140 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE défenseurs de la patrie que décorent de glorieuses cicatrices; vous y serez, vénérables vieillards que le bonheur préparé à votre postérité doit consoler d’une longue vie passée sous le despotisme; vous y serez, tendres Elèves de la Patrie qui croissez pour étendre sa gloire et pour recueillir le fruit des nos travaux ! Vous y serez, jeunes citoyennes à qui la victoire doit ramener bientôt des frères et des amants dignes de vous; vous y serez, mères de famille dont les époux et les fils élèverent des trophées à la République avec les débris des trônes. (On applaudit.) O femmes françaises, chérissez la liberté achetée au prix de leur sang; servez-vous de votre empire pour étendre celui de la vertu républicaine ! ô femmes françaises, vous êtes dignes de l’amour et du respect de la terre ! Qu’avez-vous à envier aux femmes de Sparte ? comme elles vous avez donné le jour à des héros; comme elles vous les avez dévoués, avec un abandon sublime, à la patrie. (On applaudit.) Malheur à celui qui cherche à éteindre le sublime enthousiasme et à étouffer par de désolantes doctrines cet instinct moral du peuple, qui est le principe de toutes les grandes actions ! C’est à vous, représentants du peuple, qu’il appartient de faire triompher la vérité que nous venons de développer; bravez les clameurs insensées de l’ignorance présomptueuse ou de la perversité hypocrite. Quelle est donc la dépravation dont nous étions environnés s’il nous a fallu du courage pour les proclamer ? La postérité pourra-t-elle croire que les factions vaincues avaient porté l’audace jusqu’à nous accuser de modérantisme et d’aristocratie pour avoir rappelé l’idée de la Divinité et de la morale ? Croira-t-elle qu’on ait osé dire jusque dans cette enceinte que nous avions par là reculé la raison humaine de plusieurs siècles ? Ils invoquaient la Raison, les monstres qui aiguisaient contre vous leurs poignards sacrilèges ! Tous ceux qui défendaient vos principes et votre dignité devaient aussi être sans doute les objets de leur fureur. Ne nous étonnons pas si tous les scélérats ligués contre nous semblent vouloir nous préparer la ciguë; mais avant de la boire nous sauverons la patrie ! (On applaudit.) Le vaisseau qui porte la fortune de la République n’est pas destiné à faire naufrage; il vogue sous vos auspices, et les tempêtes seront forcées à le respecter. (Nouveaux applaudissements.) Asseyez-vous donc tranquillement sur les bases immuables de la justice et ravivez la morale publique. Tonnez sur la tête des coupables et lancez la foudre sur tous vos ennemis. Quel est l’insolent qui, après avoir rampé aux pieds d’un roi, ose insulter à la majesté du peuple français dans la personne de ses représentants ? Commandez à la victoire, mais replongez surtout le vice dans le néant. Les ennemis de la République, ce sont les hommes corrompus. (On applaudit.) Le patriote n’est autre chose qu’un homme probe et magnanime dans toute la force de ce terme. (On applaudit.) C’est peu d’anéantir tous les rois de l’Europe; il faut faire respecter à tous les peuples le caractère du peuple français. C’est en vain que nous porterions au bout de l’univers la renommée de nos armes, si toutes les passions déchirent impunément le sein de la patrie. Défions-nous de l’ivresse même des succès; soyons terribles dans les revers, modestes dans nos triomphes (on applaudit), et fixons au milieu de nous la paix et le bonheur par la sagesse et par la morale. Voilà le véritable but de nos travaux; voilà la tâche la plus héroïque et la plus difficile. Nous croyons concourir à ce but en vous proposant le décret suivant. (Les applaudissements se renouvellent et se prolongent) (1). [Adopté comme suit.] Sur le rapport [de ROBESPIERRE, au nom] du Comité de salut public, sur les fêtes décadaires, la Convention nationale décrète ce qui suit : «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport du Comité de salut public, décrète : « Art. I. Le peuple français reconnoit l’existence de l’Etre suprême et l’immortalité