SÉANCE DU 22 FLORÉAL AN II (11 MAI 1794) - N08 9 A 12 233 nelle qu’ont faite les républicains et républicaines de cette commune de défendre le port, la commune, les côtes, et de propager l’esprit pu-blic. Cette déclaration est revêtue de plus de dix mille signatures. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité de salut public (1). 9 Les administrateurs du district de Dol préviennent la Convention nationale qu’ils viennent d’adresser à la monnoie de Paris 300 marcs 2 onces 6 gros d’argenterie, provenant des dépouilles d’églises et qu’ils vont faire partir pour l’arsenal de Rennes 2 656 livres de cuivre. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité des finances (2). 10 La Société populaire de Brantôme, département de la Dordogne, informe la Convention nationale que depuis cinq mois les citoyens de cette commune ne professent d’autre culte que celui de la Raison et des lois, et que l’argenterie des églises, consistant en 66 marcs d’argent, 3 marcs 4 onces d’or et 10 marcs galon or et argent, est déjà partie pour la monnoie. Cette Société populaire annonce encore que les dons patriotiques, auxquels la classe la moins fortunée s’est empressée de concourir, s’élèvent à : 374 liv. 4 sous 6 den. en numéraire; 90 liv. en assignats; 8 marcs d’argent massif; 2 marcs 3 onces de galon d’or; 2 marcs 4 onces de galon d’argent; 260 livr. de linge de pansement (cet objet a été envoyé à Bayonne); 100 draps de lit et une quantité de chemises, partis pour l’armée des Pyrénées. Mention honorable, insertion par extrait au bulletin, et renvoi au Comité des finances(3). 11 Le Comité de surveillance et la Société populaire de Cadenet, département de Vaucluse, annoncent à la Convention nationale que malgré la pauvreté de cette commune les dons patriotiques qu’ils ont recueillis, et qu’ils ont envoyés au chef-lieu de leur district, montent à 7 draps de lit, 184 chemises, 13 paires de bas, 2 paires de souliers, 3 paires de guêtres, une culotte, une paire de bottes et 277 liv. 15 s. en assignats. (1) P.V., XXXVII, 126. Bln, 22 flor. (suppl*) ; M.U., XXXIX, 359; J. Fr., n» 595; Rép., n° 143; J. Matin, n° 690; C. Eg., n° 632; J. Lois, n° 591; J. Sablier, n° 1312; Mess, soir, n° 632; Audit, nat., n° 596. (2) P.V., XXXVII, 127. Bin, 22 flor. (suppl*); J. Sablier, n° 1312; J. Lois, n° 591; J. Matin, n° 690. (3) P.V., XXXVII, 127. Bln, 22 flor. (suppl*). Us ajoutent qu’ils ont 5 ateliers de salpêtre en activité. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [ Cadenet , 20 germ. II] (2) . « Citoyens représentants, Ayant reçu le décret du 2 et 4 nivôse concernant les chemises, bas et souliers utiles pour nos frères, nous vous dirons, Citoyens, que nous nous sommes acquittés de notre mieux. Et malgré que notre commune se trouve pauvre, nous avons recueillis par nos soins 184 chemises, 7 draps de lit, 13 paires de bas, 2 paires de souliers, 3 paires de guêtres, une paire de culottes blanches, une paire de bottes molles; assignats 277 livres 55 s. S’il nous en est plus parvenu nous les envoyons à Apt demain; nous vous dirons que dans notre commune nous avons 5 ateliers de salpêtre, que nous les encourageons tous à travailler car nous sommes souvent après eux. Nous vous dirons que nous en avons un nommé François Tabarin qui en a porté 70 livres à Marseille le 1er nivôse, 428 liv. le jour dernier à Apt, et il doit emporter le 25 germinal à Avignon, plus de 4 quintaux, et entre temps ils emporteront à Avignon plus de 20 quintaux. Je compte que si toutes les communes en fournissaient autant que nous, nous aurions de quoi terrasser nos ennemis; et nous vous dirons que nous mettons tout en activité pour faire exécuter les loix; nous vous dirons que toutes les églises sont fermées dans notre commune et que tout le monde est tranquille, qu’ils ne veulent qu’obéir aux loix et qu’il ne paraît aucune ombre de phanatisme. S. et F. Vivre libre ou mourir ! » M. Guérin (présid.), Estienne B. Fabre ( ex-présid.), André Martel, Joseph Sarvain, Ga-REIN, C. BaRTHELMI. 