[23 décembre 1789.] 758 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. îout à la ville de Nancy; mais il est des situations bnpérieuses. Mon cahier m’ordonne de réclamer contre la motion qui vous a été faite. L’intérêt même des juifs exige cette réclamation : le peuple les a en horreur; ils sont souvent en Alsace les victimes des mouvements populaires. Il y a quatre mois, on voulait, à Nancy, piller leurs maisons. Je me transportai dans le lieu de la sédition; je demandai quelles plaintes on avait à former ; les uns prétendirent que les juifs étaient accapareurs de blé ; d’autres, qu’ils s’étendaient trop, qu’ils achetaient les plus belles maisons, et que bientôt ils posséderaient toute la ville. Un des séditieux ajouta •. « Oui, Monsieur, si nous venions à vous perdre, nous verrions un juif devenir notre évêque, tant ils sont habiles à s’emparer de tout. » Un décret qui donnerait aux juifs les droits de citoyen pourrait allumer un grand incendie. Ils ont une fois obtenu une pareille faveur du parlement d’Angleterre, mais aussitôt les boulangers leur refusèrent du pain, et ces malheureux demandèrent bien vite la révocation du bill. Je propose d’établir un comité qui serait chargé de la révision de toute la législation concernant les juifs. Quant aux autres parties de la motion, j’adhère entièrement à ce qu’a dit M. l’abbé Maury. J’ajouterai seulement un trait d’un acteur célèbre, parce qu’il s’applique très-bien à la discussion actuelle. Un vieil officier se plaignait amèrement de la médiocrité des récompenses qu’il avait obtenues pour de longs services. Il comparait son sort à celui de Le Kain, auquel il faisait de dures observations sur celte comparaison. « Eh! monsieur, lui dit le comédien, comptez-vous pour rien le droit que vous avez de me parler ainsi? » M. Duport. Il est absolument nécessaire de prendre un parti. Il existe une loi qui exclut les protestants de toutes les places de municipalités auxquelles sont altachées des fonctions judiciaires. Il est dans votre intention et dans vos décrets d’accorder une juridiction de police à ces administrations; il faut donc déroger à cette loi. Il est nécessaire que le parti qu’on prendra soit conforme à l’esprit de la motion proposée. Si quelque nation venait se mêler avec nous, si elle demandait, pour les individus dont elle sera composée, les droits de citoyens français, pourriez-vous ne pas accueillir cette demande? La nation juive est précisément dans le même cas. Nous ne devons pas examiner si les juifs sont fidèles à leur loi; il suffira qu’ils remplissent les devoirs que nous leur aurons imposés ; que nous partagerons avec eux. On vous a dit qne la loi ne pouvait commander à l’opinion, parce qu’elle n’est autre chose que le résultat de l’opinion. Il faut distinguer la loi qui est strictement la justice, et les mœurs qui suivent les convenances de la loi. La loi dira que les juifs sont éligibles; les mœurs s’opposeront peiit-être à ce qu’ils soient élus, mais elles se rapprocheront de la loi. Quoi qu’il en soit, vous ne pouvez refuser de consacrer un grand principe quand il vous est présenté. Je propose une rédaction qui renferme simplement le principe, et dans laquelle les expressions de culte et de profession ne se trouvent pas. Elle est ainsi conçue : Il ne pourra être opposé à aucun Français, soit pour être citoyen actif soit pour être éligible aux fonctions publiques, aucun motif d’exclusion qui n’ait pas été prononcé par les décrets de l’Assemblée : dérogeant à toutes lois et réglements contraires. M. de Clermont-Tonnerre adopte cette rédaction. On demande à aller aux voix. M. Cortois de Balore évêque de Nîmes . Cette motion est déjà décrétée : il n’y a pas lieu de délibérer. M. de Clermont-Tonnerre. Si l’Assemblée pouvait suivre cet avis, il faudrait exprimer positivement qu’elle ne s’y décide que parce que ce principe est déjà décrété. M. Brunet de Catuque lit la motion qu’il a faite lundi dernier, et sur laquelle les autres motions ont été présentées. En voici les termes : 1° Les non catholiques, qui auront d’ailleurs rempli toutes les conditions d’éligibilité, pourront être élus dans tous les degrés d’administration. 