14 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE 14 15 La Société populaire et les habitans de la commune d’Orse-le-Pierreux, district Excideuil, témoignent leur horreur sur les trames nouvellement découvertes : ils invitent la Convention nationale à rester à son poste, et annoncent qu’ils partagent leurs subsistances avec leurs braves frères des frontières, auxquels ils ont fait passer 17 chemises, 12 paires de souliers, et autres objets; qu’ils ont envoyé leurs cloches à la fonderie, l’argenterie à la monnoie et 12 liv. de salpêtre au district (1). [ Orse-le-Pierreux , 2 flor. Il] (2). « Citoyens représentants, La Société populaire et tous les habitants du canton d’Orse (cy-devant St-Orse), ont appris avec horreur les dernières trames que les ennemis du peuple avaient indignement ourdies contre la liberté; quoi ? Des hommes gorgés de nos bienfaits, et jouissant d’un bien mille fois plus précieux (la confiance de leurs concitoyens), ont eu la barbarie de vouloir leur redonner des fers, qu’ils apprennent ces traitres et tous ceux qui oseraient les imiter, que les français ont juré de vivre libres, ou de mourir, et qu’ils seront fidèles à leurs serments, que tous les yeux sont ouverts, et tous les bras levés pour exterminer les lâches qui voudraient traiter avec la tyrannie ! Législateurs, nous habitons un sol aride, un sol ingrat, et qui ne fournit de productions qu’à force de travail; vos lois l’ont rendu libre, et aucun sacrifice ne coûte à ses habitants pour conserver cette liberté; nos frères, nos enfants, repoussent l’ennemi sur les frontières, nous leur fournissons tous les moyens de vaincre qui sont à notre disposition; les premiers du district, nous avons renvoyé les ministres du culte, les cloches aux fonderies, et l’argenterie à la monnaie; nous avons fourni 17 chemises, 2 draps, 11 paires de souliers, et du vieux linge, pour la charpie; guidés par le seul amour de la liberté, nous avons extrait et envoyé au district, 12 livres de salpêtre, nous avons divisé par tête toutes les subsistances qui nous restaient, nos fortunes et nos bras sont à la patrie. Citoyens représentants, tous ces sacrifices seraient inutiles s’ils n’étaient guidés, et vous seuls en êtes capables; quels autres que vous connaissent les besoins et les ressources de la République, et le génie des républicains; restez donc à votre poste où notre confiance vous a placés, jusqu’à ce que la masse du peuple, guidée par vous, précipite dans la poussière les despotes, les fripons et les intrigants, encore plus dangereux; alors seulement, vous jouirez du bonheur et de la reconnaissance de vos bons amis, les habitants des campagnes. S. et F.; vive la République et l’auguste Montagne ». Lafaye (présid.), Vidal. Le conseil-général, le Comité de surveillance et tous les citoyens de la commune de Grand-champ, département des Ardennes, se réunissent pour féliciter et remercier la Convention nationale d’avoir, pour la troisième fois, sauvé la patrie : ils l’invitent à rester à son poste, et assurent qu’ils fournissent avec empressement les grains et fourrages pour l’armée (1). [ Grandchamp , s.d.] (2). « Citoyens représentans d’un peuple libre, Le Conseil général, le Comité de surveillance, les citoyens de la commune de Grandchamp, district de Rethel, département des Ardennes, se réunissent pour vous féliciter et vous remercier d’avoir, pour la troisième fois sauvé la patrie, maintenu la République, la liberté et l’égalité. C’est à votre énergie que nous devons la destruction des traîtres et des factieux de l’intérieur, c’est par vos mesures sages qu’au plus fort d’une guerre dispendieuse, nous jouissons d’une aisance acquise par le travail. Comme républicains nous avons de la sobriété et des mœurs; nos bras, ceux de nos femmes, de nos filles, remplacent nos enfans qui combattent tous pour la liberté; en cultivant la terre nous augmentons les moyens de défense et nous faisons avec empressement le sacrifice de nos grains, de nos fourrages pour l’approvisionnement des armes et des villes frontières. Le moment approche où les despotes coalisés renonceront à faire la guerre à un peuple généreux