SÉNÉCHAUSSÉE DE LIBOURNE. EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL (1) j)è l'assemblée des trois ordres de la sénéchaussée de Libourne , contenant la liste des comparants Du 11 mars 1789. Aujourd’hui 11 mars 1789, huit heures du matin, dans l’église des révérends pères Cordeliers de la ville de Libourne, local préparé pour la tenue de l’assemblée des trois états de la présente sénéchaussée de Libourne, par-devant nous, Godefroi Bondi Geoffre de Lanxade, conseiller du Roi, lieutenant particulier de ladite sénéchaussée et siège présidial, en l’absence du sieur lieutenant général, le procureur du Roi présent, sont comparus, jusqu’à l’heure de neuf, que nous avons supercédé l’ouverture de ladite assemblée après avoir fait lecture par le greffier de la lettre de convocation et règlement de Sa Majesté du 24 janvier dernier, de l’ordonnance de ladite sénéchaussée qui fixe Rassemblée à cejourd’hui et prononcé un discours relatif aux circonstances : M. Dcjean, curé de l’église paroissiale de la présente ville, tant en son nom que comme procureur constitué des religieuses ursulines de ladite ville, et de M. Richard, curé de Goitres. M. Rambaud, bénéficier de l’église paroissiale, député des ecclésiastiques de la présente ville, tant en cette qualité que comme procureur constitué deM. Ladavières, curé de Toumayragues et de M. Gintrac, curé de Ponchat. F. Rocato, gardien des Cordeliers, agissant tant comme député de sa communauté que comme procureur constitué de la communauté des Cordeliers de Saint-Emilion et de celle de Sainte-Foi. F. Bénigne, gardien des récollets, comme procureur constitué des religieuses de la Foi, aussi de cette ville, et de M. de La Roche-Aymond, abbé de Guitres. M. Trémollières, curé de la paroisse de Pomerol, juridiction de la présente ville, tant en son nom que comme procureur constitué de M. Constantin, curé de Canes. M. Tymbaudy, chanoine théologal de l’église collégiale de Saint-Emilion, député du chapitre. M. Brochart, chanoine de ladite église, procureur constitué de M. Trigaut, chanoine et sacriste de la même église et paroisse de Saint-Emilion. M. Desfossés, prêtre, député des prébendiers dudit chapitre, agissant tant en cette qualité que comme procureur constitué des religieuses ursulines de ladite ville de Saint-Emilion. M. Sudreau, prêtre et chapelain de Peyeman. F. Duval, prieur et député des religieuses Dominicaines de ladite ville. M. Vidal, curé de Saint-Martin de Mazenat. M. Labrousse, curé de Saint -Christophe. M. Mestre, curé de Saint-Sulpice, tant pour lui que comme procureur constitué de M. Guignard, (1) Nous publions co document d’après les Archives de l’Empire. curé de la Rouquette et Mangueron, et M Eymard, curé de Saint-Sauveur. M. Largeteau, curé de Vignonet, M. Bouquet Saint-Bris, desservant de l’église et paroisse Saint-Laurent. M. de Sèze, curé de la paroisse Saint-Hippolyte, aussi tant en son nom que comme procureur constitué de M. Pouyaud, curé d’Eygurande, et de M. Àugan, curé de Mauriac. M. Voisin, curé de Saint-Pierre d’Armans. M. Jai, curé de la ville de Castillon, tant en son nom que comme procureur constitué de M. Ville-neuve, curé de Saint-Philippe, et deM. Montagne, curé de la Roquette. F. Maximien, prieur et député des carmes dudit Castillon. M. Letellier, archiprêtre de Sainte-Magne, tant en son nom que comme procureur constitué de M. Monnerie, curé de Saint-Genez. M. Sallène, curé de Sainte-Colombe, aussi tant en son nom que comme procureur constitué de M. Delageard, curé de Saint-Etienne de Lisse. M. Touset, curé de Sainte-Terre, tant en cette qualité que comme fondé de procuration de M. Duqueyssart, curé de Saint-Martial. M. Rey, curé de Bellevès et de Capitoulant, aussi tant en son nom que