de l’ame. « II. Il reconnoit que le culte digne de l’Etre suprême est la pratique des devoirs de l’homme. « III. Il met au rang de ses devoirs de détester la mauvaise foi et la tyrannie, de punir les tyrans et les traîtres, de secourir les malheureux, de respecter les foibles, de défendre les opprimés, de faire aux autres tout le bien qu’on peut, et de n’être injuste envers personne. « IV. Il sera institué des fêtes pour rappeler l’homme à la pensée de la divinité et à la dignité de son être. « V. Elles emprunteront leurs noms des événe-mens glorieux de notre révolution, des vertus les plus chères et les plus utiles à l’homme et des plus grands bienfaits de la nature. « VI. La République française célébrera tous les ans les fêtes du 14 juillet 1789, du 10 août 1792, du 21 janvier 1793, du 31 mai 1793. « VII. Elle célébrera, aux jours de décadi, les fêtes dont l’énumération suit : A l’Etre Suprême et à la Nature, Au Genre-Humain, Au Peuple Français, Aux Bienfaiteurs de l’Humanité, Aux Martyrs de la Liberté, A la Liberté et à l’Egalité, A la République, A la Liberté du Monde, A l’Amour de la Patrie, A la Haine des Tyrans et des Traîtres, A la Vérité, A la Justice, A la Pudeur, A la Gloire et à l’Immortalité, A l’Amitié, A la Frugalité, Au Courage, A la Bonne-Foi, A l’Héroïsme, Au Désintéressement, Au Stoïcisme, A l’Amour, A l’Amour conjugal, A l’Amour paternel, A la Tendresse maternelle, A la Piété filiale, A l’Enfance, A la Jeunesse, A l’Age viril, A la Vieillesse, Au Malheur, A l’Agriculture A l’Industrie, A nos Aïeux, A la Postérité, Au Bonheur. «VIII. Les Comités de salut public et d’instruction publique sont chargés de présenter un plan d’organisation de ces fêtes. « IX. La Convention nationale appelle tous les talens dignes de servir la cause de l’humanité à l’honneur de concourir à leur établissement par des hymnes et par des chants civiques, et par tous les moyens qui peuvent contribuer à leur embellissement et à leur utilité. « X. Le Comité de salut public distinguera les ouvrages qui lui paroîtront propres à remplir cet objet, et récompensera leurs auteurs. (1) Mon., XX, 403-411. 140 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE défenseurs de la patrie que décorent de glorieuses cicatrices; vous y serez, vénérables vieillards que le bonheur préparé à votre postérité doit consoler d’une longue vie passée sous le despotisme; vous y serez, tendres Elèves de la Patrie qui croissez pour étendre sa gloire et pour recueillir le fruit des nos travaux ! Vous y serez, jeunes citoyennes à qui la victoire doit ramener bientôt des frères et des amants dignes de vous; vous y serez, mères de famille dont les époux et les fils élèverent des trophées à la République avec les débris des trônes. (On applaudit.) O femmes françaises, chérissez la liberté achetée au prix de leur sang; servez-vous de votre empire pour étendre celui de la vertu républicaine ! ô femmes françaises, vous êtes dignes de l’amour et du respect de la terre ! Qu’avez-vous à envier aux femmes de Sparte ? comme elles vous avez donné le jour à des héros; comme elles vous les avez dévoués, avec un abandon sublime, à la patrie. (On applaudit.) Malheur à celui qui cherche à éteindre le sublime enthousiasme et à étouffer par de désolantes doctrines cet instinct moral du peuple, qui est le principe de toutes les grandes actions ! C’est à vous, représentants du peuple, qu’il appartient de faire triompher la vérité que nous venons de développer; bravez les clameurs insensées de l’ignorance présomptueuse ou de la perversité hypocrite. Quelle est donc la dépravation dont nous étions environnés s’il nous a fallu du courage pour les proclamer ? La postérité pourra-t-elle croire que les factions vaincues avaient porté l’audace jusqu’à nous accuser de modérantisme et d’aristocratie pour avoir rappelé l’idée de la Divinité et de la morale ? Croira-t-elle qu’on ait osé dire jusque dans cette enceinte que nous avions par là reculé la raison humaine de plusieurs siècles ? Ils invoquaient la Raison, les monstres qui aiguisaient contre vous