124 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [ Tanargue , 21 germ. Il] (1). « Citoyen président, La vente des biens des émigrés avait été suspendue dans ce district par l’effet des évènements qui ont agité l’administration. Il a fallu quelque temps pour la débrouiller du cahos où l’intrigue et la malveillance l’avaient plongée. Elle commence de se placer dans l’attitude révolutionnaire. Déjà il a été procédé à la vente d’un domaine de l’émigré Julien Ad. Vinesac; il était estimé 33,152 liv.; les adjudications se sont élevées à 99,530 liv. Vive la République ! La municipalité de Chenevière-sur-Chassezac m’a chargé de te transmettre deux croix du ci-devant ordre de St-Louis et les lettres de concession du tyran racourci, aux citoyens Richard et Chambon; tu voudras bien avoir la bonté de m’en faire accuser la réception. S. et F. ». André. 36 Le citoyen Carpentier demande un congé de quinze jours, de l’avis du comité de sûreté générale. Le congé est accordé par la Convention nationale (2). [s.l., 1er flor. II] (3). « Citoyen président, Une lettre que j’ai reçue hier le soir, m’apprend que mon frère qui gérait mes affaires domestiques est très dangereusement malade : l’amour fraternel exige que je me rende auprès de lui, pour lui porter des paroles de consolation. Je t’invite, citoyen président, d’engager la Convention à m’accorder un congé de quinze jours pour remplir ce devoir religieux. S. et F. ». Carpentier. 37 Les sans-culottes de Saint-Ouen félicitent la Convention nationale sur les mesures vigoureuses qu’elle a déployées contre les ennemis de la patrie; et ils font un don patriotique de 18 liv. en numéraire, et 55 liv. en assignats. Mention honorable et insertion au bulletin (4). 38 La société populaire de Précy-sous-Thil, département de la Côte-d’Or, félicite la Conven-(1) C 301, pl. 1076, p. 31. (2) P.V., XXXV I, 31. M.U., XXXIX, 59. Antoine-François Carpentier, représ, du Nord. (3) C 302, pl. 1090, p. 1. (4) P.V., XXXVI, 31 et 226. tion nationale sur toutes les mesures vigoureuses qu’elle a prises pour le salut de la patrie; elle l’invite à rester à son poste, et annonce l’envoi de différents dons patriotiques. Mention honorable et insertion au bulletin (1). [Précy-sous-Thil, 12 vent. II] (2). « Citoyens représentants du peuple, C’est au milieu d’une campagne régénérée que 18 citoyens libres se sont assemblés, le 23 brumaire dernier, en Société populaire, et où leur premier cri a été le serment de maintenir la République française une et indivisible, fondée sur la constitution acceptée le 10 août 1793 (vieux stile). Il reste à cette société qui est actuellement composée de soixante cinq citoyens de campagne, dont la vertu est à l’épreuve, un autre devoir à remplir, celui de vous déclarer qu’elle adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin dernier (aussi vieux stile) qu’elle vous félicite sur le gouvernement provisoire révolutionnaire, et qu’elle vous vote des remerciements pour l’énergie, la fermeté et le civisme que vous avez manifesté du haut de la Montagne. Représentants, vous avez sauvé la patrie en détruisant le foyer de toutes les trahisons, en suspendant les fonctionnaires publics dont les intentions criminelles servaient de point de raliement à tous nos ennemis; ne quittez pas votre poste que le bonheur des sans-culottes ne soit consolidé; et frappez à grands coups les scélérats et les traitres. La Société et la municipalité ont célébré la fête de la reprise de Toulon avec la plus grande allégresse, et ensuite des danses et chants patriotiques, un mannequin représentant l’infâme Pitt, lequel après avoir été promené sur un âne dans toutes les rues, a été condamné à être brûlé dans un bûcher préparé à cet effet; son procès fait et la sentence lue, le tout s’est exécuté avec joie, aux cris répétés mille fois de Vive la République. Cy-joint est un tableau des dons qui ont été faits à la société, s’ils ne sont pas considérables, c’est que nous ne sommes pas riches, mais nous ne sommes pas moins républicains. S. et F. » Chevalier (présid.), Delavauce. [Etat des dons, 12 vent. II]. Numéraire : Assignats : 422 1. 