184 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 43 La Société populaire de Bar-sur Ornain félicite la Convention nationale sur ses travaux. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [ Bar -sur -Ornain , 6 flor. II] (2). « Représentants d’un peuple libre, Vous êtes parvenus à une hauteur si majestueuse qu’il sera désormais impossible à vos ennemis d’y gravir pour vous atteindre. N’en descendez que quand ils seront exterminés tous jusqu’au dernier; vous avez en vos mains la foudre qui doit les écraser : frappez, renversez tous les trônes, et que l’exemple d’un peuple libre apprenne aux esclaves qui nous entourent ce que valent la liberté et l’égalité chez une nation qui est déterminée à les soutenir jusqu’à la mort. Avec quelle joie nous avons lu ce décret sage et nécessaire concernant la Police générale de la République, qui ordonne que les prévenus de conspiration seront traduits de tous les points au Tribunal révolutionnaire à Paris... qui enjoint à toutes les administrations et à tous les tribunaux civils de terminer dans trois mois les affaires pendantes devant eux, à peine de destitution; qui veut qu’aucun ex-noble, qu’aucun étranger ne reste dans Paris, ni dans les places fortes, ni dans les villes maritimes, sous peine d’être mis hors de la loi !... qui ordonne le respect envers les magistrats et qui enjoint de dénoncer leurs injustices, qui ordonne la déportation à la Guyanne de tous ceux qui seront convaincus de s’être plaint de la Révolution... qui encourage par des récompenses nationales, l’exploitation des mines, les manufactures, le déssèchement des marais, l’industrie et la confiance entre ceux qui commercent !... qui porte qu’il sera fait des avances aux négociants patriotes qui offriront des approvisionnements au maximum !... qui nomme une commission pour rédiger un code de lois et une autre pour rédiger un code d’institutions civiles propres à conserver les mesures et l’esprit de la liberté. Avec quel enthousiasme encore nous avons reçu cet autre décret par lequel vous assurez à la France, à l’univers entier, qu’appuyé sur les vertus du peuple français, vous ferez triompher la République démocratique et que vous punirez sans pitié tous ses ennemis ! Représentants, permettez nous de vous le dire, en rendant ces décrets salutaires et sublimes que nécessitaient les circonstances, vous avez encore une fois rempli vos mandats, vous avez fait votre devoir, vous avez bien mérité de la patrie et des amis de la liberté. Et nous aussi, nous avons tâché de vous imiter : enhardis par votre exemple, nous avons mis la probité et la vertu à l’ordre du jour. Quoique régénérés par plusieurs représentants montagnards, nous nous sommes épurés avec assez de rigidité pour pouvoir dire qu’il ne reste parmi nous aucun homme douteux; nous avons fait de notre société un rocher composé de pierres dures que n’abattront pas les plus violents orages : si (1) P.-V., XXXVII, 80. Bin, 21 flor.; Bar-le-Duc, Meuse. (2) C 303, pl. 1110, p. 37, 38. malgré nous, quelques pierres tendres s’y sont mêlées, il ne faudra pas de grands chocs pour les détruire : à la première gelée elles tomberont mortes et calcinées. L’édifice n’en restera que plus solide. Nous avons cru que jusqu’à la paix nul membre nouveau ne devait être admis parmi nous; et nous avons pris un arrêté qui le détermine ainsi : nous l’avons arrêté parce que ceux là qui jusqu’à présent ne se sont pas prononcés fortement en faveur de la Révolution seront à jamais indignes du nom d’amis de la constitution démocratique, de la liberté, de l’égalité, du nom de défenseurs des droits du peuple et d’ennemis de la tyrannie. Représentants, ce fut à Bar-sur-Ornain, une fête vraiment grande, vraiment touchante de voir, décadi dernier, la Société populaire de cette commune se transporter en