leurs poignards sacrilèges ! Tous ceux qui défendaient vos principes et votre dignité devaient aussi être sans doute les objets de leur fureur. Ne nous étonnons pas si tous les scélérats ligués contre nous semblent vouloir nous préparer la ciguë; mais avant de la boire nous sauverons la patrie ! (On applaudit.) Le vaisseau qui porte la fortune de la République n’est pas destiné à faire naufrage; il vogue sous vos auspices, et les tempêtes seront forcées à le respecter. (Nouveaux applaudissements.) Asseyez-vous donc tranquillement sur les bases immuables de la justice et ravivez la morale publique. Tonnez sur la tête des coupables et lancez la foudre sur tous vos ennemis. Quel est l’insolent qui, après avoir rampé aux pieds d’un roi, ose insulter à la majesté du peuple français dans la personne de ses représentants ? Commandez à la victoire, mais replongez surtout le vice dans le néant. Les ennemis de la République, ce sont les hommes corrompus. (On applaudit.) Le patriote n’est autre chose qu’un homme probe et magnanime dans toute la force de ce terme. (On applaudit.) C’est peu d’anéantir tous les rois de l’Europe; il faut faire respecter à tous les peuples le caractère du peuple français. C’est en vain que nous porterions au bout de l’univers la renommée de nos armes, si toutes les passions déchirent impunément le sein de la patrie. Défions-nous de l’ivresse même des succès; soyons terribles dans les revers, modestes dans nos triomphes (on applaudit), et fixons au milieu de nous la paix et le bonheur par la sagesse et par la morale. Voilà le véritable but de nos travaux; voilà la tâche la plus héroïque et la plus difficile. Nous croyons concourir à ce but en vous proposant le décret suivant. (Les applaudissements se renouvellent et se prolongent) (1). [Adopté comme suit.] Sur le rapport [de ROBESPIERRE, au nom] du Comité de salut public, sur les fêtes décadaires, la Convention nationale décrète ce qui suit : «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport du Comité de salut public, décrète : « Art. I. Le peuple français reconnoit l’existence de l’Etre suprême et l’immortalité de l’ame. « II. Il reconnoit que le culte digne de l’Etre suprême est la pratique des devoirs de l’homme. « III. Il met au rang de ses devoirs de détester la mauvaise foi et la tyrannie, de punir les tyrans et les traîtres, de secourir les malheureux, de respecter les foibles, de défendre les opprimés, de faire aux autres tout le bien qu’on peut, et de n’être injuste envers personne. « IV. Il sera institué des fêtes pour rappeler l’homme à la pensée de la divinité et à la dignité de son être. « V. Elles emprunteront leurs noms des événe-mens glorieux de notre révolution, des vertus les plus chères et les plus utiles à l’homme et des plus grands bienfaits de la nature. « VI. La République française célébrera tous les ans les fêtes du 14 juillet 1789, du 10 août 1792, du 21 janvier 1793, du 31 mai 1793. « VII. Elle célébrera, aux jours de décadi, les fêtes dont l’énumération suit : A l’Etre Suprême et à la Nature, Au Genre-Humain, Au Peuple Français, Aux Bienfaiteurs de l’Humanité, Aux Martyrs de la Liberté, A la Liberté et à l’Egalité, A la République, A la Liberté du Monde, A l’Amour de la Patrie, A la Haine des Tyrans et des Traîtres, A la Vérité, A la Justice, A la Pudeur, A la Gloire et à l’Immortalité, A l’Amitié, A la Frugalité, Au Courage, A la Bonne-Foi, A l’Héroïsme, Au Désintéressement, Au Stoïcisme, A l’Amour, A l’Amour conjugal, A l’Amour paternel, A la Tendresse maternelle, A la Piété filiale, A l’Enfance, A la Jeunesse, A l’Age viril, A la Vieillesse, Au Malheur, A l’Agriculture A l’Industrie, A nos Aïeux, A la Postérité, Au Bonheur. «VIII. Les Comités de salut public et d’instruction publique sont chargés de présenter un plan d’organisation de ces fêtes. « IX. La Convention nationale appelle tous les talens dignes de servir la cause de l’humanité à l’honneur de concourir à leur établissement par des hymnes et par des chants civiques, et par tous les moyens qui peuvent contribuer à leur