432 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 3 [Les Adm. de Sarre-Lïbre, au présid. de la Conv .; 25 flor. II] '(1). « Citoyen président, Pendant qu’avec un courage et une énergie que ne déploient que les républicains, la Convention nationale renverse les trônes et terrasse les ennemis du peuple, les citoyens du district de Sarre -Libre, enflammés par le feu sacré que le volcan de la montagne lance sur toute la France, et secondant ses intrépides travaux pour l’affermissement de la République, ont secoué par un sublime effort le joug de la tyrannie des prêtres et abattu les idoles de la superstition, placés à l’extrême frontière ils ont prouvé que malgré la différence de langage, les français ne forment qu’une famille et professent les mêmes principes, ils ont montré à leurs imbéciles voisins les vils esclaves de l’orgueilleux prêtre de Trêves que la liberté comme le soleil dissipe les ténèbres et répand sur ses enfants une lumière qui n’éclaire jamais les suppôts du despotisme. C’est avec joie que nous présentons à la Convention l’hommage qu’ils lui font des dépouilles du fanatisme que nous avons transmises à la trésorerie nationale ainsi que les tableaux de leurs offrandes civiques comme une preuve de leur attachement sincère à la révolution et de leur entier dévouement aux intérêts de la patrie. Pour nous, Citoyen président, assurez la Convention que nous demeurerons fidèles et intrépides au poste où le gouvernement révolutionnaire nous a placés, et que nous en remplirons les devoirs jusqu’au dernier soupir. Vive la République, vive la Montagne. » Henry (présid.), Frantz (agent nat.), Lemerix, Bordé, Maigeon, Christophe, Girardin. [ Etat des dons.] Aunes de toile, 1,145; chemises, 5,696; paires de bas, 656; paires de souliers, 670; paires de guêtres, 110; habits, 26; vestes, 46; paires de culottes, 69; paires de bottes, 23; paires de gants, 17; bonnets, 13; mouchoirs, 81; cols, 34; chapeaux, 3; caleçons, 18; pantalons, 3; draps de lit, 2,111; taies d’oreillers, 493; nappes, 246; serviettes, 245; sacs à poudre, 12; aunes de drap bleu, 26; aunes de tricot blanc, 14; fusils, 12; carabines, 4; pistolets, 39, sabres, 24; gibernes, 22; havresacs, 11; selles, 3; brides, 1; tentes, 2; sangles, 2; cordes à fourrage, 2; licols, 2; clous de souliers, 3,000; livres de chanvre, 6; livres de fil, 2; livres de charpie, 2; cuir pour souliers, 13 3/4; couverture de laine, 1; quintaux de grains, 12 q 30; assignats, 11,893; numéraire 512 liv. 18 s.; argenterie, 5 marcs 3 onces 4 gros; 2 lettres de maîtrise de marchand portant, 150; 1 bon de fourrages de 54 rations. Henry (présid.), Bordé, Lemoy, Auheiser, Girardin, Frantz (agent nat.). (1) C 302, pl. 1089, p. 17; Bln, 3 prair. (2* suppl1) . [ Etat des matières d’or et argent provenant des dépouilles des églises; 15 flor. II.] Savoir : En or, 1 once 1 1/2 gros; argent, vermeil 156 marcs 1 once; Argent, 448 marcs 5 onces 6 gros; galon doré, 17 marcs 6 onces 4 gros; galon en argent, 15 marcs 4 onces. P.c.c. [mêmes signatures]. 3 Le citoyen Serveau (1) , membre de la Convention nationale, député par le département de la Mayenne, demande un congé de 4 décades, pour cause de maladie; un membre du Comité de sûreté générale dit que le Comité n’a trouvé aucun empêchement à ce congé. La Convention décrète le congé pour le terme de 4 décades (2). [Si; 29 flor. II] (3). « Citoyen président, J’ai besoin d’aller respirer l’air natal pour réparer mes forces qui s’épuisent de jour en jour; pour cet effet, je te prie de vouloir bien me servir d’organe auprès de la Convention et de la solliciter de m’accorder un congé de 4 décades afin que je puisse faire les remèdes qui exigent ma position. J’ai rempli le vœu de la loi, je les ai communiqué au Comité de sûreté générale qui a accueilli ma demande. S. et F. » Serveau. 