744 �Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 février 1791.] qu'à la place Maubert, rue des Noyers, rue Saint-Jacques, à droite, jusqu’à celle des Mathurins; ladite, à droite, jusqu’à celle de la Harpe. 29. Saint-André-des-Arts. Quais des Quatre-Nations, de Gonti, des Au-gustins, jusqu’à la place du Pont-Saint-Michel; ladite place, rue de la Vieille-Bouderie, à droite; celle de la Harpe, à droite, jusqu’à la place Saint-Michel; rue des Francs-Bourgeois, des Fossés-de-M.-le-Prince, des Fossés-Saint-Germain et Maza-rine, à droite, jusqu’au quai de Gonti. 30. Saint-Sulpice. (Barrière de la rue du Montparnasse ), rue du Montparnasse, à gauche; rue Notre-Dame-des-Champs, à gauche, jusqu’au cul-de-sac; ledit, à gauche, en suivant le mur mitoyen des Chartreux et du Luxembourg, jusqu’à la rue d’Enfer; ladite, à gauche; celles des Francs-Bourgeois, des Fos-sés-de-M.-le-Prince, des Fossés-Saint-Germain, de Buci, du Four, de Grenelle, jusqu’aux boulevards ; lesdits, à gauche, jusqu’à la rue de Sèvres ; ladite, à gauche, jusqu’à la barrière, suivre les murs jusqu’à celle du Montparnasse. 31. L'abbaye Saint-Germain, sous la dénomination de Saint-Germain-des-Prés. ( Extrémité méridionale du Pont-Royal), quai Malaquais, rues Mazarine, de Buci, du Four, de Grenelle, à droite, jusqu’à celle des Saints-Pères; ladite, à droite, jusqu’à celle de PUoiversité; ladite, à droite, jusqu’au quai Malaquais. 32. Les Jacobins-Saint-Dominique, sous la dénomination de Saint-Thomas-d’ Aquin , patron de ladite église. (Extrémité méridionale du Pont-Royal ), rue du Bac, à droite, jusqu’à celle de l’Université; ladite, à droite, jusqu’à celle des Saints-Pères; ladite, à droite, jusqu’à celle de Grenelle; ladite, à droite, jusqu’au boulevard; ledit, à droite, jusqu’à la rivière; quais de la Grenouillère et d’Orsay, jusqu'à la rue du Bac. 33. Saint-Pierre-du-Gros-Caillou . (Barrière de la rue de Sèvres ), les murs de ladite jusqu’à ia rivière; le bord de ladite jusqu’au quai de la Grenouillère, la place des Invalides, le boulevard, à droite, jusqu’à la rue de Sèvres; ladite, à droite, jusqu’à la barrière. M. Martineau. Je pense, en premier lieu, qu’il ne faut pas dire qu’une démarcation de paroisses est provisoire. Il n’y a pas de doute que si par la suite on découvre que tel quartier serait mieux placé dans une telle paroisse que dans une telle autre, on ne puisse faire à cet égard tous les changements nécessaires, parce que dans la démarcation d’une paroisse on ne doit jamais considérer que l’utilité du service public. Ainsi je demande que l’on retranche du décret le mot provisoire , qui est inutile, et qui peut même être dangereux. Je demande, en second lieu, que l’on retranche du décret la disposition qui déclare que la nouvelle église de Sainte-Geneviève sera provisoirement oratoire. Elle peut devenir une église paroissiale, d’autant plus que l’ancienne église de Sainte-Geneviève est en très mauvais état; que l’église Saint-Etienne-du-Mont, qui est l’église paroissiale, n’est pas non plus eu très bon état, et d’ailleurs trop petite pour l’étendue de la paroisse, de manière que si dans un an ou deux la nouvelle église est achevée et que le département de Paris, de concert avec l’évêque, trouve qu’il serait mieux de transporter la paroisse dans l’égiise neuve de Sainte-Geneviève, il faut leur en laisser la pleine et entière liberté. Il n’y a pas, quant à présent, de nécessité de rien statuer sur la nouvelle église de Sainte-Geneviève, puisqu’elle n’est pas achevée. Je demande qu’on retranche cette partie-là comme l’autre. M. Bouche appuie la motion de M. Martineau. M. Treilhard. Je crains bien que ce ne soit ici une dispute de mots. Lorsque nous avons examiné les plans, nous avons cru voir que cet arrondissement pourrait être plus parfait qu’il ne l’est en effet; mais nous avons senti qu’il était très instant de circonscrire d’une manière quelconque les paroisses. Si l’on juge inutile le mot provisoire , je ne m’y opposerai pas; car il n’y a rien de constitutionnel ; tout est nécessairement réglementaire, et l’on fera les changements nécessaires dans les arrondissements. Mais je ne vois point que ce mot puisse être dangereux. Quant à l’église de Sainte-Geneviève, nous avions été d’accord au comité de proposer la translation de la paroisse de Saint-Etienne-du-Mont à Sainte-Geneviève. L’église de Saint-Etienne-du-Mont périt de vétusté. L’église de Sainte-Geneviève est très vaste. Il faut donc que la paroisse de Saint-Etienne-du-Mont soit transférée dans celle de Sainte-Geneviève. Vous avez rendu un décret portant la suppression de quelques paroisses qui se trouvent dans les environs de Notre-Dame, notamment de la paroisse de Saint-Louis, portant que cette paroisse serait provisoirement succursale jusqu’à ce qu’il y eût un pont de communication établi entre l’île Saint-Louis et Notre-Dame, ou jusqu’à ce qu’on ait comblé ce bras de rivière. Permettez-moi de vous observer, Messieurs, qu’il sera possible que cette condition n’arrive pas de 100 ans; il sera possible aussi qu’au moment où ia condition arrivera, les paroissiens demandent à conserver leur succursale; et il sera possible également que dans ce moment ils ne le veulent pas. Il me paraît tout naturel de laisser à cet égard toute la latitude des pétitions, et de ne pas nous engager à faire aujourd’hui une chose qui serait peut-être mauvaise lorsque la condition arrivera. D’ailleurs, Messieurs, j’aurai l’honneur de vous observer qu’il serait absolument contradictoire de décréter aujourd’hui que la succursale sera là perpétuellement, avec le décret rendu il y a 15 jours, qui porte que cette succursale l’est provisoirement. Je demande qu’on passe à l’ordre du jour. (L’Assemblée rejette l’amendement relatif à la suppression du mot provisoire ; elle ajourne l’article 26 concernant l’église Sainte-Geneviève et adopte le projet de décret.)