663 [Assemblée nationale, j ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [18 décembre 1789,] glé d’après les principes de la Constitution et le besoin de l’Etat ; 5° La création d’une somme d’obligations nationales de 350 millions, remboursables dans l’espace de sept ans, sur le pied de 50 millions par an, porlant intérêt à 5 0/0, librement négociables entre particuliers, et reçues comme espèces dans toutes les caisses publiques et particulières, à partir du 1er janvier 1790 ; 6° La nomination d’une commission chargée de la liquidation générale des dettes de toute espèce échues au 1er janvier, et des arrérages de rente échus au Ier juillet dernier -, 7° Que la caisse nationale satisfera à tous les engagements de l’Etat, à partir du 1er juillet 1789, sans avoir égard à l’arriéré, et que toutes les dépenses seront acquittées régulièrement, à partir du 1er janvier. (Divers passages du discours de M. le marquis de Montesquiou excitent de fortes rumeurs.) Quelques membres demandent l’impression du discours (les mêmes rumeurs se renouvellent). — Cette demande n’a pas de suite. M. le comte «le I*ar«lieu. Je demande qu’il soit décrété qu’on ne recevra plus de motion nouvelle jusqu’à ce que l’Assemblée ait accepté ou rejeté le plan du comité des finances ; que les amendements seuls serontentendus;que la séance de demain commencera à neuf heures précises, et qu’elle ne se terminera pas qu’il n’ait été pris une résolution. M. de Cazalès. Tout l’échafaudage de finance attaché au plan qu’on vous a lu, et sur lequel on veut que vous décidiez si hâtivement, n’a été présenté au comité qu’une demi-heure avant de l’être à l’Assemblée. La motion de M. de Pardieu est décrétée à une grande majorité. M. Treilhard (1). Messieurs, je ne me propose pas de discuter les détails du plan qui vous a été lu hier ; j’en laisse le soin aux personnes plus versées que moi dans ces sortes de matières. Mais j’ai remarqué que ce plan était fondé sur la somme de 400 millions qu’on pouvait se procurer par la vente de biens du domaine ou des possessions du clergé. A l’égard des biens du domaine, ils sont dans vos mains, et vous pouvez en disposer avec toute liberté ; quant aux possessions ecclésiastiques, je crois que j’aurai contribué à ranimer la confiance publique, et que j’aurai par conséquent bien mérité de la patrie, si je prouve que vous pouvez disposer de 400 millions de ces possessions, sans diminuer les revenus affectés aux frais du culte, et au soulagement des pauvres, et sans inspirer la moindre alarme aux créanciers actuels du clergé. Je crois aussi, Messieurs, qu’il est de mon devoir de vous prémunir contre les insinuations de certaines personnes qui semblent n’accorder les secours nécessaires à l’Etat sur les possessions du clergé, que sous la condition que vous lui laisserez une entière administration de ses biens : rien ne me paraîtrait plus téméraire, plus impolitique, et plus inconstitutionnel qu’un pareil engagement de votre part; vous ne pouvez, au (1) La motion de M. Treilhard est incomplète au Moniteur. contraire, vous trop hâter pour l’intérêt de l’Etat, pour l’intérêt de la religion, et surtout pour l’intérêt des titulairés actuels, qui méritent la plus grande faveur, de retenir dans vos mains l’administration des biens ecclésiastiques. C’est ce que je me propose de démontrer avec le plus de précision qu’il me sera possible. M. le marquis de Foucault-Ijardinalie. Tous avez décidé qu’on se renfermerait dans la discussion du plan proposé. L’opinant doit être mis à l’ordre, ou je dois y être mis moi-même. M. le Président. Oui , vous devez y être mis. (Les réclamations continuent , on délibère , et l’Assemblée décide que M. Treillhard doit être entendu.) M. Treilhard reprend : Votre décret du 2 novembre porte : « que tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir d’une manière convenable, aux frais du culte, à l’entretien de ses ministres, et au soulagement des pauvres, et d’après les instructions des provinces ». Rien de plus clair que le texte de cette loi : elle déclare le droit de disposer des biens ecclésiastiques résidant dans la nation ; elle annonce que ces biens sont grevés des frais du culte, de l’entretien des ministres et du soulagement des pauvres ; enfin elle assure aux provinces une surveillance faite pour garantir l’acquit de ces charges. Cependant quelques personnes contestent encore le droit de la nation sur les biens ecclésiastiques; on cherche à circonscrire ce droit dans la simple faculté de répartir les produits de ces biens ; on essaye d’en fixer invariablement l’administration dans le clergé ; on repousse l’idée d’un salaire pour les ministres de l’Eglise; enfin on ne craint pas d’annoncer que la nation ne saurait directement et sans l’intervention du clergé, verser sur les pauvres les secours qui leur seront nécessaires. Il