4 Un membre [BREARD] propose à la Convention nationale de décréter que les levées des scellés chez les détenus soient faites en leur absence (4) . Dans le décret rendu hier, qui autorise les commissaires nommés par l’exécution du décret du 18 pluviôse, à examiner les papiers mis sous scellés, et d’en extraire les lettres, mémoires, notes ou imprimés qui tiendroient aux systèmes de contre-révolution, de fédéralisme ou d’avil-lissement de la représentation nationale, un membre fait décréter, par amendement, que ce seroit en présence des détenus. Bréard qui, quoique l’auteur du décret, n’a pas apperçu sur-le-champ les inconvénients de cet amendement, a aujourd’hui réclamé contre, en observant qu’une partie de ceux sur les papiers desquels les scellés sont apposés, sont morts ou mis hors la loi, et qu’il seroit peut-être dangereux d’appeler ceux qui sont détenus pour assister à cet examen (5). (1) Et non Servan. (2) P.V., XXXVII, 284. Pas de minute. Décret n° 9210. Minute du p.v. (C 354, pl. 1841xt, p. 19). (3) C 302, pl. 1090, p. 6, 7. (4) P.V., XXXVII, 284. (5) Mess, soir, n° 631. 432 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 3 [Les Adm. de Sarre-Lïbre, au présid. de la Conv .; 25 flor. II] '(1). « Citoyen président, Pendant qu’avec un courage et une énergie que ne déploient que les républicains, la Convention nationale renverse les trônes et terrasse les ennemis du peuple, les citoyens du district de Sarre -Libre, enflammés par le feu sacré que le volcan de la montagne lance sur toute la France, et secondant ses intrépides travaux pour l’affermissement de la République, ont secoué par un sublime effort le joug de la tyrannie des prêtres et abattu les idoles de la superstition, placés à l’extrême frontière ils ont prouvé que malgré la différence de langage, les français ne forment qu’une famille et professent les mêmes principes, ils ont montré à leurs imbéciles voisins les vils esclaves de l’orgueilleux prêtre de Trêves que la liberté comme le soleil dissipe les ténèbres et répand sur ses enfants une lumière qui n’éclaire jamais les suppôts du despotisme. C’est avec joie que nous présentons à la Convention l’hommage qu’ils lui font des dépouilles du fanatisme que nous avons transmises à la trésorerie nationale ainsi que les tableaux de leurs offrandes civiques comme une preuve de leur attachement sincère à la révolution et de leur entier dévouement aux intérêts de la patrie. Pour nous, Citoyen président, assurez la Convention que nous demeurerons fidèles et intrépides au poste où le gouvernement révolutionnaire nous a placés, et que nous en remplirons les devoirs jusqu’au dernier soupir. Vive la République, vive la Montagne. » Henry (présid.), Frantz (agent nat.), Lemerix, Bordé, Maigeon, Christophe, Girardin. [ Etat des dons.] Aunes de toile, 1,145; chemises, 5,696; paires de bas, 656; paires de souliers, 670; paires de guêtres, 110; habits, 26; vestes, 46; paires de culottes, 69; paires de bottes, 23; paires de gants, 17; bonnets, 13; mouchoirs, 81; cols, 34; chapeaux, 3; caleçons, 18; pantalons, 3; draps de lit, 2,111; taies d’oreillers, 493; nappes, 246; serviettes, 245; sacs à poudre, 12; aunes de drap bleu, 26; aunes de tricot blanc, 14; fusils, 12; carabines, 4; pistolets, 39, sabres, 24; gibernes, 22; havresacs, 11; selles, 3; brides, 1; tentes, 2; sangles, 2; cordes à fourrage, 2; licols, 2; clous de souliers, 3,000; livres de chanvre, 6; livres de fil, 2; livres de charpie, 2; cuir pour souliers, 13 3/4; couverture de laine, 1; quintaux de grains, 12 q 30; assignats, 11,893; numéraire 512 liv. 18 s.; argenterie, 5 marcs 3 onces 4 gros; 2 lettres de maîtrise de marchand portant, 150; 1 bon de fourrages de 54 rations. Henry (présid.), Bordé, Lemoy, Auheiser, Girardin, Frantz (agent nat.). (1) C 302, pl. 1089, p. 17; Bln, 3 prair. (2* suppl1) . [ Etat des matières d’or et argent provenant des dépouilles des églises; 15 flor. II.] Savoir : En or, 1 once 1 1/2 gros; argent, vermeil 156 marcs 1 once; Argent, 448 marcs 5 onces 6 gros; galon doré, 17 marcs 6 onces 4 gros; galon en argent, 15 marcs 4 onces. P.c.c. [mêmes signatures]. 