614 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE révolution ! Puisse-t-il surtout éclairer les citoyens sur les droits de l’égalité. Aucun homme n’est rien en regard de la patrie; et la liberté n’admet ni primauté, ni préférence. Un homme n’est qu’un homme devant la loi : et tout usurpateur des droits du peuple n’est pas un homme, mais un coupable qui doit disparaître. « Et vous, braves républicains des armées, qui couvrez la république de triomphes, vous nous avez aidés à recueillir cette victoire sur les ennemis de l’intérieur. La Convention nationale les a reconnus aux larmes de regret qui coulaient de leurs yeux, lorsque vos victoires étaient aunnoncées. Continuez par vos brillants succès le deuil des ennemis du peuple, nous continuerons de les démasquer et de les punir. » Barère propose, et l’assemblée adopte le décret suivant (l) : « La Convention nationale décrète l’impression de la proclamation et du rapport, et l’envoi aux départemens et aux armées par des couriers extraordinaires. » (2). 50 « La Convention nationale, sur la pétition de la section des Droits de l’Homme, convertie en motion par un membre, décrète que le citoyen Lanne, commandant la force armée, et un autre citoyen de ladite section, et le citoyen Billot, lieutenant de gendarmerie, incarcérés par un ordre arbitraire de la municipalité rebelle, seront mis en liberté; charge ses deux comités de salut public et de sûreté générale de l’exécution du présent décret, qui ne sera point imprimé » (3). Il est quatre heures et demie, la séance est suspendue (4). (1) Mon., XXI, 345-347; Débats, n° 678, 201-206; J. Mont., n°94; J. Perlet, n° 675; C. Eg., n°711. (2) P.V., XLII, 244. Minute de la main de Barère. Décret n° 10 153. Bm, 10 therm. Rép.; n°222; J. univ., n° 1709; M.U., XLII, 179-180; 181-185; J. Paris, nos 575, 576; J. Sablier, n° 1466; J. Fr., n°673; C. univ., n°940; Audit, nat., n° 673; Ann. R. F., n° 240. Mentionné par Ann. patr„ n°DLXXV; J. S. Culottes, n° 529; Mess. Soir, n° 708, F.S.P., n° 389 ; C. Eg., n°710. (3) P.V., XLII, 244. Minute de la main de Bar. Décret n° 10 138, figure au 9 therm. II dans C‘II 20, p. 231. Voir séance du 9 therm. (soir), n° 29. (4) Rédigé En exécution du décret du 3 brumaire an IV. Signé Henby-Larivière, Bailly, Dele-CLOY, VlLLERS, LAURENCEOT. Voir ci-dessus, fin de la séance du 2 therm. II. AFFAIRES NON MENTIONNÉES AL PROCÈS-VERBAL 51 [Au Conseil gal de la Comm. de Bercy (l), le 10 therm. Il] (2). La comm. de Bercy étant assemblée, il a été fait lecture de l’arrêté pris hier pour réclamer aux postes des barrières les citoyens de cette commune qqi ne pouvoient rentrer d’après l’ordre de la Commune de Paris; ledit arrêté n’ayant pu opérer leur liberté, la Commune de Bercy, dans l’ignorance de la conduite de celle de Paris, et persuadée qu’elle exer-çoit dans cette consigne une autorité légitime, a député vers elle uniquement pour obtenir la rentrée des citoyens de cette commune dans leurs foyers; que ses Commissaires étant parvenus à la maison Commune, au lieu du simple ordre qu’ils étoient chargés de demander, ont été surpris de recevoir un pouvoir illimité que l’on a fait précéder d’un serment; qu’épouvantés d’abord de l’appareil de terreur dont la Commune s’étoit environné, mais re-connoissant 1 ’ illigit imité des pouvoirs qui leur étoient conférés, ils se sont retirés à la Section de l’hôtel de Ville, devant le Comité révolutionnaire, à qui ils ont déposé la commission qu’ils avoient reçu de cette Commune, et l’ordre qu’ils venoient de recevoir, avec l’acte de prestation de serment, comme un témoignage de leur éloignement à