SÉANCE DU 8 THERMIDOR AN II (26 JUILLET 1794) - N'.,s 45-48 537 pièces de canon qui, foudroyant la ville et les remparts, ont forcé la garnison à demander grâce après 5 jours de tranchée ouverte. » [RICHARD, représentant, envoyé près VA. du Nord au C. de S.P.] Malines, le 6 therm. II, 3 heures du matin. « La terreur dont sont frappées les armées des tyrans coalisés, semble aller toujours en croissant; les vils esclaves ne trouvent d’autre moyen d’échapper aux coups des républicains, qu’une fuite honteuse et précipitée. Ils ne se croient même pas à l’abri derrière les plus formidables remparts. J’apprends à l’instant qu’ils viennent d’abandonner la ville et la citadelle d’Anvers, et que nos reconnois-sances y sont entrées aux acclamations d’un peuple immense. Je pars ce matin pour m’y rendre et je vous instruirai de tout ce que l’ennemi peut y avoir laissé d’intéressant et d’utile à la république. » Richard. [Bruxelles, le 6 therm. II.] « Anvers est pris avec sa citadelle, et je m’y transporterai demain pour le désarmement et les contributions : c’est la ville la plus riche de Belgique. Toutes les précautions sont prises pour accélérer le désarmement complet; dès que leurs fusils, leurs canons, leurs carabines, leurs sabres seront enlevés, que les intrigans seront emprisonnés, et que les émigrés seront fusillés, ils seront bientôt mis au pas de la république. » Laurent. Vifs applaudissements (l). 45 « La Convention nationale, après avoir en* tendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition de la citoyenne Déblayé, veuve de Jean-Baptiste-C/iar/et, dont le mari, capitaine commandant le dépôt du 11e régiment des dragons, est mort en activité de service le 19 germinal à Saverne, département du Bas-Rhin, décrète : « Art. I. - La trésorerie nationale tiendra à la disposition du receveur du district d’Epinal, département des Vosges, la somme de 800 liv. pour être comptée à la citoyenne Déblayé, veuve de Jean-Baptiste Charlet, à titre de secours provisoire. « Art. II. - La Convention nationale renvoie la pétition et les pièces y jointes au comité de liquidation pour fixer la pension qui lui est due. « Art. III. - Le présent décret ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance (2). (l) C. Eg., n° 708; Débats, n°676; Mon., XXI, 319; J. Paris, n° 574; J. Sablier, n° 1461. Mentionné par J. Univ., n° 1706. (2) P.V., XLII, 197. Minute de la main de Bouret. Décret n° 10090. J .S. Culottes, n° 527. 46 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Jean-Baptiste Cailhot, volontaire au 2e bataillon de Paris, qui a été grièvement blessé au bras par un coup de feu, le 16 octobre dernier (v.st.), au blocus de Maubeuge, décrète : « Sur le vu du présent décret, qui ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance, il sera payé par la trésorerie nationale une somme de 300 liv. à titre de secours au citoyen Jean-Baptiste Cailhot »(l). 47 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [COLLOMBEL au nom de] ses comités des secours publics et de finances réunis, sur la pétition de la citoyenne veuve De-combe, dont le mari a été assassiné le 16 germinal dans la diligence de Rennes à Paris, ainsi que tous ses compagnons de voyage, par une troupe de brigands qui infestoient alors la route de Vitré à Laval ; ladite pétition tendante à obtenir, 1) la remise d’une somme de 7 000 liv. que son mari a déclaré devoir à un de ses frères, qui a été déporté, et aux droits duquel la République se trouve subrogée; 2) une indemnité d’une somme de 11 000 liv., fruits de la vente des marchandises qu’il avoit emportées de Paris et vendues à Rennes ; 3) la réversibilité sur la tête de son fils, d’une pension de 500 liv. qu’il avoit obtenue pour prix de ses services dans l’administration des loteries supprimées ; décrète : « Art. I. - Il est fait remise, par forme de secours, à la citoyenne veuve Decombe, de la somme de 7,000 liv. due à la République par son mari pour les causes susdites ; en conséquence, la Convention nationale ordonne que les sommes qui pourroient avoir été versées au trésor public sur celle ci-dessus spécifiée, lui seront rendues après en avoir justifié. « Art. IL - Quant aux deux autres objets de demande, la Convention nationale déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer » (2). 