12 La Société populaire de Caussade, département du Lot, félicite la Convention nationale sur l’énergie qu’elle ne cesse de déployer contre les ennemis de la liberté, et elle offre à la patrie 500 draps de lit, 400 chemises, 200 paires de bas et 200 paires de souliers, produit des dons civiques des habitans de Caussade. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [ Caussade , 27 germ. II] (4). « Représentans, Vous les avez donc connus et punis, ces nouveaux audacieux qui avaient pu penser que des formes robustes et une éloquence exaltée pourraient leur suffire pour tromper le peuple et attenter à la liberté. Ils voulaient nous redonner un maître dominé par eux, et faire égorger les vrais amis du (1) P.V., XXXVII, 128. Bin, 22 flor. (suppl*); Feuille Rép., n° 315. (2) C 302, pl. 1085, p. 20. (3) P.V., XXXVII, 128. Bln, 22 flor. (suppl*); J. Sablier, n° 1312. (4) C 302, pl. 1085, p. 21. SÉANCE DU 22 FLORÉAL AN II (11 MAI 1794) - N08 9 A 12 233 nelle qu’ont faite les républicains et républicaines de cette commune de défendre le port, la commune, les côtes, et de propager l’esprit pu-blic. Cette déclaration est revêtue de plus de dix mille signatures. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité de salut public (1). 9 Les administrateurs du district de Dol préviennent la Convention nationale qu’ils viennent d’adresser à la monnoie de Paris 300 marcs 2 onces 6 gros d’argenterie, provenant des dépouilles d’églises et qu’ils vont faire partir pour l’arsenal de Rennes 2 656 livres de cuivre. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité des finances (2). 10 La Société populaire de Brantôme, département de la Dordogne, informe la Convention nationale que depuis cinq mois les citoyens de cette commune ne professent d’autre culte que celui de la Raison et des lois, et que l’argenterie des églises, consistant en 66 marcs d’argent, 3 marcs 4 onces d’or et 10 marcs galon or et argent, est déjà partie pour la monnoie. Cette Société populaire annonce encore que les dons patriotiques, auxquels la classe la moins fortunée s’est empressée de concourir, s’élèvent à : 374 liv. 4 sous 6 den. en numéraire; 90 liv. en assignats; 8 marcs d’argent massif; 2 marcs 3 onces de galon d’or; 2 marcs 4 onces de galon d’argent; 260 livr. de linge de pansement (cet objet a été envoyé à Bayonne); 100 draps de lit et une quantité de chemises, partis pour l’armée des Pyrénées. Mention honorable, insertion par extrait au bulletin, et renvoi au Comité des finances(3). 11 Le Comité de surveillance et la Société populaire de Cadenet, département de Vaucluse, annoncent à la Convention nationale que malgré la pauvreté de cette commune les dons patriotiques qu’ils ont recueillis, et qu’ils ont envoyés au chef-lieu de leur district, montent à 7 draps de lit, 184 chemises, 13 paires de bas, 2 paires de souliers, 3 paires de guêtres, une culotte, une paire de bottes et 277 liv. 15 s. en assignats. (1) P.V., XXXVII, 126. Bln, 22 flor. (suppl*) ; M.U., XXXIX, 359; J. Fr., n» 595; Rép., n° 143; J. Matin, n° 690; C. Eg., n° 632; J. Lois, n° 591; J. Sablier, n° 1312; Mess, soir, n° 632; Audit, nat., n° 596. (2) P.V., XXXVII, 127. Bin, 22 flor. (suppl*); J. Sablier, n° 1312; J. Lois, n° 591; J. Matin, n° 690. (3) P.V., XXXVII, 127. Bln, 22 flor. (suppl*). Us ajoutent qu’ils ont 5 ateliers de salpêtre en activité. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [ Cadenet , 20 germ. II] (2) . « Citoyens représentants, Ayant reçu le décret du 2 et 4 nivôse concernant les chemises, bas et souliers utiles pour nos frères, nous vous dirons, Citoyens, que nous nous sommes acquittés de notre mieux. Et malgré que notre commune se trouve pauvre, nous avons recueillis par nos soins 184 chemises, 7 draps de lit, 13 paires de bas, 2 paires de souliers, 3 paires de guêtres, une paire de culottes blanches, une paire de bottes molles; assignats 277 livres 55 s. S’il nous en est plus parvenu nous les envoyons à Apt demain; nous vous dirons que dans notre commune nous avons 5 ateliers de salpêtre, que nous les encourageons tous à