696 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [25 février 1790.] marliu, député de Jumilliac de Gôle, Amblard, député de Jumilhac de Gôle, Puyreveau. curé de Saint-Clément, et député de ladite paroisse, la Plunte, père , Clergeau, député de Saint-Romain, Lagardie, député de Saint-Romain, Lavaud, Desmaison, de Lacotte, Boulhous de Beau-Soleil, Cha-brety, Sudrie Bordestin, Tondut, Thuillier, Lespi-nas, Lauroulandie, Magne de Nantlieuil,de Regnier des Limaignes, notable, Pierre Bonneaud, Cher-chouly, curé, Deyferat, député, Fournier, député de Chalaix, Papou, député de la paroisse de Nan-thiac, Lamothe, maire et député de Nanthiac, Martin, curé de Jumilhac, député, Germain, maire, député, Montet de Laurière, procureur de la commune, député de Jumilhac, Delage, curé, maire et député de Firbeix, Thuilier, avocat, la Pouyade, jeune , Bost (1). Adresse des procureurs du bailliage du Buis, qui abandonnent leur sort à la sagesse de l’Assemblée nationale, et protestent qu’ils sont disposés à tous les sacrifices qui pourront tourner a l’avantage de la chose publique. Adresses des religieuses de l’ordre de Saint-Dominique, établies dans la ville de Rozoy en Brie, et de la garde nationale delà ville de Saint-Bon net-le-Château en Forez. Ces religieuses demandent la conservation de leur monastère. Adresse de la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux en Dauphiné, et de celle de Tannay; elles expriment avec énergie les sentiments de joie et d’attendrissement que tous les citoyens ont manifestés à la nouvelle de la démarche sublime du meilleur des rois. Lettres de MM. Kelly et Duteil, commandant deux régiments en garnison à Metz, qui accusent la réception de celle qui leur a été adressée par l’Assemblée nationale, et présentent l’hommage de leur respectueuse soumission aux décrets de l’auguste Assemblée. Adresses des nouvelles municipalités de la ville de Thouars, de la communauté de Verton, de celle de Font-Gombault, près le Blanc en Berry, de celle de Compreignac en Limousin, de celle de Saunois, des paroisses de l’élection de Mor-tain, de la communauté du Ménil-Hardray, de celle de Brughat en Bourbonnais, de la ville de Pontrieux, de la communauté de Saint-Groix-sur-Mer, du quartier des Guibertes, Fresruct, et Serre-Barbein, dans le Briançonnais, de la communauté de Palinges en Charolais, de celle de Vatan, de celle de Bruyères-Trugny, et de la milice nationale de celte communauté, de la ville deLanion, des communautés de Genlis, Uchy, Longeault, Labergement, Ferguey, Pluivault, Longchamp, Tart-le-Haut» Martine, Varanges, Tart-le-Bas en Bourgogne, de la ville de Pelle-rue, de la communauté de Branne, du bourg de aint-Esprit près de Bayonne, de la ville de Sables en Bas-Poitou, de la communauté de Ville-Berny en Auxois, de celle de Saint-Aubin près deNolay, de celle d’Héricy, de celle deBern, de la ville de Lure, de la communauté de Saponcourt, de la ville de Jussey en Franche-Comté, de la communauté de Coudray-sur-Seine, de la communauté (1) Tous c«ux qui ont signé comme députés, ont été nommés ad hoc, par délibérations de leurs paroisses. Les députés de Jumilhac le sont aussi de Ghalusset : les deux paroisses les ont nommés par une délibération commune. Six autres paroisses ont adhéré, sans envoyer de députés ; savoir : saixt-jory-labloux, corgxac, ligueux, vil-lars, saint priest et saint-pierre de frugie, par délibérations des 10, 13, 17 janvier, et 21 février 1790. de Mussy-la-Fosse, de la communauté de Vinantes-sous-Dammartin, de la ville de Neuville, de celle de Gournay, de celle de Noyon, de la communauté de Saint-Jean -de-Pin, près d’Alais, de la ville de Montrichard, de la communauté de Virieu, de celle de Mur, de celle de Tellion eu Bretagne, de celle de Gaye, de celle de Sainte-Marguerite-de-Viette eu Normandie, de celle de Nogent-sur-Sarthe, de celle deBoney, de celle de Villiers-Bonneux, de celle d’Orus, pays de Foix; de celle de Montpensier, de la ville de Bouzon-ville, de