10 s., argent : 103 liv., 19 s., or ouvré : 2 gros 1/8, argent ouvré : 5 onces, galons en or : 4 onces 3 gros; galons en argent : 7 gros; 50 chemises, 4 paires de bas, 1 paire de souliers, charpie : 2 1/2. [Mêmes signatures]. 39 Des députés du conseil général de la commune de Versailles, au nom de cette commune, félicitent la Convention nationale sur le décret (1) P.V., XXXVI, 31. Btn, 3 flor. (2) C 301, pl. 1076, p. 20, 21. 124 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [ Tanargue , 21 germ. Il] (1). « Citoyen président, La vente des biens des émigrés avait été suspendue dans ce district par l’effet des évènements qui ont agité l’administration. Il a fallu quelque temps pour la débrouiller du cahos où l’intrigue et la malveillance l’avaient plongée. Elle commence de se placer dans l’attitude révolutionnaire. Déjà il a été procédé à la vente d’un domaine de l’émigré Julien Ad. Vinesac; il était estimé 33,152 liv.; les adjudications se sont élevées à 99,530 liv. Vive la République ! La municipalité de Chenevière-sur-Chassezac m’a chargé de te transmettre deux croix du ci-devant ordre de St-Louis et les lettres de concession du tyran racourci, aux citoyens Richard et Chambon; tu voudras bien avoir la bonté de m’en faire accuser la réception. S. et F. ». André. 36 Le citoyen Carpentier demande un congé de quinze jours, de l’avis du comité de sûreté générale. Le congé est accordé par la Convention nationale (2). [s.l., 1er flor. II] (3). « Citoyen président, Une lettre que j’ai reçue hier le soir, m’apprend que mon frère qui gérait mes affaires domestiques est très dangereusement malade : l’amour fraternel exige que je me rende auprès de lui, pour lui porter des paroles de consolation. Je t’invite, citoyen président, d’engager la Convention à m’accorder un congé de quinze jours pour remplir ce devoir religieux. S. et F. ». Carpentier. 37 Les sans-culottes de Saint-Ouen félicitent la Convention nationale sur les mesures vigoureuses qu’elle a déployées contre les ennemis de la patrie; et ils font un don patriotique de 18 liv. en numéraire, et 55 liv. en assignats. Mention honorable et insertion au bulletin (4). 38 La société populaire de Précy-sous-Thil, département de la Côte-d’Or, félicite la Conven-(1) C 301, pl. 1076, p. 31. (2) P.V., XXXV I, 31. M.U., XXXIX, 59. Antoine-François Carpentier, représ, du Nord. (3) C 302, pl. 1090, p. 1. (4) P.V., XXXVI, 31 et 226. tion nationale sur toutes les mesures vigoureuses qu’elle a prises pour le salut de la patrie; elle l’invite à rester à son poste, et annonce l’envoi de différents dons patriotiques. Mention honorable et insertion au bulletin (1). [Précy-sous-Thil, 12 vent. II] (2). « Citoyens représentants du peuple, C’est au milieu d’une campagne régénérée que 18 citoyens libres se sont assemblés, le 23 brumaire dernier, en Société populaire, et où leur premier cri a été le serment de maintenir la République française une et indivisible, fondée sur la constitution acceptée le 10 août 1793 (vieux stile). Il reste à cette société qui est actuellement composée de soixante cinq citoyens de campagne, dont la vertu est à l’épreuve, un autre devoir à remplir, celui de vous déclarer qu’elle adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin dernier (aussi vieux stile) qu’elle vous félicite sur le gouvernement provisoire révolutionnaire, et qu’elle vous vote des remerciements pour l’énergie, la fermeté et le civisme que vous avez manifesté du haut de la Montagne. Représentants, vous avez sauvé la patrie en détruisant le foyer de toutes les trahisons, en suspendant les fonctionnaires publics dont les intentions criminelles servaient de point de raliement à tous nos ennemis; ne quittez pas votre poste que le bonheur des sans-culottes ne soit consolidé; et frappez à grands coups les scélérats et les traitres. La Société et la municipalité ont célébré la fête de la reprise de Toulon avec la plus grande allégresse, et ensuite des danses et chants patriotiques, un mannequin représentant l’infâme Pitt, lequel après avoir été promené sur un âne dans toutes les rues, a été condamné à être brûlé dans un bûcher préparé à cet effet; son procès fait et la sentence lue, le tout s’est exécuté avec joie, aux cris répétés mille fois de Vive la République. Cy-joint est un tableau des dons qui ont été faits à la société, s’ils ne sont pas considérables, c’est que nous ne sommes pas riches, mais nous ne sommes pas moins républicains. S. et F. » Chevalier (présid.), Delavauce. [Etat des dons, 12 vent. II]. Numéraire : Assignats : 422 1. 