masse du lieu de ses séances en celui du temple de la Raison; et là, en présence et aux acclamations d’un peuple immense, chacun des membres qui la composent prêter individuellement le serment qui suit : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la constitution républicaine; le gouvernement révolutionnaire; de faire fleurir jusqu’à la mort, la justice et la probité, que la Convention à mise à l’ordre du jour. En conséquence, je voue une haine éternelle aux tyrans et à leurs vils esclaves, aux fédéralistes, aux modérés, aux indécis, aux égoïstes, aux fanatiques, aux intrigants et aux fripons de tout genre, je voue l’amitié la plus sincère à tous les vrais amis de la patrie, et je contribuerai avec tous mes frères membres de cette société, à démasquer et faire punir selon la rigueur des lois tout scélérat qui se couvrirait du masque du patriotisme pour conspirer contre la République et faire naître le règne affreux de la tyrannie ». Représentants, nous avons cru devoir vous adresser avec la présente des expéditions des procès-verbaux de nos séances dans lesquels nous avons arrêté, à la suite de notre épuration, que nous n’admettons plus personne parmi nous jusqu’à la paix et que nous prêterions le serment de haine aux tyrans, aux aristocrates et aux modérés; et enfin de celle dans laquelle nous avons prêté ce serment redoutable aux ennemis intérieurs de la République : qu’il leur soit redoutable en effet, car c’est la bonne cause que nous défendons. Jamais nous n’avons menti à nous-mêmes et ce que nous avons dit nous le ferons. Représentants, recevez l’hommage de ce serment et de nos sentiments patriotiques. Vive la République, la Montagne, ses défenseurs et ses amis ». Domet, Ricard, Broupré, Guillaume. [ Extrait du p.-v 25 germ. II]. « Le scrutin épuratoire fini, un membre demande que jusqu’à la paix il ne soit reçu aucun nouveau sociétaire. La discussion s’ouvre sur cet objet. Un autre membre demande la lecture de l’adresse de la Société populaire de Limoges qui déjà a pris cet arrêté, et après un menu examen, la Société considérant que d’après le scrutin épuratoire qu’elle vient de subir, et que toute la France elle-même subit, il ne doit y avoir dans les Sociétés populaires que des hommes qui se 184 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 43 La Société populaire de Bar-sur Ornain félicite la Convention nationale sur ses travaux. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [ Bar -sur -Ornain , 6 flor. II] (2). « Représentants d’un peuple libre, Vous êtes parvenus à une hauteur si majestueuse qu’il sera désormais impossible à vos ennemis d’y gravir pour vous atteindre. N’en descendez que quand ils seront exterminés tous jusqu’au dernier; vous avez en vos mains la foudre qui doit les écraser : frappez, renversez tous les trônes, et que l’exemple d’un peuple libre apprenne aux esclaves qui nous entourent ce que valent la liberté et l’égalité chez une nation qui est déterminée à les soutenir jusqu’à la mort. Avec quelle joie nous avons lu ce décret sage et nécessaire concernant la Police générale de la République, qui ordonne que les prévenus de conspiration seront traduits de tous les points au Tribunal révolutionnaire à Paris... qui enjoint à toutes les administrations et à tous les tribunaux civils de terminer dans trois mois les affaires pendantes devant eux, à peine de destitution; qui veut qu’aucun ex-noble, qu’aucun étranger ne reste dans Paris, ni dans les places fortes, ni dans les villes maritimes, sous peine d’être mis hors de la loi !... qui ordonne le respect envers les magistrats et qui enjoint de dénoncer leurs injustices, qui ordonne la déportation à la Guyanne de tous ceux qui seront convaincus de s’être plaint de la Révolution... qui encourage par des récompenses nationales, l’exploitation