110 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 15 La société populaire de Beaumont, département de la Drôme, fait passer les détails d’une fête célébrée en réjouissance de la reprise de Toulon. Ils annoncent que, les premiers jours de nivôse, ils ont déposé au district la cloche de l’église et les ornemens des cultes, et qu’ils envoient au district 77 chemises, 94 livres de charpie, 206 livres en assignats, et 30 liv. aussi en assignats, donnés par le citoyen Poulat, agriculteur, qui promet pareille somme annuellement et tant que durera la guerre; cette société demande la conservation de son église pour tenir ses séances, ainsi que pour les assemblées communales et l’instruction publique. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité d’instruction publique (1). [Beaumont, 20 vent. II] (2). La Société républicaine de Beaumont nous fait passer une adresse, dans laquelle sont compris, un procès-verbal de la fête célébrée dans la commune à l’occasion de la reprise de Toulon, et un état des offrandes qu’elle a faites en différents temps à la Patrie; de plus une pétition, le tout renfermé dans deux feuilles. Elle nous charge de vous prier, Citoyen Président, de vouloir bien mettre ces diverses pièces réunies sous les yeux de l’auguste Sénat que vous présidez, et auquel nous présentons, ainsi qu’à vous, Citoyen Président, les hommages de notre respect, de notre reconnaissance et de notre dévouement. La Société supplie les Législateurs de la France de l’honorer d’une réponse favorable, et elle continuera son zèle et ses vœux pour l’affermissement de la bienfaisante Constitution républicaine, dont elle bénit les auteurs. Garnier (présid.), D. Gensel (secret.), Cotjsac. 16 La société populaire de Belvédère (3) présente ses vues sur l’emploi des biens des gens suspects, et sur les moyens de secourir l’indigence. Elle joint à son adresse l’état des dons offerts à la patrie par les communes du canton de Belvédère; ils consistent en 538 chemises, 260 paires de bas, 34 paires de souliers, 3 culottes, 20 vestes, 6 habits, 30 draps et autres objets, tels croix, bagues, boucles d’oreilles, etc. Mention honorable, insertion au bulletin, et le renvoi aux comités de législation et de salut public (4). (1) P.V., XXXVI, 26. Bln, 2 flor. (suppl‘), 10 flor. (2e suppl*). Guillaume, Rec. des Procès-verbaux du Comité d’instruction publique de la Convention. T. IV, p. 490. (2) F17A 1010A, pl. 4, p. 3010. (3) Belvédère : Mont-Saint-Vincent, Saône-et-Loire. (4) P.V., XXXVI, 24. B1», 10 flor. (2e suppl4). [Belvédère, 10 germ. II] (1). « Citoyens, Une propriété, une femme et des enfants sont les biens qu’un législateur doit employer pour fixer l’homme sur le sol qui l’a vu naître, c’est dans ces principes sans doute, que vous avez décrété que les biens des gens suspects seront répartis aux patriotes indigents; ce décret salutaire, nous a fait naître quelques idées et nous vous les soumettons. Les patriotes indigents pourraient, suivant nous, être divisés en deux clases : 1°) celle des citoyens qui sont hors d’état de travailler, soit par leur âge; soit par leurs infirmités; 2°) celle des citoyens qui n’ont aucune propriété ou qui n’en ont que de médiocres et vivent de leur travail journalier. Les citoyens compris dans la première classe seraient nourris et entretenus par la vente des bois, maisons et meubles des gens suspects; toutes leurs autres propriétés seraient divisées par lots de 1 000 F. et seraient distribués aux citoyens de la 2e classe dans les proportions suivantes : 2 000 F. pour chaque sitoyen ou citoyenne âgé de 21 ans, et 1 000 F. pour chaque enfant mineur. Mais ce n’est pas assez que de pourvoir aux besoins de la génération actuelle, il doit exister encore dans une République, une masse de propriétés toujours renaissantes pour celui qui y