reconnaître et partager la rébellion du Conseil Général de la Commune, renouvellant en présence de l’assemblée le serment de ne pas se séparer de l’autorité centrale et supérieure qui réside exclusivement dans la convention. Sur ce rapport, l’assemblée générale, considérant que la contrainte et la violence ont pu seules faire un moment oublier à ses commissaires les bornes de leur mission, et satisfaite de la manière dont ils ont réparé un moment d’erreur par la renonciation aux pouvoirs illégitimes qui leur avoient été donnés et le dépôt desdits pouvoirs au comité de surveillance de la Section de l’hotel de Ville, arrêté unanimement 1°. que tous les citoyens renouvelleront le serment de rester unis à la convention comme le centre suprême de l’autorité. 2°. qu’une députation se rendra à la Convention pour la prier de recevoir la justification de ses commissaires et de pardonner leur erreur, effet de la violence et de la contrainte. 3°. qu’il sera envoyé deux commissaires au comité de surveillance de la section de la maison Commune, pour le remercier, au nom de cette commune, de la conduitte fraternelle et généreuse envers ses commissaires. P.c.c. à la minute et au registre : Daroudeau (secrét. greffier). Le Conseil s’étant rendu à 10 heures du matin au temple de l’Etre Suprême, le Citoyen Maire a (l) Distr. de l’Egalité, départ1 de Paris. (2) C 314, pl. 1257, p. 10. 614 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE révolution ! Puisse-t-il surtout éclairer les citoyens sur les droits de l’égalité. Aucun homme n’est rien en regard de la patrie; et la liberté n’admet ni primauté, ni préférence. Un homme n’est qu’un homme devant la loi : et tout usurpateur des droits du peuple n’est pas un homme, mais un coupable qui doit disparaître. « Et vous, braves républicains des armées, qui couvrez la république de triomphes, vous nous avez aidés à recueillir cette victoire sur les ennemis de l’intérieur. La Convention nationale les a reconnus aux larmes de regret qui coulaient de leurs yeux, lorsque vos victoires étaient aunnoncées. Continuez par vos brillants succès le deuil des ennemis du peuple, nous continuerons de les démasquer et de les punir. » Barère propose, et l’assemblée adopte le décret suivant (l) : « La Convention nationale décrète l’impression de la proclamation et du rapport, et l’envoi aux départemens et aux armées par des couriers extraordinaires. » (2). 50 « La Convention nationale, sur la pétition de la section des Droits de l’Homme, convertie en motion par un membre, décrète que le citoyen Lanne, commandant la force armée, et un autre citoyen de ladite section, et le citoyen Billot, lieutenant de gendarmerie, incarcérés par un ordre arbitraire de la municipalité rebelle, seront mis en liberté; charge ses deux comités de salut public et de sûreté générale de l’exécution du présent décret, qui ne sera point imprimé » (3). Il est quatre heures et demie, la séance est suspendue (4). (1) Mon., XXI, 345-347; Débats, n° 678, 201-206; J. Mont., n°94; J. Perlet, n° 675; C. Eg., n°711. (2) P.V., XLII, 244. Minute de la main de Barère. Décret n° 10 153. Bm, 10 therm. Rép.; n°222; J. univ., n° 1709; M.U., XLII, 179-180; 181-185; J. Paris, nos 575, 576; J. Sablier, n° 1466; J. Fr., n°673; C. univ., n°940; Audit, nat., n° 673; Ann. R. F., n° 240. Mentionné par Ann. patr„ n°DLXXV; J. S. Culottes, n° 529; Mess. Soir, n° 708, F.S.P., n° 389 ; C. Eg., n°710. (3) P.V., XLII, 244. Minute de la main de Bar. Décret n° 10 138, figure au 9 therm. II dans C‘II 20, p. 231. Voir séance du 9 therm. (soir), n° 29. (4) Rédigé En exécution du décret du 3 brumaire