328 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE favoriser le manouvrier utile, voilà le but de nos représentans, et leurs vœux ne seroit point rempli si la plus petite portion de la République pouvoit être privé de ces avantages. Aussi, les maire, officiers municipaux, les membres du conseil général de la commune de Chilleurs, chef-lieu de canton, district de Neuville, département du Loiret, réclament-ils contre un arêté du district de Neuville, dont la teneur suit, qui, en détruisant le marché établie en la ditte commune depuis un tems immémorial, les priveroient de ces avantages. Arêté du district. Considérant que, par ses délibérations du 1er nivôse, le conseil général du district a renvoyé à la Convention nationale la décision sur l’existance ou la non-existance du marché d’Achères, qu’il a arêté qu’extrait de sa délibération du 24 frimaire, dont les dispositions sont communes au marché dud[it] Achères et à celui de Chilleurs [phrase non terminée]. Le directoire du district de Neuville, ouï l’agent n[ation]al, arrête que le mémoire des commissaires de la société populaire de Chilleurs sera envoyé, avec les pièces venant à l’appui de leur demande, à la Convention nationale, qui sera priée de statuer définitivement sur l’existance ou la non-existance dud[it] marché de Chilleurs. Arrête enfin qu’extrait de la délibération du conseil dud[it] jour 24 frimaire sera joint aux pièces et mémoires produits par les commissaires de Chilleurs. Fait et arrêté en directoire, à Neuville, le 7 nivôse, l’an 2e de la République. Ainsi signé : Clotreau, Lavie, Vabelle, Druillet, agent n[ation]al. La création de l’établissement de deux foires et du marchée (sic) à Chilleurs remonte aux époques des 14 janvier 1480 — 21 juillet 1487, assolidé par un titre alors en usage, enregistré au ci-devant baillage de Montargis, les 19 f[évri]er 1480 et 31 juillet 1487. Les communes qui composent le canton attestent la vérité de son existance par des certificats qui ont esté remis entre les mains du citoyen Lefiot, représentant du peuple envoyé par la Convention nationale dans le département du Loiret. Chilleurs situé sur la grande route d’Orléans à Pithiviers et à Fontainebleau; un[e] halle vaste et étendue bâtie au milieu du bourg; des chemins bien tenus qui rendent la communication facile; un bureau de poste aux lettres; une diligence qui y passe plusieurs fois par décade, qui va de Pithiviers à Orléans; l’approvisionnement de la commune de Paris, en heure, œufs, volaille, gibier, auquel il a toujours contribué, ce dont on offre la preuve par un grand nombre d’acquit à caution; la construction prochaine du canal qui doit joindre l’Essonne à la Seine, suivant le décret de l’assemblée nationale du 18 août 1791, prouvent la nécessité de cet établissement, qui rendra à la consommation générale des denrées qui ce trouveront consommée dans le lieu de leurs production si le cultivateur ne trouve plus de proportion entre le produit et les frais qu’il sera obligé de faire pour le transport de ces denrées. La commune de Paris, à laquelle est destiné tout ce que rapporte notre sol, celui de nos voisins, leur industrie et la nôtre, en sera nécessairement privée. Citoyens, c’est dans votre sagesse que vous péserés la solidité de nos raisons, les avantages qui doivent résulter de cet établissement ancien. C’est de vous que nous attendons un décret qui va nous procurer les moyens d’étendre nos rapports, encourager l’agriculture, aggrandir nos connoissances, favoriser l’industrie, détruire l’avidité marchande et faire notre bonheur. En attendant votre décret, vous voudrés bien, citoyens, délivrer, au