602 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. les plus vives réclamations, tant de la part des tanneurs des départements du Haut et du Bas-Rhin, de la Meurthe et de la Moselle, que de la part des représentants des Etats-Unis de l’Amérique. Nous vous proposons de réduire ce droit à 5 liv. 18 s. par quintal. Un membre propose de porter ce droit à 6 livres. (L’Assemblée, consultée, décrète un droit de 6 livres par quintal sur les huiles de poisson des Etats-Unis, et sur les huiles de poisson importées par les départements du Haut et du Bas-Rhin, de la Meurthe et de la Moselle.) M. Cigoiïgue rend compte des difficultés qui se sont élevées à l’occasion des droits d’entrée sur les noix de coco et propose le décret suivant : « L’Assemblée nationale décrète que, dans le tarif des droils d’entrée, elle n’a entendu imposer sous la dénomination de noix de coco à 6 livres du quintal, que l’amende du coco comprise dans la classe des médicaments, mais non les poires de coco qui seront exemptes de tous droits, ce qui sera également indiqué au tarif général. » (Adopté.) Le décret suivant est ensuite rendu : « L’Assemblée nationale décrète que les droits d’entrée et de sortie sur les productions et marchandises venant de l’étranger et sur celles exportées du royaume à l’étranger, seront perçus conformément au tarif suivant : TARIF GÉNÉRAL des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume , sur toutes les productions et marchandises venant de l’étranger , et sur celles exportées du royaume à l’étranger. TARIF DES DROITS D’ENTRÉE. A liv. s. Absinthe, herbe, le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... » 5 Acacia, drogue, le cent pesant payera 6 livres, ci .............. ' ........... 6 » Acaja, ou prunes de Monbain, le cent pesant payera 20 sous, ci ........... 1 » Acajou (noix d’), le cent pesant payera 30 sous, ci ........................ 1 10 Acier non ouvré, et acier fondu, le cent pesant payera 30 sols, ci ............ 1 10 Acorus vrai ou faux, le cent pesant payera 30 sous, ci ................. 1 10 Aes-Ustum, ou cuivre brûlé, le cent pesant payera 30 sous, ci ............ 1 10 Agaric autre que celui ci-après, le cent pesant payera 4 livres, ci ........... 4 » Agaric entrochique, le cent pesant pavera 7 1. 10 s. ci .................... :... 7 10 Agnus castus (graine d’), le cent pesant payera 40 sous, ci .................. 2 » Agrès ou apparaux de navires payeront à raison de 10 0/0 de leur valeur. Aigle (pierre d’), le cent pesant payera 20 sous, ci .................... '. . . . 1 » Aigre, ou huile de vitriol, le cent pesant payera 20 livres, ci ................ 20 » Ail, le cent pesant payera 3 sous, ci . » 3 [2 mars 1791.) liv. s, Aimant (pierre d’) le cent pesant payera 20 sous, ci ............... ..... !... 1 » Alana, craie et tripoli de toutes sortes, le cent pesant payera 10 sous, ci... » 10 Albâtre .............................. néant. Alkecange, bayes et feuilles, le cent pesant payera 20 sous, ci .......... 1 » Alkerme ou écarlate, le cent pesant payera 10 sous, ci ................. » 10 Allière (graine d’), le cent pesant payera 10 sous, ci ........................ » 10 Allumettes, le cent pesant payera 12 sous, ci ..................... ... » 12 Àloès, le cent pesant payera 4 livres, ci. 4 » Alpagattes ou souliers de corde, la douzaine de paires payera 30 sous, ci.. 1 10 Alpiste ou millet, le cent pesant payera 10 sous, ci ......................... » 10 Alquifoux, le cent pesant payera 10 sous, ci ................................. » 10 Alun, excepté celui ci-après, le cent pesant payera 5 sous, ci ............. » 5 Alun brûlé ou calciné, le cent pesant payera 15 livres, ci ................. 15 » Amadou, le cent pesant payera 3 livres, ci ................................. 3 » Amandes en coque, le cent pesant payera 20 sous, ci .................. 1 » Amandes cassées, le cent pesant payera 40 sous, ci ......................... 2 « Ambre gris et liquide, la livre payera 15 livres, ci ........................ 15 » Ambre jaune, le cent pesant payera 9 livres, ci ......................... 9 » Ambrette ou abelmosc, le cent pesant payera 50 sous, ci .................. 2 10 Amianthe, le cent pesant payera 5 sous, ci ................................. » 5 Amidon, le cent pesant payera 5 livres, ci ................................. 5 » Ammy, le cent pesant payera 40 sous, ci ................................. 2 » Ammoniac (sel d’), le cent pesant payera 5 livres, ci ................... . ..... 5 » Àmmomum racemosum ou verum, le cent pesant payera 7 1. 10 s. ci ..... 7 10 Amurca, ou marc d’olive .............. néant. Anacardes, iecent pesant payera 3 livres, ci ................................. 3 » Anatrum ou natrum, écume de verre. . . néant. Anchois, le cent pesant payera 9 livres, ci ................................. 9 » Ancres de fer pour la marine, le cent pesant payera 30 sous, ci ........... 1 10 Anes et ânesses, la pièce payera 5 sous, ci ................................. -> 5 Angélique (graine, racine et côte d’), le cent pesant payera 4 livres, ci ..... 4 » Anis vert (graine ou semence d’), le cent pesant payera 3 livres, ci ........... 3 » Anis étoilé ou badiane, ou anis de la Chine, le cent pesant payera 5 livres, ci ................................. 5 « Antale ou antalium, coquillage, le cent pesant payera 30 sous, ci ........... 1 10 Antimoine cru, le cent pesant payera 30 sous, ci ......................... 1 10 Antimoine préparé, le cent pesant payera 4 livres, ci ......................... 4 » Antolphe de girofle, le cent pesant payera 15 livres, ci ........................ 15 » Antore ou antora, le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... 1 )> [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791.J 603 Àppios ou fausse angélique, le cent pesant payera 50 sous, ci .................. Apocin (graine d’), le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... Arbres en plans ...................... Arcanson ou bray sec, le cent pesant payera 5 sous, ci ................... Arco ou potin gris, le cent pesant payera 4 1. 10 s. ci ........................ Ardoises ordinaires, pour couvertures de maisons, le millier en nombre payera 3 livres, ci ......................... Ardoises en table, le cent en nombre payera 50 sous, ci .................. Aréca ou aréque, le cent pesant payera 50 sous, ci ......................... Argent en masse, en lingot, en espèces monnayées, et argenterie cassée ..... Argent fin en trait, en lame, en feuilles, battu et filé, le marc payera 6 livres, ci ................................. Argent faux ou enivre argenté, le cent pesant payera 50 livres, ci ........... Argent faux, en lames, en feuilles, trait et battu, le centpesantpayera 50 livres, ci ................................. Argent faux, filé sur fil ou filé faux, le cent pesant payera 80 livres, ci ...... Argenterie de toutes sortes, le marc payera 6 livres, ci .................. Argent vif ou mercure, le cent pesant payera 3 livres, ci .................. Argentine (graine), le centpesantpayera 10 sous, ci ......................... Argile ou terre glaise ................. Aristoloches, _ le cent pesant payera 30 sous, ci ......................... Armes blanches, le cent pesant payera 40 livres, ci .................... . . Armes à feu, le cent pesant payera 36 livres, ci ........................ Arsenic, le cent pesant payera 10 sous, ci ................................. Asclepias ou contrayerva blanc, le cent pesant payera 4 livres, ci ............ Asphaltum ou bithume de Judée, le cent pesant payera 5 livres, ci ........... Aspini ou épines anglières, lecentpesant payera 20 sous, ci .................. Assa fœtida ou stercus diaboli, le cent pesant payera 3 livres, ci ........... Avelanède ou valanède ................ Avelines ou noisettes, le cent pesant payera 30 sous, ci ......... . ...... „ Avirons de bateaux, le cent en nombre payera 20 sous, ci ............ . ..... Aulne (écorce d’).. . . ................. Année ou énula camnana (racine d’),le cent pesant payera 5 sous, ci ........ Avoine (gruau ou farine d’), le cent pesant payera 30 sous, ci ............ Autour, le cent pesant payera 10 livres, ci ................................. Autruche (poil, ploc et duvet d’) ...... Azarum, le cent pesant payera 10 sous, ci ................................. Azur de roche fin ou lapis lazuli, le cent pesant payera 60 livres, ci ........... Azur en pierre ou smalt, le cent pesant payera 5 sous, ci ................... Azur en poudre ou émail, le cent pesant payera 3 livres, ci. . ................ liv. s. 2 10 >» 5 néant. » 5 4 10 3 » 2 10 2 10 néant. 6 » 50 »» 50 » 80 » 6 « 3 » » 10 néant. 1 10 40 » 36 »» » 10 4 » 5 » 1 » 3 » néant. 1 10 1 » néant. » 5 1 10 10 » néant. >. 10 60 ». 3 » liv. s. B Balais de bouleau, et autres communs, payeront à raison de 5 0/0 de la valeur. Balaustes fines et communes, le cent pesant payera 50 sous, ci ............ Baleine coupée et apprêtée, le cent pesant payera 30 livres, ci ................. Baleine en fanons, le cent pesant payera 15 livres, ci ........................ Balles de paume, le cent pesant payera 6 livres, ci ..................... “ . . . Bamboucs payeront à raison de 12 0/0 de la valeur. Bandouillères ou baudriers, lecent pesant payera 20 livres, ci ......... . ....... Bangue, le cent pesant payera 3 livres, ci. Barbotine ou semen-contra, le cent pesant payera 5 livres, ci .............. Bardanne (racine de), le cent pesant payera 5 sous, ci .......... . ........ Bats, selles grossières, la pièce payera 10 sous, ci ............................ Bateaux, barques, canots et autres bâtiments de mer hors d’état de servir... Bateaux de Savoie et dn Rhin, neufs, payeront àraison delOO/Ode leur valeur. Battin non ouvré ............ . ........ Baume du Pérou, noir, liquide, sec; de Tolu et de la Mecque, la livre payera 25 sous, ci ........................ Baume du Canada, la livre payera 10 sous, ci ........................... Baume de Copaliu, la livre payera 5 sous, ci ......................... * ...... Bayes de laurier, le cent pesant payera 15 sous, ci ............ » ............ Bedelium, le cent pesant payera 6 [livres, ci . . . . . . .................... Ben (noix de) le cent pesant payera 6 livres, ci ............................ Benjoin de toutes sortes, le cent pesant payera 10 livres, ci ................. Besoard ou pierre de fiel, le cent pesant payera 60 livres, ci ................. Bestiaux de toutes sortes, comme agneaux, béliers, bœufs, boucs, brebis, cabris, chevreaux, chèvres, cochons, génisses, moutons, taureaux, vaches et veaux .................... Bétel (feuilles), le cent pesant payera 10 livres, ci ........... . ............ Beurre frais ........... .............. Beurre salé et fondu, le cent pesant payera 50 sous, ci ................... Beurre de Saturne, le cent pesant payera 50 sous, ci ..................... “ . . . Beurre de nitre et de salpêtre, le cent pesant payera 3 livres, ci .............. Bière, le muid de Paris payera 10 livres, ci ................................. Bijouterie de toutes sortes payera à raison de 12 0/0 de la valeur. Biscuit de mer ........................ Bimbloterie (ouvrages ue), payeront à raison de 12 0/0 delà valeur Bismuth ou étain dé glacé, le cent pesant payera 20 sous, ci ..... . ............ Bisnague ou visnague (taille de), le cent 2 10 30 » 15 »» 6 » 20 ». 3 » »> a » 10 néant. néant. 1 5 .» 10 » 5 15 6 » 6 »» 10 » 60 * néant. 10 » néant. 2 10 2 10 3 « 10 .» néant. 1 » 00�, [Assemblée nationale. J ARCHIVES PARLEMENTAIRES-[2 mars 1791. j liv. s. pesant payera 6 livres, ci ........... 6 » Bistorte, le cent pesant payera 15 sous, ci ................................. 15 Bistre, le cent pesant r ayera 15 sous, ci. 15 Bithumes, autres que ceux dénommés au présent tarif, le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... 1 » Blanc à l’usage des femmes, le cent pesant payera 24 livres, ci ............ 24 » Blanc de plomb en écaille, le cent pesant payera six, livres, ci ................. 6 » Blanc de balline, le cent pesant payera 15 livres, ci ........................ 15 » Bleu de Prusse, le cent pesant payera 30 livres, ci ........................... 30 » Boîtes de bois blanc, le cent pesant payera 7 1. 10 s. ci ................. 7 10 Boîtes ou tabatières de carton, de papier ou de cuir, le cent pesant payera 90 livres, ci ..... . ............. " ........ 90 » Bois de construction navale et civile et tous autres, excepté ceux ci-après. . . néant. Bois de buis, le cent pesant payera 20 sous, ci ............................ 1 « Bois de marqueterie et de tableterie. . . . néant. Bois merrain ......................... néant. Bois de teinture, moulus, le cent pesant payera 3 livres, ci .................. 3 » Bois de teinture, en bûches ou éclisses. néant. Bois à tan ........................... néant. Bois ouvrés de toutes sortes paveront à raison de 15 0/0 de la valeur/ Bois d’éclisse pour tamis, seaux, cribles, etc., payeront à raison de 5 0/0 de la valeur. Bois feuillards pour cercles ou lattes, etc, le millier en nombre payera 5 sous, ci. » 5 Bois à l'usage de la médecine et des parfumeurs. Savoir : Bois d’aloès ou aspalatum, le cent pesant payera 20 livres, ci ............. 20 » Bois néphrétique, le cent pesant payera 25 livres, ci ........................ 25 » Bois tamaris, le cent pesant payera 7 1. 10s. ci ............................ 7 10 Bois de baume ou xilo balzarnum, le cent pesant payera 20 livres, ci ...... 20 » Bois de crable ou de girolle, le cent pesant payera 15 livres, ci ......... 15 « Bois de Rhodes à l’usagedes parfumeurs, le cent pesant payera 5 livres, ci ..... 5 » Bois de Santal, citrin au même usage, le cent pesant payera 10 livres, ci ..... 10 » Bol d’Arménie, le cent pesant payera 10 livres, ci ........................... 2 » Bonneterie de toutes sortes. Savoir : Bonneterie de laine ou éiames, le cent pesant payera 100 livres, ci ..................... 100 » de coton, le cent pesant payera 90 livres, ci ............. 90 »> de laine, lit et coton, poil et au-liv. s. très matières mêlées, le cent pesant payera 90 livres, ci .................. 90 » de poil de lièvre, de lapin et de chèvre, le cent pesant payera 90 livres, ci ........... 90 » Bonneterie de filoselle ou fleuret, la livre payera 4 1. 10 s., ci 4 10 de soie, la livre payera 6 livres, ci ................. 6 » de soie mêlée d’autres matières, la livre payera 4 1.10 s., ci ............. 4 10 de castor, la livre payera 35 sous, ci .............. 1 15 de vigogne, la livre payera 30 sous, ci .............. 1 10 Borax brut et gras, le cent pesant payera 3 livres ............................ 3 » Borax purifié et raffiné, le cent pesant payera 12 1. 10s., ci ................ 12 10 Bouchons de liège, ou liège ouvré, le cent pesant payera 12 livres, ci ...... 