faut peu connaître l’esprit de votre décret, et faire au texte une violence bien étrange, pour en tirer des conséquences pareilles ; car enfin si la nation est investie du droit de disposer, comme on n’en saurait douter, elle a, à plus forte raison, le droit d’administrer; et tant qu’elle pourvoira d’une manière convenable , aux frais du culte , à l’entretien des ministres , et au soulagement des pauvres, qui pourrait se plaindre avec quelque justice? On peut donc, sans difficulté , retirer au clergé et reprendre l’administration des biens ecclésiastiques. J’ajoute, que si la nation le peut, elle le doit. Voici mes motifs : L’embarras inséparable d’une gestion temporelle ne peut que détourner les ministres de l’Eglise, des études et des devoirs de leur état. « Le service qu’ils doivent, dit l’abbé Fleury, ne consiste pas seulement à réciter l’office , il faut que tout leur temps et toute leurviey soient employés. » Dans les premiers siècles, les ministres du culte n’avaient d’autres revenus que les offrandes volontaires des fidèles ; et ces premiers jours, il faut en convenir, ne sont pas les moins beaux et les moins heureux de l’Eglise. L’ambition ne tarda pas à suivre la permission qui fut donnée au clergé de posséder des immeubles: les plainles touchantes qu’ont faites à ce sujet 664 les plus illustres pères de l’Eglise, nous attestent cette triste vérité. Gardons-nous cependant d’inculper en aucune manière les ministres du culte: ce n’est pas tant leur personne, que l’institution elle-même qui était vicieuse. Retirer au clergé l’administration de ses biens, c’est donc le fixer plus particulièrement dans son état; c’est rappeler les jours de la primitive Eglise si longtemps et si infructueusement désirés ; et si l’ambition de quelques individus pouvait murmurer contre la sagesse de ce décret, n’en doutons point, Messieurs, la piété du plus grand nombre applaudirait à votre décision. Un second motif doit encore vous déterminer à prendre ce parti : vous êtes appelés à régénérer toutes les parties de l’Etat, et votre sagesse doit embrasser dans ses décrets les membres du clergé comme tous les autres citoyens. Il faut par des lois salutaires et par une discipline bienfaisante, assurer à l’Eglise des pasteurs qui continuent d’édifier les fidèles, dont l’intérêt et les principes soient toujours confondus avec l’intérêt et les principes de tous les bons citoyens, et qui par une pratique constante des vertus de leur état, concourent au bien detous et à l’harmonie générale du royaume . Vous ne sauriez opérer ce grand bien, sans avoir auparavant effacé jusqu’à l’idée d’une corporation particulière du clergé, et cette idée survivra nécessairement, tant qu’il existera des possessions qu’on appellera ecclésiastiques ; jusque-là chaque titulaire, chaque établissement se croira forcé de défendre sa manière actuelle d’exister, c’est-à-dire l’abus qui la constitue : l'espoir de perpétuer cet abus détachera les individus de l’intérêt générai, pour les concentrer dans un intérêt particulier ; il les unira entre eux, il préparera contre l’exécution de vos décrets une espèce de résistance sourde, plus dangereuse peut-être qu’une résistance ouverte, enfin il pourra faire échouer les intentions les plus louables et les projets les plus utiles. Il est digne de votre sagesse de prévenir de si grands maux : vous en coupez la racine en reprenant l’administration des biens ecclésiastiques ; quelles considérations pourraient ici vous arrêter ? La crainte que les ministres du culte ne se trouvent un jour exposés au besoin est une crainte frivole. Je ne propose pas de vendre les biens du clergé, du moins je ne proposerai d’aliéner que la seule partie de ces biens qui ne produit aucun revenu : les salaires qu’il vous plaira de fixer aux ministres de la religion, auront donc toujours les mêmes revenus pour gages; et je déclare encore une fois que les titulaires actuels méritent la plus grande faveur. En vain chercherait-on pour défendre l’administration du clergé, à se faire une égide de l’intérêt des pauvres et à cacher sous ce manteau respectable, une autre espèce d’intérêt qui ne mérite pas la même considération. Oui, sans doute, les pauvres ont des droits assurés à une portion des revenus ecclésiastiques, et ce n’est pas dans une Assemblée comme la vôtre, que des espérances légitimes pourraient être déçues : mais l’intérêt de la portion souffrante de l’humanité est si grand et si sacré, que la nation ne doit s’en rapporter qu’à elle-même du soin d’y pourvoir; c’est un devoir trop beau pour le confier exclusivement à une classe de citoyens, quelque vertueux qu’ils puissent être. D’ailleurs, la manière d’administrer les secours est plus précieuse encore que le secours lui-mêcqe : (18 décembre 1789.J c’est là surtout que l’on verra éclater votre sagesse ; vos dons inconsidérés