celle de Savennières eu Anjou, de celle d’issingeaux, de celle de Giotat, du hourg de Gouliége, de la ville de Gastelnaudary, de celle de Rozoy, de la communauté de Saint-Nazaire, et Glesmes en Dauphiné, de celle de Chambon-Colombeau, de la ville de Bitche, de la ville de Grest, de celle de Vitry-le-François, de la communauté de Brégv en Mulcien, de celle de Metz en Couture, de celle de Saint-Martin-Dolivet-sur-Loire, de celle d’Archères, près de Poissy, de la ville de Sain t-Hippolyte en Languedoc, de celle de Saint-Barthélemy-Mélizey, et de celle de Ma-randeuil en Bourgogne. Toutes ces municipalités, après avoir prêté, conjointement avec les habitants, le serment civique, présentent leurs hommages à l’Assemblée nationale. Les villes de Pontrieux et de Gournay demandent une justice royale ; la communauté de Saint-Aubin, près Nolav, se plaint d’une inexactitude dans l’envoi des décrets ; et la communauté de Compreignac en Limousin demande si la destruction du régime féodal ne proscrit pas le droit du seigneur, d’avoir un banc dans l’église. Adresse des habitants de Bonifacio, dans l’île de Corse, qui adhèrent aux décrets de l’Assemblée nationale, et annoncent qu’on a arrêté de chanter un Te Deum, et de faire un feu de joie, et une illumination générale. Adresse de la communauté de Calloy, qui renouvelle les assurances de sa fidélité et de sa soumission à la nation française, au roi et à la loi. Adresse de la ville du Mans, et de celle de Saint-Venant, contenant l'expression de l’allégresse des habitants, à la nouvelle de la mémorable journée du 4 de ce mois. Pénétrés d’amour et de reconnaissance pour le roi et l’Assemblée nationale, ils ont prêté le sermeut civique. Adresse de la communauté de Girondelle en Champagne ; elle demande d’être un chef-lieu de canton. Adresse des juges et consuls de Lorraine et Barrois, résidents à Nancy ; des officiers du bailliage royal de Neufchâteau.et de ceux du bailliage d’Epinal; ils prêtent le serment civique entre les mains de l’Assemblée nationale. Adresse des curés de la contrée du Poitou, appelée Gatine; ils supplient l’Assemblée de s’intéresser à leur sort. Adresses de la ville de Lorient, de celle d’Uzer-che, Bas-Limousin, et de celle de Yitry-le-François ; elles expriment de la manière la plus patriotique les sentiments de joie, d’amour et de reconnaissance, que tous les citoyens ont fait éclater à la nouvelle du discours du roi; ils ont prêté avec la plus grande solennité le serment civique. Adresses delà communauté de Franconville-la-Garenne, de celle de Saint-Jean-de-Bounefons en Forez, et de celle de Logues-sur-Marne; elles font le don patriotique du produit de la contribution, sur les ci-devant privilégiés. Délibération des habitants de la communauté 697 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [25 février 1790.] de Vannaveys-Je-Bas en Dauphiné, qui, pour donner des preuves de leur soumission el adhésion aux décrets de l’Assemblée nationale, font don à la nation d’un capital de la somme de 1,356 livres et des intérêts échus; le tout dû à ladite communauté pour la linance de l’office de collecteur. Autre délibération des habitants de la communauté de Brié et Angonnes, qui, pénétrés des mêmes sentiments, font aussi abandon à la nation d’un capital de la somme des 931 livres et des arrérages d’intérêts à eux dus pour même cause, Adresse de la communauté de Marpin en Franche-Comté ; elle fait le don patriotique de la somme de 2,000 livres provenant de ia vente de leur quart de forêt en réserve, qui est entre les mains du receveur général des domaines et bois de la province. Adresse de félicitation, adhésion et dévouement de plusieurs laboureurs de la ville de Riom. Adresses des officiers municipaux et conseil Îiermanent de la ville de Rodez; ils instruisent 'Assemblée des insurrections qui affligent le département de Rouergue; ils en attribuent la cause à de faux décrets de l’Assemblée, et de faux ordres du roi, que les ennemis de ia patrie