48 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [Roger DUCOS, au nom de] ses comités des secours publics et des finances (l) P.V., XLII, 198. Minute de la main de Collombel (de la Meurthe). Décret n° 10092. J. Sablier, n° 1461 (avec quelques variations : le cn Taillet, blessé au siège de Mayence). Mentionné par J.S. Culottes, n° 528. (2) P.V., XLII, 198. Minute de la main de Collombel (de la Meurthe). Décret n° 10093. Reproduit dans Mon., XXI, 325; Débats, n°674; J. Sablier, n° 1461. SÉANCE DU 8 THERMIDOR AN II (26 JUILLET 1794) - N'.,s 45-48 537 pièces de canon qui, foudroyant la ville et les remparts, ont forcé la garnison à demander grâce après 5 jours de tranchée ouverte. » [RICHARD, représentant, envoyé près VA. du Nord au C. de S.P.] Malines, le 6 therm. II, 3 heures du matin. « La terreur dont sont frappées les armées des tyrans coalisés, semble aller toujours en croissant; les vils esclaves ne trouvent d’autre moyen d’échapper aux coups des républicains, qu’une fuite honteuse et précipitée. Ils ne se croient même pas à l’abri derrière les plus formidables remparts. J’apprends à l’instant qu’ils viennent d’abandonner la ville et la citadelle d’Anvers, et que nos reconnois-sances y sont entrées aux acclamations d’un peuple immense. Je pars ce matin pour m’y rendre et je vous instruirai de tout ce que l’ennemi peut y avoir laissé d’intéressant et d’utile à la république. » Richard. [Bruxelles, le 6 therm. II.] « Anvers est pris avec sa citadelle, et je m’y transporterai demain pour le désarmement et les contributions : c’est la ville la plus riche de Belgique. Toutes les précautions sont prises pour accélérer le désarmement complet; dès que leurs fusils, leurs canons, leurs carabines, leurs sabres seront enlevés, que les intrigans seront emprisonnés, et que les émigrés seront fusillés, ils seront bientôt mis au pas de la république. » Laurent. Vifs applaudissements (l). 45 « La Convention nationale, après avoir en* tendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition de la citoyenne Déblayé, veuve de Jean-Baptiste-C/iar/et, dont le mari, capitaine commandant le dépôt du 11e régiment des dragons, est mort en activité de service le 19 germinal à Saverne, département du Bas-Rhin, décrète : « Art. I. - La trésorerie nationale tiendra à la disposition du receveur du district d’Epinal, département des Vosges, la somme de 800 liv. pour être comptée à la citoyenne Déblayé, veuve de Jean-Baptiste Charlet, à titre de secours provisoire. « Art. II. - La Convention nationale renvoie la pétition et les pièces y jointes au comité de liquidation pour fixer la pension qui lui est due. « Art. III. - Le présent décret ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance (2). (l) C. Eg., n° 708; Débats, n°676; Mon., XXI, 319; J. Paris, n° 574; J. Sablier, n° 1461. Mentionné par J. Univ., n° 1706. (2) P.V., XLII, 197. Minute de la main de Bouret. Décret n° 10090. J .S. Culottes, n° 527. 46 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Jean-Baptiste Cailhot, volontaire au 2e bataillon de Paris, qui a été grièvement blessé au bras par un coup de feu, le 16 octobre dernier (v.st.), au blocus de Maubeuge, décrète : « Sur le vu du présent décret, qui ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance, il sera payé par la trésorerie nationale une somme de 300 liv. à titre de secours au citoyen Jean-Baptiste Cailhot »(l). 