ARCHIVES PARLEMENTAIRES. PREMIÈRE SÉRIE. TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME DEUXIÈME. À Actes (Dépôt des). Demandes de la ville d’ Angoulême, t. II, p. 17; Administration (Demandes relatives à 1’). De la noblesse d’Angoumois, t. II, p. 4. — De la noblesse d’Anjou, t. II, p. 34. — Du tiers-état d’Armagnac, t. II, p. 75. — Du clergé d’Artois, t. II, p. 76, art. 21 et suiv. — De la noblesse d’Artois, t. II, p. 80 et 83. — De la noblesse d’Autun, t. II, p. 102. — Du clergé d’Auxerre, t. Il, p. 110. — Du tiers-état d’Auxerre, t. Il, p. 121. — De la noblesse d’Aval, t. II, p. 141. — Du tiers-état de Bailleul, t. Il, p. 175. — Bergues-Saint-Vinoc, t. II, p. 179. — De la noblesse du Berry, t. II, p. 320. — De la noblesse de Beziers, t. II, p. 348. — Du clergé de Bigorre, t. II, p. 353. — De la ville de Châ-lons, t. II, p. 596. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 630. — Delà noblesse de Châteauneuf, t. II, p.644. — Du tiers-état de Châteauneuf, t. II, p. 655. — Dù clergé de Chàtillon-sur-Seine, t. II, p. 700. — Du clergé de Chaumont en Bassigny, t. II, p. 720. Agimont ou Givet (Prévôté d’). Voy. Avesnes, t. II, p. 155. Agny-le-Duc (Communauté d’). Voy. Chûtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Agriculture (Demandes relatives à 1’). Du tiers-état d’Anjou, t. II, p. 43. — De la villed’ Arles, t. II, p. 60, — De la ville d’Hénin-Liétard, t. II, p. 90, art. 47. — Du clergé d’Auch, t. II, p. 93. art. 27. — Du clergé d’Auxerre, t. II, p, 111. —Du tiers-état de Bailleul, t. II, p.178. — Du tiers-état de Bar-le-Duc, t. II. p. 221. — Bitiers-état de Beauvais, t. II, p. 307. — Delà noblesse de Blois, t. II, p. 382. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 402. — Du tiers-état de Brest, t. II, p. 474. — Du tiers-état de Calais, t. II, p. 514. — De la noblesse de Cambrai, t. II, p. 519. — De la ville de Cambrai, t. II, p. 524. — Du tiers-état de Carcassonne , t. II , p. 533 , art. 33. — Du tiers-état de Castelnaudary, t. II, p. 561 . — Du tiers-état de Castres, t. II, p. 570. — Du tiers-état de Caux, t. II, p. 579. — Du tiers-étal de Chartres, t. II, p. 631. — Du tiers-état de Château-Thierry, t. II, p. 675, art. 37 et suiv. — Du clergé de Cüatellerault, t. II, p. 688. — Du tiers-état de Chatellerault, t. II, p. 695. — Du tiers-état de Chaumofit-en-Vexin , t. II, p. 740. Aidés. Voy. Iftipôts. Alsace (Province d’J. Voy. Belfort, t. Il, p, 310 et suiv. Angoulême (Villë d’). Mémoire en forme d’observations pour servir à toutes fins de doléances et plaintes que lés dépütés du tiers-état dé ladite ville adressent au ministre des finances, !. II, p.10; — délibération pâr tête et non par ordre, p. 10 ; — abus des privilèges, p. 10; — périodicité des Etats géfiêraüx, p. Il; — établissement d’impôts, p. 11 ; — responsabilité des ministres, p. 11 ; — lettres de cachet, p. 11; — • liberté de la presse, p. 11; — Etats provinciaux, p. 11 ; — établissement d’états provinciaux pour l’Angoumois, p. il ; — le tiers-état rappelé aux places p. 12; — suppression des offices qui donnent la noblesse, p, 12; — administration de la justice, p. 12 ; — lois criminelles, p. - 12; — juridictions consulaires, p.-12; — lettres de change tirées ou endossées, par des enfants de famille, p. 13; — receveurs des consignations, p. 13 ; — curés, p. 14 ; — collèges, p. 14; — châteaux et états-majors, p. 15; — logement des gens de guerre, p. 15 ; — mouvements des troupes, p. 15; — troupes provinciales, p. 15; — corps de ville, p. 15 ; — police, p. 16 ; — voiries, p. 16 ; — mendicité, p. 17; — notaires, p. 17; — dépôts dès actes, p. 17; — centième denier des offices* p* 18; — prisons, p. 18: — arts et métiers, p. 18; — mesure locale des grains, p. 18 ; — péages, p. 19; — enfants exposés, p. 19; — circulation des grains, p. 19; — droits de contrôle, p. 19; — francs-fiefs, p. 21 ; — tailles, p. 21; — cadastre, p. 24 ; — corvées, p. 25; — grandes routes et chemins, p. 25; — travaux pour la navigation de la Gharente, p. 25; — droits sur les papiers, p. 26; — droits sur les cuirs, p. 26; — droits sur les fers, p. 27; — droits d’aides, p. 27 ; — droits réservés, p. 29 ; — traites, p. 29. Angoumois (Sénéchaussée d’). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 1. — Cahier de la noblesse, p. 3; — charte nationale, p. 3 ; — administration, p. 4; — impôts, p. 4 ; — administration de la justice, p. 5 ; — objets .divers, p. 6. — Cahier du tiers-état, p. 7 ; — justice, p. 8 ; — clergé, p. 9 ; — demandes particulières des villes, p. 9. — Mémoire du tiers-état delà ville d’Angoultümé, p. 10. (Voy. Angoulême.) Anjou (Sénéchaussée d’). Cahier de l’ordre du clergé, t. Il, p, 30 ; — du royaume en général, p. 30; — prdvinee d’Anjou, p. 31 ; — clergé, p. 31. — Cahier de la noblesse, p, 32; — de la constitution, p. 33; — de la législation* p. 34 ; — de l’administration, p. 34; — des intérêts de la province, p. 36; — des intérêts de la noblesse, p. 37; — pouvoirs des députés, p. 38. .780 TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — • Cahier du tiers-état, p. 38; — article préliminaire, p. 38;— constitution, p. 38 ; — contributions, p. 39; — municipalité, p. 40; — législation, p. 41 ; — lois civiles, p. 41 ; — lois criminelles, p. 42; — tribunaux, p. 42; — commerce, p. 43 ; — agriculture, p. 43 ; — réforme des études, p. 44 ; — articles particuliers à la province d’Anjou, p. 44 ; — liste des signataires du cahier, p. 44. ânnonay (Sénéchaussée d’). Cahier de l'ordre du clergé, t. II, p. 46. — Cahier de l’ordre de la noblesse, p. 47. — Cahier de l’ordre du tiers-état, p. 50. Apothicaires d’Arles. Leurs doléances, t. II, p. 62. Arc en Barrois (Ville d’). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 716. Ardres (Bailliage d’). Voy. Calais, t. Il, p. 504 et suiv. Arles (Sénéchaussée d’). Voy. la note concernant les cahiers des trois ordres de cette sénéchaussée, t. II, p. 54. Arles (Ville d’). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 54; liste des signataires du cahier, p. 56. — Assemblée de la noblesse d’Arles, p. 57. — Cahier des doléances de la ville, p. 57 ; clergé, p. 59; noblesse, p. 59; tiers-état, p. 59; agriculture, p. 60; commerce, p. 60; finances, p. 60; guerre, p. 60; médecins, p. 61; procureurs, p. 61 ; marchands divers, p.62. Armagnac (Sénéchaussée d’). Cahier de l’ordre du clergé, t.II, p.62; religion, p.62 ; administration ecclésiastique, p. 62 ; demandes constitutionnelles, p. 66; Etats géné-- raux, p. 66; législation et jurisprudence, p. 67 ; commerce, p. 67; finances, p. 67. — Cahier de la noblesse d’Arroagnac et Ile-Jourdain, p. 69. — Cahier du tiers-état de l’Ue-Jourdain, p. 72; articles généraux, p. 72 ; articles particuliers, p. 74. — Cahier du tiers-étal d’ Armagnac et Ile-Jourdain, p. 75 ; Etats généraux et provinciaux, p. 75; réformation de la justice, p. 75; administration, p. 75; clergé, p. 76; noblesse, p. 76 ; finances, p. 76 ; tiers-état, p. 76 ; impositions, p. 77 ; réclamations particulières, p. 77; réclamations générales, p. 77. Armée (Demandes relatives àl’). Delà ville d’Angoulême, t. II, p. 15. — Du tiers-état d’Arles, t. II, p. 60. — De la noblesse d’Auch, t. II, p. 95, art. 17. — Du tiers-état d’Aucb, t. II, p. 98, art. 12. — De la noblesse d’Auxois, t, II, p. 130, art. 15 et suiv. — De la noblesse d’Aval, t. II, p. 142. — Du tiers-état de Pont-à-Mousson, t. II, p. 232. — De la noblesse de Saint-Mihiel, t. II, p. 241. — Du tiers-état de Beauvais, t, II, p. 305. — De la noblesse du Berry, t. II, p. 323. — Du tiers-état de Besançon, t. II, p. 340. — Du tiers-état de Bordeaux, t. 11, p. 405. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 427. — Du tiers-état du Bourbonnais, t. II, p. 449. — Du tiers-état de Brest, t. II, p. 473. — Du tiers-état de Carcassonne, t. II, p. 533, art. 20. — De la noblesse de Castelnaudary, t. II, p. 558. — Du tiers-état de Châlons-sur-Marne, t. II, p. 594. — De la ville de Châlons, t. II, p. 597. — De la noblesse de Chalon-sur-Saône, t. Il, p. 606. — Du tiers-état de Châlon-sur-Saône, t. II, p. 610. — De la noblesse de Cha-rolles, t. II, p. 616, art. 12. — De la noblesse de Châteauneuf, t. II, p. 643, art. 5 et suiv. — De la noblesse de Château-Thierry, t. Il, p. 664. — Du tiers-état de Chaumont-en-Yexin, t. II, p. 742. — De la noblesse de Clermont-Ferrand, t. II, p. 768, art. 41. Arnay-le-Duc (Bailliage d’). Voy. Auxois, t. II, p. 126 et suiv. Arras (Cahier du tiers-état de la ville d’). Voy. Artois, t. II, p. 78 et suiv. Artois (Province d’). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p.78 ; religion et discipline ecclésiastique, p. 78; administration, législation et finances de l’Artois, p. 79. — Cahier de la noblesse, p. 79; préambule, p. 79; constitution, p. 80; finances, p. 81; noblesse, p. 82; Eglise, p. 82; pauvres et hôpitaux, p. 83; administration, p. 83 ; justice, p. 84; noblesse, éducation, p. 84; clergé, p. 84; objets divers, p. 84; signataires du cahier, p. 85. — Cahier du tiers-état, manque, p. 85. — Cahier de la ville d’Arras ; doléances générales au royaume, p. 85; doléances générales à la province, p. 86; doléances concernant la police, p. 87 ; teneur du cahier, p. 87. — Cahier de la ville de Hénin-Liétard, p. 88. Arts et métiers. Voy. Jurandes. Aubervices (Communauté d’). Voy. Avesnes, t. II, p. 160 et suiv. Auch (Sénéchaussée d’). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 91 . — Cahier de la noblesse, p. 94. — Cahier du tiers-état, p, 96. Autun (Bailliage d’). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 100. — Cahier de la noblesse, p. 102; constitution, p. 102; administration�. 102 ; finances, p. 103; clergé. p.104; noblesse, p.104..— Cahier du tiers-état, p. 104: Doléances générales, p. 104 ; doléances des bailliages secondaires, p. 107; liste des signataires du cahier, p. 107. Auvergne (Province d’). Voy. Clermont-Ferrand, t.II, p. 759 et suiv. • Auxerre (Bailliage d’). Cahier de l’ordre du cierge, p-108 ; religion, p. 108; clergé, p. 108; noblesse, p. 109 ; tiers-état, p. 109 ; justice, p. 110; administration, p. 110; aides, p. 111; commerce, p. 111; agriculture, p. 111; constitution du royaume, p. 111; liste des membres composant l’assemblée du clergé, p. 112. — Cahier de la noblesse, p. 114 ; constitution, p. 114 ; adminislration des finances, p. 116 ; justice et police, p. 117; demandes générales, p. 118; demandes particulières, p. 118; demandes des militaires, p. 119; liste des membres composant l’assemblée de la noblesse, p. 119. — Cahier du tiers-état, p. 120 : articles préliminaires, p. 120; administration, p.121, législation, p. 122; droits seigneuriaux, p. 123; com merce, p. 123 ; éducation publique, p. 123; religion. et clergé, p. 124 ; impôts, p. 124; vues générales sur le remplacement des impôts, p. 125. Auxois (Bailliage d’). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 126. — Cahier de la noblesse, p. 128. — Cahierdu tiers-état, p. 131. — Cahier du tiers-état du bailliage secondaire d’Avalon, p. 133. Aval (Bailliage d’). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 137. — Cahier de la noblesse, p. 139 ; charte nationale, p. 139; législation et pouvoir judiciaire, p. 140; administration, p. 141; agriculture, mines, etc., p. 142; armée, p. 142; Eglise, p. 142 ; noblesse, p. 142; province, p. 142 ; pouvoirs des députés, p. 143. — Cahier ' du tiers-état, p. 143 ; constitution des Etats généraux, p. 143; liberté des personnes et des biens, p. 144; administration de la justice, p. 145; responsabilité des ministres, p. 145; de l’Eglise, p. 145; des hôpitaux et collèges, p. 145; des campagnes, p. 145; du domaine du Roi, p. 146; des finances, p. 146; de l’intérêt particulier de la Franche-Comté, p. 146 ; liste des signataires du cahier, p. 146. Avalon (Bailliage d’). Voy. Auxois, t. II, p. 133. Avesnes (Bailliage d’). Cahier de l’ordre du clergé, t. IL p. 148. — Cahier du clergé régulier, p. 149. — Cahier de la noblesse, p. 150. — Cahier du tiers-état, p. 151 ; constitution, p. 151 ; justice, p. 152; clergé, p. 152 ; demandes de diverses localités, p. 154. — Cahier du tiers-état d’Aigmont ou Givet, p. 155. — Cahier du tiers-état de Revin, p. 164. B Bailleul (Bailliage de). Procès-verbal du clergé, t. II, p. 166; liste des comparants de cet ordre, p. 166; cahier des doléances, p. 168. — Cahier de la noblesse, p. 171. — Cahier du tiers-état, p. 174 : administration générale, p. 175; administration provinciale, p, 176 ; législation, p. 177; commerce, p. 178; agriculture, p. 178. — Cahier delà ville de Bergues-Saint-Winoc, p. 178. — Cahierdu tiers-état de la ville de Dunkerque, p. 182. — Cahier du tiers-état de la ville d’Estaires, p. 184. — Cahier de la, ville de Gravelines, p. 186. — Cahier , du tiers-état de la seigneurie de Lawastine, p. 192. TABLE ALPHABÉTIQUE DES Banque nationale (Demandes relatives à une). Noblesse de Bailleul, t. II, p. 171, art. 14. Barbençon (Terre de) Voy. Avesnes, t. II, p. 155. BAR-LE-Duc(Bailliagede). Cahier du tiers-état, t. II, p. 193. — Cahier destrois ordres du Bassigny enBarroisp.196. — Cahier du tiers-état de Bourmont,p.l98. — Cahier de la noblesse de Briey, p. 201. — Cahier du tiers-état de Briey, p. 204. — Cahier de la noblesse d’Etain, p. 214. — Cahier du clergé cle la Marche, p. 220 : Finances, p. 221 ; réforme des abus dans la société, p. 221 ; établissement d’un bon ordre, p. 223. — Cahier du tiers-état de Ménil-la-Horgne, p. 224. — Cahier du clergé du Pont-à-Mousson, p. 228. — Cahier de la noblesse de Pont-à-Mousson, p. 228. Cahier du tiers-état de Pont-à-Mousson, p. 230. — Cahier de la noblesse de Saint-Mihiel , p. 234 : Constitution du royaume, p. 235; constitution de la province, p. 236; Etats généraux, p. 236 ; Etats provinciaux, p. 237 ; noblesse, p. 238; clergé, p. 238 ; tiers-état, p. 238; dépenses de la nation, p. 238 ; impôts actuels, p. 239 ; voies et moyens de subvenir aux besoins du royaume, p. 240 ; justice et police, p. 240; état militaire, p. 241 ; commerce, p. 241 ; portion d’imposition que doit supporter la Lorraine, p. 242; divers objets de bien public, p. 242, — Cahier des trois ordres deVilliers-la-Montagne; p. 244. Bar-sur-Sejne (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 427 : du gouvernement général du royaume p. 247; de l’administration intérieure de la province de Bourgogne, p. 248; des intérêts de l’ordre du clergé, p. 248. — Cahier de la noblesse, p. 250. — Cahier du tiers-état, p. 253 ; des Etats généraux, p. 253 ; des impôts, p. 254; de l’Église, p. 256; des domaines, p. 256; de la justice, p. 257 ; de la police générale du royaume, p. 258; de la police des campagnes, p. 259; des seigneurs, p. 259 ; du duché de Bourgogne et de ses Etats provinciaux, p. 260 ; des tailles, p. 260; de la construction et entretien des routes, p. 262 ; des officiers municipaux, p. 262; des ouvrages publics, p.262; demandes particulières du comté de Bar-sur-Seine, p. 263. Baslot (Communauté de). Voy. Châtillon-snr-Seine, t. Iï, p. 716. Bassigny-Barrois (Bailliage du). Voy. Bar-le-Duc, t. II, p. 196 et suiv. Bavay (Bailliage de) Voy. Avesnes. Bayeux (Bailliage de). Voy. Caen, t. II, p. 486, 488 et 492. Bazas (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 266. — Cahier de l’ordre de la noblesse, p. 267. — Cahier du tiers-état de la sénéchaussée secondaire de Langon, p. 269. Bearn (Souveraineté de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 271. — Cahier des habitants de-la ville de Bellocq, p. 273. — Cahier des habitants du. bourg de Lucq, p. 277. Beauce. Voy. Chartres, t. II, p. 630, art. 27. Beaujolais (Sénéchaussée du). