(Î40 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [17 décembre 1789.1 tr« ANNEXE. Observations de dom Verguet, député de Bretagne , sur le rapport du comité ecclésiastique concernant les ordres religieux (1). Messieurslla conservation ou la destruction des ordres religieux fixe, dans ce moment, votre attention. Cette question importante ne sera sûrement pas décidée sur cette opinion trop propagée, qui ne yoit les sujets qui ont embrassé cet état que comme des hommes perdus pour la société, et dévoués à l’inutilité la plus entière. Le jugement de l’Assemblée nationale ne peut être déterminé par des considérations qui tiennent à des préjugés ou à des erreurs, et les représentants de la nation sont incapables de suivre une prévention trop défavorable, et de ne pas apprécier des établissements que la piété a élevés, que Futilité publique a conservés, et dont l’existeuce, diversement modifiée, pourrait encore offrir l’heureux assemblage des sciences unies aux qualités sociales et aux plus solides vertus. Je ne viens point, Messieurs, faire l’apologie des ordres religieux, et quoique très-attaché par devoir et par l’engagement le plus sacré aux vœux que j’ai formés, je respecte d’avance le décret que vous allez porter. Je ne me suis proposé que de vous soumettre quelques considérations qui me paraissent devoir entrer dans les vues de sagesse et d’ordre public qui vous dirigent. En effet, Messieurs, les communautés religieuses reçurent longtemps le tribut d’éloges que tous les citoyens rendaient à l’utilité de leur institut; l’instruction soignée y attirait de toutes parts des élèves ; leur esprit y était formé à ces connaissances précieuses, dont le germe fécond se développait ensuite, soit que, rendus à la société, ils y occupassent des places, soit que, disposant d’eux-mêmes, ils persistassent à adopter les douceurs d’une vie calme et tranquille ; le goût du travail leur présentait à la fois, et de grandes lumières à acquérir, et d’innombrables sollicitudes à éviter. Leurs inclinations, dirigées de bonne heure vers le bien, n’étaient point détournées par le feu des passions, toujours funestes lorsque des maximes morales n’en tempèrent point l’ardeur; et ceux qui sont sortis des enceintes, trop injustement décriées, vous diraient qu’ils y sentirent souvent les attraits et le premier désir d’acquérir ces qualités précieuses qui rendent digne des fonctions que le zèle ordonne, ou que l’estime publique confie à la vertueuse équité. Non, Messieurs, la critique la plus sévère ne disputera pas aux cloîtres d’avoir produit et de renfermer encore des hommes dont le mérite perce à travers l’obscurité dont ils s’enveloppent, et dont les ouvrages les portent à la célébrité. Je sais, Messieurs, que les productions du génie y sont devenues plus rares; que le rapprochement de l’observance actuelle, avec la sévérité de l’institut, fournit à la censure un parallèle défavorable, et que le reproche d’inutilité qu’on en induit, donne plus de force à la suppression que l’on propose. Mais, Messieurs, dans toutes les classes de la société, ne trouverait-on pas cette décroissance dont on fait aux religieux une accusation capi-[1] Ce document n’a pas été inséré au Moniteur. taie? Et s’il fallait détruire tous les établissements qui ne produisent pas les fruits d’une utilité marquée, quels sont les Etats où la main réformatrice ne trouverait pas une ample moisson d’abus et de retranchements devenus nécessaires? Dans ce moment de régénération universelle, ne pourrait-on pas vous proposer, Messieurs, de ne pas déraciner l’arbre, mais de l’émonder, et de le cultiver, pour mieux vous en assurer les fruits. Vous le pouvez, Messieurs, de plusieurs manières, soit en fixant le moment de l’émission des vœux à cet âge où le choix peut être parfaitement éclairé, soit en ramenant à la pureté de l’institut les ordres religieux, en consolidant ainsi leur existence, soit en les attachant aux fonctions de l’éducation et de l’instruction publiques, et aux soins des malades. Et