embellissement et à leur utilité. « X. Le Comité de salut public distinguera les ouvrages qui lui paroîtront propres à remplir cet objet, et récompensera leurs auteurs. (1) Mon., XX, 403-411. SÉANCE DU 18 FLORÉAL AN II (7 MAI 1794) - N° 33 141 « XI. La liberté des cultes est maintenue, conformément au décret du 18 frimaire. « XII. Tout rassemblement aristocratique et contraire à l’ordre public sera réprimé. «XIII. En cas de trouble dont un culte quelconque seroit l’occasion ou le motif, ceux qui les exciteroient par des prédications fanatiques ou par des insinuations contre-révolutionnaires, ceux qui les provoqueroient par des violences injustes et gratuites, seront également punis selon la rigueur des lois. «XIV. Il sera fait un rapport particulier sur les dispositions de détail relatives au présent décret. «XV. Il sera célébré, le 20 prairial prochain, une fête en l’honneur de l’Etre Suprême. « David est chargé d’en présenter le plan à la Convention nationale (1). COUTHON : On demande l’impression du rapport qui vient d’être présenté et sa distribution à chaque député, au nombre de 6 exemplaires. Je crois que cela ne suffit pas : la Providence a été offensée et la Convention outragée par des hommes infâmes qui, pour porter le désespoir dans le cœur du juste, proclamaient le matérialisme et niaient l’existence d’un Etre suprême. La justice humaine a déjà frappé ces hommes corrupteurs et corrompus; mais la Convention doit plus faire, elle doit frapper leurs abominables principes; elle vient de le faire, par le rapport qui vient d’être lu et par le projet de décret qu’elle a adopté. Mais la Convention ayant été outragée, calomniée partout, il faut que le rapport soit non seulement imprimé dans le format ordinaire et envoyé aux armées, à tous les corps constitués et à toutes les sociétés populaires, mais qu’il soit imprimé en placard et affiché dans toutes les rues; il faut qu’on lise sur les murs et sur les guérites quelle est la véritable profession de foi du peuple français. (On applaudit .) Je demande enfin qu’attendu que la morale de la représentation nationale a été calomniée chez les peuples étrangers, le rapport de Robespierre et le projet de décret qui vous a été présenté soient traduits dans toutes les langues et répandus dans tout l’univers. (On applaudit ) (2). « La Convention nationale décrète que le présent décret et le rapport qui l’a précédé seront imprimés et envoyés, en format ordinaire et en placard, à toutes les communes, armées et sociétés populaires de la République, pour être lus et affichés sur toutes les places publiques et dans les camps; elle décrète pareillement que le rapport et le décret seront traduits dans toutes les langues, et distribués au nombre de six exemplaires à chacun des membres de la Convention » (3). (1) P.-V., XXXVII, 45. (2) Mon., XX, 411. (3) P.-V., XXXVII, 49. Pas de minute de la main de Robespierre. Décret n° 9046. Reproduit dans Bin, 18 flor.; Débats, nos 595, p. 226 et 596, p. 239; J. Sablier, nos 1304 et 1305; Rép., nos 139 et 141; J. Paris, nos 493, 494 et 495; J. Mont., n° 12; Feuille Rép., nos 309, 312 et 314; M.U., XXXIX, 315-318; 328-335; 347-351; 354-367; J. Per-let, n° 593; J. Univ., nos 1626, 1627; J. Sans-Culottes, 33 La Convention nationale adopte le plan présenté par David pour la fête du 20 prairial et en décrète l’impression et la distribution (1). [Plan de la fête à l’Etre suprême ] (2). L’aurore annonce à peine le jour, et déjà les sons d’une musique guerrière retentissent de toutes parts, et font succéder au calme du sommeil un réveil enchanteur. A l’aspect de l’astre bienfaisant qui vivifie et colore la nature, amis, frères, époux, enfans, vieillards et mères, s’embrassent, et s’empressent à l’envi d’orner et de célébrer la fête de la Divinité. L’on voit aussitôt les banderoles tricolores flotter à l’extérieur des maisons; les portiques se décorent de festons de verdure; la chaste épouse tresse de fleurs la chevelure flottante de sa fille chérie, tandis que l’enfant à la mamelle presse le sein de sa mère, dont il est la plus belle