porteur de la pétition, un pouvoir de tenir les foires, tels qu’elles onts esté créées, et de continuer led[it] marché provisoirement. Ainsi signé à l’original : Nochet, Bonnemain, Martin, Guilloteau, Guérin le jeune, Mercier, officier, Sanitou, officier, Bichet, Cachet, Cot-tard, Le Brun, Marteau, Botteau, Leger, Hou-das, Deschamp, Savaron, Dupré, Bonnet, Pelle-rin, Botteau l’aîné, Forgeau, Renard, Le Coy, Louis Pellerin, Le Clesse aîné, Ducoullemier, Nochet le jeune, Prout, Louis Bourreau, Ama-ble Lombardin, Saon, Cordier, Boudet. Poisson (commissaire nommé par la commune) (1). w [Les off. mun. de la comm. de Lure (2) à la Conv.; Lure, 18 therm. II] (3). Représentans, Vous venés d’échapper au couteau du plus scélérat et du plus atroce de tous les conspirateurs. Vous l’avés précipité, avec ses complices, dans l’abime creusé pour engloutir et confondre tous les infâmes qui lui ressemblent. Nous en apprenons la nouvelle, et nous ne perdons pas un moment pour vous en féliciter. Recevés ce premier élan de nos cœurs républicains. Nous frémissons des dangers dont vous avés été enveloppés. Votre mâle énergie à écrasé tout à coup cette troupe de brigands qui, depuis long-tems, méditoient le carnage, et qui vouloient s’assouvir de vos membres palpitans. Eussent-ils consommé leur crime horrible ? Nous vous aurions vengés, ou nous aurions été victimes comme vous. Conservés votre fermeté, mais surtout que l’ambitieux assés hardi pour vouloir usurper la souveraineté du peuple soit anéanti; soyés impitoyables. Roulés sur les conspirateurs, les rochers de la sainte montagne, que ces pigmées vouloient ébranler, et comptés sur la (1) En marge, un sommaire, rédigé par Lefiot, se termine par le nota suivant : « Lefiot a cru que cette affaire pouvoit regarder la commission du commerce et des approvisionne-mens de la République; et il y a fait passer les pièces, qui lui avoient été remises dans le département de Loiret, à l’appui de la pétition ». Signé J.A. LEFIOT. (2) Haute-Saône. (3) C 313, pl. 1245, p. 34. Mentionné par Bn, 1er fruct. (1er suppl1). 328 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE favoriser le manouvrier utile, voilà le but de nos représentans, et leurs vœux ne seroit point rempli si la plus petite portion de la République pouvoit être privé de ces avantages. Aussi, les maire, officiers municipaux, les membres du conseil général de la commune de Chilleurs, chef-lieu de canton, district de Neuville, département du Loiret, réclament-ils contre un arêté du district de Neuville, dont la teneur suit, qui, en détruisant le marché établie en la ditte commune depuis un tems immémorial, les priveroient de ces avantages. Arêté du district. Considérant que, par ses délibérations du 1er nivôse, le conseil général du district a renvoyé à la Convention nationale la décision sur l’existance ou la non-existance du marché d’Achères, qu’il a arêté qu’extrait de sa délibération du 24 frimaire, dont les dispositions sont communes au marché dud[it] Achères et à celui de Chilleurs [phrase non terminée]. Le directoire du district de Neuville, ouï l’agent n[ation]al, arrête que le mémoire des commissaires de la société populaire de Chilleurs sera envoyé, avec les pièces venant à l’appui de leur demande, à la Convention nationale, qui sera priée de statuer définitivement sur l’existance ou la non-existance dud[it] marché de Chilleurs. Arrête enfin qu’extrait de la délibération du conseil dud[it] jour 24 frimaire sera joint aux pièces et mémoires produits par les commissaires de Chilleurs. Fait et arrêté en directoire, à Neuville, le 7 nivôse, l’an 2e de la