BAILLIAGE D’AUTUN. Extrait du procès-verbal de V Assemblée générale des trois ordres. Du 28 mars 1789 (1). Sont comparus : CLERGÉ. 1° Messire Charles-Maurice de Talleyrand de Périgord, évêque d’Autun, en personne ; 2° Vénérable Jean-Baptiste-Simon de Grand-champs, grand chantre et chanoine de l’église cathédrale, en personne ; 3° M. Jean-Baptiste Verdolin, prévôt de Susseye, par M. François Rolet, chanoine de l’église cathédrale d’Autun, son fondé de pouvoir, suivant sa procuration passée devant Bouvier Sauraige, notaire au Châtelet de Paris, le 3 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; et à l’instant, attendu la rigueur de la saison, et sur les remontrances d’un grand nombre des membres des trois ordres, il a été décidé, et nous avons ordonné qu’il, sera procédé à la vérification des pouvoirs des députés et des procureurs fondés dans chaque (Chambre successivement et séparément, auquel effet nous nous sommes, à l’instant même, transportés, avec tous les membres du clergé, dans la chambre synodale de l’évéché, où étant, nous avons procédé à la continuation de la vérification des pouvoirs dudit clergé etdes procureurs fondés, ce qui a été fait ainsi qu’il suit, après avoir préalablement pris et reçu, dans la forme accoutumée, le serment fait par tous les ecclésiastiques, tous les nobles et tous les membres du tiers-état présents, de procéder fidèlement, d’abord à la rédaction d’un seul cahier, s’il est ainsi convenu par les trois ordres, ou séparément à celui de chacun desdits trois ordres ; ensuite à l’élection, parla voie du scrutin, des notables personnages, au nombre et dans la proportion déterminée par la lettre de Sa Majesté, pour représenter aux Etats généraux, les trois états de ce bailliage principal, et de ceux de la seconde classe. En conséquence ont comparu par-devant nous, grand bailli, les membres du clergé, soit en personne, soit par des procureurs fondés, ainsi qu’il suit : 4° Jean-Charles de Cassanches de Beaufort de Miramont, archidiacre d’Avalon, par M. Pierre de Chalonner, chanoine de la cathédrale, son fondé de pouvoir, suivant sa procuration passée devant Gonon et Roux, notaires à Autun, le 26 du même’mois, contrôlée le même jour et dont le brevet original est resté sur le bureau; 5° Vénérable M. François-Marie-Aurèle Devarèze, archidiacre de Flavigny, en personne; 6° Vénérable M. François Lernaistre, abbé de Saint-Etienne i’Iitrier, en personne ; 7° M. Hector Bernard Drouas de Boussey, abbé de Saint-Pierre l’Etrier, en personne ; 8° Vénérable M. François Rolet; (1) Nous publions ce document d’après un manuscrit des Archives de l’Empire-9° Vénérable M. Guillaume Bretin ; 10° Vénérable M. Lazare Sautereau ; 11° Vénérable M. François de Chevannes, syndic, tous les quatre chanoines, députés du chapitre de l’église cathédrale, suivant l’acte capitulaire du 27 de ce mois, signé de tous les membres du chapitre présents, et du sieur Ghassey, secrétaire, lequel acte est resté sur le bureau; 12° M. Jean-François Nectoux, sous-chantre de ladite église cathédrale, député de la part des autres bénéficiers et ecclésiastiques engagés .dans les ordres et attachés, par leurs fonctions, à ladite église cathédrale, suivant leur acte capi-, tulaire du 18 de ce mois, qui est resté .sur le ' bureau ; 13° Vénérable M. -Jacques Pinot, prévôt du chapitre de l’église collégiale; 14° Vénérable M. Barthélemy Lenoble, chanoine de ladite église le plus ancien ; tous les deux députés de la part dudit chapitre, par acte capitulaire du 13 de ce mois, dont copie, collationnée à l’original, est restée sur le bureau ; 15° M. Charles Viellon, prêtre , sous-chantre adjoint de ladite église, député de la part des autres ecclésiastiques qui y sont attachés, suivant l’acte capitulaire ci-dessus; 16° Messire Gabriel Courtois de Qùincey, évêque de Beliey, abbé de Saint-Martin, représenté, en cette dernière qualité, par messire Claude-Zo-zime Deschamps de La Villeneuve, chanoine de l’église cathédrale d’Autun , vicaire général du diocèse de Beliey, son fondé de pouvoir, suivant sa procuration notariée du 3 de ce mois, contrôlée le 4 , dont le brevet original est resté sur le bureau. 17° Vénérable M. Claude Emonin, prieur eom-mendataire de Saint-Symphorien-lès-Autun, représenté par vénérable Anne-François Bizouart de Mon tille, suivant sa procuration notariée du 13 de ce mois, contrôlée le même jour, dont le brevet original est resté sur le bureau; 18° Messire Marie-Joseph-Antoine Laurent de La Rivière de La Tourctte, prêtre prieur commendà-taire du prieuré de Saint-Martin-de-Maivre, représenté par vénérable M. Sébastien-Philibert de La Goutte üuvivier, prêtre chanoine ,de ladite église cathédrale d’Autun, son fondé de pouvoir, suivant sa procuration légalisée, en date du 18 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 19° M. Jean-Louis Romelot, prieur de Saint-Rache, représenté par M. Jean-François Nectoux, sous-chantre de l’église cathédrale, suivant sa procuration du 18 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 20° Messire Etienne-Jean-Baptiste-Louis des Gallois de La Tour, nommé à l’eveché de Moulins, prieur de Perrecy, représenté en cette dernière qualité, par vénérable!. Charles-Adrien de Chan-gy, chanoine de l’église d’Autun, en