10 s., argent : 103 liv., 19 s., or ouvré : 2 gros 1/8, argent ouvré : 5 onces, galons en or : 4 onces 3 gros; galons en argent : 7 gros; 50 chemises, 4 paires de bas, 1 paire de souliers, charpie : 2 1/2. [Mêmes signatures]. 39 Des députés du conseil général de la commune de Versailles, au nom de cette commune, félicitent la Convention nationale sur le décret (1) P.V., XXXVI, 31. Btn, 3 flor. (2) C 301, pl. 1076, p. 20, 21. SÉANCE DU 2 FLORÉAL AN II (21 AVRIL 1794) - N° 40 125 qui éloigne de Paris, et des places fortes et maritimes, les nobles et les étrangers. Ils annoncent qu’ils surveilleront avec zèle et activité tous ceux de cette classe qui viendront se réfugier à Versailles, et qu’ils s’empresseront de livrer à la vengeance des lois ceux qui chercheraient à tramer contre les intérêts de la République. Ils invitent la Convention nationale à ne quitter son poste, que lorsque la paix sera cimentée par le sang du dernier des tyrans. Mention honorable et insertion en entier au bulletin (1). [Versailles, 2 jlor. II] (2). « Législateurs, Grâces immortelles vous soient rendues, vous venez de porter le dernier coup de massue à l’hydre aristocratique qui infestait la commune de Paris, et qui tramait sourdement et dans l’oisiveté la ruine de son pays. Ce n’était point assez pour vous, d’avoir frappé du glaive de la justice les vils et lâches conspirateurs, il vous fallait encore prendre de grandes mesures pour assurer, à la République, sa liberté, et des succès à nos armées. Par votre sage décret, vous avez donné un vomitif à la commune de Paris, vous en faites sortir tout ce qu’elle renfermait d’impur, vous éloignez des places fortes et maritimes les êtres contre lesquels le véritable sans-culotte doit être perpétuellement en garde; ces êtres qui auraient dû être écartés de l’arche sacrée de notre liberté et dont les regards seuls étaient une profanation. La commune de Versailles, toujours empressée de témoigner sa reconnaissance aux représentants d’un grand peuple, ne veut pas passer sous silence l’effet qu’a produit sur elle un décret aussi sage, et par un mouvement simultané, elle s’est écriée : vive la République, la Convention nationale a encore une fois bien mérité de la patrie. Ils vont donc enfin rentrer dans le néant, ces hommes orgueilleux d’un titre chimérique et qui se croient au-dessus du citoyen paisible et vertueux. Le masque est arraché, et les figures hideuses de l’intrigant décéler [ont] bientôt toute la noirceur de son âme; l’étranger, qui, rassemblé dans le sein de Paris semblait avoir acquis un brevet d’impunité, n’aura plus les moyens de conspirer, et tous, disséminés çà et là, seront semblables au pilote qui a perdu sa boussole. Si une partie de ces hommes proscrits venait se réfugier dans les murs de la commune de Versailles, elle est disposée en les y recevant à les bien surveiller, et si quelqu’un d’entre eux osait former quelque entreprise contre les intérêts de la République, elle vous assure qu’une étroite prison serait le premier châtiment qu’ils éprouveraient, et le fer vengeur des lois ferait bientôt le reste. (1) P.V., XXXVI, 31. Bin, 3 flor. (1er suppl4); J. Sablier , n° 1272; J. Mont., n° 160; Débats, n° 585, p 99; M.U., XXXIX, 90; Ann. patr., n° 476; J. Lois, n° 571; Ann. Rép. Fr., n° 144; J. Fr., n° 575; C. Eg., n° 612, p. 170; J. Perlet, n» 577; J. Matin, n° 612; Feuille Rép., n° 293; Batave, n° 432; Mess. Soir, n° 612. (2) C 302, pl. 1091, p. 19. Restez, dignes montagnards, au poste que vous défendez si bien, et ne le quittez que lorsque vous serez certains de nous avoir donné une paix cimentée par le sang du dernier des tyrans. Comptez sur tous nos efforts pour vous seconder, et si les conspirateurs ont des signes de raliement, les patriotes ont aussi les leurs, et celui qui nous est commun avec les vrais républicains est ce cri qui fait trembler les despotes, ce cri de vive la République, vive la Montagne ». Gravois (curé), Villemonte, Thomay, Thierry, Rosquin, Bernard, Boisellier, Monjardet, Bâtiez, Pinot, Val, Baneet, Zwtny, Baget, Levasseur, Braille, Laplanche, Camus, Denis, Se-senet, Bonnet, Parfond, Frazier, Langlois, Lemariez, Rouget, Baudry, Berstrand, Car-NOZAN. 