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 279.— Cahier de la noblesse, p. 281. — . Cahier du tiers-état, p. 282. Beaume-la-Roche (Communauté de). Voy. Chaiillon-sur - Seine, t. II, p. 716. Beauvais (Bailliage de). Cahier du clergé, t. II, p. 287 . Division : de la religion, de l’Eglise et de ses ministres, p 287 ; du temporel et des dettes du clergé, p. 288; aes mœurs et de l’éducation publique, p. 289 ; de . assemblée des Etats généraux et provinciaux, p. 290 ; des impositions et de leur régime, p. 290; des lois et de l’administration de la justice, p. 291; de la taille, de la gabelle, des aides, de la milice et autres impôts, p. 292; exemption de la milice en faveur des collèges de plein exercice, p. 292; diminution du droit de gabelle, p. 292 ; droits d’aides à supprimer, p. 292 ; suppression du trop bu ou gros manquant, p. 292 ; ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 781 bien public, commerce, p. 292; grains, p. 293; haras, p. 293; capitainerie en chasse, p. 293; augmentation des maréchaussées, p. 294; uniformité des poids et mesures, p. 294 ; suppression des loteries, p. 294 ; chirurgiens, p. 294; sages-femmes, p. 294; baux des gens de mainmorte, p. 294. — Cahier de la noblesse, p. 294. Division ; constitution, p. 294; Etats généraux, p.295; Etats provinciaux, p. 295; clergé, p. 295; noblesse, p. 295; justice et police, p. 296; finances, p. 296; commerce, p. 297, liste des membres de la noblesse, p. 298. — Cahier du tiers-état, p. 298. Division : Etats généraux, 299; religion, clergé, p. 299; législation, justice, police, p. 299; administration des finances, dettes de l’Etat, p. 301 ; impôts, p. 302; taille et accessoires, p. 302; capitation, p. 303; vingtièmes, p. 303 ; aides, p. 303 ; gabelle, p. 304; tabac, p. 304; contrôle des actes, p. 305 ; francs-fiefs, p. 305 ; milice, p. 305; logement des gens de guerre, p. 305; impôts pour les chemins, p. 305; commerce, p. 305, juridiction consulaire, p. 306; jurandes et maîtrises, p. 307; agriculture, p. 307; bien public, p. 308; du tiers-état, p. 308. Belfort et Huningue (Districts de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 310. Division : chapitre Ier, du clergé, p. 310; chapitre IIe de la constitution, p. 310; chapitre III, des impôts, p. 311 ; chapitre IV, des intérêts de la province, p. 313. — Délibération du clergé relative à l’égalité de l’impôt, p. 314. — Délibération de la noblesse relative à l’impôt, p. 315. — Cahier du tiers-état, p. 315. Division : intérêts généraux, p. 315 ; intérêts particuliers de la province, p. 317. Bellocq (Ville de). Voy. Béarn, t. II, p. 273. Beneuvre (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. Il, p. 717. Bergue-Saint-Winoc (Ville de). Voy. Bailleul, t. II, p. 178. Berry (Province du). Cahier de l’ordre de la noblesse, t. II, p. 319; Division : avertissement, p. 319; constitution, p. 319; subsides, p. 321; ordre public, p. 320; finances, p. 321 ; demandes particulières à la province, p. 322; demandes relatives à la noblesse, p. 322; manière de délibérer aux Etats généraux, p. 323; constitution militaire, p. 323. — Cahier du tiers-état, p. 323. Division : demandes générales, p. 323 ; demandes particulières�. 325; liste des signataires du cahier, p. 325. — Cahier du tiers-état du bailliage secondaire de Châ-teauroux, p. 325. Division : des droits de la nation, p. 325; des vœux et demandes, p. 326; demandes particulières à quelques communautés, p. 328 ; liste des signataires du cahier, p. 328. — Cahier du tiers-état du bailliage secondaire d’Issoudun, p. 329. Besançon .(Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t. Il, p. 333. — Cahier du tiers-état, p. 337. Division : constitution nationale et provinciale , p. 337 ; de l’Eglise, p. 338; des hôpitaux, p. 339; des universités, p. 339; des collèges, p. 339 ; de la justice, p. 339 ; du militaire, p. 340; des finances, p. 340; du commerce, p. 341; du domaine, p. 341; des villes, p. 341; des bourgs et villages p. 342; doléances particulières au commerce de Besançon, p. 343; récapitulation, p. 345. Beziers (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 346. — Cahier de la noblesse, p. 347, Division : préambule, p. 347 ; administration générale, p. 347: pouvoirs et instructions des députés, p. 349. Bigorre (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, t. Il, p. 351. Division : religion, p. 351 ; administration ecclésiastique, p. 351 ; économats, 352 ; administration politique générale, p. 353; finances, p. 353 ; enseignement public, p. 353 ; justice ecclésiastique, p. 353; juslice civde et criminelle, p. 354 ; supplément au cahier du clergé, p. 354. — Cahier du tiers-état, p.359. Division : constitution nationale, p. 359; impôts, p. 360; réformation des lois et administration de la justice, p. 360; constitution provinciale, p. 361; constitution municipale, p. 362; demandes locales, p. 363, — Cahier du tiers-état de Saint-Sever de Rustaing p. 366. m TARLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Bissey-la-Pierre (Communauté Re). Yoy. Châlillon-sur-Seifie, t. 11, p. 716. Blois (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p.733. Division : titre I, religion p. 373; titre II, constitution, p. 376 ; titre 111, impôt, p. 376; titre IV, justice, p. 377; titre V, noblesse, p. 377; titre VI, commerce, p. 377. — Cahier de la noblesse, p. 378. Division : liberté personnelle, p. 379 ; des impositions, p. 379; de l’administration de la justice, p. 381; administration des domaines et forêts du Roi, p. 381; delà fixation des dépenses, p. 382; agriculture, p. 382; objets particuliers, p. 383; de la constitution nationale et des moyens d’assurer la destruction des abus, p. 383; suppléments d’instruction pour les députés de la noblesse, p. 383; liste des comparants de la no-< blesse, p. 386. — Cahier du tiers-état, p. 387. Division: constitution p. 387; clergé, p. 388; noblesse, p. 388; administration de la justice, p. 388; impôts, p. 390; agriculture, dîmes, etc., p. 390; commerce, p. 391; liste des signataires du cabier, p. 391. Bordeaux (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 392. — Cahier de la noblesse, p. 394. Division : articles fondamentaux et constitutionnels, p. 394; objets sur l’obtention desquels les députés seront chargés d’insister fortement, p. 393; objets qui seront seulement proposés p. 396; octroi de l’impôt, p. 396. — Cahier du tiers-état, p. 397. Division : constitution, p. 397 ; Etats provinciaux, p. 398 ; fiaan-ces et impôts, p. 398; administration de la justice, p. 399 ; commerce, p. 400 ; agriculture, p. 402 ; droits seigneuriaux, p. 403; mendicité, p. 404; clergé, p. 404 ; monnaies, p. 404 ; corvées, p. 404; chemins, p. 404; ports, p. 404; milice, p. 404; milice et convois militaires, p. 405; police, p. 405; port d’armes, chirurgiens, suppression des fêtes, éducation, mœurs, . p. 405. — Cahier des différentes corporations de Bordeaux, p. 406. BouLONNAis(Sénéchaussée du). Cahier de l’ordre du clergé, t. Il ,p. 415. Division : luxe, p. 415 ; des scandales publics, de la sanctification des dimanches et' fêtes, p. 415; des concubinages, p. 416 ; de la liberté de la presse, p. 416 ; jugements ecclésiastiques, p. 416 ; des appels comme d’abus, p. 416; monitoires, p. 416; des réguliers, p. 417; conseil de conscience, p. 418; ecclésiastiques attachés à la cour, p. 418; aumôniers des régiments, p. 418; gradués, p. 418; maîtres d'école, p. 418; conciles provinciaux, p. 419; redressement des griefs, p. 419 ; droits de patronage atta-•chés aux fiefs des non catholiques, p. 419; constructions, p. 419; de la convocation des Etats généraux, p. 419 ; charges du clergé de Flandre, p. 420 ; réparation des églises, p. 421 ; novales, p. 421 ; perception des dîmes, p. 421 ; mendicité, p. 421; union des ferpies, p. 422; tribunaux, p. 422 ; procédures, p. 422; code domanial, p. 422; impôts additionnels, p. 423; lettres de cachet, p. 423 ; adhésion à différents articles des cahiers de la noblesse et du tiers-état, p. 423. — Cahier de l’ordre de Ja noblesse, p. 424. Division : religion, p. 424; bénéfices, p. 424 ; religieux, p. 424 ; dîme ecclésiastique, p. 424 ; hôpitaux, p. 425; législa tion générale, p. 425; conseils de pacification ; impôt général p. 425; capitation, industrie, tabac, octroi, p. 425; arrêts d’évocation, banqueroutes, notaires, lettres de cachet, liberté des nègres, liberté de la presse, opinions, p. 426; demande d’Etats pour la province, p. 426; législation de la province, p. 427 ; droit, de franc-fief, haras, quartier d’hiver et hôpitaux, gerbées et charbon, contrôle et insinuation, huissiers-priseurs, droits d’échange, p. 427 ; forêts, moulins à eau, police et justice seigneuriale, communes, gens sans aveu, chasse, garde des seigneurs, oyats, p. 428 ; ports de Boulogne, p. 429 ; mendicité, glanage, droits de parcours, chirurgiens dans les campagnes, p. 429 ; troupes boulon-naises, p. 430; réclamations particulières de la noblesse , p. 430. — Cahier du lièrs-état, p. 431. Division: objets qui concernent le Boulonnais en particulier, p, 432 ; confusion du Boulonnais avec les pays d’élection, p. 433 ; droit de marc d’or sur l’octroi, p. 437; droits d’échange, baux à longues années, curement des rivières, destruction et réunion des fermes, communes, p. 438; plantation et conservation des oyats, suppression des offices de priseurs-ven-deurs, établissement d’une juridiction consulaire à Boulogne, rétablissement de la sénéchaussée du Boulonnais en présidial, p. 439 ; admission du tiers-état aux grades militaires, p. 439; admission du tiers-état dans les cours supérieures, logement des gens de guerre, perceptions arbitraires des préposés du domaine et des fermes, diligences et messageries, réduction du droit de marque des cuirs, fixation du droit de mouture, p. 440 ; mendicité, charlatans, réparations des églises et dîmes, colombiers, glanage, abus de la chasse, lapins, code criminel, contrebande, surséances, foi-hommages, p. 441. Boürbon-Lancy (Bailliage de). Voy. Aulun. t. IL Bourbonnais (Province du). Cahier de l’ordre du clergé, t. Il, p. 442. Division : constitution, p. 442 ; jurisprudence, p. 442 ; administration elfïnances, p . 443 ; police, p. 44-3; clergé, p. 443. — Cahier de la noblesse p. 444. Division : première section , constitution, p. 444; section II, finances, p. 445; section III, justice et administration, p. 446; liste des membres de l’ordre de la noblesse, p. 446. — Cabier du tiers-état, p. 447. Division: constitution, p. 447; justice, p. 448 ; finances, p. 448; réformes particulières, p. 448; clergé, p. 449; militaire, p. 449. — Cahier de MM. les officiers de l’élection de Moulins, p. 449. — Cahier des habitants du bourg de Néronde, p. 451. Bourg en Bresse (Province de). Cahier des trois ordres réunis, t. Il, p. 453. Division : constitution de la monarchie, p. 453 ; administration de la justice, p. 454 ; finances et impôts, p. 456 ; clergé et discipline ecclésiastique, p. 458; dîmes, portions congrues, p. 458; noblesse, administration et police générale, p. 459; doléances particulières du clergé, p. 461 ; demandes particulières du pays de Bresse, p. 463. Bourgeoisie. Voy. Places. Bourgogne (province de). Voy. Autun, t. II, p. 100 et suiv. — Auxerre, t. II, p, 108 et suiv. — Auxais, t. II, p. 126 etsuiv. — Bar-sur-Seine, t. II, p. 247 et suiv. — Bourg-en-Bresse, t. II, p. 453. — Bugey et Val-romey, t. II, p. 477 et suiv. — Châlon sur Saône, t. II, p*. 