[Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES» [20 septembre 1790.] N° Y, Je, soussigné, trésorier de M. le comte d’Artois, déclare et atteste que, sur les assignations qui avaient été successivement fournies et renouvelées à M. de Chalandray, tant pour le premier service de 3,600,000 livres qu’il a fait depuis le 15 avril 1784, que pour l’augmentation dont il se chargea en octobre, novembre, décembre 1787, et janvier 1788, pour acquitter et remplacer le service de M. LeCouleulx, il lui a été remboursé directement par le Trésor royal, le 9 août 1788, sur les sommes déterminées par le bon du roi, du 28 décembre 1783, celle de 200,000 livres et par moi, les 13 et 29 août, 30 septembre, 25 et 30 octobre, 11, 14, 20, 25 et 30 novembre, 12, 23 et 29 décembre 1788, 22 janvier et 6 février 1789, 2,800,000 livres, tant en espèces, que dans les mêmes valeurs délivrées par le Trésor royal, aux teimes du bon du roi, et qui étaient dévolues audit sieur de Ghalandray, en exécution de celui de M. le comte d’Artois, du 14 mars 1784, portant délégation en sa faveur. A Paris, ce 20 novembre 1790. Signé: Drouet dé Santerre. DEUXIÈME ANNEXE A LA SÉANCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU 20 SEPTEMBRE 1790. Réponse au mémoire de M. Camus, du 6 août 1790, et courtes observations sur la partie de ce mémoire qui regarde M. d'Artois, par M. Mathieu de Montmorency (1). 11 a été publié et envoyé à chaque député un écrit intitulé : Réponse de M. Camus au mémoire adressé par M. Necker à L’Assemblée nationale, le 1er août 1790. La situation actuel le des affaires de M. d’Artois, la place que son nom occupe dans les différents états de dépenses, et les sommes qu’on dit lui avoir été envoyées, depuis qu’il est dans les pays étrangers, sont un des principaux objets de cet écrit et du mémoire auquel il répond. Les mêmes réflexions de M. Camus, ou d’autres semblables sur le même sujet, ont été plus d’une fois présentées à la tribune de l’Assemblée nationale; et il est facile d’imaginer qu’on les verra se reproduire encore. M. d’Artois est absent. On peut dire que la disposition générale des esprits ne paraît pas lui être favorable. Il ne s’offre plus à nos yeux entouré de tous les prestiges de la grandeur et de tout ce qui marche à sa suite, de cette foule de courtisans d’hier, parmi lesquels il ne serait (1) Le rapport que le comité des finances vient de porter à l’Assemblée nationale, dans la séance du 20 septembre, sur le payement des anciennes dettes de M. d’Artois, la motion que M. Camus a faite à ce sujet, et le décret que l’Assemblée a rendu pour faire précéder sa décision par la publication de tous les détails relatifs à cette affaire m’imposent de nouveau l’obligation de donner au publie, sans aucun délai, ces observations qu’il eût été peut-être nécessaire de revoir, d’après le rapport du comité des finances, .mais qui étaient déjà livrées à l’impression, 99 pas impossible de compter quelques-uns de ses détracteurs d’aujourd'hui. Attaquer maintenant un homme dans une pareille position, c’est suivre un des chemins les plus frayés parmi ceux qui mènent à l’honneur d’être applaudi. C’est saisir un moyen trop facile de captiver ces suffrages du jour et dç quelques groupes, que des ambitieux crédules prennent avec tant de complaisance pour l’opinion vraiment respectable des siècles et d’un peuple entier. Mais il y aura toujours des hommes qui sauront préférer à ces succès, que la raison et le temps apprécieront, à ces vains applaudissements, le langage simple de la vérité, dont la gloire peut être en retard, mais jamais entièrement perdue. Je me suis proposé plusieurs fois d’opposer à ces déclamations tracassières, si j’ose m’exprimer ainsi, quelques faits que je certifie exacts, et quelques observations qui me semblent vraies. Je les dois à la justice; et si une seconde consn dération pouvait être appelée à l’appui d’un motif aussi déterminant pour tout bon citoyen, et encore plus pour tout législateur, j’ajouterais que je dois ce que je dis aujourd’hui