40 Des députés de la société populaire de Sedan viennent à la barre, exprimer à la Convention nationale leur reconnaissance et leur inaltérable fidélité : ils donnent différents renseignements sur la situation de Sedan et du département des Ardennes (1). L’orateur : C’est au nom de la Société populaire de Sedan que nous paraissons devant vous pour vous exprimer sa reconnaissance et son inaltérable fidélité. L’Assemblée constituante nous avait fait entrevoir la liberté; l’Assemblée législative n’avait que suspendu le tyran qui lui donnait des fers. La Convention nationale a créé la République, mais bientôt les factions environnèrent son berceau; l’hypocrisie, le fédéralisme, l’ambition, l’athéisme marchaient à leur suite. Vous les observiez en silence, et, lorsque l’instant est venu de les frapper, la Montagne a soufflé sur elles, et les chefs des conjurés ont disparu. Vous avez sauvé la liberté, il vous reste à l’affermir. En concentrant le gouvernement révolutionnaire dans un Comité digne de vous, vous avez centuplé les forces nationales. Poursuivez les conjurations jusque dans leurs ramifications les plus éloignées; le salut de la patrie le commande. Cependant, citoyens Législateurs, la nation attend de vous des choses plus grandes encore. En même temps que vous écrasez toutes les tyrannies, vous voulez assurer le bonheur du peuple, et ce bonheur dépend de l’heureuse combinaison des ressorts politiques avec le règne des lois civiles et des vertus républicaines. Peu importe la coalition des tyrans de l’Europe : les Français veulent être libres, ils le seront; mais la malveillance, la calomnie, l’intrigue sont des ennemis intérieurs cent fois plus dangereux que tous les despotes; il est temps de les terrasser; nous en avons la preuve dans les efforts de ces monstres pour bouleverser notre département. Aucun département n’est plus à la hauteur de la révolution que celui des Ardennes; il n’en est aucun qui soit plus attaché à l’unité de la République et à la représentation natio-(1) P.V., XXXVI, 32. J. Sablier, n° 1272; Débats, n03 579, p. 14, 584, p. 83, 585, p. 98; M.U., XXXIX, p. 73; J. Fr., n° 575; Ann. pair., n° 476. SÉANCE DU 2 FLORÉAL AN II (21 AVRIL 1794) - N° 40 125 qui éloigne de Paris, et des places fortes et maritimes, les nobles et les étrangers. Ils annoncent qu’ils surveilleront avec zèle et activité tous ceux de cette classe qui viendront se réfugier à Versailles, et qu’ils s’empresseront de livrer à la vengeance des lois ceux qui chercheraient à tramer contre les intérêts de la République. Ils invitent la Convention nationale à ne quitter son poste, que lorsque la paix sera cimentée par le sang du dernier des tyrans. Mention honorable et insertion en entier au bulletin (1). [Versailles, 2 jlor. II] (2). « Législateurs, Grâces immortelles vous soient rendues, vous venez de porter le dernier coup de massue à l’hydre aristocratique qui infestait la commune de Paris, et qui tramait sourdement et dans l’oisiveté la ruine de son pays. Ce n’était point assez pour vous, d’avoir frappé du glaive de la justice les vils et lâches conspirateurs, il vous fallait encore prendre de grandes mesures pour assurer, à la République, sa liberté, et des succès à nos armées. Par votre sage décret, vous avez donné un vomitif à la commune de Paris, vous en faites sortir tout ce qu’elle renfermait d’impur, vous éloignez des places fortes et maritimes les êtres contre lesquels le véritable sans-culotte doit être perpétuellement en garde; ces êtres qui auraient dû être écartés de l’arche sacrée de notre liberté et dont les regards seuls étaient une profanation. La commune de Versailles, toujours empressée de témoigner sa reconnaissance aux représentants d’un grand peuple, ne veut pas passer sous silence l’effet qu’a produit sur elle un décret aussi sage, et par un mouvement simultané, elle s’est écriée : vive la République, la