République. Ainsi signé : Clotreau, Lavie, Vabelle, Druillet, agent n[ation]al. La création de l’établissement de deux foires et du marchée (sic) à Chilleurs remonte aux époques des 14 janvier 1480 — 21 juillet 1487, assolidé par un titre alors en usage, enregistré au ci-devant baillage de Montargis, les 19 f[évri]er 1480 et 31 juillet 1487. Les communes qui composent le canton attestent la vérité de son existance par des certificats qui ont esté remis entre les mains du citoyen Lefiot, représentant du peuple envoyé par la Convention nationale dans le département du Loiret. Chilleurs situé sur la grande route d’Orléans à Pithiviers et à Fontainebleau; un[e] halle vaste et étendue bâtie au milieu du bourg; des chemins bien tenus qui rendent la communication facile; un bureau de poste aux lettres; une diligence qui y passe plusieurs fois par décade, qui va de Pithiviers à Orléans; l’approvisionnement de la commune de Paris, en heure, œufs, volaille, gibier, auquel il a toujours contribué, ce dont on offre la preuve par un grand nombre d’acquit à caution; la construction prochaine du canal qui doit joindre l’Essonne à la Seine, suivant le décret de l’assemblée nationale du 18 août 1791, prouvent la nécessité de cet établissement, qui rendra à la consommation générale des denrées qui ce trouveront consommée dans le lieu de leurs production si le cultivateur ne trouve plus de proportion entre le produit et les frais qu’il sera obligé de faire pour le transport de ces denrées. La commune de Paris, à laquelle est destiné tout ce que rapporte notre sol, celui de nos voisins, leur industrie et la nôtre, en sera nécessairement privée. Citoyens, c’est dans votre sagesse que vous péserés la solidité de nos raisons, les avantages qui doivent résulter de cet établissement ancien. C’est de vous que nous attendons un décret qui va nous procurer les moyens d’étendre nos rapports, encourager l’agriculture, aggrandir nos connoissances, favoriser l’industrie, détruire l’avidité marchande et faire notre bonheur. En attendant votre décret, vous voudrés bien, citoyens, délivrer, au porteur de la pétition, un pouvoir de tenir les foires, tels qu’elles onts esté créées, et de continuer led[it] marché provisoirement. Ainsi signé à l’original : Nochet, Bonnemain, Martin, Guilloteau, Guérin le jeune, Mercier, officier, Sanitou, officier, Bichet, Cachet, Cot-tard, Le Brun, Marteau, Botteau, Leger, Hou-das, Deschamp, Savaron, Dupré, Bonnet, Pelle-rin, Botteau l’aîné, Forgeau, Renard, Le Coy, Louis Pellerin, Le Clesse aîné, Ducoullemier, Nochet le jeune, Prout, Louis Bourreau, Ama-ble Lombardin, Saon, Cordier, Boudet. Poisson (commissaire nommé par la commune) (1). w [Les off. mun. de la comm. de Lure (2) à la Conv.; Lure, 18 therm. II] (3). Représentans, Vous venés d’échapper au couteau du plus scélérat et du plus atroce de tous les conspirateurs. Vous l’avés précipité, avec ses complices, dans l’abime creusé pour engloutir et confondre tous les infâmes qui lui ressemblent. Nous en apprenons la nouvelle, et nous ne perdons pas un moment pour vous en féliciter. Recevés ce premier élan de nos cœurs républicains. Nous frémissons des dangers dont vous avés été enveloppés. Votre mâle énergie à écrasé tout à coup cette troupe de brigands qui, depuis long-tems, méditoient le carnage, et qui vouloient s’assouvir de vos membres palpitans. Eussent-ils consommé leur crime horrible ? Nous vous aurions vengés, ou nous aurions été victimes comme vous. Conservés votre fermeté, mais surtout que l’ambitieux assés hardi pour vouloir usurper la souveraineté du peuple soit anéanti; soyés impitoyables. Roulés sur les