2° Les non catholiques sont capables de posséder les emplois civils et militaires, comme les autres citoyens. On demande la priorité pour la rédaction de M. Duport. On délibère. Deux épreuves par assis et debout donnent un résultat douteux. On va aux voix par appel nominal. La priorité est refusée à la rédaction de M. Duport, à la majorité de 408 voix contre 403. La séance est levée à trois heures et demie. lre ANNEXE à la séance de l’Assemblée nationale du 23 décembre 1789. Nota. Nous insérons ici un recueil de pièces concernant l’admission des juifs à l’état civil. Ces pièces postérieures au 23 décembre 1789, se rattachent aux délibérations de la commune de Paris. Recueil de pièces relatives à\ l'admission des juifs à l'état civil (1). Discours prononcé le 28 juillet 1790, par M. Godard, avocat au parlement , l'un des représentants de la commune, en présentant à l’assemblée générale de la commune, une députation de juifs de Paris. (Imprimé par ordre de l’Assemblée.) Messieurs, J’ai quitté un instant la place que j’occupais au milieu de vous, pour prendre celle qui me convient, lorsque je parle pour des suppliants, et que je suis l’interprète des malheureux. Chargé, par la plupart des juifs du royaume, de défendre leur cause à l’Assemblée nationale, je suis, en même temps, par ceux de Paris, Messieurs, chargé de vous offrir l’hommage de leurs respects, l’assurance de leur dévouement, le témoignage même de leur reconnaissance : car, les généreux habitants de cette capitale ont devancé, en quelque sorte, pour les juifs, les bienfaits de la loi, en saisissant cette mémorable révolution, (1) Ces documents n’ont pas été insérés au Moniteur. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [23 décembre 1789.] pour se confondre avec eux, en faire leurs compagnons d’armes, les revêtir de la livrée citoyenne, sous laquelle plusieurs d’entre eux paraissent devant vous, les traiter enfin comme frères, avant de les traiter en citoyens. Ce n’est pas là faire la loi, mais c’est la préparer par l’opinion ; c’est exercer la plus haute des puissances, c’est rendre les œuvres du législateur plus faciles, et transformer, pour ainsi dire, à l’avance, ses intentions en décrets; en sorte que tous les genres de gloire, Messieurs, semblent vous être réservés. Tantôt, vous secondez une loi déjà faite, en la consacrant promptement par l’opinion, et plaçant à côté du principe des exemples sublimes qui donnent à la loi un empire irrévocable. Tantôt, c'est une loi à faire que vous préparez par des actions, par des faits, par un ensemble de conduite, que les législateurs semblent vous demander, et dont ils ont besoin, pour opérer tout le bien qu’il est dans leur désir de vous faire. Il n’y a point de préjugés qui puisse résister à cette puissance incalculable de l’opinion qui prépare la loi, ou de la loi qui est secondée et consacrée par l’opinion. Les juifs, qui sollicitent de l’Assemblée nationale, et qui attendent de sa sagesse, une loi qui leur soit favorable, attachent donc une grande confiance aux suffrages honorables qui les envi ronnent dans cette capitale, et dont ils ont déjà éprouvé tant de salutaires effets. Ils oseront dire, Messieurs, qu’ils en sont dignes par le zèle patriotique qui, dès le moment de la révolution, a transporté leur âme, les a couverts de l’armure civique, et en a fait de braves et infatigables soldats, entièrement dévoués au salut et à la prospérité de la nation. Mais ils n’en ressentent pas moins une vive reconnaissance de tous les témoignages de bienveillance qu’ils ont reçus ; et ils viennent en remercier, dans vos personnes, la capitale entière. Je dois le dire à leur louange, Messieurs , quoique, dans toutes les démarches qu’il a fallu faire pour chercher à conquérir leurs droits, ils n’aient rien fait par eux-mêmes, et qu’ils aient eu besoin d’être guidés par d’autres ; ce sont eux, néanmoins, qui, les premiers, ont eu l’idée de Avenir vous offrir leurs hommages ; parce que cette idée n’est qu’un sentiment, et que le sentiment n’a pas besoiu de guide. Ils ont pensé aussi, Messieurs, que les bontés de cette capitale envers eux leur donneraient peut-être le droit de vous supplier d’élever la voix en leur faveur, et d’émettre un vœu qui pût hâter la décision de leur sort. Mais ils craignent de vous demander ce nouveau témoignage de bonté; et ils s’abandonnent, ils se confient, sur cet objet, à votre sagesse. Ils vous prient seulement de leur permettre de se vanter de tous les anciens témoignages qu’ils ont reçus. Ils vous prient de leur rendre la justice qu’ils méritent, en disant hautement que vous n’avez aucun reproche à leur faire; que l’ordre public n’a jamais été troublé par eux ; que, dans l'excès même de leur infortune, ils n’ont murmuré ni contre les hommes ni contre la loi ; qu’un zèle pur et vraiment civique les anime aujourd’hui pour la défense commune et le bien général ; et, par cette attestation solennelle, qui ne sera qu’un hommage rendu à la vérité, vous aurez la satisfaction, si douce pour de véritables amis de la chose publique, de servir, non-seulement la cause des juifs de Paris en particulier, mais celle de tous les juifs du royaume 759 en général, et de préparer ainsi le bonheur de 50,000 individus. Vous n’hésiterez pas, Messieurs, à leur donner ce certificat moral que j’ai l’honneur de vous demander pour eux; quand vous saurez que sur cinq cents juifs qui existent à Paris, il y en a plus de cent qui sont enrôlés dans la garde nationale, et qui