601 et suiv. — Charolles, t. II, p. 617 et 621. — Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 711 et 713. Bourmont (Bailliage de) . Voy. Bar-le-Duc, t. II, p. 198 . Brest (Sénéchaussée de). Cahier du tiers-état, t. II, p. 465. Division : liste des comparants, p. 465 ; Etats généraux, p, 467; lois fondamentales, p. 468; clergé et religieux, p. 468 ; noblesse, p. 469 ; justice et législation, p. 470; finances, p. 471 ; commerce, p. 472; militaires de terre et de mer, p. 472; communautés et jurandes, p. 473; Etats provinciaux, p. 473; municipalités, p. 473; impôts, p. 473; police générale et particulière, p. 473 ; agriculture, p. 474 ; demandes locales, p. 474 ; demandes particulières des corps et des communautés p. 474 ; demandes particulières de certaines villes, p. 475. Bretagne (Province de). Voy. Brest, t. II, p. 465 et suiv. — Carhaix, t. II, p. 536 et suiv. Bricon (Communauté deh Voy. Châtillon-sur-Seine, II, p. 717. Briey (Bailliage de). Voy. Bar-le-Duc, t. II, p. 201 et suiv. Bugey et Valromey (Province de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 477. — Cahier de la noblesse, p. 479. Bussy - le-Grand (Bailliage de). Voy Châtillon-sur-Seine, t. Il, p. 716. ; Buxy (Communauté de). Voy. Châlon-sur-S aône, t. II, p. 613. € Cadastre (Demandes relatives au). De la ville d’An-goulême, t. II p. 24. Caen (Bailliage de). Cahier del’ordre de la noblesse, t, II, p. 486. Divisipn ; de la religion et des mœurs, p. 486; constitution française, p. 486; constitution particulière delà Normandie, p. 487 ; constitution’ du clergé, p. 487; TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. finances, p. 487; législation., p. 488. — Cahier de la noblesse, p. 488. Division : pouvoirs, p. 488; instructions sur le contrat national, p. 489 ; impôts , p, 490; magistrature, p. 490; bien public, p. 491. — Gahier du tiers-état, p. 492. Division : constitution, p, 492; subsides et percéption, p. 493; domaines, p. 493 ; droits féodaux, p. 493 ; commerce, p. 494 ; Affaires bénéficiâtes, p. 494; justice, p. 493; ouvrages publics, p. 493. — Gahier du tiers-état du bailliage secondaire de Vire, p. 493. — Cahier des mar-* chands drapiers de Caen, p. 497. — Cahier du tiers-état de la ville de Gaen, p. 498. Division ; articles préliminaires, p. 498; propositions générales à faire aux Etats généraux, p. 499 ; doléances particulières de Ja ville de Gaen, p. 502. Caen (Ville de). Cahier des marchands, t. 0, P-§97. — Gahier du tiers-état, p. 498. CALAis(Bailliage de) . Cahier de l’ordre du clergé, t.IÏ,p. 304. Division : religion et mœurs, p. 304 ; discipline, p. 504; temporel, p. 505, administration, p, 505 ; demandes du clergé régulier, p. 5Ô6. — Cahier de la noblesse, p. 506. — Cahier du tiers-état, p. 51Q. Division ; principes généraux, p. 510; impôts, p. 511 ; Etats provinciaux, p. 512 ; législation, justice et police, p. 513; agriculture, industrie, commerce, p. 514 ; objets particuliers, p. 516. Cambrai (Bailliage de). Cahier de l’ordre de la noblesse, t. 0, p. 517. Division : maxime fondamentale, p. 517 ; justice, p.518; finances, p. 518; agriculture et commerce, p. 519; police, p. 519. — Cahier du tiers-état, p. 519. — Cahier du tiers-état de la ville de Cambrai, p. 523. Division ; intérêt général, p. 523; justice, p. 524; finances, clergé, police et agriculture, p. 524; commerce, p. 525. Cambrai (Ville de). — Cahier particulier, t. II, p. 523. Carcassonne (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre de la noblesse, p. 527. — Cahier du tiers-état, t. 0, p. 532. Carhaix (Sénéchaussée de). Gahier de l’ordre du tiers-état, t . II, p. 536. — Cahier du tiers-état de la sénéchaussée secondaire de ('.ourjn, p. 537. — Cahier du tidls-état de la sénéchaussée secondaire de Quimperlé, p. 541. Casteleane (Boniface-Louis-André, comte de). Estnommé citoyen de Châteauneuf-en.Thimerais, t. II, p. 651. Castelmôrqn d’Albret (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 0-43. — Cahier de la noblesse, p. 543.— Cahier du tiers-état, p. 544. — Cahier de la paroissp de Massugas, p. 549. Castelnaudary (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du ' clergé, t. Il, p. 532. Division : religion, objets ecclésiastiques, objets politiques, p. 552 ; justice, avertissement au député, p. 553. — Cahier de la noblesse, p. 553. Division : liste des comparants, p. 553; instructions pour le député, p. 555 ; administration et police, p. 557; justice, clergé, p. 557 ; commerce, militaire, noblesse, p. 558 ; nomination des commissaires pour la rédaction des cahiers, p. 558. — Cahier du tiers-état, p. 559. Division : droits de la nation, p. 559; droits des provinces, droits féodaux, justice, clergé, p. 560; éducation, finances, articles généraux, p. 561. Castres (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, t. Il, p. 562 ; liste des comparants de l’ordre du clergé, p. 564. — Cahier de la noblesse, p. 565 ; liste des comparants de la noblesse, p. 568. — Cahier du tiers-état, p. 569. Division : des États généraux, des Etats provinciaux, des assemblées diocésaines et municipales, p. 569; des impôts, de la justice, p. 569; des dîmes, des portions congrues, p. 570 ; de l’agriculture, p. 570; demandes générales, p. 570 ; demandes particulières de quelques villes, p. 570; liste des comparants du tiers-état, p. 570. Casuel du clergé (Demandes relatives au). Du clergé d’Angoumois, t. Il, p. 2, art. 29. — Du clergé d’Auxois, t. II. p. 127, art. 13. — Du clergé d’Avesnes, t. II, p. 149, art. 3. — Du clergé de Gharolles, t. II, p. 615, art. 35. — Du tiers-état de Gharolles, t. II, p. 621, 783 art. 31. — Du tiers-état de Glermonl-Ferrand, t. II, p. 773. art. 4. Gaux (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 373. Division : bien général de l’Etat, p. 573 ; province de Normandie, p. 574; administration ecclésiastique, p. 574. — Cahier de la noblesse, p. 575. Division : mandat et pouvoirs, p. 575; instructions, p. 576. — Cahier du tiers-état, p. 577. Division : constitution, p. 577 ; législation, finances, p. 578 ; agriculture, commerce, p. 579; bien public, p. 580. Cersot (Communauté de). Voy. Chalon-sur-Saône, X. II, p. 613. Chalons-sur-Marne (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t. Il, p. 582. Division : constitution, p. 582 ; justice, p. 583 ; bien public, commerce, p. 584; noblesse, clergé, p. 585. — Cahier de la noblesse, p. 587. — Cahier du tiers-état, p. 590. Division ; constitution, p. 591 ; finances, p. 591; impôts , p. 592; justice, p. 592 ; clergé, p. 593 ; service militaire, p. 594; administration particulière de la Champagne, p. 594; liste des rédacteurs du cahier, p. 595. — Cahier du tiers-état de la ville de Ghâlons, p. 595. Division : administration générale, p. 596; impôts, p. 586 ; commerce, p. 597; administration particulière de la Champagne, p. 597 ; noblesse et militaire, p. 597 ; clergé, p. 598; justice, p. 598. Chalon-sur-Saone (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t. Il, p. 601. — Cahier de la noblesse, p. 6Q4. Division ; impôt, code national, p. 604 ; religion, liberté individuelle, presse, justice, code civil et criminel, Etats généraux, pensions, p. 605 ; gabelle, noblesse, militaire, commerce, p. 606, objets particuliers à la province, p. 607 ; pouvoirs des députés de la noblesse, p. 607. — Gahier du tiers-état, p. 608. Division : lois fondamentales, p. 608 ; Eglise, noblesse, p. 609; militaire, justice, p. 610; commerce, finances, p. 611; impôts, p. 612 ; administration provinciale et municipale, p. 612 ; demandes particulières de quelques villes et pommunaulés, p. 612. Chalon-sur-Saone (Ville de). Demandes particulières insérées dans le cahier du tiers-état, t. II, p. 612. Champagne (Province de). Voy. Châlons-sur-Marne, t. II, p. 594 et 597. — Château-Thierry , t. IL p. 658 et suiv. — Chaumont en Bassigny, t. II, p. 720 et suiv. Chansaux (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine , t. II, p. 717. Charbon de terre (Demandes relatives aq). Du tiers-état d’Avesnes, t. Il, p. 153, art. 41. Charente (Rivière de la). Demandes relatives à sa navigation, t. Il, p. 25. Charges. Voy. Places , t. II. Charlemont (Ville de). Voy. Avesnes, t. 0, p. 138- Chàrnoy (Communauté de). Voy. Avesnes; t. 0, p. 160 et suiv. Gharolles (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 614. — Cahier delà noblesse, p. 615. Division : du royaume en général, p, 616; province de Bourgogne, p. 617; comté de Charolais, p. 617 ; pouvoirs du député de la noblesse, p. 617. — Cahier du tiers-état, p. 618. Division: politique et législation générale, p. 618; finances, justice et tribunaux, p. 619 ; police générale du royaume, p. 620 , administration intérieure des provinces, p. 621 ; demandes particulières, p. 621. Charte nationale. Voy. Constitution. Chartres (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t. Il, p. 623. Division : religion, p. 623; administration, p. 624. — Cahier de la noblesse, p. 626. Division : impôts, p. 627; objets impératifs, p. 627; objets importants, p. 627: objets généraux, p. 628; objets particuliers, p. 628. — Cahier du tiers-état, p. 629. Division : Etats généraux, constitution, p. 629; administration, impôt, travaux publics, p. 630; agri- �84 TABLE ALPHABÉTIQUE DES culture, commerce, p. 631 ; subsides, clergé, p. 632; noblesse, tiers-état, législation civile, procédure ci-ville, p. 633; législation et procédure criminelle, tribunaux, juridiction consulaire, p. 634, finances, p. 633. — Cahier des médecins de Chartres, p. 635. Chasse (Demandes relatives à la). Du clergé de Beauvais , t. II, p. 293. — De la ville d’Issoudun, t. 11, p. 332, art. 57. — Du clergé de Blois, t. II, p. 377. — Du tiers-état de Caen, t. 11. p. 493. — Du tiers-état de Charolles, t. II, p. 621, art. 20. Chateauneuf en Thimerais (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, p. 638. Division : religion, non catholiques, conciles, monitoires, cures et vicariats, éducation, p. 638; constitution, impôt, mendicité, grains, dîmes, justice, Etats généraux et particuliers, administration, p. 639. — Cahier de la noblesse, p. 640. Division: constitution nationale, p. 640; pouvoirs du député, p. 641 ; suppressions à demander, p. 641; réformes à solliciter, p. 642 ; établissements à faire ou à renouveler, p. 643 ; objets relatifs à l’administration, p. 644; demandes particulières, p. 645. Procès-verbal de l’assemblée de la noblesse, p. 645. — Cahier du tiers-état, p. 651. Division: constitution nationale, p. 651; pouvoirs des députés, p. 652; suppressions à demander, p. 653; réformes à solliciter, p. 654 ; établissements à créer, p. 654 ; objets relatifs à l’administiation, p. 655 ; demandes particulières, p. 655 ; demandes diverses, p. 656. Chateauroux (Bailliage de). Voy. Berry, t. II, p. 325. Chateau-Thierry (Bailliage de). Cahier de l’ordre de la noblesse, t. II, p. 658. Division : constitution, p. 658; fortune, publique, p. 660; justice, p. 664; militaire, p. 664; ecclésiastiques, évêques, éducation publique, p. 665 ; demandes locales, p. 666 ; protestations, p. 666; extrait des délibérations de la noblesse, p. 667. — Cahier du tiers-état, p. 668; liste des comparants du tiers, p. 678. Chatelleraut (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 686. Division : religion, p. 686 ; collèges, hôpitaux, mendicité, p.687 ; agriculture, p. 688; manufactures, gabelles, impôts, magistrature, p. 689 ; bourgeoisie, p. 689; pouvoirs du député, p. 690. — Cahier du tiers-état, p. 690. Division : droit public, p. 690; finances, p. 691; droits de contrôle, p. 693; justice, p. 695; réclamations particulières relatives aux campagnes, p. 695 ; commerce, p. 697 ; arts et métiers, p. 698 ; objets généraux de bien public, p. 698. Chatillon-sur-Seine (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t. II, p. 700. Division : articles préliminaires, constitution, administration générale, p. 700 ; administration delà justice, administration de la province de Bourgogne, p. 701; clergé, p. 702. — Cahier de la noblesse, p. 702. — Cahier du tiers-état, p. 710. Division : constitution ou droits de la nation, p. 710, administration delà justice, p. 711; finances et impôts, p. 712; demandes particulières de la province de Bourgogne, p. 713; droit civil et privé, p. 713; demandes particulières de la ville de Châtillon-sur-Seine, p. 715; demandes particulières des localités, p. 716 et suiv. Chaumont en Bassigny (Bailliage de). Cahier de l’ordre du clergé, t.II.p. 720. Division : administration générale, impôts, p. 720 ; justice, p. 721 ; commune, p. 722 ; temporel du clergé, p. 722 ; protestations diverses, p. 724. ' — Cahier de la noblesse, p. 724. Division : constitution, liberté, p. 724; propriété, p. 725; province de Champagne, p. 725. — Cahier du tiers-état, p. 726. Chaumont en Yexin (Bailliage de). Cahier de l’ordre de la noblesse, t. II, p. 730. — Procès-verbal du tiers-état, p. 732. — Cahier du tiers-état, p. 739. Division : constitution, p. 739; finances et impôts, agriculture, p. 740; servitudes, routes, mendicité, justice, p. 741 ; clergé, militaire, Etats de Normandie, p. 742 ; articles particuliers, p. 743. Chemins. Yoy. Routes . Chirurgiens ( Demandes relatives aux). Du clergé de ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Beauvais, t. II, p. 294. - De la noblesse du Boulonnais, t. Il, p. 429. Clergé (Demandes concernant le). Du clergé d’Angou-mois, t. II, p. 2, art. 17 et suiv. — Du tiers-état d’An-goumois, t. II, p. 9. — De la ville d’Angoulême, t. II, p. 14. — Du clergé d’Anjou, t. II, p. 31. — Du’ tiers-état d’Annonay, t. Il, p, 52, art. 39 et suiv. — Du clergé de Lectoure, t. II, p. 64. — De la noblesse d’ Armagnac, t, II, p. 70, art. 39 et suiv. — Du tiers-état d’Armagnac, t. II, p. 76. — Du clergé d’Artois,* t. II, p. 78. — De la noblesse d’Artois, t. II, p. 82 et 84. — Du clergé d’Auch, t. II, p. 91. — Du clergé d’Autun, t. II, p. 100. — De la noblesse d’Autun. t. II, p. 101. — Du clergé d’Auxerre, t. II, p. 108. — Du tiers-état d’Auxerre, t. II, p. 124. — Du clergé d’Auxois, t. II, p. 126. — De la noblesse d’Auxois, t. II, p. 130, art. 1 et suiv. — Du clergé d’Aval, t. II, p. 138. — De la noblesse d’Aval, t. il, p. 152. — Du tiers-état d’Aval, t. II, p. 145. — Du clergé d’Avesnes, t. II, p. 149. — Du tiers-état d’A-vesnes, l. Il, p. 152. — Du clergé de Bailleul, t. II, p. 168, art. 1 et suiv. — Du tiers-état deBriey, t. IL p. 210. — De la noblesse de Saint-Mihiel, t. II, p. 238. — Du clergé de Bar-sur-Seine, t. IL p. 248. — Du tiers-état de Bar-sur-Seine, t. Il, p. 256. — Du clergé de Bazas, t. II, p. 266. — De la ville de Belloc'q, t.II, p. 275, art. 43 et suiv. — Du clergé de Beaujolais, t. II, p. 279, art. 1 et suiv. — Du clergé de Beauvais. t. Il, p. 287. — De la noblesse de Beauv ais, t. Il, p. 295. — Du tiers-état de Beauvais, t. II, p. 299. — Du clergé de Belfort, t. II, p. 310. — De la* ville de Chàteauroux, t, II, p. 327, art. 27 et suiv. — Du clergé de Besançon, t. II, p. 333. — Du tiers-état de Besançon, t. Il, p. 338. — Du clergé de Beziers, t. II, p. 346. — Du clergé de Bigorre, t. Il, p. 351. — De clergé de Blois, t. II, p. 373. — Du tiers-état de Blois, t. II, p. 388. — Du clergé de Bordeaux, t. II, p. 393, art. 24 et suiv. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 404. — Du clergé du Boulonnais, t. II, p. 416. — De la noblesse du Boulonnais, t. Il, p. 424. — Du clergé du Bourbonnais, l. Il, p. 443. — Du tiers-état du Bourbonnais, t. II, p. 449. — Des trois ordres de Bourg en Bresse, t. II, p. 458 et 461. — Du tiers-état de Brest, t. II, p. 468. — Du clergé du Bugey, t. II, p. 477. — Du clergé de Caen, t. Il, p. 486. — Du tiers-état de Caen, t. II, p. 494. — Du clergé de Calais, t. II, p 504. — Du tiers-état de Cambrai, t. II, p. 520, art. 33 et suiv. — De la ville de Cambrai, t. II, p. 524. — Du tiers-état de Carcassonne, t. Il, p. 532. — Du tiers-état de Gourin, t. Il, p. 538, art. 23 et suiv. — Du clergé de Castelnaudary, t. Il, p. 552. — De la noblesse de Castelnaudary, t. II, p. 557. — Du tiers-étatde Castelnaudary, t. II, p. 560. — Du clergé de Castres, t. II, p. 562. — Du clergé de Caux, t. II, p. 574. — Du clergé de Châlons-sur-Marne, t. II, p. 585. — Du tiers-état de Châlons-sur-Marne, t. Il, p. 593. — De la ville de Châlons, t. II, p. 598. — Du clergé de Châlon-sur-Saône, t. Il, p. 601. — Du tiers-état de Chalon-sur-Saône, t. II, p 609. — Du clergé de Charolles, t. II, p.614, art. 16 et suiv. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 623. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 632. — Du clergé de Châ-teauneuf, t. II, p. 638. — De la noblesse de Château-Thierry, t. II, p. 665. — Du tiers-état de Château-Thierry, t. II, p. 674, art. 1 et suiv. — Du clergé de Chatellerault, t. II, p. 686. — Du clergé Châlillon-sur-Seine, t. II, p. 702. — De la noblesse de Châtilion-sur-Seine, t. II, p. 707. — Du clergé de Chaumont en Bassigny, t. II, p. 722. De la noblesse de Chaumont en Vexin, t. Il, p. 742. — Du clergé de Clermont-en-Beauvoisis, t. II, p. 745. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. Il, p. 749 et 764. Clergé (Cahiers du). Voy. Etats généraux . Clermont en Beauvoisis (Bailliage de). Cahier de l'ordre du clergé, t. II, p. 744; instruction pour le député du clergé, p. 746. — Cahier de la noblesse, p. 748. Division : pouvoirs du député, p. 749; objets qui seront traités auxEtats-généraux, p. 750 ; lettres de cachet, sûreté des personnes des députés, dettes, p. 751; dette du clergé, durée des impôts, composition des Etats généraux, p. 752; cour d’enregistrement, liberté i TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. de la presse, Etats provinciaux, opinion par ordre ou par tète, p. 753. — Cahier du tiers-état, p. 754, GlÆtmaST-FERRASD (Sénéohaussée de). Cahier de l'ordre du clergé , t, II, p. 739 Division t religion, conciles provinciaux, eonseil de conscience, p, ‘ 759 ; cures, Ordres religieux, ehanoinesses, âge pour les vœux, congrues et dotation des cures, p. 760; collèges, universités, villes murées, séminaires, monitoires, code civil et criminel, p. 762; prisons, tribunaux, luxe, jurandes, hôpitaux, épileptiques, p. 763; finances, clergé, p. 764. — Cahier de la noblesse, p. 766. — Cahier du tjers-éfat, p, 769, Division ; constitution, p. 769; finances et impôts, p. 770; lois et administration de la justice, p. 771 ; objets divers de bien public, p. 772; liste des députés du tiers-état, p. 773. Collèges. Voy. Instruction. Commerce (Demandes relatives au), Du tiers-état d’Anjou, t. II, p. 43. — Du tiers-état d’Arles, t, II, p. 60. — Du clergé de Lectoure, t. Il, p. 67, Du clergé d’Auch, t. II, p. 93, art. 25. — Du clergé d’Auxgrre, t. Il, p. fil, Du tiers-état d’Auxerre, t. II, p. 123. — De la noblesse d’Âuxois, t-IL p. 131, art. 23. — Du tiers-état de Bailjeul, l. Il, p. 178. — De la noblesse de Saint-Mihiel, t. II, p. 141. — Du plergé de Beauvais, t. II, p. 293, — Pe Ja noblesse de Beauvais, t. Il, p, 297. — Qu tiers-ptat pe Beauyais, t, Jf, p. 305. — J)u tierp-éfat de Besancon, t. I|, p. 341. — Pu clergé de Blois, t. !)[, p. 377. — Du tiers-état de Blois, t. H, p. 391 . — Pu tiers-état de Bordeaux, t. Il, p. 400. — Pu tiers-état de Brest, t. II, p. 473. -r-Du tiertrétat de Caen, t. II, p. 494. -Du tiers-état de Calais, t. Il, p. 514, — De Ja noblesse de Cambrai, t. II, p. 519. — Du tiers-état de Cambrai, t, II, p. 523, art. 15. — De la ville de Cambrai, t. II, p. 558. — Du tiers-état de Castel-naudary, t. II, p. 561. — De la noblesse de Castel-naudary. t. II, p. 561. — Du' tiers-état de Castres, t, II, p. 567, art. 24. — Du tiers-état de Caux, t. II, p. 579. — Du clergé de Châlons-sur-Marne, t. II, p,. 585. — Pe la ville de Chions, t. JJ, p. 597, — • De la noblesse de Châlon-sur-Saône, p II, p. 606- — Du tiers-état de Châlon-sur-Saône, t. H, p. 611.* — Du tiers.-état de Chartres, t. II, p. 631. — Du pers-état de Çhatellerault, t. II, p. 697. — Du tiers-état de Chaumont en Vexin, t. Il, p. 741. CogmiERGY (Bailliage de), Yoy. Bar-le-Duc, t. II, p. 224. Committimus (Demandes relatives aux droits dé). Pu tiers-état d’ Ile-Jourdain, t. II, p. 72, art. 8. — De la noblesse d’Auch', t. II, p. 95, art. 11. — Du tiers-état d’Auch, t, II, p. 98, art. 27, — Du tiers-état > d’Àuxois, t. Il, p. 132, art. 19. — Du tiers-état d’Â-val, t. II, p. 144, art. 3. — Du clergé de Bailleul, t, JJ, p. J71, — Pu tjeFS-état de Bar-Jc-Duc, t, JJ, p. J94, §rt JO. — pe la noblesse de Castres, t. il, . p. 565, ur|, 1% Communaux (Demandes relatives aux). De la noblesse du Bugey, t. II, p. 484, art. 54, — De la yille de Caqn, J, II, p. 500, art, 26. Communes, Vpy. Municipalités. Concordât (Demandes relatives au). Du tiers-état d’Aucb, Il, p. 9§, art. 84. Conorue. Vpy, Portion congrue, Constitution nationale (Demandes relatives 4 la), Du clergé d’Angoumois, t. Ij, p, 1, art, 1 et gpiv, — De la noblesse d’Apgoumois, t, II, p. 3. — Pu tiers-état d’Angonmois, t. IJ, P'. 8, art. 1 et suiv. — De (avilie d’Angpulême, t. II, p, 10 et 11, — Du .clergé d’Anjou, J, JI, p, 30. — pe la noblesse d’Anjou, t. IL p. 33. rr? Pu pers-état d’Anjou, t-II, P, 38, — Dp tiers-état 4’Annnnuy? t, II, p,' fip. art, 1 et suiv. Pu çjejrgé de Lgctopre, t-II, P-66, — Pu tiers-état d’Anpagflàc, i, II, p. 73, — Pu clergé d’Artois, t. II, p. 78, art, 21. ~ Pu la noblesse d’Artois, t. Il, p, 79 et 80. — Pu pprs-état d’Arras, t. .11, p. 85, art, 1 et suiv. Du clergé d’Aucb, t, II, P-92, art, 1 ej. suiv. — Pe la noblesse d’Auch, t. II, p. 94, art. 1 et suiv.— Du tiers-état , lre Série, T. II. m d’Auch, t. II, p, 97, art. 1 et suiv. — Du clergé d’Aütun, t. Il, p. 100.— De la noblesse d’Àutup, p. 102. r-Du tiers-état d’Autun, t. II, p. 104. — Du clergé d’Auxerre, t. Il, p. 111.— Pela noblesse d’Auxerre, t, II, p. 114. — pe la noblesse d’Auxois, t.II, p. 128, art. 1 et suiv. — Du tiers-état d’Auxois, p. 132, art. i et suiv. J)u clergé d’Àvaî, t, P, p, 137- — De la noblesse d’Aval, t, IL p. 139. —Du tiers-état d’Aval, t, II, p. 145,� Dq Glergé Ü’Avesnes, t. JI, p, 148. Du tiers-état d’Avesnes, t. JI, p, J51, art-1 et suiv, — De la noblesse de Bailleul, t. ÏI, p. 171, art. 1 et suiv. -r-Bergues-Saint-Wjnoc, t-II, p, 18Q, — Dunkerque, t-II, p, !§§, =» Du tiers-état de Bar-le-Duc, t. it, p.193, art. 1 et suiv. — De la noblesse deBriey, t. Il, p. §01, — pu tiers-état de Briey, t. Il, p. 204 et 207. — De la noblesse d’Etain, t. Il, p. 214. — Du clergé de Pont-à-Mousson, t. IJ, p. 228. — Pe la noblesse de Pont-àrMousson, t. Il, p. 229. — Du tiers-état de Pont-à-Mousson, t. Il, p. 230. — De la noblesse de Saint-Mihiel, t. Il, p. 235, — VilUersTla-Mpntagïie, t, II, p, 245. — Du clergé de Bar-sur-Seine, t. II, p. 247 — Dp tiers-état de Bar-sur-Seine, t, II, p §53. — Delà noblesse de Bazas. t, JJ, p. 167- — Pu tiersTétat. deBazqs, 4, II, p, 269. — De la yffle de BeUoçq, t, II, p. 273, =r-J)e fa noblesse fie Beaujolais, t. Il, p, 281, — Pu pers-état de Beaujolais, t.' II, p. 283. — De la noblesse de Beauvais, t. Il, p. 294. — Du tiers-état de Beauvais, t, II, p. 299. t— Du clergé de Belfort, t. U, P, 310, rr-Du tiers�état de Belfort, t. Il, p. 316. — De la noblesse du Berry, t. Il, p. 319. — De la ville de Châ-teaqroux, t. Il, p. 325. -r* Du clergé de Besançon t-II, p, 333. — Du tiers-état de Besançon jt. Il, 337, — Du tiers-état de Bigarre, t. Il, p, 359, — Du clergé de Blois, t. Il, p. 376. — De la noblesse de Blois, t. II, p-383. — Pu tiers-état de Blois, t, IJ, p. 387, — pe la noblesse de Bordeaux, t.II, p, 394. =r-Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 397. -- Du clergé du Bourbonnais, t. Il, p. 442, — De la noblesse du Bourbonnais, t. Il, p. 44|. — Du tiers-étal 4u Bourbonnais, t. Il, p, 447, — Bourg en Bresse, t, II, P-453. — ? Pu tiersrétat de Brest, t. Il, p, 467. «-B De la noblesse du Bugey, t. Il, p. 479. — Du clergé. de Caen, p. 486- — De la noblesse de Caen, t. JJ, p. 489. De tiers-état de Caen, t. Il, p. 492. — Pu tiers-état de Vire, t. II, p. 496. De la ville de Caep, t. Il, p. 498. — Pe la noblesse de Calais, î. II, p. 3Q7 et 510. — Du tiers-état de Calais, t. Il, p. 510. — De la noblesse de Cambrai, t. Il, p. 517. — De la noblesse de Carcassonne? t, II, p. 527. — Pu tiers-état de Carcassonne, t. Il, p, 532, — Pu clergé de Cas-telmorpn, t, JI, p. 542. ■ De la noblesse de Castel-paudary, t. II, p. 555- — Pu pers-état de Casjeinaq-dary, t. JJ p. 559. — Pe la noblesse de Castres, t. II, p. 566, — Du tiers-état de Castres, t. JI, p. 569. — Du clergé de Caux, t. JI, p. 573. — De Ja npblesse de Caux, L JL P-575, — Du tiers-état de Caux, t. Il, p, 577. — Dp plergé de Châlons-sur-Marne, t, II, p. 582. De la noblesse de Châlons-sur-Marne, t. Il, p, 587. — Du pers-état de Châlons-sur-Marne, Il, p. 591. — De la noblesse de Châlon-sur-Saôné, t. II, p. 604. — Du tiers-état de Chalon-sur-Saône, t. II, p. 608. — Du tiers-état de Charolles, t. II, p. 618. b— Du clergé de Chartres, t. Il, p, 624. — Du tiers-état de Cüartres, t. II, p. 629. — De la noblesse de Ch4- teauneuf, t. IJ, P-640. — Du tiers-état de Château-neuf, t. II, p. 551, art. 1 et suiv. — De la noblesse de Château-Thierry t. Il, p. 658. — Du tiers-état de Château-Thierry, t. Il, P-669 et suiv. — Du tiers-état de Çhatellerault, t. Il, p. 691. — Du clergé de Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 700. -- De la noblesse de Châtillon-sur-Seine, t. Il, p. 703. — Du tiers-état de Châtillon-sur-Seine, t. Il, p. 710. — De la noblesse de Chaumont en Vexin, t. Il, p. 730. — Du tiers-état de Chaumont en Vexin, t. Il, p. 739. — De la noblesse de Clermont-Ferrand, t. IJ, pf 766 et suiv. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. II, p. 769. Corvée (Demandes relatives à la), De la ville d’An-goulême, t. Il, p. 25. — De la noblesse d’Artois, t. JI, p, 83, art. 8. — Du clergé d’Auxerre, t. Il, p. 110, art. 71, — pu tiers-état d’Auxerre, $, II, p. 123, art. 4. — Pu tiers-état d’Auxois, t II, p. 133, art, 32. -r-Du clergé d’Aval, t, IJ, p. 139, art. 55. — De la ville d’Estaires, t. II, p. 185, art. 9. — Du 50 TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 786 tiers-état de Pont-à-Mousson, t. II, p. 232, art. 8. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 404. — Du tiers-état de Caen, t. II, p. 493, art. 40 et suiv. Cour-l’Évêque (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. "717. Cuirs (Demandes relatives aux). De la ville d’Angoulême, t. II, p. 27. — Du tiers-état d’Auxois, t. II, p. 133, art. 28. — De la ville de Dunkerque, t. II, p. 182, art. 23. — De la noblesse du Bugey, t. Il, p. 483, art. 37. — Du tiers-état de Chartres,' t. II, p. 631, art. 73. Cuisery (Châtellenie de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 712). Curés. Voy. Clergé. » Darsey (Communauté de). Voy. Chàtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Dette du clergé (Demandes relatives à la). Du clergé d’Angoumois, t. Il, p. 3, art. 36. — De la no-blese d’Artois, t. II, p. 81. — Du clergé de Beauvais, t. II, p. 288. — Du clergé de Bordeaux, t. II, p. 392, art. 11. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 625. — De la noblesse de Clermont en Beauvoisis , t. II, p. 752. Dette nationale (Demandes concernant la). Du clergé d’Angoumois, t. II, p. 1, art. 9. — Du clergé d’Anjou, t. II, p. 20, art. 5. — Du clergé d’Annonay, t. II, p. 46, art. 16. — Du tiers-état d’Annonay , t. II, p. 51, art. 6 et suiv. — Du tiers-état d’Arles, t. II, E. 60. — De la noblesse d’Artois, t. II, p. 81. — e la noblesse d’Auch, t. II, p. 95. — Du tiers-état d’Auch, t. II, p. 98, art. 1 et suiv. — De la noblesse d’Autun, t. U, p. 103. — Du clergé d’Aval, t. II, p. 137, art. 16. — Du clergé d’Avesnes, t. II, p. 148, art. 17. — De la noblesse d’Avesnes, t. II, p. 150, art. 12. — De la noblesse de Briey, t. II, p. 203, art. 1. — De la noblesse de Bar-sur-Seine , t. II, p. 251. — De la ville de Bellocq, t. II, p. 275, art. 41 et suiv. — Du clergé du Bugey, t. II, p. 478, art. 21. — De la noblesse de Châteauneuf, t. II, p. 644, art. 2. — De la noblesse de Château-Thierry, t. II, p. 661, art. 36. — De la noblesse de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 751. Dimanches. Voy. Fêtes. Dîme (Demandes relatives à la). Du tiers-état d’Arles, t. II, p. 59. —De la noblesse d’ Armagnac, t. II, p.70, art. 29. — Du tiers-état d’Arras, t. II, p. 86, art. 20. — Du tiers-état d’Auch, t. H, p. 99, arf. 39. — Du tiers-état d’Avesnes, t. II, p. 153, art. 29. — De Ménil-la-Hor-gne, t. II, p. 224. — Du clergé de Beaujolais, t. II, p. 281, art. 34. — Du tiers-état du Beaujolais, t. II, p. 284, art. 16. — De la noblesse de Béziers, t. II, p. 347, art. 9. — Du tiers-état de Blois, t. Il, p. 390. — Du tiers-état de Carcassonne, t. II, p. 534, art. 35 et suiv. — Du tiers-état de Châteauneuf, t. II, p. 653, art. 4. Domaines (Aliénation des). Demandes du tiers-état de Bar-sur-Seine, t. II, p. 256. — Du tiers-état du Beaujolais, t. II, p-285, art. 25. — De la ville de Châ-teauroux, t. II, p. 327, art. 51. — Du tiers -état de Besançon, t. II, p. 341. — De la noblesse de Blois, t. II, p. 381. — De la noblesse du Bugey , t. II, B. 480. — Du tiers-état de Caen, t. II, p. 493. — u tiers-état de Vire, t. II, p. 496, art. 8. — De la ville de Châlons, t. II, p. 598. — De la noblesse de Chartres, t. II, p. 627, art. 6. — De la noblesse de Châteauneuf. t. II, p. 644, art. 8. — De la noblesse de Clermont-Ferrand, t. II, p. 768, art. 29. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. II, p. 771. Douanes (Demandes concernant les). Du clergé d’Angoumois, t. II, p. 1, art. 12. — De la noblesse d’Angoumois, t. II, p. 6, art. 42 et suiv. — Du clergé d’Auch, t. H, p. 93, art. 24. — De la noblesse d’Auch, p. 96, art. 29. — Du tiers-état d’Autun, t. II, p. 104, art. 12. — De la noblesse d’Auxois, t. II, p. 129, art. 22. — Du tiers-état d’Auxois, t. II, p. 133, art'. 30. — Du clergé d’Aval, t. II, p. 137, art. 20. — Du clergé d’Avesnes, t. II, p. 148, art. 23. — Du tiers-état d’Avesnes, t. II, p. 153, art. 46. — Du clergé de Bailleul, t. II, p. 170. — De la noblesse de Bailleul, t. 11, p. 172, art. 29. — Bergues-Saint-Winoc, t. II, p. 180, art. 13. — De la ville d’Estaires, t. II, p. 185, art. 25. — De la ville de Gravelines, t. II, p. 187, art. 13. — De la noblesse du Beaujolais, t. II, p. 282. — De la noblesse de Beziers, t. II, p. 348, art. 14. — De la noblesse de Castres, t. H, p. 567, art. 24. Duel (Demandes relatives au). Du clergé de Charolles, t. II, p. 614, art. 12. Dunkerque (Ville de). Voy. Bailleul, t. II, p. 182. E Écoles gratuites. Demande de la noblesse de Caen, t. II, p. 491, art. 21. Education. Voy. Instruction publique. Electeur. Noblesse de Clermont en Beauvoisis, t. H , p. 753. Eligible. Noblesse de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 752. Emplois. Voy. Places. Enfants trouvés (Demandes relatives aux). De la noblesse d’Angoumois, t. II, p. 6, art. 32. — De la ville d’Angoulême, T. II, p. 19. — De la noblesse d’Auxois, t. II, p. 131. art. 22. — Du tiers-état de Châteauneuf, t. II, p. 654, art. 11. Engrais (Demandes relatives aux). Clergé d’Avesnes, t. 11. p. 149, art. 36. Esclavage (Abolition de 1’). Tiers-état d’Aval , t. II , p. 144, art. 10. — Tiers-état de Charolles, t. II, p. 620, art. 9. — Noblesse de Châteauneuf, t. II, p. 643, art. 8. — Tiers-état de Châteauneuf, t. II, p. 654 , art. 8. — Tiers-état de Château-Thierry , t. II p, 676, art. 46. Essey (Communauté du chemin d’). Voy. Châtillon-sur-Seine , t. II, p. 717. Estaires (Ville d’). Voy. Bailleul, t. II, p. 184. Estampures (Communauté d’). Voy. Bigorr t. Il, p. 366. Estourmel (M. le marquis d’). Ses discours à l’ass 517 blée générale de la noblesse du Cambrésis, t. II, p. 517 et 519. Etain (Bailliage d’). Voy. Bar-le-Duc, t. Il, p. 214. Etalante (Communauté d’). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. États généraux. Cahiers des députés aux États généraux de 1789, pour les bailliages et sénéchaussées qui suivent : Angoumois _( Sénéchaussée d’) : clergé, t. II, p. 1; noblesse, p. 3; tiers-état, p. 7; ville d’Angoulême, p. 10. — Anjou (Sénéchaussée d’) : clergé , p. 30 ; noblesse, p. 32 ; tiers-état, p. 38. — Ànnonay (Sénéchaussée d’) : clergé, p. 46 ; noblesse, p. 47 ; tiers-état, p. 50. — Arles (Sénéchaussée d’) : notes sur les cahiers, p. 54. — Arles (Ville d’) : clergé, p. 54 ; noblesse, p. 57; ville, p. 57. — Armagnac (Sénéchaussée d’) : clergé de Lectoure, p. 62 ; noblesse d’ Armagnac et Ile-Jourdain, p. 69 ; tiers-état d’Ile-Jourdain, p. 72 ; tiers-état d’ Armagnac et Ile-Jourdain, p. 75. — Artois (Province d’) : clergé, p. 78 ; noblesse, p. 79; tiers-état de la ville d’Arras, p. 85; tiers-état de la ville de Hénin-Liétard, p. 90. — Auch (Sénéchaussée d’) : clergé, p. 91 ; noblesse, p. 94 ; tiers-état, p. 95. — Autun (Baillage d’) : clergé, p. 100; noblesse, p. 102 ; tiers-état, p. 184. — Auxerre (Bailliage d’) : clergé, p. 108 ; noblesse, p. 114 ; tiers-état, p. 120.— A uxois (Bailliage d’) : clergé, p. 126; noblesse, p. 128; tiers-état, p. 131 ; tiers-étal du bailliage secondaire d’A vallon, p. 133. — Aval (Bailliage d’) : clergé, p. 137 ; noblesse, p. 139 ; tiers-état, p. 143. — Avesnes (Bailliage d’) : clergé, p. 148; noblesse, p. 150 ; tiers-état , p. 151 ; tiers-état d’Agimont ou Givet, p. 155 ; tiers-état de Revin, p. 164. — TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Bailleul (Bailliage de) : clergé, p. 166 ; noblesse, jj. 171 ; tiers-état, p. 174; tiers-état de Bergues-Saint-Winoc, p. 178; tiers-état de Dunkerque, p. 182; tiers-état d’Ëstaires, p. 184 ; tiers-état de Gravelines, p. 186 ; tiers-état de Lawastine, p. 192. — Bar-le-Duc (Bailliage) de) : cahiers du tiers-état, p. 193 ; des trois ordres au Bassigny-Barrois , p. 196 ; du tiers-état de Bourmont, p. 198; de la noblesse de Briey, p. 201 ; du tiers-état de Briey, p. 204 ; de la noblesse d’Etain, p. 214; du clergé de la Marche, p. 220 ; du tiers-état de Ménil-la-Horgne, p. 224 ; du clergé de Pont-à-Mousson, p. 228 ; de la noblesse de Pont-à-Mousson, p. 228 ; du tiers-état de Pont-à-Mousson, p. 230; de la noblesse de Saint-Mihiel, p. 234; des trois ordres de Villiers-la-Montagne, p. 244. — Bar-sur-Seine (Bailliage de) : clergé, p. 247; noblesse, p. 250; tiers-état, p. 253. — Basas (Sénéchaussée de) : clergé, p. 266 ; noblesse, p. 627 ; tiers-état de Langon, p. 269. — Béarn (Souveraineté de) : clergé, p. 271 ; habitants de Bellocq, p. 273 ; habitants de Lucq, p. 277. — Beaujolais (Sénéchaussée du) : clergé, p. 279 ; noblesse, p. 281 ; tiers-état, p. 282. — Beauvais (bailliage de) : clergé, p. 287 , noblesse, p. 294 ; tiers-état p. 298. — Belfort et Huningue (Districts de) • clergé, concernant l’impôt, p. 314 ; noblesse, concernant l’impôt, p. 315 ; tiers-état, p. 315. — Berry (Province du) : noblesse, p. 319 ; tiers-état, p. 323 ; tiers-état du bailliage de Châteauroux, p. 325 ; tiers-état du bailliage d’issou-dun, p. 329. — Besançon (Bailliage de) ; clergé, p. 333; tiers-état, p. 337. — Beziers (Sénéchaussée de) : clergé, p. 346 ; noblesse, p. 347. — Bigorre (Sénéchaussée de) : clergé, p. 351 ; tiers-état, p. 359 ; tiers-état de Saint-Sever de Rustaing, p 366. — Blois (Bailliage de) : clergé, p. 373; noblesse, p. 378; tiers-état, p. 387. — Bordeaux? (Sénéchaussée de) ; clergé, p. 392; noblesse, p. 394 ; tiers-état, p. 397; différentes corporations de Bordeaux, p. 406. — Boulonnais (Sénéchaussée du) : clergé, p. 415 ; noblesse, p. 424 ; tiers-état, p. 431. — Bourbonnais (Province du) : clergé, p. 442; noblesse, p. 444; tiers-état, p. 447; officiers de l’élection de Moulins, p. 449 ; habitants du bourg de Néronde, p. 451. — Bourg en Bresse (Province de) : cahier commun des trois ordres, p. 453. — Brest (Sénéchaussée de) ; tiers-état, p. 465; — Bugey et Valromey (Province de) : clergé, p. 477; noblesse, p. 479. — Caen (Bailliage de) : clergé, p. 486; noblesse, p. 488; tiers-état, p. 492; tiers-état de Vire, p. 495; marchands de Caen, p. 497; tiers-état de la ville de Caen, p. 498. — Calais et Ardres (Bailliage de) ; clergé, p. 504; noblesse, p. 506; tiers-état, p. 510. — Cambrai (Bailliage de) : noblesse, p. 516; tiers-état, p. 519; tiers état de la ville de Cambrai, p. 523. — Carcassonne (Sénéchaussée de) : noblesse, p. 527 ; tiers-état, p. 532. — Carhaix (Sénéchaussée de) : tiers-état, p. 536; tiers-état de Gou-rin, p. 537 ; tiers-état de Quimperlé, p. 541. — Cas-telmoron (Sénéchaussée de) : clergé, p. 542 ; noblesse, p. 543; tiers-état, p. 544; tiers-état de Massugas, p. 549. — Castelnaudary (Sénéchaussée de) : clergé, p. 552 ; noblesse, p. 553 ; tiers-état, p. 559. — Castres (Sénéchaussée de) : clergé, p. 562 ; noblesse, p. 565; tiers-état, p. 569. — Caux (Bailliage de) : clergé, p. 573; noblesse, p. 575; tiers-état, p. 577. — Châlons-sur-Marne (Bailliage de) : clergé, p. 582; noblesse, p. 507 ; tiers-etat, p. 590 ; ville de Châlons, p. 595. — Chalon-sur-Saône (Bailliage de) : clergé, p. 601 ; noblesse, p. 684 ; pouvoir des députés de la noblesse, p. 607; tiers-état, p. 608. — Charolles (Bailliage de) : clergé, p. 614; noblesse, p. 615; tiers-état, p. 618. — Chartres (Bailliage de) : clergé, p. 623; noblesse, p. 626 ; tiers-état, p. 629; médecins de Chartres , p. 635. — Châteauneuf en Thimerais (Bailliage de) ; clergé, p. 638 ; noblesse ; p. 640 ; procès-verbal de la noblesse, p. 645 ; tiers-état, p. 651. — Château-Thierry (Bailliage de) : noblesse, p. 658; tiers-état, p. 668; ville de Fère, p. 684. — Châtellerault (Sénéchaussée de) : clergé, p. 686; tiers-état, p. 690. — Chàtillon-sur-Seine (Bailliage de) ; clergé, p. 700 ; noblesse, p. 702; tiers-état, p. 710. — Chaumont en Bassigny (Bailliage de) ; clergé, p. 720 ; noblesse, p. 724 ; tiers-état, : 726. — Chaumont en V exin (Bailliage de) : no-lesse, p. 730; tiers-état, p. 732 et 739. — Clermont 787 en Beauvoisis (Bailliage de) : clergé, p. 744 ; noblesse. p. 748 ; tiers-état, p. 754. — Clermont-Ferrana, (Sénéchaussée de) : clergé, p. 759 ; noblesse, p. 766 ; tiers-état, p. 769. États généraux (Organisation, pouvoirs, etc., des) : Voy. Constitution nationale, t. II. Etats provinciaux ( Demandes relatives aux ). De la ville d’Angoulême, t. II, p. 11. — De la noblesse d’Anjou, t. II, p. 36. — Du clergé d’Annonay, t. Il, p. 46, art. 15. — Du tiers-état d’Ile-Jourdain, t. II, S. 72, art. 5. — Du tiers-état d’ Armagnac, t. II, p. 75, u clergé d’Auch, t. II, p. 92, art. 7 — Du tiers-état d’Auch, t. II, p. 98, art. 29. — Du tiers-état d’Auxois, t. II, p. 132, art. 22. — Du clergé d’Aval, t. II, p. 137, art. 5. — De la noblesse de Bailleul, t. II, p. 172, art. 16 et suiv. — De la ville de Dunkerque, t. II, p. 183, art. 29. — Du tiers-état de Bar-le-Duc, t. II, p. 194. — De la noblesse de Briey, t. II, p. 202, art. 15. — Du tiers-état de Briey, t. ÏI, p. 207, art. 11 et suiv. — De la noblesse d’Etain, t. II, p. 215, art. 5. — De la noblesse de Saint-Mihiel, t. II, p. 237. — De la noblesse de Bar-sur-Seine, t. II, p. 252. — Du tiers-état de Bar-sur-Seine, t. II, p. 260. — De la noblesse de Bazas, t. Il, p. 268, art. 9. — Du tiers-état du Beaujolais, t. II, p. 284, art. 11. — Du clergé de Beauvais, t. II, p. 290. — De la noblesse de Beauvais, t. II, p. 295. — Du clergé de Besançon, t. II, p. 335, art. 27. — Du tiers-état de Bigorre, t. II, p. 361. — Du clergé de Bordeaux, t. II, p. 392, art 5. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 398. — Du clergé du Bugey, t. II, p. 478, art. 12. — De la noblesse du Bugey, t. Il, p. 484, art. 56. — Du tiers-état de Vire, t. II, p. 497, art. 21. — Du tiers-état de Calais, t. II, p. 512. — De la ville de Cambrai, t. II, p. 523, art. 8. — De la noblesse de Carcassonne, t. II, p. 529, art. 27. — Du clergé de Castel-moron, t. II, p. 542, art. 13. — Du tiers-état de Castelnaudary, t. II, p. 560. — De la noblesse de Caux, t. II, p. 576, art. 10. — Du tiers-état de Châ-lon-sur-Saône, t. II, p. 612. — Du clergé de Charolles, t. II, p. 614, art. 2. — De la noblesse de Charolles, t. Il, p. 617. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 626. — De la noblesse de Chartres, t. II, p. 627, art. 4. — De la noblesse de Châteauneuf, t. Il, p. 643, art. 2. — Du tiers-état de Châteauneuf, t. II, E. 654, art. 2. — De la noblesse de Clermont en eauvoisis, t, II, p 753. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 765. Exeaux (Ville d’). Voy. Autun, t. Il, p. 107. F Falaise (Bailliage de). Voy. Caen , t. II, p. 486, 488 et 492. Feppin (Communauté de). Voy Avesnes, t. II, p. 160 et 161. Fère (Ville de). Cahier de doléances, t. II, p. 684. Ferrière-la-Grande (Bourg de). Voy. Avesnes, t. Il, p. 154, Fers (Demandes relatives aux). De la ville d’Angoulême, t. II, p. 27. — Du tiers-état d’Autun, t. II. p. 104, art. 11. Fêtes (Réduction des). Demandes de la noblesse d’An-goumois, t. II, p. 6, art. 33. — Du tiers-état d’Arles, t. II, p. 59, art. 14. — Du tiers -état d’Aulun, t. II, p. 107, art. 79. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 405, — Du tiers-état de Charolles,' t. II, p, 621, art. 30. Fêtes et dimanches (Sanctification des). Demandes du clergé d’Angoumois, t. Il, p. 3, art. 35. — Du clergé d’Anjou, t, II, p. 20, art. 3. — Du clergé d’Arles, t. Il, p. 54, art. 1er. — Du clergé d’Auxerre, t. II, p. 108. — bu clergé du Boulonnais, t. Il, p. 415. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 623. — Du clergé de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 745, art. 27. Finances, Voy. Impôts et Dette nationale. Fisc (droits sous diverses dénominations). Demandes de la ville d’Angoulême, t. II, p. 19. 788 TABLE ALPHABÉTIQUE DES Flandre maritime. Voy. Bailleul (Bailliage de), Foiche (Communauté de). Voy. Avesnes t. II, p. 160 et suiv. Fragne (Communauté de). Voy. Châlon-sur� Saône, T. Il, p. 613. * Franche-Comté (Province de). Voy. Aval, t. Il, p. 137 et suiv. — Besançon, t. Il, p. 333 et suiv. Francs-Fiefs (Demandes relatives aux). De la ville d’Angoulême. t. Il, p. 19. — Du tiers-état d’Ile-Jour-dain, t. II, p. 72, art. 6. — De la ville de Henin-Liétard, t. Il, p. 89, art. 37) — Du tiers-état d’Arras, t. II, p. 86, art. 32. — Du tiers-état d’Auch, t. Il, P-98, art. 10. —Du tiers�état d’Auxois, t. II, p. 133, art. 27. — De la noblesse du Boulonnais, t. Il, p. 427. — —Du tiers-état de Gourin, t. II, p. 539, art. 46. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 632, art. 84. Fréchède (Communauté de). Voy. Bigorre, t. Il, p. 366. Fromelesme (Communauté de). Voy. Avesnes, t. Il, p. 163. Fümay (Bailliage de). Voy. Avesnes, t. II, p. 148 et suiv.). fcc Gabelle. Voy. Impôts, t. IL Gascogne. (Province de). Voy. Armagnac, t. Il, p. 62 et suiv. — Audi, t. IL p. 91 et suiv. — Basas, t. II, p. 266 et suiv. — Bigorre , t. II, p. 351 et suiv. Gens de guerre. Voy. Année. Gensac (Juridiction de). Voy. Massugas, t. Il, p. 549. Givet (Prévôté de). Voy. Avesnes, t. II, p, 155. Givry (Communauté de). Voy. Chalon-sur-Saône, t. II, p. 613. Glanage (Demandes relatives au). De la noblesse du Boulonnais, t. Il, p. 429. — Du tiers -état de Boulonnais, t. II, p, 441. Gourin (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du tiers-état, p. 537. Grains (Demandes relatives aux). De la ville d’Angoulême, t. Il, p. 18 et 19. — Du clergé d’Auch, t. Il, p. 93, art. 26. — Du tiers-état d’Auch, t. Il, p. 98, art. 14. — De la noblesse de Bailleul, t. II, p. 173, art. 40. — De la ville de Dunkerque, t. Il, p. 183, art. 35. — De la noblesse d’Etain, t. II, p. 219, art. 20. — Du clergé de Beauvais, t. Il, p, 293. — Du tiers-état de Belfort, t. II, p. 316, art. 23. — Du tiers-état de Cambrai, t. II. p. 520, art. 32. Gravelines (Ville de). Voy. Bailleul, t. II, p. 186. Guerre. Voy. Armée, t. II. Guyenne (Province de). Voy. Bordeaux, t. II, p. 392 et suiv. — Castelmoron, t. Il, p. 542 et suiv. H Hainaüt (Province de). Voy. Avesnes, t. II, p. 148 et suiv. Haras (Demandes relatives aux). De la noblesse d’ Armagnac, t. II, p. 70, art. 28. — De la noblesse d’Auch, t. Il, p. 96, art. 30. — Du tiers-état d’Auch, t. Il, p. 98, art. 18. — Du tiers-état d’Autun, t. II, p. 106, art. 66. — De la noblesse d’Aval, t. II, p. 143, art. 10. — Du tiers-état de Pont-à-Mousson, t. II, p. 233. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 427. — De la noblesse de Caen, t. il, p. 491, art. 9. — Du tiers-état de Gaux, t. Il, p. 580, art. 92. Hargnies (Communauté de) Voy. Avesnes, t. Il, p. 160. Hau (Communauté de). Voy. Avesnes, t. II, p. 160 et suiv. Haybes (Communauté d’). Voy. Avesnes, t. II, p. 160. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Hierges (Communauté d’). Voy. Avesnes, t. II, p. 160 et 163. Hôpitaux (Demandes relatives aux). De la noblesse d’Artois, t. II, p. 83. — Du tiers-état d’Aval, t. II, p. 145. — Du tiers-état de Bar-le-Duc, t. II, p. 194, art. 7. — Du tiers-état de Besançon, t. II, p. 339. — De la noblesse du Boulonnais, t. II. p. 425. — Du clergé de Chalon-sur-Saône , t. II, p. 602, art. 13. — Du clergé de Chatellerault, t. II, p. 687. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 763. Huguet de Sémonville (Charles-Louis), conseiller au parlement, est nommé citoyen de Châteauneul en Thimerais, p. 65, lt. II. Huissiers-priseurs. Demandes de la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 427. — Du tiers-état du Boulonnais t. II, p. 439. — Du tiers-état de Cambrai, t, II, p, 520, art. 20. — Du clergé de Charolles, t. II, p. 614, art. 9. — De la noblesse de Châteauneuf, t. Il, p. 642, art. 10. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. Il, p. 765. Huningue (District de). Voy. Belfort, t. II, p. 310. I Ile-de-France (Province de 1’). Voy. Beauvais, t. Il, p. 287 et suiv. — ’ Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 744. Ile-Jourdain (Sénéchaussée de 1’). Voy. Armagnac, t. II. Impôts (Demandes concernant les). Du clergé d’Angou-mois, t. II p. 1, art. 2. — De la noblesse d’Augou-mois, t. II, p. 4. — De la ville d’Angoulème, t. IJ, p. 11, 18, 21, 27,29. — Du clergé d’Anjou, t. Il, p. 20, art. 26 et suiv. - Du tiers-etat d Anjou, t. II, p, 39. — Du clergé d’Annonay, t. Il, P-46, art. 3 et suiv. — De la noblesse d’Annonay, t. II, p. 47, art. 5 et 16, — Du tiers-état d’Annonay, t. II, p. 51, art. 12 et suiv. — Du clergé d’Arles, t. II, p. 55, art. 19. — Du tiers, état d’Arles, t. Il, p. 60. — Du clergé de Lectoure-t. Il, p. 67, — De la noblesse d’ Armagnac, t. II, p, 69, art. 3 et suiv. — Du tiers-état d’Ile-Jourdain, t. II, p. 72, art. 10 et suiv. — Du tiers-état d’Armagnac, t. II, p. 76 et 77. — Du clergé d’Artois, t. II, p. 78, art. 21 et suiv. — De la noblesse d'Artois, t. II, p. 81. — Du tiers-état d’Arras, t. II, p. 85, art, 4 et suiv. — De la ville de Hénin-Liétard, t. II, p, 88. — Du clergé d’Auch, t, II, p. 92. — De la noblesse d’Auch, t. II, p. 95, art. 12 et suiv. — Du tiers-état d’Auch, t. II, p. 98, art. 33 et suiv. — Du clergé d’Autun, t. Il, p. 101. — De la noblesse d’Autun, t. II, p. 103. — Du tiers-état d’Autun, t, II, p. 104, art. 5 et suiv. — Du clergé d’Auxerre, t. II, p. 110. — De la noblesse d’Auxerre, t. Il, p. 116. — Du tiers-état d’Auxerre, t. II, p. 124. — Du clergé d’Auxois, t. II, p. 127, art. 18 et suiv. — De la noblesse d’Auxoïs, t. Il, p. 129, art. 8 et suiy, — Du tiers-état d’Auxois, t. Il, p. 132, art. 7 et suiv. — Du clergé d’Aval, t. Il, p. 137, art 10 et suiv. — Du tiers-état d’Aval, t, II, p, 144, art 5 et suiv. p. 146.— Du clergé d’Avesnes, II, p. 148, art. 19. — De la noblesse d’Avesnes t. IL p. 150, art. 2. — Du clergé de Bailleul, t. Il, 170. — De la ville de Gravelines; t. II, p. 186, art. 4 et suiv. — Du tiers-état de Bar-le-Duc, t. II, p. 195, art. 20. — De la noblesse d’Etain, t. II, p. 215, art. 7, et suiv. — Du clergé de Bassigny, t. II, p. 221. — De la noblesse de Saint-Mihiel, t. II, p. 238, 239 et 240. — De la noblesse de Bar-sur-Seine, t. II, p. 251. — Du tiers-état de Bar-sur-Seine, t. II, p. 254 et 261. — De la noblesse du Beaujolais, t. Il, p. 282, art. 17. Du clergé de Beauvais, t. II, p. 290. — De la noblesse de Beauvais, t. II, p. 296. — Du tiers-état de Beauvais, l. II, p. 301 et suiv. — Du clergé de Belfort, t. II, p, 311. — De la noblesse de Belfort, t,II, p. 315. — De la noblesse du Berry, t. II, p. 321. — Du tiers-état du Berry, t. II, p. 323, art. 12 et suiv. — De la ville de Châteauroux, t. Il, p. 326, art. 16 et suiv.— De la ville d’Issoudun, t. Il, p. 330, art. 2 et suiv. — Du clergé de Besançon, t. II, p. 336. — Du tiers-état de Besançon, t, II, p. 340. — Du clergé de Beziers, t. Il, p. 346, art. 11 et suiv. — Du clergé de Bigorre, t. II, p. 353. — Du tiers-état de Bigorre, t. II, p. 360. — Du tiers-état de Saint-Sever, t. Il, p. 368. — Du TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 789 clergé de Blois, t. II, p. 376. — De la noblesse de Blois, t. II, p. 379. — Du tiers-état de Blois, t. II, p. 390. — De la noblesse de Bordeaux, t. II, p. 395. — Du tiers-état de Bordeaux, t. Il, p. 398 et 406. — Du clergé du Boulonnais, t II, p. 423. — De la noblesse du Boulonnais, t. Il, p. 425. — Du clergé du Bourbonnais, t. Il, p. 443. — De la noblesse du Bourbonnais, t. II, p. 445. — Du tiers-état du Bourbonnais, t. II, p. 448. — Des trois ordres de Bourg en Bresse, t. II, p. 456. — Du tiers-état de Brest, t. II, p. 471 et 473. — Du clergé du Bugey, t. II, p. 478, art. 13 et suiv. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 481 et suiv. Du clergé de Caen, t. II, p. 487. — Delà noblesse de Caen, t. II, p. 490. — Du tiers-état de Caen, t. Il, p.493. — Des merciers de Caen, t. II, p. 498. — De la ville de Caen, l. II, p. 499, art. 2 et suiv. — De la noblesse de Calais, t. II, p. 508. — Du tiers-étal de Calais, t. II, p. 511. — De la noblesse de Cambrai. t. II, p. 518. — Du tiers-état de Cambrai, t. II, p. 519. — De la ville de Cambrai, t. II, p. 524. — Du tiers-état de Carbaix, t. II, p. 536. — Du tiers-état de Gou-rin,t. Il, p. 537, art. 2 et suiv. —Du tiers-état de Quim-perlé, t. II, p. 541. — - De la noblesse de Castelmoron, t. II, p. 543. — Du tiers-état de Castelmoron, t. II, p. 545. — Du tiers-état de Castelnaudary, t. II, p. 561. — Du clergé de Castres, t. II, p. 563. — Du tiers-état de Castres, t. II, p. 569. — De la noblesse de Caux, t. II, p. 576, art. 12 et suiv. — Du tiers-état de Caux, t. II, p. 578. — De la noblesee de Châlons-sur-Marne, t. II, p. 587. — Du tiers-état de Châlons-sur-Marne, t. jjll, p. 592. — De la ville de Cbâions, t. II, p. 597. — Du tiers-état de Châlon-sur-Saône, t. II, p. 611.- — Du clergé de Charolles, t. II, p. 614, art. 15 et suiv. — Du tiers-état de Charolles, t. II, p. 619. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 625. — Du tiers-état de Chartres, t. Il, p. 630 et 635. — Du clergé de Châteauneuf, t. II, p. 639. — De la noblesse de Châteauneuf, t. 11, p. 644. — De la noblesse de Château-Thierry, t. Il, p. 660 et suiv. — Du clergé de Châtel-lerault, p. 689. — Du tiers-état de Châlellerauit, t. Il, p. 691 . — Du tiers-état de Chàtillon-sur-Seine, t. jll, p. 712. — Du clergé de Chaumont en Bassigny, t. II, p. 720. — De la noblesse de Chaumont en Bassigny, t. II, p. 725, art. 20 et suiv. — Du tiers-état de Chaumont en Vexin, t. II, p. 740. — Du clergé de Clermont en Beauvoisis, t. Il, p. 744. — Du tiers-état de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 756. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 764. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. II, p, 770. Industrie. Voy. Commerce. Instruction publique (Demandes relatives à F). Du clergé d’Angoumois, t. Il, p. 3, art. 32. — De la noblesse d’Augoumois, t. II, p. 7, art. 46 et suiv. — De la ville d’Angoulème, t. II, p. 14. — Du clergé d’Anjou, t. II, p. 20, art. 31 et suiv. — ■ Du tiers-état d’Anjou, t. II, p. 44. — Du clergé d’Annonay, t. Il, p. 46, art. 25. — Du clergé de Lectoure, t. Il, p. 64. — De la noblesse d’Artois, t. II, p. 84. — Du tiers-état d’Auch, t. II, p. 99, art. 42 et suiv. — Du tiers-état d’Auxerre, t. II, . 123. — ■ Du clergé d’Àuxois, t. II, p. 126, art. 7 — u clergé d’Aval, t. II, p. 138, art. 26. — De la noblesse de Bailleul, t. II, p. 173, art. 45. — Du clergé de Beauvais, t. II, p. 289. — Du clergé de Bigorre, t, II, p. 353. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 405. — De la noblesse de Carcassonne, t. II, p. 531. — Du tiers-état de Castelnaudary, t. II, p. 561. — De la noblesse de Castres, t. II, p. 567. — Du clergé de Charolles, t. II, p. 615, art. 30. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 624. — Du clergé de Châteauneuf, t. II, p. 638. — De la noblesse de Château-Thierry, t. II, p. 665. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. II, p. 772. Intérêt (Taux de F). Demandes du tiers-état de Beaujolais, t. II, p. 285, art. 23. — Du tiers-état du Berry, t. II, p. 324, art. 29. — Du clergé de Besançon, t. II, p. 336, art. 44. — De la noblesse de Carcassonne, t. II, p. 530, art. 9. — Du tiers-état de Carcassonne, t. II, p. 533, art. 24. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 631, art. 66 et 67. Issoudun (Bailliage d’). Voy. Berry, t. II, p, 329. J Juges de Paix (Demandes relatives aux). De la noblesse d’Angoumois, t.II, p. 7, art. 55. — Du clergé d’Angoumois, t. II, p. 2, art. 15. — De la noblesse d’Auxois, t. II, p. 131, art. 28. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 625. Jurandes (Demandes relatives aux). Delà ville d’Angou-lême, t. II, p. 18. — De la noblesse d’Auxerre, t. Il, p. 118, art. 71. — Du tiers-état de Beauvais, t. II, p. 307. — Du tiers-état de Brest, t. II, p. 473. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 484, art. 43. — Du tiers-état de Caux, t. Il, p. 580, art. 86. — Du tiers-état de Châtellerault, t. II, p. 698. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 763, t. IL Jurés-Prise urs. Voy. Huissiers-Priseurs. Juridictions consulaires (Demandes relatives aux). De la ville d’Angoulême, t. II, p. 12. — Du tiers-état d’Annonay, t. II, p. 52, art. 60. — De la ville de Dunkerque, t. II, p. 182, art. 12 et 17. — Du tiers-état de Beauvais, t. II, p. 306. — De tiers-état de Chartres, t. II, p. 634. Jury (demandes relatives au). Noblesse d’Auxois, t. Il, p. 131, art, 26. Justice (Demandes relatives à la). De la noblesse d’Angoumois, t. II, p. 5. — Du tiers-état d’Angoumois, t. II, p. 9. — De la ville d’Angoulème, t. II, p. 12. — Du tiers-état d’Anjou, t. il, p. 42. — Du clergé d’Annonay, t. II, p. 46, art. 23. — De la noblesse d’Annonay, t. II, p. 47, art. 10. — Du tiers-état d’Annonay, t. Il, p. 51, art. 25 et suiv. — Du clergé de Lectoure, 1. II, p. 67. — De la noblesse cl’Armagnac, t. II, p. 71, art. 40 et suiv. — Du tiers-état d’IIe-Jourdain, t. II, p. 72, art. 7 et suiv. — Du tiers-état d’Armagnac, t. II, p. 75. — Du clergé d’Artois, t. II, p. 78, art. 21 et suiv. — De la noblesse d’Artois, t. II, p. 80 et 84. — Du tiers-état d’Arras, t. II, p. 85, art. 7 et suiv. — Du clergé d’Àuch, t. II, p. 92, art. 14 et suiv. — De la noblesse d’Auch, t. II, p. 96, art. 26 et suiv. — Du tiers-état d’Auch, t. II, p. 99, art. 22 et suiv. — Du tiers-état d’Aulun, t. II, p. 105, art. 21 et suiv. — Du clergé d’Auxerre, t. II, p. 110. ■ — Delà noblesse d’Auxerre, t. If, p. 117. — Du tiers-état d’Auxerre, t. II, p. 122. — Du clergé d’Àuxois, t. II, p. 127, art. 23 et suiv. — De la noblesse d’Auxois, t. II, p. 131, art. 24. — Du tiers-état d’Auxois, t. II, p. J33, art. 36. — Du clergé d’Aval, t. II, p. 137, art. 8 et suiv. — De la noblesse d’Aval, t. II, p. 140. — Du tiers-état d’Aval, t. II, p. 145. — Du clergé d’Avesnes, t. II, p. 149, art. 25 et suiv. — Du tiers-état d’Avesnes, t. U, p. 152. — Du clergé de Bailleul, t. II, p. 170. — Bergues-Saint-Winoc, t. II, p. 180, art. 6. — De la ville de Gravelines, t, II. p. 187, art. 11 et suiv. — De la noblesse d’Etain; t. Il, p. 216, art. 11. — Du clergé de Bassigny, t. II, p. 222, art. 5.— De Ménil-la-Horgne, t. II, p. 225.— De la noblesse de Saisi t-Mihiel, t. II, p. 240. — Du tiers-état de Bar-sur-Seine, t. II, p. 257. — Du clergé de Bazas, t. II, p. 266, art. 12. — Du tiers-état du Beaujolais, t. Il, p. 284, art. 13 et suiv. — Du clergé de Beauvais, t. II, p. 291. — De la noblesse de Beauvais, t. II, p. 296. — Du tiers-état de Beauvais, t. II, p. 299. — Du tiers-état de Belfort, t. Il, p. 316, art. 37. — Du tiers-état de Besançon, t. II, p. 339.”’ — Du clergé de Bigorre, t. Il, p. 354. — Du tiers-état de Bigorre, t. II, p. 360. — Du tiers-état de Sain t-Se ver, t. II, p. 369, — Du clergé de Blois, t. TI, p. 377. — De la noblesse de Blois, t. II, p. 381. — Du tiers-état de Blois, t. II, p. 388. — De la noblesse de Bordeaux, t. II, p. 396. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 399 et 406. — Du clergé du Boulonnais, t. H, p. 422. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 425. — Du clergé du Bourbonnais, t. II, p. 442. — De la noblesse du Bourbonnais, t. II, p. 446. — Du tiers-état du Bourbonnais, t. II, p. 448. — Des trois ordres de Bourg en Bresse, t. U, p. 454. — Du tiers-état de Brest, t. Il, p. 470. — Du clergé du Bugey, t. II, p. 478, art. 15. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 481 et suiv. — Du clergé de Caen, t. II, p. 488. — De la noblesse de Caen, t. II, p. 490. — Du tiers-état de Caen, t. II, 790 TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. p. 495. — Du tiers-état de Calais, t. II, p. 513. — De noblesse de Cambrai, t. Il, p. 518. — Du tiers-état de Cambrai, t. II, p. 521, art. 47 et suiv. — De la ville de Cambrai, t. II, p. 524. — Du tiers-état de Gourin, t. II, p. 539, art. 43 et suiv. — De la noblesse de Castelmoron, t, II, p. 544. — Du tiers-état de Castelmoron, t. II, p. 546. — Du clergé de Castel-naudary, t. II, p. 553. — De la noblesse de Castel-naudary, t. II, p. 557. — Du tiers-état de Castelnau-dary, t. II, p. 560. — Du tiers-état de Castres, t. II, p. 569. — Du clergé de Châlons-sur-Marne, t. II, p. 583. — Du tiers-état de Châlons-sur-Marne, t. II, p. 592. — De la ville de Châlons, t. II, p. 598. — De la noblesse de Chalon-sur-Saône, t. II, p. 605. — Du tiers-état de Châlon-sur-Saône, t. II, p. 610. — Du clergé de Charolles, t. II, p. 614, art. 5 et suiv. — Du tiers-état de Charolles, t. II, p. 619. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 625. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 633. — Du clergé de Châteauneuf, t. II, p. 639. — De la noblesse de Châteauneuf, t. II, p. 642, art. 1 et suiv. — Du tiers-état de Châteauneuf, t. II, p. 654, art. 1 et suiv. — De la noblesse du Château-Thierry, t. II, p. 664. — Du tiers-état de Château-Thierry, t. II, p. 673, art. 22 et suiv. — Du tiers-état de Châtellerault, t. II, p. 695. — Du clergé de Châtil-lon-sur-Seine, t. II, p. 701. — Du tiers-état de Châtillon-sur-Seine, t. II, p.711. — Du clergé de Chaumont en Bassigny, t. II, p. 721.— Du tiers-état de Chaumont en Vexin, t. II, p. 741. — Du clergé de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 746. — Du tiers-état de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 755. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 762. — Du tiers-étal de Clermont-Ferrand, t. Il, p, 771. L Lahitau (Communauté de). Voy. Bigorre , t. II, p. 366. La Marche (Bailliage de). Voy. Bar-le-Duc, t. II, p. 220. Lameries (Hameau de). Voy. Avesnes, t. II, p. 155. La Montagne (Bailliage de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 700 et suiv. Landrichamp (Communauté de). Voy. Avesnes, t. II, p. 160 et suiv. Langon (Sénéchaussée de). Voy. Bazas, t. II, p. 269. Languedoc (Province du). Voy. Annonay, t. II, p. 46. et suiv. — Béziers, t. Il, p. 346 et suiv. — Carcassonne, t. II, p. 527 et suiv. — Castelnaudary, t. II, p. 552 et suiv. — Castres, t. II, p. 562 et suiv. Lauraguais (Sénéchaussée de). Voy. Castelnaudary, f. II, p. 552. Lawastine (Seigneurie de). Voy. Bailleul, t. II, p. 192. Lectoure (Sénéchaussée de). Voy. Armagnac, t. II, p. 62 et suiv. Législation (Demandes relatives à la). De la noblesse d’Anjou, t. II, p. 34. — Du tiers-état d’Anjou, t. II, p. 41. — Du tiers-état de Bailleul, t. II, p. 177. — Du tiers-état de Beauvais, t. II, p. 299. — Du clergé de Caen, t. II, p. 488. — Du tiers-état de Calais, t. II, p. 513. — Du tiers-état de Caux, t. II, p. 578. Lettres (Secret des). Demandes de la noblesse de Bailleul, t. II, p. 171, art. 8. — De la noblesse de Briey, t. II, p. 202, art. 11. — De la noblesse d’Etain, t. II, p. 215, art. 4. — De la noblesse de Caen, t. II, p. 491, art. 12. — De la noblesse de Châlon-sur-Saône, t. II, p. 605. — De la noblesse de Charolles, t. II, p. 616, art. 11. Lettres de cachet (Demandes relatives aux). De la ville d’Angoulême, t. II, p. 11.— De la ville d’Estaires, t. H, p. 186, art. 28. — De la noblesse de Briey, t. II, p. 201, art. 4. — De la noblesse de Bazas, t. II, p. 268, art. 8. — Du clergé du Beaujolais, t. II, p. 280, art. 30 et suiv. — Du clergé de Béziers, t. II, p. 346, art. 10. — Du tiers-état de Saint-Sever, t. II, p. 368, art. 5. — Du clergé de Bordeaux, t. II, p. 392. — Du clergé du Boulonnais, t. II p. 423. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 426. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 482. — Du tiers-état de Cambrai, t. II, . 520, art. 11. — De la noblesse de Chaumont en assigny, t. II, p. 724, art. 9. — Du tiers-état de Chaumont en Vexxn, t. Il, p. 741. — Du clergé de Clermont en Beauvoisis, t. II, p, 744. — De (la noblesse de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 748, art. 1. p. 751. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 763. Lettres de change (Demandes relatives aux)'. De la ville d’Angoulême, t. II, p. 13. Liberté individuelle. Voy. Constitution. Lons-le-Saunier (Bailliage de). Voy Aval, t. II, p. 137 et suiv. Lorraine (Province de). Voy. Bar-le-Duc, t. II, p. 193 et suiv. Loterie (Demandes relatives à la). De la ville d’Arles, t. II, p, 59, art. 16. — Du tiers-état d’Autun, t. II, p. 105, art. 26. — Du clergé d’Auxerre, t. II, p. 110, art. 69. — Du tiers-état d’Auxois, t. II, p. 133, art. 39. — Du clergé de Beauvais, t. II, p. 294. — De la noblesse de Châteauneuf, t. Il, p. 642, art. 27. Louhans (Communauté de). Voy. Châlon-sur-Saône t. II, p. 612. Louvroit (Bourg de). Voy. Avesnes, t. II, p. 155. Lucq (Bourg de). Voy. Béarn, t. II, p. 277. 11 Magistrature. Voy. Justice. Magny (Bailliage de). Voy. Chaumont en Vexin ; t. II, p. 743. Maisey-le-Duc (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Marcenay (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 716. Marcigny-sur-Loire (Ville de). Voj.Autun, t. II, p. 107. Maréchaussées (Demandes relatives aux). Du clergé de Beauvais, t. II, p. 294. — De la ville de Châteauroux, t. II, p. 326, art. 11. — De la noblesse de Châlon-sur-Saône, l. II, p. 607. — Du tiers-état de Chaumont en Bassigny, t. II, p. 728, art. 81. Massugas (Paroisse de). Cahier de doléances, t. II, p. 549. Maubeuge (Bailliage de). Voy. Avesnes, t. II, p. 154. Médecins. Doléances des médecins d’Arles, t. II, p. 61. — Des médecins d’Arras, t. II, p. 87. — Du tiers-état de Brest, t. II, p. 474. — Du tiers-état de Cambrai, t. II, p. 522, art. 92. — Des médecins de Chartres, p. 635. Mendicité (Demandes relatives à la). De la ville d’Angoulême, t. II, p. 17. — De la noblesse d’Artois, t. Il, p. 83. — Du tiers-état d’Autun, t. II, p. 107, art. 72. — De la noblesse d’Auxois, t. II, p. 131, art. 21. — Du clergé de Bazas, t. II, p. 266, art. 8. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 404. — Du clergé du Boulonnais, t. II, p. 421. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 429. — Du clergé du Bugey, t. II, p. 478, art. 23. — De la noblesse de Carcassonne, t. II, p. 531, art. 15. — Du clergé de Charolles, t. II, p. 615. art. 36. — Du clergé de Châteauneuf, t. Il, . 639. — Du clergé de Châtellerault, t. II, p. 687. — u tiers-état de Chaumont en Vexin, t. H, p. 741. Ménil-la-Horgne (Commune de). Voy. Bar-le-Duc, t. II, p. 224. Milices (Demandes relatives aux). Du clergé d’Anjou, t. II, p. 20, art. 11.— Du tiers-état d’ Annonay, t. II, p. 52, art. 48. — Du tiers-état d’Ile-Jourdain, t. II, p. 74, art. 25. — De la noblesse d’Auch, t. Il, p. 95, art. 16. — Du clergé d’Auxois, t. II, p. 128, art. 31. — Du tiers-état d’Auxois, t. II, p. 133, art. 33. — TABLE ALPHABETIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Du tiers-état d’Aval, t. II, p. 144, art. 9., — Du tiers-état de Bar-le-Duc, t. II. p. 195, art. 27. — De la noblesse de Briey, t. II, p. 202, art. 12. — Du tiers-état de Briey, t. II, p. 211. — Du tiers-état de Beauvais, t. II, p. 305. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 404. — Du tiers-état de Gourin, t. Il, p. 538, art. 12. — Du tiers-état de Castelmoron, t. II, p. 545, art. 12 et 37. — Du tiers-état de Charolles, t. II, p. 620, art. 15. — Du tiers-état de Cbâteau-Thierry, t. II, p. 676, art, 44. — Du tiers-état de Clermont en Beau-voisis, t. II, p. 756. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. II, p. 773. Militaire (État). Voy .Armée. Ministres (Responsabilité des). Demandes de la ville d’Angoulême, t. II, p. 11. — Du tiers-état d’Annonay, t. II, p. 51, art. 24. — De la noblesse d’ Armagnac, t. II, p. 69, art. 8 et 10. — Du clergé d’Auch, t. Il, p. 92, art, 6. — De la noblesse d’Auch, t. II, p. 95, art. 22. — Du tiers-état d’Auch, t. II, p. 98, art. 28. — De la noblesse d’Auxois, t. II, p. 129, art. 13. — Du clergé d’Aval, t. II, p. 138, art. 30. — Du tiers-état d’Aval, t. II, p. 145. — De la ville de Dunkerque, t. II, p. 183, art. 38. De la noblesse de Briey, t. II, p. 202, art. 16. — Du tiers-état de Bazas, t. II, p. 269, art. 10. — De la noblesse de Beziers, t. Il, p. 348, art. 6. — Du tiers-état de Carhaix, t. II, p. 537, art. 6. — Du clergé de Castelmoron, t. II, p. 542, art. 17. — De la noblesse de Caux, t. II, p. 576, art. 11. — De la noblesse de Chartres, t. II, p. 627, art. 3. — De la noblesse de Châteauneuf, t. II, p. 641, art. 6. — Du tiers-état de Châteauneuf, t. II, p. 652, art. 6. Monmoulous (Communauté de). Voy. Bigorre, t. II, p. 366. Monnaies (Demandes relatives aux). Noblesse d’Artois, t. II, p. 81, art. 21. — Noblesse d’Auch, t. 11, p. 95, art. 24. — Tiers-état d’Autun, t. Il, p. 104, art. 9. — Noblesse d’Auxois, t. II, p. 129, art. 17. — Tiers-état d’Auxois, t. II, p. 132, art. 10. — Tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 404. — Tiers-état de Charolles, t, II, p. 620, art. 2. Mont-Cenis (Bailliage du). Voy. Autun, t. II, p. 107. Montenaille (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. Il, p. 717 et 718. Montigny (Communauté de). Voy. Avesnes, t. II, p. 180 et 163. Morogues (Communauté de). Voy. Chalon-sur-Saône, t. II. p. 613. Mort (Peine de). Voy. Peine de mort. Municipalités (Demandes relatives aux). Du tiers-état d’Anjou, t. II, p. 41. Du tiers-état de Belfort, t. II, p. 316, art. 27. — Du tiers-état de Bigorre, t. II, p. 362. — Du tiers-état de Saint-Sever, t. II, p. 367, art. 3. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 412. — Du tiers-état de Brest, t, II, p. 473. — Du tiers-état de Calais, t. 11, p. 513. — Du tiers-état de Châlon-sur-SaÔne, t. II, p. 612. — Du clergé de Chaumont en Bassigny, t. Il, p. 722. — Du tiers-état de Chaumont en Bassigny, t. II, p. 727, art. 24. W. Navarre (Province de). Voy. Béarn , t. II, p. 271 et suiv. Navigation (Demandes relatives à la). Du tiers-état de Chiais, t. II, p. 515. Navigation intérieure (Demandes relatives à la). De la noblesse de Bailleul, t. II, p. 173, art. 38 et 56. — . Du tiers-état de Cambrai, t. Il, p. 522, art. 70. — Du tiers-état de Castelmoron, t. Il, p. 547, art. 31. Nègres Voy. Esclavage. Norlesse (Cahiers de la). Voy. Etats généraux. Noblesse (Demandes relatives à la). De la noblesse d’Anjou, t. H, p. 37. — Du tiers-état d’Arles, t. II, p. 59 — - Du tiers-état d’ Armagnac, t. II, p. 76. — 791 De la noblesse d’Artois, t. II, p.82 et 44. — De la noblesse d’Autun, t. II, p. 104. — Du clergé d’Auxerre, t. II, p. 109. — Du tiers-état d’Auxerre, t. II, p. 123. — De la noblesse d’Aval, t. II, p. 142. — De la noblesse de Saint-Mihiel, t. II, p. 238. — De la noblesse de Bar-sur-Seine, t. II, p. 251. — Du tiers-état de Bar-sur-Seine, t. II, p. 259. — De la noblesse de Beauvais, t. II, p. 295. — De la noblesse du Berry, t. II, p. 322. — Du clergé de Blois, t. II, p. 377. — Du tiers-état de Blois, t. II, p. 388. — - Des trois ordres de Bourg en Bresse, t. II, p. 459. — Du tiers-état de Brest, t. II, p. 469. — De la noblesse de Castelnaudary, 1. 