[Assemblé® nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [31 janvier 1791.1 M chandises venant de l’étranger, seront perçus conformément au tarif annexé au procès-verbal de ce jour. » (Ce décret est adopté.) M. Démeunter. 11 faut statuer maintenant sur les articles que vous avt-z renvoyés au comité, comme les toiles et les huiles venant de l’étranger. {Murmures.) J’entends dire à côté de moi que ce qui regarde les huiles a été décrété; je ne vous propose point de revenir sur le décret, mais de charger le comité de vérifier si l’on n’a point excédé les bases décrétées et s’il n’y a pas une erreur de fait relativement au traité fait avec les Américains. Je vous prie, Messieurs, de considérer que votre commerce avec les Etats-Unis est peu considérable. L’Angleterre, après avoir perdu ses colonies, a pourtant eu l’habileté de s’emparer de la presque totalité de ce commerce. Il n’est pas de votre intention de repousser nos frères en liberté, ceux que nous avons intérêt, sous mille rapports, d’attirer dans nos ports. Voici mon projet de décret : « L’Assemblée nationale ordonne aux comités de commerce, d’imposition et diplomatique de rendre compte, dans la séance d’après-demain, des observations qui leur ont été adressées et envoyées, notamment sur les droits relatifs aux toiles et aux huiles venant de l’étranger. » M. E-avle. Je demande que M. Démeunier exhibe le traité dont il parle. Je suis certain qu’il n'y en a pas. Quant aux toiles, il y a un décret rendu après une discussion qui a duré deux heures. Je demande la question préalable sur le projet de décret qu’il vous propose. M. Démeunier m’objecte qu’il y a un arrêt du conseil. Est-ce là une loi pour nous? Ce n’est qu’une pétarade. M. le Président. Je rappelle à l’ordre l’arrêt du conseil dans votre bouche. (L’Assemblée passe à l’ordre du jour.) M. le Président. Avant de passer à l’ordre du jour, je suis obligé de donner une triste nouvelle a l’Assemblée. M. La Ville-Leroux a reçu de la municipalité de Lorient, par sa lettre du 26 de ce mois, l’affligeante nouvelle que le vaisseau YAmphitrite, venant de l’Ile-de-France à Lorient, s’est perdu dans la nuit du 22 au 23 de ce mois du côté de Peunemarch,et que sur 108 hommes, 105 ont perdu la vie ; il y avait 50 passagers sur ce navire, du nombre desquels étaient les députés de l’Ile-de-France à l’Assemblée nationale. M. le Président. J’ai reçu de M. Bailly, maire de Paris, une lettre par laquelle il me prévient des adjudications faites le 30 janvier courant, par la municipalité, de 3 immeubles nationaux consistant en une maison, rue des Saints-Pères, louée 1,614 livres, estimée 9,500 livres et adjugée 26,200 livres; le second en un terrain et construction, rue de Grenelle-Saint-Germain, loués 1,006 livres, estimés 13,927 livres, adjugés 31,200 livres; le troisième, en un terrain d’un arpent dix perches huit toises, loué 150 livres, estimé 2,750 livres, adjugé 9,000 livres. L’Assemblée reprend la discussion du tarif des traites , M. de Kyspoter. Je viens de recevoir une lettre en forme de mémoire, de la part des fabricants de fils tors du département du Nord, relativement aux droits d’entrée portés seulement à 15 livres le quintal, tandis, que jusqu’à présent, l’entrée avait été prohibée. Je demande le renvoi dé cet article aux comités réunis de l’imposition, d’agriculture et de commerce, pour être examiné et rapporté à l’Assemblée. (Ce renvoi est ordonné.) M. Dauchy, rapporteur . Il reste maintenant à statuer sur les droits qui seront imposés sur nos vins à l’exportation. Vos comités, en s’occupant de la révision du projet de tarif avaient unanimement pensé que les vins exportés en doubles futailles et en bouteilles pourraient supporter un droit de 10 livres par muid; muscat et de liqueur 6 livres; rouge, par les rivières de Garonne et Dordogne, autres que ceux ci-après, 9 livres; blanc, 4 livres; vins rouges et blancs du Quercy et du Périgord, qui seront chargés de borda bord au port de Libourne, et seront accompagnés d’un acquit à caution du bureau de Castillon, 2 1. 10 s.; vins exportés par les départements des Hautes et Basses-Pyrénées, 3 livres; par le département de l’Ariège et les frontières d’Espagne, 1 1. 10 s.; vins muscats, exportés par les mêmes départements, 6 livres; vins exportés par les départements des Pyrénées-Orientales, 2 livres; par les départements des Bouches-du-Rhône et du Var, 1 1. 