travailler car nous sommes souvent après eux. Nous vous dirons que nous en avons un nommé François Tabarin qui en a porté 70 livres à Marseille le 1er nivôse, 428 liv. le jour dernier à Apt, et il doit emporter le 25 germinal à Avignon, plus de 4 quintaux, et entre temps ils emporteront à Avignon plus de 20 quintaux. Je compte que si toutes les communes en fournissaient autant que nous, nous aurions de quoi terrasser nos ennemis; et nous vous dirons que nous mettons tout en activité pour faire exécuter les loix; nous vous dirons que toutes les églises sont fermées dans notre commune et que tout le monde est tranquille, qu’ils ne veulent qu’obéir aux loix et qu’il ne paraît aucune ombre de phanatisme. S. et F. Vivre libre ou mourir ! » M. Guérin (présid.), Estienne B. Fabre ( ex-présid.), André Martel, Joseph Sarvain, Ga-REIN, C. BaRTHELMI. 12 La Société populaire de Caussade, département du Lot, félicite la Convention nationale sur l’énergie qu’elle ne cesse de déployer contre les ennemis de la liberté, et elle offre à la patrie 500 draps de lit, 400 chemises, 200 paires de bas et 200 paires de souliers, produit des dons civiques des habitans de Caussade. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [ Caussade , 27 germ. II] (4). « Représentans, Vous les avez donc connus et punis, ces nouveaux audacieux qui avaient pu penser que des formes robustes et une éloquence exaltée pourraient leur suffire pour tromper le peuple et attenter à la liberté. Ils voulaient nous redonner un maître dominé par eux, et faire égorger les vrais amis du (1) P.V., XXXVII, 128. Bin, 22 flor. (suppl*); Feuille Rép., n° 315. (2) C 302, pl. 1085, p. 20. (3) P.V., XXXVII, 128. Bln, 22 flor. (suppl*); J. Sablier, n° 1312. (4) C 302, pl. 1085, p. 21. 234 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE peuple, les défenseurs de l’égalité. Mais la justice nationale a été aussi prompte que leur attentat inconcevable. Grâces vous soient rendues pour l’énergie que vous ne cessez de développer pour le salut du peuple sans épargner votre propre soin : vous ne cessez de bien mériter de la patrie. Tandis que le glaive national abat les têtes coupables et montre aux ambitieux ennemis de la liberté le sort qui les attend auprès de vous, nous fabriquons du salpêtre avec succès; tous les métaux de nos ci-devant églises se convertissent en canons. Nous vous offrons 500 draps de lit, 400 chemises, 200 paires bas, 200 paires souliers, que nous vous prions d’accepter en dons civiques de nos habitans réunis. Nous faisons passer au district de Montauban pour les braves défenseurs de la patrie qui, secondant vos efforts et nos vœux écraseront vers les Pyrénées les satellites du tyran de Madrid et les puniront de leur audace à fouler le sol de la liberté que leur ouvrit la trahison. Vous avez décrété que la probité et la vertu étaient à l’ordre du jour, c’est la joye des vrais patriotes. Mais la terreur de la justice nationale doit être à jamais le partage des ennemis de la liberté. Vive la République, vive la Montagne ! » Aurel (présid.), Seigneur St-Martin (secret.), Bayol (secret.). 13 La Société populaire de Castelnau-Camblong (1), district d’Orthès, annonce à la Convention nationale qu’elle a envoyé à l’armée des Pyrénées 70 chemises et une paire de bas, et elle la félicite sur l’énergie avec laquelle elle a déjoué les conspirateurs hébertistes. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [ Castelnau-Camblong , 20 germ. Il] (3). « Représentants, La Société vraiment républicaine de Castelnau-Camblong, régénérée, district d’Orthez, au département des Basses-Pyrénées, vous renouvelle que le 11° frimaire elle vous a écrit, pour vous féliciter d’avoir déjoué les fédéralistes; elle vous invite encore par cette même lettre de chasser de votre sein tous ceux qui n’étaient pas bien prononcés pour le parti de la Montagne, et vous sollicite de rester à votre poste jusqu’à la paix, attendu que sur les trois législatures il n’y a eu de pur et vrai que la saine partie de la Convention, sous le nom de