à la reconnaissance, à rattachement auquel la diversité la plus absolue d’opinions etde principes politiques ne saurait me faire renoncer : heureux que l’absence de tout intérêt particulier (1) me permette de m’y livrer avec plus d’abandon! Je crois doue tout à la fois obéir à un sentiment et remplir un devoir, en soumettant quelques réflexions à mes collègues de l’Assemblée nationale. Je les adresse surtout à ceux (et c’est le très grand nombre) qui ne veulent pas que les abus existent; mais qui n’ont jamais eu le besoin de se faire applaudir, en déclamant contre des abus qui ne peuvent plus exister. J’imiterai l’exemple de M. Camus, en donnant celte notice au public par la voie de l’impression. Je le suivrai aussi dans la manière dont il a subdivisé et examiné les différents objets relatifs à M. d’Artois. M. Camus distingue trois objets : 1° les fonds destinés à la dépense de la maison de M. d’Artois; 2° les fonds de 1,600,000 livres pour l’acquit des dettes de M. d’Artois; 3° les fonds annuels de 900,000 livres pour acquitter les créanciers des rentes viagères constituées par M. d’Artois. 1° Quant aux fonds destinés à la dépense de la maison de M. d’Artois, je dis qu’ils lui appartenaient au même titre et par les mêmes motifs que les revenus de son apanage, dont M. Camus veut les distinguer. Les uns et les autres lui ont été donnés par le roi, autorisés par les formes reçues alors de la révision de la chambre des comptes, garantis enfin par la nation, qui a dé-claréqu’elleremplirait les engagements contractés par son chef. Outre les droits sacrés de la possession, le titre non moins sacré que pourrait réclamer M. d’Artois, n’est point une décision secrète du roi, dont M, Camus irait chercher les seules traces dans le livre rouge; c’est son contrat de mariage, cette pièce authentique et solennelle,' ce (1) J’ai rempli auprès de M. d’Artois une place qui sera vraisemblablement supprimée ; quand elle ne le serait pas, il est plus d’une circonstance qui m’empêcherait de la conserver ; mais il n’en est aucune qui puisse m’empêcher de rendre hommage, dans toutes les occasions, aux qualités personnelles de ce prince, et dans celles où l.a justice m.e l’ordonne, de défendre vivement ses intérêts, sans savoir même s’il .approuvera ou blâmera le zèle qui m’est dicté par la seule reconnaissance.» 100 [Assemblée nationale.] genre de convention qu’il est moins permis d’altérer qu’aucune autre, et pour laquelle l’Assemblée nationale a prouvé son respect religieux dans sa décision à l’égard du douaire de la reine; son contrat de mariage qui, vis-à-vis du roi de Sardaigne, prend de plus le caractère inviolable d’un traité, et qui dès lors doit être scrupuleusement exécuté, jusqu’à ce que la nation l’ait solennellement révoqué. Ce contrat de mariage assure également à M. d’Artois, et les revenus de son apanage, et une maison qui est dite devoir être semblable à celle de Monsieur. Ainsi les fonds qui fournissent à la dépense de cette maison ne lui sont pas moins dus que les revenus de son apanage : ils lui ont été conservés de même par le décret de l’Assemblée nationale qui, en opérant une première réduction provisoire sur les dépenses des frères du roi, leur a laissé nécessairement, pour cette année, tout ce qui restait après cette réduction. Ces fonds doiventlui être payés jusqu’au décret définitif, qui statuera sur le sort des frères du roi. Ils ont dû l’être malgré le décret des 4 et 5 janvier, que cite M. Camus, non pas en distinguant M. d’Artois des autres citoyens (car je sais, comme M. Camus, que le frère du roi est citoyen, et je ne pense pas que l’on puisse désormais en France réclamer un plus beau titre que celui-là); mais en distinguant la nature des fonds, en observant que ceux-ci diffèrent essentiellement de tous ceux indiqués par le décret des 4 et 5 janvier, qu’ils sont fondés sur d’autres titres, et garantis par toutes les autorités légales qui se sont succédé jusqu’à ce moment; qu’en un mot, comme je l’ai déjà dit, ils sont de la même nature