3 Le citoyen Serveau (1) , membre de la Convention nationale, député par le département de la Mayenne, demande un congé de 4 décades, pour cause de maladie; un membre du Comité de sûreté générale dit que le Comité n’a trouvé aucun empêchement à ce congé. La Convention décrète le congé pour le terme de 4 décades (2). [Si; 29 flor. II] (3). « Citoyen président, J’ai besoin d’aller respirer l’air natal pour réparer mes forces qui s’épuisent de jour en jour; pour cet effet, je te prie de vouloir bien me servir d’organe auprès de la Convention et de la solliciter de m’accorder un congé de 4 décades afin que je puisse faire les remèdes qui exigent ma position. J’ai rempli le vœu de la loi, je les ai communiqué au Comité de sûreté générale qui a accueilli ma demande. S. et F. » Serveau. 4 Un membre [BREARD] propose à la Convention nationale de décréter que les levées des scellés chez les détenus soient faites en leur absence (4) . Dans le décret rendu hier, qui autorise les commissaires nommés par l’exécution du décret du 18 pluviôse, à examiner les papiers mis sous scellés, et d’en extraire les lettres, mémoires, notes ou imprimés qui tiendroient aux systèmes de contre-révolution, de fédéralisme ou d’avil-lissement de la représentation nationale, un membre fait décréter, par amendement, que ce seroit en présence des détenus. Bréard qui, quoique l’auteur du décret, n’a pas apperçu sur-le-champ les inconvénients de cet amendement, a aujourd’hui réclamé contre, en observant qu’une partie de ceux sur les papiers desquels les scellés sont apposés, sont morts ou mis hors la loi, et qu’il seroit peut-être dangereux d’appeler ceux qui sont détenus pour assister à cet examen (5). (1) Et non Servan. (2) P.V., XXXVII, 284. Pas de minute. Décret n° 9210. Minute du p.v. (C 354, pl. 1841xt, p. 19). (3) C 302, pl. 1090, p. 6, 7. (4) P.V., XXXVII, 284. (5) Mess, soir, n° 631. SÉANCE DU 29 FLORÉAL AN II (18 MAI 1794) - Nos 5 A 7 433 Cette proposition est adoptée, et le décret suivant est rendu : « Sur la proposition d’un membre, « La Convention nationale décrète la radiation des mots : en présence des détenus, insérés au premier article du décret additionnel aux décrets des 18 pluviôse et 22 floréal, rendu dans la séance du 28 floréal » (1) . 5 Un secrétaire fait lecture d’une lettre des commissaires nationaux du bureau de comptabilité, écrite au président de la Convention, pour annoncer que les rapports sur différens receveurs particuliers des finances des ci-devant généralités, sont remis au Comité de l’examen des comptes (2) . [Paris, 29 flor. Il] ((3) . « Citoyen président, Nous te prions de prévenir la Convention nationale que nous remettons aujourd’hui à son Comité de l’examen des comptes nos rapports sur ceux des citoyens Randon Hannencourt, ancien receveur général des finances de la ci-devant généralité de Poiters, exercice 1789. Parseval des Chênes, ancien receveur général des finances de la ci-devant généralité de Metz et Alsace, exercice 1787. Cassan, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Millau dépendant de la ci-devant généralité de Montauban, exercice 179°. Azémar, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Rodez, dépendant de la ci-devant généralité de Montauban, exercice 1790. Dufour, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Verneuil, dépendant de la ci-devant généralité d’Alençon, exercice 1790. Mahon, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Rozoy, dépendant de la ci-devant généralité de Paris, exercice 1790. Clusel Sauget, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Montluçon, dépendant de la ci-devant généralité de Riom, exercice 1790. Et Dorinières, receveur particulier des finances de la ci-devant élection d’Aurillac, dépendant de la ci-devant généralité de Riom, exercice 1790. » Michelin, Boby La Chapelle, Joinville. 