ne seront pas l’aliment de la paresse et de l'oisiveté, ce fléau terrible qu’il faut extirper. Vous hâterez par des établissements utiles l’instant où tout le monde pourra subsister par son travail, et il vous en coûtera bien moins pour détruire l’indigence que pour alimenter cette foule de pauvres que l’ancien régime a fait éclore de toutes parts. Et ne craignez pas que le clergé soit avili, parce que la nation se chargera elle-même du soin de ses pauvres ; je soutiens qu’il en sera plus honoré. La charité des ecclésiastiques, quelque grande qu’elle puisse être , est toujours fort au-dessous des besoins qui les environnent; ceux mêmes qui n’ont à cet égard aucun reproche à se faire, se trouvent quelquefois poursuivis par la calomnie; on attaque leurs intentions et leurs choix quand on ne peut contester leur largesses ; il suffit d’ailleurs qu’un petit nombre manque à ses devoirs, pour que mille voix s’élèvent à l’instant contre tous. Tout se réunit donc pour vous déterminer à prendre l’administration des possessions ecclésiastiques. Vous devez sans doute en la reprenant, pourvoir à ce que les revenus, loin de dépérir dans vos mains, éprouvent au contraire un heureux accroissement : rien n’est plus facile. Les biens de l’Eglise n’ont jamais été portés à leur véritable produit, soit parce que les titulaires qui ne se survivent pas à eux-mêmes ne sont pas en général de bons administrateurs, soit parce que l’incertitude de la durée des baux ne laissait aucune place aux spéculations. Vous remédierez à ces inconvénients en permettant des baux de douze ou même de dix-huit années ; ils seront faits à la chaleur des enchères, devant les assemblées de district, et vous pourrez alors, sans aucune crainte d’une diminution de revenus, stipuler des deniers d’entrée équivalents à une anDée du prix du bail : première ressource pour les besoins publics. Vous en trouverez une bien plus considérable dans le nouveau régime des réguliers ; tout porte à croire que vous laisserez aux religieux fatigués de leur chaîne, le moyen de la briser ; votre comité ecclésiastique vous l’a proposé, et je ne crains pas de le dire, l’opinion publique a déjà fixé la vôtre sur ce sujet : nous ne pouvons pas nous dissimuler qu’un grand nombre de religieux profitera de la liberté que vous êtes au moment de leur donner. Quant à ceux qui préféreront vivre sous la règle qu’ils ont embrassée, vous remplirez leurs vœux et vous les rapprocherez de leur institution, en les plaçant de préférence dans les maisons situées à la campagne ou dans les petites villes. Ainsi vous acquerrez la faculté de disposer, et dans l’instant, de presque tous les terrains des réguliers dans les capitales ; je ne crains pas de dire que vous en avez à Paris seulement pour plus de 100 millions : les autres grandes villes du royaume en renferment pour des sommes infiniment plus considérables ; cet objet et les deniers d’entrée des baux vous fournissent seuls les ressources nécessaires pour l’exécution du plan qu’on vous a proposé ; et daignez remarquer que la vente que je prends le liberté d’indiquer, ne frappe que sur une espèce de biens, stérile s’il est permis de le dire, puisque dans l’état actuel elle ne produit aucun revenu. Les créanciers du clergé pourraient-ils murmurer de ces aliénations ? f,e clergé doit enviroq (Assemblée nationale.! ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [18 décembre 1789.] 665 200 millions ; et après les aliénations que je propose, il restera plus de trois milliards de Mens ecclésiastiques pour en répondre ; la nation ne peut d’ailleurs reprendre l’administration des biens ecclésiastiques, sans se charger aussi des dettes légitimes dont ils sont grevés : la sûreté des créanciers du clergé sera donc augmentée, et je leur rends trop de justice pour oser croire qu’il en existe un seul qui ait même la pensée de calomnier une opération qui ne lui fait rien perdre, et à laquelle le salut de l’Etat est peut-être attaché. Je crois avoir rempli la tâche que je m’étais imposée, et vous avoir démontré qu’il faut soulager les ecclésiastiques de l’administration de leurs biens, que vous pouvez ainsi trouver un secours de 400 millions, sans diminuer en aucune manière les revenus affectés au culte et au soutien des pauvres, et sans faire le moindre tort aux créanciers du clergé. Vous ferez donc (en adoptant ma proposition) pour Je bien de l’Eglise et pour l’intérêt de l’Etat, tout ce que la piété la plus solide et le patriotisme le plus pur sont en droit d’exiger de vous. Je demande en conséquence : 1° Qu’il soit défendu à tous titulaires de bénéfices, supérieurs de maisons et établissements ecclésiastiques, à toute personne enfin sans distinction, de faire ni recevoir à l’avenir aucuns baux de possessions dites ecclésiastiques, à peine de nullité; 2° Que lesdites possessions actuellement