12 » Bougies de Spermaceti, ou blanc de baleine, lecentpesantpayera 30 livres, ci. 30 » Boules de mad, le cent pesant payera 4 livres, ci .................... ..... 4 » Boules de terre ....................... néant. Bourdaine ............................ néant. Bourgeons de sapin, le cent pesant payera 15 sous, ci ......................... » 15 Bourre ou ploc de tontes sortes ........ néant. Bourre rouge et autres à faire lit ..... néant. Bourre nolisse ou nalisse ............. néant. Bourre tontisse ...................... néant. Bourre de chèvre ..................... néant, Boutargue, le cent pesant payera 3 livres, ci ........................ . ........ 3 » Bouteilles de verre noir, pleines ou vides, le cent en nombre payera 4 livres, ci. 4 » Boutonneries de toutes sortes. Savoir : Boutons de fil d’or tin, trait ou clinquant, la livre payera 9 livres, ci. . . 9 » de fil d’argent, la livre payera 7 livres, ci ................. 7 » de fil, le cent pesant payera 100 livres, ci .......... .... 100 » de laine, le cent pesant payera 72 livres, ci ..... . .......... 72 » de soie, mêlée de crin, de poil, de fil, de laine et autres matières, la livre payera 20 sous, ci ......................... 1 » de soie, la livre payera 3 livres, ci ......................... 3 -> d’étoffe, de drap, et autres faits au métier, le cent pesant payera 20 livres, ci ................ 20 >> de cuivre, ou d’autres métaux dorés ou polis, le cent pesant payera 54 livres, ci ......... 54 » de nacre de perle, le cent pesant payera 40 livres, ci ......... 40 » Briques, tuiles, ou carreaux de terre, le millier en nombre payera 15 sous, ci. » 15 Bronze ou airain, et tout métal non ouvré, allié de cuivre, d’étain ou de zinc, le cent pesant payera ë livres, ci ..... 6 » (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 4791.] liv. s. Bronze ouvré en stalues, vases, urnes, et autres ornements de bronze, le cent pesant payera 30 livres, ci .......... 30 » Brou ou écorce de noix ............... néant. Bruyères à faire vergettes, le cent pesant payera 5 sous, ci ................... » 5 Brun rouge ou rouge brun, le cent pesant payera 5 sous, ci ................... » 5 G Cacao et épluchures de cacao, le cent pesant payera 25 livres, ci .......... 25 » Cachou (suc de), le cent pesant payera 12 livres, ci ........................ 12 >■ Café, le cent pesant payera 30 livres, ci. 30 » Calamine ou cadmine ................. néant. Calamus verus, aromaticus ou amaros, le cent pesant payera 45 sous, ci. . . . 2 5 Calcanlum ou vitriol rubitié colchota, le cent pesant payera 45 sous, ci ...... 2 5 Calebasse de terré, plante, le cent pesant payera 10 sous, ci .................. « 10 Calebasse, courge vidée et séchée, le cent pesant payera 3 livres, ci ............ 3 » Camomille '(fleurs de), le cent pesant payera 3 livres, ci ............... ... 3 » Camphre brut et raffiné, le cent pesant payera 6 livres, ci .................. 6 » Canelle de Ceylan , la livre pavera 30 sous, ci ..................... : ........... i io Canelle commune, lalivre payera 15 sous, ci ................................. « 15 Canélice, le cent pesant payera 7 livres, ci . ................................ 7 » Cannes ou joncs non montés, le cent pesant payera 25 livres, ci ............. 25 » Cantarides (mouches), le cent pasaut payera 15 livres, ci ................. 15 » Capillaires, le cent pesant payera3 livres, ci ................................. 3 » Câpres de toutes sortes, le cent pesant payera 6 livres ..................... 6 » Câprier (racine de), le cent pesant payera 3 livres, ci ......................... 3 » Caraclères d’imprimerie en langue française, le cent pesant payera 40 livres, ci ................................. 40 » Caraclères en langues étrangères, le cent pesant payera 20 livres, ci ........... 20 » Caraclères vieux d’imprimerie, en sac ou bloc ............................... néant. Cardamomum, le cent pesant payera 30 livres, ci ........................ 30 » Cardes à carder, le cent pesant payera 4 1. 10 s., ci ........................ 4 10 Carline ou Caroline, ou caméléon, le cent pesant payera 40 sous, ci ........... 2 » Carmin fin, la livre pesant payera 14 livres, ci ............................ 14 » Carmin commun, le cent pesant payera 8 livres, ci ......................... 8 » Carpobalzamum, le cent pesant payera 6 livres, ci ......................... 6 » Carreaux de pierres de toutes espèces. . néant. Carreaux de terre, le millier en nombre payera 15 sous, ci .................. « 15 Carrobeoucarrouge, le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... « 5 Cartami (graine dfp, le cent pesant payera 30 sous, ci ......................... 1 10 Cartes géographiques payeront 5 0/0 de la valeur. Cartons de toutes espèces, le cent pesant payera 24 livres, ci ................. Cartons gris ou pâtes de papiers ....... Carvi ou carvi semen, ie cent pesant payera 3 livres, ci .................. Casse, le cent pesant payera 7 livres, ci. Casse confite, le cent pesant payera 15 livres, ci ........................ Cassia lignea, le cent pesant payera 8 livres, ci ............................ Castine ............................ . . Castoreum, le cent pesant payera 45 livres, ci ............................ Catapuce ou pal ma christi, le cent pesant payera 3 livres, ci .................. Cendres à l’usage des manufactures, comme cendres communes, cendres d’orfèvre et cendres de chaux ....... Gendres bleues et vertes à l’usage des peintres, ie cent pesant payera '40 livres, ci ............................ Cendres de bronze, le cent pesant payera 3 livres, ci ......................... Cerf (os de cœur de), le cent pesant payera 10 livres, ci ........................ Cerf (moelle, nerf, vessie de), le cent pesant payera 3 livres, ci ............ Cerf (esprit, sel, huile de), le cent pesant payera 3 livres, ci ................. Cerf (cornes râpées de), le cent pesant payera 40 sous, ci ................... Ceru.se en pain, le cent pesant payera 4 livres, ci ......................... Céterac, espèce de capillaire, le cent pesant payera 10 sous, ci .............. Cevadille, (graine de), le cent pesant payera 40 sous, ci. . ................ Chairs salées de toutes sortes, le cent pesant payera 5 livres, ci ............ Champignons secs, le cent pesant payera 15 livres, ci ........................ Chandelles de suif, le cent pesant payera 3 livres, ci ................... . ..... Chanvre en masm, même celui apprêté ou en filasse ....................... Chapeaux de castor et demi-castor, la pièce payera 6 livres, ci ............ Chapeaux de toute espèce, en poil commun ou laine, la pièce payera 3 livres, ci ................... ... ........... Chapeaux de paille, la douzaine payera 4 livres, ci ......................... Chapeaux de cuir, la douzaine payera 15 livres, ci .................... Chapeaux d’écorce de bois et de crin, la douzaine payera 50 sous, ci ......... Chapeaux, marc de rose, le cent pesant payera 5 sous, ci ................... Chapes de boucles, de fer ou d’acier, le cent pesant payera 20 livres, ci ...... Charbon de bois .................. .... Charbon de terre importé par les ports de l’Océan, depuis Bordeaux inclusivement, jusqu’aux sables d’Olorme aussi inclusivement, et depuis Rhédon jusques et y compris Saint-Valery-sur-Somme et Abbeville, le tonneau d’envi-). rou 22 quintaux payera 6 livres, ci. . Charbon de terre, importé par les autres ports du royaume, ie tonneau d’environ 22 quintaux payera 10 livres, ci. . 605 liv. s. 24 .» néant. 3 » 7 » 15 » 8 » néant. 45 » 3 » néant. i 0 » 3 » 10 ». 3 » 3 »» 2 ». 4 » « 10 2 ». 5 » 15 » 3 » néant. 6 »» 3 « 4 »» 15 »» 2 10 « 5 20 »» néant. 6 »» 10 •> @00 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791.J liv. s. Charbon de terre importé par terre, le baril de 240 livres pesant payera 4 sous, ci ....... : ..... . ........... « 4 Charbon de terre importé par les départements de la Meurthe, de la Moselle et des Ardennes ...................... néant. Chardons à drapiers et bonnetiers ...... néant. Chaux à brûler, le muid de 48 cubes payera 10 sous, ci .................. » 10 Chenevotle (charbon de), .............. néant. Chevaux, valeur de 300 livres et au-dessous, la pièce payera 6 livres, ci ..... 6 » Chevaux au-dessus de 300 livres, la pièce payera 30 livres, ci ............ 30 » Chiens de chasse, la pièce payera 10 sous, ci ................................. “ 10 Chocolat et cacao broyé et en pâte, le cent pesant payera 50 livres, ci ........... 50 » Chouan ou couan, le cent pesant payera 25 livres, ci ........................ 25 » Choucroute , le cent pesant payera 40 sous, ci ......................... 2 » Cidre, le muid de Paris payera 6 livres, ci ................................. 0 » Ciment .............................. néant. Cinabre naturel et artificiel, le cent pesant payera 10 livres, ci ............ 10 » Cire jaune non ouvrée, le cent pesant payera 3 livres, ci .................. 3 <> Cire jaune ouvrée, le cent pesant payera 24 livres, ci ........................ - 24 » Cire blanche non ouvrée, le cent pesant payera 30 livres, ci ................. 30 » Cireblancbeouvrée, le cent pesant payera 40 livres, ci ........................ 40 » Cire à cacheter, le cent pesant payera 48 livres, ci ........................ 48 » Cire à gommer à Pusage des tapissiers, le cent pesant payera, 6 livres, ci ....... 6 » Cire pour souliers, le cent pesant payera 30 livres, ci ........................ 30 » Civette, la livre payera 60 livres, ci. . . . 60 » Cloches, clochettes, mortiers de fonte et de métal, le cent pesant payera 18 livres, ci ............................ 18 » Cloportes, le cent pesant payera 15 livres, ci ................................. 15 » Clous de toutes sortes, le cent pesant payera 8 livres, ci ................... 8 » Cobalt ou cobolt, le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... 1 » Cochenille de toutes sortes, même eu grabeau, le cent pesant payera 40 sous, ci ................................. 2 » Coco (noix de), le cent pesant payera 6 livres, ci .................... « . • • • 6 » Coco (coque de), ...................... néant. Colle commune, colle forte et autres, excepté celle-ci après, le cent pesant payera 6 livres, ci .................. 6 » Colle de poisson, le cent pesant payera 20 livres, ci ........................ 20 » Golophone ou colophane, le cent pesant payera 5 sous, ci ................... » 5 Coloquinte, le cent pesant payera 3 livres, ci ................................. 3 » Confitures de toutes sortes, le cent pesant payera 15 livres, ci ........ . ........ 15 » Contrayerva, le cent pesant payera 5 livres, ci ...... ...................... 5 »> Coques de Levant, le cent pesant payera 4 livres, ci ......................... 4 » Coquillages et autres morceaux d’histoire naturelle ........................... Coquilles denacre non travaillées, le cent pesant payera 9 livres, ci ............ Corail non ouvré, en fragments, le cent pesant payera 10 livres, ci .......... Corail ouvré, payera à raison de 15 0/0 de la valeur. Coraline ou mousse marine, le cent pesant payera 40 sous, ci .............. Corderie (ouvrage de), le cent pesant payera 4 livres, ci ............. ..... Cordages de joncs et de tilleul, le cent pesant payera 20 sous, ci ............ Cordages usés ........................ Coriandre (graine de), le cent pesant payera 15 sous, ci .................. Coris ou cauris ....................... Cornes de bœufs ou de vaches, le millier en nombre payera 5 sous, ci ......... Cornes de cerf et de snak, le cent pesant payera 25 sous, ci .................. Cornes de moutons, béliers et autres communes ............................. Cornes rondes ou plates à faire peignes, le cent pesant payera 30 sous, ci. . . . Cornes de licorne, la livre payera 3 livres, ci ..................... ........... Cornichons confits, le cent pesant payera 4 livres, ci ......................... Costus inicus et amarus, le cent pesant payera 60 livres, ci ................. Costus doux ou carrelle blanche, le cent pesant payera 4 livres, ci ............ Coton en rame, en laine ou en graine.. Coton filé, teint ou non teint, la livre payera 45 sous, ci .................. Couleurs à peindre, de toutes sortes, en sacs, en vases, en boîtes et en tablettes, le cent pesant payera 7 livres, ci ................................. Cordonnerie (ouvrage de), le cent pesant payera 70 livres, ci ............ . . . , Couperose blanche, le cent pesant payera 7 1. 10 s., ci.. . ..................... Couperose verte, le cent pesant payera 3 livres, ci ......................... Couperose ou vitriol bleu, le cent pesant payera 7 1., 10 s., ci ................ Coutellerie (ouvrages de), le cent pesant payera 20 livres, ci ................. Coutils de toutes sortes, le cent pesant payera 40 livres, ci ................. Couvertures de soie, de filoselle et fleuret, le cent pesant payera 100 livres, ci. Couvertures de coton ou laine, le cent pesant payera 50 livres, ci ........... Couvertures de ploc et autres matières, le cent pesant payera 24 livres, ci. . . . Crasse de cire, le cent pesant payera 30 sous, ci .......................... Craie, le cent pesant payera 10 sous, ci. . Crayons en pastel et autres de toutes sortes, le cent pesant payera 5 livres, ci ................................. Crayons noirs, le cent pesant payera 10 sous, ci ......................... Crème ou cristal de tartre, le cent pesant payera 4L, 10 s., ci ................ Crêpes de soie, de toutes sortes, la pièce de 10 aunes payera 9 livres, ci ....... Crin frisé ou uni,’ le cent pesant payera 40 sous, ci ......................... Cristal de roche non ouvré, le cent pe~ liv. s. néant . 9 » 10 » 2 » 4 » 1 » néant. .» 15 néant. « 5 1 5 néant. 1 10 3 » 4 » 60 »> 4 » néant. 2 5 7 » 70 » 7 10 3 » 7 10 20 » 40 .» 100 -> 50 » 24 » 1 10 « 10 5 .» « 10 4 10 9 ■> 2 » [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791.] sant payera 15 livres, ci ............ * Cristal de roche ouvré, payera à raison de 15 0/0 de la valeur Gubèbe ou poivre à queue, le cent pesant payera 40 sous, ci .................. Cuir bouilli, le cent pesant payera 8 livres, ci ............................ Cuirs dorés et argentés pour tapisseries, le cent pesant payera 37 1. 10 s., ci. Cuirs ouvrés, autres que les ouvrages de la cordonnerie, le cent pesant payera 40 livres, ci ............ . ........... Cuivre rouge brut, fondu en gâteau ou plaque, lingot, rosette et mitraille rouge de toute espèce ............... Cuivre rouge laminé en planches et fonds plats, de toute dimension, le cent pesant payera 12 livres, ci ............. Cuivre rouge battu en fonds de chaudières relevés, baquets, casseroles, barreaux carrés ou ronds, flaons pour les monnaies, anses, poignées et clous de toute espèce en œuvre, le cent pesant payera 18 livres, ci ........... Cuivre ouvragé; savoir : alambics avec leurs chapiteaux et serpentins, bassinoires, baguettes de guinée, bouil-loirs, cafetières, lingots, vernis pour les Indes, pompes, robinets, triangles ou fil de cuivre, de 6 lignes de diamètre et au-dessous, le cent pesant payera 20 livres, ci ................. Cuivre cerclé, vernis et plaqué, comme vases et urnes de toute espèce, théières étamées ou vernies, garnitures de pendules, flambeaux et ornements dépendant du ciseleur, doreur, et toute espèce de quincaillerie avec cuivre rouge, jaune ou plaqué, le cent pesant payera 24 livres, ci ................. Cumm, le cent pesant payera 20 sous, ci ................................. liv. s. 15 » 2 » 8 » 37 10 40 » néant. 12 »» 18 » 20 >» 24 » 1 .» D Dattes, le cent pesant payera 40 sous, ci ................................. 2 » Daucus (graine de) ou semen-dency, le cent pesant payera 5 livres, ci ....... 5 » Dégras de peaux, le cent pesant payera 5 livres, ci ........................ 5 » Dentelles de fil et de soie, la livre payera 15 livres, ci ........................ 15 » Dentelles d’or fin, le marc payera 30 livres, ci ............................ 30 »> Dentelles d’argent tin, le marc payera 20 livres, ci ........... ............. 20 » Dentelles d’or et d’argent faux, la livre payera 12 livres, ci ................. 12 » Dents d’éléphant ou morphil, le cent pesant payera 5 livres, ci .............. 5 » Derle ou terre de porcelaine ........... néant. Dibidivi .......................... . ... néant. Dictame, ou radix dictami, en feuilles, le cent pesant payera 40 sous, ci ..... 2 » Dragées de toutes sortes, le cent pesant payera 45 livres, ci ................. 15 » Draperie ou étoffes de laine . Savoir Draps lins, façon de Sedan, i de bouviers, d’Elbeuf, et] autres dénominations sur quatre tiers , cinq quarts , trois huitième? et sept huitièmes d’aune de large ............. Draps dits à long poil , ou à poil ras, avec ou sans lustre ............... Draps de Vigogne, poil de chameau, castor et autres matières .......... Draps tins rayés et unis, façon de Silésie ou de Royale, et autres dénominations, sur cinq hui-l tièmes, deux tiers et demi-aune de large ..... Draps dits rayés, unis, a poil ................... Draps ratines en quatre tiers etcinqquartsd’aune de large, façon de Hol-Le cent pe-lande ................. \sant payera Draps d’Andelys, devienne/ 300 livres, ci. et autres dénominations. Draps Gasimir ........ .... Draps ratz de castors croisés et unis ........... Flanelles croisées et unies. Draps espagnolettes, façon de Rouen, et autres dénominations, croisées ei unies, en blanc ou en couleur ............... Draps camelot, poil, laine et soie .............. Draps serges de satin ou satin turc, prunelle et turcoise ............ Tricots en pièce ou en gilets. Draps Etamines ou Burats, imitant les voiles de Reims, et autres étoffes sous quelque dénomination que ce puisse être, fabriquées avec de la laine fine ............ Draps communs, forts, sur' une aune de large, croisés et unis ............ Draps dits de demi-aune. Draps dits à poil, rayés ou unis ............... Draps moltons, façon de sommiers, et autre dé-f Le cent pe-nomination ............ >sant payera Draps ratines communes . 150 livres, ci. Draps croisés communs, del largeur d’une aune,d’une| demi-aune et d’un quart! d’aune ................ | Drapskalmoucks ordinaires Draps camelots en laine unis et rayés .......... Draps Sagatis et autres 607 liv. 300 » 150 » 608 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (2 mars 1791.J genres d’étoffes, fabri-\ quées avec de la laine! r , commune ... .......... Lif mvera Drap et étoffe de coton, {?a<f®ia basin piqué et veloursy u v b’ Duvet de cygne, d’oie et de canard, le cent pesant payera 15 livres, ci ...... liv. s. 150 » 15 » E Eau-de-vie simple , le muid de Paris payera 24 livres, ci ................. Eau-de-vie double et rectifiée, au-dessus de 22 degrés, jusques et compris 32, le muid de Paris payera 48 livres, ci. Eau-forte, le cent pesant payera 8 livres, Eaux minérales, excepté les droits sur les bouteilles ....................... Eaux médicinales et de senteur, le cent pesant payera 30 livres, ci .......... Ecaille d’ablette, le cent pesant payera 20 sous, ci ..................... Ecailles de tortue, de toutes sortes, le cent pesant payera 10 livres, ci ...... Ecarlate (graine d’), le cent pesant payera 10 sous, ci ......................... Ecorces de chêne et autres à faire tan.. Ecorces de citrons, d’oranges et berga-mottes, le cent pesant payera 4 livres, ci ................................. Ecorce de gayac , le cent pesant payera 15 sous, ci ......................... Ecorce de câprier, le ceut pesant payera 3 livres, ci ......................... Ecorce de coutilawan , le cent pesant payera 6 livres, ci .................. Ecorce de mandragor, ou faux gens-eng, le cent pesant payera 9 livres, ci. . . . Ecorce de simarouba, le cent pesant payera 7 1. 10 s., ci ................. Ecorce de tamaris, le cent pesant payera 3 livres, ci ......................... Ecorce d’orme pyramidal, payera à raison de 2 1/2 0/0 de la valeur. Ecorce de tilleul pour cordages ........ Ederdon ou édredon, la livre payera 20 sous, ci ......................... Ellébore noir ou blanc (racine d’), le cent pesant payera 40 sous, ci ....... Email brut, le cent pesant payera 6 livres, ci ................................. Email ouvré , le cent pesant payera 45 livres, ci ........................ Emeri en poudre et en grains, le cent pesant payera 10 sous, ci ........... Encens commun ou galipot, le cent pesant payera 5 sous, ci ............... Encens lin ou oliban , le cent pesant payera 5 livres, ci .................. Engrais de toutes sortes pour fumier.. . Encre à écrire, le cent pesant payera 12 livres, ci ........................ Encre de la Chine, le cent pesant payera 40 livres, ci ........................ Encre à imprimer et en taille douce, le crnt pesant payera 6 livres, ci ....... Epingles blanches, le cent pesant payera 30 livres, ci .......... . ............ Epithimes ou cuscutes, le cent pesant payera 40 sous, ci ............... ... 24 >. 48 » néant. 30 .. 1 « 10 » » 10 néant. 4 » ». 15 3 « 6 » 9 » 7 10 3 .. néant . 1 .» 2 »> 6 » 45 » .. 10 .» 5 5 j> néant. 12 « 40 » 6 >■ 30 » 9 „ Epiceries non dénommées, payeront à raison de 10 0/0 de la valeur. Eponges fines, le cent pesant payera 25 livres, ci ........................ Eponges communes , le cent pesant payera 3 livres, ci .................. Eponges servant à la fabrication de l’amadou ........................... Escajolles, le cent pesant payera 5 sous, ci ..................... . ........... Esprit-de-vin au-dessus de 32 degrés, le muid de Paris payera 72 livres, ci.. Esprit de soufre, le cent pesant payera 5 livres, ci..., .................... Esprit de sel, le cent pesant payera 15 livres, ci ........ . ............... Esprit ou essence de térébenthine, le cent pesant payera 3 livres, ci ....... Esprit ou essence de bergamottes et de citrons, la livre payera 15 sous, ci.. Esprit ou essence de girolle, la livre payera 40 sous, ci. . . » .............. Esprit de nitre, le cent pesant payera 10 livres, ci. . . ..................... Essaye, le cent pesant payera 10 sous, ci ..................... ............ Essence ou quintessence d’anis, le cent pesant payera 100 livres, ci .......... Essence de romarin et autres semblables, le cent pesant payera 40 livres, ci.. . . Essence de cannelle, la livre payera 72 livres, ci ....................... Essence de rose, ou rhodium, la livre payera 24 livres, ci ................. Estampes de touies sortes, payeront à raison de 15 0/0 de leur valeur. Esule, racine médicinale, le cent pesant payera 10 sous, ci ................... Etain non ouvré, le cent pesant payera 40 sous, ci ..................... ( . . . Etain ouvré, de toutes sortes, le cent pesant payera 25 livres, ci ........... Etain en feuilles ou battu, le cent pesant payera 25 livre?, ci ................. Etain usé ou brisé, propre à la refonte, le cent pesant payera 40 sous, ci ..... Etoffes de drap ou de soie unies de toutes sortes, la livre payera 7 1. 10 s., ci ................................. Les mêmes, brochées sans or ni argent, la livre payera 9 livres, ci. avec or ou argent fin, la livre payera 15 livres, ci ......... de soie mêlée d’autres matières sans or ni argent, la livre payera 6 livres, ci ......... mêlées avec or et argent fin, la livre payera 8 livres, ci.. de filoselle ou fleuret, la livre payera 3 livres, ci .......... avec or et argent fin, la livre payera 4 I. 10 s. ci .......... de poil de chèvre, la livre payera 7 livres, ci ................. de soie et coton, la livre payera 4 livres, ci ................. mêlées de soie, de fil, de coton et de laine, la livre payera 3 livres, ci ................. avec or et argent fin, la livre 6 livres, ci ................. Etoupes de chanvre et de lin .......... Euphraise, le cent pesant payera 40 sous, liv. s. 25 »> 3 » néant. » 5 72 ». 5 » 15 » 3 >» »» 15 2 » 10 ». » 10 100 .. 40 .. 72 » 24 s » 10 2 » 25 ». 25 » 7 10 9 ». 15 ». 6 » 8 » 3 ». 4 10 7 »> 4 ». 3 » 6 » néant. [Assemblée nationale.! ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [2 mars 1791. j 609 liv. s. liv. s. ci ................................. 2 » Euphorbe, le cent pesant payera 3 livres, ci ................................. 3 » F Fabago (racine de), le cent pesant payera 1 1. 10 s., ci ....................... Faïence et poterie de grès (ouvrages de), le cent pesant payera 12 livres, ci. . . Faisse ou lie d’huile, le cent posant payera 4 1. 10 s., ci ................. Farine de toutes sortes ................ Fenouil (graine ou semence de), le cent pesant payera 3 livres, ci ........... Fenngrec, le cent pesant payera 5 sous, ci ................................. Fers en verges, feuillards, carrillons, rondins, et autres fers qui ont subi une première main-d’œuvre, le cent pesant payera 30 sous, ci ............ Fers en barres, le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... Fers en gueuse. . ..................... Fers ouvrés, de toutes sortes, comme fers en taillanderie, ressorts de voitures, serrures et autres ouvrages ne serrurerie, le cent pesant payera 18 livres, ci ............................ Fil de fer ou acier, le cent pesant payera 6 livres, ci ......................... Fer en fonte, en plaques de cheminée, et autres ouvrages, le cent pesant payera 4 1. 10 s., ci ........................ Fer-blanc, le cent pesant payera 6 livres, ci ..................... ........... Fer noir, le cent pesant payera 3 livres, ci ................................. Fer en tôle, le cent pesant payera 3 livres, ci ........................... Fer-blanc ouvré, le cent pesant payera 15 livres, ci ........................ Fer noir et fer en tôle ouvré, le cent pesant payera 15 livres, ci ........... Ferraille et vieux fer ................. Ferret d’Espagne, le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... Fèves de Saint-Ignace, le cent pesant payera 7 livres, ci .................. Feuilles de houx ..................... Feuilles de mirthe et autres, propres à la teinture et aux tanneries ......... Feuilles de noyer ..................... Fil de lin et de chanvre, simple, bis, écru et blanc, le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... Fil de lin et de chanvre, retors, écru, bis et blanc, venant de Haarlen, accompagné du certificat du bourgmestre de ladite ville, et importé par les bureaux de la Chapelle et Héricourt, le cent pesant payera 30 livres, ci.. Fil de chanvre et de lin, teint de toutes sortes, le cent pesant payera 60 livres, ci ............................ Fil d’étoupes, le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... Fil à voiles, le cent pesant payera 3 livres, ci ............................ Fil de mulquinerie et lil de linon ...... FU de ploc, ou poil de cheval, le cent pesant payera 40 sors, ci ............ 1 10 12 »> 4 10 néant. 3 » » 5 1 10 1 » néant. 18 » 6 » 4 10 6 » 3 » 3 » 15 » 14 »> néant. ». 5 néant. néant. néant. » 5 30 »> 60 » »> 5 3 » néant. 2 » Sème, T. XXIII. Fleurs de violette, de pêcher et de romarin, le cent pesant payera 31.10 s., ci ..................... “ ............ Fleurs de soufre, le cent pesant payera 3 livres, ci ......................... Fleurs artificielles de toutes sortes, le cent pesant payera 60 livres, ci ..... Flin, le cent pesant payera 10 sous, ci.. Foin et herbes de pâturage ........... Folium gariofilatum, ou feuilles de girofle, le cent pesant payera 10 livres, ci ................................. Fohum indicum , ou indum , le cent pesant payera 50 sous, ci ............ Forces à tondre les draps, le cent pesant payera 5 livres, ci .................. Fourbisserie et arquebuserie, à l'exception des armes blanches, le cent pesant payera 36 livres, ci ........... Fromages, le cent pesant payera 45 sous, ci ................................. 3 10 3 » 60 »» » 10 néant. 10 »» 2 10 5 », 36 » 2 5 Fruits crus, Savoir : Bigarades, cédrats, citrons, limons, oranges, chadecs, le cent pesant payera 50 sous, ci .............. 2 10 Châtaignes, marrons, noix, le cent pesant payera 10 sous, ci ....... » 10 Olives et picholines, le cent pesant payera 4 livres, ci .............. 4 », Coings, gourreaux, melons, poires, pommes, et autres fruits crus non dénommés dans le présent article ......................... Fruits secs , Savoir : Jujubes, gengeoles, prunes et pruneaux, figues, raisins, jubis-pas-Si'g, picardats et autres non dénommés dans le présent article et tarif, le cent pesant payera 20 sous, ci ................... .. l » Fruits à l’eau-de-vie de toutes sortes, le cent pesant payera 24 livres, ci ................................. 24 » Fustel (feuilles et branches de) ........ néant. Futailles vides ou en bottes .......... néant. G Galbanum, le cent pesant payera 4 liv., ci ................................. 4 » Gallium blauc et jaune, le cent pesant payera 10 sous, ci .................. » 10 Galons vieux pour brûler ............. néant. Gants et autres ouvrages de ganterie, en peau et cuir, la livre payera 55 sous, ci ....... . ................. . ........ 2 15 Les mêmes garnis, doublés en soie, la livre payera 3 liv. 15 s., ci. . . . 3 15 Les mêmes, doublés de laine, la livre payera 40 sous, ci ......... 2 » Garance verte ................. . ...... néant. Garance sèche eu racine, ou ali sari, le 89 610 ssemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791.] liv. s. cent pesant payera 20 sous, ci ....... 1 » Garance moulue, le cent pesant payera 5 livres, ci ......................... 5 » Garouille ............................. néant. Gaude ............................... néant. Gazes et mari y de soie, la livre payera 15 livres, ci ........................ 15 » Gazes de soie et de fil, la livre payera 8 livres, ci ......................... 