BAILLIAGE D’ÉVREUX. Extrait du procès-verbal de l’ Assemblée 'générale des trois ordres (1). Du 16 mars 1789. Devant nous François-Antoine, baron de Cour-cy,etc., grand bailli d’épée d’Evreux , président, etc.; Sont comparus en personne ou par porteurs de procurations (duement vérifiées) et ainsi qu’il suit, savoir : CLERGÉ. Bailliage d’Evreux et de Breteuil. Mgr l’évêque d’Evreux, abbécommendataire de l’abbaye royale de Lyre ; Bailliage d’Evreux. M. l’abbé de Foy, abbé commendataire de l’abbaye royale de la Croix Saint-Leuftroy ; MM. les doyen, chanoines et chapitre de l’église cathédrale d’Evreux, représentés par MM. Gillain de Gernay, doyen; Ruault, archidiacre; Douche et Boli vau, chanoines, députés dudit chapitre; Bailliage d’Orbec. MM. les doyen, chanoines et chapitre de l’église cathédrale de Lisieux, représentés par MM."de La Fayette, doyen; Naudin, et Saurin, chanoine dudit chapitre;" Bailliage d'Evreux. M. l’abbé Rouyer, abbé com-mendataire de l’abbaye royale de la Noë, représenté par M. l’abbé de Foy;" Bailliage de Berna, y. MM. les doyen, chanoines du chapitre de l’église cathédrale" de Rouen, représentés par M. Grivaux, chanoine d’Evreux; Bailliage d'Evreux. M. l’abbé de l’abbaye royale de Saint-Taurin d’Evreux, représenté par M. de Bounières, chanoine d’Evreux; Bailliage d’Orbec. M. l’abbé commendataire de l’abbaye royale de Sainl-Ëvroult, représenté par M. le doyen"d Evreux; Bailliage de Couches. M. l’abbé commendataire de l’abbaye royale de Gonches, représenté par M. l’abbé Lainé, chanoine d’Evreux; Bailliage de Bernay . M. l’abbé commendataire de l'abbave royale du Bechelouin, représenté par M. de Narbonne, évêque d’Evreux; Bailliage de Nonancourt. M. l’abbé commendataire de l’abbaye royale du Breuil-Benoist, représenté par M. Auiiot, prêtre d’Evreux ; Bailliage de Bernay. M. de Poudens, abbé commendataire de l’abbaye royale de Notre-Dame de Bernay, représenté par M. de Narbonne, évêque d’Evreux; Bailliage de Beaumont. M. l’abbé de l’abbave royale de Notre-Dame du Parc-les-Harcourt, représenté parM. l’abbé Amault, chanoine d’Evreux; Bailliage d’Evreux. MM. les huit barons et chanoines de l’ancienne fondation de l'église cathédrale d'Evreux, représentés par M. Grivault, chanoine d’Evreux; Bailliage d'Evreux. MM. les prieur et religieux de l’abbaye royale de Saint-Taurin d’Evreux, re-prôsentés par dom Berny, leur prieur; (1) Nous publions ce document d’après un manuscrit des Archives de l’Empire. Bailliage de Breteuil. M M. les prieur et religieux de l’abbaye royale de Lyaé, représentés par dom Pierre Ommery ; Bailliage de Couches. M M. les prieur et religieux de l’abbave royale de Gonches, représentés par dom Miiet, prieur; Bailliage d’Evreux. MM. les prieur et religieux de l’abbaye royale de la Noë, représentés par dom Boulanger, prieur; Bailliage de Nonancourt. MM. les prieur et religieux de l’abbaye royale de Givry, représentés par dom Bonart ; Bailliage de Nonancourt. MM. les prieur et religieux de l’abbaye royale de Brueuil-Benoist, représentés par M. le curé de Marcilly-Champagne; Bailliage de Bernay. MM. les prieur et religieux de l’abbaye royale de Bernay, représentés par dom Patin'et, prieur; Bailliage d’Orbec. MM. les prieur et religieux de l’abbaye royale de Saint-Evroux, représentés / par dom Gap�ron, religieux de l’ordre; Bailliage d'Evreux. MM. les prieur et religieux de l’abbaye de Junnéges, représentés par dom Barre, son prieur; Bailliage d’Orbec. MM. les prieurs et, religieux Mathurins de la ville de Lisieux, représentés par dom Gamusard, prieur; Bailliage de Beaumont. Messire de Narbonne, prieur de Saint-Christophe, prébendé deThevray. Bailliaye de Breteuil. Dom Berthelot, prieur de Maupas, représenté par dom Ommery, prieur de Lyre; Bailliage d'Evreux. M. le prieur Saint-Nicolas de Grouvaye, à Saint-André; Bailliage de Nonancourt. M. Morand , prieur de Saint-Denis, paroisse de la Madeleine de Non-nancourt ; Bailliage de Nonancourt. M. Claude-François Robillet, prieur curé de Marcilly sur Eure; Bailliage de Nonancourt. M. Aubin de Laforêt, prieur de la paroisse de Gourdemanche; Bailliage d'Evreux. M. le prieur du petit séminaire d’Evreux, seigneur de là paroisse de Cham-penard ; Bailliage de Beaumont. U. le prieur de Charle-val, seigneur du fief de Noyon, en la paroisse de Goulmer, représenté par M. de Narbonne; Bailliage ae Beaumont. M. le prieur d’Harcourt, prieur du fief de Laumont, représenté par M. son vicaire; Bailliage de Beaumont. M. le prieur de Rouge-perrier, représenté par M. le prieur de Brev; Bailliage de Beaumont. M. Bouillet, prieur du prieuré de Saint-Jean de Goupilhières; Bailliage de Beaumont. M. de Per non, prieur de la Sainte-Trinité de Beaumont-le-Roger, représenté par M. l’abbé Larcher , chanoine d’Evreux ; Bailliage de Beaumont. M. Delangle, prieur de I Grammont, représenté par M. Cabul, principal I d’Evreux; | Bailliage de Couches. M. Machelard, prieur de i Luriet , paroisse Sainte-Marguerite, représenté I par M. Mineray, curé de Saint-Menil; ! Bailliage de Beaumont. M. le prieur de Brey ; i Bailliage de Beaumont. M. le prieur de Saint- 598 [États gén. 1789. Cahiers.} ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Évreux.l * May en la paroisse Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger, représenté par M. l’abbé Leduc. CLERGÉ DU BAILLIAGE PRINCIPAL ü’ÉVREUX. Curés de la ville d’Evreux. MM. Tribault, curé de Saint-Pierre, Fournier, curé de Saint-Nicolas, Duclos, curé de Saint-Denis, Alexis Le Clair, curé de Saint-Thomas , Dosières, curé de Saint-Gilles, Ruault, curé de Saint-Acquilin, Jourdain, curé de Saint-Léger, Champion, curé de Saint-Germain-les-Evreux. Curés de campagne. MM. Defontenay, curé de Gravigny, représenté par M. l’abbé Fontenay ; l’abbé Fontenay ; Lan-sot, curé de Caer, Mass'ot, curé d’Huest ; Monsa-voir, desservant la cure de Sassey; Yerville, curé du Vieil-Evreux; Videcocq , curé de Gierrey ; Dargence, curé de Miserey; Leclerc, curé de Gau-ties, représenté par M. Dargenu, curé de Miserey; Antoine Bruley, curé d’Anthouilhet; Duhail, curé de Chambray ; Jean-Baptiste Leroi, curé de Jouy; Loiseleur , curé d’Hardencourt ; Petit , curé de Champenard; Heuzey, curé de Saint-Julien de la Liegue; Lécuyer , curé de la Croix-Saint-Leu-frov ; Sluzmains, curé d’Escardenville ; Rolquin, curé d’Autbenil, Laurent, curé de Bernon ; Quil-vée, curé du Béron ; Drue , curé de Plessis-Gohan; Chaillon, curé de Thomer, représenté par M le curé de Saint-André; Bourdon , curé d’Avrilly ; jjaubernet, curé de Ventes ; Dubois, curé de Cissey ; Lheude, curé de Villalet ; Charpentier, curé d’Augerville ; Bontemps , curé d’Arnières ; Diosne , curé de Bezangeville ; Guérin, curé d’Aulnav ; Chandelier, curé de Champdolent ; Legrand, curé de la Bonneville; Gaubon , curé de Glisolles ; Guérard, curé de la Croiselle, représenté par M. Boursier, prêtre ; Colombel, curé d’Oisset; Desmeules, curé de Serières-Haut-Clocher ; Moulinet, curé de Claville; Toulin, curé de Caugé ; Lesieux , curé de Tournedos ; Goudray, curé de Bernieuville; Vallée, curé de Pithien vil le ; Rogue , curé de Neuville-les-Glaville ; Mahiet, curé deBranville; Golombet, curé de Saint-Martin la-Campagne; le curé de Gauvelle, représenté par M. son desservant; Devoule, curé de Mersent; Glaçon, curé de Saint-Sébastien ; de Folleville , curé de Parville; Giblain, curé de Bacquepuis, Forel, curé de Saint-Georges-des-Champs, représenté par M. le curé de Saint-André; Chaillou, curé de Saint-André ; Langlois, curé de Mousseaux, représenté par M. Trezey, prêtre ; Chambellan, curé de Bailleul ; Soucault, curé des An-tbieux ; Rouvière, curé de Frencv; Dussaussay, desservant la cure de Saint-Germain de Fresney ; Lefront , curé de la Trinité-la-Charmoye ; Bourdon, curé de Grossœuvre ; Massif, curé de Prey, représenté par M. Vaunier, son vicaire ; Bertron, curé de Saint-Luc ; Veron, curé du Parc ; Bizet, curé de Guichanville ; Durand, curé de Goudray ; Recusson, curé de Melleville ; Cau, curé du Mes-nil-Fuguet ; Gouel, curé d’Aviron; Vastel, curé d’Honetteville ; La Roue, curé d’Houdonville ; Le Breton, curé de Fonlaine-Heudebourg, représenté par M. Lecuyer, curé de la Croix ; Leteiller, curé de Cailly; Chausseteux, curé de Brosville; The-» bout, curé de Tourneville; Doucerin, curé de Saint-Germain-des-Angles ; Grenier, curé d’Emal-ville ; Lhomme, curé de Berangeville-la-Campa-ne; Lecomte, curé du Mesnil-Péan; Loujou , curé e Quittebœuf ; Grandhomme, curé de Cavoiville; Montigny, curé de Saint-Aubin d’Ecrosville; Char-bonnel, curé de La Vacherie; Bercher, curé de Pacy, représenté par M. Vallée, curé du Vieil-Evreux ; Mabire, curé de Boisset-Léprevanche ; Mullot, curé de Bretagnolles ; Bertrand, curé de la Boissière; Remesson, curé deMercy, représenté par M. Picard, curé de Gailiouet; Percepied, curé de Gadencourt ; Lemenu, curé de Bosroger, représenté par M. Picard, curé de Gailiouet ; Fontenay, curé de Sains, représenté par M. Dargence, curé de Miserey ; Bouillier, curé de Mesnilles et Boisset-Hennequin, son annexe ; Boulon, curé de Douains, représenté parM. Boillier, curé de Mesnilles ; Goutellier, curé de Brécourt, représenté par M. Vallée, curé du Vieil Evreux ; Rochon, curé de la Lumière, représenté par M. Perrin; Saint , curé de Saint-Vincent , représenté par M. Lequesne, curé de Noubecq ; Lequesne, curé d’Houlbecq et de Gocherel, son annexe; Briffaut, curé de Rouvray, représenté par M. Lequesne, curé d’Houbecq; Picard, curé de Vaux, représenté par M. Loiseleur , curé d’Hardincourt ; Meton, curé de Groisy, représenté par M. Bouillier, curé de Mouilles; Cissey, curé de Boncourt ; Picard, curé de Callouet; René, curé de la Haye-Je-Gomte, représenté parM. Grandhomme, curé deCavoville, l’abbé Lainé, titulaire de la chapelle Saint-Nicolas de Fofficialité d’Evreux, de Saint-Germain d’Aulnay et de Saint-Michel du château de Condé; l’abbé Tachère, titulaire de la chapelle de Saint-Nicolas de la Haute-Maison de Grisolles, représenté parM. l’abbé Laine; M. de la Rocque, titulaire de la chapelle du château d’Evreux , représenté par M. le curé de Menii-Suguet; Ro-dieu, titulaire de la chapelle de Platemare, paroisse d'Houteuille; Buchot, titulaire de la chapelle de Bastigny ; l’abbé de Dardez, titulaire de la chapelle de la Vacherie sur Houdonville , représenté par M. de Bounière de Lavaur, titulaire de la chapelle de Saint-Michel-des-Vignes, paroisse Saint-Thomas d’Evreux; l’abbé Ruault, archidiacre d’Ouche , et l’abbé de Langle, archidiacre d’Evreux, représentés par M. Mameau, chanoine ; l’abbé de Narbonne, archidiacre de Neufbourg; l’abbé de Lacroix, trésorier de la cathédrale d’Evreux ; MM. les chapelains et ecclésiastiques engagés dans les ordres de l’église cathédrale d’Evreux, représentés par M. Lahyer, l’un d eux, le chapelain de Vaux, représenté par M. le curé de Vardemon. Clergé du bailliage secondaire de Couches. MM. Langeux, curé de Sainte-Foy de Conches; Gabriel, curé de Sainte-Etienne, réprésenté par M. Langeux, curé de Sainte-Foy ; Dubuisson, de Notre-Dame-du-Val ; Leroi , curé d’Amfreville , représenté par M. Fleury, son vicaire; Emangard, curé de Baubrey , représenté par M. Boursier, prêtre ; Lenoble, curé de Berville ; Le curé de Bourgi, représenté par M. le curé de Coulonges; Ducasbie, curéde Bourcy, représentéparM. Au-nay, curé du Mesnil-Vicomte; Lefebvre , curé de Ganetleur, représenté par M. le vicaire de Sainte-Croix de Bernay ; Moricaux , curé d’Emanville, représenté par M. le curé de Bare; Olivier, curé de Faverolles, représenté par M. le curé d’Anthieux ; Beuzelin, curé de Gremminseville, représenté par M. le curé de Gaudreville ; ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Evreux.] 