47 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [COLLOMBEL au nom de] ses comités des secours publics et de finances réunis, sur la pétition de la citoyenne veuve De-combe, dont le mari a été assassiné le 16 germinal dans la diligence de Rennes à Paris, ainsi que tous ses compagnons de voyage, par une troupe de brigands qui infestoient alors la route de Vitré à Laval ; ladite pétition tendante à obtenir, 1) la remise d’une somme de 7 000 liv. que son mari a déclaré devoir à un de ses frères, qui a été déporté, et aux droits duquel la République se trouve subrogée; 2) une indemnité d’une somme de 11 000 liv., fruits de la vente des marchandises qu’il avoit emportées de Paris et vendues à Rennes ; 3) la réversibilité sur la tête de son fils, d’une pension de 500 liv. qu’il avoit obtenue pour prix de ses services dans l’administration des loteries supprimées ; décrète : « Art. I. - Il est fait remise, par forme de secours, à la citoyenne veuve Decombe, de la somme de 7,000 liv. due à la République par son mari pour les causes susdites ; en conséquence, la Convention nationale ordonne que les sommes qui pourroient avoir été versées au trésor public sur celle ci-dessus spécifiée, lui seront rendues après en avoir justifié. « Art. IL - Quant aux deux autres objets de demande, la Convention nationale déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer » (2). 48 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [Roger DUCOS, au nom de] ses comités des secours publics et des finances (l) P.V., XLII, 198. Minute de la main de Collombel (de la Meurthe). Décret n° 10092. J. Sablier, n° 1461 (avec quelques variations : le cn Taillet, blessé au siège de Mayence). Mentionné par J.S. Culottes, n° 528. (2) P.V., XLII, 198. Minute de la main de Collombel (de la Meurthe). Décret n° 10093. Reproduit dans Mon., XXI, 325; Débats, n°674; J. Sablier, n° 1461. 538 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE sur la question proposée par les commissaires aux secours publics, de savoir si, avant d’acquitter définitivement les indemnités relatives aux pertes éprouvées par l’intempérie des saisons et autres accidens imprévus, ils doivent soumettre leur travail à l’examen des comités des secours publics et des finances, ainsi qu’il a été décrété, le 16 messidor, à l’égard des indemnités résultantes de l’invasion ou des ravages des ennemis, « Décrète que le même mode prescrit par la loi du 16 messidor pour le règlement définitif des indemnités relatives, souffertes par l’invasion ou le ravage des ennemis, sera exécuté à l’égard de celles occasionnées par l’intempérie des saisons et autres accidens imprévus »(l). 49 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Louis Bourdet, gendarme de la 35e division, père de famille chargé d’une femme et de deux enfans en bas âge, qui a perdu la cuisse gauche et un doigt de la main gauche au service de la patrie par les coups de feu qu’il a reçus à l’affaire de Dol, le 1er frimaire dernier, et dont les plaies ne sont pas entièrement guéries, décrète : « Art. I. - Le comité de liquidation déterminera incessamment la pension due au citoyen Bourdet. « Art. IL - La trésorerie nationale paiera au citoyen Bourdet, sur la présentation du présent décret, la somme de 300 liv., à titre de secours provisoire, qui ne sera pas imputable sur sa pension. Art. III. - Le présent décret ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance » (2). 50 « Sur la proposition d’un membre [DUPIN], qui annonce à la Convention nationale que le citoyen Salneuve, employé aux douanes nationales, l’a chargé de remettre à la nation une somme de 3,595 liv., que le nommé Rollan, condamné à mort, lui avoit remise de confiance, « La Convention nationale décrète mention honorable du désintéressement de ce citoyen, et l’insertion au bulletin (3) ». [Applaudissements]. (l) P.V., XLII, 199. Minute de la main de Roger Ducos. Décret n° 10094. Reproduit dans Mon., XXI, 325; M.U., XLII, 137; J. Mont., n°91; Débats, n°674; J. Perlet, n°673; J. S. Culottes, n° 528; Mess. Soir, n° 707. (2) P.V., XLII, 199. Minute de la main de Briez. Décret n° 10089. (3) P.V., XLII, 200. Mon., XXI, 326; J. Fr., n° 670. Minute de la main de Dupin. Décret n° 10098. 