ne doutez pas, Messieurs, que ces dispositions une fois décrétées ne produisent des changements et une rénovation infiniment utiles. Depuis l’époque où une commission trop célèbre a été chargée d’examiner les instituts des ordres religieux, et de proposer une réformation, on s’est attendu universellement à voir paraître des lois de destruction et de mort pour ces corps vieillis. On préjugeait le travail des examinateurs sur leurs caractères et leurs intentions manifestées. Le chef de ce comité important a porté ses vues restauratrices sur les affaires de l’Etat, et vous voyez actuellement, Messieurs, la somme du bonheur que la France a recueillie de ses grandes opérations. 11 a oublié, ou perdu de vue, les religieux; mais son silence ne leur a pas été moins funeste que s’il eût prononcé. Le public a pensé que cet examen commandé, était une formalité préliminaire pour justifier une suppression regardée comme inévitable. Us ont perdu la considération dont ils jouissaient encore; l’insouciance, pour ne rien dire de plus, s’est étendue sur leurs travaux, leur régularité, leur zèle; et la vieillesse, respectée partout, plus vénérable encore quand elle peut compter une vie entière de retraite, d’études et de vertus, a cessé d’être honorée lorsqu’elle a paru sous un habit que l’on voulait dévouer à l’opprobre. On n’a pas craint de lui prodiguer des mépris, et ce décri injuste, si capable de décourager le talent et l’âme sensible, a frappé indistinctement tous les corps religieux, et cette espèce d’avilissement dure encore. Consolidez, Messieurs, les établissements qui doivent les rendre à leur première destination; assignez-leur des fonctions publiques, et le même décret qui assurera leur existence, ouvrira aux enfants de famille autant d’asiles où ils apprendront encore à servir utilement ou l’Etat ou l’autel. Souffrez, Messieurs, que je vous dise que c’est par ce moyen que vous imprimerez à un de vos décrets le sceau de respect et de soumission qui leur sont dus. Vous avez décidé que la propriété de la personne était la plus précieuse, et celle à laquelle il ne peut jamais être permis de porter atteinte. Existerait-elle cette propriété, si vous rompiez les liens qui ont serré un engagement contracté sous la protection de la loi, autorisé par elle, et qui fait encore les délices du plus grand nombre de ceux qui en observent avec fidélité et les devoirs et la gêne? L'heureuse impuissance de s’en séparer et de le quitter a été, de leur part, un acte libre et je ne peux pas ne pas penser, Messieurs, que vous êtes aussi éloignés de condamner les principes 641 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [17 décembre 1789.] de sagesse qui ont présidé à ces établissements, qu’à favoriser un relâchement et une insubordination qui en éteindraient l’esprit et les rendraient inutiles. Faites revivre l’esprit religieux, en lui rendant la considération publique, et vous aurez calmé de grandes inquiétudes, vous rendrez un service important à la société, en destinant ces asiles à être bientôt l’école du vrai civisme et de la vertu. Si, malgré ces considérations, le projet que votre comité vous a soumis détermine le vœu de l’Assemblée, et que je sois affligé par la destruction d’un état pour lequel je fus toujours pénétré du respect le plus religieux et d’un attachement sans bornes, permettez-moi, Messieurs, de vous proposer quelques réflexions qui paraissent avoir échappé à votre comité. Il vous a présenté tous les établissements humains, comme tenant particulièrement de l’imperfection des hommes qui les forment; ils ont eu, vous a-t-il dit, leur temps d’utilité, leur décroissance, et enfin, un dernier terme qui exige ou leur rénovation entière, ou leur retranchement. Sans doute, Messieurs, la ferveur religieuse a présenté un ensemble de vertus plus qu’humaines. Toutes les facultés de l’homme, appliquées à des choses d’utilité dans cet état de ferveur, alliaient la plus solide piété aux progrès des connaissances; et cet état de perfection dura longtemps ; il fit l’admiration des siècles qui en furent témoins. Sans doute encore les communautés religieuses sont loin de cette ferveur primitive, et l’amour de la règle doit y être excité et soutenu, surtout, par les législateurs de la nation : ils doivent apprécier avec justice, et dans la rigueur des principes de la vraie morale, ce que doivent être les religieux ; ils doivent venger cet état de l’humiliation à laquelle une opinion injuste s’efforce de le livrer, en le rendant à la considération qu’il n’aurait pas dû perdre. Mais le comité, après avoir fait hommage et reconnu tous les avantages qui ont distingué les commencements des instituts religieux, les fait passer subitement à un relâchement accéléré, et les conduit plus rapidement encore à une inutilité telle, qu’elle ne laisse plus que le remède extrême de l’anéantissement de cet état. Pourra-t-on se persuader, Messieurs, qu’une accusation aussi vague, aussi peu prononcée, puisse motiver un décret qui ne confirmerait que trop l’idée flétrissante qu’on s'est plu à répandre? Et n’est-ce pas à cette idée trop flétrissante, comme à la cause la plus sensible, que nous devons le découragement dans lequel nous avons vécu ? Je sais, Messieurs, que la vertu s’attache moins à l’opinion qu’aux vérités immortelles qui doivent l’exciter, la soutenir et la défendre; mais cette considération qui console l’individu ignoré ou content de l’obscurité qu’il a choisie, et qu’il doit aimer, ne peut rendre les corps entiers des religieux indifférents à leur existence civile. Or, cette existence n’est autre que l’estime publique: iis ne doivent la perdre que quand ils ont perdu le droit qu’ils y avaient ; et si on les en dépouille, ce ne doit êtrequ’après une accusation prouvée et un démérite qui ne puisse être pallié. A plus forte raison la suppression ne doit jamais être prononcée sur une prévention si peu approfondie. Je ne crois pas, Messieurs, que l’Assemblée même, en supprimant les religieux, laisse subsister une tache qui donnerait à croire, à la postérité, que c est par ménagement qu’elle n’a pas lre Série, T. X. articulé le vrai motif de leur anéantissement. J’observe de plus, Messieurs, que le traitement que le comité indique pour tous les religieux, est insuffisant et offre des inconvénients du plus grand poids. La nation, en fixant des pensions, ne veut sûrement pas que les religieux qui ont renoncé à leurs possessions patrimoniales, ne rentrent dans leurs familles que pour en troubler la tranquillité, en diminuant les ressources, et l’intention du comité est fortement exprimée à cet égard. Certainement, Messieurs, la somme de 700 livres , augmentée graduellement jusqu’à celle de 1,000 livres, pour subvenir à tous les besoins, à toutes les infirmités, est évidemment insuffisante et j’abandonne volontiers, à la sagesse de l’Assemblée, une fixation plus proportionnée à l’ensemble de la dépense qu’exige une vie décente et honnête. Il me suffit d’observer que les parents des religieux seraient nécessairement obligés de suppléer à cette insuffisance, et cet inconvénient est assez grand pour mériter votre attention. Mais je ne me défends pas, Messieurs, de vous représenter celui que je remarque dans l’article 5 de votre comité ; les religieux y sont déclarés inhabiles à succéder, et pourront disposer de leur pécule; cette nouvelle faculté à laquelle ils renaissent, se réduira probablement à leur mince garde-robe, car l’économie la plus soigneuse ne pourra guère amasser et faire des épargnes. Mais pourquoi le comité n’a-t-il pas exprimé de quelle manière cette disposition pourrait être faite? Pourquoi ne s’est-il pas plus exprimé sur les droits dont doivent jouir les religieux rentrés dans la société soumise à la juridiction épiscopale, et rétablis, ce semble, dans l’état purement ecclésiastique. Il est juste, Messieurs, que l’autorité du diocésain, comme premier pasteur, s’étende sur ces nouvelles ouailles. La possibilité d’être employés dans les fonctions du ministère, et de parvenir aux cures, doit exciter et entretenir leur zèle, et je désirerais que l’article qui règle la réduction de leurs pensions à moitié, lorsqu’ils auront obtenu ces bénéfices, ne vînt pas établir une distinction entre eux et MM. les curés. Si les revenus de fa cure sont convenables, ils doivent suffire au titulaire, quel qu’il soit, et la cupidité ne doit pas se nourrir d’un appât qui les enrichirait d’un quart sur leurs confrères. 