346 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 36 38 Les chefs de brigade, chef de bataillon, officiers, sous-officiers, chasseurs et tambours de la 23' demi-brigade d’infanterie légère stationnée à Chinon, écrivent à la Convention nationale qu’ils soupirent après l’heureux jour où, réorganisés et complétés, ils pourront une seconde fois apprendre aux satellites des tyrans que les Français, pour les vaincre, n’ont besoin que de baïonnettes; ils demandent des vête-mens, des armes et une organisation. Ils terminent par faire don à la patrie d’un jour de leur paie, qui se monte à 384 liv. 5 s. 6 d. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité de la guerre (1) . 37 La municipalité provisoire du Hâvre-Marat (2) annonce que les soldats de la République savent allier la bienfaisance à la valeur: la garnison du Hâvre-Marat, ayant connaissance de la disette de viande fraîche que supportent leurs concitoyens, a proposé la distribution gratuite d’une partie de leur ration aux malades et aux indigens. Cet acte de désintéressement va procurer à l’humanité souffrante 750 livres de viande fraîche par décade. Mention honorable, insertion au bulletin (3) . [Le Havre-Marat, 8 prair. II] (4) . « Citoyens représentons, Les soldats républicains savent aussi allier la bienfaisance à la valeur. Nous nous empressons de citer à la Convention nationale l’exemple qu’en a donné la garnison du Havre-Marat. L’état major de la place, instruit de la disette totale de viande fraiche que supportent depuis longtemps nos concitoyens, a proposé à ses frères d’armes le sacrifice et la distribution gratuite d’une partie de leur ration aux malades et aux indigens. Cette proposition a été accueillie aussitôt que connue par le 10e bataillon de la Manche, le 2e du 14e régiment, les 3 compagnies de canonniers des côtes du district, et les 2 compagnies de canonniers de l’armée parisienne, ci devant révolutionnaire. Les cris répétés de Vive la République, ont été le signal de leur parfaite adhésion à cet acte de désintéressement héroïque qui va procurer à l’humanité souffrante 750 livres de viande fraîche par décade. S. et F. » Bayle (maire), Maley, Ronchot, Belot. ( Applaudi ) . (1) P.V., XXXIX, 44 et 121. Bin, 19 prair. (suppl*); J. Sablier, n° 1362. (2) Seine Inférieure. (3) P.V., XXXIX, 44. B‘n, 19 prair.; J. Fr., n° 620; J. Lois, n° 616; J. Sablier, n° 1362; Arm. R.F., n° 188; Audit, nat., n° 621; J. Univ., n° 1656. (4) C 305, pl. 1148, p. 10. Le chef du bataillon du Bar adresse à la Convention nationale un récit de l’affaire de Bouillon, où 1,500 républicains ont eu à combattre 10,000 esclaves de la tyrannie, et où ils ont fait des prodiges de valeur, de bravoure, d’héroïsme et d’intrépidité. Renvoyé au comité de salut public (1) . 39 La société populaire de la commune de Flo-rac (2) félicite la Convention nationale sur ses glorieux travaux, et propose, pour prévenir et déjouer les manœuvres de l’égoïsme et de la malveillance, différentes mesures relatives à la récolte prochaine. Renvoi au comité de salut public (3). [Florac, 30 flor. II] (4). « Représentais du peuple, Après avoir détruit les factions, livré les factieux au glaive de la loi, fait triompher nos armées sur tous les points de la République, à la veille de l’abolition totale de la tyrannie en Europe, il vous reste encore à prendre des mesures vigoureuses, générales et uniformes pour empêcher, au moment où une récolte abondante se prépare, le retour de la guerre du riche contre le pauvre, et d’enlever à l’égoïsme toute ressource pour alarmer et vexer l’indigence. Les difficultés, les résistances qu’ont éprouvées, et le comité des subsistances et les repré-sentans du peuple envoyés dans les départemens pour faire refluer dans les contrées malheureuses ou stériles l’excédent des besoins de celles qui étaient dans l’abondance, le tocsin de la famine qui a sonné au milieu et après une récolte généralement heureuse font désirer des mesures qui fassent connaître