conspirateurs, les rochers de la sainte montagne, que ces pigmées vouloient ébranler, et comptés sur la (1) En marge, un sommaire, rédigé par Lefiot, se termine par le nota suivant : « Lefiot a cru que cette affaire pouvoit regarder la commission du commerce et des approvisionne-mens de la République; et il y a fait passer les pièces, qui lui avoient été remises dans le département de Loiret, à l’appui de la pétition ». Signé J.A. LEFIOT. (2) Haute-Saône. (3) C 313, pl. 1245, p. 34. Mentionné par Bn, 1er fruct. (1er suppl1). SÉANCE DU 21 THERMIDOR AN II (8 AOÛT 1794) - N° 1 329 fidélité des citoyens de notre commune, comme sur la vénération que nous inspirent vos vertus et vos travaux héroïques. S. et F. Olivier (maire), Foyol (agent nat.), Detrabourg (off. mun.), Bourquin, Perriel, Guillemin (off. mun.), J. Baümann (off. mun.), Duc (secrét.). x [Le conseil de la comm. de Vesoul( 1) à la Conv.; Vesoul, 16 therrn. II] (2). Citoyens représentans, Quel était donc le délire de cet ambitieux scélérat qui, couvert de sang et de carnage, voulait asservir un peuple généreux, trop longtemps trompé par ses fausses vertus ? Ignorait-il que des milliers de Brutus l’eussent plutôt immolé que de plier sous son joug ? Sa tête criminelle est tombée avec celles de ses infâmes complices... Ainsy périssent tous les traîtres, tous les conspirateurs ! Représentans du peuple, c’est votre courage, c’est votre énergie qui viennent d’arracher encore une fois la patrie aux parricides qui voulaient la déchirer et la perdre; grâces immortelles vous en soient rendues ! C’est à vous que le peuple français a confié le dépôt sacré de sa liberté. En de telles mains il sera inviolable. Si ce monstre voulait encore élever une tête audacieuse au dessus du précieux niveau de l’égalité, qu’il périsse et que la rapidité de sa chute apprenne à l’univers que, s’il était possible qu’un tyran souillât le sol de la France, il ne régnerait du moins que sur des cadavres. Les maire, officiers municipaux, agent national et membres du conseil général de la commune de Vesoul : Daval (maire), Grisot (off. mun.), Cardot, Faivre (off. mun.), B. Dagnenet (off. mun.), Purron (off. mun.), Vivot, Bauzon, Martin frère aîné, Ruffier (off. mun.), F. Bonne (agent nat.), Garret fils, Bobillier, Dessiriez, Boudot, Boisson fils, Lyetz, Aubry, Anfreville cadet, autre Faivre, Boudot (greffier), [et 3 signatures illisibles]. y [La comm. de Champlan(3 ) à la Conv.; s.d.]( 4). Citoyens représentans, Au millieu des travaux pénibles d’une riche moisson, au millieu des champs arrosés de nos sueurs, nous avons apris vos triomphes, nous avons admiré votre courage et nous avons redoublé d’ardeur. Nous nous sommes dit : les richesses ne seront point dévorées par l’intrigue et la tyrannie; les fruits de nos terres seront également distribués à tous les individus de la République et ses ennemis ne les feront point servir à leurs projets liberticides. Pénétrés (1) Haute-Saône. (2) C 313, pl. 1245, p. 29. (3) Seine-et-Oise. (4) C 315, pl. 1263, p. 40; J. Sablier, n° 1487 (comm. de Chantonan). d’une joye vive et pure, les habitans de la commune de Champlan viennent vous exprimer toute la part qu’ils prennent aux grands événements dont la France retentit. Nous venons réunir nos félicitations à toutes celles qui se pressent autour de vous. Le tyran que vous avez puni avoit répandu la terreur dans nos âmes; la paix étoit bannie de nos chaumières. Aujourd’hui pleins de confiance, nous venons vous exprimer notre respect et notre reconnoissance. Disposez de nos bras, de notre sang; nous vous seconderons de tous nos moyens dans vos glorieux