des mines, les manufactures, le déssèchement des marais, l’industrie et la confiance entre ceux qui commercent !... qui porte qu’il sera fait des avances aux négociants patriotes qui offriront des approvisionnements au maximum !... qui nomme une commission pour rédiger un code de lois et une autre pour rédiger un code d’institutions civiles propres à conserver les mesures et l’esprit de la liberté. Avec quel enthousiasme encore nous avons reçu cet autre décret par lequel vous assurez à la France, à l’univers entier, qu’appuyé sur les vertus du peuple français, vous ferez triompher la République démocratique et que vous punirez sans pitié tous ses ennemis ! Représentants, permettez nous de vous le dire, en rendant ces décrets salutaires et sublimes que nécessitaient les circonstances, vous avez encore une fois rempli vos mandats, vous avez fait votre devoir, vous avez bien mérité de la patrie et des amis de la liberté. Et nous aussi, nous avons tâché de vous imiter : enhardis par votre exemple, nous avons mis la probité et la vertu à l’ordre du jour. Quoique régénérés par plusieurs représentants montagnards, nous nous sommes épurés avec assez de rigidité pour pouvoir dire qu’il ne reste parmi nous aucun homme douteux; nous avons fait de notre société un rocher composé de pierres dures que n’abattront pas les plus violents orages : si (1) P.-V., XXXVII, 80. Bin, 21 flor.; Bar-le-Duc, Meuse. (2) C 303, pl. 1110, p. 37, 38. malgré nous, quelques pierres tendres s’y sont mêlées, il ne faudra pas de grands chocs pour les détruire : à la première gelée elles tomberont mortes et calcinées. L’édifice n’en restera que plus solide. Nous avons cru que jusqu’à la paix nul membre nouveau ne devait être admis parmi nous; et nous avons pris un arrêté qui le détermine ainsi : nous l’avons arrêté parce que ceux là qui jusqu’à présent ne se sont pas prononcés fortement en faveur de la Révolution seront à jamais indignes du nom d’amis de la constitution démocratique, de la liberté, de l’égalité, du nom de défenseurs des droits du peuple et d’ennemis de la tyrannie. Représentants, ce fut à Bar-sur-Ornain, une fête vraiment grande, vraiment touchante de voir, décadi dernier, la Société populaire de cette commune se transporter en masse du lieu de ses séances en celui du temple de la Raison; et là, en présence et aux acclamations d’un peuple immense, chacun des membres qui la composent prêter individuellement le serment qui suit : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la constitution républicaine; le gouvernement révolutionnaire; de faire fleurir jusqu’à la mort, la justice et la probité, que la Convention à mise à l’ordre du jour. En conséquence, je voue une haine éternelle aux tyrans et à leurs vils esclaves, aux fédéralistes, aux modérés, aux indécis, aux égoïstes, aux fanatiques, aux intrigants et aux fripons de tout genre, je voue l’amitié la plus sincère à tous les vrais amis de la patrie, et je contribuerai avec tous mes frères membres de cette société, à démasquer et faire punir selon la rigueur des lois tout scélérat qui se couvrirait du masque du patriotisme pour conspirer contre la République et faire naître le règne affreux de la tyrannie ». Représentants, nous avons cru devoir vous adresser avec la présente des expéditions des procès-verbaux de nos séances dans lesquels nous avons arrêté, à la suite de notre épuration, que nous n’admettons plus personne parmi nous jusqu’à la paix et que nous prêterions le serment de haine aux tyrans, aux aristocrates et aux modérés; et enfin de celle dans laquelle nous avons prêté ce serment redoutable aux ennemis intérieurs de la République : qu’il leur soit redoutable en effet, car c’est la bonne cause que nous défendons. Jamais nous n’avons menti à nous-mêmes et ce que nous avons dit nous le ferons. Représentants, recevez l’hommage de ce serment et de nos sentiments patriotiques. Vive la République, la Montagne, ses défenseurs et ses amis ». Domet, Ricard, Broupré, Guillaume. [ Extrait du p.