sacrifient tout leur temps, tout leur zèle, toutes leurs forces à la défense de la constitution; quand vous saurez qu’au milieu des députés que j’ai l'honneur de vous présenter, se trouve te fameux J. Hourwitz, auteur d’un excellent ouvrage couronné par l’académie de Metz (1), interprète des langues orientales à la bibliothèque du Roi, n’ayant, pour toute fortune, que 900 livres de rente, et ayant trouvé ces 900 livres encore trop considérables pour lui ; car il vient de faire à jamais le don patriotique du quart de cette somme; et, quand on lui a représenté que la contribution patriotique n’était imposée que sur une seule année du revenu, il a répondu qu’il abandonnait, pour toujours, le quart de ses appointements, parce que les 900 livres étaient un prix supérieur au salaire qui lui était dû, pour le genre de travail auquel on l’occupait à la bibliothèque du Roi. Voilà, Messieurs, les hommes pour lesquels je sollicite votre justice. Et si, comme je l’espère, vous ne la leur refusez pas, si vous vous montrez à la fois humains et justes ; si, enfin, cette journée pouvait se terminer au gré de nos désirs; vous n’en auriez jamais eu de plus mémorable ni de plus complète depuis le commencement de la révolution. Ce matin, vous avez consacré la loi relative aux comédiens, par l’honneur que vous avez rendu au citoyen estimable qui, lui-même, avait commencé par montrer que sa profession n’exclut ni la vertu, ni les mœurs, ni le patriotisme. Vous avez en même temps, et par le même acte, consacré la loi qui détruit des peines infamantes (2). Un troisième préjugé est, en ce moment, déféré à votre tribunal. C’est celui qui existe contre les juifs. Il est aussi injuste que les précédents; il doit périr comme eux ; et il est digne de vous, Messieurs, d’en préparer solennellement la destruction. Ce sera donc de cette enceinte que sortira, pour se répandre ensuite dans le royaume entier, (1) Apologie des juifs, en réponse à la question : Est-il des moyens de rendre les juifs plus heureux et plus utiles en France? Ouvrage couronné par la société royale des arts et des sciences de Metz, par M. Zalkind-Hourwitz, juif polonais, avec cette épigraphe : Veniarn pro laude peto. — Cet ouvrage a été couronné concurremment avec celui de M. l’abbé Grégoire, député à l’Assemblée nationale, et celui de M. Thierry avocat au parlement de Nancy. (1) M. de Beaulieu, comédien du théâtre du Palais-Royal, avait été invité par l’assemblée générale des représentants de la commune, à venir recevoir les éloges dus à la belle action que tout le monde connaît. Il y est venu, a reçu par l’organe de M. le Président le tribut de louanges qu’il méritait ; l’Assemblée l’a prié de s’asseoir parmi ses membres ; et en honorant ainsi le comédien qui avait fait une action distinguée, en se dépouillant de son grade militaire, pour en revêtir le jeune parent des frères Agasse, elle a consacré à la fois la destruction de deux préjugés. Mais on n’oubliera jamais que c’est le district de Saint-Honoré qui, pour la destruction du préjugé des peines infamantes a donné l’exemple, et que cet exemple était aussi touchant que sublime. 760 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [23 décembre 1789.} l’irrévocable proscription de tous les préjugés qui déshonoraient le plus la nation française. Vous n’êtes que des administrateurs provisoires de cette capitale : mais vous aurez fait un bien qui ne le sera point ; qui sera au contraire, impérissable ; et pour lequel toutes les générations et tous les siècles vous devront de la reconnaissance. Réponse de M. Vabbé Mulot, président Vous venez, Messieurs, solliciter rassemblée de la commune d’émettre un vœu qui seconde, auprès des législateurs de la nation, une demande que vous leur faites au nom de la nature. Je m’enorgueillis, Messieurs, et de ce que jepuis, auprès de vous, être l’organe de cette assemblée et de ce que vous ne recloutez pas de vous présenter devant elle, pendant que j’y exerce les fonctions de la présidence. Oui, Messieurs, vous faites honneur à mon cœur ; et ce qui doit me flatter le plus, c’est que je puis répondre à votre confiance, sans blesser la sévérité de mes principes. La distance de vos opinions religieuses aux vérités que nous professons tous, comme chrétiens, ne peut nous empêcher, comme hommes, de nous rapprocher de vous ; et si, mutuellement nous nous croyons dans l’erreur, si mutuellement nous croyons devoir nous plaindre, nous pouvons nous aimer. Votre demande ne nous est pas d’ailleurs tellement personnelle, qu’il n’en rejaillisse aucun bien sur la société entière ; et, si elle tend à nous faire confirmer les droits que vous avez acquis en naissant sujets de la loi, elle tend aussi à bannir tous les vices dont on s’est plu à accuser votre nation, à faire fleurir les vertus que vous cultivez en secret, et à ouvrir