[ConTention nationale, j Plus uue boîte en triangle aussi ficelée et «achetée dans laquelle sont les objets suivants et ceux contenus aux quatre articles subsé¬ quents : Un soleil, un ciboire et son couvercle, trois calices et leurs patènes, dix-sept cuillers, dix-neuf fourchettes, avec un morceau d’une autre, trois cuillers à café, une dito à soupe, deux dito à ragoût, quatre manches de couteaux, une timbale, une écuelle et son couvercle, le tout provenant du ci-devant séminaire Saint - Louis, et pesant trente-trois marcs .......... ........ ...... Plus un calice et sa patène, pro - venant du ci-devant prieuré de G-asny, ayant appartenu au col¬ lège de cette commune, et remis par le citoyen Le Breton, économe d’icelui, lequel s’est trouvé peser deux marcs sept onces quatre gros Plus uu calice avec deux bu¬ rettes dorés en or moulu, conser¬ vés en entier vu leur travail et le fini de la ciselure, lesquels objets se sont trouvés peser sept marcs quatre onces quatre gros ....... Et enfin deux petites couronne® et deux boîtes avee leurs couver¬ cles connues sous le nom de cus¬ todes, lesquels objets se sont trou¬ vés peser un maro trois onces six gros ................... ....... Ce qui donne un total de quinze cent douze marcs une once, six gros ...................... .... 1512 1 6 Diamants. Une croix en Jeannette� montée en brillants et roses, n° 1. Un cercle provenant d’un soleil monté en brillants et roses enfermé dans du papier ficelé et eacheté, n° 2- Une grande Jeannette enrichie de petites roses et brillant® avec son chaton au milieu de l’écrou d’icelui, n° 3. Une Jeannette à chatons montés sur plaque dorée, portant quatre émeraudes, cinq saphirs et onze diamants tant en demi-brillants que roses, n° 4. Une petite Jeannette en diamants, n° 6. Une petite Jeannette garnie de diamants en roses de Hollande, avee son nœud, aussi en Toses, u° fi. Une Jeannette en diamants, n° 7. Une tête de bague en brillants, provenant d’un soleil, n° 8. Dix-neuf têtes de bagues et chatons en dia¬ mants et roses provenant de différents soleils, enfermés dans un papier ficelé et caeheté, n° 9. Soixante-sept pierres, tant fines que fausses, montées sur or et argent, et provenant de diffé¬ rents soleils, n° 10. Une boîte d’or du poids de trois onces, ren¬ fermée dans du papier ficelé et cacheté, n° 11. Et enfin un petit paquet de perles fines enve¬ loppées dans du papier ficelé et cacheté, n° 12. Lesquels derniers objets (diamants), nous avons mis et enfermés dans les deux custodes comprises dans un des articles précédents, les¬ quelles nous avons enveloppées de papier que 20 frimaire an II 974 10 décembre 1703 1 - nous avons aussi cacheté du sceau de la com¬ mune avec observation que le cerclé de bril¬ lants, n° 2, n’ayant pas pu (entrer) dans les cus¬ todes, ont été mis seul dans la boîte. Du tout quoi nous avons rédigé le présent procès-verbal, dont un double sera remis avec tous les objets y détaillés, à la Convention nationale et l’autre restera en dépôt aux archives de cette com¬ mune, et avons signé avec lesdits citoyens sus désignés. (Suivent 35 signatures.) Les administrateurs du district de Toul en¬ voient le procès-verbal de tous les objets d’ar¬ genterie et autres effets précieux qu’ils font pas¬ ser à la Convention nationale, et annoncent que toutes les communes de leur ressort ne veulent reconnaître d’autre culte que celui de la raison, de la liberté et de l’égalité. Mention honorable, insertion au « Bulletin > (1). Suit la lettre des administrateurs du direc¬ toire du district de Toul (2). Les administrateurs du directoire du district de Toul à la Convention nationale. « Toul le 15 