qui ne veut jouir des avantages de la paix qu’après avoir fait reconnaître sa souveraineté à l’Europe. Citoyens représentans, vous avez mis la justice et la probité à l’ordre du jour. Cette déclaration fera plus que la terreur, elle ralliera autour de la Convention tous les citoyens vertueux qui sont les seuls républicains. C’est sur eux et sur vous que repose le salut de la patrie; vous l’avez consolidé en supprimant le Conseil exécutif et en vous chargeant de l’ensemble du gouvernement. Nous vous conjurons de rester à votre poste; envahis de la confiance du peuple, vous en recevrez les bénédictions et cette récompense est la seule digne de vos glorieux travaux ». Lallement (présid.), Doyen, Benisseaux [et 30 signatures illisibles]. 16 Les administrateurs du district de Tarascon-sur-Rhône, annoncent qu’ils viennent de faire passer à Marseille, 557 marcs 6 onces 5 gros d’argenterie, 135 marcs 6 gros et demi en or, provenant des ci-devant églises des communes de leur arrondissement, qui ne connoissent (1) P.V., XXXVI, 291. Bln, 14 flor. et 16 flor. (suppl4), Saint-Orse, Dordogne. (1) P.V., XXXVI, 292. B<n, 14 flor. (2) C 302, pl. 1082, p. 31. (2) C 303, pl. 1109, p. 31. 14 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE 14 15 La Société populaire et les habitans de la commune d’Orse-le-Pierreux, district Excideuil, témoignent leur horreur sur les trames nouvellement découvertes : ils invitent la Convention nationale à rester à son poste, et annoncent qu’ils partagent leurs subsistances avec leurs braves frères des frontières, auxquels ils ont fait passer 17 chemises, 12 paires de souliers, et autres objets; qu’ils ont envoyé leurs cloches à la fonderie, l’argenterie à la monnoie et 12 liv. de salpêtre au district (1). [ Orse-le-Pierreux , 2 flor. Il] (2). « Citoyens représentants, La Société populaire et tous les habitants du canton d’Orse (cy-devant St-Orse), ont appris avec horreur les dernières trames que les ennemis du peuple avaient indignement ourdies contre la liberté; quoi ? Des hommes gorgés de nos bienfaits, et jouissant d’un bien mille fois plus précieux (la confiance de leurs concitoyens), ont eu la barbarie de vouloir leur redonner des fers, qu’ils apprennent ces traitres et tous ceux qui oseraient les imiter, que les français ont juré de vivre libres, ou de mourir, et qu’ils seront fidèles à leurs serments, que tous les yeux sont ouverts, et tous les bras levés pour exterminer les lâches qui voudraient traiter avec la tyrannie ! Législateurs, nous habitons un sol aride, un sol ingrat, et qui ne fournit de productions qu’à force de travail; vos lois l’ont rendu libre, et aucun sacrifice ne coûte à ses habitants pour conserver cette liberté; nos frères, nos enfants, repoussent l’ennemi sur les frontières, nous leur fournissons tous les moyens de vaincre qui sont à notre disposition; les premiers du district, nous avons renvoyé les ministres du culte, les cloches aux fonderies, et l’argenterie à la monnaie; nous avons fourni 17 chemises, 2 draps, 11 paires de souliers, et du vieux linge, pour la charpie; guidés par le seul amour de la liberté, nous avons extrait et envoyé au district, 12 livres de salpêtre, nous avons divisé par tête toutes les subsistances qui nous restaient, nos fortunes et nos bras sont à la patrie. Citoyens représentants, tous ces sacrifices seraient inutiles s’ils n’étaient guidés, et vous seuls en êtes capables; quels autres que vous connaissent les besoins et les ressources de la République, et le génie des républicains; restez donc à votre poste où notre confiance vous a placés, jusqu’à ce que la masse du peuple, guidée par vous, précipite dans la poussière les despotes, les fripons et les intrigants, encore plus dangereux; alors seulement, vous jouirez du bonheur et de la reconnaissance de vos bons amis, les habitants des campagnes. S. et F.; vive la République et l’auguste Montagne ». Lafaye (présid.), Vidal. Le conseil-général, le Comité de surveillance et tous les citoyens de la commune de Grand-champ, département des Ardennes, se réunissent pour féliciter et remercier la Convention nationale d’avoir, pour la