parure; le fils, au bras vigoureux, se saisit de ses armes : il ne veut recevoir le baudrier que des mains de son père; le vieillard souriant de plaisir, les yeux mouillés de larmes de joie, sent rajeunir son âme et son courage en présentant l’épée aux défenseurs de la liberté. Cependant l’airain tonne; à l’instant les habitations sont désertes : elles restent sous la sau-ve-garde des lois et des vertus républicaines; le peuple remplit les rues et les places publiques : la joie et la fraternité l’enflamment. Ces groupes divers, parés des fleurs du printemps, sont un parterre animé, dont les parfums disposent les armes à cette scène touchante. Les tambours roulent; tout prend une forme nouvelle. Les adolescens, armés de fusil, forment un bataillon quarré autour du drapeau de leurs sections respectives. Les mères quittent leurs fils et leurs époux : elles portent à la main des bouquets de roses; leurs filles, qui ne doivent jamais les abandonner que pour passer dans les bras de leur époux, les accompagnent, et portent des corbeilles remplies de fleurs. Les pères conduisent leurs fils, armés d’une épée : l’un et l’autre tiennent à la main une branche de chêne. Tout est prêt pour le départ; chacun brûle de se rendre au lieu où doit commencer cette cérémonie qui va réparer les torts des nouveaux prêtres du crime et de la royauté. Une salve d’artillerie annonce le moment désiré; le peuple se réunit au jardin national : là, il se range autour d’un amphithéâtre destiné pour la Convention. Les portiques qui l’avoisinent sont décorés de guirlandes de verdure et de fleurs, entremêlées de rubans tricolores. n°» 447 et 448; Ann. patr., nos 492 et 494; J. Lois, n° 588; Ann. RE., n0B 159, 160; J. Matin, n08 686, 687; C. Eg., nos 628 à 634 et 639; Mess. Soir, nos 628, 629, 632 à 637; Audit, nat. n° 592; J. Fr., nos 591, 592 et 595; J. Mont., 27. (1) P.-V., XXXVII, 49. Minute de la main de David. Pas de décret. Mention dans J. Sablier, n° 1305; Rép., n° 139; J. Mont., n° 12; Feuille Rép., n° 309; Mess. Soir, n° 628; Ann. R.F., n° 160; J. Lois, n° 588; Audit, nat., n° 592. (2) Débats, n° 597, p. 271. 11 SÉANCE DU 18 FLORÉAL AN II (7 MAI 1794) - N° 33 141 « XI. La liberté des cultes est maintenue, conformément au décret du 18 frimaire. « XII. Tout rassemblement aristocratique et contraire à l’ordre public sera réprimé. «XIII. En cas de trouble dont un culte quelconque seroit l’occasion ou le motif, ceux qui les exciteroient par des prédications fanatiques ou par des insinuations contre-révolutionnaires, ceux qui les provoqueroient par des violences injustes et gratuites, seront également punis selon la rigueur des lois. «XIV. Il sera fait un rapport particulier sur les dispositions de détail relatives au présent décret. «XV. Il sera célébré, le 20 prairial prochain, une fête en l’honneur de l’Etre Suprême. « David est chargé d’en présenter le plan à la Convention nationale (1). COUTHON : On demande l’impression du rapport qui vient d’être présenté et sa distribution à chaque député, au nombre de 6 exemplaires. Je crois que cela ne suffit pas : la Providence a été offensée et la Convention outragée par des hommes infâmes qui, pour porter le désespoir dans le cœur du juste, proclamaient le matérialisme et niaient l’existence d’un Etre suprême. La justice humaine a déjà frappé ces hommes corrupteurs et corrompus; mais la Convention doit plus faire, elle doit frapper leurs abominables principes; elle vient de le faire, par le rapport qui vient d’être lu et par le projet de décret qu’elle a adopté. Mais la Convention ayant été outragée, calomniée partout, il faut que le rapport soit non seulement imprimé dans le format ordinaire et envoyé aux armées, à tous les corps constitués et à toutes les sociétés populaires, mais qu’il soit imprimé en placard et affiché dans toutes les rues; il faut qu’on lise sur les murs et sur les guérites quelle est la véritable profession de foi du peuple français. (On applaudit .) Je demande enfin qu’attendu que la morale de la représentation nationale a été calomniée chez les peuples