naît sans fortune, ou qui s’en trouve privé par des circonstances imprévues; cette masse de propriétés subsistera toujours si vous décrétez qu’un célibataire jouissant de vingt mille livres, et un homme marié possesseur de trente mille livres pour lui et son épouse, et de dix mille livres pour chacun de ses enfants, ne pourront acquérir ou hériter d’un parent en ligne collatérale; car alors celui qui n’aura que des parents collatéraux, disposera de sa fortune en faveur de braves sans-culottes; et s’il n’en dispose pas elle rentrera dans la masse des propriétés nationales pour leur être distribuées. Pour appeler les hommes à la propriété et détruire l’égoïsme des pères, nous croyons encore qu’il serait à propos de fixer par un décret la quotité de fortune qu’un père ou une mère serait tenu de relâcher à son enfant à l’époque de sa majorité, cette quotité serait proportionnée à la fortune de chaque individu. Méditez, citoyens Législateurs, ces diverses idées que l’amour de la patrie nous a suggéré et si elles sont le germe d’une seule loi bienfaisante, notre vœu sera rempli». Lacour, Lagoutte, Berntjrry, Moreau, Brenon, Genon, Uguet, Bertrand, Moreux, Brenin, Gacon, Cleau, Deschamps, Gacon, Gagory [et 4 signatures illisibles]. 17 La société populaire de Barbonne, département de la Marne, annonce qu’elle vient de déposer au district 85 liv. et 338 liv. en assi-(1) D III 228, doss. 10. 110 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 15 La société populaire de Beaumont, département de la Drôme, fait passer les détails d’une fête célébrée en réjouissance de la reprise de Toulon. Ils annoncent que, les premiers jours de nivôse, ils ont déposé au district la cloche de l’église et les ornemens des cultes, et qu’ils envoient au district 77 chemises, 94 livres de charpie, 206 livres en assignats, et 30 liv. aussi en assignats, donnés par le citoyen Poulat, agriculteur, qui promet pareille somme annuellement et tant que durera la guerre; cette société demande la conservation de son église pour tenir ses séances, ainsi que pour les assemblées communales et l’instruction publique. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité d’instruction publique (1). [Beaumont, 20 vent. II] (2). La Société républicaine de Beaumont nous fait passer une adresse, dans laquelle sont compris, un procès-verbal de la fête célébrée dans la commune à l’occasion de la reprise de Toulon, et un état des offrandes qu’elle a faites en différents temps à la Patrie; de plus une pétition, le tout renfermé dans deux feuilles. Elle nous charge de vous prier, Citoyen Président, de vouloir bien mettre ces diverses pièces réunies sous les yeux de l’auguste Sénat que vous présidez, et auquel nous présentons, ainsi qu’à vous, Citoyen Président, les hommages de notre respect, de notre reconnaissance et de notre dévouement. La Société supplie les Législateurs de la France de l’honorer d’une réponse favorable, et elle continuera son zèle et ses vœux pour l’affermissement de la bienfaisante Constitution républicaine, dont elle bénit les auteurs. Garnier (présid.), D. Gensel (secret.), Cotjsac. 16 La société populaire de Belvédère (3) présente ses vues sur l’emploi des biens des gens suspects, et sur les moyens de secourir l’indigence. Elle joint à son adresse l’état des dons offerts à la patrie par les communes du canton de Belvédère; ils consistent en 538 chemises, 260 paires de bas, 34 paires de souliers, 3 culottes, 20 vestes, 6 habits, 30 draps et autres objets, tels croix, bagues, boucles d’oreilles, etc. Mention honorable, insertion au bulletin, et le renvoi aux comités de législation et de salut public (4). (1) P.V., XXXVI, 26. Bln, 2 flor. (suppl‘), 10 flor. (2e suppl*). Guillaume, Rec. des Procès-verbaux du Comité d’instruction publique de la Convention. T. IV, p. 490. (2) F17A 