236 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [ Etat des dons.] 1° 30 paires de souliers envoyés au ministre de la guerre par le 1er bataillon de volontaires de ce département. Le ministre a accusé réception de l’envoi le 7 mars suivant. 1793. Mars 23 et 27. 2° Lors du recrutement des 300000 hommes au mois de mars 1793, cette commune fut fixée pour son contingent à 14 hommes; on a donné gratuitement 13 habits, 14 vestes et 14 culottes. Le tout évalué à 1111 1. Ce don est constaté par les lettres de Bonne-fous, administrateur du district et commissaire nommé pour le recrutement en date des 22 mai et 11 juin 1793. 1793. Juin 28. 3° 69 chemises et 2 paires de bas de fil blanc envoyés au district pour les volontaires de ce département qui avaient perdu leur effets dans la malheureuse affaire de Fontenay. Le district a accusé réception de cette offrande le 29 du même mois. An 2e Pluviôse 25. 4° 3 manteaux bleus envoyés pour la cavalerie à Angoulême. 5° D’après la réquisition des cendres pour la potasse que le district a écrit de faire, il a été donné gratuitement la quantité de 2824 liv. qui sont en dépôt au ci-devant presbytère. An 2e. Ventôse 8. 6° Sur la réquisition qu’a fait le district du nombre de 46 sacs, pour être payés suivant l’estimation, il a été fait don de ces 46 sacs qui ont été envoyés au district le 8 ventôse. An 2e Ventôse 21. 7° 4 charges de mitrailles envoyées au chef de l’artillerie à l’Egalité pour le service de la République, pesant le tout mille liv .................. 1000 liv. mitrailles. An 2e. Ventôse 21. 8° Envoyé au district par Belleville son agent en cette partie : 21 habits uniforme, 6 vestes uniforme, 7 culottes uniforme, 1 manteau bleu, 1 paire de guêtres noires, 1 garniture de boutons uniforme. Ensemble la somme de 330 1. dont 190 1. en écus et 132 en assignats ..................... 330 1. An 2e Germinal 5. 9° Envoyé au district de Marennes : 91 chemises, 1 grande culotte de sciamoise, 1 culotte panne bleue, 2 paires de bas de filo-selle, 1 paire de bas de fil blanc, 3 paires de guêtres noires, 1 paire de guêtres de toile blanche, 27 cols de bazin rayé. Dépouille de la ci-devant église. Effets envoyés au district. 1792, 9bre 7. 1° Premier envoi fait au district en argenterie : 1 lampe, 1 croix, 1 goupillon, 1 bassin et ses burettes, 1 encensoir. Le tout pesant ensemble 26 marcs 7 onces et demie d’argent . . 26m 7° 1/2. An 2e. Brumaire 19. 2° Deuxième envoi à Belleville, commissaire pour le district, une cloche pesant mille cinquante liv., cy ........ 1050 liv. Fer provenant du mouton de la cloche cent douze liv. An 2e Brumaire 27. 3° Troisième envoi audit Belleville audit nom. Les deux croix de fer et les barres pesant ensemble deux cent cinquante - six liv. cy ............................ 256 liv. cuivre quatre liv ..................... 4 liv. plomb sept liv ....................... 7 liv. An 2e Brumaire 16. 4° Quatrième envoi fait au district du reste de l’argenterie, plomb et cuivre de la cy-devant église : six livres 14 onces 7 gros 1/2, argent que pesaient 2 calices, les patènes, le ciboire, un soleil, 4 petites boëtes et une très petite clef de tabernacle, cy 6 1. 14 onces 7 gros 1/2. En cuivre, chandeliers quatre-vingt-quatorze liv., cy ................................. 94 liv. En plomb, eaubénitier, cinquante liv., cy 50 1. Dit An. Germinal 5. 5° Cinquième envoi au district, des linges propres au service des hôpitaux, plus les galons et dentelles d’or et d’argent détachés des ornemens or, or : seize marcs, 5 onces et demie . . 16 m. 5 o. 1/2 argent : sept marcs 3 onces ........ 7 m. 3 o. 24 m. 1/2 once Observation : La Société populaire a fait un amas de charpie qu’elle a envoyé au district. Elle a fait aussi une souscription pour l’armement d’un dragon. Cette souscription s’est élevée à environ 700 livres. 