pour l’Etat de nouvelles sources de richesses ; je ne puis vous annoncer quel sera le vœu précis de l’Assemblée sur le fond de cette demande, mais je puis du moins vous assurer à la fois et que ses arrêtés seront conformes aux lois de la raison et de l’humanité, et que je serai le premier à applaudir à ce qui sera déterminé de favorable pour votre nation. Pour premier témoignage de notre fraternité, l’Assemblée vous invite, par ma bouche, à assister à sa séance. Le 30 janvier 1790, une députation du district des Carmélites, composée de MM. Cahier de Ger-ville, Le Nain, Le Verdier, d’Ailly, Chiboust et Choie, s’étant présentée à l’assemblée générale des représentants de la commune, M. Cahier de Gerville, l’un des députés, et procureur-syndic adjoint de la commune, adressa le discours suivant à l’assemblée : Messieurs, Un intérêt bien noble et bien touchant nous conduit en ce moment devant vous. De toutes les sections territoriales de la commune de Paris, le district des Carmélites est celle qui renferme dans son sein un plus grand nombre de juifs. Plus qu’aucun aune district, celui des Carmélites a été à portée, depuis la révolution, d’observer la conduite des juifs, de connaître leurs principes et de juger leur morale. Ne soyez donc point étonnés, Messieurs, si le district des Carmélites s’honore d’être le premier de tous à rendre un hommage public à leur patriotisme, à leur courage et à leur générosité. Nuis citoyens ne se sont montrés plus ardents que les juifs à la conquête de la liberté; nuis, plus empressés à se couvrir des livrées nationales; nuis, plus amis de l’ordre et de la justice; nuis, plus disposés aux actes de bienfaisance envers les pauvres et aux contributions volontaires nécessitées par les besoins du district. Tel est le témoignage que nous devons à la vérité, et que le district des Carmélites nous a ordonné de proclamer dans cette enceinte. Déjà, Messieurs, vous avez déployé toute la force de la raison et du sentiment contre cet antique préjugé qui rendait l’honneur solidaire dans les familles. C’est un autre préjugé, non moins absurde, non moins odieux et bien plus impolitique que nous venons vous dénoncer. Attaquons tous les préjugés, Messieurs, com-battons-les avec persévérance. Il ne faut pas qu’un seul de ces enfants du despotisme ou de Pignorance survive à la renaissance de la liberté et à la consécration des droits de l’homme. Si les juifs établis à Paris ne sont pas encore Français, croyez-nous, Messieurs, ils ont mérité de l’être. Oserai-je en faire l’aveu ? Ils le sont déjà parmi nous. Oui, Messieurs, le district des Carmélites n’a pas voulu qu’on les distinguât des citoyens. On les admet dans les conseils; ils partagent les honneurs et les fatigues du service militaire; et, pas le moindre murmure ne s’est fait entendre contre cette possession des droits de cité, à laquelle néanmoins le sceau de la loi manque encore. A cet assentiment, si général malgré l’agitation inévitable des intérêts privés , reconnaissez, Messieurs, un des plus infaillibles caractères de l’opinion publique. Reconnaissez aussi un des plus salutaires effets de cette philosophie qu’on a tant calomniée, Les juifs, désabusés de leurs vieilles erreurs, ont senti le besoin d’une patrie; et nous leur avons offert la nôtre. Pour prix de leurs services, ils ont sollicité notre protection auprès de vous; dites, Messieurs, si nous pouvions rejeter cette occasion d’accroître la famille des citoyens et d’acquitter une dette sacrée, celle de la reconnaissance. Daignez, Messieurs, accueillir nos justes et pressantes réclamations en faveur de nos nouveaux frères. Daignez y joindre les vôtres, et les présenter, réunies, à l’Assemblée nationale. N’en cloutez pas, Messieurs, vous obtiendrez, sans peine, pour les juifs de Paris ce qu’on n’a pas refusé aux juifs connus sous la dénomination de Portugais, Avignonais, Espagnols. Quel serait donc, pour ceux-ci, le motif d’une préférence? La doctrine de tous les juifs n’est-elle pas la même ? Nos rapports politiques avec les uns et les autres ne sont-ils pas semblables ? Si les ancêtres des juifs dont nous défendons la cause ont, plus que les juifs portugais, éprouvé les vexations et les fureurs du pouvoir arbitraire, la longue et cruelle oppression qu’ils ont soufferte devient un nouveau titre à la justice nationale. Remontez, d’ailleurs, à l’origine de cette étrange et inique disctinction; et voyez si l’on oserait aujourd’hui, comme on Posait alors, fonder une différence de droits, entre deux castes du même peuple, deux rameaux du même tronc, sur des traditions apocryphes, ou plutôt sur des chimères et des fables. Nous déposons sur le bureau la délibération prise hier, à l’unanimité (les juifs retirés) dans 761 [Assemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [23 décembre 1789.] l’assemblée