698 [Assemblée nationale.] ARCHIY&S PARLEMENTAIRES. [S novembre 1789.] PREMIÈRE ANNEXE à la $éance de l'Assemblée nationale du 5 novembre 1789. NOUVELLE DIVISION DE LA FRANCE EN CENT DIX DÉPARTEMENTS, Chacun pouvant former une assemblée nrovin-ciale , un siège épiscopal, et une ou plusieurs cours de justice équivalentes aux présidiaux , par M. Aubry du JSochet (1). Nota. — Pour déterminer davantage l’Assemblée en faveur de celte division, on a fait de ces départements vingt-cinq provinces principales, que l’on a composées d’un million environ d’individus, chacune d’après le calcul de M. Necker, daus le chef-lieu desquelles il semble convenable de placer une cour supérieure de justice, et même un archevêché, si on le juge ù propos. PREMIÈRE PROVINCE. La Bretagne occidentale. 1er département. — Carhaix, Brest, Saint-Pol, Morlaix, etc. 2e Quimper, Quimperlé, Lorient, Hennebont. 3e Tréguier, Guingamp, Quintin, Saint-Biieuc. DEUXIEME PROVINCE. La Bretagne orientale. 4e Dinan, Saint-Malo, Dol. 5e Ploërmel, Vannes, Guérande. 6e Nantes. 7e Rennes, Fougères. troisième province. La Normandie occidentale, 8e Avranches, Granville, Vire. 9e Coutances, Yalogne, Baveux. 10e Caen, Falaise, Lisieux, lion (leur. 11e Argentan, Alençon, YerneuiL QUATRIÈME PROVINCE. La Normandie orientale. 12e Evreux, Rouen. 13e Le Havre, Dieppe, Neufchâtel, Eu, CINQUIÈME PROVINCE. La Picardie, l'Artois et la Flandre. 14e Abbevilie, Montreuil. 15e Amiens, Montdidier, Péronne. 16e Arras, Béthune, Bapaume. 17e Boulogne, Calais, Saint-Omer. 18e Dunkerque, Bergues, Bailleul et Lille, 19e Douai, Cambrai, Valenciennes, Gharlemont. SIXIÈME PROVINCE. La Champagne septentrionale , et une partie de P Isle-de-France. 20e Saint-Quentin, Guise, Laon. (I) Le travail de M. Aubry du Bochet n’a pas été in séré au Moniteur. 21e Soissons, Château-Thierry, La Ferté-Milon, Viilers-Gotlerets,Crépy, Compiègne,Noyon. 22e Reims, Châlons, Sainte-Menehould. 23e Gharleville, Mézières, Réthel, Sedan. SEPTIÈME PROVINCE. L'Ile-de-France et partie de la Champagne méridionale. 24e Meaux, Provins, Sezanne. 25e Nemours, Etampes, Fontainebleau, Melun, 26e Paris, intra et extra. 27e Senlis, Clermont, Beauvais. 28e Pontoise, Mantes et Meulan. 29e Dreux, Chartres, Nogent-le-Rotrou. HUITIÈME province. Le Maine et l'Anjou. 30e Le Mans. 31e Mayenne et Laval. 32e Angers, la Flèche. 33e Sauraur, le Lude et Loudun. NEUVIÈME PROVINCE. La Touraine et l'Orléanais. 34e Tours, Amboise, Loches. 35e Romorantin, Blois, Beaugency. 36e Vendôme, Ghâteaudun. 37e Orléans. 38e Montargis, Briare, Cosne et Saint-Fargeau. DIXIÈME PROVINCE. La Champagne méridionale. 39e Sens, Joigny, Villeneuve-l’Archevêque, 40e Troyes, Arcis, Bar, etc. 41e Vitry, Saint-Dizier, Joinville, 42e Tonnerre, Auxerre, Clamecy, Vézelay. ONZIÈME PROVINCE. La Lorraine et les Trois-Evêchés. 43e Bar-le-Duc, Saint-Mihiel. 44e Verdun, Montmédy, Clermont. 45e Metz et Thionville. 46e Sarrelouis, Sarreguemines. 47e Marsal, Nancy, Toul, Sarrebourg. 48e Neufchâteau, Mirecourt, Epinal. 49e Lunéville, Saint-Dié. DOUZIÈME PROVINCE. L'Alsace. 50e Strasbourg, Hagueneau, Landau. 51e Neuf-Brisach, Colmar et Huningue. Nota. Pour rendre ces deux provinces égales en population, il faudrait joindre à l’Alsace les 48e et 49e départements. TREIZIÈME province. La Franche-Comté. 52e Yesoul, Lure. 53e Besançon, Baume. 54e Gray, Dôle. 55e Salins, Lons-le-Saunier. QUATORZIÈME province. La Bourgogne et le restant de la Champagne. 