les ressources et les besoins de chaque département, afin de disposer de ce qui abonde et de pourvoir d’avance à ce qui manque. La malveillance est comprimée, mais un nombre infini de malveillans se sont soustraits et se soustrairaient encore à l’effet des loix sur les subsistances s’ils pouvaient par de fausses déclarations ou par le recèlement des denrées de première nécessité jeter des nouvelles alarmes et insulter le misérable en calomniant la révolution. H faut enlever aux égoïstes les moyens de proclamer une disette factice; c’est pourquoi la société populaire de Florac a émis un vœu pour que la récolte des subsistances de toute espèce (1) P.V., XXXIX, 45. Mon., XX, 666; Arm. R.F., n° 188; J. Fr., n° 620; J. Sablier, n° 1362; J. Mont., n° 41. (Selon les journaux, le nombre des ennemis varie entre 10 000 et 15 000) . (2) Lozère. (3) P.V., XXXIX, 45. Bin, 26 prair. (2e suppl4). (4) F11 205, (Florac). 346 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 36 38 Les chefs de brigade, chef de bataillon, officiers, sous-officiers, chasseurs et tambours de la 23' demi-brigade d’infanterie légère stationnée à Chinon, écrivent à la Convention nationale qu’ils soupirent après l’heureux jour où, réorganisés et complétés, ils pourront une seconde fois apprendre aux satellites des tyrans que les Français, pour les vaincre, n’ont besoin que de baïonnettes; ils demandent des vête-mens, des armes et une organisation. Ils terminent par faire don à la patrie d’un jour de leur paie, qui se monte à 384 liv. 5 s. 6 d. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité de la guerre (1) . 37 La municipalité provisoire du Hâvre-Marat (2) annonce que les soldats de la République savent allier la bienfaisance à la valeur: la garnison du Hâvre-Marat, ayant connaissance de la disette de viande fraîche que supportent leurs concitoyens, a proposé la distribution gratuite d’une partie de leur ration aux malades et aux indigens. Cet acte de désintéressement va procurer à l’humanité souffrante 750 livres de viande fraîche par décade. Mention honorable, insertion au bulletin (3) . [Le Havre-Marat, 8 prair. II] (4) . « Citoyens représentons, Les soldats républicains savent aussi allier la bienfaisance à la valeur. Nous nous empressons de citer à la Convention nationale l’exemple qu’en a donné la garnison du Havre-Marat. L’état major de la place, instruit de la disette totale de viande fraiche que supportent depuis longtemps nos concitoyens, a proposé à ses frères d’armes le sacrifice et la distribution gratuite d’une partie de leur ration aux malades et aux indigens. Cette proposition a été accueillie aussitôt que connue par le 10e bataillon de la Manche, le 2e du 14e régiment, les 3 compagnies de canonniers des côtes du district, et les 2 compagnies de canonniers de l’armée parisienne, ci devant révolutionnaire. Les cris répétés de Vive la République, ont été le signal de leur parfaite adhésion à cet acte de désintéressement héroïque qui va procurer à l’humanité souffrante 750 livres de viande fraîche par décade. S. et F. » Bayle (maire), Maley, Ronchot, Belot. ( Applaudi ) . (1) P.V., XXXIX, 44 et 121. Bin, 19 prair. (suppl*); J. Sablier, n° 1362. (2) Seine Inférieure. (3) P.V., XXXIX, 44. B‘n, 19 prair.; J. Fr., n° 620; J. Lois, n° 616; J. Sablier, n° 1362; Arm. R.F., n° 188; Audit, nat., n° 621; J. Univ., n° 1656. (4) C 305, pl. 1148, p. 10. Le chef du bataillon du Bar adresse à la Convention nationale un récit de l’affaire de Bouillon, où 1,500 républicains ont eu à combattre 10,000 esclaves de la tyrannie, et où ils ont fait des prodiges de valeur, de bravoure, d’héroïsme et d’intrépidité. Renvoyé au comité de salut public (1) . 