générale du district des Carmélites. Extrait du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale du district des Carmélites , ci-devant le Sépulcre. (Du vendredi 29 janvier 1790.) M. le président a rendu compte d'une députation faite à l’assemblée générale des représentants de la commune, par la nation juive, demeurant à Paris, pour réclamer l’appui de la commune auprès de l’Assemblée nationale, à l’effet d’être admise à l’honneur de partager avec les autres citoyens français, sans distinction, les droits de citoyens actifs, que le préjugé et la législation passée leur ont jusqu’à présent refusés. Lecture faite de l’adresse présentée à l’Assemblée nationale, le 26 août dernier, au nom de la nation juive, M. le président ayant prié l’Assemblée de discuter la question de savoir si le district voterait en leur faveur l’admission aux droits de citoyens actifs, les juifs présents à l’assemblée se sont retirés. La matière longtemps et suffisamment discutée, l’assemblée, considérant que, depuis le commencement de la révolution, les juifs, demeurant dans l’arrondissement du district, se sont toujours conduits avec le plus grand zèle, le patriotisme le plus pur et le plus généreux ; Considérant que l’adresse par eux présentée à l’Assemblée nationale renferme leur soumission la plus entière aux lois et tribunaux du royaume, et leur renonciation au privilège d’avoir dés chefs particuliers et autres privilèges dont ils ont toujours paru le plus jaloux; Considérant aussi que le préjugé funeste qui, jusqu’ici, les a tenus plongés dans I'avilissementr, n’était pas propre à leur inspirer les sentiments de bons et loyaux citoyens; que les moyens de donner à tous les juifs l’énergie qui convient à des hommes libres, c’est de les faire participer à cette honorable qualité; Considérant enfin que le district des Carmélites, celui qui renferme dans son sein le plus de juifs, a été, comme il l’est encore, le plus à portée de connaître leur conduite publique, et de leur rendre justice sur le zèle et le patriotisme qu’ils ont toujours montrés; pensant même qu’il leur est dû de la reconnaissance; A arrêté unanimement de porter à l’assemblée des représentans de la commune, le vœu formé par le district, pour que les juifs dont il atteste la bonne conduite, et l’entier dévouement à la chose publique, jouissent désormais des droits de citoyens actifs, lorsqu’ils rempliront les autres conditions imposées par les décrets de l’Assemblée nationale. A cet effet, l’assemblée a nommé MM. de Gerville, Le Nain, Chiboust, d’Ailly, Le Verdier et Choie, ses députés, pour présenter son arrêté à l’assemblée des représentants de la commune. A arrêté, en outre, que cet arrêté serait envoyé à M. le président de l’Assemblée nationale, et aux 59 autres districts. Pour l’extrait conforme à l’original. Signé : Gavot, l’un des secrétaires. Réponse deM. l'abbé Halo t, président de l'assemblée générale des représentants de la commune, à MM. les députés du district des Carmélites. Que votre démarche est louable en elle-même! Qu’elle est honorable pour vous, et que votre témoignage est puissant en faveur de ceux à qui vous le rendez ! Quelques faits contenus dans l’éloquent discours de celui de nos membres qui nous a présenté les juifs, avaient ajouté au penchant de nos cœurs à leur être favorables. Vous venez à ces faits joindre les preuves d’une conduite irréprochable et soutenue; vous venez nous les peindre comme les défenseurs les plus zélés de la cause générale , comme des habitants utiles et vertueux. Votre district, dont l’étendue renferme plusieurs rues, presque entièrement peuplées par eux, est d’un grand poids, lorsqu’il parle en leur faveur. Témoins de leur vie privée, vous nous révélez tout le bien qu’ils font dans leurs humbles foyers. Nous applaudissons tous à votre zèle pour des hommes que l’opinion a trop longtemps maltraités. Nous applaudissons à toutes les vertus que vous nous faites admirer en eux. Je ne puis, au nom de l’assemblée, vous promettre, Messieurs, que ce que je leur ai promis à eux-mêmes ; des arrêtés dictés par la raison et l’humanité; mais je vous renouvelle avec confiance ces mêmes promesses. Opinion de M. l’abbé Bertolio, sur les juifs, proposée dans l'assemblée générale des repré — sentants de la commune, le 30 janvier 1790. Messieurs, c’est une des grandes erreurs de l’esprit humain, d’avoir fait dépendre la qualité de citoyen de la croyance à telle ou telle opinion ; c’est un des grands malheurs de la religion d’avoir été liée et incorporée aux gouvernements, de manière à être dans la nécessité de changer avec eux et d’éprouver les vicissitudes auxquelles sont nécessairement sujets tous les établissements formés par la main des hommes. Nous sommes enfin arrivés au moment de corriger une erreur, qui a élevé tant de murs de séparation entre les hommes