troisième fois, sauvé la patrie : ils l’invitent à rester à son poste, et assurent qu’ils fournissent avec empressement les grains et fourrages pour l’armée (1). [ Grandchamp , s.d.] (2). « Citoyens représentans d’un peuple libre, Le Conseil général, le Comité de surveillance, les citoyens de la commune de Grandchamp, district de Rethel, département des Ardennes, se réunissent pour vous féliciter et vous remercier d’avoir, pour la troisième fois sauvé la patrie, maintenu la République, la liberté et l’égalité. C’est à votre énergie que nous devons la destruction des traîtres et des factieux de l’intérieur, c’est par vos mesures sages qu’au plus fort d’une guerre dispendieuse, nous jouissons d’une aisance acquise par le travail. Comme républicains nous avons de la sobriété et des mœurs; nos bras, ceux de nos femmes, de nos filles, remplacent nos enfans qui combattent tous pour la liberté; en cultivant la terre nous augmentons les moyens de défense et nous faisons avec empressement le sacrifice de nos grains, de nos fourrages pour l’approvisionnement des armes et des villes frontières. Le moment approche où les despotes coalisés renonceront à faire la guerre à un peuple généreux qui ne veut jouir des avantages de la paix qu’après avoir fait reconnaître sa souveraineté à l’Europe. Citoyens représentans, vous avez mis la justice et la probité à l’ordre du jour. Cette déclaration fera plus que la terreur, elle ralliera autour de la Convention tous les citoyens vertueux qui sont les seuls républicains. C’est sur eux et sur vous que repose le salut de la patrie; vous l’avez consolidé en supprimant le Conseil exécutif et en vous chargeant de l’ensemble du gouvernement. Nous vous conjurons de rester à votre poste; envahis de la confiance du peuple, vous en recevrez les bénédictions et cette récompense est la seule digne de vos glorieux travaux ». Lallement (présid.), Doyen, Benisseaux [et 30 signatures illisibles]. 16 Les administrateurs du district de Tarascon-sur-Rhône, annoncent qu’ils viennent de faire passer à Marseille, 557 marcs 6 onces 5 gros d’argenterie, 135 marcs 6 gros et demi en or, provenant des ci-devant églises des communes de leur arrondissement, qui ne connoissent (1) P.V., XXXVI, 291. Bln, 14 flor. et 16 flor. (suppl4), Saint-Orse, Dordogne. (1) P.V., XXXVI, 292. B<n, 14 flor. (2) C 302, pl. 1082, p. 31. (2) C 303, pl. 1109, p. 31. SÉANCE DU 14 FLORÉAL AN II (3 MAI 1794) - N08 17 A 19 15 plus d’autre culte que celui de la Raison. Ils font serment de soutenir la République jusqu’à la mort, et invitent la Convention nationale à rester à son poste (1). [ Tarascon , 5 jlor. II] (2). « Citoyen président, Nous t’annonçons qu’ensuite des ordres du représentant du peuple Maignet, nous venons de faire passer à Marseille, 557 marcs, 6 onces, 5 gros d’argenterie, et 135 marcs 6 gros et 1/2 en or, provenant des ci-devant saints et saintes et des différents outils servants au culte. Les commîmes de notre arrondissement ne reconnaissent plus que celui de la Raison; que ces momeries nous ont-elles dit, qui depuis des siècles ne servaient qu’à des imposteurs pour nous tromper, et nous asservir passent dans le creuset national et nous assurent nos droits en terrassant nos ennemis. Nous ajoutons à ces dons le serment de soutenir jusqu’à la mort, l’unité, l’indivisibilité de la République, de faire respecter les mœurs publiques, et d’aller à la recherche du grand complot tramé contre la liberté. Restez à votre poste généreux représentants, jusqu’à ce que les suppôts de la tyrannie soient terrassés. Vos Comités de salut public et de sûreté générale, ont toute notre confiance, ils sont les sauveurs de la patrie. S. et F. ». Mercutin, Barbier, Villard, Ronier. 