599 [États gén. 1789. Cahiers.] Dorbec, curé de la Ferrière , représenté par M. le curé du Val de Conciles ; Dubost, curé de la Gouberge, représenté par M. le curé d’Ormes ; Drouet, curé de la Houssaye , représenté par M. le curé du Plessis-Grohan ; Rocher, curé de la Mussoire, représenté par M. le curé de Saiut-Acquilin d’Evreux; Ferey, curé de la Puthenaye, représenté par M. le curé de Claville ; Mouton, curé de la Vacherie, représenté par M. le curé d’Houdonville ; Pillon, curé de Bois-Normand ; Goujon, curé du Bois-Hubert, représenté par M. le curé de Tournedos ; Passerat de la Ghapelle-Monville, curé du Fide-laire ; Gagnost, curé du Fresne, représente par M. le curé de Gaudreville-la-Rivière ; Auvray, curé du Mesnil-Vicomte ; Derneville, curé du Mesnil-Heurderey , représenté par M. Chandelier, curé du Champ-Dolent; Delisle, curé du Plessis-Mahul ; Leroi, curé du Thilieul-Desmergues, représenté par M. le curé deSuint-Àubin-d’Éroville ; Morel, curé du Vieil-Gonches ', représenté par M. le curé de Sainte-Foy de Gonches ; Le Vaillant, curé deLouversey, représenté par M. Auvray, curé du Mesnil-Vicomte; Poupion du Mesnil, curé de Mancelles, représenté par M. le curé de Groslay ; Varin, curé de Nangel, représenté par M. Mi-neray, curé de Saint-Mesnil / Deiaunay , curé de Nogent , représenté par M. Chandelin, curé de Champ-Dolent; Hue, curé de Després, représenté par M. le curé de Longues ; Huquet, curé d’Orvaux, représenté par M. le curé de Gaudreville ; Deshayes, curé de Portes ; Regnier, curé de Quincarnou; Jourdain, curé de Bomilly ; Heubel, curé de Saint-Aubin-des-Hays, représenté par M. le curé de Beaumesnil ; Auvray, curé de Saint-Elien, représenté par M. Gosselin/curé de Tillières ; Sellot, curé de Saint-Germain-le-Vieux, représenté par M. le curé de Saint-Acquilin d’Evreux; Mineray, curé de Saint-Mesnil; Colmar, curé de Sainte-Marguerite; Samson, curé de Sainte-Marthe ; Joly, curé de Jebecourt, représenté par M. le curé de Fedelaire ; Bunel, curé de Villers-en-Conches ; Langeux, chapelain de la chapelle des Minières; Desbru Ions, chapelain de la chapelle de Couil-lerville ; Périers, chapelain de la chapelle de Fresne ; Louisel, chapalain de Louversey ; Boûtchant, chapelain de Romilly; Les prêtres habitués de la ville de Conches, représentés par M. Bourrier, prêtre de Gonches; Le chapelain de la chapelle matutinale de Gonches, représenté par M. Delatour, chanoine d’Evreux ; Le chapelain de Cravent, représenté par M. Ga-bert, chanoine d’Evreux ; Le chape.ain de Thilleul-Lambert ; Le chapelain du Chesne, représenté par M. Mar-meaux, chanoine d’Evreux; Le chapelain de Saint-Biaise de Nogent, représenté par M. le directeur de Saint-Sauveur d’E-vrsux. Clergé du bailliage secondaire de Breteuil. MM. Sabins de Saint-Germain, curé de Moi-ville ; Rotrou, curé de Dammarie ; Perier, curé de Mousseaux près Damville, représenté par M. Regnier, curé de Quincarnon. Levillain, curé des Minières près Damville, représenté par M. le curé de Marcill y-Champagne ; Vincard, curé de Sacy ; Lenouvel, curé de Damville ; Le Comte, curé de Corneuil, représenté par M. le curé du Champ-Domines ; Desmarets, curé de Goulonges ; Dhalle, de Champ-Domines; Le Marchand, curé de Cha vigny, représenté par M. Durand, curé de Bailleul ; Lafaye, curé de Pommereuil, représenté par M. Dhalle, curé de Champ-Domines; Lefoidre, curé de Boissy, représenté parM. Fabius, curé de Moi ville ; Guilbert, curé de Morainville, représenté par M. le curé de Ventes ; Moyaux, curé de Creton, représenté par M. le curé de Ventes ; Le curé de Saint-Germain sur Avre, représenté par M. le curé de Ncnancourt ; Bonne!, curé d’Auvergny, représenté par M. le curé d’Ambenay ; Soudey, curé d’Elleauphle, représenté par M. le curé d’Ambenay ; Le Sage, curé de Vaux, représenté par M. le vicaire de Bois-Normand ; Hardy, curé de Botereau ; Durnel, curé de Bois-Normand, représenté par M. Leroi, son vicaire ; Le Comte, curé du Bois-Panthon, représenté par M. le curé de Coulonges ; Laurent, curé de Bois-Nouvel, représenté par M. le curé d’HondreviUe; Buisson, curé de Chambor , représenté par M. le vicaire de Beaumont ; Buiscard, curé de la Neuve-Lire, représenté par M. le vicaire de Beaumont; Vindros, curé de Notre-Dame de Blaudey ; Dubois, curé de Blaudey ; Primois, curé de Roman, représenté par M. Dubois, curé de Blaudey ; Leroy, curé de Condé-sur-Iton ; Gastine, curé de Sept-Moulins, représenté par M. le curé de Condé-sur-lton ; Philippe, curé de Gouville, représenté parM. le curé de Condé-sur-Iton ; Simon, curé de Marnefer, représenté parM. ,1e curé de Notre-Dame-du-Bois ; Clément, curé de Socanne, représenté parM. le prieur de l’abbaye de Saint-Taurin d’Evreux ; Dumont, curé de Couvain, représenté par M. le curé de Glos ; Goment, curé de Glos; Mesnil de La Haye, curé de Mélicourt, représenté par M. le curé de Saint-Aignan de Cernières. Donis, curé de Saint-Martin de Cernières; Délavai, curé de Saint-Pierre de Cernières; Elie, curé de Saint-Aignan de Cernières ; Godov , curé de Saint-Ouen de Manuelles, représenté par M. le curé d’Aulnay; Duhoulley, curé de Saint-Pierre du Mesnil, représenté par M. l’abbé Larcher , chanoine d’Evreux ; Etienne, curé de la Grande-Haye, représenté par M. le curé de Sainte-Marthe ; Pétard, curé de Notre-Dame du Bois ; 600 [Etats gén. 1789. Cahiers.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. {Bailliage d’Évreux.J Le Chardèm, curé de la Gonfrière, représenté par M. le curé de Bois-Maillard; Guérin, curé de la Ferté-Fresne ; Tirot, curé de Champhant, représenté par dom Gaperon, curé de Saint-Evroul ; Rivé, curé de Gauville en Gauvillois, représenté par M. Goment, curé de Glos; Bataille, curé d’Amiens, représenté par M. le curé de Laferté. Rigault, curé de Saint-Denis du Bêciielon, représenté par M. Durand, prêtre ; Godin, curé de la Selle, représenté par M. le curé d’il tiers ; Le curé de Bois-Arnault. Huet, curé de Saint-Denis de Cherpouley ; Duguay, curé de Saint-Germuin-des-Angies, représenté par M. le curé de Glierpouley; Huchet, curé des Frestils, représenté par M. le curé de Botereaux ; Le curé de Sainte-Opportune, représenté par M. le curé d’Erponcey ; Leteau, curé de Bois-Maillard ; Giroult-des-Brosses, curé d’Ambenay ; De Marguery, curé de Grandviliiers, représenté par M. Boucher, curé d’Àcon ; Gérardin, curé d’Hellenvilliers, représenté par M. le curé de Nonancourt ; Vallet-Levèque , curé de Paulatte, représenté par M. le curé de Bren ; Boucher, curé d’Acon; Delaflèche, curé fie Saint-Germain-de-Breux ; Gosselin, curé de Tillières; Lacoste, curé d’Alincourt, représenté par M. le curé de Tillières; Brunet, curé de Lorme; Grieux, curé de Notre-Dame de Guernauville ; Badin, curé de Baux de Breteuil, représenté par M. le curé de Bennecourt ; Le curé de Bois-Baril ; Delarue, curé de Saint-Aubin de Gizay ; Duval, curé de Saint-Jean delaNoë, représenté par M. le curé de Quincarnon ; Morand, curé de la Vieille-Lire, représenté par dom Lartois, bénédictin de Lire ; Delarue, curé de la paroisse de Villers-la-Barre, représenté par M. le curé de Suint-Andréde laBarre; Villard, curé de Sainte-Marie de Bois-André, représenté par M. le curé de Dammarie ; Huet, curé de Saint-Nicolas d’Halhée ; Laurent, curé de Charnelle ; Dériva, curé de Saint-Ouen d’Athée; Menue, curé delà Gueroulde; Papelard, curé de Bémecourt ; Durand, curé de Breteuil, représenté par M. l’abbé Cahyor d’Evreux ; Huelier, curé de Ghanteloup ; Queulvêe, curé deMantelon; Deude, curéde Villalet, représenté parM. Champion, curé de Saint-Germain-les-Evreux ; Le curé de Nuisement, représenté par M. le curé de Damville ; Drouet, curé de Roncenoy , représenté par M. le curé de Mousseaux ; Pipon, curé du Chesne, représenté par M. le curé de Blandey ; Le curé de Tanney, représenté par M. le curé de Bren ; Le curé des Essarts; Nienné, curé des Essarts, représenté par M. Du-- rand, autre curé; Devalmont, titulaire de la paroisse de Vaux d’Anthenav ; Deshayes, titulaire de la chapelle de Saint-Laurent de Chambray ; Le ministre de la Poultdère, représenté par M. Dorgeprey, prêtre ; Botté, curé de Marcilly-Champagne, représenté par M. le curé de Jumelles; Les habitués de Nonancourt, représenté par v M. Monney, un d’eux ; Le prieur de Francheville, représenté par le prieur de Saint-Taurin ; Le prieur de Saint-Barthélemy deGournay, représenté par le prieur dTvrv ; Le curé de Sainte-MargueVite-de-FHôtel, représenté par M. le curé de Portes; Le curé de Mornières, représenté par M. le curé de Sainte-Marthe; Le prieur de Saint-Nicolas de la Rouvray, représenté par dom Trémouville, titulaire du même prieuré ; Messieurs du chapitre de l’église cathédrale de Chartres, représentés’par M. de Cernay, doyen de la cathédrale d’Evreux; Le curé des Eaux-en-Auge, représenté par M. le supérieur du séminaire d’Evreux; Brard, diacre de la paroisse de Chancelle; Les habitués de Breteuil; Les Eudistes d’Evreux, prieurs de Sainte-Suzanne, représentés par M. leur supérieur; Hureî, prêtre de la paroisse de la Grande-Haye. Clergé du Bailliage secondaire dSOrbec. MM. Le curé de Saint-Germain de Lisieux, représenté par M. Naudin, chanoine de Lisieux ; Le curé de la paroisse Saint-Jacques de Lisieux représenté par M. le curé de Saint-Léger d’Evreux ; Hauvel, curé de la première portion de Saint-Desir de Lisieux; Lebrun, curé de Fersol, représenté par M. le curé de Coudray ; Goubin, curé "de la paroisse de Faulguernon; Bracus, curé de Saint-Philibert; Bunef, curé de Bulimont, représenté par M. le curé de Faulguernon ; Àuriol, curé de Breuil; '* . Le curé des Pansfontaines, représenté