SÉANCE DU 9 PRAIRIAL AN II (28 MAI 1794) - N° 24 81 au tribunal révolutionnaire. Si j’en crois tous les renseignements qui m’ont été donnés, les preuves écrites que j’ai entre les mains, et tous les faits particuliers qui sont en ma connaisance, il est possible que ces individus soient poursuivis par l’effet d’une trame ourdie de la part de quelques riches négociants de Saint-Quentin et d’autres malveillants ou intrigants de cette commune, en haine d’un décret de la Convention nationale du 22 septembre 1793, provoqué par les réfugiés de Valenciennes, pour la sûreté de deux administrateurs de ce district, que les émigrés et les infâmes traitres de Valenciennes voulaient sacrifier à leur vengeance; en haine encore des mesures prises en exécution des décrets des 7 et 17 septembre, pour faire saisir toutes les propriétés commerciales des traitres négociants de Valenciennes, qui tous étaient alliés, associés ou en relation de commerce avec plusieurs négociants de Saint-Quentin; enfin, en haine de ce que des correspondances criminelles entre quelques-uns d’eux ont été interceptées, et qu’elles ont nécessité des mesures de sûreté qui ont déplu à de riches négociants de Saint-Quentin. H faudrait beaucoup de temps pour vous retracer ici tous les faits, et développer tous les fils de cette intrigue; j’ai là-dessus des détails, des preuves et des renseignements très importants à donner à votre comité de sûreté générale. Je pourrais en instruire la Convention nationale sur le champ, si elle le désirait; les faits qui sont à ma connaissance exciteraient votre indignation; mais je pense qu’ils doivent être renvoyés à votre comité. Je ne veux, comme nous le voulons tous, que la justice; mais je crois qu’il entre dans les intentions de la Convention nationale de faire examiner attentivement toutes les affaires qui tiennent à l’intérêt public, et où le patriotisme pourrait être en butte à la persécution et aux manœuvres de l’aristocratie et de la malveillance. Je ne connais pas le citoyen Bieit, ni le citoyen Roger. Je sais seulement que ce dernier avait la confiance de nos collègues Laurent, Florent Guyot, Levasseur et autres. Sous ce rapport, il me paraît que sa conduite doit être examinée avant tout par le comité de sûreté générale. Quant au citoyen Menu, je le connais particulièrement. On peut consulter sa correspondance avec moi; je l’ai encore. Mieux connu à Valenciennes, où il était aussi connu de mon collègue Charles Cochon, particulièrement lors du siège et du bombardement de cette place, un citoyen qui s’y est montré avec tant de zèle et de courage; un citoyen qui a bravé tous les dangers; et qui a partagé tous ceux qui y ont courus les représentants du peuple; un citoyen qui, lors de notre arrestation, et au milieu des poignards des assassins, fut le seul qui eut le courage et la fermeté de rester avec nous pour défendre la représentation nationale ou périr avec nous; qui donna tant de preuves du même genre de son dévouement à la patrie et de son attachement à la République, et qui évacua la place en même temps que nous avec la garnison; un tel citoyen, dis-je. ne peut pas être suspecté d’incivisme; au moins les preuves qu’il a données de son patriotisme méritent-elles qu’on examine de bien près les dénonciations qui existent contre lui, ainsi que ses dénonciateurs. Au surplus, je ne prétends pas blesser en aucune manière les règles de la plus exacte justice, et je crois ne pas m’en écarter en vous proposant une mesure que vous avez plusieurs fois adoptée en pareil cas. Voici le projet de décret : [Adopté] (1) . La Convention nationale, sur l’exposé et la proposition d’un de ses membres [BRIEZ], charge son comité de sûreté générale de se faire remettre toutes les pièces relatives à l’arrestation et aux délits imputés au citoyen Bieit, agent national du district de Saint-Quentin, et aux citoyens Rogé, Menu et autres individus, mis en arrestation à Saint-Quentin, et traduits au tribunal révolutionnaire a Paris, pour en faire un prompt rapport (2) . 