39 La société populaire de la commune de Flo-rac (2) félicite la Convention nationale sur ses glorieux travaux, et propose, pour prévenir et déjouer les manœuvres de l’égoïsme et de la malveillance, différentes mesures relatives à la récolte prochaine. Renvoi au comité de salut public (3). [Florac, 30 flor. II] (4). « Représentais du peuple, Après avoir détruit les factions, livré les factieux au glaive de la loi, fait triompher nos armées sur tous les points de la République, à la veille de l’abolition totale de la tyrannie en Europe, il vous reste encore à prendre des mesures vigoureuses, générales et uniformes pour empêcher, au moment où une récolte abondante se prépare, le retour de la guerre du riche contre le pauvre, et d’enlever à l’égoïsme toute ressource pour alarmer et vexer l’indigence. Les difficultés, les résistances qu’ont éprouvées, et le comité des subsistances et les repré-sentans du peuple envoyés dans les départemens pour faire refluer dans les contrées malheureuses ou stériles l’excédent des besoins de celles qui étaient dans l’abondance, le tocsin de la famine qui a sonné au milieu et après une récolte généralement heureuse font désirer des mesures qui fassent connaître les ressources et les besoins de chaque département, afin de disposer de ce qui abonde et de pourvoir d’avance à ce qui manque. La malveillance est comprimée, mais un nombre infini de malveillans se sont soustraits et se soustrairaient encore à l’effet des loix sur les subsistances s’ils pouvaient par de fausses déclarations ou par le recèlement des denrées de première nécessité jeter des nouvelles alarmes et insulter le misérable en calomniant la révolution. H faut enlever aux égoïstes les moyens de proclamer une disette factice; c’est pourquoi la société populaire de Florac a émis un vœu pour que la récolte des subsistances de toute espèce (1) P.V., XXXIX, 45. Mon., XX, 666; Arm. R.F., n° 188; J. Fr., n° 620; J. Sablier, n° 1362; J. Mont., n° 41. (Selon les journaux, le nombre des ennemis varie entre 10 000 et 15 000) . (2) Lozère. (3) P.V., XXXIX, 45. Bin, 26 prair. (2e suppl4). (4) F11 205, (Florac). SÉANCE DU 17 PRAIRIAL AN II (5 JUIN 1794) - Nos 40 A 42 347 soit estimée sur pied et avant la cueillette, que chaque commune nomme des commissaires pour faire cette estimation dans l’autre commune voisine, en exceptant toutefois les grains dont la quantité serait appréciée par une quotité de gerbes prises sur les différents gerbiers des citoyens, et avant qu’ils puissent les exporter du champ où elles auraient été cueillies. Que les propriétaires soient tenus de faire dépiquer la quotité de gerbes extraites par les commissaires, et faire nettoyer les grains qu’elles produiront et les mesurer en leur présence. Par ce moyen le résultat des gerbes dépiquées, donnera le produit certain de la quantité restante aux gerbiers, et le propriétaire, après avoir donné l’état des semences, aura constaté par cette mesure le produit de sa récolte. Mais cette mesure serait illusoire si le propriétaire pouvait enlever les gerbes du champ avant que les commissaires eussent fait leurs opérations; il faut que la peine soit à côté du délit, tant pour les cultivateurs infidèles que pour les commissaires négligens, de manière à prévenir ou à punir la fraude et l’injustice. Ce vœu de la société populaire de Florac, aura sans doute l’accueil qu’elle a désiré en l’émettant. Si vous croyez, Citoyens représentais, ne pas devoir approuver les mesures qu’elle propose, vous ne pourrez la blâmer de son intention. Vive la République, périssent les tyrans ! » Pagès ( présid.), Belmas ( secrét.), Vacas. 40 La commission d’agriculture et des arts adresse à la Convention nationale des essais qui justifient que l’art de la refonte du papier a presque atteint, en naissant, la perfection. Les procédés de cet art sont présentés imprimés sur le même papier qui fut souillé jadis par les impostures théologiques ou par l’histoire mensongère des vertus de quelques brigands. Renvoyé aux comités d’agriculture, de commerce et d’instruction publique (1) . [Paris, 17 prair. II] (2). Aux Citoyens composant la Commission temporaire des arts : « Nous vous envoyons, citoyens, un exemplaire des différents numéro d’essais de papier refondu que nous publions sur les procédés de cette opération. Vous verrez par la comparaison du papier imprimé qui a été soumis à l’expérience avec celui qu’il a produit que cette nouvelle découverte a le plus heureux succès et ouvre une nouvelle source à la prospérité nationale. » [ non signé] (1) P.V., XXXIX, 45. Mon., XX, 666-667; Ann. R.F., n° 188; M.U., XL, 285; J. Fr., n° 620; J. Mont., n° 324; Mess, soir, n° 657; C. Univ., n° 888; J. Sablier, n° 1362; Audit, nat., n° 621; J. XJniv., n° 1656; Ann. patr., n° D XXI. (2) F12 1480. 