[Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [23 novembre 1790. J 693 titution, et son dévouement à la cause de la liberté, Sa Majesté a, pour ainsi dire, sanctionné de nouveau l’article fondamental du plus sublime de vos décrets. « Si je n’eusse consulté que mon goût, que mes forces, je me serais refusé à cette tâche effrayante, à ce périlleux honneur ; mais j’ai cru qu’il serait d’un mauvais exemple que celui qui avait accepté plusieurs fois des marques de la confiance du peuple, ne se crût pas digne de celle du roi. Cette réflexion m’a décidé (1). « J’ose aussi, Monsieur le Président, invoquer celle de l’Assemblée nationale, sans laquelle tout bien deviendrait impossible aux ministres du roi, qui sont ceux de la nation, dont ils doivent exécuter la volonté souveraine; ils l’exécuteront, car cette volonté est la leur, elle est celle du roi. « Je suis avec respect, etc. « Signé : M.-L -F. Duport. •> (L’Assemblée, après avoir, à plusieurs reprises, vivement applaudi aux sentiments patriotiques dont cette lettre est remplie, en ordonne l’impression.) M. le Président lève la séance à trois heures de l’après-midi. ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. ALEXANDRE DE LAMETH. Séance du mardi 23 novembre 1790, au soir (2). M. Treilhard, ancien président, occupe le fauteuil en l’absence de M. le président et ouvre la séance à six heures du soir. M. Poulain de Boutancourt, secrétaire , donne lecture du procès-verbal de la séance du 20 novembre au soir. Divers membres font quelques observations sur sa rédaction. D'autres membres demandent l’ordre du jour, qui est adopté. M. le Président fait donner lecture des adresses suivantes : Adresse des juges du tribunal du district de Lisieux, qui consacrent les premiers moments de leur existence constitutionnelle à offrir à l’Assemblée nationale le tribut de respect, de reconnaissance et d’admiration que leur inspirent ses importants travaux. Adresse de la société des amis de la Constitution de Valogne, qui supplient l’Assemblée, par les motifs les plus pressants, de s’occuper au plus tôt de l’organisation des gardes nationales. Adresse du sieur Galopin, ancien maître fondeur de la monnaie d’Aix, qui soumet à l’Assemblée quelques réflexions appuyées de plusieurs expériences qu’il a faites sur le parti le plus (1) Voy. aux Annexes de la séance de ce jour l’extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Paris relatif à l’éléyation de M. Duport-Du-tertre au ministère. (2) Cette séance est incomplète au Moniteur. avantageux que l’Etat pourrait tirer de la matière des cloches. (Cette adresse est renvoyée au comité des monnaies.) Adresse des patrons pêcheurs de la ville de Cassis, qui présentent à l’Assemblée un mémoire contenant leurs pétitions et doléances. (L’Assemblée renvoie celte adresse au comité de Constitution, pour en faire le rapport incessamment.) Adresse des officiers municipaux de la ville de Bordeaux, qui annoncent que six députés de l’assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, se rendent auprès de l’Assemblée pour lui faire connaître plus particulièrement l’influence que les bons, citoyens des divers quartiers formant la partie du Nord, les troupes de ligne, et notamment les braves grenadiers du Gap, ont eue sur les divers événements de Saint-Domingue; ils s’élèvent avec la plus grande force contre les membres de la prétendue assemblée générale de cette colonie, séante à Saint-Marc. Adresse des directeurs et commissaires du commerce de Bordeaux, qui annoncent la même députation et manifestent les mêmes sentiments. Adresse du conseil général de la commune d’Angers, qui expose que cette ville renferme un jardin de Botanique qui, quciqu’uniquement en tretenu jusqu’à ce jour par le zèle et les sacriti ces de quelques particuliers, .a cependant l’avau tage de servir d’école aux élèves de médecine et de chirurgie, et a toujours été considéré comme faisant partie du jardin des