montagnards. Nous nous félicitons de vous et croyez que vous possédez nos cœurs et nos bras. Ultérieurement, le 28 ventôse, elle vous a écrit pour vous inviter de ne plus salarier les ministres d’aucun culte; enfin elle vous fait celle-ci pour vous féliciter de nouveau sur votre énergie et d’avoir déjoué les conspirateurs hébertistes. Continuez, nos représentants, surveil-(1) Basses-Pyrénées. (2) P.V., XXXVII, 128. Bin, 22 flor. et 22 flor. (suppl‘). (3) C 302, pl. 1085, p. 22. lez et frappez; quant à nous, notre surveillance est permanente et rien n’est en état de nous déconcerter, situés à la frontière, isolés cazi dans une plate campagne, nous ne connaissons les évènements que tard, et sommes préparés à tout pour vous seconder. Tous cultivateurs, à quelque officier de santé près que l’établissement d’un hôpital militaire dans notre commune nous procure, à cette exception près, disons-nous, nous sommes tous cultivateurs par conséquent montagnards, qui même avons adjuré (sic) les erreurs du fanatisme et avions chassé les prêtres de notre sein. Comptez sur nous comme sur vous-mêmes, et demeurez fermes à votre poste jusqu’à la paix pour votre bonheur et celui du genre humain. » Dusan (présid.), Fourcade (secret.). P.S. La Société se fait un plaisir de vous apprendre que dans le mois de brumaire elle prit un arrêté pour inviter tous les sociétaires de contribuer pour faire un don à nos frères d’armes de l’armée des Pyrénées-Occidentales, que sur une petite population de 500 individus elle a fait 70 chemises et une paire de bas, le tout de fil de lin et neuf. 14 Les administrateurs du district du Rocher-de-la-Liberté (1) instruisent la Convention nationale que, quoique dans le courant du mois de pluviôse ils lui aient fait un envoi de 225 marcs d’argenterie, provenant des ci-devant églises de leur arrondissement, ils viennent de lui en adresser encore par la messagerie 379 marcs 5 onces. Ils lui annoncent, de plus, qu’ils ont informé les Comités de salut public et de sûreté générale que quelques prêtres hypocrites ont rétracté leurs sermens dans l’intention d’insurger le peuple. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi au Comité de sûreté générale (2). 15 La municipalité, le Comité de surveillance et la Société populaire de la commune de Loué (3) écrivent à la Convention nationale que cette commune, dans laquelle la raison a éteint le fanatisme, vient d’envoyer 14 marcs 3 onces 3 gros d’argenterie, 2 voiles brodés en or, une ci-devant croix de St-Louis, 105 liv. de cuivre argenté, 22 liv. de cuivre et 24 liv. de plomb, au lieu indiqué par l’agent national. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi à l’administration des domaines nationaux (4). (1) St-Lô, Manche. (2) P.V., XXXVII, 129. Bin, 22 flor. (suppl1); J. Sablier, n° 1312. (3) Sarthe. (4) P.V., XXXVII, 129. Bin, 22 flor. et 22 flor. (suppl1); J. Lois, n° 591; J. Matin, n° 690. 234 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE peuple, les défenseurs de l’égalité. Mais la justice nationale a été aussi prompte que leur attentat inconcevable. Grâces vous soient rendues pour l’énergie que vous ne cessez de développer pour le salut du peuple sans épargner votre propre soin : vous ne cessez de bien mériter de la patrie. Tandis que le glaive national abat les têtes coupables et montre aux ambitieux ennemis de la liberté le sort qui les attend auprès de vous, nous fabriquons du salpêtre avec succès; tous les métaux de nos ci-devant églises se convertissent en canons. Nous vous offrons 500 draps de lit, 400 chemises, 200 paires bas, 200 paires souliers, que nous vous prions d’accepter en dons civiques de nos habitans réunis. Nous faisons passer au district de Montauban pour les braves défenseurs de la patrie qui, secondant vos efforts et nos vœux écraseront vers les Pyrénées les satellites du tyran de Madrid et les puniront de leur audace à fouler le sol de la liberté que leur ouvrit la trahison. Vous avez décrété que la probité et la vertu étaient à l’ordre du jour, c’est la joye des vrais patriotes. Mais la terreur de la justice nationale doit être à jamais le partage des ennemis de la liberté. Vive la République, vive la Montagne ! » Aurel (présid.), Seigneur St-Martin (secret.), Bayol (secret.). 