ARCHIVES PARLEMENTAIRES PREMIÈRE SÉRIE TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES DIS CAHIERS DIS SÈICHIDSSllS ET BAIUJIIIS Contenus dans les six premiers volumes des Archives TOME PREMIER Avertissement, p. I. Avant-propos, p. 1. Introduction, p. 19. § I. — Observations générales sur la Constitution française et sur les Assemblées nationales. Première race des rois. Constitution primitive delà nation, p. 39. Champs de Mars, p. 39. Succession au trône non déterminée, p.39, Charges et places nationales, p. 40. Conditions des personnes, p. 40. Lois, p. 40. Pouvoir des rois, p. 41. Marche inverse du pouvoir royal en France et en Angleterre, p. 41. Seconde race des rois. Continuation des champs de Mars, changés en champs de Mai, p. 42. Puissance royale et nationale dans les affaires, p. 42. Pouvoir militaire des rois et pouvoir civil, p. 42. Serments de fidélité, p. 42. Origine de la noblesse française, p. 43. Hérédité des fiefs, p. 43. Comparaison des abus d’un gouvernement féodal avec ceux du despotisme d’un seul, p. 43. Description des âges de la féodalité , p. 44. Réclamation du tiers-état pour obtenir la suppression des ordres, p. 44. Première, seconde et troisième époque du gouvernement féodal, p. 45. Causes du pouvoir féodal, p. 45. La France indivisible malgré la féodalité, p. 46. La féodalité contribua à dégrader la royauté, p. 46. Origine des pairs de France, p. 46. Troisième race des rois. Élection de Capet, p. 46. Les Croisades sapent la féodalité, p. 47. Pouvoir souverain exercé par le roi et la nation assemblée, p. 47. Nouvelle forme des Assemblées nationales sous Philippe le Bel, p. 47. La France perd la périodicité de ses Assemblées, p. 47. 1 2 ARCHIVES PARLEMENTAIRES. La France perd les prérogatives qui balançaient l’autorité du roi, p. 47. Le roi devient chef absolu des armées, p. 48. Le clergé soumis au roi absolument, p. 48. Vénalité des charges, p. 48. Les provinces perdent leurs Etats, p. 48. Richelieu, p. 48. Trafic de la liberté des citoyens, p. 48. Histoire des États généraux. Cause de leur convocation, p. 48. États généraux de 1302 et de 1313, sous Philippe le Bel, p. 51. États généraux de 1315, sous Louis le Hutin, p. 52. États généraux de 1321, sous Philippe le Long, p. 52. États généraux de 1328, sous Philippe de Valois, p. 52. États généraux de 1355, 1356, 1357, 1358, 1359, sous le roi Jean, p. 52. États généraux de 1369, sous Charles V, p. 53. États généraux de 1380, sous Charles VI, p. 53. États généraux de 1468, sous Louis XI, p. 54. États généraux de 1483, sous Charles VIII, p. 55. États généraux de 1558, sous Henri II, p. 60. États généraux de 1560, sous Charles IX, p. 60. États généraux de 1561, sous Charles IX, p. 64. États généraux de 1576, sous Henri III, p. 66. États généraux de 1588, sous Henri III, p. 67, États généraux de 1614, sous Louis XIII, p. 68. Procès-verbal de l’Assemblée des notables en 1626, p. 74. Requête et articles présentés au roi par la noblesse de l’Assemblée des notables, le 10 février 1627, p. 94. Déclaration du roi pour le rétablissement de tous les ordres de son royaume et soulagement du peuple, publié en Parlement le 1er de mars 1627, p. 96. Règne de Louis XIV Vains efforts faits sous les règnes de Louis XIV et de Louis XV , pour obtenir la convocation des États généraux, p. 96. Clandestinité des opérations du ministère, p. 97. Mémoire pour obtenir la convocation des États, p, 97. Embarras de la cour sur cette proposition, p. 98. Réponse du Gouvernement au mémoire demandant les États, p. 98. Règne de Louis XV. Affaires politiques qui occasionnèrent, pendant la minorité de Louis XV, la demande des États généraux, p. 101. Ligue du roi d’Espagne, des princes légitimes et des jésuites contre le régent, p. 101. Manifeste du roi catholique aux États généraux du royaume de France qu’il voulait convoquer, p. 102. Piéponse que devaient faire les États généraux assemblés, au roi d’Espagne, et plaintes supposées de la France contre le régent, p. 103. Les plans conçus pour convoquer les États généraux sont découverts ; on exile et on emprisonne les chefs ; on déclare la guerre à l’Espagne, x p. 104. Le régent veut assembler les États. — Dubois traverse ce dessein, p. 105. Res anciennes Assemblées de la nation en général. Du droit de convoquer les États généraux, p. 107. Observations particulières sur le pouvoir des anciens Etats généraux, p. 108. Jugement qui ne laisse plus de doute sur la puissance des Etats généraux, p.109. Preuves des usurpations et des progrès successifs du pouvoir royal en France. État du Gouvernement dans les derniers temps de la monarchie, v p. 111. Des Parlements, p. 121. De l’administration sous les derniers règnes, p. 123. De la vénalité des charges, p. 125. Ministres sous les derniers règnes. Le comte de Maurepas, p. 125. M. Turgot, p. 127. Le comte de Saint-Germain, p. 129. M. de Glugny, p. 130. TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES. M. Tabonreau de Réaux, p. 130. Le comte de Vergennes, p. 130. Le marquis de Pezay, p. 140. M. Necker, p. 143. M. Joly de Fleury, p. 149. M. d’Ormesson, p. 150. M. de Galonné, p. 150. Le Cardinal de Brienne, p. 152. Etat des finances sous le dernier règne. Extrait du Compte Rendu au roi, par M. Necker, au mois de janvier 1781, p. 155. Administration des finances de la France, en 1784, par M. Necker, p. 175. g II. — Assemblée des notables en Liste des notables convoqués, p. 183. Première séance du 22 février 1787, p. 186. Discours du roi, p. 188. Discours de M. le contrôleur général, p. 189. Discours de M. le premier président du Parlement de Paris, p. 198. Discours de Mgr l’archevêque de Narbonne, p. 198. Liste des bureaux, p. 198. Déclaration du roi, p. 200. Seconde séance du 23 février 1787 , p. 201. Discours de M. le baron de Breleuil, p . 201 . Mémoire sur l’établissement des assemblées provinciales, p. 201. Mémoire sur l’imposition territoriale , p. 203. Mémoire sur le remboursement des dettes du clergé, p. 205. Mémoire sur la taille, p. 205. Mémoire sur le commerce des grains, p. 206. Mémoire sur la corvée, p. 206. Discours de Monsieur, p. 207. Troisième séance du 12 mars 1787, p. 207. Discours de M. le baron de Breteuil, p. 207. Début du discours de M. le contrôleur général, p. 207. Mémoire sur la réformation des droits de traite, l’abolition des barrières intérieures, l’établissement d’un tarif uniforme aux frontières et la suppression de plu-3 sieurs droits d’aides nuisibles au commerce, p. 209. Second mémoire sur la suppression du droit de marque des fers, p. 211. Troisième mémoire sur la suppression du droit de subvention par doublement de celui de jauge et courtage et de plusieurs autres droits d’aides, qui se perçoivent à la circulation, p. 212. Quatrième mémoire concernant la suppression des droits de fabrication sur les huiles et savons du royaume, p. 212. Cinquième mémoire sur la suppression du droit d’ancrage sur navires français et d’autres droits imposés sur le commerce maritime et sur la pêche nationale, p. 213. Sixième mémoire sur les droits qui seront acquittés uniformément à l’avenir sur les marchandises coloniales, p. 213. Septième mémoire sur les modifications nécessaires dans la jouissance des privilèges qui sont accordés à quelques provinces, relativement à l’impôt sur le tabac, p. 214. Huitième mémoire concernant la gabelle, p. 214. Réclamations des sept bureaux, p. 219. Quatrième séance du 29 mars 1787, p. 221. Premier mémoire sur les domaines du roi, p. 222. Second mémoire sur les forêts domaniales, p. 225. Changement survenu dans le ministère, p. 226. Cinquième séance du 23 avril 1787, p. 226. Discours du roi, p. 226. Discours du garde des sceaux, p. 227. Mémoire sur le droit de timbre, p. 228. Mémoire sur les remboursements à époques fixes, p. 229. Changement dans le ministère, p. 230. Sixième et dernière séance du 25 mai 1787, p. 230. Discours du roi, p. 230. Discours du garde des sceaux, p. 231. g III. — Événements qui ont suivi la première Assemblée des notables. Déclaration du roi pour la liberté du commerce des grains, donnée à Versailles le 17 juin 1787, p. 238. Édit du roi portant création d’assemblées provinciales, p. 239. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 4 Déclaration du roi, du 27 juin 1787, pour la conversion de la corvée en une prestation en argent, p. 240. Édit du roi portant suppression des deux vingtièmes et 4 sous pour livre du premier vingtième ; et établissement d’une subvention territoriale dans tout le royaume, p. 241. Lit de justice tenu à Versailles le 6 août 1787, p. 244. Règlement du roi du 9 août 1787, sur quelques dépenses de sa maison et de celle de la reine, p. 249. Récit de ce qui s’est passé à la Chambre des comptes, à la Cour des aides et au Châtelet de Paris, les 17, 18 et 21 , août 1787, p. 251. Édit du roi rapportant l’édit sur la subvention territoriale, p. 257. Arrêt du conseil d’Etat du roi, du 13 octobre 1787, concernant les pensions, , p. 258. Édit du roi du mois de novembre 1787, portant création d’emprunts graduels et successifs pendant cinq ans, p. 261. Séance et discours du roi en son Parlement de Paris, du 19 novembre 1787, p. 264. Discours de M. de Lamoignon, garde des sceaux, p. 265. Mémoire présenté au roi par les pairs du royaume, le 24 novembre 1787, p.270. Représentations du Parlement au roi, du 8 décembre 1787, p. 272. Assemblée tenue en la grand’chambre, les ducs et pairs y séant, du 10 décembre 1787, p. 273. Récit fait par un de messieurs (M. Gois-lard), p. 273. Remontrances du Parlement sur la séance royale du 19 novembre 1787, p. 279. Réponse du roi, p. 284. Remontrances du Parlement, p. 285. Ordre d’arrestation lancé contre MM. Du-val d’Eprémesnil et Goislard, p. 289. Lit de justice tenu à Versailles le S mai 1788, p. 294. Discours de M. le garde des sceaux pour annoncer l’ordonnance du roi sur l’administration de la justice, p. 294. Discours de M. le garde des sceaux pour annoncer l’édit du roi portant suppression des tribunaux d’exception, p. 296. Discours de M. le garde des sceaux pour annoncer la déclaration du roi relative à l’ordonnance criminelle, p. 297. Discours de M. le garde des sceaux pour annoncer l’édit du roi portant réduction d’offices -dans sa cour de Parlement de Paris, p. 298. Discours de M. le garde des sceaux pour annoncer l’édit du roi portant rétablissement de la Cour plénière, p. 299. Discours de M. le garde des sceaux pour annoncer la déclaration du roi sur les vacances, p. 300. Discours du roi à la fin du lit de justice, p. 301. Ordonnance du roi sur l’administration de la justice, p. 301. Édit du roi portant suppression des tribunaux d’exception, p. 309. Déclaration du roi, du l*r mai 1788, relative à l’ordonnance criminelle, p. 309. Édit du roi portant réduction d’offices dans sa cour de Parlement de Paris, p. 312. Edit du roi portant rétablissement de la Cour plénière, p. 312. Discours du premier président, p. 316. Discours de M. Séguier, p. 317. M. Barentin est nommé garde des sceaux, p. 320. Déclaration du roi concernant l’Assemblée des États généraux et ordonnant que les officiers des cours reprendront l’exercice de leurs fonctions, p. 320. Dénonciation de MM. de Brienne et de Lamoignon, p. 328. Déclaration du roi pour la Chambre des vacations du Parlement, p. 330. Réquisitoire de M. Séguier contre un ouvrage intitulé : Annales politiques , civiles et littéraires par M. Linquet, p. 331. Arrêt de la Cour des aides de Paris, du 5 mai 1788, sur l’investissement du palais parla troupe armée, p. 334. Arrêté de la Chambre des comptes, du 6 mai 1788, sur l’enlèvement des magistrats du Parlement, p. 335. Supplications de la Chambre des comptes au roi, p. 335. Arrêté du Châtelet de Paris, du 18 mai 1788, sur l'enlèvement des magistrats du Parlement, p. 336. Déclaration de M. Angran, lors de l’enregistrement forcé des nouvelles lois, p. 336. Remontrances du Parlement de Dauphiné au sujet de l’exil du duc d’Orléans, de l’enlèvement de MM. Freteau et Saba-thier, conseillers au Parlement de Paris, et de l’exil du Parlement de Bordeaux à Libourne, p. 337. Remontrances du Parlement de Pau TABLE PAR ORDRE DE MATIERES. contre l’établissement de la Cour plénière, p. 341. Arrêt du Parlement de Navarre contre les divers édits du roi rendus en lit de justice le 8 mai 1788, p. 348. Réponse du roi aux remontrances du Parlement de Bordeaux, p. 350. Arrêt du conseil d’État du roi, du "28 juin 1788, portant suppression des délibérations et protestations des cours et autres corps et communautés, depuis la publication des lois portées au lit de justice du 8 mai dernier, p. 352. Édit du 16 août 1788 concernant le mode des payements en papier, p. 354. Arrêt du conseil d’Etat, du 14 septembre 1788, portant révocation de l’édit du 16 août pour le payement en papier d’une partie des rentes et autres charges de l’État, p. 357. Arrêt du conseil d’État, du 18 août 1788, concernant la circulation des billets de la Caisse d’escompte, p. 358. 1 Arrêt du conseil d’Etat, du 7 septembre 1788, qui suspend l’exportation des grains à l’étranger, p. 358. Arrêt du conseil d’Etat, du 23 novembre 1788, concernant le commerce des grains, p. 359. Arrêt du conseil d’État, du 15 mars 1788, portant établissement d’un comité consultatif pour la discussion des plans relatifs à l’amélioration des finances et l’ordre du service du trésor royal, , p. 359. Édit du roi, du mois de mars 1788, portant suppression de divers emplois et création de cinq administrateurs pour gérer tout ce qui concerne les recettes et les dépenses du trésor royal, p. 360. Compte rendu au roi sur les finances du mois de mars 1788, p. 361. État général des recettes, tant ordinaires que extraordinaires, pour 1788, p. 364. Règlement du 22 octobre 1788, pour la nouvelle formation des États de la province du Dauphiné, p. 368. Remontrances du clergé, du 15 juin 1788, contre la Cour plénière et les édits bur-saux, p. 373. Remontrances du clergé, du 15 juin 1788, sur les droits, franchises et immunités du clergé, p. 377. Réponse du roi aux remontrances du clergé, p. 384. Troisième mémoire du clergé au roi , p. 385. Discours de Mgr l’archevêque de Nar-5 bonne à la clôture de l’assemblée du clergé, le 27 juillet 1788, p. 386. Réponse du roi, p. 387. Arrêt du conseil d’État, du 8 août 1788, qui fixe au 1er mai prochain la tenue des Etats généraux du royaume et suspend le rétablissement de la Cour plénière, p. 387. Déclaration du roi, du 23 septembre 1788, qui ordonne que l’Assemblée des Etats généraux aura lieu dans le courant de janvier de l’année 1789, et que les officiers des cours reprendront l’exercice de leurs fonctions, p. 388. § IV. — Seconde Assemblée des notables en 17SS. Arrêt du conseil d’État du roi, du 5 octobre 1788, appelant une seconde Assemblée des notables pour les consulter sur la meilleure manière de convoquer les États généraux, p. 390. Discours du roi à la première séance , p. 391. Discours de M. de Barentin, garde des sceaux, p. 392. Division de l’Assemblée en six bureaux, p. 401. Avis des commissaires du 1er bureau sur les questions proposées à l’examen des notables, p. 403. Avis des commissaires du 2e bureau sur les questions proposées à l’examen des notables, p. 414. Avis des commissaires du 3e bureau sur les questions proposées à l’examen des notables, p. 432. Avis des commissaires du 4e bureau sur les questions proposées à l’examen des notables, p. 450. Avis des commissaires du 5e bureau sur les questions proposées à l’examen des notables, p. 460. Avis des commissaires du 6e bureau sur les questions proposées à l’examen-des notables, p. 472. Clôture de l’Assemblée le 12 décembre 1788, p. 480. Discours du roi, p. 482. Discours du garde des sceaux, p. 482. Discours de Monsieur, frère du roi, p. 483. Discours de Mgr l’archevêque de Narbonne, p. 483. Discours de M. le premier président du Parlement de Paris, p. 483. Discours de M. le premier président de la Chambre des comptes, p. 484. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 6 Discours de M. de Boisgibault, président de la Cour des aides, p. 485. Discours de Mgr l’évêque de Chalon-sur-Saône, élu général des États de Bourgogne, p. 485. Discours de M. le lieutenant du Châtelet, p. 485. Discours de M. le prévôt des marchands de Paris, p. 486. Déclamations diverses relatives aux préséances, p. 486. Mémoire des princes du sang au roi sur les dangers qui menacent la monarchie, p. 487. Rapport fait au roi par M. de Necker, ministre des finances, sur la représentation du tiers-état aux États généraux, p. 489. Résultat du conseil d’État du roi sur le nombre et la composition des députés aux États généraux, p. 498. Adresse de remercîment présentée au roi par les six corps de la ville de Paris, sur le résultat du conseil d’Etat, p. 498. § Y. — Troubles dans diverses provinces. Précis historique de ce qui s’est passé à Rennes depuis l’arrivée de M. le comte de Thiard, commandant en Bretagne, p. 499. Protestation et arrêté du Parlement de Bretagne contre les mesures financières et judiciaires prises par les ministres, 5 mai 1788, p. 499. Protestation du procureur général syndic des États de Bretagne, p. 500. Délibérations et protestations de la commission intermédiaire, p. 502. Arrêté du Parlement de Bretagne, du 7 mai 1788, p. 503. Délibérations de la compagnie du présidial de Rennes, p. 504. Discours prononcé au Parlement par M. Borie, sénéchal de Rennes, p. 506. Protestation de la maîtrise des eaux et forêts, p. 507. Discours de M. Le Chapelier, doyen des avocats et conseil des États de Bretagne, p. 507. Protestation des avocats, p. 507. Protestation de la ville et communauté de Rennes, p. 507. Protestation de la faculté de droit, p. 508. Discours du syndic des procureurs à M. le comte de Thiard, p. 509. Discours de la communauté des procureurs au Parlement, p. 509. Délibération des dignitaires, chanoines et chapitre de l’église de Rennes, p. 509. Arrêté du Parlement de Bretagne, du 9 mai 1788, pour dénoncer le garde des sceaux Lamoignon au roi, à la nation et à tous les Parlements, p. 511. Arrêté de la noblesse de Bretagne qui déclare infâmes ceux qui accepteraient des places dans la nouvelle organisation de la justice, p. 511. Précis de ce qui s’est passé au palais de justice de Rennes, le 10 mai 1788, pour la tenue d’un lit de justice, par M. le comte de Thiard, p. 511. Lettre de la commission intermédiaire au roi, p. 516. Arrêt du Parlement de Bretagne, du 31 mai 1788 , contre l’enregistrement des lois , ordonné en lit de justice , p. 518. Mémoire présenté au roi par cinquante-trois députés des trois ordres de la province de Bretagne, p. 520. Réponse du roi, p. 520. Lettre de la commission intermédiaire de Bretagne à M. Necker, ministre des finances, du 2 septembre 1788, p. 521. Récit des troubles qui ont eu lieu à Rennes, en janvier 1789, au sujet des réclamations du tiers-état, p. 522. Mémoire des députés de l’ordre des avocats au Parlement de Bretagne, concernant la malheureuse affaire de Rennes, p. 528. Délibération des facultés de droit de Rennes, p. 529. Lettre écrite au roi par les commissaires des Etats de Bretagne, du 20 juin 1788, protestant contre les édits publiés en lit de justice le 10 mai 1788, p. 529. Réponses du roi, p. 530. Arrêtés des citoyens d’Angers, des mères, soeurs, etc., concernant les troubles de Rennes en janvier 1789, p. 531. Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 janvier 1789, concernant le mode de nomination des députés de la province aux États généraux du royaume, p. 531. Supplications présentées au roi parles notables citoyens de Grenoble, à la suite des désordres survenus dans cette ville, par suite des nouvelles lois décrétées dans le lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788, p. 534. Réponse du roi, p. 535. TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES. 7 Assemblée générale des trois ordres de la province de Dauphiné, tenue à Romans en septembre 1788, et nomination de députés aux États généraux, p. 535. Lettre de la ville de Grenoble au roi, demandant le maintien de l’ancienne constitution du royaume, etc., p. 540. Délibération de la ville d’Angers sur la composition des États de la province, des 9 et 24 décembre 1788, p. 541. Protestation de la noblesse de Bourgogne contre le vote par tète aux États généraux, p. 541. Mémoire adressé au roi par les officiers municipaux de Vesoul contre la composition ancienne des États de Franche-Comté, p. 541. Arrêt du conseil d’État du roi, du 3 janvier 1789 , pour suspendre jusqu’au 3 février les séances des États de Bretagne, p. 542. Arrêt du conseil d’État du roi, du 25 février 1789, sur les troubles, p. 542. Arrêt du conseil d’État du roi, du 14 février 1789, qui supprime un imprimé ayant pour titre : Détail de ce qui s’est passé à Rennes le 26 janvier 1789, p. 543. § VI. Lettre du roi, du 24 janvier 1789, pour la convocation des États généraux à Versailles, le 27 avril 1789, p. 543. Règlement fait par le roi, du 24 janvier 1789, pour l’exécution de ses lettres de convocation aux États généraux, p. 544. Arrêté du Parlement, du 5 décembre 1788, sur la situation actuelle de la nation, p. 550. Règlement particulier fait par le roi, du 16 mars 1789, pour la convocation aux États généraux dans sa province de Bretagne, p. 551. Analyse du cahier du tiers -état de la ville de Paris, p. 553. Arrêt du conseil d’État du roi, du 20 avril 1789, sur l’importation des blés, p. 562. § VII. Notice de quelques-uns des écrits politiques les plus influents qui ont précédé l’ouverture des Etats généraux, p. 563. § VIII. Note sur la procession des États généraux, p. 591. Tableau de la salle préparée pour les États généraux, p. 592. Costume des députés aux États généraux, p. 593. Liste alphabétique des députés aux États généraux, p. 593. Ministres du roi à l’époque de l’ouverture des Etats généraux, p. 608. ElN DE L’INTRODUCTION. ÉTATS GÉNÉRAUX Préliminaires . Résultat du conseil d’État du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788 , p. 611. Arrêt du conseil d’État du roi, portant nomination de commissaires pour régler ce qui a rapport à la convocation des Etats généraux, p. 611. Lettre du roi pour la convocation des Etats généraux à Versailles, le 27 avril 1789, p. 611. Règlement du roi pour l’exécution de ses lettres de convocation, p. 611. État, par ordre alphabétique des bailliages royaux et des sénéchaussées royales qui députeront directement ou indirectement aux Etats généraux, avec le nombre de leurs députations, p. 612. Instruction pour les baillis ou sénéchaux d’épée, leurs lieutenants, et pour les lieutenants des bailliages et sénéchaussées secondaires, p. 618. Ordonnance à rendre par les baillis et sénéchaux de la première classe, ou en leur absence, par leurs lieutenants généraux, lorsque des bailliages ou sénéchaussées do la seconde classe devront concourir avec eux à la convocation pour les Etats généraux, p. 619. Ordonnance à rendre par tous les baillis et sénéchaux qui n’ont dans leur arrondissement aucun bailliage ou sénéchaussée secondaire ou aucune justice royale ayant la connaissance des cas royaux, p. 622. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 8 Ordonnance à rendre par le lieutenant général ou particulier ou par l’officier principal d’un bailliage ou sénéchaussée de la seconde classe, p. 623. Modèle de l’assignation à donner aux ecclésiastiques possédant bénéfices, et aux ducs, pairs, marquis, comtes, barons, châtelains et généralement à tous les nobles possédant fiefs, p. 625. Modèle de procuration à donner par les bénéficiers, les nobles possédant fiefs, les veuves, les femmes possédant divisé-ment, les filles majeures nobles et les mineurs propriétaires de fiefs, p. 625. Modèle de l’assignation à donner aux chapitres et communautés ecclésiastiques, séculiers et réguliers rentés, des deux sexes, p. 626. Modèle de délibération à prendre pour l’élection d’un chanoine député sur dix , dans les chapitres séculiers d’hommes, et d’un sur vingt pour tous les autres ecclésiastiques attachés auxdits chapitres, ainsi que pour la nomination d’un fondé de procuration de tous les corps et communautés ecclésiastiques, réguliers ou séculiers des deux sexes, p. 626. Notification à faire aux maires, échevins, syndics, fabriciens , consuls, préposés et autres représentants des villes , bourgs , paroisses et communautés , p. 626. Modèle de délibération à prendre dans l’assemblée des curés de villes, par tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres, habitués et domiciliés dans leurs paroisses, p. 627. Procès-verbal d’assemblée du tiers-état des villes dénommées dans l’ordonnance de M. le bailli ou sénéchal ou son lieutenant général, p. 627. Procès-verbal d'assemblée des villes , bourgs, villages et communautés, pour la nomination des députés , p. 628. Modèle de délibération pour les corporations, p. 628. Arrêt du conseil d’Etat du roi cassant les délibérations prises ailleurs que dans les communautés et dans les bailliages assemblés selon les formes établies par Sa Majesté, p. 629. Notification portant que l’ouverture des Etats généraux, fixée au 27 avril, est remise au 4 mai, p. 629. Règlement fait par le roi pour le payement des dépenses des assemblées de bailliages et sénéchaussées, relatives à la convocation des Etats généraux, p. 629. Règlement fait par le roi, concernant les suppléants, p. 631. Règlement fait par le roi, concernant les mandats des députés aux Etats généraux, p. 631. Costume de cérémonie de messieurs les députés des trois ordres, p. 632. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses letttres de convocation aux Etats généraux dans le duché d’Al-bret, p. 632. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province d’Alsace, p. 632. Règlement fait par le roi pour fixer le nombre de députés que la sénéchaussée d’Angoumois doit envoyer aux prochains Etats généraux, p. 633. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans la ville d’Arles, p. 633. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux dans sa province d’Artois, p. 634. Règlement fait par le roi pour l’exécution de celui du 19 février dans sa province d’Artois, p. 635. Règlement fait par le roi pour l’exécution des lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province d’Auvergne, p. 636. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux dans le Béarn, p. 636. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux dans le pays de Bigorre, p. 637. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province de Bourgogne, p. 637. Arrêt du conseil d’Etat du roi concernant les Etats de Bretagne, p. 638. Règlement fait par le roi pour la convocation aux Etats généraux dans sa province de Bretagne, page 639. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux dans sa province de Gambrésis, p. 642. Règlement fait par le roi pour valider la TABLE PAR ORDRE DE MATIERES. 9 nomination faite des quatre députés aux Etats généraux, par les trois ordres de la sénéchaussée de Gastelmoron, p. 642. Règlement fait par le roi pour fixer le nombre des députés de la province de Champagne que les bailliages de Laon, Reims, Troyes et Vitry doivent envoyer aux prochains Etats généraux, p. 643. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans les bailliages de Chartres et de Châteauneuf-en-Thime-rais, page 643. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux dans le bailliage de Clermont en Argonne, p. 644. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans le pays de Comminges, p. 644. Règlement fait parle roi pour l’exécution, dans son île de Corse, de ses lettres de convocation aux prochains Etats généraux, p. 645. Lettres du roi pour la convocation des députés du Dauphiné aux Etats généraux, p. 646. Règlemenffait par le roi pour l’ exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province de Flandre, p. 647. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans le comté de Foix , p. 648. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province de Franche-Comté, p. 649. Règlement fait par le roi pour accorder un député au pays des Quatre-Vallées sous Guyenne, p. 650. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans la province du Hai-naut, p. 650. Règlement fait parle roi pour l’exécution, dans le pays de Labour, de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 651. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province de Languedoc, p. 651. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province de Lorraine-et-Barrois, p. 652. Règlement fait par le roi pour autoriser la sénéchaussée du Maine à envoyer cinq députations aux Etats généraux, p. 653. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans les Marches communes de Poitou et de Bretagne, p. 653. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans la ville de Metz, p. 654. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans la Navarre, p. 654. Règlement fait par le roi pour autoriser la sénéchaussée de Nîmes à envoyer quatre députations aux Etats généraux, p. 655. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, dans la principauté d’Orange, p. 655. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Eats généraux, dans sa bonne ville de Paris, et dans la prévôté et vicomté de Paris, p. 656. Ordonnance pour la convocation des trois états de la ville et des faubourgs de Paris, p. 659. Distribution de la ville de Paris en 20 départements pour les assemblées de la noblesse, p. 661. Ordonnance pour la convocation des trois états de la prévôté et du vicomté hors des murs de Paris, p. 663. Règlement pour accorder une quatrième députation à la prévôté et vicomté de Paris, extra mur os, p. 666. Règlement fait parle roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans le bailliage du Perche, p. 666. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans son comté de Provence, p. 667. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans le pays de Rivière-Verdun, p, 669. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans le bailliage de Rouen, p. 669. Règlement fait par le roi pour l’exécu» 10 ARCHIVES PARLEMENTAIRES. tion de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province de Roussillon, p. 670. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans le pays de Soûle, p. 671. Règlement fait par le roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans sa province des Trois-Evêchés, p. 671. Cahiers Agen ( Sénéchaussée d’). Cahier du clergé, p. 675. — de la noblesse, p. 679. * — du tiers-état, p. 686. Aix ( Sénéchaussée d’). Cahier du clergé, p. 692. — de la noblesse, p. 693. — du tiers-état, p. 695. Albret (Sénéchaussée d ’). Cahier du clergé, p. 698. — delà noblesse, p. 698. — de la noblesse de Nérac, p. 701. — du tiers-état, p. 704. Alençon (Bailliage d’). Cahier du clergé, p. 708. — * de la noblesse, p. 710. du tiers-état, p. 716. *— du bailliage particulier d’Alençon, p. 720. — du bailliage de Domfront, p. 722. — du bailliage d’Exmes, p. 726. — du bailliage de Verneuil, p. 729. Alsace (dix villes impériales d’). Cahier du tiers-état, p. 732. Amiens (Bailliage d’). Cahier du clergé, p. 732. — delà noblesse, p. 739. — du tiers-état, p. 744. Amont en Franche-Comté (Bailliage d’). Cahier du clergé, p. 757. ■ — de la noblesse, p. 763. — du tiers-état, p. 768. — - des trois ordres, p. 773. — de Gray, p. 777. TOME DEUXIÈME Angoümois ( Sénéchaussée d’). Cahier du clergé, p. 1. — de la noblesse, p. 3. — du tiers-état, p. 7. •— de la ville d’Angoulême, p. 10. Anjou ( Sénéchaussée d’). Cahier du clergé, p. 30. — • delà noblesse, p. 32. — du tiers -état, p. 38. Aniionay ( Sénéchaussée d’). Cahier du clergé, p. 46. — de la noblesse, p. 47. — du tiers-état� p. 50. Arles ( Ville d '). Cahier du clergé, p. 54. — de la noblesse et du tiers-état, p. 57. — de quelques corps et communautés, p. 61. Armagnac (Sénéchaussée d'). Cahier du clergé de Lectoure, p. 64. — de la noblesse, p. 69. — du tiers-état de l’ Ile -Jourdain, p. 72. — du tiers-état d’ Armagnac et Ile-Jourdain, p. 75. TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES. 11 Artois (. Province d'). Cahier du clergé, p. 78. — de la noblesse, p. 79. — de la ville d’Arras, p. 85. - — de la ville d'Hénin-Liétard, p. 88. Auch ( Sénéchaussée d’). Cahier du clergé, p. 91. — de la noblesse, p. 94. — du tiers-état, p. 96. Autun {Bailliage d ’) . Cahier du clergé, p. 100. — de la noblesse, p. 102. — du tiers-état, p. 104. Auxerre ( Bailliage d’). Cahier du clergé, p. 108. — de la noblesse, p. 114. — du tiers-état, p. 120. Auxois ( Bailliage d'). Cahier du clergé, p. 126. — de la noblesse, p. 128. — du tiers-état, p. 131. — du bailliage secondaire d’Avalon, p. 133. Aval {Bailliage d '). Cahier du clergé, p. 137. — de la noblesse, p. 139. — du tiers-état, p. 143. Avesnes {Bailliage d'). Cahier du clergé, p. 148. — du clergé régulier, p. 149. — de la noblesse, p. 150. — du tiers-état, p. 151. — de la prévôté d’Agimont ou Givet, p. 155. — de la ville de Revin, p. 164. Bailleul ( Bailliage de). Cahier du clergé, p. 166. — de la noblesse, p. 171. — du tiers-état, p. 174. — de Bergues-Saint-Vinoc , p. 178. — de Dunkerque (tiers-état), p. 182. — d’Estaires, p. 184. — de Gravelines, p. 186. — de la Westine, p. 192. Bar-le-Duc (. Bailliage de). Cahier du tiers-état, p. 193. — des trois ordres du Bassigny-Barrois, p. 196. — du Bassigny (tiers), p. 198. — du bailliage de Briey (noblesse), p. 201. — du bailliage de Briey (tiers-état), p. 204. — du bailliage d’Etain (noblesse), p. 214. — de la Marche (clergé), p. 220. — de Ménil-la-Horgne, p. 224. — du bailliage de Pont-à-Mousson (clergé�), p. 228. Cahier du bailliage de Pont-à-Mousson (noblesse), p. 228. — • du bailliage de Pont-à-Mousson (tiers), p. 230. — du bailliage de Saint-Mihiel (noblesse), p. 234. — du bailliage de Villiers-la-Monta-gne, p, 244. Bar-sur-Seine {Bailliage de). Cahier du clergé, p. 247. — de la noblesse, p. 250. — du tiers-état, p. 253. Bazas {Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 266< — de la noblesse, p. 267. — de la ville de Langon, p. 269. Béarn {Souveraineté de). Cahier du clergé, p. 271. — de la ville de Bellocq, p. 273. — du bourg du Lucq, p. 277. Beaujolais {Sénéchaussée du). Cahier du clergé, p. 279. — de la noblesse, p. 281. — du tiers-état, p. 282. Beauvais (. Bailliage de). Cahier du clergé, p. 287. — de la noblesse, p. 294. — du tiers-état, p. 298. Belfort {Bistrict de). Gahierdu clergé, p. 310. 12 ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Délibération de la noblesse (impôt), p. 315. Cahier du tiers-état, p. 315. Berry {Province du). Cahier de la noblesse, p. 319. — du tiers-état, p. 323. — du bailliage de Châteauroux, p. 325. — du bailliage d’Issoudun, p. 329. Besançon {Bailliage de). Cahier du clergé, p. 333. — du tiers-état, p. 337. — du commerce de Besançon, p. 343. Béziers {Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 346. — de la noblesse, p. 347. Bigorre {Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 351. — du tiers-état, p. 359. — de la ville de Saint-Sever, p. 366. Blois {Bailliage de). Cahier du clergé, p. 373. — de la noblesse, p. 378. — du tiers-état, p. 387. Bordeaux {Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 392. — de la noblesse, p. 394. — du tiers-état, p. 397. — des hôteliers, cuisiniers, etc. de Bordeaux, p. 406. — des corporations de Bordeaux, p. 407. Boulonnais {Sénéchaussée du). Cahierdu clergé, p. 415. — de la noblesse, p. 424. — du tiers-état, p. 431. Bourbonnais (. Province du). Cahierdu clergé, p. 442. — de la noblesse, p. 444. — du tiers-état, p. 447. — des officiers de l’élection de Moulins, p. 449. — du bourg de Néronde, p. 441. Bourg en Bresse {Province de). Cahier des trois ordres réunis, p. 453. Brest ( Sénéchaussée de). Cahierdu tiers-état, p. 465. — d’adhésion des autres villes, p. 475. Bugey et Valromey {Province du). Cahier du clergé, p. 477. — de la noblesse, p. 479. Caen {Bailliage dé). Cahierdu clergé, p. 486. — de la noblesse, p. 488. — du tiers-état, p. 492. — du bailliage secondaire de Vire, p. 495. — des marchands drapiers de Caen, p. 497. — du tiers-état de Caen, p. 498. Calais et Ardres {Bailliage de). Cahier du clergé, p. 504. — de la noblesse, p. 506. — du tiers-état, p. 510. Cambrai {Bailliage de). Cahier de la noblesse, p. 517. — du tiers-état, p. 519. — du tiers-état de la ville de Cambrai, p. 523. Carcassonne {Sénéchaussée de). Cahier de la noblesse, p. 527. — du tiers-état, p. 532. Carhaix {Sénéchaussée dé). Cahier du tiers-état, p. 536. — de la sénéchaussée secondaire de Gourin, p. 537. — de la sénéchaussée secondaire de Quimperlé, p. 541. Castelmoron d’Albret {Sénéchaussée dé). Cahier du clergé, p. 542. Cahier de la noblesse, p. 543. — du tiers-état, p. 544. — de la paroisse de Massugas, p. 549. TABLE PAR ORDRE DE MATIERES. 13 Castelnaudary (Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p . 552. — de la noblesse, p. 553. — du tiers-état, p. 559. Castres ( Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 562. — de la noblesse, p. 565. — du tiers-état, p. 569. Caux (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 573. — de la noblesse, p. 575, — du tiers-état, p. 577. Châlons-sur-Marne (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 582. — de la noblesse, p. 587. — du tiers-état, p. 590. — de la ville de Châlons, p. 595. Châlon-sur-Saône (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 601. — de la noblesse, p. 604. — du tiers-état, p. 608. Charolles (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 614. — de la noblesse, p. 615. — du tiers-état, p. 618. Chartres (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 623. — de la noblesse, p. 626. — du tiers-état, p. 629. — du collège des médecins, p. 635. Châteauneuf en Thimerais (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 638. — de la noblesse, p. 640. — du tiers-état, p. 651. Château-Thierry (Bailliage de). Cahier de la noblesse, p. 658. — du tiers-état, p. 668. — de la ville de Fère, p. 684. Châtellerault (Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 686. — du tiers-état, p. 690. Châtillon-sur-Seine ou La Montagne (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 700. — de la noblesse, p. 702. — du tiers-état, p. 710. Chaumont en Bassigny (Bailliage de). Cahier du clergé , p. 720. — de la noblesse, p. 724. — du tiers-état, p. 726. Chaumont en Vexin (Bailliage dé). Cahier de la noblesse, p. 730. — du tiers-état, p. 732. Clermont en Beauvoisis (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 744. — de la noblesse, p. 748. — du tiers-état, p. 754. Clermont-Ferrand (Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 759. — de la noblesse, p. 766. — du tiers-état, p. 769. 