plantes de Paris avec lequel il correspond sans cesse, et auquel il sert même de pépinière, pour élever des plantes qui prospèrent sous sa latitude. Le conseil général de la commune supplie l’Assemblée de prendre en considération cet établissement, qui, parla douce température du climat et par l’heureuse disposition du local, peut devenir de plu3 en plus intéressant pour la médecine, l’Agriculture et les arts. Adresse des citoyens actifs de la ville de Ve-soul, par laquelle ils demandent à l’Assemblée que la garde des frontières soit principalement confiée à des troupes françaises; que les délits commis à Belfort soient poursuivis; qu’il soit ordonné aux émigrants de rentrer dans 3 mois, à peine de confiscation de leurs biens, et qu’il soit déclaré que les ministres avaient perdu la confiance de la nation. (L’Assemblée ordonne le renvoi de ces dernières adresses aux différents comités qui doivent en connaître.) M. Alexandre de Lameth, président , entre dans la salle et occupe Je fauteuil. L’ordre du jour est un rapport du comité des rapports sur les troubles arrivés à Uzès. M. Cliabroud, rapporteur. Messieurs, la force publique a été refusée à la réquisition de3 corps administratifs ; le corps du directoire du département du Gard vous a dénoncé la situation critique de la ville d’Uzès, les malheurs dont elle est menacée, les mesures que l’on a prises pour prévenir les grands désordres et les obstacles que l’on a rencontrés là même où la Constitution voulait que l’on trouvât des secours. Au nom de votre comité des rapports, j e viens vous rendre compte de cette dénonciation. Vous savez quelle est à Nîmes la disposition des esprits, les ressorts se crets qu'y font jouer les ennemis de la Constitution et du peuple, et les cruelles discussions qu’ilsont eu l’art d’y introduire. La ville d’Uzè3 est à peu 6Ô4 [ÀiBefnblêe nationale. J de distance ; elle a été, si je puis dire ainsi, inoculée par le voisinage : les mêmes symptômes y ont fait craindre les mêmes désastres, et le péril est encore imminent. Il semble qu’un génie malfaisant ait voulu faire racheter les bienfaits de la nature aux hommes qui habitent ees b -lies contrées; l’agitation est un besoin pour leurs âmes brûlantes et la carrière est ouverte aux fourbes, aux enthousiastes qui veulent en abuser. Là fut le berceau de l’inquisition, ce moyen détestable d’uneambition quicause bien des maux au monde; là des infortunés, furent persécutés pour des erreurs, et les Albigeois sacrifiés virent un anneau s'ajouter à la longue chaîne des crimes de la politique enveloppée du manteau de la religion. Là, aujourd’hui même, vers la lin du XVIIIe siècle, de méchants conspirateurs remuent les cendres des Albigeois pour ressusciter un incendie dont ils veulent opposer les ravages au progrès de la raison et de la liberté. Parmi les efforts que faisaient les sacrilèges ennemis de la Constitution pour éveiller la superstition du peuple, trois compagnies du régira *nt de Bourgogne avaient été le salut d’Uzès : le calme avait été conservé entre les secrets principes du désordre ; et quand Nîmes était déchirée, à Uzès on respirait. On machine pour éloigner cette force qui garantissait la paix. Un clergé nombreux, accoutumé à dominer, des moines ardents à propager l'insurrection contre les lois nouvelles, une municipalité épuivoque, j’ai presque dit émule de celle de Nîmes, un commandant militaire dont les intentions étaient suspectes, une foule d’hommes ignorants et crédules, instruments plutôt que com-pîice&des cem plots quii étaient médités, tels étaient les ennemis contre lesquels avait à lutter le directoire du district, préservé dans sa majorité de la contagion. La correspondance de ce directoire, de celui du département et de quelques bons citoyens avec les représentants du pays à l’Assemblée nationale, la surveillance de eeux-ci dans les bureaux du ministère, déconeertèreiit quelque temps l’intrigue; mais elle l’emporta, le