parM. le curé de Breuil; Leboulanger, curé d’Ecorcheville , représenté par M. le curé de Saint-Philbert ; Le curé de Fierville, représenté par M. le curé de Saint-Léger d’Evreux ; Le curé deBlangy, représenté par M. le curé du Pin ; Houel, curé de la paroisse du Pin. Le curé de Fumichon, représenté par M. Sam-son, chanoine de Lisieux; Le curé de Bailleul, représenté par M. le curé de la première portion de Capelles; Le curé de Cauverville, représenté par M. le curé d’Epreville; Le curé de Barville, représenté par M. le curé de Drucourt ; Le curé de Sainte-Marie, représenté par M. le curé de la première portion de Saint-Germain-la-Gam pagne; Lefebvre, curé de la première portion de Ca-pelle-le-Grand; Dubois, curé de la deuxième portion de Gapelle. représenté par M, le curé de la première portion; Le curé de la Chapelle-Gonthier, représenté par M. le curé de la Vespière; Le curé de la Foiletière, représenté par M. d’Or-geprey, mathurin; Le curé de Bonneval, représenté par M. le curé de Saint-Jean d’ivry; [Etats gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Evreux.j 6Ul Motge, curé de Familly, représenté par M. le curé de Notre-Dame de l’Épine; , Le curé de la Formette, représenté par M. Des-hayes ; Le curé de Fonteneüe, représenté par M. le curé de Saint-Germain d’Amiens; ■ Le curé de la Halboudière, représenté par M. Morel, diacre à Evreux ; Dauge, curé de Meuille, représenté par M. Des-hayes, prêtre de Bernay ; Decharlemaune, curé de Préaux, représenté par M. Mauson, curé de Notre-Dame de Cousson; Le curé de la première portion de Cerqueux, représenté par M. Montigny, curé de Saint-Aubin d’Ecroville; Leconteur, Curé de la deuxième portion de Cerqueux, représenté par M. le trésorier de la cathédrale d’Evreux ; Le curé de la Vespière; Duval, curé de la. deuxième portion d’Avernes, représenté par M. le curé de Gharmelle; Caillv, curé de la première portion d’Avernes, représenté par M. le curé de Saint-Jean d’ivry; Le curé de la troisième portion de ladite paroisse, représenté par M. le curé de Livarot; Le curé de Saint-Germain d’Aulnay, représenté par M. le curé de la première portion deMonney ; Le curé de Fréardel, représenté par M. le curé de Saint-Nicolas d’Athée; Gravey, curé de la première portion de Mohnev ; Valtier, curé de la deuxième portion de ladite paroisse, représenté par M. Morel, diacre ; Le curé de Saint-Pierre des Essarts, représenté par M. le curé de la première portion de Mon-e curé de la Gontafrière, représenté par dom Laperou, prieur de Saint-Evroul; Le curé de Saint-Laurent de Grès, représenté par M. le curé de Saint-Nicolas d’Athez; Goupil, curé de Seville, représenté par M. le curé de Saint-Aignan de Cernières; Houssel, curé de la première portion de la paroisse de Montreuil, représenté par M. le curé de Bienfait; Garnier, curé de la deuxième portion, représenté par M. le curé de Saint-Pierre de Cernières; Le curé de Saint-Acquilin d’Àugeron, représenté par M. le curé de Saint-Victor de Crétien-ville; Le curé de Vermeure, représenté par M. le curé de Mallouis; Beuzelin, curé de Lematte, représenté par M. le curé de Longues; Le curé de Sapandré, représenté par M. le curé de Tournouel ; Le curé de Saint-Laurent du lentement, représenté par M. le curé de Villiers en Ouche; Le curé de Saint-Léger du Houllay, représenté par M. le curé, de Saint-Désir, première portion; Le curé de Saint-Aubin de Tenney, représenté par M. Aubert, curé de Ferrières ; Le curé de Saint-Martin du Houllay, représenté par dom Palisset, prieur de Bernay; Gohier, curé de Norolle, représenté par M. Au-riol, curé du Breuil; Bernet, curé du Planquet, représenté par M. le curé de Saint-Vincent du Houllay ; Le curé de la Chapelle-Harang, représenté par M. le curé de Thiberville; Le curé de Notre-Dame de Livet, représenté par M. le curé de Courthomine ; Le curé de Cirfontaine, représenté par M. Lemoine, prêtre de Lisieux ; Huet, curé de la première portion de Cour-thomme Lamédra, représenté par dom Deslong-champs, bénédictin; Le curé de Notre-Dame de Villers, représenté par M. le curé de Saint-Clair d’Arcev ; Le curé de la paroisse deBeuvillërs, représenté par M. le curé de Gros, près Lisieux; Paulmier, curé du Mesnil-Guillaume, représenté par M. le curé de Glos; Liénard, curé de Thiberville; Jouvaux, curé des Places, représenté par M. le curé de Plainville ; Jumelles, curé de la première portion de Pian-court, représenté par M. le secrétaire de M. l’évêque de Lisieux ; Tailler, curé de la seconde portion, représenté par M. le secrétaire de l’évèque de Lisieux; Le curé de Saint-Léger de Glatigny, représenté par M. le curé de Saint-Gervais d’Arnières; Fontaine, curé de Saint-Gervais; Pépin, curé de Lhotellerie, représenté par M. le curé de Dam marie; Le curé de Saint-Pierre de Canteloup, représenté par M. le curé d’Hermivalle ; Le curé de Courthounette, représenté par M. le curé de Thiberville; Guerrier, curé de Cordebuge, représenté par M. le curé de Saint-Vincent de Houllay ; Le curé de Courthoune-la-Ville; Le curé de Saint-Paul de Courlhoune, représenté par M. le curé de la deuxième portion de Saint-Germain-la-Campagne; Le curé de Notre-Dame de Courson; Le curé de Moutiers-Hébert, représenté par M. le curé de Livarot; Le curé de Canapeville, représenté par M. le curé de Sainte-Claire d’Ârcey; Le curé de Saint-Georges de Pontchardon, représenté par M. le curé de Saint-Omet d’Athez ; Le curé de Saint-Martin de Pontchardon, représenté par M. le curé de Combon ; Le curé de Lesères, représenté par M. le curé de Saint-Philbert ; Le curé de Saint-Ouen-le-Hoult, représenté pdr M. Grien, curé de Guerman ville ; Le curé de Livarot ; Le curé de Pontalery, représenté par M. l’abbé de Latour, chanoine d'Evreux; Le curé de la première portion du Mesnil-Germain, représenté par M. le curé de Sainte-Marguerite de Roger ; Le curé de la seconde portion de ladite paroisse, représenté par M. le curé de Sainte-Mar-' guéri te ; Le curé de Sainte-Marguerite des Loges; Le curé de Belion, représenté par M. Manson, curé de Notre-Dame de Courson ; Le curé de Bellouet, représenté par M. le curé de Guernainville ; Le curé de Tounancourt, représenté par le curé de Saint-Ouen d'Athez ; Le curé de Chèfreville, représenté par le curé d’Aquinville ; Le curé de Saint-Aubin-sur-Àugenville, représenté par M. le curé de la Boisnon ; Le curé de la paroisse d’Auqueneville ; Le curé de Farvagnes, représenté par dom Fo-lin, religieux de Saint-Taurin d’Evreux ; Le curé de Touquettes; Le curé de Sainl-Evroutt de Montfort; Le curé de Glacey, représenté par M. le curé de Chaumont ; Le curé de Rezenlieu ; Le curé de Saint-Àubin-sur-Gissay, représenté par le clerc des Authieux ; 602 [États gén. 1789. Cahiers.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Évreux.j Le curé de Poumont, représenté par ie prieur de Montfort; Le curé de Gissay, représenté par ledit prieur ; Le curé de la chapelle de Montgenouil, représenté par le curé de Resenlieu; Le curé de la paroisse de Contruer, représenté par le curé de Marguilly ; Le curé de Croisille, représenté par le curé de Resenlieu ; Le curé de Linières, représenté par le prieur de Montfort; Le curé du Mesnil-Vicomte, représenté par le curé de Resenlieu ; Le curé de Ghaumont; Le curé de Grandval, représenté par le curé de Mardilly ; Le curé de Heugon, représenté par M. Àmiot, professeur du séminaire; Le curé de Dom tartres, représenté par le curé de Notre-Dame du Bois ; Le curé du Noyer-Mesnard, représenté par le prieur de Montfort; Le curé de Bocquensey, représenté par le curé de Laferté-Fresney ; Le curé de Notre-Dame du Hamel, représenté par le curé de Villers en Ouche ; Le curé de Saint-Denis-les-Augerons, représenté par le curé de Drencourt; Le curé de Saint-Nicolas des Tilliers, représenté par le curé de Ferrières ; Le curé de Bosregnoult ; Le curé du Sap, repiésenté par dom Deslong-champs; Le curé de Mardilly; Le curé de Neuville-sur-Touques, représenté par le curé de Ghaumont; Le curé de Notre-Dame d’Aulnay, représenté par le curé cle Boisbaril ; Le curé de Salesnes, représenté par le curé de Beaurenoult ; Le curé de Saint-Jean du Thenney, représenté par le même ; Le curé de Saint-Aubin du Thenney, représenté par le même ; Le curé de Broglie, représenté par le curé de Saint-Martin de Cernières: Le curé de Saint-Vincent de la Rivière, représenté par le curé de la Saugne; Le curé de la Trinité du Mesnil-Josselin, représenté par le curé de Saint-Denis d’Evreux ; Le curé de Chamblacq, représenté par le curé de Saint-Agnan de Gernières; Le curé de Saint-Christophe de Boismorel, représenté par le curé de Saint-Pierre de Gernières; Le curé de Notre-Dame de Bœmoret, représenté par le curé de Portes; Le curé des Joncquerets; Le curé de Livet en Ouche, représenté par le curé de Joncquerets; Le curé de Saint-Quentin-des-Isles; Le curé de Saint-Hilaire-de-Ferrières ; Le curé de Grandcamp ; Le curé de Thieul-Fol-en-Faut, représenté par le vicaire de Sainte-Croix-de-Bernay; Le curé de Pestreville, représenté par le curé de la Boissière ; Le curé de Saint-Martin de la Liene, représenté par le curé d’Emeuville ; Le curé de Saint-Hippolyte-du-Bouc-des-Prés, représenté par le curé de Saint-Désir, première portion ; Le curé de Notre-Dame des Vaux, représenté par le curé d’Hernival; Le curé d’Hernival ; Le curé de Notre-Dame d’Houille, représenté par le curé de Malhouye; Le curé de la Pommeraye , représenté par le curé d’Ocquioville; Le curé de Saint-Hippolyte de Ganteloup, représenté par le curé d’Hernival.; Le curé de Saint-Aubin de Scillon, représenté par ie curé de Favery ; Le curé de Follevine, représenté par le curé de Gourbépine ; Le curé de Boumainville, représenté par le curé de Plainville; Le curé de Bazoquier, représenté par le prieur de Conches; Le curé de Morainville ; Le curé de Notre-Dame du Fresne, représenté par le curé de Mounaville ; Le curé de Jouvuux, représenté par le même; Le curé de Laurey, pour la première portion, représenté par M. le curé de Courbépine; Le curé de la deuxième portion de ladite paroisse de Laurey, représenté par ie curé du Ples-sis-Mahier ; Le curé du Noard, représenté par le curé d’E-preville ; Le curé d’Epreville; Le curé de Saint-Georges du Mesnil, représenté par le curé du Chaluolin ; Le curé d’Aubenon, représenté par le curé de Gharuel; Le curé de la première portion de Saint-Ger-main-la-Gampagne ; Le curé de la deuxième portion de ladite paroisse ; Le curé de ia troisième portion, représenté par le curé de la Vespière ; Le curé de la quatrième portion, représenté par le curé de Fresney ; Le curé de Bencrey, représenté par le curé de la première portion de Saint-Germain-la-Gam-pagne; Le curé de Bienfait ; Le curé de Tardois ; Le curé de Saint-Pierre de Maillot, représenté par le curé de Nassandre ; Le curé de la Chapelle-Yvon, représenté par le curé da Tardois ; Le curé de Saint-Julien de Maillot, représenté par le curé de Saint-Martin de Maillot ; Le curé de Notre-Dame d’Orbec, représenté par le curé d’Emauvelle ; Le curé de la Cressonnière, représenté par le curé de Bienfait; Le curé de Gernay, représenté par la deuxième portion -de Saint-Martin-la-Campagne; Le curé de Saint-Martin de Maillot ; Le curé de Saint-Denis de Maillot, représenté par M. le curé de Saint-Martin ; Le curé de Favre! ; Le curé de Glos-sur-Lisieux ; Les prêtres habitués de la paroisse de Saint-Jacques de Lisieux, représentés par M. Lemoine, prêtre habitué de ladite paroisse; Les prêtres habitués de Saint-Germain de Lisieux, réprésentés par le même; Les ecclésiastiques des ordres sacrés de Lisieux, représentés par MM. Leroussel,Leboucher et Leduc; Le curé de Saint-Pierre de Courson, représenté par M. le curé de Notre-Dame de Gourson; Le curé de Saint-Ouen, représenté par M. ie curé de Fougernon ; Jean Goupil, curé de la paroisse de Saint-Léger de Reuil, représenté par M. Chefdeville, chanoine d’Evreux ; [États gén, 1789 Cahiers.