24 Un secrétaire donne lecture de différentes adresses et pétitions. Le conseil-général de la commune de Dieppe (3) et la Société populaire de cette même commune félicitent la Convention nationale sur son décret du 18 floréal, et sur l’institution des fêtes décadaires consacrés à l’Etre-Suprême et à toutes les vertus. Mention honorable, insertion au bulletin (4) . [Le conseil gat à la Conv.; Dieppe , 25 flor. Il] (5). « Citoyens représentans, Vous avez terrassé le charlatanisme, l’hypocrisie, le mensonge; il ne vous restait plus que d’aviser aux moyens d’ôter à la malveillance ceux de s’exercer, au fanatisme expirant celui de dire que nous n’avons ni foi ni loi; votre décret grand et sublime pour reconnaître l’existence de l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, vient de le faire; le culte pur que l’on doit rendre à la divinité prescrit par cette douce et sainte philosophie (et un des premiers devoirs du citoyen) va s’exercer sans détours et ne sera plus souillé par la superstition; la fête consacrée à l’objet de rappeler l’homme à la pensée de la divinité et à la dignité de son état primitif, ne verra dans le peuple français qu’un rassemblement de frères, qu’une même famille qui, élevant leurs bras vers leur créateur, lui adressent des vœux purs, fervens et ardens pour le bonheur de la patrie, leur mère commune, l’affermissement de la République, et l’inviolable durée de notre belle et sainte Constitution. Les autres fêtes décadaires consacrées à l’amour de la vertu, à la morale, au respect, à la reconnaissance, si dignes Citoyens représentans, seront toutes observées religieusement, scrupuleusement par le Conseil général de la commune. Il fera de leur étude et de leur exécution un de ses principaux devoirs, rappellera (1) Mon., XX, 594. (2) P.V., XXXVIII, 168. Minute de la main de Briez (C 304, pl. 1122, p. 43). Décret n° 9312. Mention dans Débats, n° 616, p. 124. (3) Seine-Inférieure. (4) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 10 prair. (1er suppl‘). (5) C 305, pl. 1144, p. 22. 6 SÉANCE DU 9 PRAIRIAL AN II (28 MAI 1794) - N° 24 81 au tribunal révolutionnaire. Si j’en crois tous les renseignements qui m’ont été donnés, les preuves écrites que j’ai entre les mains, et tous les faits particuliers qui sont en ma connaisance, il est possible que ces individus soient poursuivis par l’effet d’une trame ourdie de la part de quelques riches négociants de Saint-Quentin et d’autres malveillants ou intrigants de cette commune, en haine d’un décret de la Convention nationale du 22 septembre 1793, provoqué par les réfugiés de Valenciennes, pour la sûreté de deux administrateurs de ce district, que les émigrés et les infâmes traitres de Valenciennes voulaient sacrifier à leur vengeance; en haine encore des mesures prises en exécution des décrets des 7 et 17 septembre, pour faire saisir toutes les propriétés commerciales des traitres négociants de Valenciennes, qui tous étaient alliés, associés ou en relation de commerce avec plusieurs négociants de Saint-Quentin; enfin, en haine de ce que des correspondances criminelles entre quelques-uns d’eux ont été interceptées, et qu’elles ont nécessité des mesures de sûreté qui ont déplu à de riches négociants de Saint-Quentin. H faudrait beaucoup de temps pour vous retracer ici tous les faits, et développer tous les fils de cette intrigue; j’ai là-dessus des détails, des preuves et des renseignements très importants à donner à votre comité de sûreté générale. Je pourrais en instruire la Convention nationale sur le champ, si elle le désirait; les faits qui sont à ma connaissance exciteraient votre indignation; mais je pense qu’ils doivent être renvoyés à votre comité. Je ne veux, comme nous le voulons tous, que la justice; mais je crois qu’il entre dans les intentions de la Convention nationale de faire examiner attentivement toutes les affaires qui tiennent à l’intérêt public, et où le patriotisme pourrait être en butte à la persécution et aux manœuvres de l’aristocratie et de la malveillance. Je ne connais pas le citoyen Bieit, ni le citoyen Roger. Je sais seulement que ce dernier avait la confiance de nos collègues Laurent, Florent Guyot, Levasseur et autres. Sous ce rapport, il me paraît que sa conduite doit être examinée avant tout par le comité de sûreté générale. Quant au citoyen Menu, je le connais particulièrement. On peut consulter sa correspondance avec moi; je l’ai encore. Mieux connu à Valenciennes, où il était aussi connu de mon collègue Charles Cochon, particulièrement lors du siège et du bombardement de cette place, un citoyen qui s’y est montré avec tant de zèle et de courage; un citoyen qui a bravé tous les dangers; et qui a partagé tous ceux qui y ont courus les représentants du peuple; un citoyen qui, lors de notre arrestation, et au milieu des poignards des assassins, fut le seul qui eut le courage et la fermeté de rester avec nous pour défendre la représentation nationale ou périr avec nous; qui donna tant de preuves du même genre de son dévouement à la patrie et de son attachement à la République, et qui évacua