vertu de sa procuration notariée et légalisée le 14 de ce mois, contrôlée le même jour, dont de brevet original est resté sur le bureau; 21° Frère Anne-Philippe Petrement Devaloy, chevalier de justice dans l’ordre de Malte, com- 479 [Etats gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Aulun.j mandeur de la commanderie de Beugney, représenté par vénérable François-Amand-Ëngône-Magloirë Defaulin, chanoine de l’église d’Autun, en vertu de sa procuration notariée du 14 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 22° Dom Pierre Patenailie , grand prieur de l’abbaye royale de Saint-Martin-lès-Autun, député nommé de la part de la communauté, suivant leur acte capitulaire, le 18 de ce mois, qui est resté sur le bureau ; 23° Vénérable M. Claude Bourgogne , sous-prieur de messieurs les chanoines réguliers de Saint-Symphorien, député par acte capitulaire du 26 de ce mois, qui est resté sur le bureau; 24° Frère Nicolas Vautrin, gardien du couvent des Cordeliers de cette ville, député nommé par acte capitulaire du 27 de ce mois, qui est resté sur le bureau ; , 25° Les dames abbesse, prieure'et religieuses de Saint-Andoche, représentées par M. l’abbé de Sarèze, en vertu de leur délibération capitulaire et notariée du 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 26° Les dames, abbesse, prieure et religieuses de l’abbaye de Saint-Jean-le-Grand d’Autun, représentées par M. Claude-Pierre Chassey, prêtre habitué de l’église cathédrale d’Autun, en vertu de leur délibération capitulaire du 23 de ce mois, qui est restée sur le bureau ; 27° Les dames supérieure et religieuses Ursu-lines de cette ville, représentées par vénérable Pierre Fillon, chanoine de l’église d’Autun, en vertu de leur délibération capitulaire du 20 de ce mois, rédigée par deux, notaires , laquelle est restée sur le bureau ; 28° Les dames supérieure et religieuses de la Visitation d’Autun, représentées par M. Bernard-Francois-César Bidault, prêtre chanoine de l’église collégiale de cette ville, en vertu de leur acte capitulaire du 23 de ce mois qui est resté sur le bureau ; 29° Vénérable M. Michel Boudry, chanoine honoraire en l’église cathédrale d’Autun, et chapelain bénéficier de l’église Saint-Andoche de cette ville, représenté par vénérable M. Hugues Legoux, chanoine de ladite église, en vertu de la procuration notariée du 24 de ce mois, dûment contrôlée, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 30° Vénérable M. Claude Millot, chanoine de la cathédrale, aussi chapelain bénéficier de ladite église Saint-Paul-Andoche, représenté par M. Guillaume Ôertin, chanoine, en vertu de sa procuration notariée du 27 de ce mois, contrôlée le 28, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 31° Vénérable M. François Boiteux, chanoine de la cathédrale, aussi chapelain de ladite église Saint-Andoche, en personne; 32° M. Etienne Bouiller, prêtre et chapelain de ladite église, en personne ; 33° M. Leger Boucheret, prêtre chapelain de la même église, aussi en personne. 34° M. François Bouzoreau, prêtre chapelain en l’église Saint-Jean-le-Grand d’Autun, représenté par M. Claude Biambourg, curé de Saint-André, en vertu de sa procuration notariée du 27 de ce»mois, contrôlée le même jour, dont le brevet original est resté sur le bureau; 35° Vénérable M. Joseph Faye, prêtre chapelain de Sainte-Anne, en personne ; 36° Vénérable M. Léonard-Anne Blanchet, prêtre chapelain de la Varenne-d’Ygornay , en personne ; 37° Vénérable M. Gaspard Carnot, chanoine de Nuys, titulaire de§ chapelles de Notre-Dame et de Sainte-Marguerite, fondées en l’église de Faisy, représenté par M. Claude Latour, chanoine de la cathédrale, en vertu de sa procuration notariée du 19> de ce mois, contrôlée le meme jour, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 38° M. Claude Gaudriot, prêtre chapelain de la chapelle de Mont-Patoy, en l’église de Conches, en personne. Curés ô' Autun. 39° M. François Roché, curé de Saint-Pancrace de cette ville, en personne ; 40° M. Jean-Baptiste-François Lebas de La Londe, prêtre supérieur du grand séminaire d’Autun, en personne; 41° M. Jacques Saulnier, prêtre supérieur du petit séminaire, tous les deux députés de la part des ecclésiastiques non possédant bénéfices et résidant sur la* paroisse de Saint-Pancrace, suivant leur délibération rédigée par-devant ledit sieur curé, le 25 de ce mois, laquelle êst restée sur le bureau; 42° M. Biaise Tripier, ancien curé de Chidde, député nommé de la part des ecclésiastiques de ladite paroisse Notre-Dame, qui se sont, à cet effet, réunis chez le sieur curé qui a reçu leur délibération, le 22 de ce mois, laquelle est restée sur le bureau ; . • 43° M. Philippe Sicelier, curé de Saint-Quentin, en personne; 44° M. Eléonore-Anne Carrion, curé de Saint-Pierre, en personne ; 45° Le Révérend Père Marc-Àntoine-Annibol de Tinde, supérieur du collège de l’Oratoire de cette ville, député nommé de la pari des ecclésiastiques de la paroisse de Saint-Pierre, qui se sont, à cet effet, réunis chez iedit sieur curé, par-devant lequel leur délibération a été rédigée ie 24 de ce mois, et est restée sur le bureau ; 46° M. Joseph-Sébastien, curé de Saint-Jean-Evangéliste, en personne; 47° M. Lazare Albire, curé de Saint-Jean-le-Grand, en personne; 48° M. Claude Rambourg, curé de Saint-André, en personne. Curés des paroisses du bailliage d' Autan. 