comme procureur constitué f d’autre M. Rey, son frère, curé de Gardegant et i de M. Souffron, curé de Bonne-Farre et de Saint-! Avid de Fumadière, son annexe. [ M. Lévêque , prieur de la Fayotte et curé des Salles. I M d’Andrezel, vicaire général, fondé de procu-1 ration de M. Champion de Gué, archevêque de Bordeaux, comme seigneur de la terre et juridiction de Montravel. F. Aniat, religieux cordelier, comme fondé de procuration de M. Arnaud, curé de Saint-Seurin de Prat, et de M. Vincent, curé de Bonneville. F. Marquet, religieux Cordelier, comme fondé de procuration de M. Labalue, curé de Natringue, et de M. Travic, curé de Saint-Rémy. M. Borderie, curé de la ville de Sainte-Foi et d’Epineuil, son annexe, tant en son nom que comme procureur constitué de M. Bru-la-Tour, curé de Saint-Philippe, et de M. Roches, curé de Saint-Quentin et Capblon, son annexe. M. Bezard, prieur de la Rouquette, Margueron et Saint-André de Cabauze, tant en son nom que comme procureur constitué de M. Pasquet, curé du Breuil, et de M. Bouquier, curé de Saint-Michel de Montagne. M. Marti, curé de Saint-Avid du Moirzon, tant en son nom que comme procureur constitué de M. Lafond, curé d’Eynesse, et de M. Duquessart, curé de Montazeau. M. Dufaures, curé d’ Appelles, aussi tant en son nom que comme procureur constitué deM. Riccard, curé de Saint-Pierre des Lèves, et de M. Bouquet, curé de Riocaud, M. d’Auziac , curé de la paroisse Dufleix, tant en son nom que comme procureur constitué de M. Caussade, curé de Ligueux. [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sénéchaussée de Libourne.) gQf Autre M. Dauriac, curé de Saint-Martin de Gur-çon, tant en son nom que comme procureur constitué de M. Léonardon, curé de Garsac, et de M. Dumarchet, curé de Mont-Peyroux et Saint-Cloud, son annexe. M. Granaval, curé de Saint-Barthélemy de Bel-legarde, tant en son nom que comme ‘fondé de procuration de M. Yevresme curé de Saint-Michel de Double et de M. Chalvet, curé de Beaupouyet. Dom Hilarion Queyrade, prieur des Chartreux de Vauclaire. M. Simon, curé de Menesplet, tant en son nom Î[ue comme procureur constitué de M. Simon son rère, curé de Menesterol, de M. Faure, curé de Pizou, et de M. Lachèse, curé de Saint-Vivien. M. Nadaud, curé de Branne, tant pour lui que comme procureur constitué de M. Montauge, curé de Lugagnac. M. Darigant, curé de Cabara, tant pour lui que comme procureur constitué de M. Probert, curé de Gourpiac. M. Ferrand, curé de Romagne, tant pour lui ue comme procureur fondé de M. Feguin, curé e Saint-Aubin. M. Touzet, curé de Saint-Jean de Blagnac, aussi tant pour lui que comme procureur constitué de M. Bacot, curé de Saint-Vincent, et de M. Lapalme, curé de Mezignard. M. Pierre, curé de Bellefond, tant pour lui que comme procureur constitué de M. d’Auvergne, curé de Luganon et de Canevert, son annexe. M. Latour, curé de Cessac, tant pour lui que pour M. Bambaud, curé de Frontenac. M. Lestrade, curé de Pujol-Mouliés en Sainte-Florence, pourvu de la cure de Bomigant, tant en ses différentes qualités que comme procureur constitué de M. Bechade, curé de Doulorizon. M. Mercier, curé de Saint-Pierre de Castel et de Civrac, tant pour lui que comme procureur constitué de M. Molière, curé deBuch, tous représentant l’ordre du clergé de la présente sénéchaussée. Et pour l’ordre de la noblesse : Messieurs De Chazal, maréchal de camp. De Cabart, lieutenant de Mi\l les maréchaux de France. De Gombault aîné. Le chevalier de Gombault, coseigneur du fief de Claupalu, situé dans la banlieue de cette ville. De Gombault-Danferné. De Lesval. Le chevalier de Gannolle. Le chevalier de Bounier. De Cabart de Beaumalle. Darssac. Le chevalier Du Gheyron, Desaignes-Desalles, seigneur de fief dans la