an IV. Signé Henby-Larivière, Bailly, Dele-CLOY, VlLLERS, LAURENCEOT. Voir ci-dessus, fin de la séance du 2 therm. II. AFFAIRES NON MENTIONNÉES AL PROCÈS-VERBAL 51 [Au Conseil gal de la Comm. de Bercy (l), le 10 therm. Il] (2). La comm. de Bercy étant assemblée, il a été fait lecture de l’arrêté pris hier pour réclamer aux postes des barrières les citoyens de cette commune qqi ne pouvoient rentrer d’après l’ordre de la Commune de Paris; ledit arrêté n’ayant pu opérer leur liberté, la Commune de Bercy, dans l’ignorance de la conduite de celle de Paris, et persuadée qu’elle exer-çoit dans cette consigne une autorité légitime, a député vers elle uniquement pour obtenir la rentrée des citoyens de cette commune dans leurs foyers; que ses Commissaires étant parvenus à la maison Commune, au lieu du simple ordre qu’ils étoient chargés de demander, ont été surpris de recevoir un pouvoir illimité que l’on a fait précéder d’un serment; qu’épouvantés d’abord de l’appareil de terreur dont la Commune s’étoit environné, mais re-connoissant 1 ’ illigit imité des pouvoirs qui leur étoient conférés, ils se sont retirés à la Section de l’hôtel de Ville, devant le Comité révolutionnaire, à qui ils ont déposé la commission qu’ils avoient reçu de cette Commune, et l’ordre qu’ils venoient de recevoir, avec l’acte de prestation de serment, comme un témoignage de leur éloignement à reconnaître et partager la rébellion du Conseil Général de la Commune, renouvellant en présence de l’assemblée le serment de ne pas se séparer de l’autorité centrale et supérieure qui réside exclusivement dans la convention. Sur ce rapport, l’assemblée générale, considérant que la contrainte et la violence ont pu seules faire un moment oublier à ses commissaires les bornes de leur mission, et satisfaite de la manière dont ils ont réparé un moment d’erreur par la renonciation aux pouvoirs illégitimes qui leur avoient été donnés et le dépôt desdits pouvoirs au comité de surveillance de la Section de l’hotel de Ville, arrêté unanimement 1°. que tous les citoyens renouvelleront le serment de rester unis à la convention comme le centre suprême de l’autorité. 2°. qu’une députation se rendra à la Convention pour la prier de recevoir la justification de ses commissaires et de pardonner leur erreur, effet de la violence et de la contrainte. 3°. qu’il sera envoyé deux commissaires au comité de surveillance de la section de la maison Commune, pour le remercier, au nom de cette commune, de la conduitte fraternelle et généreuse envers ses commissaires. P.c.c. à la minute et au registre : Daroudeau (secrét. greffier). Le Conseil s’étant rendu à 10 heures du matin au temple de l’Etre Suprême, le Citoyen Maire a (l) Distr. de l’Egalité, départ1 de Paris. (2) C 314, pl. 1257, p. 10. SÉANCE DU 10 THERMIDOR AN II (MATIN) (28 JUILLET 1794) - Nos 52-56 615 prêté et reçu, de la Municipalité et de tous les Citoyens, le serment de demeurer fidels à la Convention Nationale, d’adhérer irrévocablement [à] ses décrets et de lui rester constamment attachés. ÜAROUDEAU (secret, greffier), RENAT (maire), BOUL-LANGER (off. mun.), CLAIRAMBAULT (off. mun.), CUVILLIER (off. mun.), Mainguet, Bergart (off. mun.), Thiboust (agent nat.), PRIQUENOT (notable), Le Grand (notable), Duflocq (notable), Cou-LON (membre du comité), Eloy (notable). Mention honorable, insertion au bulletin (l). 