44 ARCHIVES PARLEMENTAIRES . TOME TROISIÈME Colmar et Schelesladt ( District de). Cahier du clergé, p. 1. — de la noblesse, p. 7. — du tiers-état, p. 9. — de la ville de Colmar, p. 12. — de la ville de Schelestadt, p. 16. — Réplique des bourgeois de Schelestadt, p. 17, Comminges ( Comté de). Cahier de la noblesse, p. 21. — du tiers-état, p. 26. — d’Ardiége, p. 28. — des prébendiers de Lombez, p. 29. — de Soubens (Loubens), p. 30. Condom ( Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p . 33 . — de la noblesse, p. 36. — du tiers-état, p. 38. Corse (Ile de). Cahier du tiers-état, p. 40. Coutances (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 48. — delà noblesse, p. 51. — du tiers-état, p. 54.1 — de Saint-Lô, p, 57, — de Saint - Jean - des - Agneaux , p. 62. — de Saint - Sauveur - le - Vicomte , p. 66. Crépy (Bailliage de) . Cahier du clergé, p. 73. — de la noblesse, p. 74. — du tiers-état, p. 76. Dauphiné (Province de). Pouvoir des députés, p. 80. Cahier de la ville de Vienne, p. 83. Dax (Sénéchaussée de).- Cahier du clergé, p. 87. — de la noblesse, p. 93. — du tiers-état, p. 95. — des trois ordres de la ville de Bayonne, p. 98. — du tiers-état de Saint-Sever,p.l06. — des demandes de certaines villes, p. 107. Dijon (Bailliage de). Procès-verbal de l’Assemblée générale des trois ordres, p. 111 . Liste des comparants, p. 120. Cahier du clergé, p. 123, — de la noblesse, p. 127. — du tiers-état, p. 130. — du tiers-état de la ville de Dijon, p. 140. — du tiers-état du bailliage secondaire d’Auxonne, p, 144. Dinan (Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, p. 148. Dole (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 152. — de la noblesse, p. 154. — du tiers-état, p. 160. — du tiers-état d’Ornans, p. 168. Douai (Bailliage de). Cahierdu clergé, p. 174. — de la noblesse, p. 175. — du tiers-état, p. 179. — de la ville de Douai, p. 184. — de la ville d’Orchies, p. 188. — de Marchiennes, p. 192. — de Raches, p. 193. — de Ribeaucourt, p. 194. — de Vatines, p. 195. — d’Auchy, p. 195. — de Courtiches, p. 196. — de Bouvignies, p. 200. — de Flines, p. 204. TABLE PAR ORRRE DE MATIÈRES. 45 Cahier de Nomain, p. 205. — d’Aix, p. 207. — de Landas, p. 210. — de Beuvry, p. 214. — de Billon, p. 218. — de Millonfosse, p. 219. — de Boussignies, p. 220. — de Sin-Lebled, p. 220. •— de Marquette, p. 221. — de Montigny, p. 222. — d’Abscon, p. 223. — d’Erre, p. 224. — de Tilloy, p. 225. — d’Alne, p. 228. — de Warlaing, p. 229. — de Vred, p. 231. — d’Estrées, p. 231. — de Hamelle, p. 232. — de Lerarde, p. 233. — de L’Ecluse, p. 235. — d’Etaing, p, 236. — de Dury, p. 238. — d’Eterpigny, p. 239, — de Waziers, p. 239. — de Bray, p. 241. — de Raimbaucourt, p. 241. Dourdan ( Bailliage dé) . Cahier du clergé, p, 243. — de la noblesse, p. 246. — du tiers-état, p, 250, Draguignan ( Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, p. 255. — des curés congruistes de Fréjus, p. 264, — du clergé de Grasse et de Vence, p. 267. — du clergé de Castellane, p. 272. — des Frères Mineurs de Carces, page 273. — des communes de la sénéchaussée de Grasse, p. 274. — des officiers de la sénéchaussée de Grasse, p. 277. Étampes {Bailliage d'). Cahier du clergé, p, 279. — du tiers-état, p. 283. Évreux {Bailliage d'). Cahier du clergé, p. 290. — de la noblesse, p. 295. — du tiers-état, p. 300. Cahier du duc de Bouillon, p. 303. — de BeaumonGle-Roger, p. 305. — d’Orbec-Bernay, p. 316. Forcalquier {Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 324. — de la noblesse, p. 328. — du tiers-état, p. 329. — du clergé de Digne, p, 336. — du clergé de Ries, p. 340. — de la noblesse de Digne, p. 346. — du tiers-état de Digne, p. 346. — des doléances locales de la sénéchaussée de Digne, p. 356. — du clergé de Sisteron,p. 361. — de la noblesse de Sisteron, p. 363. — du clergé de Barcelonnette, p. 365. — du tiers-état de Barcelonnette, p. 366. — de la ville de Barcelonnette, p. 374. — d’Allos, p. 376, — de Chatelard, p. 378. — de Lauzet, p, 379, — de Revel, p. 379. — de Tournouxet Gleigeolles,p. 379. — de Fours, p. 380, Forez [Province du). Cahier du clergé, p. 382. — - de la noblesse, p. 383. — du tiers-état, p. 385. Gex {Pays dé). Cahier du clergé, p. 388. — de la noblesse, p, 392. — du tiers-état, p. 394. Gien {Bailliage de), Cahier duclergé, p. 398. de la noblesse, p. 400. — du tiers-état, p. 406. Guyenne ( Quatre - Vallées-sous-). Cahier du tiers-état, p. 413. Hagueneau {District dé). Cahier du tiers-état, p. 416. Labour [Pays de). Liste des comparants des trois ordres, p. 21. ARCHIVES PARLEMENTAIRES . 16 Cahier du clergé, p. 423. — de la noblesse, p. 425. Langres (. Bailliage de). Cahier des trois ordres, p . 428. Liste des comparants de la noblesse, p. 457. La Rochelle ( Sénéchaussée de). Liste des comparants des trois ordres, p. 459. Cahier de la noblesse, p. 471 . — du tiers-état, p. 479. — de l’Ile de Ré, p. 485. — de Rochefort, p. 486. Lesneven ( Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, p. 491. Libourne ( Sénéchaussée de). Liste des comparants des trois ordres, p. 500. Cahier du clergé, p. 503. — de la noblesse, p. 506. — du tiers-état, p. 507. Lille ( Gouvernance de). Liste des comparants des trois ordres, p. 510. Cahier du clergé, p. 522. ■ — de la noblesse, p. 526. — • du tiers-état, p. 532. Limousin ( Province du Bas-). Cahier du clergé, p. 536. — de la noblesse, p. 537. — du tiers-état, p. 540. — du tiers-état de Brives, p.542. — du vicomté de Turenne, p. 544. Limousin {Province du Haut-) Liste des comparants des trois ordres, p. 546. Cahier du clergé, p. 560. — de la noblesse, p. 564. — du tiers-état, p. 570. — des grands vicaires de Limoges, p. 572. — de la communauté de Miallet, p. 574. Limoux ( Sénéchaussée de). Liste des comparants des trois ordres, p. 576. Cahier de la noblesse, p. 577. — du tiers-état, p. 579. — de la communauté de Sainte-Colombe, page 582. — de la communauté de Saint-Quin-tin et de Cayrac, p. 583. Cahier de la communauté de Villefloure, p. 585. Loudun {Bailliage de). Liste des comparants, p. 587. Cahier du clergé, p. 590. — de la noblesse, p. 594. — du tiers-état, p. 596. Lyon {Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 599. — delà noblesse, p. 602. — du tiers-état, p. 608. Lyon ( Ville de). Cahier du tiers-état, p. 616. — des bourgeois, p. 619. Mâcon ( Bailliage de). Cahier du clergé, p. 621 . — de la noblesse, p. 623. — du tiers-état, p. 628. Maine ( Sénéchaussée du). Cahier du clergé, p. 637. — de la noblesse, p. 640. — du tiers-état, p. 642. Mantes {Bailliage de). Cahier du clergé, p. 652. — de la noblesse, p. 661. — du tiers-état, p. 666. Marche {Sénéchaussée de la Basse-). Cahier du clergé, p. 675. — de la noblesse, p. 676. — du tiers-état, p. 678. Marche {Sénéchaussée de la Haute-). Cahier du clergé, p. 682. TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES. 17 Cahier de la noblesse, p. 684. — du tiers-état, p. 685. Marches communes de Poitou et de Bretagne. Cahier des trois ordres réunis, p. 687. Marseille ( Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 690. — de la noblesse, p. 700. — du tiers-état, p. 701. — des charcutiers de Marseille, p. 712. — des habitants de Mazargues, p. 714. — de la communauté des procureurs, p. 716. — des paysans, p. 718. Meaux [Bailliage de). Cahier du clergé, p. 721. — de la noblesse, p. 725. — du tiers-état, p. 727. Melun ( Bailliage de). Cahier du clergé, p. 733. Cahier de la noblesse, p. 739. — du tiers-état, p. 743. Mende (Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 751. — de la noblesse, p. 753. — du tiers-état, p. 755. Metz ( Bailliage dé). Cahier du clergé, p. 759. — de la noblesse, p. 762. — du tiers-état, p. 765. — du clergé de Longwy, p. 771. — du clergé deThionville,p. 773. — de la noblesse, p. 774. — du tiers-état, p. 776. — des marchands, p. 780. — du clergé de Sarrebourg et Phals-bourg, p. 784. — des vicaires des Trois-Évêchés , p. 785. — des habitants de Scy, p. 790. Vœu des trois ordres du Pays Messin, p. 794. TOME QUATRIÈME Mirecourt (. Bailliage de). Cahier du clergé, p. 1. — de la noblesse, p. 1. — du tiers-état, p. 6. — du clergé et du tiers-état de Bruyères, p. 9. — du tiers-état de Remiremont , p. 12. Montargis (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 17. — de la noblesse, p. 20. — du tiers-état, p. 26. Mont-de-Marsan (Sénéchaussêee). Cahier du clergé, p. 32. — du tiers-état, p. 33. Montfort-l’Amaury (Bailliage de). Cahier des trois ordres réunis, p, 37. Montpellier ( Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 44. — de la noblesse, p. 45. — du tiers-état, p. 49. Montreuil-sur-Mer (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 59. — de la noblesse, p. 61. — du tiers-état, p. 68. Morlaix (Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, p. 72. — du tiers-état de Tréguieret Lannion, p. 76. Nancy (Bailliage de). Cahier de la noblesse, p. 79. — de la noblesse de Lunéville , p. 81. 