-v 25 germ. II]. « Le scrutin épuratoire fini, un membre demande que jusqu’à la paix il ne soit reçu aucun nouveau sociétaire. La discussion s’ouvre sur cet objet. Un autre membre demande la lecture de l’adresse de la Société populaire de Limoges qui déjà a pris cet arrêté, et après un menu examen, la Société considérant que d’après le scrutin épuratoire qu’elle vient de subir, et que toute la France elle-même subit, il ne doit y avoir dans les Sociétés populaires que des hommes qui se SÉANCE DU 20 FLORÉAL AN II (9 MAI 1794) - N08 44 A 46 185 sont fortement prononcés depuis le commencement de la Révolution; Considérant que ceux qui ont tardé jusqu’à présent à se présenter aux Sociétés populaires ne peuvent pas être regardés comme les amis bien sincères de cette même révolution, arrête que jusqu’à la paix, elle ne recevra plus aucun membre, et qu’en conséquence l’article VII de son règlement qui porte que le nombre des sociétaires est illimité, cessera d’avoir son effet jusqu’à cette époque, et sur la motion de plusieurs membres, tendant à ce que cet arrêté n’ait pas lieu pour les défenseurs de la patrie, la Société passe à l’ordre du jour, motivé sur ce que par un précédent arrêté, elle accorde une place dans son sein à ces mêmes défenseurs lorsqu’ils sont blessés. [mêmes signatures]. 44 La citoyenne Savonneau, résidante à Calais-sur-Anille, enrôlée dans le 1er bataillon de la Meurthe, et blessée à l’affaire de Cousseau, demande à jouir des avantages que la loi accorde aux défenseurs de la patrie. Renvoyée au Comité des secours (1). 45 La Société populaire de Noireau, département du Calvados, félicite la Convention nationale sur son énergie qui a déjoué les nouvelles conspirations; l’invite à rester à son poste, et annonce l’envoi de 134 chemises, 98 paires de souliers et autres effets, pour les défenseurs de la patrie. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Noireau, s.d.] (1). « Citoyens représentans, Vous avez mis à l’ordre du jour la vertu et la probité. Ce coup de foudre pour les conspirateurs et les traîtres a achevé de les démasquer et de les perdre. Depuis longtemps des monstres, de prétendus montagnards tramaient, sous le voile du patriotisme le plus ardent, la ruine de notre liberté. Ce complot non moins exécrable que vaste dans ses moyens, ne tendait rien moins qu’à faire couler dans toute l’étendue de la République, le sang des patriotes, des seuls défenseurs des droits sacrés du peuple. C’en était fait de la patrie, de tant de sacrifices faits pour elle, lorsque par votre active surveillance, votre énergie républicaine, vous avez déjoué cet infâme projet enfanté par la scélératesse la plus profonde. Les méchants ! ils ont payé de leurs têtes leurs forfaits criminels; ainsi périssent tous leurs complices et quiconque oserait encore les imiter. Continuez, Législateurs, vos sages et immortels travaux. Que la paix générale, la destruction entière des tyrans, des ennemis de l’égalité, puissent (1) P.-V., XXXVII, 80. (2) P.-V., XXXVII, 80. Bin, 22 flor.; Condé-sur-Noireau. (3) C 302, pl. 1084, p. 21, 22. seules vous arracher au poste glorieux et pénible que vous défendez si bien. Poursuivez sans cesse les ennemis de notre révolution; nulle transaction avec eux, qu’ils meurent et que leurs efforts viennent se briser contre la Montagne sainte et terrible aux méchans. Comptez sur nous, nous vous soutiendrons, nous l’avons juré, des républicains ne jurent jamais en vain. Nous vous annoncions, dans une précédente adresse que nous allions faire passer au district les offrandes faites en faveur des défenseurs de la patrie, tant