49° M. Michel Tezenac, prieur, curé d’Anost, représenté par M. Lazare Billard, curé de Saiut-Denis-de-Peon, en vertu de sa procuration du 23 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 5ü° M. Jean-Baptiste Panlet, curé d’Antuîîy, en personne; 51° M. Antoine Gaquoi, prêtre curé d’Auxi, en personne; 52° M. Simon-Pierre Billot curé de Barnay, représenté par M. Gilbert de Gotignon, chanoine de la collégiale, en vertu de sa procuration notariée du 23 de ce mois, contrôlée ie 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 53° M. Philibert Pierre, cüré de Brion, représenté par le sieur Carrion, curé de Saint-Pierre, suivant sa procuration notariée du 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur ie bureau ; 54° M. Marie-Thomas Guittel, curé de Broyé, en personne ; 55° M. Claude-Philippe Monnière, curé de Ger-desse, en personne ; 56° M. François Lefebvre, curé de Couard, en personne ; 480 [Élatsgén. 1789. Cahiers.] 57° M. François Gediges, curé de Conches, en personne ; 58° M. François Durand, curé de Courdin, représenté par M. Sicelier, curé de Saint-Quentin, en vertu de la procuration du 18 de ce mois, a été, par nous grand bailli, admise sur les conclusions du procureur du Roi, et de l’avis de messieurs les quatre commissaires, laquelle procuration est restée sur le bureau ; 59° M. Claude-Pierre Brunet, curé de Curgy, en personne ; 60° M. Léonard de La Troche, curé de Cussy, représenté par M. Roché, curé de Saint-Pancrace, en vertu de sa procuration notariée du 15 de ce mois, dont une expédition signée est restée sur le bureau ; 61° M. Jean de Blangev, curé de Dracy-Saint-Lou p, en personne; 62° M. Jean-Marie Guillemin, curé d’Epinac, en personne ; 63® M. Philippe-René Barbatte, curé d’Eüang, représenté par M. Lazare jBailli, chanoine de la cathédrale, en vertu de sa procuration du 23 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 64° M. Michel Bertault, curé de Glux, représenté par M. Claude de La Croix, curé de la Cha-pelle-sous-Nehou, en vertu de sa procuration du 20 de ce mois, et dont le brevet original est resté sur le bureau; 65° M. Jacques-Marie Bernardet, curé et seigneur de Cloché, en personne ; 66° M. Jacques-Gilbert Duvernois, curé d’Igor-nay, en personne; 67° M. Jean-François Carrion, curé d’Issv-l’Evê-que, en personne ; 68° M. Claude-Lazare Beiorgez, curé deLa Selle, en personne; 69° M. Antoine-Alexandre, curé de la Chapelle au Mans, représenté par M. Renardet, curé de Gueugnon, en vertu de sa procuration notariée du 24 de ce mois, dont une grosse est restée sur le bureau; 70° M. Joseph Caillet, curé de la Cornette, représenté par M. Saclier,curéde Saint-Léger-sous-Beuvray, en vertu de sa procuration notariée du 25 de ce mois, laquelle est restée sur le bureau ; 71° M. Emeland Yalletat, curé de Laisy , re1 présenté par M. Philippe-Charles Valletat, chanoine de la cathédrale, suivant sa procuration notariée du 26 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 72° M. Pierre Legros, [curé de Lucenay-Levêque, représenté par M. Charles Deniseau, curé de Saint-Fergeot, suivant sa procuration notariée du 20 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 73° M. François Mereau, curé de Maivre, en personne ; 74° M. Pierre Changne, curé de Manlay, représenté parM. Blangey, curé de Dracy-Samt-Loup, en vertu de sa procuration notariée du 20 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 75° Georges Lecomte, curé de Saint-Pancrace, par M. Roché, curé de Saint-Pancrace, en vertu de sa procuration notariée du 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 76° M. Claude Yaser, curé de Montelon, en personne; 77° M. Joseph Moulin, curé de Morilon, représenté par M. Sicelier, curé de Saint-Quentin, suivant sa procuration du 20 de ce mois, laquelle, quoique sous seing privé, a été par nous admise, [Bailliage d’Autun.] sur les conclusions du procureur du Roi et de l’avis des quatre commissaires, et est restée sur le bureau ; 78° M. Philippe du Ruisseau, curé de Neury, représenté par M. Renardet, curé de Gueugnon, en vertu de sa procuration notariée du 24 de ce mois, expédition de laquelle est restée sur le bureau ; 79° M. Claude Boisson, curé de Reclenne, en personne; 80® M. Ferdinand L’Epinace, curé de Rigny, représenté par M. de La Place, curé de Grury, suivant sa procuration notariée du 24 de ce mois, dont expédition est restée sur le bureau; 81° M. Léonard-Sulpice Jacquand, curé de Roussillon, représenté par M. Pantet, curé d’Antully, suivant sa procuration du 26 de ce mois, et dont le brevet original est resté sur le bureau; 82° M. Lazare. Billard, curé de Saint-Denis-de-Peon, en personne ; 83° M. Henri Martin, curé de Saint-Didier-sur-Arroux, représenté par M. Pantet, curé d'An-tully, suivant sa procuration notariée du 10 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 84° M. Lazare Piret, curé de Saint-Emland, représenté par M. Brunet, curé de Saint-Jean-Evangéliste, en vertu de sa procuration notariée du 28 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 85° M. Charles Deniseau, curé de Saint-Forgeot, en personne; 86° M. Emilaud Guichard, curé de Saint-Léger-du-Bois, représenté