détachement du régiment de Bourgogne futenlevé à Uzès. Je ne sais quelle impulsion présidait aux marches de nos troupes, à la distribution des garnisons ; je me sais comme n t i 1 arrivait que les solda ts étaien L repris, tourmentés pou-rieur intelligence avec les bons citoyens; je ne sais comment on leurimpiftait à indiscipline les vœux qu’ils donnaient à l’achèvement de la Révolution. On avait trop à se louer à Uzès du séjour des soldats de Bourgogne pour qu’il leur fût permis de le prolonger. Voilà Je point où l’on voulait arriver. Une nouvelle troupe avait de même été envoyée à Nîmes. Elle avait autrefois été employée à soutenir des prétentions religieuses : on espère qu’elle marchera eocoresous les drapeaux du fanatisme. Le soldat est enveloppé, circonvenu; on lui rappelle des échecs à venger. L’esprit de corps, qui parmi ces bandes eut tant de-fois d’ heureux effets contre les ennemis de la France, est éveillé en sens contraire et dirigé corn tre les citoyens. Les prêtres séduisant les servitetsrs de la patrie, une alliance monstrueuse est faite entre la valeur franche et la pieuse fraude des missionnaires de la révolte, et des capucins sont devenus tes frères d’armes des braves soldats qu’uls ont abusés. A Uzès ou; suivait le même plan, et ou comptait sur les Blêmes succès. Jusque-là. lamauvaise volonté de ceux qui disposent de» garnisons se décèle aux yeux clairvoyants, mais eide se cache encore sous des prétextes l bientôtelle n’en aura plus. Des plaintes sont adressées au ministre de [23 novembre 1790.} la marine ; nos collègues en sont les organes : on redemande ledètacbement de Bourgogne. Le ministre promet, Le ministre ordonne, le ©maman-dantdes troupes n’exécute pas.M. Montaigu exerce à Montpellier une autorité rivale de celle du ministre. On insiste auprès du minLtre ; il donne de nouveaux ordres ; il les donne inutilement : quelques mois sont perdus dans ces débats entre; l’autorité supérieure et l’autorité subalterne. M. Montaigu prenait des mesures pour que les sol licitations des bons citoyens continuassent d’être vaines. On voit qu’il était dans une correspondance intime avec la municipalité d’Uzès. 11 renforçait d’une compagnie la nouvelle garnison de cette ville, et le maire d’Uzès lai en faisait dies remerciements le 24 août. Alors on comprit que le détachement du régiment de Bourgogne me reviendrait pas, que Mi. Montaigu l’avait juré, et que le ministre savait promettre et ne savait pas vouloir. On demanda trente dragons, le ministre crut devoir les accorder. M. Mont-aigu en reçut l’avis le 10 octobre, et sa volonté despotique cassa la volonté faible du ministre. Il chercha dans cette étrange résistance à se faire des titres; il demanda aux officiers municipaux d'Uzcs une délibération qui put être opposée vis-à-vis du ministre aux sollicitations des amis de La paix;, Vous allez remarquer le mystère: la lettre de M. Montaigu est du 13 octobre, le conseil général est assemblé le 20, et on le fait délibérer, non sur la lettre, non sur la demande de trente dragons, mais sur un prétendu bruit sourd du prochain départ de la garnison actuelle. Que signifierait un bruit sourd à côté d’une lettre précise si l’écrivain n’avait intérêt de demeurer derrière la scène? L’arrêt est tel que l’attendait M. Montaigu, et il est appuyé, le 22, par une lettre de M. Darnpmartin, commandant pour le roi à Uzès, lequel marche ave© la municipalité sur la même ligne. Alors on croit pouvoir à Uzès ne garder aucun ménagement, et Le parti antir-patriotique va la tête levée. Qn sème hardiment des alarmes sur la religion; on vexe les protestants dans des discours et dans. des libelles. On dit au peuple qu’ils ont massacré les catholiques de Nîmes et profané les lieux saints. On. lui peint FAssemblce nationale et la Constitution sous des couleurs propres à l’exciter. On vante la désobéissance de ces hommes mandés à la barre et qui n’y ont pas paru, de cette autre