19 La Société populaire des sans-culottes d’An-duze (1) annonce à la Convention nationale que le représentant du peuple Borie est la joie des sans-culottes et la terreur des malveillans. Elle demande, en conséquence, que la délégation de ce franc montagnard dans les départemens du Gard et de la Lozère soit prolongée. Elle finit par prévenir la Convention nationale qu’elle vient d’armer et équiper trois cavaliers jacobins qui ne tarderont pas à partir pour les frontières. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi au Comité de salut public (2). 20 La Société populaire d’Avranches, département de la Manche, informe la Convention nationale qu’elle vient de monter, armer et équiper un défenseur de la patrie, et l’invite à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre (3). 21 Les administrateurs du district de Janville, département d’Eure-et-Loir, font passer à la Convention nationale un de leurs arrêtés, tendant à constater que le citoyen Drouin, ci-devant commis au bureau des contributions de (1) Gard. (2) P.V., XXXVII, 130. Bln, 22 flor. (suppl1). (3) P.V., XXXVII, 131. B1", 22 flor. et 22 flor. (suppP) ; J. Fr., n° 595; J. Univ., n° 1632. 236 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [ Etat des dons.] 1° 30 paires de souliers envoyés au ministre de la guerre par le 1er bataillon de volontaires de ce département. Le ministre a accusé réception de l’envoi le 7 mars suivant. 1793. Mars 23 et 27. 2° Lors du recrutement des 300000 hommes au mois de mars 1793, cette commune fut fixée pour son contingent à 14 hommes; on a donné gratuitement 13 habits, 14 vestes et 14 culottes. Le tout évalué à 1111 1. Ce don est constaté par les lettres de Bonne-fous, administrateur du district et commissaire nommé pour le recrutement en date des 22 mai et 11 juin 1793. 1793. Juin 28. 3° 69 chemises et 2 paires de bas de fil blanc envoyés au district pour les volontaires de ce département qui avaient perdu leur effets dans la malheureuse affaire de Fontenay. Le district a accusé réception de cette offrande le 29 du même mois. An 2e Pluviôse 25. 4° 3 manteaux bleus envoyés pour la cavalerie à Angoulême. 5° D’après la réquisition des cendres pour la potasse que le district a écrit de faire, il a été donné gratuitement la quantité de 2824 liv. qui sont en dépôt au ci-devant presbytère. An 2e. Ventôse 8. 6° Sur la réquisition qu’a fait le district du nombre de 46 sacs, pour être payés suivant l’estimation, il a été fait don de ces 46 sacs qui ont été envoyés au district le 8 ventôse. An 2e Ventôse 21. 7° 4 charges de mitrailles envoyées au chef de l’artillerie à l’Egalité pour le service de la République, pesant le tout mille liv .................. 1000 liv. mitrailles. An 2e. Ventôse 21. 8° Envoyé au district par Belleville son agent en cette partie : 21 habits uniforme, 6 vestes uniforme, 7 culottes uniforme, 1 manteau bleu, 1 paire de guêtres noires, 1 garniture de boutons uniforme. Ensemble la somme de 330 1. dont 190 1. en écus et 132 en assignats ..................... 330 1. An 2e Germinal 5. 9° Envoyé au district de Marennes : 91 chemises, 1 grande culotte de sciamoise, 1 culotte panne bleue, 2 paires de bas de filo-selle, 1 paire de bas de fil blanc, 3 paires de guêtres noires, 1 paire de guêtres de toile blanche, 27 cols de bazin rayé. Dépouille de la ci-devant église. Effets envoyés au district. 1792, 9bre 7. 1° Premier envoi fait au district en argenterie : 1 lampe, 1 croix, 1 goupillon, 1 bassin et ses burettes, 1 encensoir. Le tout pesant ensemble 26 marcs 7 onces et demie d’argent . . 26m 7° 1/2. An 2e. Brumaire 19. 2° Deuxième envoi à Belleville, commissaire pour le district, une cloche pesant mille cinquante liv., cy ........ 1050 liv. Fer provenant du mouton de la cloche cent douze liv. An 2e Brumaire 27. 3° Troisième envoi audit Belleville audit nom. Les deux croix de fer et les barres pesant ensemble deux cent cinquante - six liv. cy ............................ 256 liv. cuivre quatre liv ..................... 4 liv. plomb sept liv ....................... 7 liv. An 2e Brumaire 16. 