par les membres de notre société que par divers citoyens de notre commune. Ces dons ayant augmenté, nous avons arrêté de les envoyer directement à la Convention sous l’adresse du président. Ces dons consistent en 98 paires de souliers, 4 paires de guêtres noires et 11 blanches, 7 paquets de charpie, 2 habits, 1 aune 1/2 de drap bleu, 12 paires de bas, 134 chemises, 17 draps, 6 sabres et leurs baudriers, 6 gibernes et un ceinturon. Si nous nous acquittons de ce faible tribut de notre reconnaissance envers nos braves frères d’armes, nous avons aussi payé la dette sacrée de l’humanité envers ceux de nos concitoyens qui sont dans l’indigence; nous avons ouvert en leur faveur une souscription qui a produit les meilleurs effets. S. et F. ». Dubreuil (présid.), Carcin. 46 La Société populaire de Chambéry, département du Mont-Blanc, félicite la Convention sur ses travaux, l’invite à rester à son poste, et annonce qu’elle a fourni, pour les besoins de la patrie, 599 liv. 2 sous, 64 chemises, une épée à poignée d’argent, et autres armes et effets. Elle ajoute qu’une Salpêtrière établie dans cette commune a déjà fourni 26 quintaux de ce nitre révolutionnaire qui doit porter la mort aux satellites des tyrans, et assurer le triomphe de la liberté. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [Chambéry, s.d.] (2). « Représentants du peuple français, Au moment où la victoire parcourt les frontières de toute la République, et où la patrie ceint de lauriers la tête de tous ses défenseurs, la vertu triomphe, les conspirateurs portent à l’échafaud leurs têtes coupables et les amis de la liberté redoublent d’efforts et de sacrifices pour aider à son affermissement, nous vous avons annoncé le montant des offrandes que nous avons faites à la patrie jusqu’au premier ventôse; aujourd’hui nous vous annonçons celles faites dès lors jusqu’au premier floréal. Nous avons déposé dans les magasins de ce district pour fournir aux besoins de nos frères d’armes, 64 chemises, 6 paires de bas, 10 paires de guêtres, 1 fusil, 6 pistolets, 2 sabres, 2 habits uniformes, 1 selle, 1 bride, 2 cachets, 1 épée à poignée d’argent, 2 draps et de la toile propre à (1) P.-V., XXXVII, 80. B*n, 21 flor. et 22 flor. (suppl1) . (2) C 302, pl. 1084, p. 23. SÉANCE DU 20 FLORÉAL AN II (9 MAI 1794) - N08 44 A 46 185 sont fortement prononcés depuis le commencement de la Révolution; Considérant que ceux qui ont tardé jusqu’à présent à se présenter aux Sociétés populaires ne peuvent pas être regardés comme les amis bien sincères de cette même révolution, arrête que jusqu’à la paix, elle ne recevra plus aucun membre, et qu’en conséquence l’article VII de son règlement qui porte que le nombre des sociétaires est illimité, cessera d’avoir son effet jusqu’à cette époque, et sur la motion de plusieurs membres, tendant à ce que cet arrêté n’ait pas lieu pour les défenseurs de la patrie, la Société passe à l’ordre du jour, motivé sur ce que par un précédent arrêté, elle accorde une place dans son sein à ces mêmes défenseurs lorsqu’ils sont blessés. [mêmes signatures]. 44 La citoyenne Savonneau, résidante à Calais-sur-Anille, enrôlée dans le 1er bataillon de la Meurthe, et blessée à l’affaire de Cousseau, demande à jouir des avantages que la loi accorde aux défenseurs de la patrie. Renvoyée au Comité des secours (1). 45 La Société populaire de Noireau, département du Calvados, félicite la Convention nationale sur son énergie qui a déjoué les nouvelles conspirations; l’invite à rester à son poste, et annonce l’envoi de 134 chemises, 98 paires de souliers et autres effets, pour les défenseurs de la patrie. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Noireau, s.d.] (1). « Citoyens représentans, Vous avez mis à l’ordre du jour la vertu et la probité. Ce coup de foudre pour les conspirateurs et les traîtres a achevé de les démasquer et de les perdre. Depuis longtemps des monstres, de prétendus montagnards tramaient, sous le voile du patriotisme le plus ardent, la ruine de notre liberté. Ce complot non moins exécrable que vaste dans ses moyens, ne tendait rien moins qu’à faire couler dans toute l’étendue de la République, le sang des patriotes, des seuls défenseurs des droits sacrés du peuple. C’en était fait de la patrie, de tant de sacrifices faits pour elle, lorsque par votre active surveillance, votre énergie républicaine, vous avez déjoué cet infâme projet enfanté par la scélératesse la plus profonde. Les méchants ! ils ont payé de leurs têtes leurs forfaits criminels; ainsi périssent tous leurs complices et quiconque oserait encore les imiter. Continuez, Législateurs, vos sages et immortels travaux. Que la paix générale, la destruction entière des tyrans, des ennemis de l’égalité, puissent (1) P.-V., XXXVII, 80. (2) P.-V., XXXVII, 80. Bin, 22 flor.; Condé-sur-Noireau. (3) C 302, pl. 1084, p. 21, 22. seules vous arracher au poste glorieux et pénible que vous défendez si bien. Poursuivez sans cesse les ennemis de notre révolution; nulle transaction avec eux, qu’ils meurent et que leurs efforts viennent se briser contre la Montagne sainte et terrible aux méchans. Comptez sur nous, nous vous soutiendrons, nous l’avons juré, des républicains ne jurent jamais en vain. Nous vous annoncions, dans une précédente adresse que nous allions faire passer au district les offrandes faites en faveur des défenseurs de la patrie, tant par les membres de notre société que par divers citoyens de notre commune. Ces dons ayant augmenté, nous avons arrêté de les envoyer directement à la Convention sous l’adresse du président. Ces dons consistent en 98 paires de souliers, 4 paires de guêtres noires et 11 blanches, 7 paquets de charpie, 2 habits, 1 aune 1/2 de drap bleu, 12 paires de bas, 134 chemises, 17 draps, 6 sabres et leurs baudriers, 6 gibernes et un ceinturon. Si nous nous acquittons de ce faible tribut de notre reconnaissance envers nos braves frères d’armes, nous avons aussi payé la dette sacrée de l’humanité envers ceux de nos concitoyens qui sont dans l’indigence; nous avons ouvert en leur faveur une souscription qui a produit les meilleurs effets. S. et F. ». Dubreuil (présid.), Carcin. 46 La Société populaire de Chambéry, département du Mont-Blanc, félicite la Convention sur ses travaux, l’invite à rester à son poste, et annonce qu’elle a fourni, pour les besoins de la patrie, 599 liv. 2 sous, 64 chemises, une épée à poignée d’argent, et autres armes et effets. Elle ajoute qu’une Salpêtrière établie dans cette commune a déjà fourni 26 quintaux de ce nitre révolutionnaire qui doit porter la mort aux satellites des tyrans, et assurer le triomphe de la liberté. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [Chambéry, s.d.] (2). « Représentants du peuple français, Au moment où la victoire parcourt les frontières de toute la République, et où la patrie ceint de lauriers la tête de tous ses défenseurs, la vertu triomphe, les conspirateurs portent à l’échafaud leurs têtes coupables et les amis de la liberté redoublent d’efforts et de sacrifices pour aider à son affermissement, nous vous avons annoncé le montant des offrandes que nous avons faites à la patrie jusqu’au premier ventôse; aujourd’hui nous vous annonçons celles faites dès lors jusqu’au premier floréal. Nous avons déposé dans les magasins de ce district pour fournir aux besoins de nos frères d’armes, 64 chemises, 6 paires de bas, 10 paires de guêtres, 1 fusil, 6 pistolets, 2 sabres, 2 habits uniformes, 1 selle, 1 bride, 2 cachets, 1 épée à poignée d’argent, 2 draps et de la toile propre à (1) P.-V., XXXVII, 80. B*n, 21 flor. et 22 flor. (suppl1) . (2) C 302, pl. 1084, p. 23.