ont fait circuler dans cette contrée ; il expriment les sentiments de joie et d’attendrissement qu’a excités en eux le discours de Sa Majesté ; ils ont prêté le serment civique. Adresse des députés à l’assemblée générale de la Martinique, qui annoncent que la paix régne en ce moment dans cette colonie. Ils font le plus grand éloge de M. le comte de Vioménil, commandant de cette île. Adresse de la garde nationale de la ville de Blaye, qui adhère à celle présentée par la garde nationale de la ville de Bordeaux. Adresse des officiers du régiment d’Esthérazv, qui annoncent qu’ils se sont hâtés de faire traduire dans la langue allemande la lettre qui leur a été adressée par l’Assemblée nationale, pour la faire lire, dans chaque chambre, aux hussards Alsaciens et Lorrains Allemands, qui forment le fond du corps. Ils présentent à l’Assemblée le tribut de leur admiration et de leur dévouement. Procès-verbal de prestation de serment de tous les citoyens de la ville d Orzone-sur-Treze. Adresse du sieur Le Roux, résidant à Paris, qui fait hommage à l’Assemblée de plusieurs ouvrages. Adresse de la ville de Saint-Marcellin, présentée par M. de Monlmorand, son député extraordinaire, contenant une fédération des gardes nationales des principales villes et communes du Dauphiné, représentant 19,547 hommes armés, autorisés par leurs municipalités, qui, rassemblées le 2 de ce mois sous les murs de Saint-Marcellin, ont prononcé, dans la forme la plus auguste, et au pied des autels, le serment solennel d’obéir à la nation, à la loi et au roi, de soutenir et faire exécuter les décrets de l’Assemblée, de veiller à la sûreté et à l’inviolabilité de ses membres, d’assurer l’exacte perception des subsides, de prévenir tous projets dangereux de la part des ennemis de la constitution, de vivre dans une parfaite union avec leurs voisins, et de se donner assistance réciproque. Cette ville se glorifie à ju>te titre d’avoir été une des premières qui ait présenté ses hommages à l’Assemblée, et d’avoir maintenu l’ordre «t la tranquillité dans l’étendue de son bailliage. Adresse des nouvelles municipalités de la ville de Selles en Berry, de la ville de Romans en Dauphiné, de la communauté de Marby en Champagne, de la ville de Btily en Bourbonnais, du bourg de Chelles, de la communauté de Notre-Dame-de-Ghapelle-Royale en Bourgogne, de la ville de Dieppe, de la communauté de Saint-Ger-mer en Bauvoisis, de la ville de Luzy en Nivernois, de celle de Persignat, de celle de Meligny,de celle de Muzé eu Anjou, de celle de Trévilly” de celle de Flirev, de celle de Montauban en Bretagne, de celle de Bouillon ville, de celle de Milly-le-Mengon, de la ville de Saint-Valery-en-Gaux, de celle de Ponlaudemer, de celle deMontmarault, delà communauté d’Aubergenville, de la communauté de Daillant-sur-Milleron, de celle de celle de Boullay, de Martaizé, de la ville de Doué, de la communauté de Saint-Baussant en Lorraine, de celle de Saint-Sylvestre, de celle de Hourgues, de celle de Montreuil en Normandie, de la ville de Massy-l’Evéque, de celle de Niort, de celle deCouches, de celle de Pellegrueen Albret, de celle de Lunéville, de celle de Cannes en Provence, de celle d’Issy-lès-Paris, de la communauté de Muz-d’Azil en Foix, de la ville de Valence, de la communauté de Neuilly-Saint-Front, de la ville de Vitré en Bretagne, dès communautés de Tugny et Trugny, près de Réthel, de la ville de Sens, de la communauté de Liancourt, de la ville de Moulins en Bourbonnais, de la ville de Sauveterre en Béarn, de la communauté de Montboucher, de celle de Saint-Pierre-de-Breuil-la-Réorte, de la ville de la Plume, de celle d’Autrain, de celle de Marciac en Bigorre, et celle de Fontainebleau. La ville de Selles réclame la protection de l’Assemblée, relativement à l’aliénation des biens d’un monastère supprimé, faite à son préjudice. La ville de Billy sollicite la suppression du droit de Blairie, que le seigneur exige annuellement de ses vassaux; elle demande