frimaire, deuxième année républicaine. « Citoyens représentants, « Trop longtemps les prêtres ont abusé le peuple ; guidé par la raison et la vérité» il vient d’arracher le bandeau qui lui dérobait la lumière et de porter le dernier coup au fanatisme et à la superstition ; la Société populaire et le peuple de Toul, y réunis, sont à la hauteur de la révo¬ lution; ils viennent de manifester leurs vœux pour la clôture des églises et dédier un temple à la raison et à la justice; les autorités consti¬ tuées ne sont pas moins révolutionnaires et amies de la République une et indivisible. « Les communes de notre arrondissement d’après nos invitations viennent de se dépouiller de l’or, de l’argenterie et des pierres précieuses de leurs églises, en les remettant à nos commis¬ saires; nous nous empressons d’en faire l’offre à la Convention nationale; c’est un juste tribut que nous devons aux pères de la patrie qui se dévouent entièrement à son salut. « Ces dons civiques consistent : « 1° En 760 marcs d’argenterie; « 2° En une coupe d’or estimée 700 livres; « 3° En une croix enrichie de quelques dia¬ mants, venant d’une reine de Sardaigne; esti¬ mée 6,000 livres; et autres pierres précieuses dont on ne connaît pas la valeur; « 4° Eu 830 marcs de galons d’or et d’argent; « 5° En 1,000 marcs de drap d’or. « Ce ne sont pas, citoyens représentants, les seuls sacrifices que nos administrés font; toutes nos cloches vont être converties eu canons; les dons en chemises et souliers, sacs et cou¬ vertures nous arrivent de toutes parts, pour subvenir aux besoins des armées et des défen¬ seurs de la patrie. (1) Procès-verbaux de la Convention, t. 27, p. 90. (2) Archives nalumales, carton C 284,. dossier 813, ARCHIVES PARLEMENTAIRES. { 33 » » 2 7 4 7 4 4 13 6 272 [Contention nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, j $ « Les sacrifices ne leur coûtent rien, lorsqu’ils les font pour assurer le triomphe de la liberté et de l’égalité. « Par les administrateurs du directoire du district de Tout. < Roussel; Poincloux; Georges; Chau-venel; A Liénard, Balland, secré¬ taire greffier. » Le citoyen Martin, chargé par le comité de sûreté générale de la Convention nationale de missions importantes dans le département dn Pas-de-Calais, fait remettre à l’Administration générale des domaines 236 m. d’argenterie, que lui ont remis les communes de Curoin, d’Epinoy [Carvin-Epinay] et d’Oignies. Ce même citoyen annonce qu’il a fait remettre à la maison nationale des Monnaies 215 marcs de vaisselle d’argent armoriée, trouvés enfouis dans une des caves du ci-devant château d’Oi¬ gnies, appartenant à la ci-devant comtesse de Lauraguais. Mention honorable, insertion au « Bulletin » (1). Suit te texte de V adresse lue par le citoyen Martin, d'après un document des Archives natio¬ nales (2). « Citoyens représentants, « Chargés par votre comité de sûreté générale d’une mission importante dans le département du Pas-de-Calais, deux communes de ce départe¬ ment, celles de Carvin-Epinay et d’Oignies, nous ont fait dépositaires de l’argenterie de leurs églises, évaluée à 236 marcs. Eues avaient d’abord nommé des commissaires pour vous en faire l’hommage en leur nom, mais elles ont pensé ensuite que pour épargner des frais à la République, elles pouvaient nous en charger, comme déjà investis de la confiance de votre comité. Nous venons de déposer cette argenterie, ainsi que nos procès-verbaux, à l’Administration générale des domaines. « Déjà nous avons remis, il y a quelques jours à la maison nationale des Monnaies, 215 marcs de vaisselle d’argent armoriée, que nous avons trouvée enfouie dans une des caves du ci-devant