52 Une députation de la section des Quinze-Vingts exprime l’attachement inaltérable de cette section à la représentation nationale. - Elle entre dans la salle au milieu des applaudissements (2). [Les C"'s De La sect" des quinze-vingts à la Conv.; s.d.] (3). Citoyens Législateurs, des hommes perfides qui vouloient assasiner la Représentation nationale, et perdre pour jamais la Liberté qui est gravée dans nos cœurs à cotté de l’immortelle Déclaration des Droits de l’homme; Citoyens Législateurs Nous somme debout; aussitôt que nous avons vu la représentation nationale en danger, nous avons armés nos bras vengeur destinés à écrasser toutes espèces de tirrannie ; Nos bras armés par le génie de la liberté ayant sans cesse devant nos yeux la vertu ; Le courage de nos dignes Représentans nous rend infatigables ; nous ne balancerons jamais entres quelques hommes et la patrie. Nous approuvons les mesures que vous avez prises, et nous venons renou-veller au sein de la Convention le serment si cher a nos cœurs de mourir plutôt mil fois que de souffrir qu’ils soit porté la moindre atteinte à la représentation Nationale et à la République une, indivisible et impérisable Humblet, Bourbaut, Ranbour, Hebert, Le Grand, DubuSI, CaUMONG (commre civil), LEJEUNE (commre civil), Renet, Demouy, Vaconet, Le Jay, N. Demoulin, Jeanneret, Duclôs, Guilland, Renaud, Juin, Valantin, Maignet (commre civil). Insertion au bulletin (4). (l) Mention marginale non datée. Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 195; J. Mont., n°93bis; Ann. R.F., n° 240; F.S.P., n° 389 ; J. Sablier, n°- 1465; C. Eg., n°709; Ann. patr., n° DLXXV. Mention dans C. univ., n°940; -J. Fr., n° 673; J. Paris, n° 575; -J. univ., n° 1711. (2) Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 197; J. Mont., n°93bis; J. Sablier, n° 1465; -J. Paris, n°575; -J. Lois, n° 670. (3) C 314, pl. 1257, p. 18. (4) Mention marginale du 10 thermidor. 55 Un secrétaire donne lecture de la correspondance. Une commune du département du Puy-de-Dôme annonce divers dons civiques qu’elle a adressés au représentant du peuple Soubrany près l’armée des Pyrénées-Orientales, pour l’usage de nos frères d’armes (l). 54 Une commune du département de la Haute-Vienne rend compte de ses travaux républicains. Elle n’a pas seulement établi un atelier de salpêtre, elle en a aussi formé un de potasse, dont elle a déjà fabriqué 4 milliers (2). 55 Le tribunal criminel du département de Paris, et le tribunal central du jury d’accusation, apportent des témoignages d’amour, de fidélité et de recon-noissance à la Convention nationale (3). 56 [■Josnet, g"1 de brigade, aux représentants du peuple à la conv. ; 9 therm. II] (4). Représentants Vous venez de faire arrêter les chefs d’un grand complot tendant à dissoudre la représentation nationale, et anéantir la liberté; comptez sur les vrais patriotes, sur les vrais républicains; comptez sur moi jusqu’à la mort; je vous offre mon bras, mon sang, jaloux de vous prouver mon amour [pour] la Liberté, la république une et indivisible, mon attachement sans bornes à la convention nationale, s. et f. G. Josnet Rue du temple n° 109, vis-à-vis la rue portefoin (1) Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 195; -J. Mont., n° 93 bis. (2) Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 195; -J. Mont., n° 93 bis. (3) J. Mont., n° 94; Mon., 345; Débats, n° 677, 199. Mentionné par M.U., XLII, 185. (4) C 314, pl. 1257, p. 12. SÉANCE DU 10 THERMIDOR AN II (MATIN) (28 JUILLET 1794) - Nos 52-56 615 prêté et reçu, de la Municipalité et de tous les Citoyens, le serment de demeurer fidels à la Convention Nationale, d’adhérer irrévocablement [à] ses décrets et de lui rester constamment attachés. ÜAROUDEAU (secret, greffier), RENAT (maire), BOUL-LANGER (off. mun.), CLAIRAMBAULT (off. mun.), CUVILLIER (off. mun.), Mainguet, Bergart (off. mun.), Thiboust (agent nat.), PRIQUENOT (notable), Le Grand (notable), Duflocq (notable), Cou-LON (membre du comité), Eloy (notable). Mention honorable, insertion au bulletin (l). 