susdite banlieue. De Bordes. Chaunade de Chandos. De Bonneau fils, fondé de procuration pour le sieur son père. Le chevalier de Caries. De Caries de Mauvezin. De Simard de Pitrav aîné. Le chevalier de Simard, capitaine de vaisseau. Le président Lavie, représenté par le chevalier de Ganol les. chargé de ses pouvoirs. Le marquis de Canolles, représenté par le sieur de Gombaut aîné, son fondé de pouvoir. Decarte, maréchal des camps, seigneur du fief de Maubusquet, situé dans la paroisse de Saint-Sulpice. Le marquis de Mons, représenté par le sieur Desaignes de Salles, son fondé de procuration. De Queissac. De Grailly, seigneur du fief de Gastagen, dans Bellèves. De Sollminihac, seigneur du fief de Strasbourg, dans la paroisse des Salles. De Belcier fils aîné. De Simard, chevalier de Pitray, seigneur du fief de Pitray dans Garde-Gan. De Monbrun, seigneur du fief deMonbrun, dans Saint-Seurin de Prat. De Carrière, seigneur du fief de Monvert, dans ladite paroisse. Du Puch de Montbreton, seigneur du fief de la Motte-et-Radegonde, aussi dans ladite paroisse. De Nogaret, seigneur du fief de Nogaret, dans Montravel, représenté par le sieur de Ségur de Broissac, son fondé de procuration. De La Faye d’Amberac, capitaine de vaisseau, seigneur du fief de la Rouquette, dans la paroisse de la Rouquette en Montravel. De Cazenave, seigneur du fief de Montecouton, dans Montpeyroux. Le chevalier de Cazenave de Froidefon fils. De Belzieu frères. De Filliot, seigneur du fief de Mezière, dans la paroisse du Ganet, représenté par le sieur de Ségur de Boissac, son fondé de procuration. De Tasque, seigneur du fief de Beiair, dans Fou-gUerolles, représenté par le sieur Petit de La Sigue-rie, seigneur de la Poyade du Tizac. Le comte de Ségur de Boissac. De La Siguerie. Raymond de Bernard. Dumarchet, seigneur des fiefs du Marchet et la Capelle, dans la paroisse d’Epineuilh, représenté par le comte d& Rosanne, son fondé de procuration. Rigaud de Grandfond, seigneur des fiefs de Cazenas, des Guignard et des Mingaud, dans la paroisse d’Epineuilh, représenté par le comte de Rosanne, son fondé de pouvoir. De Gervain , seigneur du fief de Lambertrie et des Rabouchets, situé dans la même paroisse, représenté par les chevalier Decartes, son fondé de procuration. Duchillaud, demoiselle, pour le fief de Paren-chère,dans ladite paroisse d’Epineuilh, représentée par le sieur de Lafaye d’Umbezac, son fondé de procuration. Delanvaille, dame de Langallerie, pour le fief de Langallerie, situé dans Saint-Quentin, représentée par le sieur de Mombrun, chargé de sa procuration. De Genaud, seigneur du fief de Langallerie, dans la paroisse d’Eynesse, représenté par le sieur de Mombrun, chargé de ses pouvoirs, ainsi que pour la demoiselle du Barail, à raison du fief du Barail, situé dans la même paroisse. Petit de la Siguerie, pour le fief de la Siguerie, situé dans la paroisse d’Appelles, représenté par le sieur Son fils, chargé de ses pouvoirs. Dupuch de Monbreton fils, agissant tant pour lui que pour le sieur son père, comme seigneur de Peyroussat et Laroneau, dans Saint-Avid de Soutège. Le comte de Rosanne, seigneur de la terre et juridiction du Fleix. De Belcier père, seigneur de la terre et juridiction de Gurçon-Jourdain. De Duzfort, duc de l’Orge et de Civrac , seigneur des terres et juridictions de Blagnac, Civrac et Rigaud, représenté par le sieur de Rogier, son fondé de procuration. 