Convention nationale a encore une fois bien mérité de la patrie. Ils vont donc enfin rentrer dans le néant, ces hommes orgueilleux d’un titre chimérique et qui se croient au-dessus du citoyen paisible et vertueux. Le masque est arraché, et les figures hideuses de l’intrigant décéler [ont] bientôt toute la noirceur de son âme; l’étranger, qui, rassemblé dans le sein de Paris semblait avoir acquis un brevet d’impunité, n’aura plus les moyens de conspirer, et tous, disséminés çà et là, seront semblables au pilote qui a perdu sa boussole. Si une partie de ces hommes proscrits venait se réfugier dans les murs de la commune de Versailles, elle est disposée en les y recevant à les bien surveiller, et si quelqu’un d’entre eux osait former quelque entreprise contre les intérêts de la République, elle vous assure qu’une étroite prison serait le premier châtiment qu’ils éprouveraient, et le fer vengeur des lois ferait bientôt le reste. (1) P.V., XXXVI, 31. Bin, 3 flor. (1er suppl4); J. Sablier , n° 1272; J. Mont., n° 160; Débats, n° 585, p 99; M.U., XXXIX, 90; Ann. patr., n° 476; J. Lois, n° 571; Ann. Rép. Fr., n° 144; J. Fr., n° 575; C. Eg., n° 612, p. 170; J. Perlet, n» 577; J. Matin, n° 612; Feuille Rép., n° 293; Batave, n° 432; Mess. Soir, n° 612. (2) C 302, pl. 1091, p. 19. Restez, dignes montagnards, au poste que vous défendez si bien, et ne le quittez que lorsque vous serez certains de nous avoir donné une paix cimentée par le sang du dernier des tyrans. Comptez sur tous nos efforts pour vous seconder, et si les conspirateurs ont des signes de raliement, les patriotes ont aussi les leurs, et celui qui nous est commun avec les vrais républicains est ce cri qui fait trembler les despotes, ce cri de vive la République, vive la Montagne ». Gravois (curé), Villemonte, Thomay, Thierry, Rosquin, Bernard, Boisellier, Monjardet, Bâtiez, Pinot, Val, Baneet, Zwtny, Baget, Levasseur, Braille, Laplanche, Camus, Denis, Se-senet, Bonnet, Parfond, Frazier, Langlois, Lemariez, Rouget, Baudry, Berstrand, Car-NOZAN. 40 Des députés de la société populaire de Sedan viennent à la barre, exprimer à la Convention nationale leur reconnaissance et leur inaltérable fidélité : ils donnent différents renseignements sur la situation de Sedan et du département des Ardennes (1). L’orateur : C’est au nom de la Société populaire de Sedan que nous paraissons devant vous pour vous exprimer sa reconnaissance et son inaltérable fidélité. L’Assemblée constituante nous avait fait entrevoir la liberté; l’Assemblée législative n’avait que suspendu le tyran qui lui donnait des fers. La Convention nationale a créé la République, mais bientôt les factions environnèrent son berceau; l’hypocrisie, le fédéralisme, l’ambition, l’athéisme marchaient à leur suite. Vous les observiez en silence, et, lorsque l’instant est venu de les frapper, la Montagne a soufflé sur elles, et les chefs des conjurés ont disparu. Vous avez sauvé la liberté, il vous reste à l’affermir. En concentrant le gouvernement révolutionnaire dans un Comité digne de vous, vous avez centuplé les forces nationales. Poursuivez les conjurations jusque dans leurs ramifications les plus éloignées; le salut de la patrie le commande. Cependant, citoyens Législateurs, la nation attend de vous des choses plus grandes encore. En même temps que vous écrasez toutes les tyrannies, vous voulez assurer le bonheur du peuple, et ce bonheur dépend de l’heureuse combinaison des ressorts politiques avec le règne des lois civiles et des vertus républicaines. Peu importe la coalition des tyrans de l’Europe : les Français veulent être libres, ils le seront; mais la malveillance, la calomnie, l’intrigue sont des ennemis intérieurs cent fois plus dangereux que tous les despotes; il est temps de les terrasser; nous en avons la preuve dans les efforts de ces monstres pour bouleverser notre département. Aucun département n’est plus à la hauteur de la révolution que celui des Ardennes; il n’en est aucun qui soit plus attaché à l’unité de la République et à la représentation natio-(1) P.V., XXXVI, 32. J. Sablier, n° 1272; Débats, n03 579, p. 14, 584, p. 83, 585, p. 98; M.U., XXXIX, p. 73; J. Fr., n° 575; Ann. pair., n° 476.