52 Une députation de la section des Quinze-Vingts exprime l’attachement inaltérable de cette section à la représentation nationale. - Elle entre dans la salle au milieu des applaudissements (2). [Les C"'s De La sect" des quinze-vingts à la Conv.; s.d.] (3). Citoyens Législateurs, des hommes perfides qui vouloient assasiner la Représentation nationale, et perdre pour jamais la Liberté qui est gravée dans nos cœurs à cotté de l’immortelle Déclaration des Droits de l’homme; Citoyens Législateurs Nous somme debout; aussitôt que nous avons vu la représentation nationale en danger, nous avons armés nos bras vengeur destinés à écrasser toutes espèces de tirrannie ; Nos bras armés par le génie de la liberté ayant sans cesse devant nos yeux la vertu ; Le courage de nos dignes Représentans nous rend infatigables ; nous ne balancerons jamais entres quelques hommes et la patrie. Nous approuvons les mesures que vous avez prises, et nous venons renou-veller au sein de la Convention le serment si cher a nos cœurs de mourir plutôt mil fois que de souffrir qu’ils soit porté la moindre atteinte à la représentation Nationale et à la République une, indivisible et impérisable Humblet, Bourbaut, Ranbour, Hebert, Le Grand, DubuSI, CaUMONG (commre civil), LEJEUNE (commre civil), Renet, Demouy, Vaconet, Le Jay, N. Demoulin, Jeanneret, Duclôs, Guilland, Renaud, Juin, Valantin, Maignet (commre civil). Insertion au bulletin (4). (l) Mention marginale non datée. Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 195; J. Mont., n°93bis; Ann. R.F., n° 240; F.S.P., n° 389 ; J. Sablier, n°- 1465; C. Eg., n°709; Ann. patr., n° DLXXV. Mention dans C. univ., n°940; -J. Fr., n° 673; J. Paris, n° 575; -J. univ., n° 1711. (2) Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 197; J. Mont., n°93bis; J. Sablier, n° 1465; -J. Paris, n°575; -J. Lois, n° 670. (3) C 314, pl. 1257, p. 18. (4) Mention marginale du 10 thermidor. 55 Un secrétaire donne lecture de la correspondance. Une commune du département du Puy-de-Dôme annonce divers dons civiques qu’elle a adressés au représentant du peuple Soubrany près l’armée des Pyrénées-Orientales, pour l’usage de nos frères d’armes (l). 54 Une commune du département de la Haute-Vienne rend compte de ses travaux républicains. Elle n’a pas seulement établi un atelier de salpêtre, elle en a aussi formé un de potasse, dont elle a déjà fabriqué 4 milliers (2). 55 Le tribunal criminel du département de Paris, et le tribunal central du jury d’accusation, apportent des témoignages d’amour, de fidélité et de recon-noissance à la Convention nationale (3). 56 [■Josnet, g"1 de brigade, aux représentants du peuple à la conv. ; 9 therm. II] (4). Représentants Vous venez de faire arrêter les chefs d’un grand complot tendant à dissoudre la représentation nationale, et anéantir la liberté; comptez sur les vrais patriotes, sur les vrais républicains; comptez sur moi jusqu’à la mort; je vous offre mon bras, mon sang, jaloux de vous prouver mon amour [pour] la Liberté, la république une et indivisible, mon attachement sans bornes à la convention nationale, s. et f. G. Josnet Rue du temple n° 109, vis-à-vis la rue portefoin (1) Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 195; -J. Mont., n° 93 bis. (2) Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 195; -J. Mont., n° 93 bis. (3) J. Mont., n° 94; Mon., 345; Débats, n° 677, 199. Mentionné par M.U., XLII, 185. (4) C 314, pl. 1257, p. 12.