236 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [16 juin 1790.] en meilleure situation que vous pour connaître les convenances locales. Quant aux vicaires, ils doivent se loger comme ils aviseront, avec leur traitement. M. Carat l’aîné. J’observe sur l’amendement de M. Thibault que s’il y a quelque chose qui doive rester libre parmi les hommes, c’est la cohabitation : la raison éternelle nous dit que si on la rend forcée, c’est ouvrir une source de querelles. J’adopte le logement du vicaire, sans l’asservir à une habitation commune. M. JLe Chapelier. Quand on est chargé de fonctions communes, il est juste, il est nécessaire et consolant pour les mœurs, d’habiter ensemble. Les curés autrefois avaient souvent des vicaires malgré eux; il pouvait en résulter des mécontentements réciproques, mais aujourd’hui qu’ils seront de leur choix il n’y aura point de contestations; au surplus, vu l’énormité des dépenses, je serais d’avis de ne donner aucun logement aux vicaires. M. l’abbé Crégoire. Rapprocher les hommes, c’est les diviser. Il est bien étonnant qu’on veuille nous forcer de vivre sous le même toit ; c’est violer le droit des gens que d’obliger quelqu’un de loger avec un autre malgré lui. M. Oourdon, curé d'Évauœ. La discorde arrive souvent par suite d’un contact incessant, et comme il n’est nullement nécessaire que les ministres de la religion soient sous le même toit, il ne faut pas les y forcer. M. Regnaud (de Saint-Jean-d’ Angely). Je soutiens que le logement doit être commun, car sans cela vous agraveriez, d’une façon exagérée, les charges du peuple. Plusieurs membres demandent la clôture de la discussion. La clôture est prononcée. M. Martineau, rapporteur. Le comité accepte une partie des amendements etrepousseles autres. En conséquence, voici la nouvelle rédaction qu’il vous propose ; « Art. 2. 11 sera fourni à chaque évêque, à chaque curé et aux desservants des annexes et succursales un logement convenable, à la charge par eux d’y faire toutes les réparations locatives, sans entendre rien innover, quant à présent, à l’égard des paroisses où le logement du curé est fourni en argent, et sauf aux départements à prendre connaissance des demandes qui seront formées par les paroisses et par les curés. Il leur sera en outre assigné à tous le traitement qui va être réglé. » (L’article 2, ainsi modifié, est mis aux voix et adopté.) M. Martineau donne lecture de l’ancien article 3 ainsi conçu ; « Art. 3. Le traitement des évêques sera, savoir: Pour l’archevêque de Paris, de 50,000 livres; Pour tous les autres archevêques, de 20,000 livres; Pour tous les évêques, de 12,000 livres. » Le comité pour se conformer à vos précédents décrets vous propose une nouvelle rédaction de cet article. J’en donne lecture : « Art. 3. Le traitement des évêques sera : savoir, pour l’évêque de Paris, 50,000 livres; pour les évêques des villes dont la population est de cinquante mille âmes et au-dessus, 20,000 livres , pour tous les autres évêques, 12,000 livres. » M. de Cazalès. Dans le traitement pécuniaire que le comité ecclésiastique présente, Il ne s’est pas proposé d’autre objet <jue d’assurer aux évêques une subsistance suffisante et modeste : en s’arrêtant à ce seul point de vue, il a sans doute raison; mais il n’en est pas de même si les revenus des ministres de la religion ont une destination plus sainte et plus étendue. Gomment peut-on concevoir que les ministres d’un Dieu bienfaisant, que des hommes plus particulièrement consacrés à la consolation des malheureux, au soulagement des malades, puissent remplir ces devoirs sans moyens pour procurer des secours ? Il y a une étroite liaison entre la religion et la charité. L’aumône était un sacrement; elle était une des fonctions du sacerdoce; les diacres étaient institués pour la distribuer; les apôtres eux-mêmes la regardaient comme une de leurs plus importantes fonctions; ils pensaient, ces disciples saints de notre divin maître, qu’il était impossible de la désunir de celles des ministres d’un Dieu de bonté et de bienfaisance. En vain vous dirait-on que les établissements de l’ordre public porteront des aumônes à tout ce qui est indigent, des secours à tout ce qui souffre ; mais des administrateurs civils auront-ils cette ferveur de zèle, cette abondance de charité que la religion peut seule donner? Ces hommes, que des malheurs privés, que des malheurs publics occasionnés par les circonstances présentes auraient fait tomber de l’aisance dans l’infortune, ne voudraient pas faire connaître leur détresse; ils périraient de misère et de faim, si la charité des pasteurs ne parvenait à les découvrir, si, dans les communications intimes et consolantes de la religion, leurs évêques, leurs curés ne les forçaient à accepter des secours nécessaires. Ah! si la charité était séparée de la religion, quel est l’homme sensible qui voudrait être ministre de cette religion sainte! quel