56e Mâcon, Gharoiles, Bourbon-Lancy. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [S novembre 1789.] 699 93e Mende ou le Gevaudan. 94e Rodez, ou le Rouergue. 95e Montpellier, Lodève. 96e Béziers, Narbonne. 57e Châlons, Beaune, Àutun, 58« Dijon, Auxonne. 59e Langres, Chaumont. 60e Châtillon-sur-Seine, Semur. QUINZIÈME PROVINCE. Nivernais et Berry. 61e La Charité, Nevers, Saint-Pierre-le-Moutier. 62e Bourges. 63e Issoudun. 64e Châteauroux, SEIZIÈME PROVINCE. Poitou et Aunis. 65e Poitiers ou haut Poitou. 66e Fonlenay-le-Comte, ou bas Poitou. 67e Aunis, lies de Ré, d’Oléron, Brouage et Saint-Jean-d’Angély. DIX-SEPTIÈME PROVINCE. Angoumois , Saintonge , Périgord, Limoges et La Marche. 68e Saintes. 69e Périgueux, Sarlat. 70e Bergerac. 71e Limoges. 72e Guéret. 73e Le Dorât, DIX-HUITIÈME province. Le Bourbonnais et l’Auvergne. 74e Moulins, Montluçon, 75e Tulle. 76e Aurillac. 77e Saint-Flour, Brioude. 78e Clermont, Riom, Ambert, etc. Dix -neuvième province. Lyonnais, Vivarais et Velay. 79e Bourg-en-Bre?se, Gex, Belley. 80e Roanne, Montbrison, Saint-Etienne. 81e Lyon. 82e Beaujolais, Trévoux. 83e Le Vivarais. 84e Le Puy-en-Velay. VINGTIÈME PROVINCE. Dauphiné, 85e Grenoble, Gap, Embrun, Barcelonnette. 86e Vienne, Valence et Roman. 87e Montélimart, Die, Saint-Buis. VINGT-UN1ÈME PROVINCE. La Provence. 88e Forcalquicr, Sisleron, Digne, Senez. 89e Vence, Grasse, Antibes, Fréjus, 90e Toulon, Saint-Tropez, 91e Aix, Marseille, Arles, Nota : Les deux dernières cours supérieures ci-dessus ne composent que 1,419,000 habitants. VINGT-DEUXIÈME province. Le Languedoc vers le Lyonnais. 92e Beaucaire, Nîmes, Alais, Pont-Saint-Esprit. vingt-troisième PROVINCE. Le Roussillon et le Languedoc méridional, 97e Roussillon ou Perpignan. 98e Limoux, Carcassonne, Castelnaudary. 99e Comté-de-Foix, Couserans. 100e Toulouse. 101e Castres, Albi. 102e Cahors, Montauban ou le Quercy. vingt-quatrième provincé. La Guyenne , etc. 103e Agen. 104e Condom et Bazas. 105e Libourne. 106e Bordeaux. VINGT-cinquième province. Pays de Labour, Grandes-Landes , Béarn et Navarre. 107e Bayonne, Âlbret, Tartas. 108e Navarre, Soûle, Béarn. 109e Bigorre, Nébousan, les Quatre-Vallées. On ne se permet qu’une seule réflexion sur la nouvelle division territoriale du royaume ; c’est qu’il paraît qu’on en presse un peu trop la décision. S’il en était d’une opération semblable comme de celles qui n’exigent que du raisonnement, on croirait la question suffisamment discutée ; mais, a dit M. Thouret, « établir la Constitution, c’est travailler pour les siècles, et élever un édifice auquel il est très-désirable qu’on ne soit pas dans la nécessité de retoucher souvent. » Or, pour se servir encore de ses expressions, « il doit être également malfaisant et inconsidéré de précipiter ce qui doit être combiné avec maturité. » 2e ANNEXE A la séance de l'Assemblée nationale du 5 novembre 1789. MÉMOIRE présenté à l’Assemblée nationale et communiqué au Comité de constitution, sur les villes d'Aicc et de Marseille , -relativem,ent à la DIVISION DE LA Provence, par Charles-François Bouche, député d'Aix (1). Je serais coupable aux yeux de mes commettants, si je laissais sans réponse le mémoire que je vais tâcher de réfuter dans ses parties les plus marquantes; il est certainement la preuve du zèle, des talents et de l’activité des députés de la (1) Le mémoire de M. Bouche n’a pas été inséré au Moniteur.