municipalité dont on veut ennoblir et imiter la révolte. On livre à la dérision de la multitude des décrets prononcés, et qui ne sont pas exécutés ; on montre à son espoir la rébellion. sûre de l’impunité. Les prêtres en donnent i’exem pie: ils font précéder leurs offices d’une sonnerie plus bruyante, connue pour annoncer au loin qu’ils ne veulent pas se soumettre à la lui. La fatale corde est promise aux membres du directoire qui tenteront d’exécuter les décrets de la nouvelle Constitution da clergé. Le directoire, abandonné à lui-même, sans moyen pour maintenir l'ordre, la paix et le respect dû à la loi, demande des secours à M. Montaigu. — Dans sa dignité, M. Montaigu ne daigne pas même répondre. Le mal augmente; ta catastrophe est imiM-nente ou menace hautement les protestants* on annonce la vengeance des catbolàpes de Nîmes»; en quelques jours les citoyens comptent quatre assassinats.. Le 30 octobre, à dix heures du. soir, trois citoyens sont attaquésv blessés gravement ; c’est à la porte d’un café fréquenté par les patriotes. — Les malheureux en sortaient; ils venaient sans doute de déplorer, dans ce rendez-vous des ARCHIVES P ARLEMEN TAIR.ES. [Assemblée nationale. ARCHIVES' PARLEMENTAIRES.. [23 novembre 1790.) bons citoyens, les mnux où leur patrie est en proie. Bans cet extrême danger, le directeur du district a recours, à Nîmes, à eelui du département; il fait connaître sa position cruelle, iî demande les trente dragons qui depuis assez longtemps étaient accordés à Paris et refusés à Montpellier. Le directoire du département fait sa réquisition à M. Lespin, commandant à Nîmes. — Les of-ganes de la loi parlaient, ce commandant devait déférer à leur vœu; la loi fut impuissante. M. Lespin allégua qu’il n’avait pas de pouvoirs et qu’il fallait s’adresser à Montpellier, au commandant général: défaite ridicule qui ne tendait qu’à rendre illusoire le droit de réquisition, mais dont il fallut Lien se; contenter. On envoie un courrier à M. Montaigu, on lui fait parvenir une réquisition aussi régulière que nécessaire et pressante. L’impassible Montaigu ne s’étonne pas; il refuse les secours demandés; il n’ignore pas les périls qui menacent la tranquillité d’Uzès, mais il se rend juge des moyens de les prévenir. Il répond que la garnison'd’Uzôs est suffisante. La dérision est ajoutée à l’insouciance, et si les trente dragons demandés ne sont pas nécessaires à Nimes, il propose de les faire passer ailleurs; pourvu que cette troupe n’aille pas à Üzès déconcerter des p oj ts sinistres, M. MontaigU est satisfait. Le directoire du département avait dû croire que M. Montaigu obéirait à la lui; il avait avisé la municipalité d’Uzès de sa réquisition. Cette fois la correspondance avec M. Montaigu est en défaut; le conseil général délibère; il déguise les dangers du moment, mais il accepte le secours offert; il en remercie le directoire du département; il ô’a pas l’audace d’en nier h nécessité. Voilà les faits que j’ai dû exposer à l’Assemblée nationale. La situation de la ville d’Uzès est alarmante : peut-être est-il à son comble le désastre qu’il s’agissait de prévenir. Faisons pourtant ce qui dépend de nous; rétablissons lu paix si elle a été troublée ; allons au secours des bons citoyens s’ils n’ont pas été exterminés;’ vengeons la. loi, puisqu’elle a été méprisée. Votre comité a pensé que la première mesure à prendre regardait la protection due à la ville d’Uzês, à la Constitution, à la loi, aux citoyens fidèles. 