la place en même temps que nous avec la garnison; un tel citoyen, dis-je. ne peut pas être suspecté d’incivisme; au moins les preuves qu’il a données de son patriotisme méritent-elles qu’on examine de bien près les dénonciations qui existent contre lui, ainsi que ses dénonciateurs. Au surplus, je ne prétends pas blesser en aucune manière les règles de la plus exacte justice, et je crois ne pas m’en écarter en vous proposant une mesure que vous avez plusieurs fois adoptée en pareil cas. Voici le projet de décret : [Adopté] (1) . La Convention nationale, sur l’exposé et la proposition d’un de ses membres [BRIEZ], charge son comité de sûreté générale de se faire remettre toutes les pièces relatives à l’arrestation et aux délits imputés au citoyen Bieit, agent national du district de Saint-Quentin, et aux citoyens Rogé, Menu et autres individus, mis en arrestation à Saint-Quentin, et traduits au tribunal révolutionnaire a Paris, pour en faire un prompt rapport (2) . 24 Un secrétaire donne lecture de différentes adresses et pétitions. Le conseil-général de la commune de Dieppe (3) et la Société populaire de cette même commune félicitent la Convention nationale sur son décret du 18 floréal, et sur l’institution des fêtes décadaires consacrés à l’Etre-Suprême et à toutes les vertus. Mention honorable, insertion au bulletin (4) . [Le conseil gat à la Conv.; Dieppe , 25 flor. Il] (5). « Citoyens représentans, Vous avez terrassé le charlatanisme, l’hypocrisie, le mensonge; il ne vous restait plus que d’aviser aux moyens d’ôter à la malveillance ceux de s’exercer, au fanatisme expirant celui de dire que nous n’avons ni foi ni loi; votre décret grand et sublime pour reconnaître l’existence de l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, vient de le faire; le culte pur que l’on doit rendre à la divinité prescrit par cette douce et sainte philosophie (et un des premiers devoirs du citoyen) va s’exercer sans détours et ne sera plus souillé par la superstition; la fête consacrée à l’objet de rappeler l’homme à la pensée de la divinité et à la dignité de son état primitif, ne verra dans le peuple français qu’un rassemblement de frères, qu’une même famille qui, élevant leurs bras vers leur créateur, lui adressent des vœux purs, fervens et ardens pour le bonheur de la patrie, leur mère commune, l’affermissement de la République, et l’inviolable durée de notre belle et sainte Constitution. Les autres fêtes décadaires consacrées à l’amour de la vertu, à la morale, au respect, à la reconnaissance, si dignes Citoyens représentans, seront toutes observées religieusement, scrupuleusement par le Conseil général de la commune. Il fera de leur étude et de leur exécution un de ses principaux devoirs, rappellera (1) Mon., XX, 594. (2) P.V., XXXVIII, 168. Minute de la main de Briez (C 304, pl. 1122, p. 43). Décret n° 9312. Mention dans Débats, n° 616, p. 124. (3) Seine-Inférieure. (4) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 10 prair. (1er suppl‘). (5) C 305, pl. 1144, p. 22. 6 82 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE sans cesse à ses concitoyens leur utilité, leur beauté et propagera l’idée sublime de leur institution ». Lemaignen (maire), Gloria ainé, Michel Boisseau, Charles Hamel, Delanois, David Blonde, [et 25 signatures illisibles]. [La Sté popul. à la Conv.; Dieppe , s.d .] (1) . « Citoyens représentons, En mettant la justice et la vertu à l’ordre du jour, vous avez porté la terreur et l’épouvante dans l’âme des intrigants et des anarchistes; par votre décret du 18 floréal, en annonçant à l’univers entier que le peuple français reconnaît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, vous achevez de confondre tous les ennemis de la République, et vous faites naître dans l’âme des citoyens vertueux l’espoir et la consolation. La Société populaire et le peuple qui assistait à sa séance n’ont pu entendre sans les plus vifs transports d’admiration le rapport du comité de salut public et le décret qui en fut la suite. Continuez, dignes représentans, d’enchaîner tous les cœurs par vos vertus et vos sages décrets et bientôt la République s’élèvera triomphante sur les débris de tous les trônes. S. et F. ». Delaistre ( présid .), Bérenger ( secrét .), Caron, Marc. Simon. 