par M. Biaise Tripier, ancien curé de Chidde, suivant sa procuration notariée du 28 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 87° M. Louis Saclier, curé de Saint-Léger Saint-Beuvray, en personne ; 88° M. François-Barthélemy Segoillot, curé de Saint-Pantaléon, représenté par M. l’abbé Drouas, en vertu de sa procuration notariée du 26 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 89° M. Jean-Claude de Quincev, curé de Saint-Pierre l’Estrier, en personne ; 90° M. Jean Leblond, curé de Saint-Prix-sous-Beuvraÿ, représenté par M. Abord, curé de Saint-Jean-le-Grand, en vertu de de sa procuration notariée du 20 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 91° M. Antoine Masson, curé de Saint-Sernin Duplain, en personne; 92° M. Claude Reignard, curé de Saisy, en personne ; 93° M. Claude Taveron, curé jle Saint-Vincent et Saint-Symphorien, en personne ; 94° M. "Jean-Baptiste Carimantrant, curé de Pommant, en personne; 95° M. Barthélemy-Antoine Chassagne, curé de Gully, en personne ; 96° M. Jean-Baptiste Buret, curé de Tavernet, en personne ; 97° M. Jacques Pautet , curé de Thil-sur-Arroux, représenté par M. Gaspard Pautet, son frère, professeur émérite du collège d’Autun, en vertu de sa procuration notariée du 15 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; # 98° M. Philippe Rongey, curé de Tintry, représenté par M. Duvernois, curé d’Ygornay, en vertu de sa procuration notariée du 27 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; En ce qui est de M. Boucheret, desservant la Petite-Verrière, annexe de la Selle, il a déjà paru ARCHIVES PARLEMENTAIRES. * [États gén. 1789, Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES [Bailliage d’Autun.] 481 ci-devant comme chapelain de l’église Saint-An - doche ; 100° M. Jean Patin, curé de la Grande-Verrière, en personne. Tous les susnommés comparants composent le clergé de la ville et du bailliage d’Autun. Clergé du bailliage et de la ville de Mont-Cenis. 101° M. Jean-Baptiste Chardon, curé de Mont-Cenis, en personne ; 102° Les ecclésiastiques de la paroisse de Mont-Cenis, représentés par M. Jean Verniau, diacre, l’un d’eux, suivant leur délibération faite en la maison centrale, le 22 de ce mois, laquelle est restée sur le bureau. 103° Les dames supérieure et religieuses de Mont-Cenis, représentées par M. l’abbé Drouas, grand vicaire, en vertu de leur acte capitulaire du 22 de ce mois, dont une expédition notariée est restée sur le bureau; 104° M. Jean Lauvergne, curé de Blangey, représenté par M. Lequin, curé de Gharmoy, en vertu de sa procuration du 26 de ce mois,' contrôlée le même jour, et dont le brevet original est resté sur le bureau ; 105° M. Jean-Baptiste Gouchot, curé de LaBoul-laye, représenté par M. Bailly, chanoine de la cathédrale, en vertu de sa procuration notariée du 14 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 106° M. Antoine Laurent, curé du Breuil, représenté par M. Romand, chanoine de la cathédrale, en vertu de sa procuration notariée du 22 de ce mois, dont l’expédition est restée sur le bureau ; 107° M. Claude Mathey, chapelain du Breuil, représenté par M. Dumont, curé de, Saint-Sernin-du-Bois, en vertu de sa procuration notariée du 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 108° M. Jean-Louis Grostils, curé de la Chapelle-de-Villard, représenté par M. Claude Philibert Chantemède, curé de Marmagne, suivant sa procuration notariée du 20 de mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; .109° M. Claude Lacroix, curé de la Chapelle-sous-Uchon, en personne ; 110° M. Emilaud Gallot, curé de Charbonas en personne ; 111° M. Lazare Léquint curé de Charmoy, en personne ; 112° M. Jean Rey, curé de Chatelmoron, représenté par M. Chardon, curé de Saint-Brain sur d’Honne, en vertu de sa procuration du 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 113° MM. les vénérables prieur et religieux de l’abbaye royale de Saint-Pierre de Chalon, propriétaires du fief de Labergement, situé dans la paroisse de Chatelmoron, représentés par dom François Froneront, religieux, et procureur de l’abbaye de Saint-Martin-lez-Autun, en vertu de leur procuration notariée du 2 1 du courant, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 114° Les vénérables prévôt et chanoines des églises collégiales de Saint-Ruf et de Saint-Nicolas de Conches, représentés par M. Claude Gaudriot, l’un d’eux; en vertu de leur ,acte capitulaire du 24 de ce mois, dont une expédition, signée du secrétaire, est restée sur le bureau ; 115° M. Jean-Baptiste Duverne, curé de Dettey, représenté par M. Antoine Ghapot, chanoine de la collégiale, en vertu de sa procuration notariée lre Série. T. VI. du 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 116° M. Claude Joseau, curé des Cuisses, représenté par M. Philibert Morlet, curé de Saint-Nizier-sous-Charmoy, en vertu de sa procuration notariée du 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 117° M. Lazare Duprey, curé d’Essertenne, représenté par M. Etienne Bretin l’ainé, chanoine de la cathédrale, en vertu de sa procuration notariée du 22 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 118° M. Antoine Dumoulin, curé de Marsilly-lez-Buxi, représenté par M. Chardon, curé de