11 vous proposera de supplier ie roi de donner des ordres pour quH la réquisition des directoires soit exécutée. Une seconde mesure est indiquée par les conjonctures; il ne faut pas que le dangereux exemple de laforee publique refusée aux besoins de la police administrative soit consacré par l’impunité. Ce principe respire, pour ainsi parler, dans toute la Constitution, que la force requise par les officiers' civils-doit agir à leur indication; ili est-exprimé dams le décret du. 10 août 1789 et dans l’ordonnance du roi du 14. L’article II du décret du 3 mai porte que « les gardes nationales; les troupes réglées, les maréchaussées déféreront sans délai à toutes les réquisitions qui leur seront faites par les corps administratifs et municipaux. » Le décret du 14 septembre, rendu pour’ la ville de Nîmes, réserve le droit c qui appartient au directoire de chaque département de requérir, dams tonte' l’étendue de son territoire, le secours de' la force publique pour le maintien •de la paix. » La première'Codtraventiofl est celte 4e M. Lespin.- Lu comité1 ne l’à pas cru excusable pour le prétexte' qu’il ne M appartenait pas de donner de t Is ordres. Quelque subalterne' que -soit le chef présent de la forée militaire, lorsqu’il est requis, son devoir est d’ohiem'pérer. La responsabilité est sur la tête des officiers qui re-698 quièrent;, il n’est, lai, responsable que de Ja promptitude du mouvement.. Si M. Lespin, corn-mandant à Nîmes, avait été autorisé à; renvoyer vers sort supérieur le directoire du département* il était des supérieurs auxquels M. Montaigu au-1 rait pu renvoyer aussi ; de supérieur en supérieur, il faudrait, dans les alarmes les plus imprévues, remonter jusqu’au roi, et l’emploi de la force publique, dans les nécessités de l’administration, aurait été illusoirement ordonné par la loi. Toutefois le comité ne vous proposera à l’égard de M. Lespin aucune résolution. Il est énoncé dans l'adresse du directoire que M. Lespin a été requis et qu’il a refusé; mais la réquisition ni le refus ne paraissent, et des renseignements sont nécessaires pour apprécier sa conduite. Tous les renseignements sont acquis à l’égard de M. Montaigu. Je n'ajoute qu’un mot : quand la loi a voulu que la force militaire fût accordée à la réquisition des officiers civils, elle n’a pas constitué les commandants des troupes juges de la réquisition; elle a voulu qu’ils satisfissent, et le droit de réquisition sera nul lorsqu’ils se permettront un examen. Voici le projet de décret que je suis chargé de vous proposer : « L’Assemblée nationale, après avoir ouï le compte que lui a fait rendre son comité des rapports, do l’adresse du directoire du département du Gard, du 5 de ce mois, relative à la ville d’Uzés ; <« Décrète: 1° que le roi sera prié do' donner de® ordres pour que la réquisition du directoire du département du Gard ait incessamment. son effet, et que la tranquillité de la ville d’Uzès soit efficacement protégée; « 2° De donner pareillement des ordres,, afin que le procès soit fait selon les lois, par les juges du district de Montpellier, au sieur Montaigu, pour fait de désobéissance à la loi ; « 3° Au surplus, l’Assemblée se réserve d’op-donner ce qu’elle verra bon être à l’égard dti sieur de Lespin, d’après les renseignements ultérieurs qui lui seront adressés par lo directoire du département. » M . dte MiU'tnala. Le rapporteur voue a p&rïé très éloquemment des Albigeois et des troubles excités à Uzès parleurs descendants. Ge sont les braves qui parlent tous les jours éloquemment à cette tribune qui excitent des troubles.*. M. Chabroad. Je demande que le préopinant explique son propos. M. l’abbé Maftttfy, au Milieu de la salle » Je demande à l’expliquer. (Il s'élève des Murmurés.) Je puis bien obtenir la parole pour appuyer ce qu’a dit M. de Murinads, puisque le rapporteur a eu là permission de parler des Albigeois. M. le IVésbleiii M. l’abbé Maury , je' vous prie de vous remettre enf place, et de ne prendre la parole que quand je vous1 l’aurai donnée; sans cela je vous rappellerai à l’ordre. M. l’abbé Mauiry veut répliquer; les mures couvrent sa voix. M. de îMMpfaal». Je-vais-m’expliquer. Téuïè l’Assemblée nationale a! entendu que le commencement du rapport dé M. Ghabroud est uni rapprochement du fanatisme actuel de la ville d�Uzés avec le fanatisme des Albigeois� fl a' débité dés phrases qu'il pouvait se dispenser de prononcer1,