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Évreux.J fiQ3 Les prêtres habitués de la paroisse de Notre-Dame d’Orbec, représentés par M. le curé de Morlan ; . Le grand chantre de l’église cathédrale de Lisieux, représenté par M. le curé de Saint-Denis d’Evreux; Decolignon, archidiacre de Gracey, représenté par M. Lecannesat, prieur de l’Hôtel-Dieu de Lisieux; Le bas-chœur de la cathédrale de Lisieux, représenté par M. l’abbé Jumelle. Clergé du bailliage secondaire de Bernay. Curés de la ville. MM. Lindel, curé de Sainte-Croix de Bernay. Le Bertre, curé de Notre-Dame de la Couture. Curés de la campagne. MM. Tassel, curé de Costé, représenté par le curé de Chrétienville; Girard, curé de Courcelles, représenté par M. le curé de Courtomer ; Petit, curé de Saint-Léger ; Goupey, curé de Saint-Martin-le-Vieil, représenté par le curé de la Couture; Bosney, curé de Drucourt ; Regnier, curé de Saint-Vincent de Boulay ; Le Bertre, curé de Saint-Nicolas du Boslabbé, représenté par le curé de Saint-Victor de Chrétien-ville ; Le Maître, curé de Caouches, représenté par le curé de Sainte-Croix de Bernay ; Fleury, curé de Saint-Victorde Chrétienville ; Ressus, curé de Plainville; Salle, curé de Manneval, représenté par le curé du Plessis-Mahiel ; Maillère, curé d’Autout, représenté par le curé de Neuville-sur-Aulout; Decemy, curé de Franqueville, représenté par le curé de Morsan ; Lefebvre, curé d’Hecquemenville ; Veul, curé de Plasnes, représenté par M. de Lavaur/, Deschandeliers, curé de Vaîaille, représenté par le curé de Sainte-Çroix de Bernay ; Lorient, curé de' Courbépine ; Houssave, curé de Malouis; Herbin’de Larochette, curé d’Aranville ; Roussel, curé de Theilnolent; Le Valois, curé de Boissy, représenté par le curé de Theilnolent ; Gallot, curé de Berthouville ; Deriot, curé de Neuville ; Juget, curé de Livet, représenté par M. le curé de Neuville; Desfriches, curé de Morsan; Delarivière, curé de Notre-Dame d’Epines, et seigneur, du fief de la Rivière ; Boivin, curé de Geverville, représenté pardom Emery, prieur de Lize. Prieurs et chapelains titulaires, MM. Deschamps, prieur de l’Hermitage de Platur, représenté par M. le curé de Berthouville; Auvray, titulaire du personnat de Morsan ; Desausaut, titulaire de la chapelle de Marche-neuf, près Plasnes; Les habitués de Sainte-Croix de Bernay, représentés parM. Huley, vicaire de la même paroisse; Les habitués de la Couture de Bernay, représentés parM. Deshayes, l’un d’eux-Clergé du bailliage de Beaumont-le-Roger. MM. Philippe, curé de Corneville; • Lamv, curé de Sainte-Claire d’Arcey; Jouen, curé de Saint-Aubin-le-Vertueux, représenté par M. le curé de Gavoville ; Touquet, curé de Fontaine-l’Abbé, représenté par le curé de Corneville ; Brichet, curé de la première portion de Cer-quegny ; Aubry, curé de la deuxième portion de Cerque-gny représenté par M. le curé de la première portion ; Questard, curé de Lami-Bigard, représenté par M. le curé de Gorneville; Thuret, curé de Massendre ; Delause, curé de Goupillères ; Cheron, curé de Periers, représenté par M. Boucher, son vicaire ; Moulis, curé de Chrétienville; Lacroix, curé de Calville ; Chambellan, curé de Saint-Léonard de Beaumont, représenté par M. le vicaire de Goupillières; Le curé de Saint-Nicolas de Beaumont, représenté par le curé de Grosley ; Le curé du Bourg-Dessus ; Le curé du Thieul-Otbon ; Le curé de la Gambe, représenté par M.. le curé de Périers; Le curé de Thibouville, représenté par M. le vicaire d’Harcourt; Le curé de Villez, représenté par M. le curé de Saint-Thomas d’Evreux ; Le curé de Sainte-Opportune du Bost, représenté par M. le vicaire de Goupillières; ForeuiÇ curé de Pégard; Le curé de Vitolet, représenté par M. le prieur de Notre-Dame du Bost ; Le curé de Capelle ; Le curé de Saint-Nicolas du Bost, représenté par M. le curé de Pégard ; Le curé de Saint-Nicolas du Bost, représenté par le meme; Les deux curés de la Haye-Dutheil ; Martin, curé de la Haye-Dutheil, représenté par M. de Lacroix, autre curé de ladite paroisse; Le curé de la Haye-Calleville, représenté par M. de Lacroix, curé de la Haye-Dutheil; Le curé de la Neuville du Bost, représenté par M. le curé de Chrétienville ; Maroquence, curé de Barques, représenté par M. le prieur de Saint-Taurin d’Evreux; Bourlel, curé des Anthieux ; Primois, curé de la Hunière, représenté par M. le curé des Anthieux ; Pillon, curé de Boisnormand; Dhervieux, curé d’Ormes ; Tenery, curé de Graveron ; Chevalier, curé de Semoiville ; Le Villain, curé de Feugrolles; Gavelot, curé de Cenupville, représenté par M. le curé de Quatremare; Foulon, curé de Villette ; Mouligny, curé de Saint-Aubin d’Ecroville ; Bernais, curé de Sainte-Colombe et prieur ; Le prieur et curé de Bray ; Le {arieur et curé d'Escardauville, représenté par M. Hue, vicaire de ladite paroisse; Le curé de Neubourg, représenté par le prieur de Notre-Dame du Bost ; f 604 {États gén. 1789. Cahiers.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Évreux.,1 Leprieur et curé d’Epreville, représenté par M. le curé d’Huest; Le curé de Crosville, représenté par M. son vicaire ; Le curé de Marbeuf, représenté par le curé de Surville; Le curé d’Eclot; Le curé d’Ectomare; Le. curé de la Salle, représenté par le prieur de Sainte-Colombe ; Le curé du Tremblay, représenté par le vicaire d’Escardouville ; Le curé de Corn bon; Le curé de Sainte-Opporlune-la-Cam pagne, représenté par M. le curé de Sacqueuville; Le curé de Saint-Aubin-du-Bary ; Buisson, curé de Groslev; Frémont, curé de Chastes-la-Lune, représenté par le curé de Berville; Bossey, curé du Noyer, représenté par le curé de Berville ; Bidault, curé du Chatelier-Saint-Pierre ; Le Bigre, curé et baron de la paroisse d’Ayon, représenté par le curé de Grosley ; - Degraveron, curé de Rubremont, représenté par le curé du Chatelier; Bobé, curé de Presney, représenté par M. le ! trésorier de la cathédrale ; ! Doucet, curé de Saint-Jacques de la Barre, représenté par l’abbé Rignet; j Gouel, curé de Bosrenoult, représenté par le même ; Delamarre, curé de Saint-André de la Barre; Bourlet, curé de Thenay ; Caviel, curé de Goutiêres, représenté par M. le curé de Fidelaire ; Coquere, curé de Notre-Dame d’Urselles, représenté par M. le curé des Ventes; Dargence, curé de Grandchain, représenté par M. le curé de Jonquerais ; Le curé de Landpereuse, représenté par M. le curé de Guichain ville ; Delacroix, curé de Saint-Agnan, représenté par M. Delacroix, curé de la Haye du Theil ; Le curé du Thieul en Ouche ; Le curé de Baumenil ; Le curé de Saint-Lambert, représenté par M. l’abbé Périer de Couches ; Le curé de Long-Essart, représenté .par M. le curé de Thevrev ; Le curé d’Epfnay, représenté par M. le curé de la Bonneville ; Le curé de Montpinchon, représenté par M. le curé de Thevrey ; Le curé de Pierrond, représenté parM. le curé de Baumenil ; Le curé du Val du Theil, représenté par M. le curé de Tho unier MM. les chapelains et titulaires. Les prêtres vicaires et chapelains de Beaumont, représentés par M. Rosse, vicaire de Saint-Nicolas de Beaumont; Montmurat, titulaire du Personnais de Cerqui-gny, représenté par M. le doyen de la cathédrale de "Lisieux; Beaubé, titulaire de la chapelle du Saint-Esprit de Beaumont, représenté par M. le vicaire de Beaumon t ; Fellogue, titulaire de la chapelle de la Sainte-Triniié de Thevrey, représenté par M. le curé de Jacquen ville ; Le titulaire de la chapelle du Champ-de-Bataille; Le Guay, vicaire de Goupiilières ; Deshavès, vicaire d’Harcourt ; Le curé de la Pille, représenté par M. le vi-I caire du Trane. Clergé du bailliage secondaire de Nonancourt. MM. Lecomte, curé de Saint-Martin de Nonancourt et de Saint-Madeleine, son annexe ; Delavalle, curé de Droisy, représenté parM. le curé de Marcilly-Champagne ; Picton, curé de Coudres ; Pollin, curé de la Saogne ; Delalande, curé d’Hliers-l’Evêque; Du val, epré de Ghampigny, représenté par le curé de Gratheuil ; Durvve, curé de Louye, représenté par le curé de Muzy ; Chet'deville, curé de Lignerolles, représenté par le curé de Gratheuil ; Pulliot, curé de Mezv ; Linquenoire, curé dé Saint-Georges, représenté par le curé de Mezv; Baston, curé de Saint-Laurent-des-Bois, représenté par le curé de Courdemanche ; Renateau, cure d’Osmoy, représenté par le vicaire de Prey ; Hennecard, curé de la Madeleine d’Hendre-ville, représenté par le prieur de Courdemanche; Buisson, curé de Grotte, représenté par le vicaire de Prey ; Migries, curé de Garennes, représenté par le curé de Garennes ; Gircelle, curé de Saint-Martin d’ivry ; Huvey, curé de Saint-Jean d’ivry; Lamy, curé de Bastigny, représenté par le curé de Saint-Martin de Gernières ; Bernay, curé de Bermencour; Merliêr, curé de Boissey ; Satïray, curé d’Epieds, représenté par M. Gré-thienvi lie, chanoine; Ghefde ville, curé de Fouerainville, représenté par le curé du Val-David ; Delachaulme, curé de Garennes ; Berranger, curé de Gaudreville-ia-Rivière ; Fortier, curé de Jumelles ; Deschamps, curé de la Couture, représenté par le curé de Saint-Martin d’ivry ; Pelletier, curé de laFutelage, représenté parle sieur curé de Boissei-l’Eprevanche ; Bonnel, curé de la Neuvillette, représenté par le curé de Garennes ; Malherbe, curé de Lhabit ; Lecomte, curé de Moette, représenté par le curé de Bagnepuis ; Duval, curé de Cormier; Besselièvre, curé du Val-David; Chet'deville, curé