Saint-Brain, suivant sa procuration notariée du 21 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 119° M. Claude-Philibert Chantemède, curé de Marmagne, en personne; 120° M. Féiix-Alexandre Jacob, curé de Mont-mort, représenté par M. Pierre Girard, curé de Saint-Aignan, en vertu de sa procuration notariée du 20 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 121° M. Benoît Fiot, curé de Morey, représenté par M. Antoine Quetac, chapelain de Dracy-sous-Conches, en vertu de sa procuration du 22 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 122° M. Antoine Danon, curé de Rosier, représenté par M. de Quincey, curé de Saint-Pierre L’Estrier, suivant sa procurationfnotariée du 19 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 123° M. François Chardon, curé de Saint-Brain-sur-d’Heune, en personne ; 124° M. Pierre Dufrêne, curé de Saint-Firmin , représenté par M. Dumont, curé de Saint-Léger-du-Bois, suivant sa procuration notariée du 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 125° M. Charles Lebeau, curé de Saint-Gervais, représenté par ledit M. Quétat, chapelain de Drac.y, suivant sa procuration notariée du 14 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 126° M. Jean Boucheret, chapelain de la chapelle Saint-Marc de Pertully, représenté par M. l’abbé Simon de Grand-Champs, vicaire général, suivant sa procuration dont le brevet original est resté sur le bureau ; 127° M. Jacques Alexandre, curé' de Saint-Jean de Trésy, représenté par M. François Georges, curé de Conches, suivant sa procuration du 14 de ce mois, dont le brevet original, quoique sous seing privé, remis sur le bureau, a été admis et reçu par nous, grand bailli, sur les conclusions du procureur du Roi et de l’avis des quatre commissaires ; 128° M. Jean Royer, curé de Saint-Julien-sur-d’Heune, représenté par M. Chardon, curé de Montcenis, suivant sa procuration du 18 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 129° M. Edme Tolard, curé de Saint-Laurent d’Andenay, représenté par M. Chardon, curé de Montcenis, suivant sa procuration, du 18 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 130° M. François de Chevannes, chanoine syndic de la cathédrale d’Autun, en qualité de titulaire du prieuré de Saint-Leu, dans la paroisse de Saint-Laurent d’Audenay, comparant en personne; 131° M. Claude Duband, curé de Saint-Martin d’Àuxy et de Saint-Privé, représenté par M. Claude 31 i ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Autun.] 482 [États gén. 1789. Cahiers.] Vaser, curé de Monthelon, en vertu de sa procuration du 21 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau. 132° M. François Colombe Rebourceau, curé de Saint-Martin de Commune, représenté par M. Georges, curé dé Gonches, suivant sa procuration du 22 de ce mois, dont le brevet original, quoique sous seing privé, déposé sur le bureau, a été admis et reçu par nous, grand bailli, de l’avis des quatre commissaires, et sur les conclusions du procureur du Roi. 133° M. Antoine Questat, chapelain de Dracy-lez-Conches, paroisse de Saint-Maurice, comparant en personne ; 134° M. Philibert Morelet, curé de Saint-Nizier-sous-Charmoy, en personne ; 135° M. Jean-Antoine Ravier, curé de �Saint-Nizier-sur-Arroux, représenté par M. Nicolas-Antoine Chapuis, chanoine de la cathédrale, suivant sa procuration notariée du 23 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 136°M. Antoine Beauzon, curé de Saint-Pierre de Varenne, représenté par M. Lemaistre, grand vicaire, procureur subrogé au pouvoir donné à M. André Duman, curé de Saint-Sernin-du-Bois, suivant la procuration passée devant Gaudriot et Pasquoy, notaires à Gonches, le 24 de ce mois, avec pouvoir de subroger le brevet original, de laquelle il suit que .ledit acte de subrogation a été passé et consenti par devant GonoR et Nar-din, notaires royaux en cette ville, le 27 de ce mois; sont restés sur le bureau ; 137° M. André Dumont, curé de Saint-Sernin-du-Bois, en personne ; 138° Messire Jean-Baptiste-Augustin de Salignac de Fénelon, prieur commandataire et seigneur de Saint-Léger-du-Bois, représenté par M. Joseph Fayc, chanoine de l’église d’Autun, suivant sa procuration du 12 de ce mois, dont le brevet original signé Videt et son confrère, notaires au Châtelet de Paris, est resté sur le bureau ; 139° M. Augustin Gauehy, curé de Saint-Sym-phorien de Marmagne, comparant en personne; 140° M. Pierre Berheret, curé de la Tagnère, représenté par M. Blaise-Ànne Lliomme, chanoine de l’église d’Autun, suivant sa procuration du 19 de ce mois, dont le brevet original notarié est resté sur le bureau ; 141° M. François-Marie Bouvoux, curé de Saint-Sébastien d’Uchou, représenté par ledit M. Chan-temede, curé de Marmagne, suivant sa procuration du 15 de ce mois, dont le brevet original notarié est resté sur le bureau ; 142° M. Henri Renault, curé de Vanderesse-sur-Arroux, représenté par M. Simon de La Place, curé de Grary, suivant sa procuration du 24 de ce mois, dont le brevet original notarié est resté sur le bureau ; 143° M. Lazare-François Rémond, curé d’Uxau et de Bessy, représenté par M. Charles Valletat, chanoine de la collégiale, 'suivant sa procuration du 24 de ce mois, dont le brevet original remis sur le bureau a été reçu et admis par nous, grand bailli , quoique sous seing privé, sur les conclusions du procureur du Roi et de l’avis des quatre commissaires. Tous les susnommés comparants, forment le clergé de la ville et du bailliage cle Mont-Cenis. Clergé de la ville et du bailliage de Semur en Bi 'ionnois : 144° M. Nicolas-Etienne Decharme, curé de la ville de Semur en Brionnois et de Saint-Martin-. 