et dans Je même cas que les revenus de l’apanage ou le traitement destiné à les remplacer (1), queM. Camus lui-même ne conteste pas à M. d’Artois. C’est ce dont il est facile de se convaincre encore davantage, en jetant les yeux sur des observations qui viennent d’êtrè publiées par la commission établie pour l’administration des finances de M. d’Artois, et qui renferment, avec plus de détails que je n’aurais pu en donner, l’exposé des droits de ce prince, toutes les pièces justificatives de ses recettes et de ses dépenses, depuis qu’il est sorti du royaume; enfin des notions exactes sur l’emploi de ses revenus, destinés en grande partie à acquitter des gages pour des charges, dont les finances ont été versées dans le Trésor royal. 2° Quantaux 1 ,600,000 francs qui ont si vivement excité les sollicitudes oratoires de M. Camus, il est difficile de rien ajouter, et aux moyens infiniment simples de l’ouvrage que je viens de citer, et aux réponses de M. Necker, dans son mémoire du 1er août. D’abord ces fonds sur le payement desquels M. Camus s’était souvent et longuement étendu, n’ont pas été payés, et ce seul mot semblerait suffire. Mais il faut dire plus, à l’fioDneur de la justice et de la vérité; si M. Necker eût suivi l’usage constant et la marche de l’administration qu’il remplaça, ces mêmes fonds eussent été payés au miüeu de 1789, c’est-à-dire à l’époque où nous n’avions encore entendu parler M. Ca-(1) Je dis les revenus de l’apanage ou le traitement destiné à les remplacer; car les représentants de la nation ont toujours nécessairement le droit, qu’ils ont même exercé depuis le mémoire de M. Camus, de modifier la forme du traitement que la nation paye de la manière qui lui est la plus avantageuse sans être injuste, et de remplacer, par exemple, un revenu en biens fonds par un revenu à peu près équivalent en argent. [20 septembre 1*390.] mus, ni de finances, ni de liberté. Ces mêmes fonds eussent pu être encore payés depuis cette époque, puisque M. Necker les avait placés dans tous les états de dépenses qu’il avait présentés à l’Assemblée, dans l’aperçu des dépenses des huit derniers mois de l’année, dans l’état particulier des payements à faire pendant le cours de juillet, et lorsque M. Camus rappelle à M. Necker un autre état intitulé : Aperçu des dépenses extraordinaires pour l'année 1790, dans lequel l’emploi de ces mêmes fonds est indiqué, il ne lui fournit qu’une nouvelle occasion de démontrer que l’Assemblée nationale a été positivement et solennellement avertie d’une pareille destination par l’état de situation qui a motivé les secours extraordinaires qu’elle a votés. N’est-il pas simple aussi de remarquer que M. Camus, en rappelant sans cesse ses plaintes constantes, mais inutiles, prouve mieux que je ne pourrais le faire, que l’Assemblée n’en a pas été frappée, puisqu’elle n’a rendu aucun décret qui retranchât cet objet de la liste des dépenses? Ajoutons encore que les fonds en question, non seulement auraient pu, mais encore auraient dû être payés, puisque le seul décret formel que M. Camus puisse invoquer contre leur payement, est du 16 juillet et par conséquent postérieur au moment où M. Camus croyait qu’il avait été effectué. Je persiste à penser qu’il doit l’être même après le décret du 16 juillet, parce que les dettes des frères du roi, lorsque le roi s’est solennellement obligé à les payer, sont devenues les siennes ; parce que, dans cette persuasion légitime, plusieurs particuliers ont pu faire des avances sur lesquelles M. Necker devait appeler les regards équitables de l’Assemblée nationale; parce qu’enfm le respect sacré pour la foi publique, qui a fait reconnaître par l’Assemblée sans examen toutes les dettes contractées avant elles par les autorités légales, ne permettent pas qu’aucun citoyen, qui a traité et pu traiter avec le seul représentant alors connu de la nation française, soit trompé dans aucune des conventions prises avec lui sous le sceau de cette fidélité à laquelle les peuples ne sauraient pas plus se soustraire que les particuliers, sans manquer à la morale, à la justice, et par conséquent, à leurs véritables intérêts. 