travaux. Si nous posons la bêche, ce ne sera que pour nous armer du fer qui doit vous défendre et faire respecter vos loix. Oui, au milieu des travaux champêtres, nous mûrissons la volonté de combattre, jusqu’au dernier soupir, pour le maintien de la liberté de la République, et pour la deffense de la Convention. Oui, dignes représentans d’un peuple libre, nous sommes tous prêts à quitter nos charrues pour prendre les armes contre quiconque oseroit vous trahir et vous disputer les droits que vous avez à notre reconnoissance et à notre amour. [Applaudissements ]. z [Le conseil gaI de la comm. de Toulouse (1) à la Conv.; Toulouse, 17 therrn. II] ( 2). Les vrais montagnards de Toulouse supportaient depuis longtems avec peine le terrible ascendant qu’un seul homme avait usurpé jusqu’au sein de la Convention nationale. Qu’espérait donc cet audacieux, ce dominateur insolent de l’opinion publique ? Croyait-il s’élever tranquillement sur les débris du trône des tirans et, nouveau Cromwel, mourir en paix entouré de ses crimes ? Vous avés ouvert les yeux sur tant de forfaits; les dictateurs sont anéantis et la liberté respire. Recevés nos félicitations et les transports de notre allégresse... ! Puisse cet exemple effrayant de la justice nationale servir de leçon aux ambitieux conspirateurs qui seraient tentés de les imiter. Groussac (maire), Bezombes (off. mun.), Raymond Berge (off. mun.), Lacroix (off. mun.), Couderc (off. mun.), Lorié (notable), Zimmermann (off. mun.), Larrey (off. mun.), Miot (notable), Ragondins, Dupuy (agent nat.), Blanchard (notable), Laparet (off. mun.), D. Barthes (notable), P. Barde (off. mun.), Cordeau (off. mun.), Mercadier (notable), Murel (off. mun.), Bach père (notable), B. Sieurac (notable), Guil-leméré (notable), P. Barousse (notable), D’Aubert (notable), Mandemere (off. mun.), Saint-Salvy l’aîné (notable), B16 Groussac (notable), Maraigner (off. mun.), Mathieu (notable), Pe-legry (notable), Barrau (notable), Resseguier (notable), Philip (secrét. -greffier). (1) Haute-Garonne. (2) C 313, pl. 1245, p. 33; J. Sablier, n° 1488. SÉANCE DU 21 THERMIDOR AN II (8 AOÛT 1794) - N° 1 329 fidélité des citoyens de notre commune, comme sur la vénération que nous inspirent vos vertus et vos travaux héroïques. S. et F. Olivier (maire), Foyol (agent nat.), Detrabourg (off. mun.), Bourquin, Perriel, Guillemin (off. mun.), J. Baümann (off. mun.), Duc (secrét.). x [Le conseil de la comm. de Vesoul( 1) à la Conv.; Vesoul, 16 therrn. II] (2). Citoyens représentans, Quel était donc le délire de cet ambitieux scélérat qui, couvert de sang et de carnage, voulait asservir un peuple généreux, trop longtemps trompé par ses fausses vertus ? Ignorait-il que des milliers de Brutus l’eussent plutôt immolé que de plier sous son joug ? Sa tête criminelle est tombée avec celles de ses infâmes complices... Ainsy périssent tous les traîtres, tous les conspirateurs ! Représentans du peuple, c’est votre courage, c’est votre énergie qui viennent d’arracher encore une fois la patrie aux parricides qui voulaient la déchirer et la perdre; grâces immortelles vous en soient rendues ! C’est à vous que le peuple français a confié le dépôt sacré de sa liberté. En de telles mains il sera inviolable. Si ce monstre voulait encore élever une tête audacieuse au dessus du précieux niveau de l’égalité, qu’il périsse et que la rapidité de sa chute apprenne à l’univers que, s’il était possible qu’un tyran souillât le sol de la France, il ne régnerait du moins que sur des cadavres. Les maire, officiers municipaux, agent national et membres du conseil général de la commune de Vesoul : Daval (maire), Grisot (off. mun.), Cardot, Faivre (off. mun.), B. Dagnenet (off. mun.), Purron (off. mun.), Vivot, Bauzon, Martin frère aîné, Ruffier (off. mun.), F. Bonne (agent nat.), Garret fils, Bobillier, Dessiriez, Boudot, Boisson fils, Lyetz, Aubry, Anfreville cadet, autre Faivre, Boudot (greffier), [et 3 signatures illisibles]. y [La comm. de Champlan(3 ) à la Conv.; s.d.]