2 ARCHIVES PARLEMENTAIRES. ia Cahier de Nomeny, p. 87. — des trois ordres du bailliage de Rozières, p. 91. Nantes (Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, p. 94. — de la sénéchaussée de Guérande, p. 103. Nemours (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 106. — de la noblesse, p. 109. — ■ du tiers-état, p. 112. — de la paroisse de Chevannes, p. 215. Nérac (Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 230. — du tiers-état, p. 232. Nîmes (Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 236. — de la noblesse, p. 237. — du tiers-état, p. 239. Nivernais (Bailliage de). Cahier du clergé, p. 246. — de la noblesse, p. 252. — • du tiers-état, p. 256. — de la paroisse d’Asnan, p. 261 Orléans (Bailliage d’). Cahier de la noblesse, p. 266. Orange ( Principauté d’). Cahier du clergé, p. 271. — du tiers-état, page 272. Pamiers (Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 279. — de la noblesse, p. 280. — du tiers-état, p. 281. — de la commune d’Uzent-en-Foix, p. 285. — de Vicdessos, p. 285. — du chapitre de Saint-Ibars, p. 286. Paris (hors les murs). Tables des paroisses de la prévôté, p. 280. Cahier d’Ablon, p. 288. — d’Achères, p. 299. — d’Aleux-le-Roi, p. 291. — d’Amponville, p. 292. — d'Andilly et Margency, p. 293. — d’Andresy, p. 294. — d’Angervilliers, p. 295. — d’Annet-sur-Marne, p. 297. ■ — d’Antony, p. 295. — d’Arcueil, p. 309. — d’Argenteuil, p. 312. — d’Arnouville ou d’Errnenouville , p. 316. — d’Arpajon, p. 316. — ■ d’Asnières, p. 317. • — d’Athis-sur-Orges, p. 319. — d’Attilly, p. 320. — d’Attainville, p. 321. — d’Aubervilliers-les-Vertus, p. 322. — d’Aulnay-les-Bondy , p. 326. — d’Auteuil, p. 326. — d’Avrainville, p. 328. — de Bagneux, p. 328. — de Bagnole t, p. 329. — de Baillet, p. 332. — de Ballainvilliers, p. 333. — de Bazemont, p. 343. — de Bazoche, p. 344. — de Beaubourg (Sainte-Marie-Madeleine), p. 347. — . de Beauregard, p. 347. — de Belleville, p, 348. — de Belloy, p. 351. — - de Besons, p. 353. — de Bessancourt, p. 354. — de Bethmont, p. 357. — de Beyne, p. 357. — de Bièvres-le-Châtel, p. 358. — de Bobigny, p. 359. — ■ de Boissy-Saint-Léger , p. 359. — de Bondy, p. 360. — • de Bonnelles, p. 361. — de Bonneuil-sur-Marne , p. 363. — de Bonneuil-en-France, p. 365. — ■ de Bouqueval, p. 365. — ■ de Boudoufle, p. 366. — de Bouffemont, p. 367. — de Boulogne, p. 367. — de Bouray, p. 370. — du Bourget, p. 371. — de Bourg-la-Reine, p. 372. — de Boussy-Saint-Antoine, p. 373. — de Brétigny, p. 374. — de Brou, p. 375. — de Brie -Comte-Robert , p. 376. — de Brunoy, p. 378. — de Bruyères-le-Châtel, p. 380. — de Bry-sur-Marne, p. 382. TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES. 19 Cahier de Bures, p. 383. — de Bussy-Saint-Georges , p. 385. — de Bussy-Saint -Martin, p. 388. — de Garnetin, p. 389. — de Carrière-Saint-Denis , p. 391. — de Carrière-sous-Poissy , p. 391. — de Chalifert-en-Brie, p. 392. — de Chambourcy (Saint - Saturnin de), page 392. — de Champcueil, p. 393. — de Champigny-sur-Marne, p. 394. — de Champlan (Saint-Germain de), p. 395. — de Champlâtreux, p. 398. — ■ de Champs -sur -Marne, p. 398. — de Chanteloup, p, 400. — de Chanvry, p. 401. — de Chapet, p. 402. — de Charenton (Bourg -du-Pont), p. 403. — de Charenton-Saint-Maurice,p.404. — de Charly - sur - Marne , p. 404. — de Charonne, p. 407. — de Châteauneuf, p. 411. — de Chatenay, p. 411. — de Chatenay-en-France, p. 412. — de Châtillon-lès - Paris , p. 413. — de Chatou, p. 414. — de Châtres-en-Brie, p. 415. — de Ghavenay, p. 416. — de Chelles, p. 418. — de Chennevières - lès - Louvres , p. 425. — de Chennevières-sur-Marne,p.426. — ■ de Chetainville, p. 427. — de Chevannes-sur-Seine (Saint-Symphorien de), p. 427. — de Chevilly, p. 427. — de Chevreuse, p. 429. — de Chevry, p. 433. — de Ghilly (Saint - Etienne de) , p. 434. — de ChoisyHe-Roi, p. 436. — de Clamart, p. 438. — de Claye (Bourg), p. 443. — de Clayes (Paroisse) , p. 444. — de Clichy - en - l’Aunois , p. 445. — de Clichy-la-Garenne, p. 446. — de Coignière, p. 448. — de Collégien-en-Brie, p. 448. — de Colombes, p. 451. — de Combault, p. 454. — de Combs-la-Ville, p. 455. — de Compans-la-Ville, p. 456. — de Confians - Sainte - Honorine , p. 457. — de Corbeil, p. 459. — de Cormeilles-en-Parisis , p. 461. Cahier de Coubert, p. 464. — de Coubron, p. 470. — de Coudray-sur - Seine , p. 472. — de Courbevoie, p. 473. — de Cour-Neuve, p. 474. — de Courquetaine, p. 475. — de Coye, p. 477. — de Créteil, p. 478. — de Croissy-en-Brie, p. 478. — de Croissy-sous-Chatou , p. 480. — de Crosne, p. 481. — de Cuisy, p. 482. — de Dammartin, p. 483. ■ — de Dampmart, p. 484. — de Davron, p. 486. — de Deuil, p. 486. — de Domont, p. 487. — de Drancy, p. 488. — de Draveil, p. 494. — d’Eaubonne (vallée d’Enghien) , p. 496. — d’Eragny, p. 497. — d’Echarcon, p. 498. — d’Ecquevilly, p. 499. — d’Egly, p. 501. — d’Egremont-près-Poissy , p. 501. — d’Elancourt, p. 502. — d’Ennery, p. 503. — d’Ecouen, p. 505. — d’Enghien, ci-devant Montmorency, p. 514. — d’Epinay-sur-Orge, p. 515. — d’Epinay-Quincy, p. 516. — d’Epinay-lès-Saint-Denis, p. 517. — d’Ermont, p. 517. — d’Essonnes, p. 519. — d’Etiolles, p. 539. — d’Evry-les -Châteaux - en - Brie , p. 541 . — d’Evry-sur-Seine , p. 542. — d’Ezanville, p. 543. — de Favière-en-Brie, p. 544. — de Ferrières-en-Brie, p. 545. — de Ferolles, p. 546. — de Feucherolles, p. 547. — de Fleury-Mérogis, p. 547. — de Fontenay-le-Vicomte , p. 552. — de Fontenay-lès-Bagneux, p. 552. — de Fontenay-sous-Bois , p. 553. — de Fontenay - lès - Brüs , p. 554. — de Fontenay - en - Brie , p. 556. — de Fontenay-lès-Louvres, p. 557. — de Fosse, p. 561 . — de Fourqueux, p. 566. — de Franconville-la-Garenne,p.567. — de Frépillon, p. 568. — de Fresnes, p. 570. — de Fresnes -les -Rungis , p. 570. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 20 Cahier de Gagny, p. 571 . — de Garches - lès - Saint - Cloud , p. 572. — de Garges-Gonesse, p. 574. — de Gennevillers, p. 575. — de Gentilly-lès-Parisis, p. 575. — de Germigny - sous - Colombes , ' p. 579. — de Gif-près-Chevreuse, p. 580. — de Gometz-le-Ghâtel, p. 582. — de Gometz-la-Ville, p. 583. — de Gonesse, p. 584. — de Gournay-sur-Marne , p. 585. — de Goussainville, p. 589. — de Gregy, p. 590. — de Grès-en-Brie, p. 592. — de Gressy, p. 594. — de Grigny, p. 594. — de Grisy, p. 595. — de Groslay, p. 596. — de Guermentes, p. 596. — de Guiberville, p. 597. — d’Herbeville, p. 599. — d’FIerblay, p. 600. — d’Houilles, p. 605. — d’Houssaye-en-Brie (La), p. 606. — de Jablines, p. 608. — de Jagny-Gonesse, p. 610. — de Jagny-Paris, p. 611. — de Jaignes, p. 613. — de Janvry, p. 614. . — d’Igny-le-Parisis, p. 615 — de Jouy-en-Josas, p. 617. — de Jossigny, p. 618. — de Jouars, p. 619. — de Jouy, p. 623. — d’Isle-Saint-Denis, p. 625. — d’Issy, p. 626. — de Juilly, p. 627. — de Juvisy, p. 629. — d’Ivry-sur-Seine, p. 630. — de La Chapelle-Saint-Denis, p. 631. — de La Ferté-sous-Jouarre, p. 634. — de La Madeleine - lès - Tournant , p. 636. — de La Queue-en-Brie, p. 637. — de Lardy, p. 640. — de Lassy, p. 641 . — de Lessart, p. 643. — de Létang-la-Ville, p. 643, — de Lesigny, p. 644. — de Lieusaint, p. 645. — de Limeil et Brévannes, p. 646. — de Limours, p. 647. — de Linas, p. 649. — ■ de Liverdy-en-Brie, p. 650. — de Livry, p. 651. — de Loges-en-Josas, p. 653. Cahier de Maisons-sur-Seine, p. 669. — de Mandres, p. 671. — de Marcoussis, p. 671. — de Mareil-en-France, p. 672. — de Mareil-Marly, p. 674. — de Mareil-sur-Mandres, p. 674. — de Marles-en-Brie, p. 675. — de Marly-la-Ville, p. 677. — de Marolles, p. 680. ■ — de Marolles-en-Hurepoix, p. 680. — de Massy, p. 681. — de Maule-sur-Mandres, p. 689. — de Logne-en-Brie, p. 654. — de Longjumeau, p. 656. — de Longperrier-sous-Dampmartin, p.659. — de Longpont - sous - Montlhéry , p. 660. — - de Louvres-en-Parisis, p. 662. — de Luzarches, p. 663. de Maffiiers, p. 664. — de Magny-Lessart, p. 665. — de Maisons-Charenton, p. 669. — de Mauregard, p. 693. — de Maurepas, p. 694. — de Médan, p. 694. — de Mennecy, p. 694. — de Marielle, p. 695. — de Méry-sur-Oise, p. 696. — de Mesnil-Aubry, p. 696. — de Mesnil-en-France, p. 697. — de Mesnil-le-Roi, p. 698. — de Mesnil-Saint-Denis, p. 700. — de Messy, p. 702. — de Meudon, p. 704. — de Mitry-en-France, p. 712. — de Moisselles, p. 713. — . de Moissy-Cramayel, p. 716. - — de Mollières, p. 717. — de Monceaux-Villeroy, p. 719. — de Mons-sur-Orge, p. 720. — de Montainville, p. 720. — de Montesson, p. 721. — de Montfermeil, p. 723. — de Montgé, p. 725. — de Montgeron, p. 727. — de Montlhéry (paroisse), p. 730. — de Montlhéry (ville), p. 731. — de Montmagny, p. 732. — de Montmartre, p. 733. — de Montreuil-sur-Vincennes,p.734. — - de Montrouge, p. 736. — de Mont-Soult, p. 737. — de Morainvilliers, p. 738. — de Morangis, p. 738. — de Morsang-sur-Orge, p. 739. — de Mory-en-France, p. 741. — de Moulignon-Enghien, p. 742. TABLE PAR ORDRE DE MATIERES. 