6 Le même fait lecture d’une lettre du Comité de surveillance de Vedette-Républicaine (4) , qui annonce à la Convention que le citoyen Fran-(1) P.V., XXXVII, 284. Minute de la main de Bréard (C 301, pl. 1074, p. 23). Décret n° 9198. Mention dans C. Eg., n° 639; J. Paris, n° 504. Voir ci-dessus séance du 28 flor., n° 47. (2) P.V., XXXVII, 284. (3) C 301, pl. 1073, p. 16. (4) Philippeville, Ardennes. çois Roussel, fourrier au 23e régiment de cavalerie, a fait don à la patrie d’une pièce d’or et d’une pièce en argent, qu’il a trouvées sur un esclave qu’il a tué. Mention honorable, insertion au bulletin (1) . [Vedette-Républicaine, 24 flor. II] (2). « La République entière applaudit à vos travaux. Restez à votre poste, vous ne desemparerez pas que vous n’ayez achevé de rendre la France libre et heureuse. Nos frères d’armes de l’armée des Ardennes qui font vider notre territoire aux satellites des despotes couronnés et qui sont entrés dans le leur, joignent à la bravoure des braves républicains le désintéressement de vrais sans-culottes. Le citoyen François Roussel, fourrier au 23e régiment de cavalerie, qui avait fait mordre la poussière à un esclave, lui a trouvé un écu et une petite pièce étrangère; il nous l’a remis pour en faire don à la patrie et a donné la capote à un de nos frères, volontaire dans le 8e bataillon du Nord, qui n’en avait point. S. et F. » Coque, Petit, Mataigne, Tournay, Wolff, Chastelle, Pieplu. 7 Un membre donne lecture d’une pétition de la commune de Niaux, département de l’Ariège, qui dénonce l’existence de tours seigneuriales dans les environs de leur territoire, et en demande la destruction. La même commune félicite la Convention nationale sur ses succès, et l’invite à rester à son poste. Ensuite elle annonce qu’elle a renoncé à tous les cultes superstitieux, et qu’elle n’a d’autre religion que celle du plus pur républicanisme et de la Raison. La Convention nationale décrète la mention honorable de l’adresse, et passe à l’ordre du jour sur la pétition, motivé sur l’existence des lois qui ont détruit la féodalité (3) . [Niaux, 17 germ. II] (4). « Représentans d’un peuple libre, Nous vous félicitons sur vos immenses travaux, nous les chérissons et nous ne cesserons de les chérir tant que vous n’en opérérez que de pareils. Continuez, rendez-nous heureux aux dépens de notre tranquillité présente. Si nous supportons patiemment des revers c’est dans l’espoir de cueillir les doux fruits qu’enfanteront vos travaux; c’est parce que notre bonheur futur sera votre ouvrage, qu’une foudre d’élance du sommet de la sainte Montagne, qu’elle aille planer, éclater sur la tête et anéantir enfin à jamais ces esclaves de l’orgueil et de l’intérêt, indignes d’être décorés du nom français et (1) P.V., XXXVII, 285 et 324; Bin, 3 prair. (2e suppl1) ; M.U., XXXIX, 474; J. Paris, n» 504; C. Eg., n° 639; Aud. nat., n° 603; Rép., n° 150. (2) C 302, pl. 1089, p. 19. (3) P.V., XXXVII, 285; B«", 29 flor. et 2 prair. (suppl1); Ann. R.F., n° 171; J. Fr., n° 602. (4) C 302, pl. 1098, p. 22. SÉANCE DU 29 FLORÉAL AN II (18 MAI 1794) - Nos 5 A 7 433 Cette proposition est adoptée, et le décret suivant est rendu : « Sur la proposition d’un membre, « La Convention nationale décrète la radiation des mots : en présence des détenus, insérés au premier article du décret additionnel aux décrets des 18 pluviôse et 22 floréal, rendu dans la séance du 28 floréal » (1) . 5 Un secrétaire fait lecture d’une lettre des commissaires nationaux du bureau de comptabilité, écrite au président de la Convention, pour annoncer que les rapports sur différens receveurs particuliers des finances des ci-devant généralités, sont remis au Comité de l’examen des comptes (2) . [Paris, 29 flor. Il] ((3) . « Citoyen président, Nous te prions de prévenir la Convention nationale que nous remettons aujourd’hui à son Comité de l’examen des comptes nos rapports sur ceux des citoyens Randon Hannencourt, ancien receveur général des finances de la ci-devant généralité de Poiters, exercice 1789. Parseval des Chênes, ancien receveur général des finances