qui n’auraient jamais dû faire qu’une même famille ; nous sommes parvenus au moment de préserver la religion des maux qui la menacent, et d’arrêter le cours de ceux qu’elle n’a déjà que trop ressentis. Ce ne seront plus les opinions spéculatives qui régleront la qualité de citoyen : la religion, rendue à elle-même , ramenée à la sublimité de son institution, ne s’occupera plus qu’à rendre les hommes meilleurs et plus parfaits, et ne se mêlera plus des différentes formes de gouvernement qu’ils croiront devoir adopter pour assurer leur liberté : les intérêts des consciences ne seront plus confondus avec les intérêts politiques. Il fallait, pour opérer ces grands changements, une révolution semblable à celle qui va régénérer la France; mais elle resterait imparfaite, cette révolution aussi heureuse qu’inattendue, si les idées ne suivaient pas les progrès de la constitution qu’elle a enfantée. Elevons-nous donc à la hauteur de notre constitution , en assurant aux consciences la liberté qu’elle a assurée aux actions. Ne perdons jamais de vue que tous les hommes sont égaux en droit : que la liberté est 762 [Assemblée nationale ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [23 décembre 1789.] le premier et le plus précieux de tous les droits : que la liberté est le droit de faire tout ce qui n’est point défeudu par la loi et qui ne nuit point à autrui: que les opinions religieuses ne peuvent être du ressort de la loi : que, penser différemment des autres, ce n’est ni les blesser ni leurs nuire : que, si la différence des opinions religieuses pouvait être un obstacle à la qualité de citoyen, il n’y aurait plus alors d’égalité de droi ts. Ce sont ces principes, consacrés par l’Assemblée nationale, qui ont déjà rendu la vie civile à plus de trois millions de Français; ce sont ces principes qui ont renversé, dans un seul instant, la révocation de l’édit de Nantes, monument funeste qui paraissait d’autant plus inébranlable qu’il était l’ouvrage d’un monarque que ses grandes qualités avaient environné de la gloire la plus éclatante. Déjà les protestants français sont réintégrés dans tous leurs droits de citoyens ; déjà les nombreux édits de proscription, qui déshonoreraient notre code, sont effacés, et avec eux ont disparu les cruels préjugés de nos pères. Ces principes viennent de triompher d’un autre préjugé plus enraciné encore que celui sous lequel les protestants gémissaient. Les juifs de Bordeaux, de Bayonne, d’Avignon, voient leur état de citoyens assuré par un décret solennel. C’est cette justice que les juifs français, domiciliés à Paris et dans les autres parties du royaume, sollicitent aujourd’hui : pourrait-on la leur refuser? Quelle différence essentielle entre eux et leurs frères de Bordeaux pourrait-on assigner? Dira-t-on que les uns ont des lettres patentes et une possession d’état que n’ont pas les autres? Les lettres patentes des juifs français sont dans la nature, et le sceau de la nature vaut bien le sceau de toutes les chancelleries de l’Europe. La possessicm d’état, les juifs français ne l’ont pas dans le fait. Cela n’est malheureusement que trop vrai : il n’est que tro > vrai que, depuis des siècles, ils ont été les victimes de la cupidité la plus incroyable, des persécutions les plus atroces, de l’intolérance la plus sanguinaire ; mais la longue durée de leurs maux n’est qu’une raison plus pressante de les faire cesser. Hâtons-nous de leur faire oublier les crimes de nos pères. Hâtons-dous de leur rendre ce qu’ils n’ont jamais pu perdre, parce que, dans le droit, leur état de citoyen est imprescriptible, comme la nature qui les y appelle. j’enlends prononcer le mot de 'politique. Ah! bannissons-le de notre langue, si, par politique on veut toujours entendre l’art perfide de tromper les humains et d’aggraver leurs fers, sous prétexte de ménager leurs intérêts. Mais vous invoquez la politique, et moi je l’invoque aussi. Je ne connais d’autre politique que l’art de présenter les moyens les plus efficaces pour rendre les nations heureuses, pour faire fleurir l’agriculture, les arts et le commerce, et l'admission des juifs français à tous les droits de citoyens est un de ces moyens. D’immenses landes à défricher, d’innombrables marais à dessécher, des manufactures à établir ou à vivifier, un commerce, souvent languissant, et jamais aussi étendu qu’il peut l’être, semblent nous reprocher notre inertie et notre incurie. Les bras et les capitaux des juifs, devenus citoyens, incorporés à la patrie qui les aura adoptés, répareront ces torts de l’ancienne administration ; vous les verrez accourir de toutes les parties du globe, au moment qu’ils sauront que le soleil de la liberté luit en France sur tous ceux qui y sont nés ou qui s’y établissent; et l’empire acquerra de nouveaux sujets, aussi utiles par leur activité, leur