de Martainville, représenté par l’abbé Thiboult; Vigot, curé de Neuiily,- représenté par le curé de Saint-Martin d’ivry ; Novime, curé de Serez, représenté par le curé de Fresney ; \ Duvieux, curé d’Orgeville; Botter, curé de Marcilly-Champagne; Debelhizy, prieur du prieuré simple de Mar-cilly-Champagne, représenté parM. Botter, curé de Marcilly. Dames religieuses. L’abbesse et religieuses de l’abbaye royale de Saint-Sauveur d’Evreux,représentées parM. Ducy, leur directeur ; 605 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage cTÉvreux.J L’abbesse et religieuses de Maubuisson, dames des paroisses de la Boissière, Bretagnolies, Boince et les Ventes, représentées par M. Bourdon, curé d’Avrilly et de Grossœuvre; L’abbesse et religieuses de l’abbaye de Préaux, représentées par M. le prieur de Saint-Taurin d’Evreux ; L’abbesse et religieuses de Notre-Dame de l’Estrée, représentées par leur directeur ; La prieure et religieuses de Saint-Joseph d’Or-bec, représentées par le curé de Pavrey ; La prieure et religieuses ursulines de Lisieux, représentées par M. "l’abbé Nodot, chanoine ; La prieure et religieuses bénédictines de Lisieux, représentées par M. l’abbé de Chosa, chanoine de Lisieux ; La supérieure et religieuses de l’ordre de Saint-François de Bernay, représentées par M. l’abbé de Saint-Jean ; Les religieuses de la congrégation de Notre-Dame de Saint-Augustin de Bernay, représentées par M. l’abbé de Saint-Je, an. NOBLESSE. Monsieur Louis-Stanislas-Xavier, fils de France, frère du roi, duc d’Anjou, Alençon et Vendôme, comte du Perche, dii Maine, Senonches ; seigneur des bailliages d’Orbec et Bernay, représenté par M. le marquis de Ghambray. Noblesse du bailliage principal cVEvreu.r . C. M. Gottard, seigneur des paroisses de Berran-geville, Saqueville et Villez sur Damville, représenté par M. Desmouthiers de Borroges. M. deChalange, seigneur de Saint-Julien de la Liègue. M. le marquis des Essarts, seigneur d’Avrilly et des Essarts, représenté par M. le baron des Essarts. M. le comte de Marie, seigneur d’Houeteville et du Hommê, représenté par M. le marquis deTous-tain. M. le comte de Puisel, seigneur de Meniiles, Boisset, Hennequin et la Hernière, représenté par M. le marquis de Ghambray. 8). Madame Diclon, dame de Guichanville, représentée par M. le chevalier Diclon. Messire Denneval, seigneur des paroisses de Voisuvay, Bois-Normand, Botereaux, Bois-Pan - tan et Villette, représenté parM. Pavrol, seigneur de Saint-Aubin d’Ëcrouville. M. Monthiers, seigneur de Berroger. M. d’Aigleville, seigneur de Gacière, représenté par M. Faviot. M. Dhesbert Duhamel, seigneur de la Muse. M. Defontaines, seigneur du fief de Conches. F. .4 M. Agis, seigneur de Saint-Denis des Angerons et de Mélicourt. » Monseigneur le duc de Bouillon , comte d’Ëvreux, représenté par messire le marquis des Essarts ; Monseigneur le duc de Bourbon-Penthièvre, seigneur de Pacv, représenté par M. le marquis deGhampigny ; “ M. le duc de Brissac, seigneur de Damville et Saint-André, représenté par M. le marquis de Ghampigny ; M. Boschard, marquis de Ghampigny, seigneur des paroisses de Mormanville, Tourneville, Me-nil-Fuguel, Gaer, Gravigny, Huest et Sassey ; M. le marquis de Boulainvilliers, seigneur des paroisses de Glissolles, Ferrier-Haut-Clocher, Oissel-le-Noble, Viüalet, Grenieuzeville, Portes et Gaudreville, représenté par le marquis de Quevernon ; M. de Bussy, seigneur des paroisses d’Autheuil, Àuthouillet, et Saint-Julien delà Lugue; Madame de Bouviile, dame des paroisses de Brécourt, Saint-Vincent et Douains, représentée par M. Leverrier de La Leu ; M. de Burcourt, seigneur d’Houlbec, représenté par M. de Bussy ; M. Le Baillif, seigneur de Cocherel, représenté par M. de Varennes ; M. Gosguerard, seigneur de Giercy, représenté par M. de La Liègue ; M. Bourlet, seigneur du fief du Haut-Borroger, en la paroisse de Glasvilie. M. de Berdigny, seigneur du fief du Garel, représenté par M. son fils. M. Bisson, seigneur des fiefs des Rotoirs et de Vigny. M. Le Foustier, seigneur de Mousseaux, représenté par M. le Moultiers. Madame Feray, dame des fiefs de Buhouin, De-cambo, Launay, et dame des paroisses de Tournedos, Graveron, Ormes, Menettotes, Saint-Léger, le Bois-Norman et autres lieux, représentée par M. Dumesley. Ci. M. de Gruimbert, seigneur de la paroisse de Saint-Luc, représenté par M. de Langle de Fontaine; M. Gouhier, baron de la Hennière ; M. de Graveron, seigneur d’Heudreville. 88 M.i Le Hayer, seigneur des tiefs de Bincorel et baronnie de La Croix, Ecurdeuvilleet duChesne, représenté par M. de Graveron. M. Lesperon, d’Amfreville, seigneur du fief du Valquier, représenté par M. de Graveron ; M. Lenez Colty de Brécourt, seigneur du Menil-Péan, représenté par M. son frère ; M. Lenez Gotty de Brécourt, chevalier, seigneur du fief du Bost ; MM. de Larouse, seigneurs des fiefs de Saint-Aubin et du Vieil-Evreux, représentés par M. de' Larouse, leur père ; M. le vicomte de Lespinasse, seigneur du fief de l’Eprevanch ; M. de Loubert, seigneur du fief de Maillot, représenté par M. de MartinviUe; M. de Laroque, seigneur de Saint-Germain de Sangles et desPénetreaux, représenté par M. son fils ; 606 [États gén. 1785). Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’ÉVreux.} M. Leroux, seigneur des fiefs d’Emalleville, représenté par messire de Verquette; M. Lecomte de Gizey, seigneur des fiefs de Garonne et de la Faverie; M. Ledoux, seigneur de Melleville et du fief d’Ivry; Mademoiselle Lachamois, dame de la paroisse de la Trinité, représentée par M. de Saint-Léger. m. M. de Meniglaise , seigneur d’Hardencourt , Vaux, Boucourt et Gaillouet ; M. Matis, seigneur du Buisson, Garambourg, représenté par M. de Vieille-Maison. w. M. Le Noble, seigneur de Bâilleul; . Madame Lenoury, dame de Graeouville , représentée par M. de Vieil lemaison ; M. de Quincarnon, seigneur de Ghampdolent, représenté par M. Lebouleur. P. M. Pairot, seigneur des fiefs de Saint-Aubin d’Ecouville, de la Villette et de Thilly-Villette ; M. Planterose, seigneur de Feugrolles, représenté par M. de Marbeuf ; Mesdemoiselles de Ponville , dames de Cou-dray, représentées par M. de Laliége; M. Postel des Minières, seigneur d’Orvaux, La-bardouliers et Lelong-Estarts. Madame de Kerrouen , représentée par M. le comte de Gourcy. S. M. de Saint-Mars, seigneur du fief des Essars, représenté par M. Laudier; M. de Saint-Gervais, seigneur de Clasville, Pré-dencourt, Baudry et le Bost-Desnoyaux représenté par M. de Septmanville ; Madame la marquise de Soudeille, dame de Gu-dencourt, Meray et Sains, représentée par M. le vicomte de Lespinasse; M. de Seumerville de Blicourt, seigneur du Mi-serey, et du fief du Puiset, représenté par M. de La Barre du Tiieil, pour M. de Blicourt. T. M. le comte de Thilliers, seigneur des fiefs du Homme, d’Heudreville, du Valquier, de la Vacherie, Quilleboeuf, Cavoville. Saint-Eliier, baron de Boury du Homme, du Breuil et de Guer-nan ville; M. Turreau de Limières, seigneur des fiefs d’A-veron, Garambouville, Saint-Martin-la-Gampa-gne et Gadenvilliers, représenté par M. de Lan-gle de Fontaine. M. le marquis de Vitermont, seigneur de Gros-sœuvre et Prey, représenté par M. de Bâilleul; Madame de Villeguier, dame de la Bonneville, représentée par M. le marquis de Ganville ; M. le comte de Vitermon, seigneur de Thomer. M. de Vielmaison, seigneur de Béron ; M. de Vergnette d’Alban, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, capitaine au corps des carabiniers de Monsieur; M. le marquis de Varennes, major d’infanterie; M. de La Touche de Bocquensey, ancien mousquetaire du Boi; M. Hillaire de Melmont ; M. Campion de Mouquin, seigneur des fiefs de de Bosq et de Hocquaix, en la paroisse de Tuisi-gnol, représenté par M. de Melmont; M. le chevalier de La Roque, fils; M. Le Tellier d’Irville; M. de Lomblon, marquis des Essarts ; M. de Lomblon, baron des Essarts ; M. de Quimarnon de Boissy ; M. Louis de Quimarnon; M. de Bosr egard ; M. le chevalier de Langle de la Ronce ; M. le chevalier de Netreville ; M. le chevalier d’Iclon ; M. Le Hardy de La Chaux; M. Le Verrier de la Leu. Noblesse du bailliage scondaire de Couches . B M. Le Boulleur, seigneur de Doussemin, au nom de madame Postel, son épouse ; M. de Bretinières, seigneur de Nogent et du Ménil-Harderey, représenté par M. de Septmanville ; M. de Bougy, seigneur de la Puthenaye et de Bougy, représenté par M. de La Boullaye, du fief d’Emanville ; Madame de Bellemarre de Saint-Cyr, seigneur du fief du Breuil-Poignard, et du Mesnil-Vicomte, représentée par M. de Bellemarre. C M. Ghenelon de Loinville, seigneur de Saint-Pierre de Villers-Enonche. O M. le comte Des Essarts, seigneur de Nuisemént et du fief de Maubuisson, représenté par M. le baron Des Essarts. M. de Nollent, seigneur du fief de Gouillerville, représenté par M. Barrey des Anthieux; M. de Bois-l’Evêque, seigneur de Favrolles; Mademoiselle d’Albout, dame du fief du Ma-noir-du-Bois et de Blondemarre, de la paroisse de Bois-Normand, représentée par M. de Saint-Agnan ; ,M. de Lieurey, seigneur de Saint-Quentin ; M. de Lalande, seigneur de Nagel et du Bénard-Vermeil, représenté par M. de Vigan. SL M. Legris de Saint-Denis, seigneur du fief de la Chapelle, paroisse de Villois en Ouche; M. le marquis de La Londe, seigneur de Gros-ville, représenté par M. le chevalier de Beaumont. IB M. du Meslet, seigneur de Bouligny; Mademoiselle Marguerite, dame du Frêne, représentée par M. Le Barre des Anthieux ; M. Mçbirc de Longuemarre, seigneur du BosJ hion, représenté par M. Le Bœuf d’ûsmoy ; [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Évreux.] 