1010A, pl. 4, p. 3010. (3) Belvédère : Mont-Saint-Vincent, Saône-et-Loire. (4) P.V., XXXVI, 24. B1», 10 flor. (2e suppl4). [Belvédère, 10 germ. II] (1). « Citoyens, Une propriété, une femme et des enfants sont les biens qu’un législateur doit employer pour fixer l’homme sur le sol qui l’a vu naître, c’est dans ces principes sans doute, que vous avez décrété que les biens des gens suspects seront répartis aux patriotes indigents; ce décret salutaire, nous a fait naître quelques idées et nous vous les soumettons. Les patriotes indigents pourraient, suivant nous, être divisés en deux clases : 1°) celle des citoyens qui sont hors d’état de travailler, soit par leur âge; soit par leurs infirmités; 2°) celle des citoyens qui n’ont aucune propriété ou qui n’en ont que de médiocres et vivent de leur travail journalier. Les citoyens compris dans la première classe seraient nourris et entretenus par la vente des bois, maisons et meubles des gens suspects; toutes leurs autres propriétés seraient divisées par lots de 1 000 F. et seraient distribués aux citoyens de la 2e classe dans les proportions suivantes : 2 000 F. pour chaque sitoyen ou citoyenne âgé de 21 ans, et 1 000 F. pour chaque enfant mineur. Mais ce n’est pas assez que de pourvoir aux besoins de la génération actuelle, il doit exister encore dans une République, une masse de propriétés toujours renaissantes pour celui qui y naît sans fortune, ou qui s’en trouve privé par des circonstances imprévues; cette masse de propriétés subsistera toujours si vous décrétez qu’un célibataire jouissant de vingt mille livres, et un homme marié possesseur de trente mille livres pour lui et son épouse, et de dix mille livres pour chacun de ses enfants, ne pourront acquérir ou hériter d’un parent en ligne collatérale; car alors celui qui n’aura que des parents collatéraux, disposera de sa fortune en faveur de braves sans-culottes; et s’il n’en dispose pas elle rentrera dans la masse des propriétés nationales pour leur être distribuées. Pour appeler les hommes à la propriété et détruire l’égoïsme des pères, nous croyons encore qu’il serait à propos de fixer par un décret la quotité de fortune qu’un père ou une mère serait tenu de relâcher à son enfant à l’époque de sa majorité, cette quotité serait proportionnée à la fortune de chaque individu. Méditez, citoyens Législateurs, ces diverses idées que l’amour de la patrie nous a suggéré et si elles sont le germe d’une seule loi bienfaisante, notre vœu sera rempli». Lacour, Lagoutte, Berntjrry, Moreau, Brenon, Genon, Uguet, Bertrand, Moreux, Brenin, Gacon, Cleau, Deschamps, Gacon, Gagory [et 4 signatures illisibles]. 17 La société populaire de Barbonne, département de la Marne, annonce qu’elle vient de déposer au district 85 liv. et 338 liv. en assi-(1) D III 228, doss. 10. SÉANCE DU 2 FLORÉAL AN II (21 AVRIL 1794) - N08 18 A 20 111 gnats, 33 liv. 6 s. en numéraire, 63 chemises, 29 paires de bas, 112 paires de souliers, 57 livres de compresses; et elle félicite la Convention nationale sur ses travaux et sur les mesures prises par le représentant du peuple Bô; elle demande une loi sur les routes de traverse, et invite la Convention nationale à rester à son poste (1). Elle observe qu’elle donne annuellement jusqu’à la paix 324 liv. à 3 citoyennes dont les maris sont aux frontières : six citoyens de cette société donnent également 276 livres à six veuves dont les enfants sont aux frontières. La somme de 1400 liv. 14 sous a été employée en chemises, culottes, bas, etc... 8 600 livres ont été distribuées aux volontaires (2) . Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission des travaux publics (3). 