4° Quatrième envoi fait au district du reste de l’argenterie, plomb et cuivre de la cy-devant église : six livres 14 onces 7 gros 1/2, argent que pesaient 2 calices, les patènes, le ciboire, un soleil, 4 petites boëtes et une très petite clef de tabernacle, cy 6 1. 14 onces 7 gros 1/2. En cuivre, chandeliers quatre-vingt-quatorze liv., cy ................................. 94 liv. En plomb, eaubénitier, cinquante liv., cy 50 1. Dit An. Germinal 5. 5° Cinquième envoi au district, des linges propres au service des hôpitaux, plus les galons et dentelles d’or et d’argent détachés des ornemens or, or : seize marcs, 5 onces et demie . . 16 m. 5 o. 1/2 argent : sept marcs 3 onces ........ 7 m. 3 o. 24 m. 1/2 once Observation : La Société populaire a fait un amas de charpie qu’elle a envoyé au district. Elle a fait aussi une souscription pour l’armement d’un dragon. Cette souscription s’est élevée à environ 700 livres. 19 La Société populaire des sans-culottes d’An-duze (1) annonce à la Convention nationale que le représentant du peuple Borie est la joie des sans-culottes et la terreur des malveillans. Elle demande, en conséquence, que la délégation de ce franc montagnard dans les départemens du Gard et de la Lozère soit prolongée. Elle finit par prévenir la Convention nationale qu’elle vient d’armer et équiper trois cavaliers jacobins qui ne tarderont pas à partir pour les frontières. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi au Comité de salut public (2). 20 La Société populaire d’Avranches, département de la Manche, informe la Convention nationale qu’elle vient de monter, armer et équiper un défenseur de la patrie, et l’invite à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre (3). 21 Les administrateurs du district de Janville, département d’Eure-et-Loir, font passer à la Convention nationale un de leurs arrêtés, tendant à constater que le citoyen Drouin, ci-devant commis au bureau des contributions de (1) Gard. (2) P.V., XXXVII, 130. Bln, 22 flor. (suppl1). (3) P.V., XXXVII, 131. B1", 22 flor. et 22 flor. (suppP) ; J. Fr., n° 595; J. Univ., n° 1632. SÉANCE DU 22 FLORÉAL AN II (11 MAI 1794) - Nos 22 A 24 237 leur district, et actuellement adjudant-major au 2e bataillon d’Eure-et-Loir, ne veut plus toucher, à compter du premier septembre (vieux style), le tiers de son traitement, montant à 300 liv. par an, que lui accordoit la loi du 27 août 1792. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité des finances (1). 22 Dumas, représentant du peuple, fait déposer sur l’autel de la patrie 743 liv. que la Société populaire de la commune de Remollon (2), district d’Embrun, lui a fait passer pour les frais de la guerre. Il annonce que l’esprit de ces braves habitans des Alpes est à la hauteur des circonstances, et il demande qu’il en soit fait mention honorable et insertion au bulletin. L’un et l’autre sont décrétés (3). [Remollon, 22 flor.] (4). « Citoyen président, Je t’adresse, ci-jointe, une lettre que j’ai reçue de la Société populaire de la commune de Remollon, district d’Embrun, département des Hautes-Alpes, avec la somme de 743 1. dont elle a fait un don patriotique pour les frais de la guerre. Je ne puis assez faire l’éloge du patriotisme et des bonnes dispositions de ces braves habitans de ces montagnes. Je ne puis mieux les exprimer qu’ils ne l’ont fait dans la lettre que je te transmets; je demande mention honorable et insertion au bulletin du don fait par cette Société populaire et de sa lettre en date du 10 floréal, S. et F. » Ton collègue Dumas. [Remollon, 10 flor. JJ.] « Citoyen représentant, La Société populaire et républicaine de Remollon, pénétrée de joye de t’avoir dans son sein à sa dernière séance, a entendu et accueilli avec la plus vive satisfaction tes sages avis, qu’elle a adoptés et mis de suite à exécution; plus d’opinions fanatiques à l’avenir, plus de festes que les jours de décade; l’exécution des lois, la Raison et la vertu, voilà notre culte. En suite de son arrêté du 2 du courant, la Société te prie de vouloir bien faire passer à la Convention nationale le petit don patriotique de 743 livres cy-joint, produit d’une souscription qu’elle a ouverte pour les frais de la guerre; assure-la des dispositions républicaines de nos montagnards, prêts à tout sacrifier pour les besoins de la mère patrie et conserver la liberté que la sainte Montagne a sauvée plus que d’une fois. Vive la Montagne, vive la République une et indivisible. S. et F. » Allard (présid.), Blanchard (secret.). (1) P.V., XXXVn, 131. Bin, 22 flor. (suppl4) et 27 flor. (2) Hautes-Alpes. (3) P.V., XXXVII, 131 et 318. Bln, 22 flor. et 22 flor. (suppl4). (4) C 302, pl. 1085, p. 26, 27. 