«�0 (Corrveiïtion nationale.] La veuve François du Rosoir, chez Boyer ...... .............. La Drainé .................. Moissonnier, de la Munition - naire ......................... ARCHIVES 3* 1 1 3 Du Rosoy, l’huissier ...... ..... Cottes, boulanger ............ 150 La veuve Vauhalz ........ ... 2.000 Coppet ...................... 3 Veuve de Nicoche ............ 3 Les demoiselles Laporte, an¬ cien médecin .................. 700 Les filles Beauvais ....... .... 1 Beaume, traiteur ............. 200 La veuve Caney et ses filles . . . 4.000 Orig le jeune ..... . .......... 1 L’abbé Cressv, dit Labussière. 1 Monin, président du tribunal . . 3.500 Lacroix . .................... 100 Veuve Defiue ................ 70 Verneur père ................ 10.000 Grandidier père ..... ......... Keller l’aîné, boucher ........ 3.500 7.000 Vernouillet .................. 1 La veuve Chassagne ........ . 350 Artus ...... . ............... 2.000 Moissonnier, secrétaire ....... 70(T Belot, à la Porte de Fxanee. . . 100 Christophe Cardouillet ........ 70 Les frères Clerc .............. 400 Gazner ..................... ; 7.000 Bourrier ............. . ....... 4.000 Les demoiselles Jusserand. . . . 200 Les demoiselles du Rosoy. ... 200 Belgarde .................... 1 Les demoiselles Loquerille .... 7 La citoyenne Veutrellon ..... 3 Courtois, dit Juif ............ 100 L’aîné Barthélémy ........... \ 3.500 Le puîné Barthélémy ...... ... 10.000 Le cadet Barthélémy ......... 7.000 La mère Barthélémy ......... 7.000 Vaou, ancien huissier. . . . ..... 350 Gérard, ancien commissaire du ci-devant roi .......... ......... 7.000 Klie, conseiller du tribunal de la Nation ..................... 2.000 Veiss ...................... 1.000 1 La nièce Malfregot la vieille. . . La citoyenne Tortel .......... 1.200 Faubourg. Jean -Baptiste Brocard ........ 140 Jaeger, charpentier ........... 2.000 La veuve Stroltz ............. 200 Nicolas Klein, tuilier ......... 400 Les demoiselles Thouret ...... 8 PARLEMENTAIRES. 10 fràasaire an /Il . 30 novembre 1793 La Commission révol utio nnaire ayant été convoquée le deuxième jour du mois de fri¬ maire de la seconde année de la République française une et indivisible, pour se réunir au conseil général de la commune de Belfort, le procès-verbal qui a été dressé des arrêtés qui ont été pris a été consigné sur les registres de la municipalité dont la copie se trouve jointe au présent, ayant été remis à la Commission ce-jourd’hui (sic). (Suivent les signatures.) Et de suite la Commission révolutionnaire a arrêté que copie de ses opérations (sic) serait envoyée à la Convention nationale, au comité de Salut public par la voie des postes, et au citoyen Huault (1), représentant du peuple français, par une ordonnance qui sera envoyée à cet effet. Fait à Belfort, le 4 frimaire, l’an II de la République française. Signé : Moge, M air an, Lavigxy, Besan¬ con, Gallet, Filhastre, Petit Antoine, Faure, L. Metrot, Bletrt, Marcou, Pouchot, Gremeu, Burger, Flettn, Bé¬ nard. Pour copie collationnée conforme : Guy, secrétaire. La Commission militaire et révolutionnaire à Tours rend compte des jugements qu’elle a ren¬ dus, et qu’elle a fait exécuter dans les vingt-quatre heures. Mention honorable, insertion au « Bulletin » (2). Compte rendu du Bulletin de la Convention (3). Les membres de la Commission militaire révo¬ lutionnaire, séante à Tours, informent la Con¬ vention nationale qu’ils ont condamné à la peine de mort un affameur du peuple. Ils assurent que leurs sentiments sont consacrés à l’entier affermissement de la République. Total ......... 135.617 liv. Le montant de la taxe ci-dessus se porte à la somme de cent trente-cinq mille six cent dix-sept livres, pour la perception de laquelle dite somme la Commission révolutionnaire a commis le citoyen Venin, pour recevoir le contingent de chaque imposé, en donner quittance et à en rester comptable. Et de suite la séance a été levée. Le premier frimaire, l’an second de la Répu¬ blique française. ( Suivent les signatures.) Sur une lettre du ministre de la justice, la Con¬ vention nationale décrète que le nommé Frezard, notaire, prévenu de liaison et de correspondance avec des prêtres déportés, et avoir tenu des propos contre-révolutionnaires, sera traduit au tribunal révolutionnaire (4). (1) Nous ignorons quel est ce représentant. (2) Procès-verbaux de la Convention, t. 26, p. 240. (3) Bulletin de la Convention du 10e jour de la lre décade du 3e mois de l’an II (samedi 30 novem¬ bre 1793). (4) Procès-verbaux de la Convention , t. 26, p.�240.