( 4). Citoyens représentans, Au millieu des travaux pénibles d’une riche moisson, au millieu des champs arrosés de nos sueurs, nous avons apris vos triomphes, nous avons admiré votre courage et nous avons redoublé d’ardeur. Nous nous sommes dit : les richesses ne seront point dévorées par l’intrigue et la tyrannie; les fruits de nos terres seront également distribués à tous les individus de la République et ses ennemis ne les feront point servir à leurs projets liberticides. Pénétrés (1) Haute-Saône. (2) C 313, pl. 1245, p. 29. (3) Seine-et-Oise. (4) C 315, pl. 1263, p. 40; J. Sablier, n° 1487 (comm. de Chantonan). d’une joye vive et pure, les habitans de la commune de Champlan viennent vous exprimer toute la part qu’ils prennent aux grands événements dont la France retentit. Nous venons réunir nos félicitations à toutes celles qui se pressent autour de vous. Le tyran que vous avez puni avoit répandu la terreur dans nos âmes; la paix étoit bannie de nos chaumières. Aujourd’hui pleins de confiance, nous venons vous exprimer notre respect et notre reconnoissance. Disposez de nos bras, de notre sang; nous vous seconderons de tous nos moyens dans vos glorieux travaux. Si nous posons la bêche, ce ne sera que pour nous armer du fer qui doit vous défendre et faire respecter vos loix. Oui, au milieu des travaux champêtres, nous mûrissons la volonté de combattre, jusqu’au dernier soupir, pour le maintien de la liberté de la République, et pour la deffense de la Convention. Oui, dignes représentans d’un peuple libre, nous sommes tous prêts à quitter nos charrues pour prendre les armes contre quiconque oseroit vous trahir et vous disputer les droits que vous avez à notre reconnoissance et à notre amour. [Applaudissements ]. z [Le conseil gaI de la comm. de Toulouse (1) à la Conv.; Toulouse, 17 therrn. II] ( 2). Les vrais montagnards de Toulouse supportaient depuis longtems avec peine le terrible ascendant qu’un seul homme avait usurpé jusqu’au sein de la Convention nationale. Qu’espérait donc cet audacieux, ce dominateur insolent de l’opinion publique ? Croyait-il s’élever tranquillement sur les débris du trône des tirans et, nouveau Cromwel, mourir en paix entouré de ses crimes ? Vous avés ouvert les yeux sur tant de forfaits; les dictateurs sont anéantis et la liberté respire. Recevés nos félicitations et les transports de notre allégresse... ! Puisse cet exemple effrayant de la justice nationale servir de leçon aux ambitieux conspirateurs qui seraient tentés de les imiter. Groussac (maire), Bezombes (off. mun.), Raymond Berge (off. mun.), Lacroix (off. mun.), Couderc (off. mun.), Lorié (notable), Zimmermann (off. mun.), Larrey (off. mun.), Miot (notable), Ragondins, Dupuy (agent nat.), Blanchard (notable), Laparet (off. mun.), D. Barthes (notable), P. Barde (off. mun.), Cordeau (off. mun.), Mercadier (notable), Murel (off. mun.), Bach père (notable), B. Sieurac (notable), Guil-leméré (notable), P. Barousse (notable), D’Aubert (notable), Mandemere (off. mun.), Saint-Salvy l’aîné (notable), B16 Groussac (notable), Maraigner (off. mun.), Mathieu (notable), Pe-legry (notable), Barrau (notable), Resseguier (notable), Philip (secrét. -greffier). (1) Haute-Garonne. (2) C 313, pl. 1245, p. 33; J. Sablier, n° 1488.