8 » Gazes d’or et d'argent, ou mêlées d’or et d’argent, la livre payera 30 livres, ci. 30 » Gallengal mineur et majeur, le cent pesant payera 40 sous, ci ............ 2 » Genestrole ........................... néant. Genseng, le cent pesant payera 45 livres, ci . . ............................... 45 » Gentiane, le cent payera 15 sous, ci,... » 15 Gibier de toutes sortes ................ néant. Gingembre, le cent pesant payera 3 liv., ci .... . ............................ 3 » Girolle (clous de), la livre payera 15 sous, ci ................................. » 15 Glaces et miroirs au-dessus de 12 pouces, payeront à raison de 15 0/0 de la valeur. Glaces de 12 pouces et au-dessous, le cent pesant payera 15 livres, ci ........... 15 » Glayeux ou iris du pays, le cent pesant payera 15 livres, ci ................. 15 » Glu, le cent pesant payera 3 liv. 10 s., Gommes et résines. 1° A l’usage des teintures , fabriques et manufactures , Savoir : Gommes de cerisier, abricotier, pêcher, prunier, olivier et autres communes pour la chapellerie ...... . ........... néant. Gommes de Bassora, arabique, torique, du Sénégal, etc., le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... 1 » Gommes copal, lacque, en feuilles, en grains et sur bois; mastic et sandarac our les vernis, le cent pesant payera livres, ci .................. ....... 6 » 2e A l'usage de la médecine et des parfumeurs, Savoir : Gommes d’acajou, de cyprès, animée; de lierre, hèdre et sarcolle, le cent pesant payera 5 livres, ci ....... . .......... 5 » Gomme de cèdre, le cent pesant payera 10 livres, ci ........................ 10 » Gomme ou résine élastique, le cent pesant payera 40 sous, ci.. . .. ....... 2 » Ammoniaque, le cent pesant payera 3 livres, ci ......................... 3 » Elemi de toutes sortes, le cent pesant payera 9 livres, ci .................. 9 « Gayac, le cent pesant payera 50 sous, ci ........ . ........................ 2 10 Gutte ou de cambogium, le cent pesant payera 20 livres, ci ................. 20 » Oppoponax, le cent pesant payera 10 liv., liv. s. ci ................................. 10 ;> Sagapenum, seraphinum ou seraphique-taccamata, le cent pesant payera 6 liv., ci ......... ............ . ......... . . 6 » Goudron, gaudrut ou goustran, le baril de deux cent quarante à trois cents, ’ payera 15 sous, ci .................. » 15 Gourre ou tamarin contit avec le sucre, le cent pesant pavera 15 livres, ci. ... 15 » Grabeau ou pousse, résidu des drogues lorsqu’on en a séparé le meilleur, acquittera les droits comme les drogues dont il est le résidu ............ Mémoire Grains de toutes sortes, Savoir : Avoine, bail large, orge, escourgeon, sucrion ........................ néant. Blé de froment, blé de méteil, maïs ou blé de Turquie, riz, sarrasin, blé, seigle ...................... néant. Graines de lin, navette, rabette, colza et autres propres à faire huile, le cent pesant payera 7 sous, ci ......... .... » 7 Graine torique, le cent pesant payera 15 sous, ci ......................... » 15 Graine d’esparcette, de foin, sainfoin, luzerne, trèfle et antres propres à semer dans les prairies ............ | Graine de genièvre ...... . ........... 1 Graine de jardin de toutes sortes ..... j Graine de mirtile .................... f Graine d’Avignon ou grainette d’usage [ . , en teinture ....................... f ued 11 Graine de ver à soie ................. I Graisses de toutes sortes ............. 1 Gravelle ou tartre de vin ............. 1 Gremil ou herbes aux perles (graines ou semences de), le cent pesant payera 15 sous, ci . . ....................... » 15 Grenadier (écorce de) ................. néant. Groisil ou verre cassé ................. néant. Groison, le cent pesant payera 25 sous, ci ................................. 1 5 Guimauve (ileurs et raciues de), le cent pesant payera 25 sous, ci ............ 1 5 Guimauve (suc de), le cent pesant payera 6 livres, ci ......................... B » Guy de chêne, le cent pesant payera 9 livres, ci ......................... 9 » Gyp, espèce de gros talc, le cent pesant payera 30 sous, ci ....... . .......... 1 10 H Habillements neufs à l’usage des hommes et des femmes, et ornements d’église, payeront à raison de 15 0/0 de la valeur. Habillements vieux, le cent pesant payera 25 livres, ci ........................ 25 » Nota. Les habillements à l’usage des voyageurs ...................... néant. Harnais de chevaux, payeront à raison de 15 0/0 de la valeur. Héliotrope ........................... néant. Hématite (pierre), le cent pesant payera 10 sous, ci ......................... » 10 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791.] liv. s. Herbes propres à la teinture, non dénommées dans le présent tarif ....... néant. Herbe de maroquin ................... néant. Herbes médicinales non dénommées dans le tarif, le cent pesant payera 30 sous, ci ............................ .... 1 10 Herbe jaune .......................... néant. Herbe de pâturage .................... néant. Hermodate, le cent pesant payera 40 sous, ci ...................... " ..... . ..... 2 » Houatte, houelte de coton ou de soie, le cent pesant payera 30 livres, ci ..... 30 » Houblon ............................. néant. Housses de chevaux garnies et non garnies, payeront en raison de 15 0/0 de la valeur. Huile à l'usage de la médecine et des parfumeurs, Savoir : Huile d’ambre, le cent pesant payera 50 livres, ci .................. 50 » d’asphaltum, le cent pesant payera 18 livres, ci .................. 18 » d’anis ou de fenouil, le cent pesant payera 100 livres, ci .......... 100 » d’aspic, le cent pesant payera 7 liv. 10 s., ci ................ 7 10 de cacao ou beurre de cacao, le cent pesant payera 22 liv. 10 s., de cade, de cedria, d’oxcicèdre, le cent pesant payera 40 sous, ci. 2 » de canelle, la livre payera 40 sous, ci ....... . ................... 2 » d’ambre jaune, carabé ou saccin, le cent pesant payera 25 livres, ci . . .......... . .............. 25 » de citron ou d’orange, le cent pesant payera 25 livres, ci.... 25 » Huile de jasmin, roses et autres fleurs, le cent pesant paye! a 25 livres, ci ....... 25 » Huile de gavac, le cent pesant payera 25 livres, ci ........................ 25 » Huile de girofle, la livre payera 40 sous, ci ................. . ............... 2 » Huile de gland, le cent pesant payera 7 livres 10 sous, ci ........ ......... 7 10 Huile de genièvre ou sandarac, le cent pesant payera 15 livres, ci .......... 15 » Huile de palme, le cent pesant payera 5 livres, ci ......................... 5 » Huile de lavande, le cent pesant payera 15 livres, ci ...... . ............. ". ... 15 » Huile de laurier, le cent pesant payera 10 livres, ci ............... .... ..... 10 » Huile de macis, la livre payera 40sous, ci. 2 » Huile de marjolaine, le cent pesant payera 18 livres, ci ........................ 18 » Huile de muscade, la livre payera 30 sous, ci ................................. 1 10 Huile d'œillet, le cent pesant payera 4 livres, ci ......................... 4 » Huile de palma christi, le cent pesant payera 9 livres, ci .................. 9 » Huile de pavot blanc, le cent pesant payera 4 livres, ci .................. 4 » Huile de pétrole, le cent pesant payera 6 livres, ci ........................ . 6 » Huile de pignons, le cent pesant payera 61 1 liv. s. 9 livres, ci ......................... 9 » Huile de sassafras, le cent pesant payera 15 livres, ci ........................ 15 » Huile de sauge, le cent pesant payera 18 livres, ci ........................ 18 » Huile de soufre, le cent pesant payera 18 livres, ci ........................ 18 » Huile de tartre, le cent pesant payera 11 livres, ci ........................ 11 » Huile d’olive de Naples, Sicile, Levant, Barbarie, Espagne et Portugal, le cent pesant payera 4 livres 10 sous, ci. . . . 4 10 Huile d’olive de ta côte d’Italie, le cent pesant payera 7 livres 10 sous, ci. . . . 7 10 Huile de graines, le cent pesant payera 4 livres 10 sous, ci .................. 4 10 Huile de noix, le cent pesant payera 4 livres 10 sous, ci ................. 4 10 Huile de cheval, le cent pesant payera 4 livres 10 sous, ci ................. 4 10 Huile de baleine ou autres poissons, entrant parlas départements du Haut et du Bas-Rhin, de la Meurthe et de la Muselle, le cent pesant payera 6 livres, ci ................................. 6 » Huile de baleine ou autres poissons venant des Éiats-Unis de l’Amérique, et importés par bâtiments t ançais ou américains, le cent pesant payera 6 livres, ci ............................ 6 » Huîtres fraîches, le millier en nombre payera 5 livres, ci .................. 5 » Huîtres marinées, le cent pesant payera 6 livres, ci ............ ............. 6 * Hyacinthe, le cent pesant payera 6 livres, ci ................................. 6 ' Hypocistis, le cent pesant payera 3 livres, ci. ........................... 3 » I Jalap, le cent pesant payera 4 livres, ci. 4 » Jaysou jayet, le cent pesant payera 10 livres, ci ................... “ ........ 10 » Impératoire, le cent pesant payera 30 sous, ci ...................... . .......... 1 10 Indigo, le cent pesant payera 15 livres, ci .................... ’ ............. 15 » Instruments de musique , Savoir ; Poches, la pièce payera 15 sous, ci.. » 15 Violons, altovioles et guitares, la pièce payera 3 livres, ci ................ 3 > Gistrès, mandolines, tambours, tambourins, tympanons et psalterium, la piè'-e payera 30 sous, ci ........ 1 10 Vielles simples, la pièce payera 5 livres, ci ............................... 5 « Vielles organisées, la pièce payera 18 livres, ci .......................... 18 » Serineti es, la pièce payera 3 livres, ci. Harpes et forte-piano, la pièce payera 36 livres, ci ...................... 36 » Clavecins, la pièce payera 48 livres, ci. 48 » Epinettes, la pièce payera 18 livres, ci. 18 » Basses et contre-basses , la pièce payera 7 livres 10 sous, ci . ....... 7 10 Orgues portatifs, la pièce payera 18 li- 612 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |2 mars 1791. j liv. s vres, ci .......................... 18 ” Orgues d’église, payeront à raison de 12 0/0 de la valeur ............... Serpents, bassons, cors de chasse, trôna-pettes, etc., la pièce payera 3 livres, Clarinettes, la pièce payera 4 livres, ci. 4 » Flûtes, la pièce payera 15 sous, ci. . . . » 15 Hautbois, la pièce payera 4 livres, ci. 4 » Fifres, flageolets, galoubets, la douzaine payera 7 livres 10 sous, ci... 7 10 Instruments de musique non dénommés, payeront à raison de 12 0/0 de la valeur. Instruments d’optique, d’astronomie, mathématique, navigation, physique et chirurgie, à raison de 10 0/0 de la valeur. Ipécacuanha,le cent pesant payera 15 livres, ci ........................... 15 » Iris de Florence, le cent pesant payera 3 livres, ci ......................... 3 » Juncus adoratus, le cent pesant payera 9 livres, ci ......................... 9 »> Jus de limon et de citron .............. néant. Jus de réglisse, le cent pesant payera 3 livres, ci .............. . ......... 3 » pesant payera 24 livres, ci ........... Laiton filé, ou lil de laiton noir, le cent pesant payera 20 sous, ci ........... Librairie en langue française, le cent pesant payera 0 livres, ci ........... Librairie ou livres imprimés en langue étrangère .......................... Lichen ............................... Lie-de-vin ........................... Liège en table, le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... Lierre (feuilles de) .................... Limaille d’acier et d’aiguilles, le cent pesant payera 30 sous, ci ............ Limaille de cuivre .................... Limaille de fer, le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... Lins cruds, tayés ou apprêtés .......... Linge ouvré de toutes sortes, et Jinge de table, le cent pesant payera75 livres, ci. Linge vieux ou drille. . ! .............. Linon et batiste, la livre pesant payera 6 livres, ci ......................... Liqueurs et rataliats de toutes sortes, la pinte payera 10 sous, ci ............. Litarge naturelle et artificielle, le cent pesant payera 20 sous, ci ............ Loups (dents de) le cent pesaut payera 15 sous, ci ........................ K Kamine mâle, ou beurre de pierre, le cent pesant payera 3 livres, ci ....... 3 » Kirsch wasser, la pinte payera 5 sous, ci. » 5 L Labdanum naturel et non apprêté, le cent pesant payera 6 livres, ci ............ G » Labdanum 'liquide et purifié, le cent pesant payera 22 livres 10 sous, ci... 22 10 Laines non filées ..................... néant. Laines filées, le cent pesant payera 36 livres, ci ............................ 36 » Laine (bourre de) ..................... néant. Langues, poos ou noves, et tripes de morue, le cent pesant payera 20 livres, ci. 20 » Lapis entafis, le cent pesant payera 40 sous, ci ......................... 2 » Lacque plate de Venise, le cent pesant payera 50 sous, ci .................. 2 10 Lacque colornbine sèche, le cent pesant payera 50 sous, ci .................. 2 10 Lacque liquide, le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... « 5 Lard frais non salé .................... néant. Lavande sèche (fleurs de), le cent pesant payera 3 livres, ci .................. 3 « Légumes verts de toutes sortes, et herbages frais ......................... néant. Légumes secs de toutes sortes, ie cent pesant payera 5 sous, ci ............ 5 » Laiton ou cuivre jaune battu et laminé en planches , de toute dimension , gratté noir et décapé, le cent pesant payera 15 livres, ci ................. 15 » Laiton ou cuivre jaune ouvré, comme chaudières, poêlons, bassines, et toutes espèces de dinanderie, le cent pesant payera 20 livres, ci ................. 20 » Laitons de toute espèce, en instruments, de quincailleries et merceries, le cent M Macis, la livre pesant payera 20 cous, ci. Mâchefer ............... . ............. Miigalaise ............................ Malherbe, herbe pour la teinture ....... Manne de toutes sortes, Je cent pesant payera 6 livres, ci ................... Marbre brut de toutes sortes, le pied cube payera 20 sous, ci .................. Marbre en cheminée, scié ou travaillé, le pied cube payera 40 sous, ci ......... Marcassite d’or, d’argent, de cuivre, le cent pesant payera 8 livres, ci ....... Marqueterie et tableterie (ouvrage de) payeront à raison de 15 0/0 de la valeur Marum (feuille de), le cent pesant payera 40 sous, ci ......................... Massicot, le cent pesant payera 9 livres, ci. Mâts pour vaisseaux. . . .