10 s. ; par les départements des Hautes et Basses-Alpes et de l’Isère, 2 livres; par le département de l’Ain, 1 livre; par les départements du Mont-Jura et du Doubs, 10 livres; par les départements du Haut et Bas-Rhin et de la Moselle, 10 livres; par les départements des Ardennes, de l’Aisne et du Nord, 10 livres ; par les ports des dé-artements du Pas-de-Calais, de la Somme, de la eine-Inférieure, du Calvados, de la Manche, des Côtes-du-Nord, de l’Ille-et-Vilaine, du Finistère et du Morbihan, 10 livres; vins exportés par le département de la Loire-Inférieure, 2 livres; vins exportés par les ports des départements de la Vendée et de la Charente-Inférieure, 2 livres ; vins de liqueur de toutes sortes, 6 livres; vins en bouteilles et en doubles futailles de toutes sortes, 10 livres; vins exportés par les départements de la Loire-Inférieure, du Doubs, du Mont-Jura, du Haut et Bas-Rhin et de la Moselle, qui seront déclarés de la valeur de 30 livres le muid et au-dessous, sauf la retenue ci-après expliquée en cas de mésestimation, 10 livres. N. B. Si les expéditionnaires des vins préfèrent d’acquitter le droit de sortie à raison de 5 0/0 de la valeur, ils en auront la faculté; et dans le cas de mésestimation, les préposés seront autorisés à en faire la retenue, en payant auxdits expéditionnaires la valeur déclarée, et le dixième en sus. Mais cette option n’aura pas lieu pour les vins muscats et de liqueurs, tarifés à 6 livres par muid, ni pour les vins exportés en bouteilles ou doubles futailles, tarifés à 10 livres par muid, lesquels acquitteront ces droits, quelle que soit leur valeur et leur qualité. Différentes réclamations tant des propriétaires qui exportent dans Bordeaux, que de différents départements, ont amené votre comité à vous proposer quelques modilications dans le tarif; les voici : les vins exportés par les départements des Hautes et Basses-Pyrénées payeront le muid de Paris, 2 livres; par les départements du Mont-Jura, du Doubs, du Rhin et de la Moselle, 1 1. 10 s.; 596 [Assemblée nationale.] vins exportés par les départements de la Vendée, de la Charente-Inférieure, 1 livre; vins blancs justifiés du cru du comté nantais, exportés par Nantes, 10 sous. M. IValrac. Je crois, Messieurs, que 3 questions se présentent ici : Est-il avantageux d’imposer les vins à la sortie du royaume pour l’étranger ? Si les vins doivent être imposés, quel sera le droit pour chaque province? Lequel des deux modes de perception proposés par le comité faut-il adopter? Je commence par examiner s’il est bon d’imposer à la sortie du royaume pour l’étranger une denrée abondante et superflue, une denrée dont le produit brut est de plus de 9 raillions, année commune, une denrée dont les frais de culture, d’enfutaillement, de transport par terre et par eau font circuler environ 80 à 100 millions dans les mains du p< uple et 30 millions dans celles des propriétaires des vignes. Une question d’un si grand intérêt peut se résoudre par le fait, lors-qu’en dernière analyse c’est pour un mince produit de 2 raillions qu’on va tourmenter l’agriculture, embarrasser ou restreindre le débouché d’une denrée que nous ne pouvons consommer qu’en partie et qu’il faut nécessairement porter à l’étranger, une denrée qu’il est facile et important de rendre plus abondante, puisque nous avons en France une immensité de terrains sablonneux et montueux que la culture de la vigne peut seule fertiliser. Sous tous ces rapports il est doue incontestable que nous devons affranchir la sortie de nos vins, et ne pas arrêter le progrès d’une culture aussi utile avec des lois et des formalités aussi gênantes. Mais on dit qu’il faut des impôts ; que celui proposé sur les vins est le plus commode, le moins onéreux, parce qu’on croit que l’étranger ne peut pas se passer de nos vins et que c’est lui qui paye nos droits. 11 faut des impôts, sans doute, mais comme il en est peu de bons, il faut se déterminer pour les moinsmauvais;et certainementceux qui nuisent à l’agriculture sonF très dangereux, puisque sous une forme déguisée c’est une augmentation de l’impôt territorial. D’ailleurs, qu’est-ce qu’un produit de 2 millions, si pour les lever on condamne à la stérilité des terres qui n’attendent qu’un encouragement et qu’un débouché pour se couvrir de récoltes abondantes. L’étranger consomme et consommera nos vins. Mais ne désirez-vous pas qu’il puisse en consommer beaucoup ? et ne s’en consommera-t-il pas une plus grande quantité lorsqu’il sera en profusion et à meilleur marché et s’il peut, à cet égard, rivaliser avec ceux des autres pays? Mais comment rivaliser et même obtenir la préférence, si un tonneau de vin rouge contenant 3 muids paye 27 livres à la sortie sur une valeur de 120 à 150 livres? L’étranger calcule assurément et il ira s’approvisionner dans un pays où un meilleur