502 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sénéchaussée de Libourne.] Ledit sieur de Rogier, comme seigneur des fiefs du Retour et de Sauvagniac, dans Postiac. Le maréchal duc de Duras, seigneur des terres et juridictions de Rozan et Pujoi, représenté par le marquis de Carte, son fondé deprocuration. De Meton, coseigneur du fief deMondinet, situé dans la paroisse de Rauzan de Meton, autre coseigneur dudit fief. De Pontac, seigneur du fief de Taris, dans ladite paroisse de Rauzan, représenté par le sieur Desaignes de Salles. De Solininihal de Cbaune. Dubois de la Grèze. Demettet, seigneur de Loubez, dans la paroisse de Cessac, représenté par le sieur de Rogier, son fondé de procuration. De Sauvin, seigneur dés fiefs de Cazalis et Laboise, situés dans la paroisse de Pujoi , ledit sieur de Sauvin agissant encore comme fondé de procuration du sieur de Foubourgade, seigneur du fief de la Bassecour, dans Sain t-Pey de Castel. Dubois de Fresne de Saint-Fort. De Bacalan, seigneur de Laurel, dans Doulouron, représenté par le sieur de Rogier, son fondé de procuration. Barbe de La Barthe, seigneur des fiefs de Mont-leau et la Tibitière, situé dans Saint-Pey des Caste ts. Pour le tiers-état : Messieurs Dumas, Des Barat, Durand de la Grangère et Souffrain, avocats, Chauvin, Reynaud, J. Fonte-moing etChottet, députés de la présente ville. Chaperon, conseiller, Mourtanne, Gily, Héritier et Catherineau, députés de la banlieue. Chaperon jeune, notaire, Geyly et Castaing, députés pour Pomerol. Maître Godet, avocat, Coste jeufie, notaire, et Lescure, députés de la ville de Saint-Emilion. Cazimajou, La Vallette, Cantenat, Bon, Faure et Camus, députés de Saint-Martin de Mazerat. Berthomieu et Constant, députés de la paroisse Saint-Christophe. Vidois et Bouquey, députés de la paroisse de Saint-Sulpice, Musset et Moustey, députés de Vignonet. Voisin et Jean, députés de Saint-Laurent. Béchaud, député de Saint-Hippolyte. Greau, député de Saint-Fey-d’Armesis. Garde et Ouy, députés de Saint-Etienne-de-Lisle. Jay, Lassime, Aymen et La Farge, députés de la ville de Castillon. Ouy et Thibaud, de la paroisse Sainte-Magne. Meynard, député de Sainte-Colombe. Chaton, autre Chaton, Lavigne, Fagnac et Dufon, députés de la paroisse Saint-Terre. Dussaulx et Gossin, députés de Bellevés et Capi-tourlan. Nadaud, député de la paroisse des Salles. Virolles, député de Saint-Philippe. Penaud et Damon, députés de Saint-Genez. Me Lafeuillade et Germe, députés de la Mothe. Jean et Pierre Marche, députés de Saint-Seurin de Prat. Dangereau, Paquerée et Bernard, députés de Mont-Garel. Aubert et Bertin, députés de Montravel. Boirie, député avec Philippe (celui-ci absent) de la paroisse Saint-Michel-de-Montagne. Duvigneau, notaire, et Pagès, députés de Bonne-faze et Saint-Avid-de-Fumadière. Bricheau, médecin, et Du Peyrat, députés de la Rouquette. Métivier et la Sablière, députés de Bonneville. De Quessart et Barreau, députés deMontpeyrou*. Gendreau et Riffaud, députés de Saint-Vivien. Vincent et Fraissineau, députés de Velines. De La Rivière et Faucher, députés du Breuil. Mestre, Thullier et Dubernat, députés de Sainte-Eulalie. Manoutes et Valentin Thuillier, députés deNas-tringues. Baby et Gaudet, députés de la paroisse du Canet. Bernard et Denois, députés de Fouguerolles. Bonneton, député avec La Brove (celui-ci absent) de la paroisse Saint-Avid du Tizac. Me Bettey, juge royal, Mestre, Jouhanneau et Garran, avocats, députés de la ville de Sainte-Foy. Meymac, autre Meymac et Jay, députés delà paroisse d’Epineuil. Me La garde, avocat, et Blanchard, députés de Ligueur. Gérard et Goulard, députés de la Roquille. Gaussen et Briand, députés de Saint-Avid du Moizon. Piocheau et Fauvert, députés de Saint-Nazaire. Brun fils, avocat, avec Bonneton, procureur de Sainte-Foy (celui-ci absent), députés de Saint-Philippe. Belleville et Fauvert, députés de Margueron. Beylart, député de la Rouquette. Guignard et Bauduc, députés de Riocaud. Jauge et Maurin, députés de Capblon. Drilhole et Dumas, députés de Saint-Quentin. La Coudré et Ruffe (celui-ci absent), députés de Thoumeyragnes. Gorin et autre Gorin, députés de la paroisse de Sèves. Rivoire et Paris, députés de la paroisse d’Ey-nesse. Tuffe et Rusteau, députés d’ Appelles. Amassieu et Châtaigner, députés de la paroisse de Saint-Avid. De Soulège, Cartier et Lafond, députés de la paroisse de Saint-André de Gabauze. Me Dupuy, médecin, Sambellic et Dujarry, avocats, députés du Fleix. Lourde et Gourssie, députés de Montfaucon. Faure et Brun (celui-ci absent), députés de Ponchat. Durand, juge, et Fomazède, députés de Monta-zeau. Bonnefm, avocat, Montillaud, Faure etTouzon, députés de Saint-Méard. Darche et Danros (celui-ci absent), députés de Saint-Géraud. Larjonnais et Bas, députés de Carnac, Durand, notaire, autre Durand et Robert, députés de Saint-Martin. Loyeux, Mirambeaux, Moulinier et La Marque, députés de la ville de Monpon. Grandpré et Eymeric, députés du Piron. Villegente, député d’Eygurande. Merreau, député de Garde-Deuil. Branchut et Fayolle, députés d’Echourgniac. BejardeletNadaud,députés|deSaint-Barthélemy. Voulgre et Dodin, députés de Saint-Michel de Double. De Guillaume et Masseloup, députés de Saint-Laurent de Pradoux. Magardeau et autre Magardeau, députés de Beau-pouyet. Ghereaud et fleberard, députés de la paroisse de Saint-Sauveur. Lajonias de La Tour et Montigny, députés de Saint-Rémi. Béchaud et Durand, députés de Saint-Martial Rougier et Magaudon, députés de Montignac. [Etals gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sénéchaussée de Libourne.] 503 Lacroze et Vergnol, députés de Menesplet. Turgan et Reynaud, députés de Brane. Bourlerne et Mesnard, députés de Cabara. Landeau et Jaudin, députés de Saint-Aubin. Eycart, député de Lugagnac. ûupig et Brun, députés de Maujean. Dussaut, député de Portiac. Allien et Lamotte, députés de Romagne. Delas, Platon et Fauguerolles, députés deRauzan. Destrilles et Teynac, députés de Saint-Jean de Blagnac. Fi-aisse et Dubois, députés de Saint-Vincent. Ramel et Dubois, députés de Merignas. Trian etRoussel, députés de Bellefond. Garineau et Folardeau, députés de Frontenac. Bec et Musquin, députés de Gourpiac. Germon et Guillou, députés deGessac. Fley etDésindignant, députés de Jugaran. Ducarpe, Vincent, Duthil et Expert, députés de Pujol. Baltard et Gastaing, députés de Ruch. Grandpré et Ardara, députés de Mauriac. Palus et Antoine, députés de üoulouzon. Gayac et Bonneau, députés de Saint-Antoine du Queyret. Couillaud et Meynard, députés de Saint-Pierre des Castels. Fondadouze et Dailhe, députés de Sainte-Florence. Gourssier et Andolle, députés de Baussugant. Dut'eix avocat, et flugonnis, députés de Mouillés. Maumelac et Barrière avocat (celui-ci absent), députés de Ville-Martin. Saint-Jean et Joly, députés de Givrac. Trigant avocat, Loizeau, Chevreau et Richon, députés de la ville de Guîtres. Trigant, Rajeunie et Mie, députés de la Roche. Bonniaut, député de Boscamenant et Saint-Si-caire. Thevenin, député de la paroisse de l’Eparron. Maileville et Chabonneau, députés de la Barde. Formant les représentants du tiers-état de ladite sénéchaussée. Le sieur commandeur de Pomerot, les curés de Moncaret et Montravel, son annexe, de Saint-Avid de Soulêge, Saint-André de Gabouze, de Sainte-Croix des Aigrons, de Mont-faucon, de Saint-Médard de Gurçon , de Saint-Gé-reaud, de Gardedeuil, d’Echourgniac, de Saint-Laurent de Pradeux, de Naujean et Portiac, de Rauzan, de la Veyrie de Jagazan, de Saint-Antoine de Queyret, de Ville-Martin, de Saint-Michel, juridiction de la Roche, de Bocamenant et Saint-Sicaire, de l’Eparron, de la Barde, n’ayant tenu compte de se présenter ni procureur pour eux, non plus que les représentants du tiers-état des paroisses de là Veyrie, Cassevert et Luganon, et les curés