“. ............. Mechoacham, ou rhubarbe blanche, ie cent pesant pavera 50 sous, ci ....... Médailles d’or, d’argent et de cuivre. . . . Mélasse, le cent pesant payera 5 livres, ci . Mercerie commune de toutes sortes Savoir : Aiguilles de toutes sortes ; ambre jaune travaillé; hatfelèux et briquets limés ; boëtes de sapins peintes; boëte ferrées; bois de miroirs non enrichis; hougeltes; bourses de cuir, de fil et laine; boutons de manches d’étain, et autres métaux communs, brosserie; cadrans d’imrloge et de montre; chapelets de bois et de rocaille; coffres non garnis; colliers de perles et de pierres fausses; compas; cornets à jour, de corne ou de cuir ; cornes claires à lao-liv. s. 24 » 1 » 6 » néant. néant. néant. 1 » néant. 1 10 néant. 1 » néam . 75 » néant. 6 » » 10 1 »» > 15 1 »» néant. néant. néant. 6 » 1 »» 2 » 8 » 2 » 9 » néant. 2 10 néant. 5 » [Assemblée uatiuiiale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791 1 613 liv. s. ternes; dés à coudre en corne, cuivre, fer, os et ivoire; dés à jouer; domino-tcrie; éeritoires simples; éperons communs ; éventailscommuns; feuilles d’é-veniails; fouets; hameçons; horloges à sable; houpes à cheveux de duvet; fourreaux d’épées ; fourniments à poudre; fuseaux; gaîues; gibecières; grains de verre de toute sorte ; grelots ; .jetons de nacre, d’os et d’ivoire; lanternes communes; lignes de pêcheurs; manicordium; masque pour bal; moulins àcafé et àpoivre ; ouvrages de buis ; ouvrages en cuivre et fer, tels que chandeliers, flambeaux, mouchettes, tire-bouchons, et autres de même espèce; ouvrages menus d’étain, comme cuillers, fourchettes, peignes de buis, de corne et d’os; perles fausses; pipes à fumer: ramonettes; raquettes; sifflets d’os et d’ivoire; soufflets; tambours; tamis et volants, le ceot pesant payera 20 livres, ci ........................ 20 » Mercerie fines et autres non dénommées dans le présent tarif, payeront à raison de 15 0/0 de la valeur’ Mercerie en soie, comme bourses à cheveux, mouches et mouchoirs de soie, la livre payera B livres, ci .......... 6 <> Mercerie précipité, le cent pesant payera 15 livres, ci ........................ 15 » Métiers à faire bas et autres ouvrages, payeront à raisou de 15 0/0 de la valeur Métal de cloches, le cent pesant payera 18 livres, ci ........................ 18 » Meubles de toutes sortes, payeront à raison de 15 0/0 de la valeur. Meules à taillandiers, de 4 pouces et au-dessus, la pièce payera 40 sous, ci. . . 2 » Meules au-dessous de 4 pouces à 2 1/2, la pièce payera 15 sous, ci ........... « 15 Meules au-dessous de 2 pouces 1/2, la pièce payera 5 sous, ci .............. » 5 Meules de moulins au-dessus de 6 pieds de diamètre, la pièce payera 7 1. 10 s. ci ............................ 7 10 Meules de 6 à 4 pieds de diamètre, la pièce payera 5 livres, ci ............. 5 » Meules au-dessous de 4 pieds de diamètre, la pièce payera 50 sous, ci ...... 2 10 Meum d’athamante, le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... 1 » Miel, le cent pesant payera 3 livres, ci. 3 » Mine de plomb noir, le cent pesant payera 15 sous, ci .................. » 15 Mine de fer brute et lavée ............. néant. Minium, le cent pesant payera 5 sous, ci ................................. » 5 Mirrhe (gomme de) le ce ut pesant payera 4 livres, ci ...................... 4 » Modes (ouvrages de) payeront à raison de 12 0/0 de la valeur. Momies, corps embaumés ...... . ...... néant. Montre d’or ou d’argent, avec son mouvement, la pièce payera 40 sous, ci.. 2 » Morilles et mousserons, espèces de champignons, le cent pesant payera 12 livres, ci ............................ 12 » Mottes à brûler ....................... néant. Moules de boutons, le cent pesant payera 3 livres, ci ................... . 3 » Moulard ou terre cimolée .............. néant. liv. s. Mousselines rayées et unies, à carreaux, brochées, et fichus unis, le cent pesant payera 300 livres, ci ........... 300 » Mousselines et fichus brodés de toutes sortes, le cent pesant payera 400 livres, ci ................ .' ........... 400 » Moutarde, le cent pesant payera 6 livres, ci ................................. G » Mouvements de montres en blanc, montés, la pièce payera 15 sous, ci ...... » 15 Muguet ou lys de vallée (fleurs de), le cent pesant payera 30 sous, ci ....... 1 10 Mules et mulets, la pièce payera 20 sous, ci ............................. .... 1 » Munitions de guerre , à V exception de la poudre à tirer , Savoir : Balles de fusils et pistolets, le cent pesant payera 4 1. 10. s., ci .......... 4 10 Bombes, boulets de canons, grenades et mortiers, le cent pesant payera 30 sous, ci ................................ 1 10 Canons de fer le cent pesant payera 30 sous, ci .................... 1 . . . 1 10 Canons de fonte, le cent pesant payera 4 1. 10 s., ci ....................... 4 10 Canons de fusils, le cent pesant payera 24 livres, ci .................... !... 24 » Canons de pistolets, le cent pesant payera 48 livres, ci ................... . 48 •» Musc, la livre payera 15 livres, ci ...... 15 » Muscade, la livre payera 20 sous, ci.... 1 » Myrabolans non coniits; le cent pesant payera 3 i . 10 s., ci ............... 3 10 Myrabolans coniits, le cent pesant payera 15 livres, ci ..................... 15 » N Naphe ou naphte, le cent pesant payera 30 sous, ci ...................... 1 10 Nattes de paille, de roseau et autres plantes et écorces, le cent pesant payera 20 sous, ci ................... . 1 » Nattes déjoue, le cent pesant payera 4 livres, ci ........................... 4 « Nénuphar, le cent pesant payera 15 sous, ci ....................... . ......... « 15 Nerprun ............................. néant. Nerfs de bœufs et autres animaux ..... néant. Nigelle romaine (graine de) le cent pesant payera 4 1.10 s., ci ............ 4 10 Noir de teinturier d’Allemagne, d’us et de cerf, le cent pesant payera 30 sous, ci ................................. 1 10 Noir de fumée, de terre et des cor-royeurs, le cent pesant payera 20 sous, ci ................................. 1 » Noir d’ivoire, le cent pesant payera 15 livres ........................... 15 » Noir d’Espagne, le cent pesant payera 3 1. 10 s., ci ....................... 3 10 Noix de cyprès, le cent pesant payera 20 sous, 'ci ......................... 1 .» Noix vomiques, le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... 1 >» Noix de gai le pour teinture, le cent pesant payera 20 sous, ci .................. 1 » 614 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. ]2 mars 1191.] liv. s. 0 Ocre jaune et ronge, le cent pesant payera 5 sons, ci ................... 5 » Oculi cancri, le cent pesant payera 4 livres, ci ........................... 4 » Œufs de volaille et de gibier ........... néant. Oignons de fleurs ..... ) .......... ..... néant. Opium, le cent pesant payera 10 livres, ci ................................. 10 » Or brûlé en barres, en masse, lingots et monnayé, et bijoux cassés ......... . néant. Or en ouvrages d’orfèvrerie, payera à raison de 10 0/0 de la valeur. Or en feuilles battu, Fonce payera 8 livres, ci ............................ 3 » Or trait battu, en paillettes ou clinquant, Fonce payera 2 livres, ci ............ 2 » Or filé, ou fil d’or fin, Fonce payera 30 sous, ci ................................. 1 10 Or faux en barres et en lingots, le cent pesant payera 36 livres, ci ........... 36 » Or faux enfeuilles, paiPettes, clinquant, trait et battu, le cent pesant payera 70 livres, ci ........................ 70 » Or faux filé ou fil d’or faux, le cent pesant payera 80 livres, ci ............. 80 » Orcanette,' le cent pesant payera 5 sous, ci ................................. » 5 Oreillons ou orillons ................. néant. Orge perlée ou mondée, le cent pesant payera 40 sous, ci .................. 2 » Orobe (graine ou semence d’), le cent pesant payera 10 sous, ci ............. « 10 Orpiment, le cent pesant payera 5 sous, ci. » 5 Orseille apprêtée et non apprêtée ...... néant. Os de bœufs, de vaches et autres animaux ............................. néant. Os de seiche, le cent pesant payera 10 sous, ci ......................... » 10 Osier en bottes ....................... néant. Outremer, la livre payera 15 livres, ci-15 » Ouvrages en pièces d’horlogerie non montées, payera 3 livres, ci ............. 3 » Ouvrages en bois, en pierre, acier, comme chaîne de montres, épées et autres ouvrages fi ns de mêmeespèce; en marbre, en cuivre doré, et autres matières enrichies et garnies ou non en or ou argent, et non dénommés au tarif, payeront à raison de 15 0/0 de la valeur. Ouvrages de paille, de jonc et de palme, le cent pesant payera 6 livres, ci. . . . 6 » Ouvrages d’osier, le cent pesant payera 7 I. 10s., ci ........................ 7 10 Ouvrages à pierres de composition marcassins ou autres, montées sur étain, cuivre argenté ou doré, ou sur or ou sur argent, payeront à raison de 50/0 de la valeur. P Pailles de blé et autres grains ......... néant. Pailles d’acier et de fer, le cent pesant payera 5 sous, ci ................... » 5 Pain d’épice, le cent pesant payera 3 livras, |ci ............................. 3 » Pain de navette, lin et colza ........... néant. liv. s. Papier blanc de toutes sortes, le cent pesant payera 30 livres, ci .......... 30 » Papier gris, “noir, brouillard, bleu, de toutes sortes, lecentpesantpayera 18 livres, ci ........................... 18 » Panier doré, argenté, uni et à fleurs, le cent pesant payera 36 livres, ci ...... 36 » Papier marbré, le cent pesant payera 24 livres, ci ........................ 24 » Papier peint en façon de damas, le cent pe-ant payera 45 livres, ci .......... 45 » Papier-tontisse pour tapisserie, le cent pesant payera 36 livres, ci ........... 36 » Papier de la Chine, le cent pesant payera 90 livres, ci .................. . ..... 90 » Parapluie de toile cirée, la pièce payera 15 sous, ci .......................... » 15 Parasols de taffetas, la pièce payera 40 sous, ci .................... ” . . . 2 » Parchemin neuf brut ................. néant. Parchemin neuf travaillé, le cent pesant payera 6 livres, ci .................. 6 » Paréira brava, le cent pesant payera 40 sons, ci ......................... 2 » Parfums de toutessortes, non dénommés au présent tarif, le cent pesant payera 50 livres, ci ........................ 50 » Passementerie, et listonneries , comme galons, gances, jarretières , aiguillettes , franges , rubans , et tous autres ouvrages de passementerie et rubannerie, Savoir : En or et argent fin, la livre payera 15 livres, ci ...................... 15 » Les mêmes, en or et argent faux, le cent pesant payera 150 livres, ci. . 150 » Les mêmes, en soie avec or et argent fin, la livre payera 12 livres, ci ... . 12 » Les mêmes en soie sans or rii argent, la livre payera 71. 10 s., ci ....... 7 10 Les mêmes, en soie et coton ou matières mêlées, la livre payera 3 1.10 s., ci ............................... 3 10 Passepierre ou percepierre, le cent pesant payera 15 sous, ci ............. » 15 Pastel ou guelde, drogue pour la teinture ............................... néant. Pastel d’écariate ...................... néant. Pastel (crayons de), le cent pesant payera 5 livres /ci ......................... 5 » Pâtes d’amandes et de pignons, le cent pesant payera 6 livres, ci ............ 6 » Pâte d’Italie, le cent pesant payera 5 livres, ci ..... . ...................... 5 » Patience, le cent pesant payera 20 sous, ci ................................. I » Pattes de lion, le cent pesant payera vingt sous, ...................... 1 >• Pavot rouge ou coquelicot (fleurs de), le cent pesant payera 20 sous, ci ..... 1 » Pavés ou pierre de grès ............... \ Peaux et cuirs de toutes sortes, secs et en poils ....... . ................. I de bœufs et vaches salées et en vert.î de cheval et d’âne, en vert ........ \ néant. de moutons, brebis et agneaux en[ vert ............................ I de veaux salés et vert ........... J non dénommées, salées et en vert./ [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791.] Peaux et cuirs passés, tannés, corroyés et apprêtés, de toutes sortes, Peaux d’anta, biori, bœufs, buffles, élans, d’empakasse de mos ou moos, d’orignac, tannés en fort, le cent pesant payera 10 livres, ci .................. 18 » Les mêmes, corroyées, le cent pesant payera 22 1. 10 s., ci ............ 22 10 Peaux de vaches, tannées, le cent pesant payera 16 livres, ci ................. 16 » Les mêmes, corroyées, le cent pesant payera 20 livres, ci... .......... 20 » Peaux de vaches et de bœufs, passées en Hongrie, le cent pesant payera 15 livres, ci ............................ 15 » Les mêmes, passées en chamois et en buffle, le cent pesant payera 30 livres, ci ..................... 30 » Peaux de vaches, fabriquées en russi ou roussi, le cent pesant payera 30 livres, ci ............ ...... ... ............ 30 » Peaux de cheval tannées en croûte, et passées en Hongrie, le cent pesant payera 7 1. 10 s. /ci ................. 7 10 Les mêmes, étirées et corroyées, le cent pesant payera 10 livres, ci. . 10 » Les mêmes, passées en chamois, le cent pesant payera 12 livres, ci. . 12 » Peaux de boucs, chèvres, chevreaux, chamois, etc., maroquinées en cordouan, ou maroquinées en rouge, le cent pesant payera 70 livres, ci ............. 70 » Les mêmes, en cordouan, ou maroquinées en noir, vert, bleu, citron, et autres couleurs, le cent pesant payera 90 livres, ci ............. 90 » Les mêmes, en basane, le cent pesant payera 18 livres, ci ......... 18 » Les mêmes, tannées et corroyées, le cent pesant payera 30 livres, ci. . 30 » Les mêmes, passées en chamois, le cent pesant payera 45 livres, ci . . 45 « Les mêmes, passées en blanc ou en mégie, le cent pesant payera 27 livres, ci ........................ 27 > Peaux de cerfs et de chevreuils, passées en chamois, le cent pesant payera 75 livres, ci ........................ 75 » Les mêmes, passées à l’huile, lecont pesant payera 45 livres, ci ....... 45 « Peaux de chagrin de Turquie, le cent pesant payera 75 livres, ci ............. 75 » Peaux en façon de Turquie, le cent pesant payera 45 livres, ci ............. 45 » Peaux de chiens tannées et corroyées, le cent pesant payera 37 1. 18 s., ci ..... 37 10 Peaux d’ânes, tannées et corroyées, le cent pesant payera 45 livres, ci ...... 45 » Peaux de daims, d’élans, passées en chamois, le cent pesant payera 75 livres, ci ................................. 75 » Peaux de moutons, brebis et agneaux en chamois, le cent pesant payera 25 livres, ci ............................ 25 » Les mêmes, passées en basane et eu croûte, le cent pesant payera 24 livres, et ............... ” ........ 24 » Les mêmes, passées en blanc et en mégie, le cent pesant payera 30 livres, ci ...... . ................. 30 » 615 Les mêmes, passées en mégie, avec la laine, appelées howes, bis-quains ou housses de chevaux, le cent pesant payera 18 livres, ci. . Peaux d’agnelins, apprêtées pour vélins ou smucques, le cent pesant payera 150 livres, ci ................... Peaux d’orignacs, passées en chamois, le cent pesant payera 60 livres, ci ...... Peaux de porcs et de sangliers, tannées en croûte, le cent pesant payera 22 1. 