11 est vrai que cette amélioration sera bien rare, car les diocésains choisiront de préférence les sujets élevés dans leurs séminaires ; et la possibilité, pour les religieux, d’être placés de cette manière, sera reculée au temps où les ecclésiastiques actuellement existants, les chanoines supprimés et les sujets placés en expectative, seraient employés, et à cette époque la génération religieuse n’existera plus peut-être par aucun des membres qui en auraient fait partie. Ne vous paraît-il pas, Messieurs, que pour dédommagement de toutes ces pertes, de ces privations, les religieux doivent être rétablis dans tous les droits des citoyens actifs, comme les autres ecclésiastiques ? Et souffrirez-vous qu’ils soient seuls exceptés des avantages de la liberté que vous allez rendre à tous ceux qui vivront dans le sein de l’empire français ? Allez-vous en faire une caste séparée qui porterait un caractère d’ignominie; car ils n’auraient plus aucuns des avantages dont jouiront tous les autres citoyens? Arrachés à leur état, séparés de leurs frères et de leurs co-héritiers, exclus des assemblées et de 41 642 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [17 décembre 1789.] toute influence dans les affaires publiques, il ne leur resterait donc que la somme unique destinée à les faire subsister ; et l’honneur, le patriotisme, ce sentiment actif qui échauffe une âme sensible, ne subsisteraient en eux que pour leur faire sentir plus vivement l’espèce de flétrissure que vous leur auriez imprimée. D’après le décret que vous avez porté mercredi dernier, comment échapperaient-ils à cette séparation humiliante que vous n’avez réservée que pour ceux que l’infortune a placés dans l’état de domesticité, et pour les banqueroutiers qui, par l’inconduite et la mauvaise foi, ont mérité d’être privés de la liberté politique? Encore les domestiques n’en sont exclus que parce que les soins de l’administration sont incompatibles avec les services qu’ils doivent à leurs maîtres; et ne pouvant appliquer cette exception aux religieux, ils seraient nécessairement classés et assimilés, dans l’opinion publique, à ces citoyens dégradés qui, sans probité et sans honneur, n’échappent à un supplice que par un autre, je veux dire l’opprobre et le mépris. Non, Messieurs, cette punition légale, et aussi peu méritée, ne souillera pas les décrets de l’Assemblée nationale. Sa sagesse et sa justice ne se concilieraient jamais avec une décision aussi étrange. Je conclus donc, Messieurs, à ce que : 1° les ordres religieux soient conservés et destinés à l’éducation, au soulagement des malades et au progrès des connaissances humaines ; 2° A ce que ceux qui ne voudraient pas continuer la règle qu’ils ont choisie, sans connaître la force et la durée de leur engagement, soient autorisés à réclamer ; 3° Que l’émission des vœux soit portée à l’âge où la maturité aura laissé à la réflexion le temps de préparer cette importante résolution, et que les élèves qui se destineraient à ce genre de vie, ne soien t tenus qu’à la subordination qui n’enchaînerait pas leur liberté ; 4° Que le code d’éducation dont l’Assemblée doit s’occuper, soit le seul qu’il soit permis de suivre dans les maisons qui seraient spécialement employées à l’éducation publique ; 5° Que si l’Assemblée prononce la suppression des ordres religieux, la pension accordée aux Gélestins et aux Antonins serve de règle et de traitement à tous les religieux sans distinction, autant que la masse des biens pourra le permettre, sauf à augmenter jusqu’à ce taux, ceux qui n’en jouiraient pas à mesure que l’extinction successive des religieux en laissera la possibilité ; 6° Enfin, que les religieux supprimés soient établis dans tous-les droits des citoyens ; et comme tels, admis aux fonctions administratives, lorsque l’estime et la confiance les auraient honorés de ce choix. 