1 la-Vallée, représenté par M. Claude Vaser, curé de Montelon, en vertu de sa procuration du 18 de ce mois, dont le brevet original notarié est resté sur le bureau ; Vu par nous, grand bailli, la procuration signée Desbayes, notaire royal à Semur, en date du 23 de ce mois, par laquelle les ecclésiastiques dudit Semur ont constitué pour leur procureur fondé de pouvoir M. Glande Regnard, curé de Saisy, au lieu qu’ils devaient, à la forme du règlement, députer l’un d’entre eux ; ouï le procureur du Roi, en ses conclusions et après avoir pris Lavis des quatre commissaires, nous avons dit et disons que ladite procuration demeure rejetée comme nulle; 145° Messire Rocli-Etienne de Vichy, aumônier de la Reine, prieur commandataire d’Auzy-le-Duc, représenté par M. Claude-Zozime Deschamps de La Villeneuve, chanoine dé l’église d’Autun, suivant sa procuration passée devant Lavet et Brot, notaires au Châtelet de Paris, le 20 février dernier, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 146° M. Pierre-François Godin, curé d’Artaix, comparant en personne; 147° M. Benoît Bonnefont, curé d’Avrily, représenté par M. François Bouthier, curé doyen, suivant sa procuration notariée du 22 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 148° M. Bonaventure François, curé de Baugy, représenté par M. de Quincey, curé de Saint-Pierre-LEstrier, suivant sa procuration notariée du 24 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 149° M. Catherin Matthieu, curé de Brian, représenté par M. Claude-Nicolas de La Garde, chanoine de l’église d’Autun, suivant sa procuration du 23 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 150° M. Laurent Malherbe, prieur-curé de l’hôpital de Chenet, représenté par M. Ganchy, curé de Saint-Symphorien de Marmagne, suivant sa procuration du 14 de ce mois dont le brevet original est resté sur le bureau; 151° M. François Perret, curé de Chenay, représenté par M. Gaspard Pautet, professeur émérite du collège d’Autun, suivant sa procuration notariée du 16 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 152° M. Pierre-Marie Clément, curé de Digion, représenté par M. Brunet, curé de Saint-Jean-l’Evangeliste, suivant sa procuration notariée du 23 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 153° M. Biaise Beauchamp, curé de Jouzie, représenté par M. Brunet, curé de Curgy, suivant sa procuration notariée du 17 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 154° M. Dominique Maillot, curé de l’hôpital le Mercier, représenté par M. Gauehy, curé de Saint-Symphorien de Marmagne, suivant sa procuration du 22 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 155° M. Jean-Marie Dumas, curé de Mailly, représenté par M. Mereau, curé de Maivre, suivant sa procuration notariée du 13 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 156° M. François Ravier, curé de Meulay, représenté par M. Gaudet, curé d’Artaix, suivant sa procuration notariée du 15 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 157° M. Antoine Gudel, curé de Monceau-l’Etoile représenté par M. Garrion, curé d’Issy-l’Evêque, suivant sa procuration notariée du 19 de ce mois, 483 V [États gén. \ 789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage <T Au tun.] dont le brevet original est resté sur le bureau; 158° M. Claude Mammecier, curé de Versangne, représenté par M. Lequin, curé de Gharmoy, suivant sa procuration notariée du 19 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le burfisu * 159° k. François Bouthier, curé d’Qyé, comparaît en personne ; 160° Vu les procurations de M. Grégoire Bros-sette. toutes les deux notariées, , et en date du 23 de ce mois, la première desquelles a été par lui faite en qualité de desservant de Sainte-Foy et Momègne, est remplie du nom de M. François Bouthier, curé d’Oyé, et l’autre, comme curé de Saint-Christophe, la quelle est remplie du nom de M. François Déchargère, chanoine de l’église collégiale de cette ville, laquelle dernière procuration a été contrôlée le 23 du courant, la première n’avant pas subi cette formalité, ouï le procureur du Roi en ses conclusions, et après avoir pris l’avis des quatre commissaires, disons que la première procuration demeure rejetée, et que la seconde remplie du nom du dit sieur Dechargère, demeure admise et reçue; l’une et l’autre étant restées sur le bureau;* 161° M. Louis-Ennemond Beaucliamp/ titulaire de la prébende d’Oyé, représenté par M. Claude Gaudriot, chanoine de Couches, suivant sa procuration notariée du 23 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 162° M. Denis Rémond, curé de Saint-Didier, représenté par M. Carrion, curé d’Issy-Lévêque, suivant sa procuration du’ 17 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 163° M. Jean-Baptiste Bertheîin, curé de Saint-Forgeux l’Epinace, représenté par M. Virely, vicaire de Saint-Pancrace d’Autun, suivant sa procuration