10 s., ci. . . ...................... Peaux de rennes, passées en chamois, le cent pesant payera 180 livres, ci. . Peaux de veaux, passées en chamois, le cent pesant payera 120 livres, ci ..... Peaux de veaux, tannées en croûte, le cent pesant payera 16 livres, ci ...... Les mêmes, corroyées, le cent pesant payera 24 livres, ci .............. Les mêmes, en mégie, le cent pesant payera 150 livres, ci ............ Peaux de veaux d’Angleterre, ou préparées en Angleterre, lecent pesant payera 45 livres, ci ........................ Peaux de cagneaux bleus, chiens de mer ou roussettes, lions et ours marins, le cent pesant payera 4 livres, ci ....... Peignes d’écailles, la livre payera 20 sous, ci ................................. Peignes d'ivoire, la livre payera 15 sous, ci ................................. liv. s. 18 » 150 » 60 » 22 10 180 » 120 » 16 »» 24 » 150 * 45 » 4 »> 1 ». »» 15 Pelleteries , Savoir : Peaux de blaireaux, de loutres, loups de bois et cerviers, de cignes, de chèvres angora, de carcajoux, la pièce payera 4 sous, ci .......................... » 4 Peaux de chats-cerviers, chats-tigres, de lions, lionnes, de martres de toutes espèces, d’oies, de renards de toutes espèces, de pekands, veaux, vaches et loups marins, la pièce payera 2 sous, ci ...................... ”. .......... » 2 Peaux de chats de feu, de chats sauvages, chiens et chikakois, de fouines, degé-nettes, de gredbes, de marmottes, de putois, de vizons, la pièce payera 1 sou, ci ................................. »> 1 Peaux d’ours et d’oursin de toutes couleurs, la pièce payera 5 sous, ci ...... » 5 Peaux de léopards,” panthères, tigres et zèbres, la pièce payera 10 sous, ci. . . » 10 Peaux d’hermines blanches et lasquette, le timbre de quarante peaux payera 40 sous, ci .......... .. .............. 2 » Peaux d’hermines de terre, mouchetées etbervesky, écureuils d’Amérique, palmistes des Indes, le cent en nombre payera 40 sous, ci .................. 2 »> Peaux de petit gris, et écureuil de toute espèce, le cent en nombre payera 20 sous, ci ............................ 1 » Nota. Toutes lesdites espèces de pelleterie ci-dessus dénommées payeront, à l’exception des ours, le double des droits ci-dessus, lorsqu’elles seront apprêtées. Peaux d’agneaux , connu sous lenom d’As- 616 [AssetiiLiée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791. j liv. s. trakan, de Russie, de Perse et de Grimée, la pièce payera 10 livres, ci. . . . 10 » Peaux de lièvres blancs, apnrètées, le cent en nombre payera 6 livres, ci.. 6 » Gorges de renards, de martres et de fouines, le cent en nombre payera 40 sons, ci ....................... 2 » Queues de martres de toute espèce, le cent en nombre payera 50 sous, ci. 2 10 Queues de petit gris, d’écureuils, d’hermines, de putois, le cent en nombre payera 5 sous, ci ........ » 5 Queues de renards, de fouines, de carcajoux, de pekands, de loups, le cent en nombre payera 30 sous, ci. 1 10 Sacs ou nappes de martres de Russie, de Canada, de Suède, d’Ethiopie, d’agneaux d’ Astrakan, d’hermines, de lasquettes, le sac ou. nappe payera 5 livres, ci ....................... 5 « Sacs ou nappes de dos et ventres de petilgris, d’écureuilsde toute espèce, de lapins de toutes couleurs, de taupes, de fouines, de putois, de dos, ventres de lièvres blancs, d’hermines de terre mouchetées ou bervisky, rats pal mis les des Indes, d’amster, de dos, ventres et pattes de renards, le sac ou nappe payera 30 sous, ci. 1 10 Peaux de castors, et rats musqués propres pour la chapellerie ............. néant. Peaux de lièvres, de lapins gris, blancs, roux, de toutes espèces et couleurs non apprêtées ...................... néant. Toutes les pelleteries, non dénommées dans le présent article, payeront les droits de celles auxquelles elles seront assimilées. Tous les ouvrages en pelleterie, co mme manchons, fourrures, etc., payeront à raison de 15 0/0 de la valeur. Peauxde lapins blancs, riches, roux, noirs et bruns, apprêtées, la pièce payera 2 sous, ci .......................... » 2 Pendules de toutes sortes, payeront à raison de 15 0/0 de la valeur. Pennes ou paines et corons de laine, de fil et coton etc ..................... néant. Perelle apprêtée et non apprêtée ....... néanl. Perles lines et fausses non montées. . . . néanl . Périgord ou périgueux ................ néant. Perruques de toutes sortes, la pièce payera 40 sous, ci ................... . ..... 2 » Persil de Macédoine, le cent pesantpayera 5 livres, ci ......................... 5 » Pieds d’élan, le cent en nombre payera 30 sous, ci .......... . .............. 1 10 Pierres à bâtir ........................ néant. Pierres arméniennes, le cent pesant payera 10 livres, ci ................. 10 » Pierre de choin brute, ou même taillée sans être polie ..................... néant. Pierre de choin polie, en cheminées, etc., payera à raison de 2 1/2 0/0 de la valeur. Pierre à plâtre et à chaux ............ néant. Pierre à feu, à fusil et arquebuse, le cent pesant payera 40 sous, ci ........... 2 » Pierres à aiguiser de toutes sortes, le cent pesant payera 10 sous, ci ....... » 10 Pierre savonneuse .................... néant. Pierre de touche, le cent pesant payera 20 sous, ci ..................... !... 1 « liv. s. Pierre ponce, le ceut pesant payera 10 sous, ci ......................... » 10 Pierre de mangayer, le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... » 5 Pierres fausses ou fines, même montées, néant. Pignons blancs, le cent pesant payera 3 trois livres, ci .................... 3 » Pignons d’Inde, le cent pesant payera 4 livres, ci ......................... 4 » Pinceaux autres que de cheveux et de poil lin, le cent pesant payera 9 livres, ci ................... ... ........... 9 » Pinceaux de poil lin, le cent pesant. payera 72 livres, ci ................. 72 » Pirestre, le cent pesant payera 50 son s, ci. 2 10 Pistaches cassées, le cent pesant payera 12 livres, ci ........................ 12 » Pistaches non cassées, le cent pesant payera 3 livres, ci .................. 3 » Pivoine (racines et fleurs de), le cent pesant payera 3 livres, ci ............. 3 » Plâtre à bâtir ......................... néant. Plomb brut et en saumon, le cent pesant payera 3 livres, ci .................. 3 » Plomb à tirer et en grenaille, le cent pesant payera 4 1. 10 s. ci ............ 4 10 Plomb laminé et ouvré de toutes sortes, le cent pesant payera 9 livres, ci.... 9 » Plu mes d’autruche, d’aigrette, d’espadon, de héron, d’oiseau couronné, de xo-molt, et autres qui entrent dans le commerce des plumassiers, de première qualité, le cent pesant payera 50 livres, ci ........................ 50 » Les mêmes apprêtées, le cent pesant payera 150 livres, ci .............. 150 » Plumes de qualité inférieure, comme petites noires, bailloques brutes, le cent pesant payera 20 livres, ci .......... 20 » Les mêmes apprêtées, ie cent pesant payera 50 livres, ci ............... 50 » Plumes à écrire non apprêtées, le cent pesant payera trois livres, ci ........ 3 » Les mêmes apprêtées, le cent pesant payera 20 livres, ci ............... 20 » Plumes à lit, le cent pesant payera 7 1. 10 s. ci ............................ 7 10 Poil en masse et non tilé, de lapin, de lièvre, castor, chameau, bouc, chèvre, et chevreau ........................ néant. Poil filé et en écheveaux , Savoir : Poil de lapin et de lièvre, le cent pesant payera 40 livres, ci ................. 40 » Poil de bouc, chèvre et chevreau, ie cent pesant payera 10 sous, ci ............ » 10 Poil de castor, le cent pesant payera 180 livres, ci ........................... 180 » Poil de chameau, retors et en cordonnet, le cent pesant payera 60 livres, ci.. . . 60 » Poil de chèvre, retors en cordonnet, pour boutons, etc., le cent pesant payera 120 livres, ci ................ 120 » Poil ou soie de porc et de sanglier, le cent pesant payera 20 sous, ci ............ 1 » Poil de chien ......................... néant. Poiré, le muid de Paris payera 6 livres, ci. 6 * Poisson d’eau douce, frais ............. néant. Poisson de mer, frais, sec, salé uu fumé, [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mais 1791. J liv. s. à l’exception de ceux dénommés dans le présent tarif, le cent pesant payera 20 livres, ci ........................ 20 » Poivres de toutes sortes, même ceux connus sous la dénomination de poivre long, corail de jardin ou piment en graines ou en grabeau, le cent pesant payera 15 livres, ci .................. 15 » Poix grasse, poix noire, poix-résine, ou résine de sapin, le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... » 5 Polium montanum, le cent pesant payera 30 sous, ci ......................... 1 10 Polo2um ou fonte verte, le cent pesant payera 12 livres, ci ................. 12 » Pommades de toutes sortes, le cent pesant payera trente livres, ci .............. 30 » Pompholix ou calamine blanche, le cent pesant payera 3 livres, ci ............ 3 » Porcelaine line, le cent pesant payera 160 livres, ci ....................... 160 » Porcelaine commune, le cent pesant payera 80 livres, ci .................. 80 » Potasse ............................... néant. Poterie de terre grossière, le cent pesant payera 30 sous, ci .................. 1 10 Poudre à poudrer, excepté celle ci-après, le cent pesant payera 6 livres, ci ..... 6 » Poudre de senteur, le cent pesant payera 45 livres, ci ........................ 45 » Poudre de Chypre, la livre payera 40 sous, ci .................................. 2 » Pouliot de Virginie, le cent pesant payera vingt sous, ci ....................... 1 » Pourpre naturelle et factice, le cent pesant payera 7 1. 10 s. ci ................. 7 10 Pouzzolane ........................... néant. Presle (feuilles de), le cent pesant payera 5 sous, ci .......................... » 5 Pressure. ............................ néant. Q Quincaillerie, consistant en faux, faucilles, scies, vrilles de toutes sortes, et autres instruments aratoires, le cent pesant payera 20 livres, ci ........... 20 » Quincaillerie, consistant en fléaux de balances, limes communes, et autres gros ouvrages de quincaillerie en fer, le cent pesant payera 10 livres, ci ... . 10 » Quincaillerie line, coramealènes, broches, carlets, emporte-pièces, limes fines à orfèvre et à horloger, et toutes limes en acier, le cent pesant payera 37 1. 10 s., ci ............................ 37 10 Quincaillerie en cuivre de toutes sortes, ou avec cuivre rouge, jaune ou plaqué sans or ni argent, le cent pesant payera 24 livres, ci ........................ 24 .> Quinquina, le cent pesant payera 8 livres, ci .................................. 8 » R Raisins de Damas et de Corinthe, le cent pesant payera 20 sons, ci ............ 1 » Rapatelle ou toile de crin, le cent pesant payera 10 livres, ci .................. 10 » Rapure d’ivoire, le cent pesant payera 5 livres, ci ......................... 5 » 617 liv. s. Redon ou rodon ...................... néant. Redoul ou rodoul (feuilles de) .......... néant. Réglisse en bois, le cent pesant payera 15 sous, ci ......................... » 15 Régule d’antimoine, le cent pesant payera 4 livres, ci ......................... 4 » Régule d’étain, le Cent pesant payera 12 livres, ci ........................ 12 » Régule martial, le cent pesant payera 8 livres, ci ......................... 8 » Régule de Vénus, le cent pesant payera 20 livres, ci ........................ 20 » Régule d’arsenic ou de cobalt, le cent pesant payera 4 livres, ci ............ 4 » Résine de julap, le cent pesant payera 30 livres, ci ............ , ........... 30 » Rhubarbe, le cent pesant payera 18 livres, ci .............. ' .................. 18 » Rime (feuilles de), le cent pesant paye.’ a 20 sous, ci ......................... 1 » Ricin, le cent pesant payera 4 livres, ci.. 4 » Rocou, le cent pesant payera 3 livres, ci. 3 » Rogues, coques, raves ou résures de morue néant. Romarin (fleurs de), le cent pesant payera 4 livres, ci ......................... 4 » Ronas ................................ néant. Roseaux ordinaires .................... néant. Roses fines et communes, le cent pesant payera 5 livres ..................... 5 » Rosette, le cent pesant payera 20 sous, ci .................................. 1 » Rotins ou roseaux des Indes pour faire meubles, le cent pesant payera 3 livres, ci ...................... “ ........... 3 » Rouge pour femme, la livre payera 4 livres, ci ............................. 4 » Rubans de fil, Savoir : Rubans de til écru et d’étoupes, le cent pesant payera 30 livres, ci ........... 30 » Rubans de fil blanc, le cent pesant payera 50 livres, ci ........................ 50 » Rubans de lil teint, le cent pesant pavera 70 livres, ci .................... "... 70 »> Rubans, cordons, tresses de laine et fil de chèvre mêlés, le cent pesant payera 60 livres, ci ........................ 60 » Rubans ou tresses en poil de chèvre mêlés de soie, le cent pesant payera 100 livres, ci ............................ 100 » Ruches à miel ........................ néant. S Salran, la livre payera 45 sous, ci ...... 2 5 Safran bâtard, ou saffranum ........... néant. Safre ou zaphre, le cent pesant payera 7 I. 10 s., ci ..................... 7 10 Sagu ou sagou, le cent pesant payera 10 livres, ci .................. . ..... 10 » Salep ou salop, le cent pesant payera 30 livres, ci ........................ 30 » Salse pareille, le cent pesant payera 6 livres, ci ............................ 6 » Sandarac, le cent pesant payera 6 livres, ci ................................ 6 » Sang de bouc ou bouquetin, le cent pesant payera 7 1. 10 s., ci .............. 7 10 618 lAssemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791.] Sang-de-dragon de toutes sortes, le cent pesant payera 9 livres, ci ............ Sangles pour chevaux, meuble-, etc., le cent pesant payera 60 livres, ci ...... Sanguine pour crayons, le cent pesant payera 5 sous, ci ................... Sarrette ou sariette, le cent pesant payera 10 sous, ci ......................... Sassafras ou saxafras, le cent pesant payera 30 sous, ci .................. Sauge, le cent pesant payera 20 sous, ci ................................. Savon de fabrique de Marseille, le cent pesant payera 3 livres, ci ............ Savon venant de l’étranger, le cent pesant payera 9 livres, ci .................. Savon noir, le cent pesant payera 6 livres, ci ................................. Savonnettes, le cent pesant payera 40 livres, ci .......... .................. Saxifrage (graine ou semence de), le cent pesant payera 30 sous, ci ............ Scabieuse, le cent pesant payera 20 sous, ci ................................. Scamonée, le cent pesant payera 50 livres, ci ................................. Scammoné (résine de), le cent pesant payera 150 livres, ci .............. Scilles ou squilles marines, le cent pesant payera 15 sous, ci ............. Sebestes, le cent pesant payera 40 sous, ci ................................. Sel gemme, ou sel fossile naturel, le cent pesant payera 5 livres, ci ....... Sel de saturne et de tartre, le cent pesant payera 10 livres, ci ............ Sel d’epsom ou duobus, le cent pesant payera 3 livres, ci .................. Sel d’oseille, le cent pesant payera 5 livres, ci ............................ Sel volatil de cornes de cerf, de vipère, de carabe, le cent pesant payera 60 livres, ci ........................... Sel végétal, de saignette et de lait, le cent pesant payera 10 livres, ci ...... Semences froides et autres médicinales, le cent pesant payera 3 livres, ci.,.. Semence de ben, le"cent pesant payera 40 sous, ci ..................... "... Semen d’anci, le cent pesant payera 5 livres, ci ........................ Semen cartami , le cent pesant payera 30 sous, ci ......................... Séné, ou feuilles, follicules ou grabeau, le cent pesant payera 6 livres, ci ..... Sénéka ou poligata de Virginie, le cent pesant payera 4 livres, ci .......... . Sennevé, le cent pesant payera 10 sous, ci ..... . . ......................... Serpentine ou serpentaire, le cent pesant payera 5 livres, ci .................. Seseli de Marseille ou de Candie, le cent pesant payera 30 sous, ci ........... Sirops, à l’exception de ceux dénommés dans le présent tarif, le cent pesant payera 25 livres, ci ................. Sirop de Kermès, le cent pesant payera 5 livres, ci .................... .... Soldanelle ou choux de mer, le cent pesant payera 30 sous, ci .............. Son de toutes sortes de grains ......... Sorbec, le cent pesant payera 18 livres, ci, . . ......... ... ..... .......... liv. s. 9 » 60 » » 5 » 10 1 10 1 »» 3 » 9 » 6 » 40 » 1 10 1 » 50 « 150 « >. 15 2 » 5 » 10 » 3 » 5 » 60 » 10 » 3 »» 2 u 5 D 1 10 6 « 4 .» >» 10 5 » 1 10 25 » 5 » i 10 néant. 18 » liv. s. Souchet ou cyperus de toutes sortes, le cent pesant payera 20 sous, ci ..... . . 1 » Soudes de toutes sortes ............... néant. Soufre brut ou vif .................... néant. Soufre en canons, le cent pesant payera 20 sous, ci .................. . ...... 1 » Soies de toutes sortes, Savoir : Soies grèzes de toutes sortes, excepté celle ci-après, la livre payera 10 sous, ci ........................ . ..... . Soies grèzes, doubles ou doupions, la livre payera 5 sous, ci .............. Soies ouvrées en trame, poil et organcin, la livre payera 20 sous, ci ........... Soies à coudre, crues, la livre payera 20 sous, ci .......... ...... ....... Soies teintes, la livre payera 30 sous, ci. Fleuret ou filoselle , crus, la livre payera 8 sous, ci ...... . .......... Fleurets teints, la livre payera 30 sous, ci ................... . • • • . ....... Cocons et bourres de soies de toutes sortes ........................... Bourre de soie cardée, la livre payera 8 sous, ci ........................ Spalt ................................ Spicanardi ou nard indien, le cent pesant payera 10 livres, ci ................. Spica celtica, ou nard celtique, le cent pesant payera 3 livres, ci ........... Spode, le cent pesant payera 40 sous, ci. Squænante ou pailles de squenante, le cent pesant payera 10 livres, ci .... . Squine ou esquine, le cent pesant payera 3 livres, ci ................... ..... Staphisaigre, le cent pesant payera 30 sous, ci ......................... Steca ou sticade, le cent pesant payera 30 sous, ci ........................ . Slil de grains, le cent pesant payera 6 livres, ci ............................ Storax calamite, le cent pesant payera 10 livres, ci ........................ Storax liquide, le cent pesant payera 3 livres, ci ........................ Storax rouge et en pain, le cent pesant payera 4 livres, ci .............. . . . • Stuc ................................ Sublimé doux et corrosif, le cent pesant payera 15 livres, ci ................. Sucres bruts, le cent pesant payera 9 livres, ci ........................... Sucres-têtes et terrés, le cent pesant payera 18 livres, ci ................ Sucres raffinés ou en pains, le cent pesant payera 25 livres, ci ................. Sucre candi, le cent pesant payera 25 livres, ci .......... . ................. Suifs non ouvrés ..................... Sumac .............................. Suie de cheminée ..................... » 10 1 » 1 » 1 10 ». 8 1 10 néant. » 8 néant. 10 »» 3 » 2 » 10 » 3 » 1 10 1 10 6 » 10 » 3 »» 4 »» néant 15 »» 9 » 18 »» 25 »» 25 »» néant. néant. néant. T Tabac en feuilles, en boucauts, venant directement des Etats-Unis de l’Amérique, des colonies espagnoles et de iAssemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1791. J 61 ô liv. s. l’Ukraine, sur navires américains, espagnols et russes, dans les ports qui seront désignés, le cent pesant payera 25 livres, ci ........................ 25 ? Tabac en feuilles, en boucauts, venant directement des Etats-Unis, des colonies espagnoles, de l’Ukraine et du Levant, sur bâtiments français, dans les ports qui seront désignés, le cent pesant payera 18 I. 15 s., ci ........... 18 15 Tabac en feuilles, en boucauts, quelle que soit leur origine, importés par les bureaux de Lille, Valenciennes et Strasbourg, le cent pesant payera 25 livres, ci... ...................... . ....... 25 >» Tableaux sans bordure ............... néant. Tableaux à cadres ou bordures, sur l’estimation des cadres ou bordures seulement, payeront à raison de 15 0/0 de la valeur. Talc ................................. néant. Talc de Moscovie, ou mica ............ néant. Tamarin, le cent pesant payera 50 sous, ci ................................. 2 10 Tan ................................. néant. Tannezi ou herbe aux vers, le cent pesant payera 5 livres, ci ............. 5 » Tapisseries, excepté celles ci-après, le cent pesant payera 120 livres, ci .... 120 » Tapisseries d’Anvers et de Bruxelles, le cent pesant payera 40 livres, ci ...... 40 »> Tapisseries avec or et argent, te cent pesant payera 240 livres, ci ............ 240 » Tapisseries peintes, le cent pesant payera 45 livres, ci ........................ 45 » Tapis de toutes sortes , Savoir : Tapis de laine, le cent pesant payera 72 livres, ci ........................ 72 » Tapis de fil et laine, le cent pesant payera 50 livres, ci ................. 50 » Tapis de soie, ou mêlés de soie, le cent pesant payera 150 livres, ci .......... 150 >> Tartre, le cent pesant payera 15 sous, ci « 15 Terra mérita ou curcumu,le cent pesant payera 5 sous, ci ................... » 5 Terre d’ombre ...................... \ Terre de Lemnos .................... 1 Terre rouge, ou rouge d’Inde ......... [ Terre rubrique à faire crayons ....... \ néant. Terre de moulard .................... [ Terre à pipe ......................... \ Terre sigillée ........................ j Terre verte, le cent pesant payera 20 sous, ci ................................. 1 » Tapsic noir et blanc, le cent pesant payera 20 sous, ci ......................... 1 » Thé, le cent pesant payera 75 livres, ci 75 « Thérébentine commune, le cent pesant payera 35 sous, ci .................. 1 15 Thérébentine de Venise, le cent pesant payera 7 1. 10 s., ci ................ 7 10 Thinielée ou garou (racine de) ......... néant. Thon mariné , le cent pesant payera 45 livres, ci ........................ 45 » Tiges de bottes (cuir), le cent pesant payera 180 livres, ci ................ 180 » Toile de chanvre ou de lin, écrue, importée par les bureaux de Lille, Va-liv. s. lenciennes, Givet, La Chapelle et Saint-Louis, le cent pesant payera 36 livres, ci ................................. 36 » Toile de chanvre ou lin, blanchie, importée par les mêmes bureaux, le cent pesant payera 45 livres, ci .......... 45 ;• Tuile de chanvre ou de lin, blanche ou écrue, importée par tout autre bureau ou par mer, le cent pesant payera 70 livres, ci ........................ 70 » Toiles à voile, grosses, le cent pesant payera 10 livres, ci ................. 10 « Toiles à voile, dont l’aune ne pèsera pas une livre, le cent pesant payera 75 livres, ci..., .............. ......... 25 » Toiles blanches de coton, ou de fil et coton, le cent pesant .payera 52 livres, ci ................................. 75 » Toiles teintes et peintes, excepté celles ci-après, le cent pesant payera 135 livres, ci ............................ 135 » Toiles à carreaux pour metelas, le cent pesant payera 40 livres, ci .......... 40 » Toiles cirées de tontes sorte, le cent pesant payera 20 livres, ci .......... 20 » Toiles gommées, treillis, bougrans, et autres toiles à chapeaux, noires ou autres couleurs, le cent pesant payera 15 livres, ci ........................ 15 » Toiles de Nanckiu, la pièce de cinq aunes payera 15 sous, ci .................. » 15 Tombac, similor ou métal de prince et de Manheim, non ouvré, le cent pesant payera 7 1. 10 s. , ci ................ 7 10 Tombac ouvragé en feuilles, en calottes de boutons, gratté ou non, le cent pesant payera 18 livres, ci ............. 18 » Tormantille, le cent pesantpayera20sous ci..... ............................ 1 » Tourbe. ............................. néant. Tournesol ou maurelle en drapeaux, en pain ou en pierre ................... néant. Toutenague ou zinc ............ . ...... néant. Truffes fraîches, le cent pesant payera 18 livres, ci ........................ 18 » Trulfes sèches, le cent pesant payera 10 livres, ci .......... . ............. 10 » Turbit, le cent pesant payera 5 livres, ci ............................ . . . . . 5 » Tussilage ou pas-d’âne, le cent pesant payera 20 sous, ci .................. 1 » Tutié, le cent pesant payera 20 sous, ci. 1 » U Usnée, le cent pesant payera 20 sous, ci ................................. 1 » V Vanille ou badille, la livre payera 6 livres, ci ............................ 6 » Vélin, le cent pesant payera 6 livres, ci .............................. ... 6 >. Vert-de-gris sec et en poudre, le cent pesant payera 7 liv. 10 s., ci ........ 7 10 Ver-de-gris cristallisé, le cent pesant payera 10 livres, ci ................. 10 » Vert-de-gris humide, le cent pesant payera 3 livres, ci .................. 3 » Vert de vessie, le cent pesant payera 620 {AssenjJjlee uationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES» 12 mars 1791. J liv. s. 10 livres, ci ............. : .......... 10 » Vert de montagne, le cent pesant payera 7 1. 10 s., ck ........... . ........... 7 10 Vert d’antimoine, le cent pesant payera 4 livres, ci ......... ................ 4 <> Vert de Moscovie ..................... néant. Verjus, le rnuid payera 6 livres, ci.. ... . 6 » Vermeil, le cent pesant payera 10 livres, ci ................................. 10 » Vermillon, le cent pesant payera 10 livres, ci ............................ 10 » Vernis de toutes sortes, le cent pesant payera 20 livres, ci ..... , ........... 20 » Vases de verre, servant à la chimie, payeront à raison de 5 0/0 de ia valeur. Vez-cabouli, le cent pesant payera 3 livres, ci ............................ 3 » Vif-argent, le cent pesant payera 3 livres ci ................................. 3 « Vinaigre, le muid payera 3 livres, ci... 3 » Vins en futailles, le muid payera 25 livres, ci .................. .’ ......... 25 » Vins en bouteilles, le muid payera 60 livres, ci ............................ 60 » Viorme ou hardeau (feuilles et baies de) le cent pesant payera, 20 sous, ci.... 1 » Vipères vivantes et sèches, le cent en nombre payera 5 livres, ci ........... 5 >» Vitriol blanc, le cent pesant payera 5 I. 10 s., ci ........................ 7 10 Vitriol de Chypre, le cent pesant payera 3 1. 15 s. ci ......................... 3 15 Voitures vieilles ou neuves, excepté celles servant aux voyageurs, payeront à raison de 12 0/0 de la valeur. Volailles ............................. néant. Vulnéraires (herbes), le cent pesant payera 40 sous, ci .................. 2 » Y Yvoire, le cent pesant payera 5 livres, ni ............................ ..... 5 » nées, etc. le cent pesant payera 20 sous, ci ................................. Ancres de fer pour la marine, armes blanches, armes à feu, canons de fonte et de fer, bombes, boulets, grenades et mortiers, cardes à carder, clous, fer-blanc ou noir ouvré, faux, limes, scies, et toutes espèce de mercerie, de taillanderie et de quincaillerie en fer, le cent pesant payera 27 sous, ci.... Acier brut et fondu, le cent pesant payera 30 sous, ci ................... Quincaillerie ou mercerie, composée en tout ou partie d’acier, le cent pesant payera 30 sous, ci .................. liv. s. 1 »» 1 7 1 10 1 10 Tarif des droits sur les marchandises provenant du commerce français au de là du cap de Bo nne-Espérance. Art. 1er. MATIÈRES PREMIÈRES. Cotons en laine et en graine, bourre de soie, noix de galle, bois de teinture et de marqueterie, étain de Malack, toute nague, cauris, perles fines, rotins, dents d’éléphants, écaille, nacre brut, ou coquille de nacre ................ néant. Soie écrue de Nankin, de soie du Bengale, la livre payera 5 sous, ci ...... « 5 Soie à coudre, crue, la livre payera 10 sous, ci ......................... « 10 Soie teinte, la livre payera 30 sous, ci ................................. 1 10 Coton filé, la livre payera 12 sous, ci. . . « 12 Salpêtre, ne sera admis qu’à la charge d’être vendu à la régie des poudres, ou du renvoi à l’étranger. Dans ces deux cas il sera exempt de droits. Art. 3. 1 Drogueries. Zédoaire ou citouard, le cent pesant payera 9 livres, ci .................. 9 » Marques d'or et d'argent. Indépendamment des droits d’entrée, fixés par le présent tarif, les bijouteries, les montres et les autres ouvrages d’or et d’argent acquitteront le droit paiticulier de marque, tel qu’il est ou sera réglé par l’Assemblée nationale. Tarif du droit additionnel de la marque des fers , qui sera perçu en sus du droit d’entrée sur les objets dénommés ci-après; Savoir : Mines de fer, fer en gueuse et ferraille, néant. Fer en barres et en verges, fer feuii-lard, rondins, carrillons, fer-blanc, 1er noir, fer en tôle, fil de fer et fer en fonte, comme plaques de cherni-Aloès, ambre gris, auis étoilé, assa-fœtida, benjoin, borax, cachou, camphre, encens, esquine, galbanum, gomme arabique, gomme ammoniaque, gomme copale, gomme-gutte, gomme laque, noix vomique, rhubarbe, roses de Provins, sagou et tamarin, payeront la moitié des droits d’entrée du tarif général. Art. 5. Epiceries. Poivre, le cent pesant payera 5 livres, ci ................................. 5 » Thé, le cent pesant payera 5 livres, ci. . 5 » flanelle de Chine, le cent pesant payera 9 livres, ci ......................... 9 » Girofle et muscade, payeront le tiers des droits du tarif général, Café moka,lecentpesantpayera20 livres, ci ..................... " ............ 20 » [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (3 mars 1791.| Q2i liv. s. Sucre candi, le cent pavera 20 livres, ci ................. ./ .............. 20 » Cassia-lignca, le cent pesant, payera 6 livres, ci ............................ 