2e 4NNEXE. Réclamations de M. Samary, curé de Carcassonne, membre de l'Assemblée nationale, en faveur des ordres religieux (1). Messieurs, une cause aussi importante que celle des ordres religieux, contre l’existence desquels il semble qu’il y ait une conspiration universelle, mérite, sans doute, une sérieuse discussion et le plus mûr examen. G’est pourquoi, comme plu-(1) Ce document n’a pas été inséré au Moniteur. sieurs brochures, répandues avec affectation, les ont déjà voués à l’anathème d’une proscription entière ; comme une certaine opinion publique semble avoir préjugé d’avance leur extinction totale; comme le rapport même d’un des membres de notre comité ecclésiastique (1), qui paraît vouloir en sauver quelques débris, ne contient dans le fond, à leur égard, qu’un arrêt de mort plus lente, à la vérité, mais non moins assurée et non moins infaillible; comme, enfin, il existe un grand nombre d’adresses de différents religieux, qui ont osé solliciter eux-mêmes auprès de vous leur propre suppression, je ne puis me dispenser, étant chargé de m’intéresser à leur conservation, de vous faire part de quelques observations que je soumets à votre justice. D’abord il est certain que dans un royaume catholique comme la France, on ne saurait contester la sainteté et la légitimité des vœux monastiques; ils ne sont autre chose que la pratique des conseils évangéliques qui forment une partie du code sacré de la religion nationale. On ne peut non plus disconvenir que l’origine des ordres religieux ne soit pas très-ancienne et très-respectable; l’Eglise et l’Etat les ont également approuvés et reçus. Ils ont toujours existé parmi nous sous la sauvegarde et la protection des lois. Ges principes incontestables une fois établis, il faut examiner si l’extinction des corps réguliers doit procurer un avantage réel et permanent à l’Etat, surtout depuis que vous avez décrété que tous leurs biens, ainsi que tous ceux du clergé séculier, sont à la disposition de la nation. Gar si la nation a dans ce moment tous leurs biens en sa main, quel nouvel avantage lui reviendra-t-il de leur suppression ? Un nouveau soulagement, dira-t-on, pour l’Etat, qui serait chargé de les pensionner à perpétuité en les conservant, et qui, en les supprimant, sera déchargé un jour de ces pensions. Mais, Messieurs, une pareille économie, en un sens assez légère et même peu honorable pour une grande nation qui se pique de générosité, peut-elle entrer en compensation et être mise en parallèle avec tous les services spirituels et temporels qu’ils peuvent rendre tous les jours à la patrie, d’abord que vous leur en fournirez la faculté et les moyens ? Je ne vois donc leur suppression convenable, ou même si J’on veut nécessaire, que dans le seul cas où non-seulement ils ne seraient plus utiles, mais encore où ils ne pourraient plus le devenir absolument. Mais en premier lieu, personne ne pourra nier qu’ils n’aient autrefois été de la plus grande utilité, d’abord à l’Eglise, par leurs talents, leurs travaux, leurs ouvrages et surtout par l’éclat de leurs vertus: témoins tant de grands hommes, tant d’auteurs célèbres, tant d’illustres saints qu’ils ont produits et qui ont autant éclairé qu’édifié leur siècle. Nous les voyons encore aujourd’hui , pour la plupart se rendre, dans les occasions, utiles aux diocèses, aux paroisses où ils sont appelés. Eh! combien deviendront-ils plus nécessaires dans la suite des temps, où la pénurie des prêtres séculiers sera peut-être telle, à raison des circonstances, qu’on aura de la peine à trouver assez de sujets pour remplir les cures et les vicariats? Or, les missions, la prédication, l’instruction, (1) M. de Bonnat, évêque de Clermont, président de ce comité, a réclamé contre ce rapport en pleine assemblée.