13 La Société populaire de Castelnau-Camblong (1), district d’Orthès, annonce à la Convention nationale qu’elle a envoyé à l’armée des Pyrénées 70 chemises et une paire de bas, et elle la félicite sur l’énergie avec laquelle elle a déjoué les conspirateurs hébertistes. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [ Castelnau-Camblong , 20 germ. Il] (3). « Représentants, La Société vraiment républicaine de Castelnau-Camblong, régénérée, district d’Orthez, au département des Basses-Pyrénées, vous renouvelle que le 11° frimaire elle vous a écrit, pour vous féliciter d’avoir déjoué les fédéralistes; elle vous invite encore par cette même lettre de chasser de votre sein tous ceux qui n’étaient pas bien prononcés pour le parti de la Montagne, et vous sollicite de rester à votre poste jusqu’à la paix, attendu que sur les trois législatures il n’y a eu de pur et vrai que la saine partie de la Convention, sous le nom de montagnards. Nous nous félicitons de vous et croyez que vous possédez nos cœurs et nos bras. Ultérieurement, le 28 ventôse, elle vous a écrit pour vous inviter de ne plus salarier les ministres d’aucun culte; enfin elle vous fait celle-ci pour vous féliciter de nouveau sur votre énergie et d’avoir déjoué les conspirateurs hébertistes. Continuez, nos représentants, surveil-(1) Basses-Pyrénées. (2) P.V., XXXVII, 128. Bin, 22 flor. et 22 flor. (suppl‘). (3) C 302, pl. 1085, p. 22. lez et frappez; quant à nous, notre surveillance est permanente et rien n’est en état de nous déconcerter, situés à la frontière, isolés cazi dans une plate campagne, nous ne connaissons les évènements que tard, et sommes préparés à tout pour vous seconder. Tous cultivateurs, à quelque officier de santé près que l’établissement d’un hôpital militaire dans notre commune nous procure, à cette exception près, disons-nous, nous sommes tous cultivateurs par conséquent montagnards, qui même avons adjuré (sic) les erreurs du fanatisme et avions chassé les prêtres de notre sein. Comptez sur nous comme sur vous-mêmes, et demeurez fermes à votre poste jusqu’à la paix pour votre bonheur et celui du genre humain. » Dusan (présid.), Fourcade (secret.). P.S. La Société se fait un plaisir de vous apprendre que dans le mois de brumaire elle prit un arrêté pour inviter tous les sociétaires de contribuer pour faire un don à nos frères d’armes de l’armée des Pyrénées-Occidentales, que sur une petite population de 500 individus elle a fait 70 chemises et une paire de bas, le tout de fil de lin et neuf. 14 Les administrateurs du district du Rocher-de-la-Liberté (1) instruisent la Convention nationale que, quoique dans le courant du mois de pluviôse ils lui aient fait un envoi de 225 marcs d’argenterie, provenant des ci-devant églises de leur arrondissement, ils viennent de lui en adresser encore par la messagerie 379 marcs 5 onces. Ils lui annoncent, de plus, qu’ils ont informé les Comités de salut public et de sûreté générale que quelques prêtres hypocrites ont rétracté leurs sermens dans l’intention d’insurger le peuple. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi au Comité de sûreté générale (2). 15 La municipalité, le Comité de surveillance et la Société populaire de la commune de Loué (3) écrivent à la Convention nationale que cette commune, dans laquelle la raison a éteint le fanatisme, vient d’envoyer 14 marcs 3 onces 3 gros d’argenterie, 2 voiles brodés en or, une ci-devant croix de St-Louis, 105 liv. de cuivre argenté, 22 liv. de cuivre et 24 liv. de plomb, au lieu indiqué par l’agent national. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi à l’administration des domaines nationaux (4). (1) St-Lô, Manche. (2) P.V., XXXVII, 129. Bin, 22 flor. (suppl1); J. Sablier, n° 1312. (3) Sarthe. (4) P.V., XXXVII, 129. Bin, 22 flor. et 22 flor. (suppl1); J. Lois, n° 591; J. Matin, n° 690.