[Convention nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. | J "793 294: ' La Grasse, Quillan, petites villes du Langue¬ doc. Sévérac-le-Cbâtel, Saiïit-Geniez, Sauveterre, petites villes du Rouergue. Mures (sic) en Auvergne. Salon, petite ville de la Provence. Rufifec, petite ville de P Angoumois. Sancoins, petite ville du Berry. Lignières, bourg de la même province. Ussel, petite ville du Limousin. Is-sur-Thille, bourg de la Bourgogne. Loudéac, BTQon, Pontrieux, en Bretagne. Bosternen, bourg de la même province. La Souterraine, bourg de la Marche. Nontron, Belvez, Ribérac, bourgs du Périgord. Ornans, Baume, petites villes de la Franche-Comté. Saint-Hippolyte, bourg de la même province. Lesneven, Quimperlé, Carhaix, petites villes de la Bretagne. Pont-Croix, en la même province. Chateaulin, bourg de la même province. Sommières, Saint-Hippolyte, petites villes du BaSrLanguedoc. Le Vigan, bourg de la même province. Yillefranche-de-Lauraguais, Revel, petites villes du haut Languedoc. Grenade, petite ville du Bas-Armagnac. Mogaret, petite ville de Gascogne. Bain, bourgade de la Bretagne. Lesparre, bourg de la Guîenne. La. Tour-du-Pin, petite ville en Dauphiné. Mer, bourg du Berry. Blain, Maehecoul, Paimbœuf, bourgs de la Bretagne. Savenay, en Bretagne. Neuville, bourgade de l’Orléanais. Nérac, petite ville du Condomois. Castel-Jaloux, petite ville de la Gascogne. Lauzun, Tonneins, Valence, petites villes de l’Agenois. Saint-Chély, Langogne, petites villes du Bas-Languedoe. Segré, Saint-Florent, petites villes de l’Anjou. A u ray, Hennebond;, Pontivy, petites villes de la Bretagne. Josselin, bourg de la même province. Rochetort, le Faouet, en Bretagne. Brier (sic), en Champagne. Moulins.-Engil:bert, Corbigny, petites villes du Nivernais. Le Quesnoy, petite ville du Hainaut. Avesnes, petite ville des Pays-Bas. Hasbrouck, petite ville de la Flandre. Grandviller, Breteuil, bourgs de la Picardie. Belême, petite ville du Perche. La Barthe-de-Nesle, bourg du Haut-Arma¬ gnac. Argelès, petite ville du Roussillon. Ustaritz, bourg de la Gascogne. Benfeld, petite ville de l’Alsace. Champlitte, petite ville en Franche-Comté. Sillé-le-Guillaume, bourg du Maine. La Caune, petite ville du Haut-Languedoc. Brignoles, Barjols, Saint-Maximin, petites villes de la Provence, Montaigu, Challans, La Roche-sur-Yon, bourgs du Poitou, etc., etc. Nota. Il serait superflu de rapporter un plus grand nombre d’exemples, pour montrer que tes districts de la plupart des provinces de la France ont été faits pour les campagnes, sans exiger une grande population dans les chefs - lieux. Tableau des paroisses qui sont plus près de la ville de Conches que d’aucune autre des villes, soit Evreux, Verneuil, Bernay ou Louviers, proposées pour chefs-lieux de districts dans le plan de division provisoire du département d’Evreux. Les trois paroisses composant la ville de Conches; Ajou, Authenay, Auvergny, Barc, Barquet, Baubray, Berville, Bougy, Bray, Rurey, Cernay, Champignolles,, Chanteloup, Collandres, Combon, Coulonges, Creton, Dam-ville, Ecardanville, Emanville, Epreville, Fave-rolles, Ferrières-Haut-Clocher, Gaudreville, Gli-solles, Gouville, Graveron, Grenieuseville, Gros-ley, Guernanville, La Bonneville, la Croisille, la Ferrière-sur-Rille, 1a, Gouberge, la Houssaye, la Huanière, la Neuve-Lire, la Puthenaye, la Salle, la Vacherie, la Vieille-Lire, le Bois-Au-zerai, le Bois-Hernault; le Bois Normand-la-Campagne, le Bois Normand près Lire, le Bos-hion, le Boshubert, le Bosroger-la-Campagne, le Champdolent, le Chatelier Saint-Pierre, le Châtel-la-Lune, le Chesne, le Fildelaire, le Fresne, le Mesnil-au-Vicomte, le Mesnil-Har-dray, le Neufbourg, le Noyer, le Nuisement, le Plessis-Mahiet, Ronceray, le Sac, les Authieux, les Bos-de-Breteuil, les Bottereaux. les Essarts, les Minières, les Vieux Conches, le Tilleul Dame Agnès, le Tilleul-Lambert, le Tremblay-Osmon-ville, Louversey, Maneelles, Manthelon,, Mar-nières, Moueeaux, Nagel, Neaufles, Nogent-le-Sec, Ormes, Orvaux, Ouessel, Portes, Qnin-carnon, Romilly, R osman, Rubremont, Saint-Aubin-sur-Rille, Saint-Dcnis-du-Béhélent, Saint-Elier, Sainte-Colombe, Sainte-Marguerite, Sainte-Marthe, Sainte-Opportune-la Campagne, Saint-Léger-la Campagne, Saint-Léger Ie-Gautier, Saint-Meslin-la-Campagne, Sébécourt, Sées-Mesnil, Sé-merville, Thevray, Tournedos, Vaux, Villalet, Villez-sur-Damville, Villez-sur-lerNeubourg, Vit-tot, Vittotel. Nota. Il est intéressant pour ces paroisses qu’elles forment un district dont le chef-lieu soit à Conches, puisque e’est leur plus grande commodité. La ville de Conches, en réclamant cet avantage, ne demanderait que ce qui lui appartient par la nature de sa position. En un mot, ce serait lui rendre justice que de. conser¬ ver à. cette ville un ressort d’administration qu’elle a toujours eu, et qui ne peut raisonna¬ blement blesser les prétentions des villes con¬ currentes, en les renfermant également dans les bornes fixées par la nature. (A Evreux, de l’imprimerie de la veuve Ma¬ lassis, avril 1790.) Les citoyens de Dompsure, canton de Coligny, font don à la patrie de tous les vases sacrés de leur église. O ne leur reste qu’on regret : e’est qu’ils ne soient pas plus nombreux et pins beaux. Mention honorable, insertion au « Bulle¬ tin » (1). Suit, la lettre du citoyen Michel , secrétaire-gref¬ fier du conseil général de la commune de Domp¬ sure (2). (1) Procès-verbaux de la Convention, t. 28, p. 97. (2) Archives nationales, carton C 287, dossier 865, pièce 7.