51 Elle ordonne l’insertion au bulletin de l’adresse de la société populaire de Neuville (l), et renvoie au comité des domaines une lettre du district de Laon (2). 52 Le citoyen Mazier, artiste d’Evreux, fait hommage à la Convention nationale de modèles d’obus et de boulets en fonte, auxquels il est parvenu à donner la perfection et le poli le plus parfait; il propose de donner toute la perfection désirée à de nouvelles fontes de canons de tout calibre (3). [mazier, tourneur artiste à la Convention nationale; s.l., 8 therm. Il] [ 4). Il y avait, pour le service de l’artillerie, une découverte très importente à faire. C’étoit de trouver la manière de faire pour la fonte des boulets, des modelles inaltérable d’où sortisent des boulets d’une forme toujours égalle : C’est ce qu’a fait avec succès le Citoyen mazier, tourneure en métaux à Evreux, département de l’eure. Ces moules, jusqu’au commencement de la présente année Républicaine, avait été faits en bois, mais les inconvénients étoit très multipliée; le bois tel qu’il fut, étant susceptible, soit d’enfler, soit de ce retirer. Ensuitte le Citoyen mazier a essayé de faire ces moules en étain, rendu le plus dure possible pare l’aliages, mais cette matière laissait toujours le mo-delle exposé à resevoire des inégalités et des cavités, par le choc et les percussions qu’il recevait dans les atellier. il a eu ensuitte recours au cuivres; mais les inconvéniens se sont faire remarqué presque autant qu’avec l’étain et par les mesme cauze. Enfin Le Citoyen mazier après avoir successivement fait les différens moule dont le résultat étoit toujours imparfait, a imaginé d’essayer de les faire en fonte, que l’on sait aittre baucoup plus dure que le fer, et qui, jusqu’alors, étoit reconnus, pour insi-dire, impossible à tourner et à polir, à cauze de son extresme dureté Le Citoyen mazier, occupé depuis plus de 15 ans à se perfectionner dans son métier, es[t] parvenu après différentes expérience[s], à trouver une trempe nouvelle pour l’assier et de forme particulière d’outtis, qu’il a faits et perfectionné lui-mesme autant qu’il lui a été possible il est parvenu ainsy à tourner, l) des modelles de boulets de tout calibre en fonte, 2) des lunette 11) Neuville-sur-Ailette (Aisne). 2) P.V., XLII, 200. Mentionné par J. Sablier, n° 1461. 3) P.V., XLII, 200. Minute de la main de R. Lindet. Décret n° 10091. Mon., XXI, 326; Ann. patr., n°DLXXII; C. Eg., n° 707 ; J.S. Culottes, n° 527 ; J. Fr., n° 670; J. Lois, n° 666. (4) C 314, pl. 1255, p. 59. 538 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE sur la question proposée par les commissaires aux secours publics, de savoir si, avant d’acquitter définitivement les indemnités relatives aux pertes éprouvées par l’intempérie des saisons et autres accidens imprévus, ils doivent soumettre leur travail à l’examen des comités des secours publics et des finances, ainsi qu’il a été décrété, le 16 messidor, à l’égard des indemnités résultantes de l’invasion ou des ravages des ennemis, « Décrète que le même mode prescrit par la loi du 16 messidor pour le règlement définitif des indemnités relatives, souffertes par l’invasion ou le ravage des ennemis, sera exécuté à l’égard de celles occasionnées par l’intempérie des saisons et autres accidens imprévus »(l). 