23 Les administrateurs du district de Roche-des-Trois, ci-devant Rochefort, annoncent à la Convention nationale que le 6 ventôse dernier ils ont expédié 74 marcs d’argenterie pour la monnoie, et qu’ils viennent encore de faire partir pour Paris 202 marcs 2 onces tant d’argent que de vermeil. Insertion au bulletin, et renvoi à la commission des domaines nationaux (1). 24 Les administrateurs du district de Saint-Sever, après avoir témoigné leur satisfaction à la Convention nationale de ce qu’elle a étouffé la conspiration qui vouloit donner de nouvelles chaînes à la France, annoncent que les citoyens de leur district offrent en don patriotique 4 000 chemises, et 1 800 paires de draps; qu’ils ont fait passer aux armées 1 650 paires de souliers, et qu’ils sont sur le point d’y en envoyer 1200 autres; qu’avant huit jours ils feront partir 1 500 baïonnettes pour les frontières; qu’ils transforment leurs églises en temples de la Raison; qu’ils ont envoyé 700 marcs d’argent à la monnoie, qu’ils ne tarderont pas à y en envoyer 300 autres, et plus de 1 000 marcs de galon en or et en argent, et qu’ils se proposent de mettre de suite une immense quantité de linge à la disposition de la commission des approvisionnemens de la République. Ils terminent par inviter la Convention nationale à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Saint-Sever, s.d.] (3). « Citoyens représentants, La patrie est encore sauvée par vous, vous avez déjoué le complot des intrigants, et étouffé la conspiration, qui sous l’abîme qu’elle creusait sous vos pas, se mêlait encore de forger les chaînes de notre esclavage; la France entière est debout attentive à vos décrets pour vous défendre et défendre sa liberté; les citoyens de ce district offrent en don 4000 chemises, 1800 paires de draps; déjà 1650 paires de souliers chaussent 1650 défenseurs de la patrie, et 1200 sont prêtes à partir. Les sabots se multiplient, le feu brûle sans cesse nuit et jour sous les chaudières de la potasse, un atelier de salpêtrerie, un autre atelier de bayonnettes est en pleine activité; avant huit jours, il y aura aux frontières 1500 bayonnettes qui se sont travaillées sous nos yeux, et qui iront faire couler le sang des esclaves; depuis longtemps tous les prêtres (1) P.V., XXXVII, 132. Bin, 22 flor. et 22 flor. (suppl4). Rochefort (Morbihan). (2) P.V., XXXVII, 132. Bin, 22 flor.; J. Fr., n° 595; J. Sablier, n° 1312; J. XJniv., n° 1631. (3) C 302, pl. 1096, p. 29. 17 SÉANCE DU 22 FLORÉAL AN II (11 MAI 1794) - Nos 22 A 24 237 leur district, et actuellement adjudant-major au 2e bataillon d’Eure-et-Loir, ne veut plus toucher, à compter du premier septembre (vieux style), le tiers de son traitement, montant à 300 liv. par an, que lui accordoit la loi du 27 août 1792. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité des finances (1). 22 Dumas, représentant du peuple, fait déposer sur l’autel de la patrie 743 liv. que la Société populaire de la commune de Remollon (2), district d’Embrun, lui a fait passer pour les frais de la guerre. Il annonce que l’esprit de ces braves habitans des Alpes est à la hauteur des circonstances, et il demande qu’il en soit fait mention honorable et insertion au bulletin. L’un et l’autre sont décrétés (3). [Remollon, 22 flor.] (4). « Citoyen président, Je t’adresse, ci-jointe, une lettre que j’ai reçue de la Société populaire de la commune de Remollon, district d’Embrun, département des Hautes-Alpes, avec la somme de 743 1. dont elle a