11, p. 558. — Du tiers-état de Châlons-sur-Marne, t. II, p. 594. — De la ville de Châlons, t. II, p. 597. — De la noblesse de Châlon-sur-Saône, t. II, p. 606. — Du tiers-état de Châlon-sur-Saône, t. II, p. 609. — Du tiers état de Chartres, t. Il, p. 633. Noblesse (Offices qui donnent la). Demandes de la ville d’Angoulême, t. II, p. 12. — Du clergé d’Anjou, t. II, p. 20, art. 21. — De la noblesse de Bailleul, t. II, p. 171, art. 11. — Du tiers-état do Bar-le-Duc, t. Il, p. 194, art, 5. Normandie. Voy. Caen, t. II, p. 487.— Caux, t. II, p. 574, 575, art. 1. — Chaumont en Vexin, t. II, p. 742. Notaires (Demandes relatives aux). De la ville d’Angoulême, t. II, p. 17. — Du clergé d’Auch, t. II, p. 93, art. 29. — Du tiers-état d’Auch, p. 99, art. 45. — De la ville d’Estaires, t. II, p. 186, art. 36. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 426. — De la noblesse de Caen, t. II, p. 491, art. 1 et 2. — De la noblesse de Charolles, t. II, p. 616, art. 5. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 764. Novales Voy. Clergé. O Octrois (Demandes relatives aux). Du tiers-état d’Autun, t. II, p. 107, art. 78. — Du tiers-état d’Aval, t. II, p. 144, art. 13. — Du tiers-état du Beaujolais, t. II, p. 284, art. 20. — Delà noblesse du Boulonnais, t. II, p. 425. — De la ville de Caen, t. II, p. 409, art. 9 et suiv. Offices (Vénalité des). Demandes du tiers-état de Bar-le-Duc, t. II, p. 195, art. 11. — Du tiers-état de Châteauneuf, t. II, p. 953, art. 17. Orléanais (Province de 1’). Voy. Blois, t. II, p. 373 et suiv. — Chartres, t. II, p. 623 et suiv. — Château-Neuf en Thimerais, t. II, p. 638 et suiv. P Papiers (Demandes relatives aux). De la ville d’Angoulême, t. II, p. 26. — Du tiers-état d’Autun, t. II, p. 104, art. 11. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 483, art. 37. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 632, art. 100. Papier-Monnaie. Noblesse de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 752. Pâture. Voy. Vaine Pâture. Péages (Demandes relatives aux). De la ville d’Angoulême, t. II, p. 19. — Du tiers-état d’Annonay, t. II, p. 51, art. 21. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 484, art. 44. Peine de Mort (Demandes relatives à la). Du tiers-état d’Autun, t. II, p. 105, art. 30 et suiv. Pensions (Demandes relatives aux). De la noblesse d’An-goumois, t. II, p. 6, art. 36 et suiv. Perruquiers d’Arles. Leurs doléances, t. II, p. 62. . Picardie (Province de). Voy. Calais et Ardres , t. II, p. 504 et suiv. Pigeons (Demandes relatives aux). De la noblesse d’Artois, t. II, p. 84, art. 4. — Du tiers-état d’Auxerre, t. II, p. 123, art. 13. — Du tiers-état d’ Avesnes, t. II, p. 153. art. 33. — Du tiers-état de Bar-lé-Duc, t. Il, p. 195 TABLE ALPHABETIQUE DÉS ARCHIVES PARLÉ! ÉNTAlRËS . 79! art» 24. — Dü clergé de Beauvais, t. II, p. 298. — Ru tiers-étât de Gourin, t. II, p. 540, art. 58. — Dê la noblesse de Châteaüneuf, t. II, p. 642, art. 8. Placés (Demandes relatives aux). De la ville d’Àngou-lême, t. Il, p. 12. — Du tiers-état d’Annonay, t. II, p. 52, art. 44. — Du tiers-état d’Aueh, t. II, p. 98, art. 32. — Du tiers-état d’Autun, t. II, p. 105, art, 20. — Du clergé d'Aval, t. Il, p. 139, art. 50, =— Du tiers-état d’Aval, t. II, p. 144, art. 8. *— Du clergé d’Avâs-nes, t. Il, p. 148, art. 6. — De la ville dé Gravelines, t. Il, p. 188, art, 18.— Du tiers-état de Bar-le-Duc, t. II, p. 194, art. 4. — De la noblesse dé Saint-Mihiêl, t. II, p. 238, art. 4, — Du tiers-état du Boulonnais, t. II, 6. 489. — Du tiers-état de Cambrai, t. Il, p. 520. *— e la noblesse de Ghàteauneuf, t. ïl, p. 644, art. 15. — Du clergé de Ghâtellerault, t. II, p. 689. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. II, p. 773, art. 7» Poids et mesures (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Auxerre, t. Il, p. 118, art. 79.— Dü tiers-état d’AVàl, t. Il, p. 144, art» 12» — Du tiers-état d'AvesneS, t. II, p. 153, art, 45. — Du tiers-état de Bar-le-Duc, t. Il, p. 195, art. 15. — Du tiers-état de Pont-à-MôüSson, t. II, p. 233. — Du clergé de Beauvais, t. Il, p. 294. — Dé la ville d’Issoudüü, t. Il, p. 330, S.rt. 21. — Du tiers-état dé Cambrai, t. II, p. 521, art. 66. — Du tiers-état de Gourin, t. Il, p. 539, art. 33. — Du tiers-état de Chartres, t. Il, p. 631, rirt. 68. — DütiêrS-étât de Clermônt-Ferrand, t. II, p. 773, art. 6. Poitou (Province du). Voy. Châtellerault, t. II, p» 686 et suiv. Police (Demandés relatives à la). De la ville d'Angou-lème, t. Il, p. 16. — Dü tiers-état d’Arras, t. II, p. 87. — Du tiers-état de Bar-sùr-Seine, t. Il, p. 258. — De la noblesse de Beauvais, t. II, p. 296. — Dü tiêfs*état de Beauvais, t. II, p. 299. — Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 405.— Du clergé du Bourbonnais, t. II, p. 443. — Des trois ordres de Bourg en Bresse, t. II, p» 459, “*■ Du tiers-état de Brest, t. 11, p. 473. — De lü noblèsse dé Cambrai, t. II, p. 519. — De la ville de Cambrai, t» ïï, p. 524. — Dé la noblesse de Cas-telnâüdary, t. II, p. 557. — Du tiers-étât de Charolles,' t. II, p. 620. Pont-a-Müusson (Bailliage de). Voy» Bar -le-Dde, t» II, p. 228 et suiv* Portion congrue (Demandes relatives à la). Du clergé d’AngoUmois, t» II, p. 2, art. 23 et suit. — De la noblesse d’Angoumois, t. Il, p» 7, art. 56. — Dü clergé d’Annonay, t» II, p. 46, art. 11.— Dü tiers-état d’Arles, t. II, p. 59. — Du tiers-état d’Auch, t. II, p. 99, art. 37. — Du tiers-état d’Autun, t. II, p, 107, art.81. — Du clergé d’Auxois, t. Il, p. 127, art. 13. — Du clergé d’Avesnes, t. II, p. 148, art, 7. — Du clergé de Baillcul, t. II, p. 168, art. 1, — Du clergé du Bugey, t. Il, p. 477. — Du tiers-état de Castres, t. Il, p. 570. — Du clergé de Châlon-sur-SaÔne, t. Il, p, 601, art. 8.— Du clergé de Clermont-Ferrand, t. Il, p. 760. — De la noblesse de Clermont-Ferrand, t. II, p. 768, art. 33. Poüissot-les-Larrey (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, l. II, p. 716. Prangey (Communauté de). Voy. Chàtillon-sur-Seine, t» II, p. 717. Presse (Liberté de la). Demandes concernant la liberté de la presse : Du clergé d’Angoumois, t. II, p. 1, art. 7. — De la ville d’Angoulême, t. Il, p. 11. — Du clergé d* Anjoü, t. Il, p. 31, art. 36. — De la noblesse d’Annonay, t. II, p. 48, ârt. 15. — De la noblesse d’ Armagnac, t. II, p. 70, art» 15. — Du tiers-état d’Arras, t. Il, p. 85, art. 5. — Du tierâ-état d’Aueh, t. II, p. 97, art. 24. — Du tiers-état d’Autun, t. Il, p. 105, art. 16» — De la noblesse d’AlXôis, t. Il, p. 129, art. 19. — Du tiers-état d’Auxois, t. II, p. 132, art. 16. — Du tiers-état d’Aval, t. II, p. 144, art. 5. — De la noblesse de Bailleul, t. II, p. 171, art. 9» — Bergües-Saint-Winoc, t. II, p. 180, art. 9. — Du tiers-état de Briey, t. II, p. 208, art. 19. — De la noblesse de fiar-sur-Seine, t. Il, p. 250. — Dü clergé de Bordeaux, t. Il, p. 398, art. 21. — Du clergé dn Boulonnais, t. Il, p. 416. — De là noblesse du Boulonnais, t. Il, p. 426. — DU tiers-état de Viré, t. Il, fi. 497, art. 16. — Dü tiers-état du Carcassonne, t. Il, p. 532, art. 14. — Du tiers-état de Câux, t. Il, p. 580, art. 7i . De la noblesse de Châlons-sur-Marne, t. Il, p, 589, art. 31. — Dü tiers-état de Châloüs-sür-Mafhe, t. Il, p. 392. — De la noblesse de Chalon-sur-Saône, t. Il, p. 605. — De la noblesse dü Charolais, t. Il, p, 615, art. 31. — De la noblesse de Charolles, t. Il, p» 617, art» 13. — Du tiers-état de Charolles, t. Il, p. 620, art. 3. — De la noblesse de Châteaüneuf, t. Il, p. 641, art, 4. — Du tiers-état de Châtêâuneüf, 1 11, p. 632, art. 4. — De la noblesse de Châtillon-Sür-Seiflè, t. Il, p. 708. — De la noblesse de Chaumont en Vexin, t» II, p. 732. — De la noblesse de Clermont en Beauvoisis, t, II, p. 753. — Du tiers-état de Clermont en Beau-voisis, t. Il, p. 754. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t, II, p. 769. Prisons (Demandes relatives aux). De la Ville d’Àflgou-lême, t. II, p. 18. Dé la noblesse de Calais, t. Il, p. 507» — * Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p, 763. Privilèges (Demandes relatives aux). De lâ ville d’ÀfigoU-lêffle, t. II, p. 40. Procureurs d’Arles. Leurs doléances, t. II, p. 81. Prud’hommes (Demandes relatives aux). Du tiers-état de Sainl-âever, t. Il, p. 370. « QuimpëRlé (Sénéchaussée de). Cahier de l’ordre du tiers-état, p. 541. R Religion. Voy. Clergé. Revin (Bailliage de). Voy. Avèsnes, t. Il, p. 464, RomoranTIN (Bailliage de). Voy. Blois, t» II, p, 373, 378 êt 387. Routés ët chemins (Demandes relatives aux). De lâ noblesse d’Angoumois, t. II, p. 7, art. 50. --- Dê la Ville . d’Angoulême, t. Il, p. 25. — De la noblesse d’ Armagnac, t. II, p. 70, art. 23 et 24. — Dô la noblesse d' Artois, t. II, p. 84, art. 2. — Dû tiers-état d’Arras, t. IL p. 86, art. 31. — Du clergé d’Aüch, t. Il, p. 93, art. 22. — De la noblesse d’Etain, t. IL p. 219, art. 19. — Dü tiers-état de Bar-sür-Seine, t. Il, p. 282. -- DU tiers-état de Beauvais, t. II, p. 305. — De la ville d’Issôuduu, t» il, p» 331, art. 44» Du tiers-état de Bordeaux, t. II, p. 404. — De la noblesse du Btigeÿ, t. II, p. 483, art. 34. — Du tiers-état de Caen, t. il, p. 495, art. 85 et suiv. — Du clergé de Châlons-sur-Marne, t. II, p. 584. art. 6. — Du clergé de Charoflés, t, II, p. 615, art. 34, — Du tiers-état de Chaumont en Vexin, t, II, p. 741» Rustaing (Pays de). Voy. Bigarre, t» II, p. 366. £ Sages-femmes (Demandes relatives aux). Du clergé de Beauvais, t. II, p. 294. — Du tierS-élat de Gourin, t. Il, p. 539; art. 42, — Du clergé de Châlon-sur-Saône, t. II, p. 602, art. 14. — De la noblesse de Clermont en Beauvoisis, t» II, p. 749, art. 20. Saint-Laurent (Communauté de). Voy. Chalon-sur-Saône, t. Il, p» 613» Saint-Mihiel (Bailliage de). Voy. Bar-le-Duc, t. II, p, 234 et suiv, Saint-Sever de Rustaing (Vülé dê), Voy. Bigarré, t. Il, p. 366» » Sainte-Hélène (Communauté de). Voy. Chalon-sur-Saône, t. II, p. 613. Salives (Communauté de). Voy. Châtîllùn-sur-Seine, t. II, p. 717. Salmaise (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Sèifrè, t. II. p. 7l8. TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Saulieu (Bailliage de). Voy. Auxois, t. II, p. 126 et suiv. Sel (Demandes relatives au). Du tiers-état de Bar-le-Duc, t. II, p, 196, art. 29. Selle-de-Bat (Communauté de). Voy. Bigorre, t. II, p. 366. Sémonville (M. de). Voy. Huguet, t. II, p. 651. Sémdr en Auxois (Bailliage de). Voy. Auxois, t. II, p. 126 et suiv. Sémur en Brionnais (Bailliage dej. Voy. Autun , t. II, p. 107. Sénac (Communauté de). Voy. Bigorre, t. Il, p. 366. Serilly (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 716. Seurre (Communauté de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. Il, p. 612. Solre-le-Chateau (Bourg de). Avesnes, t. II, p. 154. Sooz (Communauté de). Voy. Avesnes, t. II, p. 160 et suiv. T Tabac (Demandes relatives au). Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 632, art. 88. — De la noblesse de Château-Thierry, t. II, p. 662, art. 3. Tailles. Voy. Impôts. Tarbes (Ville de). Voy. Bigorre, t. Il, p. 365. Terlon (Bourg de) . Voy. Avesnes, t. II, p. 154. Thimerais (Bailliage du). Voy. Châteauneuf en Thime-rais, t. II, p. 638 et suiv. Tiiorigny (Bailliage de). Voy. Caen, t. II, p. 486, 488 et 492. Tiers-Etat (Demandés concernant le). De la ville d’Arles, t. II, p. 59. — Du tiers-état d’Amagnac, t. II, p. 76. — Du clergé d’Auxerre, t. II, p. 109. — Delà noblesse de Saint-Mihiel, t. II, p. 238. — Du tiers-état de Beauvais, t. Il, p. 308. Tiers-Etat (Cahiers du). Voy. Etals généraux. Traité de commerce avec l’Angleterre (Demandes relatives au). Du tiers-état d’Arras, t. II, p. 85, art. 12. — Du tiers-état d’Hénin-Liétard, t. II, p. 90, art. 53.— De la noblesse de Bailleul, t. II, p. 173, art. 41. — 793 De la ville de Caen, t. II, p. 501, art. 52. — Du clergé de Châtellerault, t. II, p. 689. Tribunaux. Voy. Justice. Troupes. Voy. Guerre. U Usure (Demandes concernant 1’). Du clergé de Charolles, t. Il, 614, art. 12. V Vaine pâture (Demandes relatives à la). Du tiers-état de Ménil-la-Horgne, t. II, p. 227. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 429. Valromey (Province du). Voy Bugey, t. II, p. 477. Vauvey (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 718. Vénalité des offices. Voy. Offices. Vesvres (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Vilaine en Duemois (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 718. Villefranche (Sénéchaussée de). Voy. Beaujolais, t. II, p. 279 et suiv. Villiers-la-Montagne (Bailliage de). Voy. Bar-le-Duc, t. II, p. 244. Vingelles (Communauté de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 613. Vire (Bailliage de). Cahier du tiers-état, t. II, p. 495 Voy. aussi Caen, t. II, p. 486, 488 et 492. * Vireux-Molhain (Communauté de). Voy. Avesnes, t. II p. 160. Vireux-Wallerand (Communauté de). Voy. Avesnes, t. II, p. 160. Vivarais (Province du haut). Voy. Annonay, t. II, p. 46 et suiv. Voirie (Demandes relatives à la). De la ville d’Angou-lême, t. II, p. 16. Vote par tête ou par ordre. Voy. Constitution. FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE. Paris. — lmp Paul Dupont, rue de Grenelle Saint -Honoré, 45.