0 » Art. 4 Marchandises diverses . Joncs ou cannes non montés, bamboucs, libères denacre, encre de Chine, écrans, cabarets, plateaux, éventails, et autres ouvrages vernis, le cent pesant payera 20 livres, ci ........................ 20 Porcelaine dorée ou d’antre couleur que celle ci-aprôs, le cent pesant payera 25 livres, ci ........................ 25 » Porcelaine bleue ou blanche, le cent pesant payera 9 livres, ci ........... 9 » Art. 5 Marchandises blanches . Toiles de coton unies, le cent pesant payera 37 I. 10 s. ci ................ 37 10 Basins, linge de table et de lit, le cent pesant payera 50 livres, ci .......... 50 » Mouchoirs de coton, ra�és ou à carreaux, et mouchoirs blancs à bordure de couleur, le cent pesant payera 200 livres, ci ................................. 200 ■> Toiles peintes, le cent pesant payera 135 livres, ci ....................... 135 » Toiles de Nankin, la pièce de 4 à 5 aunes payera 10 sous, ci .................. 10 » Celles d’un aunage supérieur, comme toiles de cotou unies, le cent pesant Mousseline unie, rayée ou cadrillée, le cent pesant payera cent 50 livres, ci. . 150 » payera 37 livres 10 sous, ci ......... 37 10 Mousseline brodée, le cent pesant payera 200 livres, ci ....................... 200 » Etoffes de pure soie, ou dans lesquelles il entre de la soie, ou étoffes d’écorces d’aibres, prohibées, même à l’importation. Toiles rayées et à carreaux, et guinées bleues, le cent pesant payera 75 livres, ci .................................. 75 » An. 6. Denrées des Iles de France et de Bourbon , accompagnées de certificats d’origine donnés par les administrateurs desdites colonies. Le sucre brut payera comme le surce de Cayenne. Le café, comme le café de la Martinique. Indigo, cannelle, girolle et muscade, comme ceux des colonies françaises. Art. 7 Marchandises non dénommées dans le présent taiif général. liv. s. Art. 8. Marchandises réexportées . Cotons en laine et en graine acquitteront les droits de sortie du tarif général. Toiles de coton, mousselines, mouchoirs, toiles rayées et à carreaux, et aminées bleues, jouiront de l’entrepôt à Lorient et à Toulon, et à la réexportation, par mer seulement , de la restitution de la I moitié des droits qu’ils auront acquittés lors de la vente. Art. 9. Marchandises déclarées pour le commerce d'Afrique. Toiles rayées et à carreaux, et guinées bleues, exemptes de droits. Toiles de coton unies, destinées à l’impression, pour être employées au môme commerce, jouiront de la restitution du droit de 37 1. 10 s. après qu’il aura été justifié qu’elles auront été imprimées en France, réintégrées en entrepôt, et embarquées pour ta côte d’Afrique. TARIF DES DROITS D'ENTRÉE. A Amurca ou marc d’olive, le cent pesant payera 10 sous, ci .................. » 10 Anes et âm-sses, la pièce pavera 5 sous ci ...................... '. ....... ... » 5 B Bestiaux de toutes sortes , Savoir : Agneaux, la pièce payera 3 sous, ci. . » 3 Béliers, la pièce payera 10 sous, ci... » 10 Boeufs, la pièce payera 20 sous, ci. . . 1 » Boucs, la pièce payera 8 sous, ci. . . . Brebis, la pièce payera 5 sous, ci. . . . Cabri! s et chevreaux, la pièce pav-ra 3 sous, ci ..... ................ Ü , . . Chèvres, la pièce payera 8 sous, ci.. . Cochons, grands et petits, la pièce payera 10 sous, ci ....... . .......... » 10 Génisses, la piè -e payera 10 sous, ci. ■> 10 Moutons la pièce payera 5 sous, ci... » 5 Taureaux, la pièce payera 20 sous, ci.. 1 » Vaches, la pièce payera 15 sous, ci... 15 Veaux, la pièce pavera 6 sous, ci. ... » 6 Bois de marqueterie et de tabletorie, le cent pesant payera 40 sous, cL ...... 2 » Bois de buis, le cent pesant payera 40 sous, ci ..................... . 2 » Bois d’éclisse pour tamis, seaux, cribles, etc., payera à raison de 40/0 de la va-f leur. CC CO O"' 00 12 mars 1791.] 622 ik ssembiée Nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. liv. s. Bois feuillard pour cercles ou lattes, le cent pesant payera 30 sous, ci. ..... 1 10 Bourre ou ploc de toutes sortes, le cent pesant pavera 40 sous, ci ........... 2 -> Bourre rouge et autres à faire lit, le cent pesant payera trois livres, ci ........ 3 >» Bourre nolisse ou nalisse, le cent pesant payera trois livres, ci ............... 3 » Bourre tontisse, le cent pesant payera 4 livres, ci ........................ 4 » Bourre de chèvre, le cent pesant payera 6 livres, ci ........................ 6 » Brou ou écorce de noix, le cent pesant payera 30 sous, ci .................. 1 10 G Chardons à drapiers et bonnetiers, le cent pesant payera 3 livres, ci ....... 3 » Chevaux (valeur de 300 livres et au-dessous) la pièce payera 6 livres, ci. . 6 » Chevaux (au-dessus de 300 livres), la pièce payera 30 livres, ci ............ 30 » Cire jaune ouvrée, le cent pesant payera 5 livres, ci ......................... 5 » Cornes, de bœufs, vaches, de cerfs, de snak, de moutons, beliers, et-autres cornes communes, le cent pesant payera 10 sous, ci ......................... » 10 Cotons en laine et en graine, le cent pesant payera 12 livres, ci ............ 12 » D Derle ou terre de porcelaine, le cent pesant payera 10 sous, ci ............. » 10 E Ecaille d’ablette, le cent pesant payera 40 sous, ci ......................... 2 » Ecorce de tilleul pour cordages, le cent pesant payera 4 livres, ci ........... 4 » F Feuilles de myrthe, et autres propres à la teinture et aux tanneries, le cent pesant payera 10 livres, ci ........... 10 » Fil de lin et de chanvre simple, le cent pesant payera 10 livres, ci ........... 10 » Fil de mulquinerie et 01 de linon, la livre payera 120 livres, ci ............ 120 » Fustel (en feuilles ou branches), le cent pesant payera 20 sous, ci ........... 1 » G Graines d’Avignon , ou grainette , et graine jaune, d’usage en teinture, le cent pesant payera 5 livres, ci ...... 5 » Graine jaune, le cent pesant payera 5 livres, ci ............................ 5 » Graisses de toutes sortes, le cent pesant payera 3 livres, ci ............. 3 » Gravelie ou tartre de vin, le cent pesant payera 3 1. 10 s. ci ............... 3 10 Grenadier (écorce de), le cent pesant payera 25 sous, ci .................. 1 5 liv. s. H Herbes propres à la teinture, non dénommées, le cent pesant payera 5 livres, ci ............................ 5 » Herbes de maroquin, le cent pesant payera 30 sous, ci .................. 1 10 Houblon, le cent pesant payera 50 sous, ci ................................. 2 10 Huîtres fraîches,- le millier en nombre payera 10 sous, ci .................. » 10 L Laines non filées, le cent pesant payera 37 1. 10 s. ci ...................... 37 10 Laines filées, le cent pesant payera 9 livres, ci ............................ 9 » Lie-de-vin, le cent pesant payera 20 sous, ci ..................... r ........... i » M Malherbe (herbe pour la teinture), le cent pesant payera 20 sous, ci ............ 1 » Métiers à faire bas et autres ouvrages, le cent pesant payera 30 livres, ci... 30 » Mules et mulets, la pièce payera 3 livres, ci ................................. 3 » N Nerfs de bœufs et autres animaux, le cent pesant payera41. 10s. ci ....... 4 10 O Os de bœufs, de vaches et autres animaux, le cent pesant payera 10 sous, ci ......... . ....................... » 10 P Pain de naveite, lin et colza, le cent pesant payera 10 sous, ci ........... 10 » Parchemin neuf et brut, le cent pesant payera 6 livres, ci .................. 6 » Peaux de bœufs et vaches, salées et en vert, le cent pesant payera 6 livres, ci ................................. 6 » Peaux de cheval et d’âne, en vert, le cent pesant payera 5 livres, ci ....... 5 » Peaux de moutons, brebis et agneaux, en vert, le cent pesant payera 15 livres, ci ............................ 15 » Peaux de veaux, salées et en vert, le cent pesant payera 15 livres, ci ..... 15 » Peaux non dénommées, salées et en vert, le cent pesant payera 6 livres, ci.... 6 » B Redoul ou rodoul (feuilles de), le cent pesant payera 15 sous, ci ........... 15 » S Suifs non ouvrés, le cent pesant payera 30 sous, ci ........................ 1 10 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 mars 1191, 623 liv. S. T Tournesol ou maurelle en drapeaux, le cent pesant payera 25 sous, ci ...... 1 5 ÉTAT des marchandises prohibées a l'entrée du royaume , Savoir : V A Vinaigre, payera par muid comme îe vin, d’après les distinctions admises pour les ports et bureaux de l’exportation ............................. Vins rouges exportés par les rivières de Garonne et Dordogne, autres que ceux ci-après, le muid payera 7 livrer ci. Vins blancs exportés par les même rivières, également à l'exception de ceux ci-après, le muid payera 4 livres, ci ............................ Vins rouges et blancs, qui seront chargés de bord à bord, au port de Libourne, et seront accompagnés d’un acquit-à-caution du bureau de Castil-lon, le muid payera 50 sous, ci ...... Vins exportés par Bayonne et Saint-Jean-de-Luz, le rnuid payera 20 sous, ci.. Vins exportés par le département de l’Ariège et les frontières d’Espagne, le muid payera 30 sous, ci ............. Vins muscat exportés par les mêmes départements, et vins de liqueurs de toutes sortes, le muid payera 6 livres, ci ................................. Vins exportés par les départements des Pyrénées-Orientales et de l’Hérault, le muid payera 40 sous, ci ............ Par les départements des Bouches-du-Rhône et du Var, le muid payera 30 sous, ci ..................... Par les départements des Hautes et Basses-Alpes, de l’Isère et de l’Ain, le muid payera 20 sous, ci ........ Vins exportés par les départements du Mont-Jura, du Doubs et de la Haute-Saône, le muid payera 10 sous, ci... Par les départements du Haut et du Bas-Rhin, de la Meuse et delà Moselle, le muid payera 25 sous, ci. Vins exportés par terre ou par mer, depuis le département des Ardennes, inclusivement, jusqu’à la rivière de Vilaine, aussi inclusivement, le muid payera 7 livres, ci .................. Vins rouges on blancs exportés par le département de la Loire-inférieure, à l’exception de celui ci-après, le muid payera 40 sous, ci ............. Vins blancs du département de la Loire-inférieure, exportés par le même département, le muid payera 10 sous, ci .................................. Vinsbiancs exportés parlesdépartements de la Vendée et de la Charente-Inférieure, le muid payera 10 sous, ci. . . Vins rouges exportés par les mêmes départements, le muid payera 20 sous, ci ................................. Vins en bouteilles et en doubles futailles, le muid payera 7 livres, ci ...... Argent faux, filé sur soie. 7 4 B Bateaux, barques, canots et autres bâtiments de mer, vieux ou neufs. C Cartes à jouer. Confections de toutes sortes. Corail en poudre. 2 10 1 » E Eau-de-vie autre que de vin. Etoffes, avec or et argent faux. 1 10 6 » 2 ». 1 10 Fil de lia et de chanvre, retors, éeru, bis et blanc, autre que celui de Harlem. H Huile de baleine et autres poissons, excepté dans les cas énoncés au tarif. M Médicaments composés. N Nitre, espèce de sel. 1 5 O Or faux, filé sur soie. 7 2 P Poudre à tirer. R »» 10 Rapontic ou fausse rhubarbe. S » 10 1 * Salpêtre. Sel marin et sel de salines. Sel de quinquina et de rhubarbe. 7 T Tabac en feuilles autrement qu’en boucauts, et toute espèce de tabac fabriqué. (j�4 [Assemblée nationale, J Tabac en feuilles, même en boucarts, provenant d’ailleurs que des Etats-Unis d’Amérique, des colonies espagnoles, de l’Ukraine et du Levant, ou importé par des bâtiments étrangers à ces possessions, ou par les ports non désignés par la loi. Tabac en feuilles, même en boucauts, importé ar terre, par d’autres bureaux que ceux de i lie, Valenciennes et Strasbourg. V Verrerie (ouvrages de), à l’exception des vases de verre servant à la chimie, et des bouteilles. ÉTAT des marchandises prohibées à la sortie dît royaume, Savoir : B Bois de construction navale et civile, et tous autres, excepté ceux de buis, de marqueterie et tableterie. Bois merrain. Bois à tan. Bourdaine. G Cartons gris ou pâtes de papiers. Cendres d’orfèvres. Charbon de bois et de chenevotle. Cordages usés. E Écorces de chêne et autres à faire tan. Etoiles avec or et argent faux. F Ferraille et vieux fer. Feuilles de houx. Futailles vides ou en bottes. G Groisil ou verre cassé. L Lins crus, tayés ou apprêtés. Linge vieux ou drille. M Mine de fer brute et lavée. O Or faux, filé sur soie. Oreillons ou orillons. P Peaux de lièvres, de lapins blancs, roux de toutes espèces et couleurs, crus. [2 mars 1791. ) Pennes ou paines de laine, de fil et corons. Poil en masse ou non filé, de lapin, lièvre, cas tor, chameau, bouc, chèvre et chevreau. Potasse. R Redon ou rodon. Rognes, coques, raves ou résure de morue. S Soies grèzes de toutes sortes. Soies ouvrées en trame, poil et organsin. Soies à coudre, crues. Fleuret ou liloselle crue. Fleuret teint. Soie (bourre de) de toutes sortes. Idem , cardces. Cocons. T Tan. M. Ilernoux, au nom du comité d' agriculture et de commerce , fait sentir la nécessité d’éteindre tous les procès de l’ancienne régie des traites et de prévenir ceux qui pourraient naître; il propose le projet de décret suivant : « L’Assemblée nationale, ayant ouï le rapport de son comité d’agriculture et de commerce, sur la suite à donner aux affaires de l’ancienne régie des traites, décrète ce qui suit : « Art. lor. Les procès commencés à raison de fraude ou contravention relatives aux droits intérieurs de traite, sont annulés sans frais; sont également annulés, aussi sans frais, les soumissions fournies dans les bureaux pour assurer les transports de marchandises en exemption des droits de circulation et pour lesquelles on n’aura pas rapporté les acquits -à-caution déchargés, ou passeports en forme. « Art. 2. Les instances suivies à la requête des anciens fermiers ou régisseurs des droits de traite, ou contre ladite régie pour tout autre objet que pour fraude ou contravention relatives aux droits de circulation, seront mises en état d’être jugées d’ici au 1er juillet de la présente année, à peine de forclusion; et les juges seront tenus de procéder au jugement desdites instances dans les deux mois suivants. » M. Defermon . Je demande que l’Assemblée veuille bien renvoyer la rédaction du décret qui est proposé au comité de l’imposition qui a déjà un projet de décret sur cette matière, et qu’il présentera au moment où les nouvelles lois recevront leur exécution. (L’Assemblée décrète le renvoi du projet de décret au comité d’imposition.) M. de Tracy. Messieurs, l’Assemblée a chargé son comité de lui présenter aujourd’hui le projet d’une haute cour nationale provisoire. Je demande la permission de lui faire remarquer qu’il est indispensable d’organiser promptement ce tribunal; les affaires languissent; les prisonniers sont détenus depuis longtemps. Je demande que le comité veuille bien presser son rapport. M. Démeunier, au nom du comité cle Cons-ARCRiVES t'ARLEMENTAlRES.