système de commerce et de finances affranchit une production surabondante. C’est, au surplus, une grande erreur de croire que l’étranger ne peut pas se passer de nos vins ; il ne cessera pas d’en boire, mais il en boira moins. Après avoir exempté du droit d’entrée toutes les matières premières en faveur de vos manufactures, la denrée qui est la seule surabondante en France, celle qui convient à tous égards au consommateur étranger, celle que vous pouvez céder à des conditions que nulle autre nation ne peut I remplir doit-elle être retenue captive pour un I [31 janvier 1791. J misérable produit de 2 millions ? Lorsque le feu roi de Prusse eût conquis une partie de la Silésie, il proposa à la France d’y faire entrer ses vins, à la charge de certains droits qu’il aurait perçus. A cette condition il voulait s’engager à faire consommer dans ses Etats 120,000 muids de nos vins. On accueillit mal cette proposition ; le système destructeur des|prohibitions l’emporta, et le roi de Prusse admit chez lui les vins de Hongrie, en chargeant les nôtres d’un nouveau droit. Nous devons passer à cet égard entre deux écueils, mais profiter de l’expérience. Je conclus donc à ce que les droits de sortie sur tous les vins soient supprimés. Mais si les besoins publics exigent impérieusement cette imposition, peut-elle être répartie avec aussi peu d’égalité? Les vins du comté nantais et de Langon ne sont taxés à la sortie que 10 sols par muid ; ceux de Provence, que 30 sols. Ces vins coûtent, année commune, de 100 à 180 livres les 3 muids. Ceux que Bordeaux envoie à la Hollande, l’Allemagne, la Russie, la Suède ne sont pas d'un plus haut prix; et cependant on veut qu'ils payent 6 1. 10 s. par muid. Cette différence est foudée sur l’idée générale où on est que les vins de Bordeaux sont d’une qualité supérieure à tous autres. D’après la quantité qui s’en exporte par la Garonne et la Gironde, ce3 deux départements payeraient 1,400,000 livres, lorsque tous les autres départements du royaume n’en payeront ensembleque 600,000. Serait-il juste de surcharger ainsi l’agriculture d’une province? On me permettra de désirer que les vins de Bordeaux soient traités avec plus d’égalité. Il me reste à parler du droit d’entrée proposé par votre comité. Si vous supprimez le droit d’entrée, Je mode de perception est inutile; si vous le conservez, je dois vous représenter, Messieurs , que la proposition de faire payer le droit à raison de 5 0/0 de la valeur est inadmissible; mais une chose importante que le comité doit placer dans l’instruction, c’est d’établir le rapport du muid de Paris avec toutes les autres mesures du royaume. Au surplus, j’en reviens à penser que les droits de sortie sur tous les vins doivent être supprimés. M. de Lachèze. Je viens à l’appui de la proposition de M. Nairac, que l’Assemblée ne peut prendre de parti sur l’exportation, qu’elle n’ait décrété préalablement un droit sur les boissons vendues en détail dans le royaume. Il serait injuste, suivant moi, de faire payer pour l’exportation du vin si on ne payait pas pour le vendre en détail dans le royaume; d’ailleurs, vous devez favoriser la culture des vignes ; c’est une des grandes ressources du royaume que vous vous exposeriez à tarir, ou du moins à diminuer beaucoup, si vous chargiez de droits vos vins à la sortie du royaume. M. Moreau. Dans les pays vignobles, nous sommes manufacturiers de vins. Les marchandises provenant de nos manufactures exportées à l’étranger ne doivent payer aucun droit ; c’est un lan dont vous ne devez pas vous départir. ourquoi donc vouloir imposer un droit de sortie sur nos vins? M. Rewbell. Nos vins étaient assujettis aux droits d’aides et à un droit de sortie, cependant ils se vendaient. Aujourd’hui ils ne sont plus sujets au droit de circulation. On ne conservera plus que de très légers droits de sortie. Je ne ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Assemblée nationale.] conçois pas d’après cela, à moins qu’on ne veuille révoquer le décret sur le recrutement des barrières de l'intérieur, qu’on s’oppose à une taxe à la sortie de nos vins proportionnelle à leur valeur. Les vignerons du canton de Bordeaux sont sous la férule des marchands de vins qui en fixent le prix. Ici ce ne sont pas les cultivateurs, ce sont les marchands de vins qui vous font de pareilles réclamations ; j’appuie le projet du comité. ( Applaudissements d'un côté ; interruptions de Vautre.) M. le Président. Le premier domaine d’une assemblée délibérante, c’est la liberté de contradiction. Plusieurs membres demandent à fermer la discussion. (L’Assemblée décide que la discussion