du 16 de ce mois, dont le brevet original notarié est resté sur le bureau ; 164° M. Paul Barrier, curé de Saint-Germain-l’Epinace, représenté par M. François Mer eau, curé de Maivre, suivant sa procuration notariée du 19 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 165° M. François Michault, curé de Saint-Germain de Rive, représenté par M. Gaquot, curé d’Auxy, suivant sa procuration notariée du 19 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 166° M. François Mugnet, curé de Saint-Julien de Gray, représenté par M. Sébastien Philibert de la Goutte Duvivier, chanoine de l’église d'Âu-. tun, suivant sa procuration notariée du 23 de ce mois, dont le brevet original est resté sdr le bureau ; 167° M. Joseph Berger, curé de Saint-Germain-du-Lac, représenté par M. Masson, curé de Saint-Semin-Duplain, suivant sa procuration notariée du 21 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 168° M. Louis Ratelade, curé de Saint-Yan, représenté par M. Gaquot, curé d’Auxy, suivant sa procuration du 19 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 169° M. Philippe Perrov, curé de Sarrie, représenté par M. Gaudriol, curé de Conchcs, suivant sa procuration notariée du 19 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureauj; 170° M. PierreBarras, curé de Varenne-Reuhon, représenté par M. Masson, curé de Saint-Sernin Duplain, suivant sa procuration notariée du 18 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 171° M. François-Etienne Duvergier," curé de Vindecy, représenté par M. Saclier, curé deSaint-Léger-sous-Beuvray, suivant sa procuration notariée du 19 de ce mois, dont ie brevet original est resté sur le bureau; 172° M. Claude-Marié Brérard, curé de Vivant, représenté par M. Brunet, curé de Gurgv, suivant sa�procuration notariée du 21 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 173° M. Jean-Baptiste Jame, curé d’Ignerande, représenté par M. Pierre Girard, curé de Saint-Aignan , suivant sa procuration notariée du 12 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau. Admission des députés de Marcigny. Sur la difficulté qui s’est élevée au sujet de trois procurations données par le curé de Chambilly, par la dame prieure de Marcigny, et par les dames Insulines de la môme ville, sous le prétexte que ces deux endroits ne dépendent pas du Brionnois mais du Maconuais, nous, grand bailli, après avoir pris les informations nécessaires, et l’avis des quatre commissaires, et ouï le procureur du Roi, en ses conclusions, avons dit et disons que iesdites trois procurations demeurent admises, auquel effet nous les avons vérifiées ainsi qu’il suit : 174° M. Gilbert-aimé Deverchère, curé de Cham-billv, représenté par M. Gaudin, curé d’Artois, suivant sa procuration notariée du 23 de ce mois, dont le brevet original est resté sur ie bureau; 175° Dame Louise de Reinard Duprez, prieure titulaire, et dame haute justicière de Marigny-les-Nonnains, représentée par M. Jean Branet, chanoine de l’église d’Autun, suivant sa procuration du 11 de ce mois passée par-devant notaires qui en ont délivré en extrait, lequel est resté sur le bureau; 176° Les dames supérieure et religieuses Ursu-lines de Marigny, représentées par M. Jacques Sauhiier, supérieur du petit séminaire d’Autun, suivant leur procuration du 20 de ce mois dont l’expédition, signée de deux notaires, est restée sur le bureau ; 177° M. Claude Nicolas de La Garde, chanoine de l’église d’Âutun, en sa qualité de seigneur propriétaire du fief de la Garde, comparant en personne ; Qui sont tous les électeurs de la ville et du bailliage de Semur en brionnois. Ce fait, avons procédé à la vérification des comparutions des électeurs de la ville et du bailliage de Bourbon-Laucy, et à celle des procurations qui ont été données à plusieurs d’entre eux, ainsi qu’il suit: Clergé de la ville et du bailliage de Bourbon - Lancy , ÉLECTEURS. 178° M. Nicolas Emiiaud d’Houeret, curé de Bourbon-Lancy, comparant en personne; 179° M. Etienne Bize, curé de Saint-Nazaire dudit Bourbon, représenté par M. Jacques Pinot, prévôt, curé de Notre-Dame d’Autun, suivant sa procuration du 20 de ce mois, dont le brevet original notarié est resté sur le bureau; 180° M. Etienne übambrette, curé de Sainl-Mar-tin-les-Bourbon, représenté par ledit M. Dhouret, curé dudit Bourbon, suivant sa procuration notariée du 23 de ce mois, dont le brevet original | est resté sur le bureau; 484 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Bailliage d’Autun.J 181° M. Pierre-Jean-François Putory Du Bailli, prieur commendataire de Sainte-Marie-Magdeleine d’Anauzy, représenté par M. Adrien-Charles de Changy, chanoine de l’église d’Autun, vicaire-général de Riez, suivant sa procuration notariée du 10 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 182° M. Jean-Baptiste Desplaces, prieur com-mandalaire du prieuré de Saint-Nazaire et de Saint-Celse-les-Bourbons-Lancy, représenté par M. Anne Léonard Blanchet, chanoine de l’église d’Autun, suivant sa procuration du 9 de ce mois, dont le brevet original signé de deux notaires au Châtelet de Paris est resté sur le bureau ; 183° M. Hugues Legoux, chanoine de l’église d’Autun en qualité de chapelain de la chapelle de Saint-Barthéîemi de Bourbon, Lançy, comparant