21 Cahier de Mours, p. 744. — de Moussy-le-Vieux, p. 745. — de Nanterre, p. 746. — de Nantouillet, p. 747. — de Neauphle-le-Château, p. 748. — de Neufmoutier-en-Brie, p. 756. — de Neuilly-sur-Marne, p. 758. — de Nogent-sur-Marne, p. 768. — de Noisiel-sur-Marne, p. 770. — de Noisy, p. 771. — de Noisy-le-Sec, p. 773. — de Norville, p. 773. — * de Nozay, p. 773. Cahier d’Ocquerres, p. 774. — d’Ollainville, p. 775. — d’Orangis, p. 776. . — d’Ormesson-en-Brie, p. 777. — d’Ormoy - près - Lieusaint-en-Brie, p. 778. — d’Ormoy-Villabé, p. 778. — d’Orly, p. 780. — d’Orsay, p. 780. — d’Ozoir-La-Ferrière, p. 781. — de Palaiseau, p. 782. — de Pantin, p. 784. — de Paray, p. 786. TOME CINQUIÈME Paris (hors les murs) (Suite). Cahier de Passy-lès-Paris, p. 1. — de Pavant, p. 8. — de Pecqueuse, p. 10. — de Port-au-Pecq, p. 12. — de Perigny en Brie, p. 14. — de Perray (Saint-Pierre de), p. 14. — de Pierrefitte (Saint-Gervais de), p. 16. — de Pierrefitte (Jean Lardier, seigneur de), p. 17. — de Pierrelez, p. 21. — du Pin (messire Carré, propriétaire du fief), p. 21. — du Pin, p. 22. — de Piscop, p. 24. — de Plaisir, p. 25. — de Plessis-Bouchard, p. 27. — de Plessis-Gassot, p. 28. — de Plessis-Luzarches, p. 29. — de Plessis-Piquet, p. 30. — de Plessis-Secqueville, p. 30. — de Poissy, p. 31. — de Pomponne, p. 36. — 'de Pontault-en-Brie, p. 37. — de Pontcarré, p. 40. — de Pré-Saint-Gervais, p. 41. — de Précy, p. 43. — de Presles-en-Brie, p. 43. — de Puiseaux, p. 45. — de Puiseaux-en-France, p. 46. — de Puteaux, p. 47. — de Quincy-sous-Sénart, p. 48. — de Ris, p. 49. Cahier de Rocquencourt, p. 52. — de Roissy-en-France, p. 52. — de Roissy-en Brie, p. 53. — de Romainville, p. 54. — de Rosny-sous-Bois, p. 55. — de Rouvres - sous - Dammartin , p. 59. — de Rueil, p. 61. — de Rueil-en-Brie, p. 61. — de Rungis, p. 64. — de Saclay, p. 65. — • de Saint-Aubin-sur-Ger,p. 66. — de Saint-Brice, p. 66. — de Saint-Cloud, p. 67. — de Saint-Denis, p. 68. — de Saint-Fargeau, p. 70. — de Saint - Geneviève - des - Bois , p. 72. — de Saint-Germain et Morsang-sur-Seine, p. 73. — de Saint-Germain-Desrioue, p. 73. — de Saint-Germain-en-Laye, p. 74. — de Saint - Germain - lès - Gorbeil , p. 75. — de Saint - Germain - lès - Arpajon, p. 77. — de Saint-Gratien, p. 79. — de Sainte-AuldeetChamoust,p.84. — de Saint-Jean de Leuville, p. 85. — de Saint-Lambert, p. 86. — de Saint-Léger en Laye, p. 86. — de Saint-Leu-lès-Taverny, p. 87. — de Saint -Martin -Sainte -Gemme, p. 80. — de Saint-Martin-Leudeville, p. 89. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Cahier de Saint-Martin-du-Tertre, p. 90. — de Saint-Maurice -Montcouronne, p. 91. — de Saint-Médard - de - Saint-Marc , p. 95. — de Saint-Michel-sur-Orge, p. 96. — de Saint-Nicolas-de-Bellefontaine, p. 97. — de Saint-Nom-de-Lévy, p. 98. — de Saint-Nom-la-Bretèche1, p. 99. — de Saint-Ouen-sur-Seine, p. 100. — de Saint-Prix, p. 100. — de Saint - Rémy - lès - Chevreuse , p. 101. — de Saint-Rémy-l’Honoré, p. 103. — de Saintry, p. 104. — de Saint-Souplets, p. 104. — de Saint-Vrain, p. 105. — de Sannois, p. 105. — de Santeny, p. 107. — de Sarcelles, p. 109. — de Sartrouville, p. 111. — de Saulx-Marchais, p. 112. — - de Saulx-les-Chartreux, p. 113. — de Savigny-sur-Orge, p. 114. — de Sceaux-Penthièvre, p. 115. — de Servon-en-Brie, p. 116. — de Sevran, p. 117. — de Sognolles-en-Brie, p. 117. — de Soisy-sous-Enghien, p. 119. — de Soisy-sous-Etiolles, p. 120. — ■ de Souiïly, p. 122. — ■ de Stains, p. 123. — de Sacy-en-Brie, p. 124. — de Suresnes, p. 125. — de Taverny, p. 126. — de Thiais, p. 127. — de Thieux, p. 128. — de Thillay, p. 129. — de Thorigny-en-France, p. 129. — . de Tigery, p. 131. — de Torcy-en-Brie, p. 131. — de Tournan-en-Brie, p. 136. — de Toussus-le-Noble, p. 138. ■ — de Trappes, p. 138. — de Tremblay, p. 140. — de Tremblay près Pont-Chartrain, p. 141. — de Triel, p. 143. — de Triel-Pisse-Fontaine, p.148. — de T roux, près Chevreuse, p. 149. — de Vaires-près-Lagny, p. 149. — de Valenton, p. 151. — de Yanves, p. 156. — de Varennes-en-Brie, p.157. — ■ de Varennes-Saint-Maur, p. 158. — de Vaucresson, p. 159. — de Vaud’herland, p. 160. Cahier de Vauhallan, p. 160. — de Vaugirard, p. 161. — de Vaujours, p.162. — de Yémart, p. 164. — de Ver-le-Grand, p. 165. — de Ver-le-Petit, p. 166. — de Vernouillet-sur-Seine, p. 166. — de Verrières, p. 178. — de Versailles, p. 180. — de Veuilly-la-Poterie, p. 186. — de Yicq, p. 187. — de Viarmes, p. 188. — de Vigneux, p. 190. — de Vilaine, p. 190. — de Villabé, p. 191. ■ — de Villabé (du sieur Raffeneau à), p. 192. — de Villebon, p. 193. — de Villecresne, p. 194. — de Ville-du-Bois, p. 194. — de Villejuif, p. 196. — de Villejust, p. 197. — de Villemoison, p. 198. — de Villemomble, p. 199. — de Villeneuve-le-Roi, p. 200. — de Villeparisis, p. 201. — de Villeneuve-sous -Dampmartin, p. 202. . — de Villennes, près Poissy, p. 202. — de Villepinte, p. 203. — de Villeron, p. 203. — de Villetaneuse, p. 205. — de Villette-lès-Paris, p. 206. — de Villevaudé, p. 207. — de Villier-Adam, p. 208. — de Villier-le-Bascle, p.209. — de Villiers-le-Bel, p. 209. — de Villiers-la-Garenne, p. 213. ■ — de Villiers-le-Sec, p. 214. — de Villiers-sur-Marne, p. 216. — de Villiers-sur-Orge, ;p. 218. — de Vinantes, p. 219, — de Vincennes, p. 220. — de Viry-Châtillon-sur-Orge, p.225. — de Vitry-sur-Seine, p. 228. — de Wissous, p. 229. — de Witz-sous-Montméliant, p. 230. — du clergé, p. 230. — de la noblesse, p. 235. — du tiers-état, p. 237. — des demandes locales, p. 245. Paris (. Tntra muros ). Cahier du clergé, p. 263. — du chapitre de l’église de Paris, p. 267. 23 TABLE PAR ORDRE DE MATIERES. Cahier du clergé de la paroisse Saint-Paul, p.269. — des citoyens nobles, p. 271. — de la noblesse du 1er département, p. 275. — de la noblesse du 9e département, p. 277. — de la noblesse du 14e département, p. 279. — du tiers-état, p. 281. — particulier de la ville de Paris, p. 290. — particulier et local de la ville de Paris, p. 295. — de l’assemblée partielle de l’église des Mathurins,p. 297. — de l’assemblée partielle de l’église de Sorbonne, p. 301. — de Saint-Eustache, p. 303. — de Saint-Germain-des-Prés, p.304. — de Saint-Gervais, p. 308. — de Saint-Louis de la Culture, p. 311. — de Saint -Nicolas -des -Champs , p. 312. — des Théatins, p. 315. Perche (. Province du). Cahier du clergé, p. 319. — de la noblesse, p. 323. — du tiers-état, p. 325. — de Mortagne, p. 330. — de la paroisse de Loisail, p. 333. — de la paroisse de Pas-Saint-Lomer, p. 334. — de la paroisse de Longpont, p. 334. — du chapitre de Garrouge, p. 335. Périgord ( Sénéchaussée du). Cahier de l’ordre de la noblesse, p. 338. — du tiers-état, p. 342. — de la ville de Montignac, p. 344. Péronne ( Gouvernement de). Cahier de l’ordre du clergé, p, 347. — de l’ordre de la noblesse et du tiers-état, p. 355. Perpignan ( Sénéchaussée de.) Cahier de l’ordre de la noblesse, p. 368. — de l’ordre du tiers-état, p. 373. UloermeY (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du tiers-état, p. 378. Délibération de la ville de Pontivy, p.386. Poitou ( Province de). Liste des comparants du clergé, p. 388. Cahier de l’ordre du clergé, p. 389. — de la noblesse, p. 394. Liste de la noblesse, p. 397. Cahier du tiers-état, p. 406, — ■ du bailliage de Poitiers, p. 415. — de Villiers, p. 420. • — de Vouvant, séant à La Châtaigne-ray e, p. 422. Ponthieu ( Sénéchaussée de). Gabier de l’ordre du clergé, p.428. — de la noblesse, p. 430. — du tiers-état, p. 436. Provins et Montereau (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 445. — ■ de la noblesse, p. 447. — du tiers-état, p. 452. Puy-en-Veley (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 456. — du tiers-état, p. 469. Quercy (Province du). Liste des comparants des trois ordres, p. 473. Cahier de l’ordre du clergé, p 483. — des curés des paroisses, p. 484. — de la noblesse, p. 488. — du tiers-état, p. 490. — ■ d’épiciers de Montauban, p. 493. — du tiers-état de Gourdon, p. 495. — du tiers-état de Lauzerte, p. 499. Quesnoy (Bailliage du). Cahier de la noblesse, p. 503. Quimper ( Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, p. 508. Reims (Bailliage de). Cahierdu clergé, p. 520. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 24 Cahier de la noblesse, p. 526. — du tiers-état, p . 530. Rennes ( Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, p. 538. Rhodez ( Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 551. — de la noblesse, p. 555. — du tiers-état, p. 557. — du tiers-état de Milhau, p. 559. Riom ( Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p . 561 . — de la noblesse, p. 563. — du tiers-état, p. 568. — du bailliage secondaire de Montai-gut, p. 574. — d’Usson et Nonette, p. 578. Rivière-Verdun {Jugerie de). Cahier du clergé, p. 581 . — de la noblesse, p. 583. du tiers-état, p. 586. Rouen (. Bailliage de). Cahier du clergé, p. 590. — de la noblesse, p. 594. — du tiers-état, p . 597. — du tiers -état de Pont - l’Évêque, p. 603. — du tiers -état de Saint -Vaast, p. 609. — du tiers-état de Honfleur, p, 612. — du tiers-état d’Andelys, p. 614. — du tiers-état de Gisors, p. 617. — du tiers-état d’Elbeuf, p. 620. — du tiers-état de Pont-de-1’ Arche , p. 623, Saint-Brieuc ( Sénéchaussée de). Déclaration du clergé de Bretagne , p. 627. Déclaration de la noblesse de Bretagne, p. 627. Cahier du tiers-état, p.629. Saint-Jean-d’Angély ( Sénéchaussée de). Cahier du clergé, p. 633. Saint-Pierre-le-Moutier {Bailliage de). Cahier de la noblesse, p. 635. — du tiers-état, p. 635. — du bailliage de Cusset, p. 643. Saint-Quentin (. Bailliage de). Cahier du clergé, p. 647. — de la noblesse, p. 652. — du tiers-état, p. 653. Saintes ( Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 659. — de la noblesse, p. 665. — du tiers-état, p. 669. — de l’Ile d’Oleron, p. 673. — de la ville de Saintes, p. 674. — de la ville de Chalais, p. 674. — du bailliage de Taillebourg, p. 680. — de la ville de Taillebourg, p. 684. Sarreguemines ( Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 68 6. Cahier du clergé, p.689. — de la noblesse, p. 690. — du clergé de Bitche, p. 692. — du clergé de Boulay, p. 693. — du clergé de Bouzonville, p. 694. — de la noblesse de Bouzonville, p. 701. — du tiers-état de Bouzonville, p. 703. — du clergé de Château-Salins, p. 707. — du clergé de Dieuze, p. 709. — des trois ordres de Fenestranges, p. 710. — du clergé et de la noblesse de Lixheim, p. 713. Saumur {Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 718. — de l’ordre de la noblesse, p. 720. — de l’ordre du tiers-état, p. 723. Sedan {Bailliage de). Cahier du tiers-état, p. 727. — des trois ordres réunis de Mohon, p. 729. Senlis {Bailliage de). Liste des comparants de la noblesse et du tiers-état, p. 731. Cahier de la noblesse, p. 734. — du tiers-état, p. 736. 