est fermée.) M. Bouttevillc-Dumetz. Je demande la questiou préalable. M. lie Chapelier. Sur quoi porte la question préalable ? Est-ce sur le projet du comité, qui propose d’établir des droits, ou sur la proposition de M. Nairac, qui ne veut pas de droits sur les vins? c’est sur celle-ci qu’il faut invoquer la question préalable; car si cet amendement destructif du projet du comité passait, alors l’agriculture... ( Interruptions .) M. Boutteville-Dumetz. Je demande la question préalable sur la proposition de M. Nairac. Il s’agit de savoir s’il y aura ou non des droits Bur les vins à la sortie du royaume. M. Dauchy, rapporteur. L’article que vous discutez est le plus diflicile dans le tarif des traites, à cause de la différence de nos vins français. Si leurs besoins n’étaient pas extrêmes, peut-être ne vous aurions-nou3 point proposé cet impôt : mais je dois vous dire qu’il est entré pour 2 millions dans la balance de notre recette. M. Prieur. Ce fait change l’état de la question. Plusieurs membres demandent à aller aux voix. L’Assemblée décrète le principe suivant : « Les vins seront imposés à la sortie du royaume. » M. de Noailles. D’après ce qu’a dit M. Nairac, je demande une diminution sur les droits proposés dans le tarif du comité. D’après le dire des députés du Lot-et-Garonne, s’il y a des vins dans ce pays qui montent à 1,200 ou à 2,000 livres le tonneau, il y en a qui ne valent pas 90 livres. M. Goupilleau. Ce tarif n’est pas proportionné pour être décrété dans ce moment-ci ; il propose le même prix pour les départements de la Charente et de la Vendée ; il est constant, et j’en appelle à tous ceux qui connaissent le pays, que les vins du département de la Vendée sont inférieurs à ceux du comté nantais. M. de Custine. L’Assemblée a déclaré qu’il y aurait un droit de sortie sur tous les vins; mais elle se gardera bien, sans doute, d’adopter les bases du comité. Elles sont au désavantage du royaume ; car il est certain que plus on exporte de marchandises d’un pays, plus on y attire les {31 janvier 1791.J j 597 richesses et le numéraire. Il faut donc favoriser autant qu’il est en nous l’exportation. D’ailleurs, en retour de vos marchandises, des vins de Bordeaux et autres, l’étranger nous donne de ses productions; c’est surtout sur ces objets qu’il faut faire supporter l’impôt. Vous arriverez, par là, à la même recette. Je demande donc que les droits proposés par le comité soient réduits à moitié pour les vins qui sortiront par mer du royaume. M. de Cernon. Je soutiens que ce droit ne peut être qu’uniforme : s’il était gradué, comment constateriez-vous que le vin qui se présente à une frontière, pour en sortir, doit payer l’impôt que vous aurez tarifé pour le département de la Marne, plutôt que l’impôt du département de la Meuse? Ce serait, dites-vous, sur la déclaration; mais elle peut être fautive, et l’intérêt la rendra vicieuse. Le tarif uniforme ôte toute espèce d’inconvénient. Je conclus donc à ce que le droit soit uniforme et fixé d’après la valeur moyenne des vins. M. Garat. Quel que soit le produit de l’impôt que vous établirez sur l’exportation des vins, cet impôt, comme tous les autres, doit être réparti avec justice; et il le serait d’une manière horriblement injuste, si le tarif était uniforme. Le tarif gradué, vous a-t-on dit, serait vexateur : cette qualification est incertaine ; mais il n’est point du tout incertain que de l’uniformité résulterait la plus horrible des inégalités. Quoi I il y a dans le département de Bordeaux des tonneaux de vins de 2,000 livres, de 1,000 livres, de 500 livres, et vous voulez que le tonneau de vin de 2,000 livres ne paye pas plus que celui de 150 livres? Plusieurs membres demandent le renvoi de la discussion à demain. (Le renvoi à demain est décrété.) M. le Président. Avant l’ordre du jour de demain, qui sera la continuation de la discussion sur le tarif des traites et ensuite sur les jurés, le comité de judicature fera un rapport sur la liquidation individuelle des offices. (La séance est levée à trois heures et demie.) PREMIÈRE ANNEXE A LA SÉANCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU 31 JANVIER 1791. SIXIÈME RAPPORT (1). DU COMITÉ DE MENDICITÉ sur la répression de la mendicité. — (Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale). Titre Iw De la répression de la mendicité. La liberté, ce vœu constant de la nature, suppose nécessairement dans les hommes quelques facultés propres à leur assurer cette première indépendance qui constitue leurs droits. (1) Le 5* rapport a été inséré dans le tome XVIII, p. 473 et suiv, ARCHIVES PARLEMENTAIRES.