et représentants des paroisses de Saint-Egalin, de Saint-Laurent de Boch, Sainte -Colombe, juridiction deMontieu, Saint-Palais, Neu-vic, Chepuiers, Çhâlon, Saint-Vivien, Champons, Bedenac, Ghiergeac, Vassiac, juridiction de Mon-guyon,Carcou, Glerac, le Fouilloux, Saint-Martin de Goûts, Laclotte, Saint-Pierre du Palais, Orignolles, Saint-Martin d’Aurianne, le pieur de l’abbaye de Guîtres, les religieuses de la doctrine chrétienne de Sainte-Foy, M. Le Berthou,, premier président du parlement de Bordeaux, comme seigneur de la vicomté de Castignon, le sieur de la Bardie, seigneur du fief de Saint-Aulaie, le comte de Saus-sac, comme seigneur de la baronnie d’Epineuil, le maréchal de Ségur, seigneur de la terre et juridiction de Ponchat, le comte de Saussac, comme seigneur de la baronnie de Pineuil, le sieur de Beaupuy, seigueurd.e laterre.de Mousson, les sieurs de Goisson frères, seigneurs des fiefs de Goisson et Galignan, et le sieur de la Tour du Pin, seigneur délia terre et juridiction de la Roche, quoique dûment assignés, avons contre eux donné défaut. CAHIER Du clergé de Libourne , du \ 1 mars au soir 1789 (.1). Sur l’invitation faite aux trois ordres par M. le lieutenant particulier, de se retirer dans leurs chambres respectives, pour y délibérer sur la question de savoir si les cahiers des trois ordres seront rédigés séparément ou en commun, l’or dre de l’Eglise, délibérant, a arrêté ce qui suit, Savoir : Que, jugeant plus convenable de rédiger ses cahiers séparément, et cependant ne voulant lais ser aucun doute sur les véritables motifs et son désir de maintenir l’harmonie et l’intelligence entre les ordres, il croit devoir à son honneur, au sentiment désintéressé dont il fait profession, de déclarer que conformément au vœu commun de tous les membres du clergé, spécialement énoncé dans la dernière assemblée provinciale de cette métropole, il consent à la suppression de tous impôts pécuniaires distinctifs; à l’abolition de toutes ces dénominations de tribut qui rappellent sans cesse l’infériorité d’une classe de citoyens qu’il se fait un devoir de chérir et d’ho-norer ; et à l’égale répartition de toutes les contributions publiques, en raison de ses propriétés. CAHIER De doléances et supplications delà Chambre ecclésiastique de la sénéchaussée de Libourne. L’ordre de l’Eglise de la sénéchaussée de Libourne, après avoir, par la délibération qu’il a prise à l’ouverture de ses séances et qui est annexée au présent cahier, donné au Roi un témoignage éclatant de son dévouement à sa personne, et aux deux autres ordres une preuve solennelle de la pureté de ses intentions, n’en présentera qu’avec plus de confiance à Sa Majesté et aux Etats généraux ses doléances et supplications, tant pour la restauration de l’ordre général, que pour les réclamations qui sont particulières à l’ordre ecclésiastique. Étais généraux et finances. Le clergé de France conservera précieusement dans ses annales la réponse mémorable que le Roi daigna faire l’année dernière à ses remontrances : Je veux rendre à la nation l’exercice des droits qui lui appartiennent ; et nulle imposition ne s’établira sans le consentement des Etats généraux. La Chambre ecclésiastique de cette sénéchaussée réclame, en conséquence, l’accomplissement de cet engagement solennel ; mais elle pense devoir ajouter qu’il est indispensable d’assurer le retour successif des Etats généraux, et les époques auxquelles ils seront rassemblés, de manière qu’ils le soient au moins tous les cinq ans. Qu’aucun impôt ne pourra être prorogé plus d’une année au delà de l’époque fixée pour une nouvelle convocation, et qu’il en sera des emprunts eomme des impôts. (1) Nous publions ce cahier d’après un imprimé de la Bibliothèque du Sénat.