3° J’ai peu d’observations à ajouter sur les neuf cent mille livres de rentes viagères auxquelles celles que j’ai faites sur le second article s’appliquent avec encore plus d’avantage, et qui ne peuvent pas ne pas être considérées comme des engagements solennels contractés par le roi., Ces dernières observations porteront peut-être jusqu’à l’évidence le danger, l’injustice, et je dirai l’immoralité d’une marche qu’on pourrait vraiment appeler rétroactive, du moment qu’elle reviendrait sur des conventions antérieures. Il suffit de savoir ce qui se passa en 1783, à l’égard de ces rentes viagères. C’est à cette époque que le roi consentit à payer les dettes de ses frères. Elles auraient pu être liquidées en argent comptant : c’est même ainsi que le furent celles de Monsieur presque en totalité, et c’est ce qui fait que son nom, ni les traces de l’arrangement qui le regardait ne se sont plus trouvés depuis dans les états des dépenses des années suivantes. S’il en eût été ainsi de M. d’Artois, l’Etat eût été peut-être encore plus obéré dans le moment même ; mais dans celui-ci les regrets, les reproches de M. Camus auraient été tout à fait vains et stériles. Ils n’eussent fait de tort à personne* Mais on pensa en 1783, les différents dépositaires de la confiance du roi et de M. d’Artois s’accor-ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 101 ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [20 septembre 1190.] [Assemblée nationale.] dèrent à penser qu’il serait indifférent aux créanciers de ce prince, et plus avantageux au Trésor royal, que ce serait une opération moins dispendieuse et moins susceptible d’aucune diversion de fonds, de convertir ces créances en rentes viagères qui, au lieu d’être acquittées par M. d’Artois, le seraient directement par le roi. Or, pourquoi les créanciers de M. d’Artois seraient-ils victimes d’un arrangement auquel ils ont consenti librement, parce qu’ils devaient le croire aussi inviolablement sûr qu'aucun autre, et parce que la garantie directe du roi ne pouvait que leur inspirer une nouvelle confiance dont ils seraient cruellement désabusés par l’Assemblée nationale ? J’ai cru nécessaire d’entrer dans ces détails, non pas pour justifier ces anciens arrangements; c’était, sans contredit, un mauvais ordre de choses que celui où le roi pouvait arbitrairement employer à payer les dettes de ses frères, ce qui ne lui appartenait pas, suivant les principes éternels et immuables que nous avons su depuis reconnaître, ce qui était la propriété, et devait être à la disposition du peuple. Mais j’ai voulu prouver que cet abus très grave n’appartient pas au moment présent, mais au temps passé ; que l’opération a été consommée le jour où l’engagement a été pris ; qu’en un mot, il n’est plus question là d’économie, mais de fidélité. Je me sens entraîné à une réflexion générale que j’adresserai volontiers à M. Camus; car je crains qu’il ne cherche des motifs particuliers à ceux qui lui répondent, au lieu de discuter les raisonnements qu’ils lui opposent; je l’entends déjà répéter qu’il ne peut trouver d’adversaires que parmi ce qu’il lui plaît de nommer dans son écrit des hommes de cour. Eh bien ! je lui ferai, avec la franchise la plus entière, ma profession de foi sur les abus à la destruction desquels je ne crois pas avoir été tout à fait étranger, non plus que quelques-uns de ceux qui, dans la langue de M. Camus, pouvaient s’appeler autrefois des hommes de cour. Tant que les abus ont existé dans toute leur force, tant qu’ils ont été entourés de mille prestiges de puissance et d’opinion, tant qu’ils ont été essentiellement attachés, et, pour ainsi dire, inhérents à la forme du gouvernement, je pense qu’il a fallu les dénoncer avec zèle, les attaquer avec courage, les poursuivre avec constance, et en triompher par une opiniâtreté toujours victorieuse. Je pense que c’était là le droit, le devoir, la fonction la