en régie soient dès à présent données à ferme, à la chaleur des enchères, devant les assemblées de district, et sur la poursuite des procureurs-syndics, après trois affiches et publications de quinzaine en quinzaine ; 3° Que toutes les autres possessions de la même nature soient pareillement données à ferme dans la même forme, à mesure de l’expiration des baux actuels ; 4° Que les baux de toutes ces possessions, à l’exception seulement des biens de ville, soient faits pour dix-huit ans, par petites mesures, autant que faire se pourra, sous la charge de deniers d’entrée équivalents à une année du prix du bail, lesquels deniers d’entrée seront payés dans les trois mois, du jour de l’adjudication, et versés dans la caisse nationale pour être employés aux besoins de l’Etat. 5° Les adjudicataires seront tenus de fournir bonne et solvable caution, laquelle ne sera reçue qu’après une vérification suffisante. 6° Le prix de tous les baux sera payé aux termes stipulés, à une caisse qui sera établie à cet effet dans chaque district. 7° Il sera incessamment fixé un salaire annuel pour chaque personne pourvue à l’avenir d’un titre de bénéfice, lequel salaire sera proportionné au service, et payé de trois en trois mois et d’avance, sur les produits des revenus des possessions dites ecclésiastiques. A l’égard des titulaires actuels, l’Assemblée nationale se réserve de régler leur sort d’une manière convenable. 8° L’Assemblée nationale se réserve pareillement de décréter incessamment, pour chaque district, au moins un établissement destiné à procurer du travail à tous ceux qui peuvent en manquer, et à pourvoir au soulagement des pauvres infirmes ou malades; seront lesdits établissements dotés, d’abord avec les fonds des hôpitaux du lieu, subsidiairement des deniers pro-yenant des possessions dites ecclésiastiques. 9° Se réserve aussi l’Assemblée nationale de décréter sur les mêmes deniers des pensions de retraite pour les anciens curés et vicaires, et les honoraires d’un maître et d’une maîtresse d’école dans chaque paroisse de campagne. 10° Les emplacements des maisons religieuses, sises dans les capitales et grandes villes, seront incessamment vendus, excepté toutefois ceux des maisons qui seraient destinées à l’éducation publique et au soulagement des malades dans les lieux où on manque de pareils établissements, et des maisons qui pourraient être destinées à des établissements utiles au progrès des sciences : le prix de tous les emplacements vendus sera versé dans la caisse nationale, pour être employé aux besoins publics. Plusieurs membres demandent l’impression de la motion de M. Treilhard. L’impression est ordonnée. (Voy. aux Annexes, le rapport de M. Lanjui-nais, sur la motion de M. Treilhard.) M. le duc de La Rochefoucauld. Je me renfermerai dans l’examen du plan proposé par le comité. Je ne parlerai pas du décret qui vous a été lu au nom de la minorité de ses membres ; il renferme le vice essentiel de déclarer une chose fausse, comme en disant que le clergé n’est plus un ordre, et de rendre ensuite le clergé un ordre en lui laissant une administration commune. Je ne crois pas que vous deviez décréter sur-le-champ rétablissement d’une caisse d’extraordinaire ; il tient à l’ordre général , et cet objet me paraît pouvoir être ajourné à un temps très-limité. On vous propose de vendre des fonds du domaine et des biens du clergé pour 400 millions, et de créer des assignations pour pareille somme. En adoptant cette disposition, je crois qu’il est bon de faire deux amendements. Premièrement, au lieu de décréter, dès aujourd’hui, la vente pour 400 millions, on pourrait, en commençant, la restreindre à 300. Elle se ferait également en deux ans ; il serait plus avantageux de donner une hypothèque spéciale qu’une hypothèque générale. Les effets seraient plus aisément négociés, parce que les porteurs pourraient suivre la vente et l’exiger ; il faudrait en conséquence charger des commissaires de faire la désignation de ces biens, dans le courant de mars prochain, avec le concours des assemblées de département, et en prenant préférablement dans les fonds des bénéfices actuellement aux économats. Secondement, on pourrait comprendre dans les domaines à vendre les parties de bois éparses, et dont la contenance est au-dessous de trois à quatre cents arpents. La dépense des gardes, etc.. est plus considérable que le produit. (Voy. aux Annexes de la séance V opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur les banques publiques .) M. Ricard deSéalt(l). Messieurs, dix volumes in-folio ne suffiraient pas pour coutenir les détails de la dépense de tous les départements. Il est donc impossible à la législature actuelle de sonder la profondeur du gouffre dans lequel voudraient nous ensevelir quelques bons (1) Le Moniteur ne reproduit ce discours qu’incom-plétement.