château d’Oignies appartenant à la ci-devant comtesse de Lauraguais. « Signé ; Martin et Bonjour. » Compte rendu du Moniteur universel (3). Les citoyens Martin et Bonjour, commissaires envoyés par le comité de sûreté générale dans le département du B as -de -Calais, sont admis à la barre; l’un d’eux a la parole et dit : (Suit avec quelques légères variantes le texte (I) Procès-verbaux de la Convention, t. 27, p. 91. (2) Archives nationales, carton C 284, dossier 813. (3) Moniteur universel [n® 82 du 22 frimaire an II (jeudi 12 décembre 1793), p. 331, col. 1]. Le Journal de la Montagne [n° 28 du 21® jour du 3® mois de l’an II (mercredi 11 décembre 1793), p. 224, col. 1] reproduit le texte du Moniteur. de Vadresse que nous insérons ci-dessus d'après le document des Archives nationales. ) Le Président. Citoyens, la confiance que vous ont accordée les communes d’Oignies et de Car-vin prouve votre bonne conduite dans le dépar¬ tement du Pas-de-Calais, et justifie le choix du comité de sûreté générale. Boursault, représentant du peuple, rend compte de sa mission; et sur les dénonciations qui ont été faites contre lui pendant son absence, il demande que sous trois jours le comité de sûreté générale fasse son rapport sur ces dénonciations. La Convention a décrété cette proposition (1). Compte rendu du Moniteur universel (2). Boursault. J’arrive de la mission dont j’ai été chargé par la Convention, et je me vois, dans tous les papiers publics, dénoncé comme dilapi-dateur des deniers de la République et riche de plus de 1,600,000 livres. Je n’emploirai pas le temps que je dois à mes devoirs, à repousser des calomnies et à confondre des calomniateurs. Je déclare à la République entière que je fais don à mes dénonciateurs de tous les biens qu’ils me connaissent et qu’ils pourraient découvrir être acquis par moi directement ou indirecte¬ ment depuis dix -huit mois, soit en terres, mai¬ sons ou contrats de rente, ou dépôt de fonds, à la charge par eux seulement de payer les dettes (1) Procès-verbaux de la Convention, t. 27, p. 91. (2) Moniteur universel [n® 82 du 22 frimaire an II (jeudi 12 décembre 1793), p. 331, col. 3]. D’autre part, le Journal des Débats et des Décrets (frimaire an II, n° 448, p. 284), le Journal de Perlet [n° 445 du 21 frimaire an II (mercredi 11 décembre 1793), p. 84] et les Annales patriotiques et littéraires [n® 344 du 21 frimaire an II (mercredi 11 décembre 1793), p. 1558, col. 1], rendent compte du discours de Boursault dans les termes suivants i I. Compte rendu du Journal des Débats et des Décrets. « Boursault avait été dénoncé pendant qu’il était en mission. Il arrive et se présente à la tribune pour repousser les imputations qui lui sont faites. « Dans la mission que j’ai remplie, dit-il, j’ai mérité la confiance et l’estime de tous les républicains et des représentants du peuple que j’ai rencontrés dans les départements. J’ai rempli avec exactitude et patriotisme la mission qui m’était confiée. Cepen¬ dant on m’a calomnié. Je déclare que je n’ai rien dans le monde que le fruit que je recueille journelle¬ ment de mes travaux, des mœurs, des vertus et de quelques connaissances qui, sans doute, m’ont sus¬ cité des ennemis. Citoyens, la réputation d’un de vos collègues est chère à la Convention; ne le laissez point sous le coup d’une accusation calomnieuse. Je vous demande de décréter que sous trois jours ma tête tombera, ou celle de mes calomniateurs. » La Convention charge son comité de sûreté géné¬ rale de faire incessamment un rapport sur ce qui regarde Boursault. IL Compte rendu du Journal de Perlet. Boursault, de retour de sa mission, paraît à la tribune.