17 Les administrateurs du district de Mirepoix félicitent la Convention nationale d’avoir déjoué les nouvelles conspirations : ils l’invitent à rester à son poste, et annoncent qu’ils ont envoyé à la monnoie 149 marcs 3 onces 1 gros d’argenterie provenant de plusieurs églises, 137 marcs 3 gros recueillis chez des émigrés, et 5 marcs 2 onces 2 gros donnés à la patrie par le citoyen Rabat (3). [Mirepoix, 13 germ. If] (4). « Citoyens représentants, Encore un coup la République est sauvée, l’astuce, l’intrigue et l’hypocrisie sont terrassées. Le sang du peuple est épargné. L’affreuse conspiration que vous avez déjouée était ourdie dans les ténèbres et étendait ses ramifications dans les départements. C’est un trait de lumière de plus jeté sur la bonne cause. Les patriotes seront debout, sentinelles vigilantes, ils démasqueront les traîtres. Les scélérats, ils voulaient régner sur des cadavres, mais l’effusion de leur sang impur attestera à la postérité que la République ne veut dans son sein que des hommes dignes d’être libres. Ils attendent en silence le châtiment dû à leurs forfaits. Restez à votre poste, et n’aban-(1) P.V., XXXV I, 292. Bln, 14 flor., 20 flor. et 20 flor. (suppl*) ; M.U., XXXIX, 232; J. Univ., n» 1626. (2) C 302, pl. 1082, p. 32. (3) P.V., XXXVI, 292. Bin, 14 flor., 16 flor. et 16 flor. (suppl4); J. Sablier, n° 1295. (4) C 302, pl. 1082, p. 33. donnez pas le sommet de la Montagne que lorsque tous les malveillants seront punis de mort ou bannis du territoire français. Nous avons envoyé à la monnaie, à Paris, le 29 ventôse, 309 marcs d’or et d’argent; savoir : 18 marcs d’or et galon et 149 marcs 3 onces 1 gros d’argent provenus des églises supprimées et de celles qui s’en sont dépouillées; 137 marcs 3 gros d’argent recueillis chez les émigrés et 5 marcs 2 onces 2 gros qui ont été donnés à la patrie par le citoyen Rabat, prêtre du Mas-d’Azil; sans compter celle que nous avons fait passer dans les temps à la monnaie à Toulouse. Dans peu, tout le district sera à la hauteur ». Jalabert, Vigarosy, Boulanger, Galtier, Her-mon, Dortet, Baillé, Bernard, Ladevise. 18 Le président du district de Meaux annonce que la commune de Penchard a fait remettre, pour les frais de la guerre, 129 1. provenant de secours que la loi lui accordoit; cette somme, jointe à 1312 liv. déjà remises par d’autres communes, va être envoyée à la trésorerie nationale (1). [Meaux, 3 flor. II] (2). « Citoyen président, L’administration me charge d’informer la Convention que la commune de Penchard vient de faire remettre au receveur du district, la somme de 129 liv., provenant de secours que la loi lui accordait, et dont elle fait offrande civique pour les frais de la guerre. Cette somme jointe à celle de 1 312 liv. déjà remise au même receveur par d’autres communes va être envoyée à la trésorerie nationale. Vive la République une et indivisible; guerre aux tyrans ». Game. 19 Les membres composant le tribunal du district de la Ferté-Bernard, félicitent la Convention nationale sur l’énergie révolutionnaire avec laquelle elle a déjoué la dernière conspiration; ils l’invitent à rester à son poste, et annoncent que pour anéantir tout ce qui rappeloit la royauté et la féodalité dans le costume des juges, ils ont supprimé la bigarure puérile dont ils étoient revêtus, et n’ont conservé que le ruban tricolore, comme l’un des signes précieux de la liberté. La Convention nationale décrète la mention honorable, et l’insertion au bulletin, de ces dons, lettres et adresses (3). (1) P.V., XXXVI, 292. Bin, 17 flor. (2e suppl4). (2) C 302, pl. 1082, p. 34. (3) P.V., XXXVI, 293. Bin, 14 flor. et 17 flor. (2° suppl4); J. Sablier, n° 1295; M.U., XXXIX, 232. SÉANCE DU 14 FLORÉAL AN II (3 MAI 1794) - N08 17 A 19 15 plus d’autre culte que celui de la Raison. Ils font serment de soutenir la République jusqu’à la mort, et invitent la Convention nationale à rester à son poste (1). [ Tarascon , 5 jlor. II] (2). « Citoyen président, Nous t’annonçons qu’ensuite des ordres du représentant du peuple Maignet, nous venons de faire passer à Marseille, 557 marcs, 6 onces, 5 gros d’argenterie, et 135 marcs 6 gros et 1/2 en or, provenant des ci-devant saints et saintes et des différents outils servants au culte. Les commîmes de notre arrondissement ne reconnaissent plus que celui de la Raison; que ces momeries nous ont-elles dit, qui depuis des siècles ne servaient qu’à des imposteurs pour nous tromper, et nous asservir passent dans le creuset national et nous assurent nos droits en terrassant nos ennemis. Nous ajoutons à ces dons le serment de soutenir jusqu’à la mort, l’unité, l’indivisibilité de la République, de faire respecter les mœurs publiques, et d’aller à la recherche du grand complot tramé contre la liberté. Restez à votre poste généreux représentants, jusqu’à ce que les suppôts de la tyrannie soient terrassés. Vos Comités de salut public et de sûreté générale, ont toute notre confiance, ils sont les sauveurs de la patrie. S. et F. ». Mercutin, Barbier, Villard, Ronier. 