25 Les administrateurs du directoire du département du Nord expriment les mêmes sentimens. « En dissipant le chaos de l’athéisme. disent-ils, vous avez aussi terrassé le monstre hideux du fanatisme. Non, prêtres insensés, ce n’est point votre Dieu, aussi petit, aussi cruel que vous, dont la Convention nationale vient de reconnoitre l’existence. C’est le Dieu de la nature; c’est cet être immense que tout offre à nos regards, et dont le seul culte digne de lui est l’exercice des devoirs de l’homme. Mention honorable, insertion au bulletin (2) . [s.I.n.d.] (3). « Représentans du peuple français, Vous avez décrété que la justice et la probité étaient à l’ordre du jour; chacune de vos séances en présente un exemple sublime. Des êtres corrompus avaient osé bâtir un système destructif de toute morale publique. Us voulaient dégrader la dignité de l’homme pour le soumettre plus aisément aux caprices d’un maître. Ils niaient l’existence d’une intelligence suprême, pour anéantir dans les cœurs cette énergie qui enfante toutes les vertus.... ces monstres ont disparu, il ne reste plus d’eux que leur mémoire odieuse; elle présentera à la (1) C 306, pl. 1157, p. 6. (2) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 9 prair.; J. Fr., n° 612; C. Eg., n° 649; M.U., XL, 152; Rép., n° 160; J. Perlet, n° 614; J. Paris, n° 514; J. Mont., n° 33; J. Sablier, n° 1346. (3) C 305, pl. 1144, p. 19. postérité des forfaits tramés par la tyrannie contre la liberté des peuples. A la place de ce système atroce, vous avez proclamé des vérités immuables. Législateurs et philosophes, vous avez fixé l’esprit public et dirigé son essor vers l’exercice des vertus qui font le bonheur de l’humanité. Vous rendez à la société la morale que l’on voulait bannir de son sein. Ainsi le magistrat du peuple, le héros combattant pour la liberté, trouveront dans leur propre dévouement une récompense et leur bonheur. Le traître, l’assassin, lorsqu’ils auront su échapper au glaive vengeur de la loi, ne jouiront pas de cette tranquillité d’âme qui ne peut caractériser que l’homme vertueux. En même temps que vous dissipez le chaos de l’athéisme, vous terrassez le monstre hideux de l’athéisme. Non, prêtres insensés, ce n’est point votre Dieu, aussi petit, aussi cruel que vous, dont la Convention nationale vient de reconnaître l’existence, c’est le Dieu de la nature, c’est cet Etre immense que tout offre à nos regards, et dont le seul culte digne de lui est l’exercice des devoirs de l’homme. Législateurs, dignes et probes, que de droits n’avez-vous pas à la reconnaissance du peuple que vous représentez avec tant de dignité. C’est dans l’elfusion de ce sentiment que les citoyens composant le directoire de ce département du Nord, désireraient vous exprimer leur admiration pour vos sublimes travaux. C’est dans l’esprit de vos sages décrets qu’ils puiseront toujours la règle de leur conduite; ils n’y trouveront jamais que des vérités propres à assurer le bonheur de leurs concitoyens ». Devinet Thierry (présid.), Delsarte, Souly, Gautier, Façon, Vartet. ( Applaudi ) 26 Les administrateurs du directoire du département du Var, en applaudissant à l’énergie que déploie la Convention nationale, l’invitent à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin. (1) [s.I.n.d.] (2) «Représentans du peuple, Une conjuration profondément méditée, menaçait la liberté du peuple, conduite avec art par des hommes d’autant plus dangereux qu’ils s’enveloppaient du manteau du patriotisme; son explosion eut été terrible; mais le génie de la France qui du haut de la Montagne sainte, veille au bonheur des Français, a tonné; les conspirateurs sont exterminés et avec eux leurs exécrables complots. Grâces soient rendues à la Convention nationale, sa vigilance et son énergie ont encore une fois sauvé la République; que de titres à la reconnaissance publique. Le peuple, dignes représentans, vous a investis de son autorité, déployez-en toute la rigueur (1) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 10 prair., (1« suppl‘); J. Sablier, n° 1346. (2) C 305, pl. 1144, p. 23. 82 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE sans cesse à ses concitoyens leur utilité, leur beauté et propagera l’idée sublime de leur institution ». Lemaignen (maire), Gloria ainé, Michel Boisseau, Charles Hamel, Delanois, David Blonde, [et 25 signatures illisibles]. [La Sté popul. à la Conv.; Dieppe , s.d .] (1) . « Citoyens représentons, En mettant la justice et la vertu à l’ordre du jour, vous avez porté la terreur et l’épouvante dans l’âme des intrigants et des anarchistes; par votre décret du 18 floréal, en annonçant à l’univers entier que le peuple français reconnaît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, vous achevez de confondre tous les ennemis de la République, et vous faites naître dans l’âme des citoyens vertueux l’espoir et la consolation. La Société populaire et le peuple qui assistait à sa séance n’ont pu entendre sans les plus vifs transports d’admiration le rapport du comité de salut public et le décret qui en fut la suite. Continuez, dignes représentans, d’enchaîner tous les cœurs par vos vertus et vos sages décrets et bientôt la République s’élèvera triomphante sur les débris de tous les trônes. S. et F. ». Delaistre ( présid .), Bérenger ( secrét .), Caron, Marc. Simon. 