étrangers, le rapport de Robespierre et le projet de décret qui vous a été présenté soient traduits dans toutes les langues et répandus dans tout l’univers. (On applaudit ) (2). « La Convention nationale décrète que le présent décret et le rapport qui l’a précédé seront imprimés et envoyés, en format ordinaire et en placard, à toutes les communes, armées et sociétés populaires de la République, pour être lus et affichés sur toutes les places publiques et dans les camps; elle décrète pareillement que le rapport et le décret seront traduits dans toutes les langues, et distribués au nombre de six exemplaires à chacun des membres de la Convention » (3). (1) P.-V., XXXVII, 45. (2) Mon., XX, 411. (3) P.-V., XXXVII, 49. Pas de minute de la main de Robespierre. Décret n° 9046. Reproduit dans Bin, 18 flor.; Débats, nos 595, p. 226 et 596, p. 239; J. Sablier, nos 1304 et 1305; Rép., nos 139 et 141; J. Paris, nos 493, 494 et 495; J. Mont., n° 12; Feuille Rép., nos 309, 312 et 314; M.U., XXXIX, 315-318; 328-335; 347-351; 354-367; J. Per-let, n° 593; J. Univ., nos 1626, 1627; J. Sans-Culottes, 33 La Convention nationale adopte le plan présenté par David pour la fête du 20 prairial et en décrète l’impression et la distribution (1). [Plan de la fête à l’Etre suprême ] (2). L’aurore annonce à peine le jour, et déjà les sons d’une musique guerrière retentissent de toutes parts, et font succéder au calme du sommeil un réveil enchanteur. A l’aspect de l’astre bienfaisant qui vivifie et colore la nature, amis, frères, époux, enfans, vieillards et mères, s’embrassent, et s’empressent à l’envi d’orner et de célébrer la fête de la Divinité. L’on voit aussitôt les banderoles tricolores flotter à l’extérieur des maisons; les portiques se décorent de festons de verdure; la chaste épouse tresse de fleurs la chevelure flottante de sa fille chérie, tandis que l’enfant à la mamelle presse le sein de sa mère, dont il est la plus belle parure; le fils, au bras vigoureux, se saisit de ses armes : il ne veut recevoir le baudrier que des mains de son père; le vieillard souriant de plaisir, les yeux mouillés de larmes de joie, sent rajeunir son âme et son courage en présentant l’épée aux défenseurs de la liberté. Cependant l’airain tonne; à l’instant les habitations sont désertes : elles restent sous la sau-ve-garde des lois et des vertus républicaines; le peuple remplit les rues et les places publiques : la joie et la fraternité l’enflamment. Ces groupes divers, parés des fleurs du printemps, sont un parterre animé, dont les parfums disposent les armes à cette scène touchante. Les tambours roulent; tout prend une forme nouvelle. Les adolescens, armés de fusil, forment un bataillon quarré autour du drapeau de leurs sections respectives. Les mères quittent leurs fils et leurs époux : elles portent à la main des bouquets de roses; leurs filles, qui ne doivent jamais les abandonner que pour passer dans les bras de leur époux, les accompagnent, et portent des corbeilles remplies de fleurs. Les pères conduisent leurs fils, armés d’une épée : l’un et l’autre tiennent à la main une branche de chêne. Tout est prêt pour le départ; chacun brûle de se rendre au lieu où doit commencer cette cérémonie qui va réparer les torts des nouveaux prêtres du crime et de la royauté. Une salve d’artillerie annonce le moment désiré; le peuple se réunit au jardin national : là, il se range autour d’un amphithéâtre destiné pour la Convention. Les portiques qui l’avoisinent sont décorés de guirlandes de verdure et de fleurs, entremêlées de rubans tricolores. n°» 447 et 448; Ann. patr., nos 492 et 494; J. Lois, n° 588; Ann. RE., n0B 159, 160; J. Matin, n08 686, 687; C. Eg., nos 628 à 634 et 639; Mess. Soir, nos 628, 629, 632 à 637; Audit, nat. n° 592; J. Fr., nos 591, 592 et 595; J. Mont., 27. (1) P.-V., XXXVII, 49. Minute de la main de David. Pas de décret. Mention dans J. Sablier, n° 1305; Rép., n° 139; J. Mont., n° 12; Feuille Rép., n° 309; Mess. Soir, n° 628; Ann. R.F., n° 160; J. Lois, n° 588; Audit, nat., n° 592. (2) Débats, n° 597, p. 271. 11