41 La société populaire de Montdidier (1) exprime son indignation sur l’horrible attentat des monstres qui ont voulu diriger leurs coups contre deux représentans du peuple : « Ces » complots liberticides ne nous rendent, disent-» ils, que plus cher, plus sacré le serment que >» nous avons tant de fois prononcé de vivre >» libres ou de mourir. Recevez-le de nouveau, » citoyens-représentans; guerre aux factieux, » aux tyrans; voilà le cri perpétuel de la société » populaire de Montdidier. » Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Montdidier, s.d.] (3). «Au moment où vous proclamiez l’existence de l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, au moment où toute la France applaudissait à cette déclaration solennelle qui donne au gouvernement un appui inébranlable, un cri d’indignation s’est fait entendre d’une extrémité de la République à l’autre. Des monstres ont osé diriger leurs coups contre deux de nos représentants. Mais grâce à cette providence éternelle qui veille sur son ouvrage, qui protège la liberté et l’égalité parce qu’elles sont les filles de la nature, ils ont échappé au plomb meurtrier lancé contre eux, et les patriotes rassurés ont béni unanimement le prodige qui les a sauvés. Citoyens représentans, nous avons frémi avec tous les français à la nouvelle de cet horrible attentat, mais ces complots liberticides ne nous rendent que plus cher, plus sacré, le serment que nous avons tant de fois prononcé, de vivre libre ou de mourir. Recevez-le de nouveau, Citoyens représentans, guerre aux factieux, aux tyrans, voilà le cri perpétuel de la société populaire de Montdidier. » Hanocy (présid.), Lendormi (secret.). 42 Le comité révolutionnaire de la commune de Laigle (4) exprime ses sentimens d’attachement à la Convention nationale, et son indignation contre les attentats des monstres qui ont voulu assassiner Collot-d’Herbois et Robespierre. Ils l’invitent à rester à son poste jusqu’à ce que les tyrans soient anéantis. Mention honorable, insertion au bulletin (5) . [Laigle, 14 prair. Il] (6) . « Citoyens représentans, Vous avez déclaré que la vertu et la probité étaient à l’ordre du jour, tout vrai français en a versé des larmes de joie. Vous avez mis le (1) Somme. (2) P.V., XXXIX, 45. Bln, 26 prair. (2e suppl‘). (3) C 306, pl. 1161, p. 13. (4) Orne. (5) P.V., XXXIX, 46. Btn, 26 prair. (2e suppl4). (6) C 305, pl. 1148, p. 11. SÉANCE DU 17 PRAIRIAL AN II (5 JUIN 1794) - Nos 40 A 42 347 soit estimée sur pied et avant la cueillette, que chaque commune nomme des commissaires pour faire cette estimation dans l’autre commune voisine, en exceptant toutefois les grains dont la quantité serait appréciée par une quotité de gerbes prises sur les différents gerbiers des citoyens, et avant qu’ils puissent les exporter du champ où elles auraient été cueillies. Que les propriétaires soient tenus de faire dépiquer la quotité de gerbes extraites par les commissaires, et faire nettoyer les grains qu’elles produiront et les mesurer en leur présence. Par ce moyen le résultat des gerbes dépiquées, donnera le produit certain de la quantité restante aux gerbiers, et le propriétaire, après avoir donné l’état des semences, aura constaté par cette mesure le produit de sa récolte. Mais cette mesure serait illusoire si le propriétaire pouvait enlever les gerbes du champ avant que les commissaires eussent fait leurs opérations; il faut que la peine soit à côté du délit, tant pour les cultivateurs infidèles que pour les commissaires négligens, de manière à prévenir ou à punir la fraude et l’injustice. Ce vœu de la société populaire de Florac, aura sans doute l’accueil qu’elle a désiré en l’émettant. Si vous croyez, Citoyens représentais, ne pas devoir approuver les mesures qu’elle propose, vous ne pourrez la blâmer de son intention. Vive la République, périssent les tyrans ! » Pagès ( présid.), Belmas ( secrét.), Vacas. 