[Assemblée nationale. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [!9 janvier 1791.] 329 1. 19 s. » d. 10 » 15 8 10 tbey, Plonevez, Posan, Ploraordien , Ploeven , Locornan, Clochar, Tré-gener, Quimper, Loc-Maria, Ergue-Armel , Laadrevarsec , Briec , Hergue-Gaberie, Plogo-nec, Saint-Evarzel, Plo-meur, Plogonec, Foues-nant, Mahallon, Laba-bon, Pouldroisic, Tre-guennec, Lanvern, Plon-court, Plouard, Plouhan, Meilhard, Pouldregat , Moelan, pour ..... .... A celle de Quimper, pour ................. A celle de Nivillac, département du Morbihan ................ A celle de Marzan, même département. . . . A celle de Saint-Do-lay, même département. A celle de Rochefort, même départetnen1 _____ A la municipalité de 142,751 6 210,555 » » 67,878 14 73,953 12 4 28,384 4 » 83,270 4 8 même département. A celle de Chablis, département de l’Yonne.. A celle de Beaugency, département de Loir-et-Cher 1,069,075 161,717 55,276 18 10 » 19 6 2 6 16 8 17 7 10 12 1 8 Le tout ainsi qu’il est plus au long détaillé dans les décrets de vente et états d’estimation respectifs, annexés à la minute du procès-verbal de ce jour. » M. Mlicheïon. Il y a dans le département de l’Ailier de très grandes forêts que la nation s’est réservées, dans l’enceinte desquelles se trouvent des fermes ou métairies ci-devant ecclésiastiques, qu’il serait très préjudiciable de vendre, parce que ce serait placer des dévastateurs dans ces forêts. Je prie donc l’Assemblée d’ordonner à son comité d’aliénation de lui proposer un décret pour excepter ces fermes de la vente générale. M. de Cernon. Je demande qu’on renvoie l’examen de l’observation du préopinant au comité des domaines. (L’Assemblée, consultée, renvoie la proposition au comité des domaines, qui est chargé de