607 M. Martel, seigneur de la Vacherie, représenté par M. son fils. P M. Postel des Minières, seigneur du fief des Minières, paroisse de Beaubrey; M. Poret de Blozeville, seigneur d’Amfreville, représenté par M. Lemoutier ; M. Bailliard de Guichain ville, seigneur d’Iclon, Sotteville et de Pommereuil , représenté par M. d’Iclon, frère de M. de Guichainville. S M. de Septmanville, seigneur du fief du Fay, représenté par M-son fils; M. Poslel, écuyer, demeurant à Beaubreye; M. Pigache, commissaire de la marine. Noblesse du bailliage secondaire de Bretheuil. B M. de Brucourt, seigneur de la Godardière, en la paroisse du Hamel ; M. de Borcligny, seigneur dudit lieu et de Sotteville, représenté par M. son fils. C M. de Cogny, seigneur de Vaux, et d’un fief en la paroisse d’Autenay, représenté par M. de Saint-Agnan; M. le vicomte de Ghambray, pour son fief de Gourviile, représenté par M. le comte de Gourcy; M. le marquis de Ghambray, seigneur de Gham-bray-Blandey ; M. de Cacqueray d’Ellecourt, seigneur de Soi-gneure en la paroisse de Boissy ; M. le comte de Ghambray, seigneur du Gérier-Arnault, paroisse du Champ-Dominal. B M. Dumerle, seigneur de Saint-Pierre du Mesnil, représenté par M. de Courteuvre; M. Dubois de Laville, seigneur du Mesnil-Roussel, représenté par M. Daumey ; Madame d’Hercey, tutrice de ses enfants mineurs, seigneurs des baronnie et châtellenie de La Ferté-Fresnel, représentée par M. de Bocquen-cey; M. de La Houssaye de Moutier, seigneur d un fief, paroisse de Dammarie, représenté par M. de Monteau ; M. Dubois Maillard, seigneur de Châteaufort, représenté par M. Agis ; M. Dufour, seigneur du fief dePrayère, paroisse de Gondé, représenté par M. le comte de Ghambray ; M. Dubuat, seigneur du fief du Val-à-Naufle; M. d’Epinay, seigneur d'Auvergny ; M. Dery de Pommereuil , seigneur de Brière Pommereuil-Moiville ; M. Degastel, seigneur de Soccanne, représenté par M. de Laporte. TL « Madame Leforestier, tutrice de ses enfants mineurs, seigneur du fief de Bond de la ville, paroisse de Glos, représentée par M. de Ghaplet ; M. Legrand du Gleffier, seigneur de la Couture des Noyers, paroisse de Glos ; M. Lehure, seigneur de Gerniôres, représenté par M. de Vigan ; M. de Lieurev, baron et seigneur de la paroisse d’Authenav ; M. Lecornu, seigneur des fiefs de Charanne, la Duquerie, la Chapelle et la Salle; M. Lhopital du Gérier, trésorier de France, seigneur du Gérier, paroisse de Chavigny , M. Demanoury de Salens, seigneur du fief du Plessis-Longuy, paroisse d’Amecins , représenté par M. Leseigneur; M. Legrand, seigneur de la paroisse de Bois-nouvel. M « M. Morel, seigneur du fief de Gauviile, paroisse Saint-Martin de Cernières, représenté par M. de Chavanne; M. de Malherbe, seigneur du fief de Boiste, paroisse de Glos, représenté par M. d’Herponcey. P M. Potin, seigneur de Morainville; M. de La Porte, seigneur baron de la Ferté-Fresnel, représenté par M. son frère ; M. Postel de Houlles, possédant un fief en la paroisse de Gouville, représenté par M. Legrand son gendre; Mademoiselle Potin des Minières, dame des Pë-tites-Minières et du Bois-Richet, représentée par M. d’Heleuviliiers. S M. de la Siffletierre, seigneur dudit lieu, paroisse d’Aucenier. T M. Trie du Défiant, seigneur du Fayel, paroisse de Marcilly-Champagne; M. de Trie de Pillavoine du Deffant, seigneur du Défiant, paroisse de Chavigny, représenté par M. du Deffant. V M. deValIot, seigneur de la Bellangers, paroisse de Couvain, représenté par M. Legrand du Gleffier ; M. de Vielles, seigneur delà Haye Saint-Svlves-tre et Chainbort, représenté par M. Dommay; M. de Vigan, seigneur et patron de la "Hâve Saint-Sylvestre et Saint-Christophe ; Madame veuve de Vakemont, dame des fiefs de la Saptellerie, représentée par M. son fils. BB M. de Bernitz, seigneur des Fosses, représenté par M. son fils. CC M. de Coigny, seigneur de Ronceney ; M. de Chouerne seigneur de Bois-Auvray. BB. M. d’Hérard d’Helleuvillers, seigneur dudit lieu, de Boissy, Peulatte et dç Coulonge ; 608 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Évreux.] M. Devallot, seigneur de Bellanger, représenté par M. Legrand du Gleffier; M. Daumey, seigneur de Saint-Aubin de Gisey-Mancel, Saint-Jean et Viilers. FF M. de .Forestier, seigneur du fief du Saplet. HH M. Le Hautier, seigneur de Loraille et de Gla-tigny. UL M. Louvet, seigneur d’ïïerponcey, Messy, Mon-tigny et Le Jfanoy. MM M. du Moncel, seigneur de Moni, représenté par M. Moni, son fils. RR M. deLaRocque, seigneur de Granvilüers, Las-rone et Bouffey. SS M. de Saint-Agnan, seigneur et baron de Bau-court ; M. de Saint-Prix, seigneur du Chesne, représenté par M. Dubois de Lavilie. TT M. Dubois de Lavilie; M. Lehautier de La Biziôre ; M. deChambon; M. le comte d’Hébrard, fils, représenté par M. de Laroque, seigneur de Grandvilliers; M. le chevalier du Buat ; M. de Glapière, seigneur de Rousils; M. le comte de Tillières. Noblesse du bailliage secondaire d’Orbec. .4 Madame Marie-Louise Amelot, dame de la paroisse d:Orgères, représentée par M. le marquis de Man gland; R M. de Baudran, seigneur des fiefs de Lépée et Combrey, représenté par M. de Boetey ; M. de Barville, seigneur de Bazoques, représenté par M. de Bernières; M. de Bonnechose, seigneur du fief du Mesnil Germain, représenté par M. de Laroche de Per-teville ; Madame de Fauqueville, dame de Beauvilliers, représentée par M. Livet de Barville ; M. de Bernières, seigneur de Notre-Dame du Fresne ; M. de Bocquemarre, seigneur de Saint-Thenney, représenté, par M. Berlin, écuyer; M. Berières, tuteur de M. de Ballot, seigneur du fief de la Rivière, représenté par M. le chevalier de Quincarnon ; M. de Bocquensey de La Bastière, seigneur du fief du Chesney, représenté par M. Le Grix ; M. de Boetey, seigneur en partie de Marole, représenté par M.Tillay de Carouge ; M. de Bouffey, seigneur du Cordebugle; AL Belleau de Saint-Paul, seigneur de Cour-thonne, représenté par M. Defoulque de Ganville. c' M. le duc de Charo, représenté par M. d’Her-neville; M. de Courson, seigneur en partie de Gourson, représenté par M. Deshayes de La Radière ; M. de Gaumont, seigneur de Bellouet, représenté par M. de La Roque de Porteville ; • M. de Ghoiseul, seigneur de Triqueville; M. de Couverts de Coulon; M. l’abbé de Chaumont-Quitrv. R M. le duc de Laval, représenté par M. de La-fayette ; 'M. Desbayes de La Radière, seigneur de Bail-leu 1, etc., etc. M. Davesnes, seigneur de Familly, représenté par M. le comte de Tillières; M. Defresne, seigneur du Buercv, représenté par M. Coulons ; M. Dumerle , seigneur de Saint-Germain-la-Gampagne ; * M. de Boquenrev Thennpy , représenté par M. Anonime Dubois; M. le marquis d’Avernes; M. de Gacron, seigneur de Mouney, représenté par M. de Bonneville; M. Dumerle de Beauvoir, représenté par M. Quer-rier du Bois-Laval ; M. Duchaplet, seigneur de Saint-Pierre ; M! de Bocquencey, seigneur du Bosheulin, représenté par le comte de Prael; M. du Cbaplet, seigneur de la Goulafrière, représenté par M. du Ghaptu des Essarts ; M. Deshayes, seigneur du fief du Tremblay ; M. Daureville, seigneur de la Haretière, représenté par M. de Ghenelon ; M. de Malvoue, seigneur Momgoran, représenté par M. Berthelot de Mézerai, fils; M. Deloisne Méserée, seigneur et baron du Houlloy, représenté par M. Duhoulley de Gouvy; M. Deuneval, seigneur en partie dêLesers, représenté par M. Berthelot de Mézerais ; M. de Malvoue de La Saule, seigneur du Ménil Renard, représenté par M. de Malvoue d’Aulnay; M. Dhermival, seigneur d’Hermival, représenté par M. de Pommerey ; M. Dirlande de Saint-Quentin, représenté par M. son fils. M. de Bonnechose, seigneur de la Fromandière, représenté par M. son fils ; M. de Bonnechose, seigneur de la Vallée des Loges ; M. de Bonneville, seigneur de Ghamblat; M. Dehulbert Desbois, seigneur de Blanbuisson, représenté par M. de Boussey ; M. Delaporte, seigneur de la baronnie de Cham-fray; Madame Douillv, dame en partie de la paroisse de Gourtonne-Lamedra, représenté par M. deSaint-Ouen; M. Duboulloy, seigneur en partie de Courtonne-Lamédra, représenté par M. son fils ; M. Dangerville, seigneur de Beuvilliers, représenté par 'AL le chevalier de Barville; Al. Deshayes de Forval, seigneur en partie de Saint-Pierre de Gourson ; AL Deshaves de Bonne val, seigneur de Belleau, [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Evreux.] 609 représenté par M. de Giverville de Saint-Aubin de Scellon ; M. Deshayes, seigneur de Belleau, représenté par M. Deshayes de La Radière. W M. de Foulques, seigneur de la Pilelte-Lamare, représenté par M. de Folleville ; M. de Foulques deLaPilette, seigneur de Feu-grey ; M. le baron de Forval. M. Grout de Boullemont; M. de Grien, seigneur de Fontenelles, représenté par M. le comte d’Ernevillc ; M. de Giverville, seigneur de Giverville; M. de Giverville, seigneur de Saint-Aubin de Scellon ; M. de Giverville, seigneur de Prendes; RL de Giverville, seigneur de la Ghapelle-Baivel, représenté par M. de Giverville de Saint-Aubin ; M. de Grieu, seigneur de la Fontaine-des-Champs, représenté par M. Agis ; M. de Giémare, seigneur de Satnesle ; M. de Saint-Germain, seigneur de Gir-Fontaine, représenté par M. de Piprey. L M. Le Filleul, baron de Montreuil; M. de La Pallu, chevalier, seigneur de la üal-boudière, représenté par M. de La Pallu; M. de Lalande-Briosme, représenté par M. de Végan ; M. de La Rouvraye , seigneur des Monts, représenté par M. de La Chapelle; M. le comte de Nonau, marquis de Rarcy, représenté par M. de La Chapelle ; RI. le tuteur des enfants nobles deM. de RonJel, seigneur de Gouverville, représenté par M. de Boulemont; Le seigneur du fief de Saussaye, paroisse de Morainville, représenté par M. Berneville-Poligny, M. de La Chapelle, seigneur du fief de Lisignent, en la paroisse de Montreuil , représenté par M. Deshayes du Tremblay; RL de Lafov, seigneur de Malon-Noiolles, Saint-Pierre de Cormeilles, représenté parM. Le Prévost de Gorbon ; Le seigneur du fief du Breuil, paroisse de Morainville, représenté par monsieur son fils, sfeur de Bellemare; RL le comte de Lion, seigneur de Folleville, représenté par RI. le président de Bouttencourt. RI. de La Vallée , seigneur de Saint-Laurent de Tencement, représenté par RI. de Corbon; RI. de Launay, seigneur de Lignères, représenté par RL le comté de Prael ; RL de La Touche de Fauviile, seigneur de Boc-quencey et Saint-Germain de Louviers; RL dé La Pallu, seigneur de Gercey, Prevalière, Notre-Dame du Bois, Lamotte-Boquencé en partie et Saint-Nicolas des Lettiers, représenté par RL le marquis de La Pallu; M. Lecomte, seigneur du fief de Rouy, en la paroisse de Sainte-Marguerite des Loges, représenté par M. le comte de Villemont; M. Lemercier, seigneur du fief du Mesnil-Guillaume, représenté par RL Thillaye du Boullav. lre Série, T. VI. M RL le maréchal de Broglie, seigneur du duché de Broglie, représenté par M. le comte d’Auvet; Madame de Mondrainville, dame de la paroisse de Saint-Hipporte du Bout-des-Prés , représentée par RL Thillaye de Garouge; RL Mallard de La Varende, seigneur de la Va-rende, la Saussaye, des% Anthieux-Papion, représenté par Rl. d’Herponav ; M. de Mellevil le, seigneur de Lieurey, des fiefs de le Tillages-la-Garde, le Rlontroly, Laguerrie, la Saussaye et le petit Lieurey , et seigneur de Nonard; M. de Rlalertis \du Plessis, seigneur des fiefs du Bart-Rîortend et du Plessis; Ri. de Riailloc, seigneur des Eteux, représenté par RL Üumerle-Duplessis; RL de Maillet, seigneur de la paroisse de Frear-del, représenté par M. de Maillet, son fils; RL RÎarescot, seigneur en partie du fief des Lisers, représenté par RL Dubuat ; RL de Mazères, seigneur du fief et paroisse de Fumichon, représenté par M. du Houllay de Gouvy ; RL le marquis de Rlontreuil, seigneur de la Chapelle Gauthier ; RIadame de Margeot, tutrice de M. le seigneur de la Chapelle Yvon, représentée par M. de Rlar-geot de Saint-Ouen; M.de Rlargeot de Saint-Ouen, seigneur de Colan-don et d’Argouge, paroisse de Glos; Ri. de Margeot, seigneur du Camp de la Marre, représente par Rl. le chevalier de Rlargeot. ÏW M. de Nollent, seigneur de Rezeulieu et de Champaux, représenté par M. Armand-Constant de La Bouüaye ; RL de Saint-Ouen, seigneur de la paroisse de Saint-Ouen et du Hoult, représenté par Ri. le chevalier de Rlargeot. P RI. des Portes, seigneur du Ries nil-Vicomte, représenté par Rl. Du Houlley de Saint-Aubin; RL Le Prévôt de Corbon; Rl. de La Pallu, seigneur de la Trinité des Lettiers, représenté par M. de La Pallu. M. de La Roche de Perteville, seigneur de Saint-Rlarc ; .RL de Philippe, seigneur de Phismon, repré-sénté par M. de Bocley; RIadame de La Pallu, seigneur du fief de la paroisse de Bellon, représentée par M. de Fauviile. RL de Pipercy, seigneur de Saint-Hippolyte; M. de Parfouru, seigneur de Jouveaux, représenté par RL Anonine Dubois; M. Bourdon-Pommerel, seigneur de Veaux; M. de Prael, comte de Prael ; RI. de Margeot de Saint-Ouen, seigneur du Parc, représenté par RI. de Foulques de la Pelette de Goury. $ RL de Querrière de La Valle, seigneur de La Grue; M. Quenet de Saint-Just, représenté par M. de l La Palesière. 