[Convention nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. I brumaire an II 313 il 6 novembre 1793 du midi, un grand chemin; du nord, une grande sente, évaluée 585 livres. (Cette pièce sera partagée en deux parties égales, de montaval.) Une autre, lieudit Cartier d’en haut, contenant 40 verges; du levant, J.-B. Ouy; du couchant, la veuve Nanteuil; du midi, une sente; du nord, une grande sente; située à Hauvillers, évaluée 1,050 livres. (Cette pièce sera partagée en deux parties de montaval.) Une autre, située à Hautvillers, lieudit Car¬ tier den haut, contenant 23 verges; du levant, J. B. Lasnier; du midi, une sente bailée; du nord, une grande sente; du couchant, Lallement, éva¬ luée 575 livres. Une autre, aussi située à Hautvillers, lieudit Cartier montant au bois ; contenant 7 verges ; du levant, Joseph Roux; du couchant, Leca-cheur père ; du midi, une grande sente ; du nord, les bois, évaluée 70 livres. Une autre, située à Cormoyeux, lieudit Bour¬ donnes; contenant 14 verges; du levant, Biaise Lecourt; au couchant, D’huie; du midi, Calixte Faubert; du nord, une grande sente; évaluée 98 livres; à adjuger le 5 frimaire. Une autre, située à Cormoyeux, lieudit Les Toulons, contenant 4 verges, du levant, le grand chemin; du couchant, Clément Doublet; du midi, J.-B. Gonel; du nord, Marie-Jeanne Dou¬ blet, évaluée 10 livres. Une autre, située à Cormoyeux, lieudit Bruniodes, contenant 4 verges ; du levant, J. -Pierre Vert; du couchant, le grand chemin; du midi, Pierre Thibaut; du nord, Rerni l’Etoffé, évaluée 16 livres. Une autre, lieudit Les Coqs chantent, conte¬ nant 17 verges; du levant, Nicaise Alma; du couchant, aux pâtis ; du midi et du nord, Remi L’Etoffé, évaluée 51 livres. Une autre pièce, mêrm lieu, contenant 3 ver¬ ges; du levant J.-B. Amin; du couchant ..... du midi, J.-B. Delaunois; du nord, J.-B. Hannin, évaluée 6 livres. Une pièce de terre, située aussi à Cormoyeux, lieudit Guetises, contenant 5 verges; du levant, J. Mahu; du couchant J.-B. Gonel; du midi, Jacques Maillart; du nord, Louis Delaunois, évaluée 15 livres. Une autre, lieudit Les Brugnandes, contenant 6 verges; du levant Laurent Alexandre; du couchant, le grand chemin; du midi, Jacques Maillart; du nord, J.-B. Fenat, évaluée 18 livres. Une autre, lieudit la Noyette, contenant 150 verges; du levant, la sente de Cumières; du couchant à ..... , du midi, Foliet, de Cu¬ mières; du nord, la veuve Louis Gougelet, de Mardeuil, évaluée 1,200 livres. Les adjudications commenceront à 9 heures précises du matin. Tous les citoyens pourront prendre au secrétariat communication des lois concernant l’aliénation des biens des émigrés et des clauses de la cédule. Tous les biens, excepté ceux situés sur le ter¬ ritoire de Cormoyeux, sont à la mesure nationale Les membres composant le conseil général de la commune de Beaujeu (1), chef-lieu de canton, annoncent qu’à peine ils ont eu connaissance du décret qui ordonne la levée de 6 chevaux par canton, ils ont fait rassembler tous ceux de leur arrondissement, et ont choisi les 6 meilleurs, et que le citoyen Laroche, maire, ayant offert le sien en don, ils en envoient 7 au lieu de 6. Mention honorable du don du citoyen Laroche et insertion au « Bulletin » (1). Suit la ; lettre du conseil général de la commune de Beaujeu (2). « Citoyens représentants, « Aussitôt que nous avons vu dans les papiers publics la levée des 6 chevaux par canton, nous avons fait rassembler tous ceux de notre arrondissement, et le choix des 6 meilleurs a été fait. « Le citoyen Delaroche, maire de la commune de Vaulrenard, patriote ardent, nous a présenté le sien, âgé de trois ans, taille avantageuse, en état de servir la République, et dont il a fait don à la nation; nous avons agréé son offre, témoi¬ gné notre reconnaissance, et faisons partir 7 che¬ vaux au lieu de 6. Nous vous prions de faire mention de ce don civique, présenté par un bon citoyen, ce sont des patriotes qui vous l’attestent, et qui vous aiment de tout leur cœur. Le conseil général delà commune de Beaujeu, chef-lieu de canton. Sanla ville, maire ; Vantallier, procu¬ reur de la commune ; Morin ; J. P. Teillard. Les administrateurs du directoire du district de Bourmont, annoncent que la vente des biens des émigrés, dans leur arrondissement, a fait monter à 104,350 livres des objets évalués 52,608 livres; ils assurent que ça ira, et que cela tiendra fermement. Insertion au « Bulletin » (3). Suit la lettre des administrateurs du direc¬ toire du district de Bourmont (4). Les administrateurs du directoire du district de Bourmont, à la Convention nationale. « Bourmont, le 20 du 2e mois, brumaire, l’an II de la République, une et indivi¬ sible. « Citoyen Président, « Nous t’annonçons avec plaisir, que la première vente des biens des émigrés de notre arrondissement a eu lieu par-devant nous le 16 de ce mojs. « L’estimation était de ....... 52.608 liv. « La vente a monté à ........ 104.350 « Ce qui forme un excédent de . 51 . 742 liv . « Nous t’invitons à en faire part à la Conven¬ tion, et à l’assurer que ça va et que cela tiendra fermement. « Salut et fraternité. « Delacour; S. Huvry ; C. Vernot. » (1) Procès-verbaux de la Convenlion, t. 25, p. 252. (2) Archives nationales, carton C 278, dossier 742. (3) Procès-verbaux de la Convenlion, t. 25, p. 253. (4) Archives nationales, carton C 279, dossier 754. (1) Il s’agit de Beaujeu (Rhône).