17 Les administrateurs du district de Mirepoix félicitent la Convention nationale d’avoir déjoué les nouvelles conspirations : ils l’invitent à rester à son poste, et annoncent qu’ils ont envoyé à la monnoie 149 marcs 3 onces 1 gros d’argenterie provenant de plusieurs églises, 137 marcs 3 gros recueillis chez des émigrés, et 5 marcs 2 onces 2 gros donnés à la patrie par le citoyen Rabat (3). [Mirepoix, 13 germ. If] (4). « Citoyens représentants, Encore un coup la République est sauvée, l’astuce, l’intrigue et l’hypocrisie sont terrassées. Le sang du peuple est épargné. L’affreuse conspiration que vous avez déjouée était ourdie dans les ténèbres et étendait ses ramifications dans les départements. C’est un trait de lumière de plus jeté sur la bonne cause. Les patriotes seront debout, sentinelles vigilantes, ils démasqueront les traîtres. Les scélérats, ils voulaient régner sur des cadavres, mais l’effusion de leur sang impur attestera à la postérité que la République ne veut dans son sein que des hommes dignes d’être libres. Ils attendent en silence le châtiment dû à leurs forfaits. Restez à votre poste, et n’aban-(1) P.V., XXXV I, 292. Bln, 14 flor., 20 flor. et 20 flor. (suppl*) ; M.U., XXXIX, 232; J. Univ., n» 1626. (2) C 302, pl. 1082, p. 32. (3) P.V., XXXVI, 292. Bin, 14 flor., 16 flor. et 16 flor. (suppl4); J. Sablier, n° 1295. (4) C 302, pl. 1082, p. 33. donnez pas le sommet de la Montagne que lorsque tous les malveillants seront punis de mort ou bannis du territoire français. Nous avons envoyé à la monnaie, à Paris, le 29 ventôse, 309 marcs d’or et d’argent; savoir : 18 marcs d’or et galon et 149 marcs 3 onces 1 gros d’argent provenus des églises supprimées et de celles qui s’en sont dépouillées; 137 marcs 3 gros d’argent recueillis chez les émigrés et 5 marcs 2 onces 2 gros qui ont été donnés à la patrie par le citoyen Rabat, prêtre du Mas-d’Azil; sans compter celle que nous avons fait passer dans les temps à la monnaie à Toulouse. Dans peu, tout le district sera à la hauteur ». Jalabert, Vigarosy, Boulanger, Galtier, Her-mon, Dortet, Baillé, Bernard, Ladevise. 18 Le président du district de Meaux annonce que la commune de Penchard a fait remettre, pour les frais de la guerre, 129 1. provenant de secours que la loi lui accordoit; cette somme, jointe à 1312 liv. déjà remises par d’autres communes, va être envoyée à la trésorerie nationale (1). [Meaux, 3 flor. II] (2). « Citoyen président, L’administration me charge d’informer la Convention que la commune de Penchard vient de faire remettre au receveur du district, la somme de 129 liv., provenant de secours que la loi lui accordait, et dont elle fait offrande civique pour les frais de la guerre. Cette somme jointe à celle de 1 312 liv. déjà remise au même receveur par d’autres communes va être envoyée à la trésorerie nationale. Vive la République une et indivisible; guerre aux tyrans ». Game. 19 Les membres composant le tribunal du district de la Ferté-Bernard, félicitent la Convention nationale sur l’énergie révolutionnaire avec laquelle elle a déjoué la dernière conspiration; ils l’invitent à rester à son poste, et annoncent que pour anéantir tout ce qui rappeloit la royauté et la féodalité dans le costume des juges, ils ont supprimé la bigarure puérile dont ils étoient revêtus, et n’ont conservé que le ruban tricolore, comme l’un des signes précieux de la liberté. La Convention nationale décrète la mention honorable, et l’insertion au bulletin, de ces dons, lettres et adresses (3). (1) P.V., XXXVI, 292. Bin, 17 flor. (2e suppl4). (2) C 302, pl. 1082, p. 34. (3) P.V., XXXVI, 293. Bin, 14 flor. et 17 flor. (2° suppl4); J. Sablier, n° 1295; M.U., XXXIX, 232.