18 [GOHIER] , ministre de la justice, écrit au président de la Convention nationale : « Le patriote Villemain, de Lorient, avait acheté une ci-devant abbaye et s’y était établi depuis un an. Le 24 ventôse, 5 à 600 brigands fondent chez lui et lui demandent : Es-tu patriote ? Oui. Une balle l’atteint à l’épaule droite et la casse. Es-tu patriote, lui demande-t-on encore ? Oui, répond Villemain, et jusqu’à mon dernier soupir. Une seconde balle le frappe à la tête et le tue. A peine a-t-il été mort que ses propriétés ont été pillées. « Ces crimes ne sont pas restés impunis, et les scélérats qui ont assassiné Villemain, ont été frappés du glaive de la loi ». Ces faits ont été transmis au ministre par le président du tribunal criminel du Morbihan. (Applaudissements.) La Convention nationale en décrète l’insertion au bulletin, et le renvoi au comité d’instruction publique (4). 19 La Société populaire de Bouchain, et la commune du Bois-d’Oingt, annoncent qu’elles travaillent sans relâche à la fabrication du salpêtre (5). (1) P.V., XXXVI, 26. Bin, 2 flor. (suppl*). (2) B{n , 10 flor. (2e suppl*). (3) P.V., XXXVI, 26. (4) P.V., XXXVI, 27. Bin, 2 flor.; Mon., XX, 282; Audit nat, n° 577; J. Fr., n° 577; J. Mont, n° 160; Feuille Rép., n° 293; Rép., n° 124. Pas de mention dans les Procès-verbaux du Comité d’instruction publique. (5) P.V., XXXVI, 27. Bln, 10 flor. (2e suppl*); J. Sablier, n° 1272; M.U., XXXIX, 38. Bouchain, Nord; Le-Bois-d’Oingt, Rhône. a [La Sté popul. de Bouchain, à la Conv.; 8 germ. II] (1). « Citoyens Législateurs, Tous les patriotes travaillent à l’extraction du salpêtre. A votre voix l’empire français est devenu un atelier immense où se fabrique de toutes parts, la foudre républicaine qui doit anéantir les tyrans. La commune de Bouchain par sa situation aquatique, était peu propre à produire ce sel, mais notre sol n’en eût-il contenu qu’une livre, nous n’eussions pas été dignes du nom de citoyen si nous ne nous fussions pas empressés à l’extraire. Témoins des cruautés de l’ennemi, nos sentiments pour la liberté n’en sont que plus ardents, notre reconnaissance est sans borne pour les représentants du peuple, qui à travers toutes les conspirations amèneront à bon port, l’arche sainte de la Constitution ou s’engloutiront avec elle. Nous nous réjouissons, braves Montagnards, d’avoir extrait du sein de nos marais cinq-cents livres de salpêtre. Recevez en l’hommage avec notre serment de ne pas survivre à la liberté. S. et F. ». JüRGEAT, DaRBOUD. b [La Comm. de Bois-d’Oingt, au présid. de la Conv.; 4 germ. II] (2). « Citoyen président, La commune du Bois-d’Oingt s’occupe sans relâche de la fabrication du salpêtre. Aujourd’hui, elle en a fait porter 100 livres à l’administration du district, dont elle fait don à la patrie, suivant l’arrêté du conseil général de la commune du jour d’hier. Tous les quinze jours, nous désirons en fabriquer un quintal, et pas un souterrain ne sera oublié. Préviens la Convention de ce don. Il faudrait qu’on l’imitât. Vive la République, Vive la Montagne ! Greppon (secret.). 20 La Société populaire de Brest annonce l’envoi d’un nouveau don patriotique en assignats, numéraire, bijoux et effets d’habillements pour les défenseurs de la patrie (3) . [Brest, 28 vent. II] (4). « Républicains, Trois régénérations successives, que vient de se faire notre société populaire, ont nécessaire-(1) C 303, pl. 1099, p. 14. (2) C 302, pl. 1091, p. 17. (3) P.V., XXXVI, 27. (4) C 301, pl. 1076, p. 26. SÉANCE DU 2 FLORÉAL AN II (21 AVRIL 1794) - N08 18 A 20 111 gnats, 33 liv. 6 s. en numéraire, 63 chemises, 29 paires de bas, 112 paires de souliers, 57 livres de compresses; et elle félicite la Convention nationale sur ses travaux et sur les mesures prises par le représentant du peuple Bô; elle demande une loi sur les routes de traverse, et invite la Convention nationale à rester à son poste (1). Elle observe qu’elle donne annuellement jusqu’à la paix 324 liv. à 3 citoyennes dont les maris sont aux frontières : six citoyens de cette société donnent également 276 livres à six veuves dont les enfants sont aux frontières. La somme de 1400 liv. 14 sous a été employée en chemises, culottes, bas, etc... 8 600 livres ont été distribuées aux volontaires (2) . Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission des travaux publics (3). 18 [GOHIER] , ministre de la justice, écrit au président de la Convention nationale : « Le patriote Villemain, de Lorient, avait acheté une ci-devant abbaye et s’y était établi depuis un an. Le 24 ventôse, 5 à 600 brigands fondent chez lui et lui demandent : Es-tu patriote ? Oui. Une balle l’atteint à l’épaule droite et la casse. Es-tu patriote, lui demande-t-on encore ? Oui, répond Villemain, et jusqu’à mon dernier soupir. Une seconde balle le frappe à la tête et le tue. A peine a-t-il été mort que ses propriétés ont été pillées. « Ces crimes ne sont pas restés impunis, et les scélérats qui ont assassiné Villemain, ont été frappés du glaive de la loi ». Ces faits ont été transmis au ministre par le président du tribunal criminel du Morbihan. (Applaudissements.) La Convention nationale en décrète l’insertion au bulletin, et le renvoi au comité d’instruction publique (4). 19 La Société populaire de Bouchain, et la commune du Bois-d’Oingt, annoncent qu’elles travaillent sans relâche à la fabrication du salpêtre (5). (1) P.V., XXXVI, 26. Bin, 2 flor. (suppl*). (2) B{n , 10 flor. (2e suppl*). (3) P.V., XXXVI, 26. (4) P.V., XXXVI, 27. Bin, 2 flor.; Mon., XX, 282; Audit nat, n° 577; J. Fr., n° 577; J. Mont, n° 160; Feuille Rép., n° 293; Rép., n° 124. Pas de mention dans les Procès-verbaux du Comité d’instruction publique. (5) P.V., XXXVI, 27. Bln, 10 flor. (2e suppl*); J. Sablier, n° 1272; M.U., XXXIX, 38. Bouchain, Nord; Le-Bois-d’Oingt, Rhône. a [La Sté popul. de Bouchain, à la Conv.; 8 germ. II] (1). « Citoyens Législateurs, Tous les patriotes travaillent à l’extraction du salpêtre. A votre voix l’empire français est devenu un atelier immense où se fabrique de toutes parts, la foudre républicaine qui doit anéantir les tyrans. La commune de Bouchain par sa situation aquatique, était peu propre à produire ce sel, mais notre sol n’en eût-il contenu qu’une livre, nous n’eussions pas été dignes du nom de citoyen si nous ne nous fussions pas empressés à l’extraire. Témoins des cruautés de l’ennemi, nos sentiments pour la liberté n’en sont que plus ardents, notre reconnaissance est sans borne pour les représentants du peuple, qui à travers toutes les conspirations amèneront à bon port, l’arche sainte de la Constitution ou s’engloutiront avec elle. Nous nous réjouissons, braves Montagnards, d’avoir extrait du sein de nos marais cinq-cents livres de salpêtre. Recevez en l’hommage avec notre serment de ne pas survivre à la liberté. S. et F. ». JüRGEAT, DaRBOUD. b [La Comm. de Bois-d’Oingt, au présid. de la Conv.; 4 germ. II] (2). « Citoyen président, La commune du Bois-d’Oingt s’occupe sans relâche de la fabrication du salpêtre. Aujourd’hui, elle en a fait porter 100 livres à l’administration du district, dont elle fait don à la patrie, suivant l’arrêté du conseil général de la commune du jour d’hier. Tous les quinze jours, nous désirons en fabriquer un quintal, et pas un souterrain ne sera oublié. Préviens la Convention de ce don. Il faudrait qu’on l’imitât. Vive la République, Vive la Montagne ! Greppon (secret.). 20 La Société populaire de Brest annonce l’envoi d’un nouveau don patriotique en assignats, numéraire, bijoux et effets d’habillements pour les défenseurs de la patrie (3) . [Brest, 28 vent. II] (4). « Républicains, Trois régénérations successives, que vient de se faire notre société populaire, ont nécessaire-(1) C 303, pl. 1099, p. 14. (2) C 302, pl. 1091, p. 17. (3) P.V., XXXVI, 27. (4) C 301, pl. 1076, p. 26.