40 La commission d’agriculture et des arts adresse à la Convention nationale des essais qui justifient que l’art de la refonte du papier a presque atteint, en naissant, la perfection. Les procédés de cet art sont présentés imprimés sur le même papier qui fut souillé jadis par les impostures théologiques ou par l’histoire mensongère des vertus de quelques brigands. Renvoyé aux comités d’agriculture, de commerce et d’instruction publique (1) . [Paris, 17 prair. II] (2). Aux Citoyens composant la Commission temporaire des arts : « Nous vous envoyons, citoyens, un exemplaire des différents numéro d’essais de papier refondu que nous publions sur les procédés de cette opération. Vous verrez par la comparaison du papier imprimé qui a été soumis à l’expérience avec celui qu’il a produit que cette nouvelle découverte a le plus heureux succès et ouvre une nouvelle source à la prospérité nationale. » [ non signé] (1) P.V., XXXIX, 45. Mon., XX, 666-667; Ann. R.F., n° 188; M.U., XL, 285; J. Fr., n° 620; J. Mont., n° 324; Mess, soir, n° 657; C. Univ., n° 888; J. Sablier, n° 1362; Audit, nat., n° 621; J. XJniv., n° 1656; Ann. patr., n° D XXI. (2) F12 1480. 41 La société populaire de Montdidier (1) exprime son indignation sur l’horrible attentat des monstres qui ont voulu diriger leurs coups contre deux représentans du peuple : « Ces » complots liberticides ne nous rendent, disent-» ils, que plus cher, plus sacré le serment que >» nous avons tant de fois prononcé de vivre >» libres ou de mourir. Recevez-le de nouveau, » citoyens-représentans; guerre aux factieux, » aux tyrans; voilà le cri perpétuel de la société » populaire de Montdidier. » Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Montdidier, s.d.] (3). «Au moment où vous proclamiez l’existence de l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, au moment où toute la France applaudissait à cette déclaration solennelle qui donne au gouvernement un appui inébranlable, un cri d’indignation s’est fait entendre d’une extrémité de la République à l’autre. Des monstres ont osé diriger leurs coups contre deux de nos représentants. Mais grâce à cette providence éternelle qui veille sur son ouvrage, qui protège la liberté et l’égalité parce qu’elles sont les filles de la nature, ils ont échappé au plomb meurtrier lancé contre eux, et les patriotes rassurés ont béni unanimement le prodige qui les a sauvés. Citoyens représentans, nous avons frémi avec tous les français à la nouvelle de cet horrible attentat, mais ces complots liberticides ne nous rendent que plus cher, plus sacré, le serment que nous avons tant de fois prononcé, de vivre libre ou de mourir. Recevez-le de nouveau, Citoyens représentans, guerre aux factieux, aux tyrans, voilà le cri perpétuel de la société populaire de Montdidier. » Hanocy (présid.), Lendormi (secret.). 42 Le comité révolutionnaire de la commune de Laigle (4) exprime ses sentimens d’attachement à la Convention nationale, et son indignation contre les attentats des monstres qui ont voulu assassiner Collot-d’Herbois et Robespierre. Ils l’invitent à rester à son poste jusqu’à ce que les tyrans soient anéantis. Mention honorable, insertion au bulletin (5) . [Laigle, 14 prair. Il] (6) . « Citoyens représentans, Vous avez déclaré que la vertu et la probité étaient à l’ordre du jour, tout vrai français en a versé des larmes de joie. Vous avez mis le (1) Somme. (2) P.V., XXXIX, 45. Bln, 26 prair. (2e suppl‘). (3) C 306, pl. 1161, p. 13. (4) Orne. (5) P.V., XXXIX, 46. Btn, 26 prair. (2e suppl4). (6) C 305, pl. 1148, p. 11.