25 Les administrateurs du directoire du département du Nord expriment les mêmes sentimens. « En dissipant le chaos de l’athéisme. disent-ils, vous avez aussi terrassé le monstre hideux du fanatisme. Non, prêtres insensés, ce n’est point votre Dieu, aussi petit, aussi cruel que vous, dont la Convention nationale vient de reconnoitre l’existence. C’est le Dieu de la nature; c’est cet être immense que tout offre à nos regards, et dont le seul culte digne de lui est l’exercice des devoirs de l’homme. Mention honorable, insertion au bulletin (2) . [s.I.n.d.] (3). « Représentans du peuple français, Vous avez décrété que la justice et la probité étaient à l’ordre du jour; chacune de vos séances en présente un exemple sublime. Des êtres corrompus avaient osé bâtir un système destructif de toute morale publique. Us voulaient dégrader la dignité de l’homme pour le soumettre plus aisément aux caprices d’un maître. Ils niaient l’existence d’une intelligence suprême, pour anéantir dans les cœurs cette énergie qui enfante toutes les vertus.... ces monstres ont disparu, il ne reste plus d’eux que leur mémoire odieuse; elle présentera à la (1) C 306, pl. 1157, p. 6. (2) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 9 prair.; J. Fr., n° 612; C. Eg., n° 649; M.U., XL, 152; Rép., n° 160; J. Perlet, n° 614; J. Paris, n° 514; J. Mont., n° 33; J. Sablier, n° 1346. (3) C 305, pl. 1144, p. 19. postérité des forfaits tramés par la tyrannie contre la liberté des peuples. A la place de ce système atroce, vous avez proclamé des vérités immuables. Législateurs et philosophes, vous avez fixé l’esprit public et dirigé son essor vers l’exercice des vertus qui font le bonheur de l’humanité. Vous rendez à la société la morale que l’on voulait bannir de son sein. Ainsi le magistrat du peuple, le héros combattant pour la liberté, trouveront dans leur propre dévouement une récompense et leur bonheur. Le traître, l’assassin, lorsqu’ils auront su échapper au glaive vengeur de la loi, ne jouiront pas de cette tranquillité d’âme qui ne peut caractériser que l’homme vertueux. En même temps que vous dissipez le chaos de l’athéisme, vous terrassez le monstre hideux de l’athéisme. Non, prêtres insensés, ce n’est point votre Dieu, aussi petit, aussi cruel que vous, dont la Convention nationale vient de reconnaître l’existence, c’est le Dieu de la nature, c’est cet Etre immense que tout offre à nos regards, et dont le seul culte digne de lui est l’exercice des devoirs de l’homme. Législateurs, dignes et probes, que de droits n’avez-vous pas à la reconnaissance du peuple que vous représentez avec tant de dignité. C’est dans l’elfusion de ce sentiment que les citoyens composant le directoire de ce département du Nord, désireraient vous exprimer leur admiration pour vos sublimes travaux. C’est dans l’esprit de vos sages décrets qu’ils puiseront toujours la règle de leur conduite; ils n’y trouveront jamais que des vérités propres à assurer le bonheur de leurs concitoyens ». Devinet Thierry (présid.), Delsarte, Souly, Gautier, Façon, Vartet. ( Applaudi ) 26 Les administrateurs du directoire du département du Var, en applaudissant à l’énergie que déploie la Convention nationale, l’invitent à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin. (1) [s.I.n.d.] (2) «Représentans du peuple, Une conjuration profondément méditée, menaçait la liberté du peuple, conduite avec art par des hommes d’autant plus dangereux qu’ils s’enveloppaient du manteau du patriotisme; son explosion eut été terrible; mais le génie de la France qui du haut de la Montagne sainte, veille au bonheur des Français, a tonné; les conspirateurs sont exterminés et avec eux leurs exécrables complots. Grâces soient rendues à la Convention nationale, sa vigilance et son énergie ont encore une fois sauvé la République; que de titres à la reconnaissance publique. Le peuple, dignes représentans, vous a investis de son autorité, déployez-en toute la rigueur (1) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 10 prair., (1« suppl‘); J. Sablier, n° 1346. (2) C 305, pl. 1144, p. 23.