fait un don patriotique pour les frais de la guerre. Je ne puis assez faire l’éloge du patriotisme et des bonnes dispositions de ces braves habitans de ces montagnes. Je ne puis mieux les exprimer qu’ils ne l’ont fait dans la lettre que je te transmets; je demande mention honorable et insertion au bulletin du don fait par cette Société populaire et de sa lettre en date du 10 floréal, S. et F. » Ton collègue Dumas. [Remollon, 10 flor. JJ.] « Citoyen représentant, La Société populaire et républicaine de Remollon, pénétrée de joye de t’avoir dans son sein à sa dernière séance, a entendu et accueilli avec la plus vive satisfaction tes sages avis, qu’elle a adoptés et mis de suite à exécution; plus d’opinions fanatiques à l’avenir, plus de festes que les jours de décade; l’exécution des lois, la Raison et la vertu, voilà notre culte. En suite de son arrêté du 2 du courant, la Société te prie de vouloir bien faire passer à la Convention nationale le petit don patriotique de 743 livres cy-joint, produit d’une souscription qu’elle a ouverte pour les frais de la guerre; assure-la des dispositions républicaines de nos montagnards, prêts à tout sacrifier pour les besoins de la mère patrie et conserver la liberté que la sainte Montagne a sauvée plus que d’une fois. Vive la Montagne, vive la République une et indivisible. S. et F. » Allard (présid.), Blanchard (secret.). (1) P.V., XXXVn, 131. Bin, 22 flor. (suppl4) et 27 flor. (2) Hautes-Alpes. (3) P.V., XXXVII, 131 et 318. Bln, 22 flor. et 22 flor. (suppl4). (4) C 302, pl. 1085, p. 26, 27. 23 Les administrateurs du district de Roche-des-Trois, ci-devant Rochefort, annoncent à la Convention nationale que le 6 ventôse dernier ils ont expédié 74 marcs d’argenterie pour la monnoie, et qu’ils viennent encore de faire partir pour Paris 202 marcs 2 onces tant d’argent que de vermeil. Insertion au bulletin, et renvoi à la commission des domaines nationaux (1). 24 Les administrateurs du district de Saint-Sever, après avoir témoigné leur satisfaction à la Convention nationale de ce qu’elle a étouffé la conspiration qui vouloit donner de nouvelles chaînes à la France, annoncent que les citoyens de leur district offrent en don patriotique 4 000 chemises, et 1 800 paires de draps; qu’ils ont fait passer aux armées 1 650 paires de souliers, et qu’ils sont sur le point d’y en envoyer 1200 autres; qu’avant huit jours ils feront partir 1 500 baïonnettes pour les frontières; qu’ils transforment leurs églises en temples de la Raison; qu’ils ont envoyé 700 marcs d’argent à la monnoie, qu’ils ne tarderont pas à y en envoyer 300 autres, et plus de 1 000 marcs de galon en or et en argent, et qu’ils se proposent de mettre de suite une immense quantité de linge à la disposition de la commission des approvisionnemens de la République. Ils terminent par inviter la Convention nationale à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Saint-Sever, s.d.] (3). « Citoyens représentants, La patrie est encore sauvée par vous, vous avez déjoué le complot des intrigants, et étouffé la conspiration, qui sous l’abîme qu’elle creusait sous vos pas, se mêlait encore de forger les chaînes de notre esclavage; la France entière est debout attentive à vos décrets pour vous défendre et défendre sa liberté; les citoyens de ce district offrent en don 4000 chemises, 1800 paires de draps; déjà 1650 paires de souliers chaussent 1650 défenseurs de la patrie, et 1200 sont prêtes à partir. Les sabots se multiplient, le feu brûle sans cesse nuit et jour sous les chaudières de la potasse, un atelier de salpêtrerie, un autre atelier de bayonnettes est en pleine activité; avant huit jours, il y aura aux frontières 1500 bayonnettes qui se sont travaillées sous nos yeux, et qui iront faire couler le sang des esclaves; depuis longtemps tous les prêtres (1) P.V., XXXVII, 132. Bin, 22 flor. et 22 flor. (suppl4). Rochefort (Morbihan). (2) P.V., XXXVII, 132. Bin, 22 flor.; J. Fr., n° 595; J. Sablier, n° 1312; J. XJniv., n° 1631. (3) C 302, pl. 1096, p. 29. 17