qu’il soit statué par un décret si ce droit est supprimé avec la main-morte personnelle. La communauté de Saint-Germer porte plainte contre ses anciens officiers municipaux. La ville de Monlmarault fait le don patriotique du produit de la contribution sur les ci-devant privilégiés, et demande un tribunal de district. La communauté d’Aubergenville fait le même don, indépendamment de la contribution patriotique. La ville de Mussy-l’Evêque fait hommage à la patrie d’une somme de 1,500 livres qu’elle a payée pour l’acquisition de ses anciens offices municipaux. La ville de Pellegrue annonce que sa contribution patriotique excède de 4,000 livres ses impositions directes et accessoires, et demande d’être le siège d’un des nouveaux établissements; elle annonce encore que le bon ordre et la plus parfaite union ont régné dans la formation de sa nouvelle municipalité, qui a prêté le serment civique de concert avec tous les habitants. Le sieur Douât Roize, un des officiers municipaux de la ville de Roize en Provence, fait don, indépendamment de sa contribution patriotique, d’une somme de 144 livres. Les municipalités de Tugny et Trugny annoncent que les déclarations patriotiques des habitants s'élèvent à la somme de 2,464 livres. Les officiers municipaux de la ville de la Plume supplient l’Assemblée de déterminer leur costume. Les villes d’Autrain et de Marciac sollicitent avec instance un tribunal de district. Adresse du curé de Saint-Pierre-le-Moulier ,* il 698 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [25 février 1790.] annonce que c’est avec les transports de la reconnaissance et de l’admiration que les habitants ont entendu au prône la lecture de la sublime et touchante adresse aux Français. Adresse des jeunes citoyens volontaires de la ville de Dijon ; ils supplient l’Assemblée de les assujettir au même régime que les milices nationales. Adresse des habitants de la ville de Sédan, qui, en rappelant que cette ville est la patrie de Tu-renne, regrettent le trop long silence que leurs précédents administrateurs leur ont fait garder dans des circonstances si intéressantes pour tous les Français; ils se félicitent de ce qu’ils ont au moins Davantage que leur adhésion et leur félicitation portent sur un ouvrage qui mérite la vénération des peuples, et touche au terme de sa perfection. Adresse de la municipalité de Nogent-le-Rotrou; elle supplie l’Assemblée d’agréer que M. Mar-gonne, élu maire de cette ville, suspende pour quelques jours les travaux qui l’occupent à l’Assemblée nationale, pour venir présider leurs premières opérations, et y développer, dans des moments si précieux, les principes régénérateurs et politiques qu’il a puisés au milieu des représentants de la nation. Adresse de la paroisse de Ponthumé, près de Châteilerault, et don patriotique de la contribu-tiou des privilégiés pour les six derniers mois 1789. Le curé de cette paroisse, élu maire, a prévenu les décrets de l’Assemblée, en lisant au prône le discours du roi prononcé dans la séance du 4, et l’adresse de l’Assemblée aux Français ; il offre en don patriotique une somme de 150 livres. Adresse du conseil général des membres de la commune de Saint-Hippolyte en Languedoc, qui annoncent que le calme le plus satisfaisant a régné pendant la formation de sa nouvelle municipalité, que les ministres de la religion catholique et protestante ont fait à leurs ouailles respectives la lecture du discours du roi, et que le même jour toutes les rues ont été illuminées par un mouvement d’allégresse générale. Adresse de félicitation de-la commune de Char-leville, sur l’adhésion du roi à la constitution, avec déclaration que les habitants prêtent le serment à la constitution, et que placés sur la frontière du royaume, leur milice nationale, prête à donner des preuves de sa valeur, éloignera les ennemis de la félicité publique, et qu’ils ne parviendront à l’Assemblée nationale, qu’en marchant sur les corps de ses gardes nationales, et' sur les