[Assemblé� nationale.} ARCHIVES JtylJLJSlpINTAJRES. [43 3$� J790.J M. djp HI!r?»beaii l'aîné. Je rjâtraptfl jupp errejjr, et je dis : Ceux qui ont soutenu,1 dàhsla tribune, qu’un bpau privilège de la religion. ... . (Plusieurs membres de la partie droite s’écrient: On ne ‘plaisante pa$ là-dessus !) Je djs qqe ceux qui ont détendu l’infâme abus des asiles� qui ont dit que la sainte amitié peut produire des fruits aussi emppisopnés que le désir ou le devoir dp favoriser l’évagion de l’homme accpsô d’avoir travaillé, autant quift était en lui, a subvprtir la liberté publique, que ceux-là réclament aussi en leur faveur les impérieuses sollicitations de l'humanité. Certes, il sera permis à l’Assëinblêe nationale, copservàtrice et distributrice des lois, institutrice et protectrice de la liberté publique, de croire qu’il n’est pas innocent celui auprès duquel on a troqvé, sous l’abri d’un faux passeport, un homme quUl vpuiajt conduire hors du domaine de la nation. Jp�emandeàajouterunseul motrilsera court.Et mqj qüssije suis accusé, ou plutôt oq voudrait bien que jp ip fusse ; il ni’est donc au moins aussi permis d’être sévère que de me-montrer sensible ; il m’est permis de vous demander, et je vous demande que yous 'donniez,1 en cette occasion,’ et dans toute autre, l’exemple de l’inflexible justice envers les membres de cette Assemblée.1 Il ne suffît pas, popr les représentants dë ïa natîôn, d’être hors dj3S formes’ judiciaires aussi longtemps que vous ne les restituez pas a la juridiction ordinaire des tribunaux; il faut que le plus léger soupçon ne ternjsse pas leuf réputation, ou bien ils ne ‘peuvent être déclarés innocents par vousf J’invoquerai donc, pour mes collègues et pour moi, lln-flexible sévérité dés principes. J’y joindrai un voeu particplier , mais q ui intéresse essén fiéllemëbt et l’ordre public, et ï’hodnéùr éfla police dé cédé Assemblée. Je supplie, je conjure lé comité des rapports de bâter son travail sur la procédure du 6 octobre. ( Les murmures et les cris de la partie droite interrompent l' orateur.) Je conjure le co-miié des rapports de hâter son travail, et de rendre publiques Cès terribles procédures du Châtelet, dont le secret divulgué élèvera une barrière qui mettra un terme à tant d’insolences. M. de Mirabeau descend de la tribune, au milieu des applaudissements lés plus vifs et aü bruit des bravos répétés d’une grande partie de l'Assemblée.) (Ou demande à aller aux voix.) M. de l£ouvHle. A la manière dont les deux préopinants ont traité la motion faite par M.l’abbé Maurÿ, on pourrait croire qu’elle tend à enlever les coupables, s’il y en a, à là justice des lois ; mais, au cqntraire, ildemaride qu’on poursuive les auteurs èt fauteufs de l’évasion de M. Bonne-Sa-vardin. Sa proposition est dont conformé aux lois éxécutées jusqu’à présent. Je conclus à ce qu’elle soit adoptée. ’ ’ ; On demande à aller aux voix. — Cette demande est repoussée d’un côté et répétée de l’autre.' La discussion est fermée. Ou demande la question préalable sur la motion de M. l’abbé Maury. M. de Montlosier. Je demande, pqup l’honneur de l’Assemblée, qu'on n’admette pas la question préalable sur la qqplion de M. i’qppé Maury. M. l’afobé Sfaqry. Ce que j’ai à dire est jnf|- mèPtcoürt.(Pp demanfjq a aller aux voix.) Quand l’Assemblée m’accorderai fia parple pour répondre à p. barnavp et prabpaq... (Le? cris : Aux vo%x redoublent.) M. de Mputlo�ler. Je demande la parole sur la manière aé poser la question. M. Cajçms. J’avais proposé une manière de poser la quèstiqq ; j’ai soutenu, et je crois avoir prouvê’que c’etafl la bonne : je ne sai? pas pourquoi M. le président ne la ipet pas aux voix? M. le Présent' On a demandé la questioq préalable sur la motion proposée par M* Rewbell, c’est là-dessus que M. Camus a demandé la parole. M. de Mirabeau l'aîné. Voulez-vops bien, Monsieur le Président, me permettre une observation? M. de Montlosier. Je demande à y répondre-(On demande à aller aux voix.) M. de Menou.ll estimpqssible,Monsieur Je Président, de ne pas mettre aux voix la question préalable sur la motion de M.Tabbé Maury; deppis une heüreVon la réclame. (Toute la partie gauche se lève et demande à aller aux voix.)1 M. de Murinais. Je demande qqe M-l’abbé Mâury soiienteuqüV (L’Assemblée décide qu’il n’y a lieu à délibérer sur la motion de M! l’abbé Maqry.) I. de Montlosier. Je demande la priorité pqur la motion de M. Duquesnoy. ' 'l (M. Duquesnoy retire sa motion.) M. de Murinais. Je la demande pour celle dé M. Pétion. ’ ‘ ' ' 'u M. Barnave propose la rédaction suivante : « L’Assemblée nationale,' après avoir entendu le rapport de sod comité de? recherches, déclare qu’il y a lieu à accusation contre M. l’abbé Per-rotin, dit deBarmond, relativement à l’évasionef à la fuite de M. Bonne-Savardin. » M. de Folleville. La discussion n’a pas encore été ouverte sur cette motion. Dès que l’on se compare aux jurés, il faut examiner cette institution, car, sans douie, elle ri’estpas sortie tout armée de votre délibération, quand vous avez décidé qu’il y aurait des jurés, comme Minerve sortit dû cerveau de Jupiter. ' '' ' (On demande à aller aux voix sur la motion de M. Barnave.) M. lé Président. Je vais mettre aux voix la question de priorité, et après cela ou pourra proposer des amendements. ' (La partie droite s’élève contre cette disposition.) ' ' (La priorité est accordée à la motion de M. Bar-nave.) M. de Montlosier. Je propose de décréter, par amendement, qu’il n’y a pas lieu à accusation. (On demande à aller aûx vojx.) Les amendements sont rejetés par la question préalable, et le décret proposé par M. Barnave est adopté. La séance est levée à 7 heures.