80 610 [États gén. 1789. Cahiers. J ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Évreux.j R M. de La Rue, seigneur de Bailleul, représenté par M. Chesnard de Boussey; M. de Roncherolles, seigneur de Gizac, représenté par M. de Meniglaire ; M. de La Rouvray, seigneur de la paroisse de Touquette, représenté par M. Querrière du Bois de la Valle ; Madame de Rarey, dame du Pin, représentée par M. de Chemlon ; Mademoiselle Rondelle d’Heudreville, représentée par M. le président de Bontencourt ; M. le marquis de La Chapelle de Saint-Jean de Tanney, représenté par M. le comte La Chapelle ; M. Rondel des Parcs-Fontains, représenté par M. de Pommerey; M. de Rouligny, seigneur de Canap ville; M. de La Rouvray, seigneur de Beaufer, représenté par M. Le Grix. T M. de Bornet de La Tour, seigneur de Bosgrard, représenté par M. de Louvigny ; M. de Tolmer, seigneur de la Festière, représenté par M. son petit-fils ; M. de Saint-Laurent de Teusement, représenté par 1. le Prévôt de Corbon. ' \ M. deVarin, seigneur de Morainville; M.deVau-quelin, seigneur desGhesnes, représenté par M. le président deGoulons; M. de Vains, seigneur de la Vavassourie, représenté par M. Vairière de Reuilly; M. Hælin, sieur d’Acqueville; M. de Margiot, seigneur du Parc; M. Le Michel de La Chapelle, seigneur du Pohier ; M. Dubois du Bois; M. le chevalier de Beaumont ; M. Bertin ; M. Duloutret. M. de Bernières; M. de Pequeux de Boisville ; M. de Mar-gnery ; M. de Thillaye du Bouley ; M. de Tillaye de Garouge ; M. de Fouque de Ganville ; M. Dubois. M. de Vairières de Lemilly ; M. le chevalier de Simon de Franeval; M. Berthelot de Meseray ; M. Berthelot de Meseray fils; M. Boisnel de Nale-bert ; M. de Folleville ; M. de Tholmer de Val-court; M. Le Pecqueul de la Fauverie; M. Lefèvre, de Hezès; M. Puesnel de Saint-Just de Folleville, représenté par M. de La Palesière; M. Du Mesnil-Vicomte, représenté par M. Du-houliey de Saint-Aubin; M. Durosey, seigneur de Villard, représenté par M. de Piperey ; M. de Malvoue, seigneur de Notre-Dame d’Aülnay; M. Le chevalier de Malortis; M. Dumoncel, seigneur du Breuil, en la paroisse Saint-Hippolyte, représenté par M. de Mouy, son fils. Noblesse du bailliage secondaire de Bernay. B •M. de Bonnechose, seigneur de Malouy, représenté par M. de Pinterville ; M. de Bellemare, seigneur de Duranville et des fiefs du Grand et Petit Loblon, du Grand et Petit Menil, représenté par M. Halix, écuyer d’Ac-queuville ; M. de Bouville, seigneur des fiefs de Berthon-ville, d’Essençon, de Merieu et de Franqueville, représenté par M. le comte Dauvet ; M. Buré du Theil, seigneur du fief, terre, et seigneurie de Valaille ; M. de Balivières, seigneur de Doinourt et du fief de Béchiuré et de Baudrouer, représenté par M. ûumerle. V M. Contant Bréant, seigneur du Bost-le-Comte, représenté par M. le marquis de Varennes. D M. Deniquelet, seigneur du fief de Ferrières, en la paroisse de Neuville; M. Margeot de Saint-Ouen, seigneur du fief de Livet sur Autout ; M. Danguy, seigneur et patron de Boisney et de la paroisse de Rost, représenté par M. le marquis d’Herenville ; M. Darantot, seigneur de Malony, représenté par M. de Fumechon ; M. le comte d’Augé, seigneur du fief de Man-neval, représenté par M. le comte de Courcy; M. Duhoulley, seigneur de Saint-Aubin le Vertueux et dii fief de Hazerey-Piquet. F M. de Fouquet, seigneur du fief, terre et seigneurie de Gaouhet, représenté par M. Barrey du Theil. B M. le marquis de Guitry, seigneur du fief de Heudentin, paroisse de Duranville ; M. de Glatigny, seigneur du fief et seigneurie du Rosey, paroisse de Courbépine, représenté par M. Bertin ; Le marquis de Ganville , seigneur et patron de Saint-Martin-le-Vieil , des fiefs Lefebvre et de Brécourt ; M. de Giverville, seigneur dudit lieu. lu Mademoiselle de Louvigny, seigneur des fiefs de Rossencourt, paroisse de Berthouville, représenté par M. Bertin; M. de Louvigny de La Marelle, seigneur du fief de Laroche, de Remisson et de la Marelle, représenté par M. d’Erneville Poligny;; M. Levelain, seigneur du fief de la Palezière . m M. de Malleville-Corneville, seigneur du fief de Monpoignan. P M. de Plainville, seigneur dudit lieu, représenté par M. de Ferval. S M. le seigneur de Saint-Léger du Bosdel et de Chamfleur ; M. de Sainte-Claire, seigneur dudit lieu, représenté par M. de Louvigny; M. de Sens, marquis de Morsan, seigneur des fiefs de la prévosté de Morsan, du Goudray, de la Cour de Marlau, d’Arnières, de Villers, d’Epine et de Morsan ; M. de Bellemare , seigneur de la Motte-Neuville, et capitaine au régiment de Saintonge ; M. le chevalier de Bosnoir, ancien garde du corps; M. Le Velain du Bosnoir ; [Bailliage d’Évreux.) [États gén. 1789. Cahiers.) M. de Martigny, seigneur des fiefs de Lamber-ville, de Boutalle, et seigneur de Boissy, représenté par M. de Giverville. Noblesse du bailliage secondaire de Beaumont-le-Royer. b M. le duc de Beuvron, seigneur du Champ-de-Bataille, représenté par M. le comte de Til-lières ; M. Barré, seigneur du fief de la Mousserie ; M. Barré, seigneur des Anthieux ; M. de La Bouilaÿe, seigneur de Thevray ; M. de Boiseard ; M. de Bonneehose, seigneur du Goudray. C M. de Gombon, seigneur du Goudray, représenté par M. Halix d’Acqueville; M. deGourteuvre de Bosc-André ; M. le comte de Nonan, seigneur de Gizay; M. Bidaut, seigneur de la Haye de Calleville; M. de Chamboi-t, seigneur du fief de Vieilles, représenté par M. Daumey ; M. Chrétien , seigneur des fiefs de Fenni-chon, etc., représenté par M. de Fennicbon, son fils ; M. de Goloniac, seigneur de Fontaine-l’Abbé, représenté par M. de Giverville; M. Gui Chambellan, seigneur de Bigard ; M. l’abbé de Gernay, seigneur dudit lieu; M. de Cherville, seigneur de Bray; M. Constant de Liberge, seigneur deGranchain. » M. Desmazis, seigneur des Goulières, représenté par M. Lecornu de Ghavannes; M. Daumay, seigneur de Saint-André de la Basse, etc. ; M. Duval, seigneur de Beaumantel ; M. Dangny, seigneur du marquisat de Thibou-ville, représenté par M. le marquis d’Herneville; M. le comte Dauvet, seigneur de Boussey ; M. Denneville, seigneur de Guranton, représenté par M. de Semerville; M. Derneville, seigneur de Polignv ; M. Daumey, seigneur de la Aoë ; ' M. Duberché, seigneur du fief dudit lieu, paroisse Saint-Lambert ; Madame Dutremblay, seigneur de Bois-Robert, représentée par M. Deshayes du Tremblay, son fils ; M. de La Boullaye du Borroger, seigneur dudit lieu; Madame Dubosc, seigneur du fief du Ghastel, représentée par M. Labbé de Gerney. F M. de Flavigny, seigneur du Plessis de la No-bletierre, réprésenté par M. de La Boullaye; M. Dufour, seigneur de Borroger, représenté par M. le comte de Valemont; M. Duthentauger, seigneur du fief Girard ; M. de Blosville, seigneur du fief d’Auvergny, représenté par M. Lemoutier du Perron ; M. de Fremont, seigneur du fief du Gnalet, etc. G M. Le Grand, seigneur de la Glassionnaire, représenté par M. le comte de Gizey. 611 H Madame de Hazerai, seigneur du tief dudit lieu, représentée par M. de La Palesière. t M. le prince de Poix, seigneur du comté d’Harcourt, représenté par M. le marquis d’Erneville. M M. Mahiet, seigneur de Saint-Clair d’Arcey, représenté par M. de Louvigny ; M. de Malleville, seigneur du fief de la Boissaye, représenté par M. de La Boulaye de Borroger; M. Manduit de Semerville, seigneur de Semerville. p M. le prince de Lambesc, seigneur de la Haye du Theil, représenté par M. le comte de Nonan, seigneur de Gizay. R Madame de Rabelle, dame de Goupillère, représentée par M. le comte d’Herneville; M. de La Roque, seigneur de Gerquigny, représenté par M. de Maubuisson ; M. de Renneville, seigneur de Marbeuf, représenté <par M. son fils ; M. de Rely, seigneur de Saint-Aubin, représenté par M. le chevalier de Franqueville. T M. Marc-René Chenu, seigneur du marquisat de Thibouville, représenté par M. d’Herneville; M. le marquis de Toustain, seigneur de Cana-peville. V M. le prince de Vaudemont, comte de Brionne, représenté par M. le vicomte de l’Espinace ; M. de Louvigny ; M. le comte d’Ëlleuvillers ; M. de Fumechon fils; M. d’Argence, curé de Grand-Champ, pour son fief, terre de la Réfaudière, représenté par M. le chevalier de Gerney ; M. l’abbé de Louvigny, curé de Bonney, pour son fief du Homme, représenté par M. de Louvigny, écuyer; M/ d’Herneville-Polignv, seigneur du fief de Maubuisson. Noblesse du bailliage secondaire de Nonancomt. B M. de Barré des Anthieux, seigneur de Gham-pigny ; M. des Brosses, baron du Goulet, représenté par M. Glapion; M. de Boislamare, seigneur de Mer ville, représenté par M. Quincarnon ; M. de Bordeaux, seigneur de Buisson-de-May; M. Le Bœuf, seigneur d’Omoy; M. le duc de Brissac, représenté par M.deGham-pigny. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 612 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Évreux.} c M. Chema-rd, seigneur de Boussey ; M. de Courcy, seigneur de Dampierre, etc; M. de La Chaussée, seigneur de Faverolles, représenté par M. Je comte "de Chambray. 