cendres de ses habitations. Adresse de félicitation des citoyens actifs de la ville de Rugles en Normandie, offrant à la patrie la somme de 345 livres 11 s. 9 d. résultant de l’imposition des ci-devant privilégiés pour les six derniers mois de 1789, et le sacrifice de leurs biens, de h*ur vie même, pour maintenir la constitution, et faire exécuter les décrets de l’Assemblée nationale. A cette adresse est jointe copie du procès-verbal de l’élection des nouveaux officiers municipaux de la même ville. Don patriotique de la maison de M. le duc de Penthièvre, de la somme de 3,000 livres, présenté par M. Délaissé, capitaine garde-côte, l’un de ses secrétaires. M. l’abbé Latyl fait, au nom de MM. de l’Oratoire, professeurs’ de l’école royale de Juilly, un don patriotique de 500 livres en argent, et de plusieurs paires de boucles et autres pièces d’argenterie. 11 dépose aussi sur le bureau le procès-verbal de la prestation du serment civique par les habitants de Montmorency. M. de doeherel, député de Saint-Domingue, annonce à l’Assemblée que les habitants des Gayes, île Saint-Domingue, lui ont adressé une somme de 4,400 livres, qu’ils destinent au soulagement des femmes et des enfants de ceux quiout péri dans l’attaque et la prise de la Bastille; il prie l’Assemblée de trouver bon que cette somme soit déposée entre les mains de M. le maire de Paris. L’Assemblée adopte cet avis, et témoigne combien elle est satisfaite de la générosité des colons. Une députation de la commune deParis (M. l’abbé Millot portant la parole) supplie l’Assemblée d’étendre aux juifs domiciliés dans Paris le décret qui a déclaré citoyens actifs les juifs connus sous la dénomination de portugais, espagnols et avignonnais. M. le Président. L’Assemblée nationale s’est fait un devoir sacré de rendre à tous les hommes leurs droits; elle a décrété les conditions nécessaires pour être citoyen actif : c’est dans cet esprit, c’est en se rapprochant de ces conditions qu’elle examinera, dans sa justice, les raisons que vous exposez d’une manière si touchante en faveur des juifs. L’Assemblée nationale vous invite à assister à sa séance. Une députation de l’armée patriotique bordelaise est admise à la barre. — Nosseigneurs, les citoyens de Bordeaux ne furent pas plus tôt instruits des périls qui vous menaçaient et des projets formés contre la constitution dont vous posiez. les premiers fondements, qu’ils se réunirent tous, sans distinction d’état, de rang, de condition, et s’armèrent pour vous défendre et maintenir votre ouvrage. Les yeux fixés sur vos glorieux travaux, ils n’en mesurèrent l’étendue que pour mieux seconder vos efforts. Toujours prêts à donner leur vie pour les intérêts de la nation et de son roi, leur confiance en votre sagesse est égale à leur respect pour vos décrets. En vous offrant l’hommage de sa reconnaissance, en renouvelant à la loi et au vertueux monarque, restaurateur de la liberté française, Je serment de sa Fidélité, l’armée patriotique bordelaise vient déposer ses alarmes dans votre sein. Le vœu unanime de cette grande cité ne peut vous être présenté d’une manière plus solennelle... Quelques écrivains ont manifesté des opinions erronées sur la traite et la servitude des noirs. D’autres ont hasardé sur notre commerce d’Amérique des idées aussi funestes pour la métropole que pour les colonies. Ardents à profiter de tout ce qui peut favoriser leurs coupables projets, les ennemis du bien public ont propagé ces systèmes dangereux, et soudain nous avons vu tarir les sources du crédit et de la prospérité... C’est une vérité démontrée aux yeux des politiques les moins instruits, que les colonies ne peuvent subsisier sans la conservation de la servitude et de la traite. H est également démontré que le commerce de la France serait anéanti si les colonies cessaient d’exister pour elle, et pour elle seule. Or le commerce est l’agent nécessaire de la marine, de l’agriculture et de» arts. Ces grands objets de l’économie politique