49 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Louis Bourdet, gendarme de la 35e division, père de famille chargé d’une femme et de deux enfans en bas âge, qui a perdu la cuisse gauche et un doigt de la main gauche au service de la patrie par les coups de feu qu’il a reçus à l’affaire de Dol, le 1er frimaire dernier, et dont les plaies ne sont pas entièrement guéries, décrète : « Art. I. - Le comité de liquidation déterminera incessamment la pension due au citoyen Bourdet. « Art. IL - La trésorerie nationale paiera au citoyen Bourdet, sur la présentation du présent décret, la somme de 300 liv., à titre de secours provisoire, qui ne sera pas imputable sur sa pension. Art. III. - Le présent décret ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance » (2). 50 « Sur la proposition d’un membre [DUPIN], qui annonce à la Convention nationale que le citoyen Salneuve, employé aux douanes nationales, l’a chargé de remettre à la nation une somme de 3,595 liv., que le nommé Rollan, condamné à mort, lui avoit remise de confiance, « La Convention nationale décrète mention honorable du désintéressement de ce citoyen, et l’insertion au bulletin (3) ». [Applaudissements]. (l) P.V., XLII, 199. Minute de la main de Roger Ducos. Décret n° 10094. Reproduit dans Mon., XXI, 325; M.U., XLII, 137; J. Mont., n°91; Débats, n°674; J. Perlet, n°673; J. S. Culottes, n° 528; Mess. Soir, n° 707. (2) P.V., XLII, 199. Minute de la main de Briez. Décret n° 10089. (3) P.V., XLII, 200. Mon., XXI, 326; J. Fr., n° 670. Minute de la main de Dupin. Décret n° 10098. 51 Elle ordonne l’insertion au bulletin de l’adresse de la société populaire de Neuville (l), et renvoie au comité des domaines une lettre du district de Laon (2). 52 Le citoyen Mazier, artiste d’Evreux, fait hommage à la Convention nationale de modèles d’obus et de boulets en fonte, auxquels il est parvenu à donner la perfection et le poli le plus parfait; il propose de donner toute la perfection désirée à de nouvelles fontes de canons de tout calibre (3). [mazier, tourneur artiste à la Convention nationale; s.l., 8 therm. Il] [ 4). Il y avait, pour le service de l’artillerie, une découverte très importente à faire. C’étoit de trouver la manière de faire pour la fonte des boulets, des modelles inaltérable d’où sortisent des boulets d’une forme toujours égalle : C’est ce qu’a fait avec succès le Citoyen mazier, tourneure en métaux à Evreux, département de l’eure. Ces moules, jusqu’au commencement de la présente année Républicaine, avait été faits en bois, mais les inconvénients étoit très multipliée; le bois tel qu’il fut, étant susceptible, soit d’enfler, soit de ce retirer. Ensuitte le Citoyen mazier a essayé de faire ces moules en étain, rendu le plus dure possible pare l’aliages, mais cette matière laissait toujours le mo-delle exposé à resevoire des inégalités et des cavités, par le choc et les percussions qu’il recevait dans les atellier. il a eu ensuitte recours au cuivres; mais les inconvéniens se sont faire remarqué presque autant qu’avec l’étain et par les mesme cauze. Enfin Le Citoyen mazier après avoir successivement fait les différens moule dont le résultat étoit toujours imparfait, a imaginé d’essayer de les faire en fonte, que l’on sait aittre baucoup plus dure que le fer, et qui, jusqu’alors, étoit reconnus, pour insi-dire, impossible à tourner et à polir, à cauze de son extresme dureté Le Citoyen mazier, occupé depuis plus de 15 ans à se perfectionner dans son métier, es[t] parvenu après différentes expérience[s], à trouver une trempe nouvelle pour l’assier et de forme particulière d’outtis, qu’il a faits et perfectionné lui-mesme autant qu’il lui a été possible il est parvenu ainsy à tourner, l) des modelles de boulets de tout calibre en fonte, 2) des lunette 11) Neuville-sur-Ailette (Aisne). 2) P.V., XLII, 200. Mentionné par J. Sablier, n° 1461. 3) P.V., XLII, 200. Minute de la main de R. Lindet. Décret n° 10091. Mon., XXI, 326; Ann. patr., n°DLXXII; C. Eg., n° 707 ; J.S. Culottes, n° 527 ; J. Fr., n° 670; J. Lois, n° 666. (4) C 314, pl. 1255, p. 59.