de la ci-devant généralité de Metz et Alsace, exercice 1787. Cassan, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Millau dépendant de la ci-devant généralité de Montauban, exercice 179°. Azémar, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Rodez, dépendant de la ci-devant généralité de Montauban, exercice 1790. Dufour, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Verneuil, dépendant de la ci-devant généralité d’Alençon, exercice 1790. Mahon, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Rozoy, dépendant de la ci-devant généralité de Paris, exercice 1790. Clusel Sauget, receveur particulier des finances de la ci-devant élection de Montluçon, dépendant de la ci-devant généralité de Riom, exercice 1790. Et Dorinières, receveur particulier des finances de la ci-devant élection d’Aurillac, dépendant de la ci-devant généralité de Riom, exercice 1790. » Michelin, Boby La Chapelle, Joinville. 6 Le même fait lecture d’une lettre du Comité de surveillance de Vedette-Républicaine (4) , qui annonce à la Convention que le citoyen Fran-(1) P.V., XXXVII, 284. Minute de la main de Bréard (C 301, pl. 1074, p. 23). Décret n° 9198. Mention dans C. Eg., n° 639; J. Paris, n° 504. Voir ci-dessus séance du 28 flor., n° 47. (2) P.V., XXXVII, 284. (3) C 301, pl. 1073, p. 16. (4) Philippeville, Ardennes. çois Roussel, fourrier au 23e régiment de cavalerie, a fait don à la patrie d’une pièce d’or et d’une pièce en argent, qu’il a trouvées sur un esclave qu’il a tué. Mention honorable, insertion au bulletin (1) . [Vedette-Républicaine, 24 flor. II] (2). « La République entière applaudit à vos travaux. Restez à votre poste, vous ne desemparerez pas que vous n’ayez achevé de rendre la France libre et heureuse. Nos frères d’armes de l’armée des Ardennes qui font vider notre territoire aux satellites des despotes couronnés et qui sont entrés dans le leur, joignent à la bravoure des braves républicains le désintéressement de vrais sans-culottes. Le citoyen François Roussel, fourrier au 23e régiment de cavalerie, qui avait fait mordre la poussière à un esclave, lui a trouvé un écu et une petite pièce étrangère; il nous l’a remis pour en faire don à la patrie et a donné la capote à un de nos frères, volontaire dans le 8e bataillon du Nord, qui n’en avait point. S. et F. » Coque, Petit, Mataigne, Tournay, Wolff, Chastelle, Pieplu. 7 Un membre donne lecture d’une pétition de la commune de Niaux, département de l’Ariège, qui dénonce l’existence de tours seigneuriales dans les environs de leur territoire, et en demande la destruction. La même commune félicite la Convention nationale sur ses succès, et l’invite à rester à son poste. Ensuite elle annonce qu’elle a renoncé à tous les cultes superstitieux, et qu’elle n’a d’autre religion que celle du plus pur républicanisme et de la Raison. La Convention nationale décrète la mention honorable de l’adresse, et passe à l’ordre du jour sur la pétition, motivé sur l’existence des lois qui ont détruit la féodalité (3) . [Niaux, 17 germ. II] (4). « Représentans d’un peuple libre, Nous vous félicitons sur vos immenses travaux, nous les chérissons et nous ne cesserons de les chérir tant que vous n’en opérérez que de pareils. Continuez, rendez-nous heureux aux dépens de notre tranquillité présente. Si nous supportons patiemment des revers c’est dans l’espoir de cueillir les doux fruits qu’enfanteront vos travaux; c’est parce que notre bonheur futur sera votre ouvrage, qu’une foudre d’élance du sommet de la sainte Montagne, qu’elle aille planer, éclater sur la tête et anéantir enfin à jamais ces esclaves de l’orgueil et de l’intérêt, indignes d’être décorés du nom français et (1) P.V., XXXVII, 285 et 324; Bin, 3 prair. (2e suppl1) ; M.U., XXXIX, 474; J. Paris, n» 504; C. Eg., n° 639; Aud. nat., n° 603; Rép., n° 150. (2) C 302, pl. 1089, p. 19. (3) P.V., XXXVII, 285; B«", 29 flor. et 2 prair. (suppl1); Ann. R.F., n° 171; J. Fr., n° 602. (4) C 302, pl. 1098, p. 22.