25 TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES. Sens ( Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 748. • — de la noblesse, p. 752. — du tiers-état, p. 757. Sezanne (. Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 762. — de la noblesse, p. 764. Soissons {Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 768. Soûle {Pays de). Cahier du clergé, p. 774. — • de la noblesse, p. 776. — du tiers-état, p. 779. Strasbourg ( Ville de). Cahier du conseil souverain d’Alsace, p. 784. — du tiers-état de la ville de Fort-Louis, page 786. Toulon {Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, p. 788. TOME SIXIÈME Toul {Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 1. — de la noblesse, p. 4. — du tiers-état, p. 8. — du clergé de Vie, p. 16. — de la noblesse de Vie, p. 18. — du tiers-état de Vie, p. 20. — du bourg de Vicheray, p. 23. Toulouse {Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 28. — de la noblesse, p. 31. — du tiers-état, p. 35. Touraine {Province de). Cahier de l’ordre de la noblesse, p. 39. Procès-verbal de la noblesse, p. 44. Cahier de l’ordre du tiers-état, p. 52. — de Chatillon-sur-Indre, p. 54. — de Saint-Mexme-de-Chinon, p. 56. — de Villechauve, p. 58, Trévoux {Sénéchaussée de). Liste des comparants des trois ordres, p. 61 . Cahier de la noblesse, p. 65. — du tiers-état, p. 68. Troyes {Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 72. — de la noblesse, p. 75. Cahier du tiers-état, p. 80. — ■ des fabricants d’étoffes de Troyes, p. 88. — des bonnetiers, etc., p. 92. — des syndics des villages, p. 94. Valenciennes {Ville de). Cahier des magistrats, p. 97. — des habitants, p. 99. — de la communauté de Donnain, p. 105. Vannes {Sénéchaussée de). - Cahier du tiers-état, p. 107. — d’Auray, p. 112. — du commerce de Vannes, p. 116. Vendôme {Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 118. — de la noblesse, p. 120. — du tiers-état, p. 122. Verdun {Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 127. Cahier de la noblesse, p. 130. Vermandoi' {Bailliage de). Cahier du clergé, p. 134. — de la noblesse, p. 137. — du tiers-état, p. 144. — du bailliage de La Fère, p. 148. 26 ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Villefranche-de-Rouergue ( Sénéchaussée de). Liste des comparants des trois ordres, p. 151. Cahier de la noblesse, p. 166. — du tiers-état, p. 169. Villeneuve -de-Berg ( Sénéchaussée de). Liste des comparants des trois ordres, p. 172. Cahier de la noblesse, p. 177. Villers-Cotterets (Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 183. Cahier du clergé, p. 187. — de la noblesse, p. 189. — du tiers-état, p. 191. Vitry-le-François (Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 194. Cahiër de l’ordre du clergé, p. 206. — du tiers-état, p. 211. — de Fismes, p. 229. — de Wasigny, p. 231 . Guadeloupe (Colonie de la). Instructions de l’assemblée coloniale, p. 235. Pondichéry (Colonie de). Pouvoir des députés, p. 236. SUPPLÉMENT. Aix (Sénéchaussée de). Cahier de la communauté d’Albertas, p. 239. — d’Allauch, p. 239. — d’Allen, p. 242. — d’Ansouis, p. 244. ■ — d’Artigues, p. 246. — d’Artignosc, p. 247. — d’Aubagne, p. 249. — d’Auriol, p. 251 . — d’ Aurons, p. 254. — de La Bastidonne, p. 258. — de La Bastidonne-de - Sanerie, p. 259. Cahier de Beaudinar, p. 260. — de Beaurecueil, p. 262. — de Belcodène, p. 262. — de Berre, p. 263. — de Brue, p. 265. — de Cabrières-d’ Aigues, p . 268. — de Cabries, p. 270. — de Cadenet, p.272. — de Cuger, p. 274. — de Carri et Le Rouet, p. 279. — de Cassis, p. 281. — de Cucuron, p. 282. — de Châteauneuf, p. 285. — de Châteauneuf-le-Rouge, p. 287. — d’Eguilles, p. 288. — d’Esparron-de-Pallières, p. 289. • — ■ de Fos-Amphoux, p. 290. — de Fos-les-Martigues, p. 291. ■ — de Gardanne, p. 293. — de Gemenos, p. 295. — de Gignac, p. 296. — de Ginasserois, p. 300. — de Gréasque, p. 302. — d’Istres, p. 303. — de Jouques, p. 307. — de Lambesc, p. 314. — de Lançon, p. 314. — de Lauris, p. 316. — de Lourmarin, p. 320. — de La Ciotat, p. 321. — de La Fare, p. 329. — de La Galinière, p. 330. — de Les Pennes, Septèmes et Pier-refeu, p. 330. — de Plandhaups, p. 332. — du Puy-Sainte-Réparade, p. 333. — de La Roquette, p. 334. — de La Tour d’ Aigues, p. 335. — de La Verdière, p. 337. — de Mallemort, p. 339. — de Marignan, p. 340. — de Martigues, p. 342. — de Mayrargues, p. 345. — de Merindol, p. 346. — de Megrueil, p. 349. • — de Mimet, p. 350. — de Mirabeau, p. 351. — de Miramas, p. 358. — de Montmegan, p. 360. — de Naux, p. 362. — d’Ollières, p. 365. — de Peipin, p. 366. — de Pelissanne, p. 367. — de Penne, p. 368. — de Pertuis, p. 370. — de Peynier, p. 373. — de Peypin d’ Aigues, p. 374. — de Peyrolles, p. 376. TABLE PAR ORDRE DE MATIERES. Cahier de Porcioux, p. 377. — de Pourrières, p. 382. — de Puget-lès-Lauris, p. 383. • — de Puyloubier, p. 385. — de Puyvert, p. 387. — de Quinson, p. 388. — de Rians, p. 393. — de Riboux, p. 397. — de Rognac, p. 399. — de Rognes, p. 400. — de Roque-d’Antheron, p. 401. — de Roquefort, p. 402. — de Roqueshautes, p. 404. — de Roqueveire, p. 405. — de Rousset-lès-Aix, p. 408. — de Saint-Antonin, p. 409. — de Saint-Cannat, p, 409. — de Saint-Chamas, p. 411. — • de Saint-Estève-de-Jançon, p. 414. — de Saint-Julien -le-Montagnier, p. 414. — de Saint-Marc-J aumegarde, p. 417. — de Saint-Marcel, p. 417. — de Saint-Martin-de-Brasque, p. 418. — de Saint-Martin-de-Pallière, p. 419. — de Saint - Paul - le - Lougassier , p. 420. ■ — de Saint-Savournin, p. 421. — de Saint-Victoret, p. 422. — de Saint-Zacharie, p. 422. — de Saunes, p. 423. — de Silans, p. 423. — de Simiane, p. 425. — de Sue, p. 426. — ■ de Tholonet, p. 427. — de Tretz, p. 427. — de Valbonnette-Cljarleval, p. 429. — de Yarages, p. 430. — : de Vaugine, p. 432. — de Vellaux, p. 436. — de Venelles, p. 438. — de Ventabres, p. 439. — de Vernègues, p. 440. — de Villeneuve - Coutelas , p. 442. — de Vinon, p. 443. — de Vitrolles-d’ Aigues, p. 445. — de Vitrolles-les-Martigues, p. 447. Amiens (. Bailliage d'). Liste des comparants des trois ordres, p. 450. Angoumois (Sénéchaussée d’). Liste des comparants des trois ordres, p. 472. 27 Autun (Bailliage d'). Liste des comparants des trois ordres, p. 478. Avesnes (Bailliage d'). Liste des comparants des trois ordres, p. 488. Bar-le-Duc ( Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 490. Bar-sur-Seine (Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres p. 492. Bazas (Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, p. 494. Béarn (Souveraineté de). Cahier des Etats, p. 497. Belfort et Huningue (District de). Liste des comparants des trois ordres, p. 504. Berry (Province du). Cahier de l’église métropolitaine de Bourges, p. 509. Cahier de Saint-Etienne de Bourges, p. 512. Besançon (Bailliage de). Cahier de l’ordre de la noblesse, p. 515. Liste des membres ayant signé le procès-verbal d’assemblée générale, p. 518. Béziers (Sénéchaussée de). Liste des comparants des trois ordres, p. 520. Boulonnais (Sénéchaussée du). Liste des comparants des trois ordres, p. 536. 28 ARCHIVES PARLEMENTAIRES . Bugey et Valromey [Province du). Liste des comparants des trois ordres, p. 543. Châlons-sur-Marne [Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 548. Charolles [Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 556. Chartres [Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 560. Clermont-en-Beauvoisis [Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 572. Crépy-en-Valois [Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 582. Etampes [Bailliage d'). Liste des comparants des trois ordres, p. 586. Evreux [Bailliage d'). Liste des comparants des trois ordres, p. 597. Gien [Bailliage de). Liste des comparants des trois ordres, p. 614. Haguenau et Weissembourg [Bistrict de). Liste des comparants des trois ordres, p. 616. Marche-Basse ( Sénéchaussée de la). Liste des comparants des trois ordres, p. 639. Nancy [Bailliage de). Cahier de l’ordre du tiers-état , p. 644. Orléans [Bailliage d’). Cahier de l’ordre du tiers-état de l’Orléanais, p. 648. Cahier du tiers-état du bailliage principal d’Orléans, p. 658. Cahier de l’université d’Orléans, p. 668. Cahier de la communauté des procureurs d’Orléans, p. 678. Cahier de la communauté des notaires d’Orléans, p. 681. Paris [Intra muros). Cahier de la noblesse du 13e département, p. 685. Cahier du tiers-état, district des Capucins du Marais, p. 685. Cahier du tiers-état, district des Blancs-Manteaux, p. 686. Cahier du tiers-état, district des Enfants-Rouges, p. 688. Cahier du tiers-état, district des Minimes, p. 689. Saint-Flour [Sénéchaussée dé). Cahier de l’ordre de la noblesse, p. 690. Cahier du tiers-état, p. 691. Soissons [Bailliage dé). Cahier du tiers-état, p. 696. Toulon [Sénéchaussée dé). Supplément au cahier du tiers-état, p. 701. Villeneuve-de-Berg [Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 702. Cahier de l’ordre du tiers-état, p. 707. Vitry-le-François [Bailliage de). Cahier de l’ordre de la noblesse, p. 715.