intelligence, leurs trésors et leurs travaux, que soumis à une constitution et à des lois auxquelles ils seront attachés autant par les liens de la reconnaissance que par ceux de l’intérêt. Ne m’opposez pas leur religion. Il n’est qu’un seul point sous lequel les religions puissent intéresser les gouvernements; c’est celui de la morale, et on n’a rien à reprocher à la morale des juifs; elle n’est qu’un développement de la loi naturelle qu’ils ont reçue de Moïse, et la nôtre n’en est aussi qu’un développement, mais beaucoup plus parfait; la morale des hébreux comme celle des chrétiens, est fondée sur ces deux maximes d’une éternelle vérité : Aime ton prochain comme toi-même , ne fais pas à autrui ce que tu ne voudrais pas qu’on te fît; la société pourrait-elle reredouter des hommes qui professent une pareille doctrine? J’ai entendu un honorable membre, dont je respecte l’âge, les vertus et les intentions, nous dire que le ciel s’oppose aux projets des juifs; qu’ils sont et seront toujours l’objet de ses vengeances; que la preuve en est écrite sur leur physionomie; que l’ignominie, les opprobres dont ils sont couverts depuis tant de siècles, ne permettent pas de méconnaître la main d’un Dieu vengeur. Eh quoi ! Messieurs, ne cessera-t-on jamais de calomnier la divinité; ne cessera-t-on jamais de lui prêter nos faiblesses, au lieu de chercher à nous élever jusqu'à ses perfections ? Non, Messieurs, il n’y a que les hommes qui se vengent; Dieu ne se venge point ; il est juste; et la justice est incompatible avec la vengi'ance; mais où sont donc les preuves de la vengeance divine ? Elles sont, dit-on, enpreinles sur la physionomie des Juifs : et depuis quand les physionomies caractéristiques des peuples sont-elles des signes du courroux du ciel ? Parcourez toutes les parties de ce globe, partout vous y verrez les physionomies modifiées dans les formes et dans les couleurs, selon les sols et climats, selon le plus ou le moins de mélange des nations. N’interposons point le doigt de Dieu, où il ne faut voir que la main de la nature. On voudrait trouver encore la vengeance divine dans le triste sort que subissent les juifs depuis tant de siècles. N’est-ce point ici un faux-fuyant de notre amour-propre ; ne chercherions-nous pas à atténuer nos torts envers eux, en les attribuant au ciel? Gardons-nous de cette illusion; avec un pareil sophisme on justifierait l’abominable esclavage des nègres; on dirait que la ven-geange divine éclate sur eux, puisqu’ils sont dévoués aux malheurs depuis tant de siècles; et plus cet attentat contre la nature se perpétuerait, plus il deviendrait l’ouvrage de la divinité : avec un pareil sophisme, on laverait de tout reproche le cupide et sanguinaire Espagnol, qui, pour satisfaire sa soif insatiable de l’or, a chargé de chaînes des peuples innombrables, et a fini par les faire disparaître de la surface delà terre. G’est en vain qu’on voudrait faire parler le ciel et la religion des chrétiens, pour continuer à priver les juifs des droits de l’homme. Notre religion ne prescrit rien de semblable ; elle ne veut attirer à elle que par la douceur, l’humanité, la bienfaisance; elle n’a jamais ordonné de rejeter de la société ceux qui ne consentaient point à être admis dans son sein. Et le seul combat qu’elle autorise contre les juifs, est celui des vertus. Un des honorables préopinants a attaqué l’opi- [Assemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [23 décembre 1789.] nion en faveur des juifs, par leur propre intérêt; il a craint pour eux les préjugés existants encore parmi le peuple. Il a cité l’exemple du parlement d’Angleterre, qui, en 1754, ayant accordé aux juifs tous les droits de cité, fut contraint de révoquer son bill, pour apaiser une sédition qu’il avait excitée parmi le peuple de Londres. Que cette exemple, Messieurs, ne nous effraie pas; il prouve que, dès 1754, la saine partie de l’Angleterre était de l’opinion que je vous propose d’adopter aujourd’hui : il prouve qu'en 1754, le peuple de Londres était encore incapable de se mettre au niveau de la sagesse de ses législateurs, et que les lumières n’étaient pas encore assez répandues dans la Grande-Bretagne, pour que les lois pussent y opérer tout le bien possible ; mais j’ose dire que l’esprit public et de justice universelle domine bien plus aujourd’hui en France qu’il ne dominait en Angleterre, en 1754 ; je ne doute pas que ce ne soit le moment de prévenir nos rivaux sur un acte de justice nationale, et de leur donner enfin des exemples, après en avoir tant reçu d’eux. Au reste, je ne proposerai à l’Assemblée aucune démarche en faveur des juifs, qu’après avoir consulté nos commettants, et en avoir obtenu l’approbation du vœu que nous émettrons. C’est ainsi qu’en consultant le peuple on l’éclaire; c’est le moyen de naturaliser dans son esprit tous