en personne; 184° M. Pierre de Serre de Chalon, chanoine de l’église d’Autun, comparant en personne, en qualité de chapelain de la chapelle Monteau dudit Bourbon ; 185° Les supérieure et religieuses Ursulines de Bourbon Lancy, représentées par M. Charles Valletat, chanoine de la collégiale d’Autun, suivant leur procuration notariée du 19 de ce mois, dont le brevet et leur acte capitulaire du 21 dudit sont restés sur le bureau ; 186° M. Charles Mannay, prieur de Saint-Laurent d’Hauteville-sur-Loire, représenté par M. Jean-Baptiste-François Le Bas de la Londe, supérieur du grand séminaire d’Autun, suivant sa procuration du 26 de ce mois, dont le brevet original notarié est resté sur le bureau; 187° M. Claude Dechargère de Tourny, prieur de Marchy et chanoine de l’église d’Autun, comparant en personne; 188° M. Jean-Baptiste Ligné, curé d’Aupont, re-résenté par M. Emilaud Renault, vicaire de Notre-ame d’Autun, suivant sa procuration du 21 de ce mois, dont le brevet original notarié est resté sur le bureau; 189° M. Antoine Pompanon, curé de Challe-moux, représenté par ledit M. Dhoueret, curé de Bourbon, suivant sa procuration notariée du 21 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 190° M. Claude Verneau, curé de Crécy, repré-bentépar M. Virely,vicairede Saint-Pancrace d’Autun, suivant sa procuration notariée du 21 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau; 191° M. Jean-Jacques Gouttenoire, prieur-curé de Cronât-sur-Loire , représenté par M. Claude Tarcron, prieur de Saint-Symphorien-lès-Autun, suivant sa procuration notariée du 11 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 192° M. Claude-Michel Villard, curé de Fontelle, représenté par M. Claude deChargeréde Tournier, chanoine de l’église d’Autun, suivant sa procuration notariée du 20 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 193° M. Denis-André Grangier, curé de Gillv-sur-Loire, représenté par M. Marie-Thomas Guidet, curé de Broyé, suivant sa procuration notariée du 21 de ce mois, dont le brevet original est resté sur Je bureau ; 194° Messire Simon de La Place, curé de Grurv, comparant en personne; 195° M. Philibert Cantat, curé de la Nocle, représenté par dom Edme-Marie-Michel, bénédictin, à Saint-Martin-lès-Autun, suivant sa procuration notariée du 10 de ce mois, dont le brevet original est resté sur le bureau ; 196° M. André Bouvier, curé deLesme, représenté par ledit M. Guittet, curé de Broyé, suivant sa procuration du 21 de ce mois, dont le brevet original, signé de deux notaires, est resté sur le bureau ; 197° M. François Parant, curé de Maltat, comparant en personne ; 198° M. Laurent Setier, curé deMarly-sous Issy, représenté par ledit M. Parant, curé de Maltat, suivant sa procuration du 23 de ce mois, dont le brevet original, signé du notaire et de deux témoins, est resté sur le bureau ; 199° M. Etienne Peutat, curé de Mont, représenté par ledit dom Michel, bénédictin, suivant sa procuration du 24 de ce mois signée de deux notaires, laquelle est restée sur le bureau ; 200° M. Claude Guidot, curé de Périgny-sur-Loire, représenté par M. Emilaud Renault, vicaire de Notre-Dame d’Autun, suivant sa procuration du 21 de ce mois , dont le brevet original, signé de deux notaires, est resté sur le bureau ; 201° Messire Pierre Girard, curé de Saint-Ai-gnan sur Loire, comparant en personne ; 202° M. Pierre Lescienne, curé de Saint-Aubin sur-Loire, et chapelain de Saint-Thibault de la ville de Bourbon, représenté par messire Anne-François Bizouard, chanoine de l’église d’Autun, suivant sa procuration du 19 de ce mois, dont le brevet original, signé de deux notaires, est resté sur, le bureau; 203° M. Antoine de Montchanin, curé de Vitry-sur-Loire, représenté par ledit messire Parant, curé de Maltat, suivant sa procuration du 20 de ce mois, dont le brevet original, signé du notaire et de deux témoins, est resté sur le bureau ; 204° Messire Coustou de Collombe, chanoine-né et prévôt de l’église collégiale Notre-Dame dudit Bourbon, représenté par messire Martial de Re-naudes, chanoine de l’église d’Autun, en vertu de l’acte capitulaire du 24 de ce mois, dûment signé, scellé, lequel, étant au dos de l’assignation à lui donnée le 18 de ce mois, est resté sur le bureau. Ce fait, nous, grand bailli, avons reçûtes comparutions de la noblesse: présents à cette assemblée, et, en même temps, avons procédé à la vérification des pouvoirs des députés et des procureurs fondés ainsi qu’il suit : Electeurs dans la noblesse des quatre bailliages. 1° Nous, Ferdinand, comte de Grammont, grand bailli ; 2° François , comte de Laferté-Meun, seigneur d’Epinay *en personne ; 3° Claude Nault de Chainpagny, seigneur de la Chaumette ; 4° Jean-Julien de Chargère, seigneur de Planches ; 5° Gharles , marquis de Chargère-Dubreuil , seigneur Dubreüil ; ** 6° Denis-François de Champeaux de Sancy, seigneur de la Boullay ; 7° Georges Buffot de Miilery, seigneur de Mil-lery et Deschamps ; 8° Jean-Jacques-Philibert Bureau, seigneur de Moreaux ; 9° Augustin Germain, seigneur de Montagnerot ; 10» Antoine, marquis de Yillers-Lafaye, seigneur de Champinol ; 11° Henri-Georges-César, marquis de Chastellux, Changy-Roussillon, seigneur de Roussillon ; 12° Guy Ghauveau de Quercye, seigneur d’A-mancey ;