0 M. Darpuzon, seigneur de Louye, représenté par M. son fils; M. Dirville, seigneur de la Coudrelle, représenté par M. de Semerville ; M. Dumerle, seigneur de Bastigny; M. Desmouthières, seigneur du Perron ; M. Desbrosses, marquis du Goullet, seigneur de Fontaines, représenté par M. le comte de La Chapelle. F M. Le Forestier, seigneur de Sainte-Marguerite, représenté par M. Desmouliers. fi, M. de Loubert, seigneur de Martainville. 11 M. Molle de Beaufort, représenté par M. d’Ery; Madame Le Masson, seigneur de Pellot, représentée par M. de Quincarnon; M. de Menou, seigneur de Molette; M. de Martainville, seigneur de Molette; M. de Merbouton, seigneur de Moussel; m M. Lieudé de Septmanville, seigneur de Val-David, représenté par M. deSeptmanville, son fils. O M. Odouard, seigneur du Bois-Miion. S M. d’André de Saint-Victor. T M. Thorin, seigneur du fief de Bruzais ; M. de Quincarnon, seigneur de Gerzey; M. de Pouville, écuyer. MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU TIERS -ÉTAT. Messieurs les députés du bailliage d'Evreux. VILLE D’EVREUX. MM. Régnault, lieutenant général criminel dudit bailliage; Engrand, lieutenant particulier civil; Delhomme, avocat; Buzot, avocat ; Vallet, procureur; Duvaucelle, bourgeois. De la ville de Pacy. MM. Lavertu, maître particulier des eaux et forêts de Pacy ; Leroy, procureur du roi de ladite maîtrise ; Hochon, notaire; Ducoudray, bourgeois. De la campagne. MM. Léonard Duval, de Bailleul; Leloutre, de Berangeville ; Nicolas Roussel, de la paroisse de Frency ; Guillaume Bocquin , des Authieux ; Pierre Fortin, d’Ecardeuville ; Pierre Lacroix, de Cissey; Michel Gouttey, de la Croix-Saint-Leu-froy ; Mathurin de Hersent, d’Heudreville; Jacques Verville, de Saint-Aubin du Vieil-Evreux ; Barthélemy; Doucerain, de Fauville; Renoult, dü Menilles; Deshayes, du Menilles; François Beauvais, du Menil-Friquet ; Jacques Porquerel, de Champenard; Simon-André Deles, de Sacqueu-ville; Louis-Sulpice Chatel, de Meserev; Jacques-Dupuis, d’Avrilly; Toussaint Somdebreuille, du Plessis-Grohan ; Jean-Louis Duval, d’Houdon-ville; Louis Lancelin, de Broville; Simon Leblond, de Saint-André; Emerv Tache, de Ganisel; Jacques Dumoubier, de Melleville ; Antoine Quin-sacq, de Grossœuvre; Léonard Postel, de Har-dancourt; Marc Marcel, deBlerey; Jean Chefde-ville, de Boisnet et Eprevanche; Pierre Dubois, de Gandancourt; Le François Lemaître, de Bac-quepuis ; Jean-Baptiste Alexandre, du Rouvray ; René Ducoté, de Brécourt; Louis Bonpoint, cle Branville; Gabriel Ambrois, de Saint-Martin la Campagne ; Mathurin Dupont, de Neuville près Glaville; Jacques Demazures, de Caugé; Charles Leclaire, de Banville ; Louis-Clément Lebailly, de Glaville; Michel Bignault, de Quittebœuf ; Noël Pépin, de Parvilie ; Thomas Auzoux, de Saint-Aubin de Crosville; Bellanger, de la Bonneville; Jean-Baptiste Régnault, de la Croisille ; George Lecomte, de Ferrière-Haut-Clocher ; Bomjan Filleul, de Tournedos ;* François Huet, d’Arnières; Jean Plet, de Saint-André. MM. les députés du bailliage de Couches. DE LA VILLE DE CONCHES ET CAMPAGNE. MM. Legendre, lieutenant général du bailliage de Couches ; Le Seigneur, avocat ; Chartier, avocat ; Bucaille, de Baubray ; Morard, de la Ferrière ; Renault, d’Amfreviile ; Moulin, du Menil-Hardray; Merlot, à Conches; Feugère , du Fidelaire ; Odieuvre, de Romilly; Hébert, du Plessis-Mabut ; Mouchard, de Mancelles ; Garclem-bart, avocat, de Conches ; Jolie ville, du Bois-Normand ; Tessancourt, du Thiüeul de Magnés; Jouan, d’Amfreville ; Clouveile, vicomte de la Ferrière ; Chauvin, de Sebécourt ; Bounel, du Bois-Normand; Dessaux, de la Ferrière; Roussel, lieutenant criminel, de Conches ; Brunei, de Fa-vrolies ; Lemercier, de Sainte-Marguerite ; Damil-levil 1 e, le jeune, avocat; Bidault, de Burcy; Dessaux, de la Putenave. MM. les députés du bailliage de Breteuil. De Girancourt, lieutenant général du bailliage de Breteuil; Bernard Gheron, du Ghesne; Conard, avocat, de Breteuil; Vivien, de Brémecourt; Leclerc, de Saint-Denis ; Nicunet, aux Baux de Bretheuil ; Lemaréchal, de Rugles; Clevrier, de Rugles; Maillard, du Bois-Arnault; Fiiliard , d’Àmbenay; François Renard, de Creton ; Petit, avocat, à Damviile ; Robert Fauveau,àChavigny; Pierre Bouquet, du Champ-Dominel ; Martin Ha-range, de la Gastine; Hauson l’aîné, deBoissev; I États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Evreux.] 613 Jacques Tremblier, de Coullonges ; Jacques Renard, de Minières ; Petit, des Tillières ; Duval, du Menil de la Vieille-Lvre ; Lebas, l’aîné, de la Jeune-Lyre; Boivin , "des Marnières ; Nicolas Gonce, du Bois-Normand ; Marescal, de Gouviile ; Vacher, de Saint-Nicolas ; Moyaux, avocat, de Coudé ; Àvenel, de Dammarie ; Jacques Fouquet, deBlandy; Savary, notaire à Glos; Premois, de Glos ; Jean Julienne, de Guignette; Gabriel, de La Noé de la Grande Loge; Samson, de Gauville en Gauvillois ; Louis Noé, de Notre-Dame du Bois, Tranceray , de Marcilly-Champagne ; Despinav Préliémont, de Couvain; Goubert, ancien notaire, de la Ferté-Frescal ; Laudom, avocat, de la Ferté-Frenei ; Hélard, d’Authenay; Saint-Pierre, de Tillières ; Gouchier, de Chanteioup. Messieurs les députés du bailliage d'Orbec. François-Nicolas Rivière, avocat, conseiller du Roi, etc. ; vicomte de Moyaux, d’Orbec ; Jean-Baptiste-Charles de Launay, d’Orbec ; Jacques Mottes, de Vespière; Pierre-Antoine Ozores, de Saint-Germain la Campagne ; Nicolas Gardin, de Saint-Marc des Fresnes : Jean Delaunay, de Saint-Germain la Campagne ; Pierre Robert de Lamarre, fils de Friardel; Louis Frenet, de Gapel; Lebaiily, avocat, procureur fiscal de la haute justice de Lisieux; Jean-Baptiste-Michel Loisel Boismares, avocat, de Lisieux ; Marie-François Regnoult des Fontaines, de Lisieux; Thomas-Nicolas Morin, avocat, procureur du roi de l’élection de Lisieux, Claude Béliard, de Lisieux ; Jacques Préaux, de Lisieux; François Jardin, de Lisieux; Bachelet, lieutenant particulier du bailliage d’Orbec; Joseph Galopin, de Touceray; Jean Moulin, de Saint-Martin de Maillot; Nicolas Benoît, de la Chapelle-Yvon ; Jacques - Pierre Longuemare de Long-champs, fils, avocat, lieutenant en la haute justice d’Acquinville d’Orbec ; Georges Robert, de Saint-Aubin sur Acquinville ; Jacques-Adrien Leprêtre, de Tordouel; Jean-Jacques Buisson, du Beihouet; Jean-Baptiste Dumoncel, avocat, procureur fiscal de la haute justice d’Acquinville-d’Orbec ; Henri Dufresne, de Livarot; Philippe Godet, de Belloy ; Jean-Pierre Blondel, du Ménil-Germain ; Richer, avocat et notaire, du Sap ; Pierre Rosquel, de Chaumont; Nicolas Delamarre, de Sauceste; Marie - Gérôme Rault, de Mardrilly ; Lefébure Dumitois, bailli de la haute justice de Gaux-de-Gacé ; Pierre-Joseph-Antoine Beauprey, de la Chapeîle-Mon-Genouil ; François Lemoine , de Vergers-de-Coulmer; Michel-Pierre Lemercier, du Thilleul; Jean-Charles Bieut; Jean-Baptiste Hurel, deCisey; Marie Malet, de Lisores; Constantin Corneville, de Ticheville; Charles Lenoir, duBos-Regnoult; Jacques Berthelot, de Ticheville ; Jacques Lemaître, de Heugon; Jean-Baptiste Daufresnes, avocat, bailli de la haute justice de la Goellafière-d’Orbec ; Laurent Auzoux, notaire de Broglie ; Jean Dutheil, de Broglie; Pierre Champion, du Chesney de la Trinité du Mesnil-Josselin; Pierre-Charles Prieur, de Grand-Champ ; Nicolas Hamel, du Mesnil-Josselin ; Paul Lange, de la Roussière ; Jacques Aubat, de Saint-Aubin de Launey; Nicolas Olivier, de Moyaux; Charles Baudry, de Moyaux; Augustin Goubey, de Fumichon ; Montouze, avocat, du Bref-Dent; Louis Rogerey, du Puis; Pierre Signol, du Puis; Michel ûieusy, de Freuty; Guillaume Houlette, deMarolle; Pierre Marcette, de Faux-Guérau; Asse, avocat, de Lhotellerie ; Jean-Baptiste-Pierre Dupont, de Thiberville ; Jean Brancau, de Couthoume-Lamedrac; Jean Lemai-gnan, de la Chapelle-Harang-Joseph-Alexandre Riquier, d’Herneval ; André Morin, d’Hernival ; Pierre Legrand, de Saint-Martin de Lahieue ; Pierre Christophe Vimont, de Glos ; Louis Thiluye, du Mesnil-Guillaume; Thomas Jumel, de Saint-Jean de Livet; Jacques Mourier, de Saint-Léger d’Houillye ; Jacques-Nicolas Oursel, vicomté de Folleville; François-George Bazile, du Mont-Prieur du Rocy en la vicomté de Folleville ; Michel Couvain, de Morain ville ; Charles de Fren-cinot, de Bazoques ; François-Jacques-Alexandre Queltier, de Bailleul ; Jean-Baptiste Cassey, de Saint-Aubin de Sellon ; Marc-Théodore Quesnev, ancien notaire, de Lieurey ; Alexandre Turpin, de Saint-Georges du Menil; Jean Boivin, de Per-ville ; Jean-Pierre Delaunay, de Jouveaux ; Legrand, conseiller du roi au bailliage d’Orbec, et procureur du roi au siège de police de Montreuil; Charles Jamot, de Saint-Germain d’Aulnay; Armand Mesnil, de Notre-Dame du Hamel ; Nicolas Chevalier, de Ternant. Messieurs les députés du bailliage de Bernay. M. Ledovais de la Soisière, lieutenant-général, et maire de Bernay; Lieudel, procureur du roi de l’élection ; Folin, doyen des avocats ; Bûcherez des Noes, assesseur au bailliage ; Fouquay, procureur; Bayvel, garde d’honneur de M. le duc d’Arcourt de Moisey; M. de Langre, avocat; Maltard, maître de forges; Duval, du Theil-Nolent; Possemer, maître de postes, de Duran-ville ; Lefebvre, de Plasnes; Lemarescal, de Boissy ; Aulnay, de Saint-Racray ; Quercey, de Malouje; Vincent Counard; Reignier. Messieurs les députés du bailliage de Nonancourt. M. de Hauteterre, lieutenant général ; de L’Ho-pital, avocat, et procureur du Roi; Delahaye, avocat, et maître particulier des eaux et forêts de Vernon, de laNeuvilette; Chef de Ville, de la Neu-villette; Pierre Molvant, d’Ivrv; Fermin de Lahaye, de Garennes; Louis Duhamel, de Garennes; de Beffara, notaire à lllières; Nicolas Reculard, d’Il-lières; Noël Duval, delà Madeleine d’Hendreville ; Nicolas Laval, de Croth ; Louis François, de Cour-demanche; Louis Dilué, de Muzy; René Perrier, de Sercès; Georges Delerable, de Pieds ; François Pau-lard, de la Madelaioe-de-Nonancourt ; Jacques Regnier, de Droisey; Jacques Lounay, du Formier, Georges Hérouard, de Foucrainville. Messieurs les députés du bailliage de Beaumont-le-Boger. Lucas, de la Marre-aux-Ours; de Beauchamps, de Beaumont ; Duclos, deNeubourg ; Duval, de Beaumont; Chambelan, de Beaumont ; Dulong, de Neufbourg; Gastine, de Neufbourg; Chouet; cle Saque-ville, de Sommerville ; le chevalier de Semerville; Prudhomme, Dupuis, Bidaux, Delarue, Dérobé-quin, Vavasseur, Fremont, Coucard, Naturel, Legras, Bertrand, Lenoble, Fonthion, de Boroger ; Picot, Bourdet l’aîné, Bourdet le jeune, Delanoé, Fouquet, Cologe, Chambellan, du Thileul Lotoy ; Fresney, Boucher, Chambelan, de Cerquigny; Godard, Chevalier, Chambelain, de Goupières, Baudouin, Mabaut, Godet, Gauthier, Lenoble, d’I-ville ; Hameaux, Bauvallet, Adam, Beauchamp Ponthon, de Rublemont; Guérard, Ducy.