les grands principes, et d’en bannir une foule de préjugés nuisibles à son bonheur. En adoptant une partie des motions des préopinants, mon opinion est d’accorder aux juifs français un témoignage authentique de leur bonne conduite dans la capitale ; du patriotisme qu’ils ont montré, et des services essentiels qu’ils ont rendus pendant et depuis la révolution : témoignage qui peut souffrir d’autant moins de difficulté, que nous n’attesterons que ce que nous connaissons personnellement, et qui l’est en outre par rassemblée générale du district des Carmélites, dans l’arrondissement duquel la presque totalité des juifs de Paris est domiciliée. le pense ensuite que nous devons émettre notre vœu, pour que l’Assemblée nationale veuille bien s’occuper, aussitôt qu’elle le pourra, de la question des juifs, qu’elle a ajournée, et qu’elle rende pour les juifs français un décret qui les assimile en tout aux Juifs de Bordeaux, Bayonne; et Avignon, mais que ce vœu ne soit porté à l’Assemblée nationale, qu’aprés avoir été envoyé aux soixante districts, et qu’il aura reçu l’approbation de la majorité. Nota. L’opinion de M. l’abbé Bertolio a été adoptée dans toutes ses parties. Arrêté de rassemblée générale des représentants de la commune. Du samedi 30 janvier 1790. L’assemblée générale des représentants de la commune, Après avoir délibéré sur l’objet de la députation des Juifs de Paris, et sur l’arrêté du district des Carmélites, relatif à l’admission des juifs à l’état civil; Considérant que tous les hommes, domiciliés dans un empire, doivent participer au même titre et aux mêmes droits; que la différence, dans les opinions religieuses, ne doit en mettre aucune daus l’existence civile; et que c’est dans le moment où 763 un peuple se donne une constitution, qu’il doit se hâter de secouer le joug des, préjugés, et de rétablir les droits méconnus de l’égalité; , Considérant d’ailleurs que les juifs, établis à Paris, se sont toujours conduits avec intégrité et zèle; et que, dans cette révolution surtout, ils ont donné les preuves les plus méritoires de patriotisme. Arrête : 1° Qu’il serait donné auxjuifs de Paris, un témoignage public et authentique de la bonne conduite qu’ils ont toujours montrée, du patriotisme dont ils ont donné des preuves, et des vertus qu’on a su qu’ils pratiquaient en secret; par te témoignage du district des Carmélites, dans l’enceinte duquel vit le plus grand nombre. 2° Que le vœu de leur admision à l’état civil et à tous les droits de citoyens actifs serait hautement prononcé; mais qu’il ne serait porté à l’Assemblée nationale, que lorsqu’il aurait reçu la sanction des districts, qui seraient invités à se convoquer extraordinairement pour cet objet; tant parce que c’est dans les districts que réside véritablement toute puissance à cet égard, que parce que lé vœu de tous les districts, ou de la majorité des districts, sera un vœu plus authentique et plus solennel pour les juifs, que le vœu de la seule assemblée des représentants de la commune. Signé : Bailly, maire; Mulot, président ; Guillot de Blancheville; Cellier, Bertolio, Chanlaire, Charpentier, secrétaires. Après cet arrêté, M. l'abbé Mulot, président de la commune, a dit aux juifs : « Mes promesses sont accomplies. Vous venez d’entendre l’arrêté que j’avais prévu. Si la place que j’occupe m’a empêché d’appuver votre demande, de préparer par mon opinion cet arrêté, j’ai le bonheur de le prononcer au nom de l’Assemblée : j’y applaudis de tout mon cœur, et si mon nom ne se trouve point parmi ceux des prélats qui vous ont défendus, je m’estime heureux d’en pouvoir terminer la liste. » M. Godard est ensuite monté à la tribune, et a dit : « Messieurs, j’avais invoqué votre justice pour les juifs de Paris; je dois maintenant vous remercier en leur nom ; car vous la leur avez rendue. « Mais ce n’est point par un discours oratoire que j’essaierai de vous peindre leur reconnaissance. Je me bornerai à répéter ces paroles touchantes, qui ont été entendues ici avec plaisir, qui ODt retenti ensuite, avec enthousiasme, dans tontes les bouches, et qui sont les plus beaux remercîments qu’on puisse vous adresser : Bénissons la révolution qui nous rendra tous FRÈRES (1)1 » (1) Le dimanche, 24 janvier, jour auquel les plumets, porteurs de charbon, vinrent au nombre de 812, prêter solennellement dans l’assemblée des représentants delà commune, le serment de fidélité à la nation, à la loi, au Roi, et à la commune de Paris afin de faire cesser les propos injurieux que la calomnie cherchait à répandre depuis quelques jours contre leur patriotisme ; M. le maire aussitôt après le serment, s’écria, par un mouvement d’âme bien plus touchant que le plus éloquent discours : Vive le Roi ! Bénissons la révolution qui nous rend tous frères ! et ces paroles furent à l’instsnt répétées par toute la salle.