plus honorable de tout homme courageux et indépendant, qui se sentait digne d’être libre. Mais par une bizarrerie qu’il est cependant possible de s’expliquer, une partie de ceux qui parlent aujourd’hui se taisaient alors, et cet ancien et détestable régime n’a pas le moins profité à ceux-là qui en combattent le plus aujourd’hui le fantôme; mais quant à ce chaos de préjugés, d’erreurs et de toutes sortes d’éléments incohérents, il a succédé un nouvel ordre de choses, un gouvernement libre et représentatif, qui, par là même qu'il existe doit rendre impossible presque tous les abus les plus graves, tels que celui, par exemple, de voir payer arbitrairement les dettes des frères du roi, danger vraiment incompatible avec un Corps législatif consentant les impôts; alors toutes ces déclamations que j’appellerai rétrogrades, m’ont paru, je dois le dire, sans courage, sans utilité, et uniquement propres à capter ceux qui n’avaient ni mémoire, ni réflexion. En un mot, tant que les abus ont existé, il a fallu s’occuper de les détruire; aujourd’hui qu’ils n’existent plus, il faut les empêcher de se reproduire ; mais il faut laisser à l'ancien régime tout ce qui lui appartient ; laissons-lui surtout ce qui lui convenait mieux qu’à la liberté toujours aussi fière que généreuse, ces formes d’une adulation servile pour le pouvoir naissant et d’une persécution barbare pour le pouvoir renversé. TROISIÈME ANNEXE A LA SÉANCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU 20 SEPTEMBRE 1790. Lettre pastorale de Charles-François Le franc de Pompignan , archevêque de Vienne, dénoncée à V Assemblée nationale par le directoire du district d'Annonay (1). Charles-François, par la grâce de Dieu et du Saint-Siège apostolique archevêque de Vienne, primat des primats des Gaules, vice-gérant du souverain pontife dans la province viennoise et dans sept autres provinces ; — au clergé séculier et régulier et à tous les fidèles de notre diocèse : Salut et bénédiction en Notre-Seigneur Jésus-Christ. Ayez soin , mes Frères, de vous conduire avec une grande circonspection ; non comme des gens sans raison , mais comme des personnes sages, rachetant le temps, parce que les jours sont mauvais (2). Animée d’un zèle ardent pour le salut de ceux qui lui appartiennent, l’Eglise n’a jamais cessé de leur remettre devant les yeux cet avis de saint Paul aux Ephésiens : Réglez avec la plus grande circonspection toutes vos œuvres et toutes vos entreprises : dans toutes vos démarches, ayez pour guide la sagesse ; non celle de la chair, non celle du siècle, mais celle qui vient d’en haut. Les jours de votre pèlerinage sont comptés, ils s’écoulent avec une extrême vitesse, et à travers une infinité de périls , vous risquez à chaque instant de vous perdre : ne négligez donc rien ; rachetez le temps, et à quelque prix que ce soit, de ces jours mauvais, de ces jours d’épreuve, sachez vous en faire des jours de grâce et de salut. Quand pourrions-nous être mieux autorisés, nos très chers Frères, à vous offrir et à vous développer ces mêmes avertissements? car dans les principes de l’Evangile dont Dieu lui-même nous a commis la dispensation à votre égard : ce qui rend les jours mauvais , c’est l’affaiblissement de la piété et de la religion parmi les tentations multipliées qui nous assaillent; ce qui rend les jours mauvais, ce sont les obscurcissements et les pertes de la foi à laquelle seule il est donné de vaincre le monde (3), mais, qui, se trouvant comme éteinte dans un grand nombre de ses enfants, les abandonne au dur et honteux esclavage de ce même monde ; en sorte qu’on les voit captivés par ses différentes attaches, intimidés et agités par ses vaines terreurs, en proie à toutes ses illusions : ce qui rend les jours mauvais, en un (1) Ce document n’a pas été inséré au Moniteur. (2) Yidete,fratres, quomodo caute ambuletis: non quasi insipientes, sed ut sapientes ; redimentes tempus, quo-niam dies mali sunt. ( Ephes . Y, 15, 16.) (3) Hæc est Victoria, quæ vincit mundum, fides nos-tra, (J. Joan, V, 4.)