est l’homme qui voudrait se consacrer à rechercher les malheurs des fidèles, s’il ne pouvait opposer àces malheurs que des consolations impuissantes; s’il ne pouvait, par des secours, adoucir les maux dont le spectacle le ferait souffrir : s’il ne pouvait, en donnant d’utiles consolations, se consoler pour ainsi dire lui-même? C’est au nom de la religion que je vous conjure de ne pas séparer la miséricorde des hommes de la miséricorde de Dieu; de ne pas détruire cette union si touchante de la charité et de la religion. Si ces considérations vous frappent, vous reconnaîtrez avec moi que le traitement qu’on vous propose est au moins insuffisant pour les grandes villes. Le comité, qui présente une échelle bien graduée pour les curés, l’a totalement oubliée pour les évêques. L’humanité, la religion, vous sollicitent de laisser en leurs mains les moyens de secourir, de contenir cette foule de malheureux, dont l’existence dans nos villes maritimes et commerçantes peut être à chaque instant compromise par la banqueroute d’un seul négociant. La police qui les contenait n’est pas compatible avec votre Constitution ; il faut donc la remplacer par des moyens de bonté et de bienfaisance. A qui ces moyens seront-ils confiés, si ce n’est aux ministres' de la religion ? Je le demande au peuple qui m’entend : qu’il dise si, dans un hiver désastreux, l’évêque et les curés de Paris ne sont pas venus à son secours? Que serait-il devenu sans les aumônes déposées [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [16 juin 1790]. entre les mains de ces ministres par les propriétaires de la capitale. Ces aumônes ont été fournies par la noblesse, par le clergé, qui furent à cette époque les bienfaiteurs et les pères du peuple. Par quels étranges motifs les a-t-on désignés au peuple comme ses oppresseurs? (Il s'élève beaucoup de murmures.) Si ces grandes considérations de justice et d’humanité ne vous engagent pas à établir une différence entre le clergé des villes commerçantes et maritimes, et celui des villes méditerranéennes, j’en présenterai une autre : c'est la cherté des comestibles. Je demande aux députés de Nantes et de Marseille, si l’évêque, avec 12,000 livres, peut subsister honorablement (Le rapporteur observe que dans ces villes les évêques auront 20,000 livres); quand même il aurait 20,C00 livres, cette somme serait insuffisante; il ne resterait rien à l’évêque pour se livrer à des œuvres de bienfaisance. Plus vous espérez que l’élection vous donnera des ecclésiastiques dignes de leur ministère, plus vous espérez ramener les évêques à l’état de la primitive Eglise, plus il est de votre devoir étroit de leur fournir abondamment de quoi exercer toutes les vertus chrétiennes, parmi lesquelles l’aumône tient un rang distingué. Gertains, parla loi de la résidence, que les sommes seront employées dans les diocèses, et que l’évêque devant ses fidèles n’oserait en faire un scandaleux usage, vous doterez avec générosité les ministres du culte de la nation généreuse que vous avez l’honneur de représenter. Je conclus à ce que tous les évêques n’aient pas moins de 20,000 livres ; à ce qu’il soit donné à ceux de Lyon, Bordeaux, Marseille, Nantes, Toulouse, Rouen, 40,000 livres, et à celui de Paris, 150,000 livres ; aux curés de Paris, 10,000 livres ; à ceux des villes au-dessus de cinquante mille âmes, 6,000 livres, et à ceux des paroisses qui auront plus de trois mille communiants, 3,000 livres. J’avais pensé que, pour l’honneur de cette Assemblée, il ne fallait pas présenter des considérations fiscales ; mais je vois qu’il est nécessaire de vous faire observer que se surcroît n’excèdera pas 2 millions. M. de Robespierre. J’adopte les principes du préopinant, mais j’en tire une conséquence un peu différente : on vous a parlé de religion et de charité ; saisissons l’esprit de la religion, agrandissons les idées de charité, et nous verrons que l’article du comité ne pêche rien moins que par l’économie. L’auteur pauvre et bienfaisant de la religion a recommandé au riche de partager ses richesses avec les indigents ; il a voulu que ses ministres fussent pauvres ; il savait qu’ils seraient corrompus par les richesses ; il savait que les plus riches ne sont pas les plus généreux ; que ceux qui sont séparés des misères de l’humanité ne compatissent guère à ces misères ; que par leur luxe et par les besoins attachés à leur richesse, ils sont souveut pauvres au sein même de l’opulence. D’après ces idées, qui paraissent aussi inspirées par la raison et par la vérité, il est évident que le vrai moyen de soulager les pauvres n’est pas de remettre des sommes considérables entre les mains d’un petit nombre de ministres. Sont-ce donc là les vues du législateur ? Le législateur doit travailler à diminuer le nombre des malheureux, et pour cela il ne suffit pas de remettre des trésors entre les mains de quelques-uns, et de les charger de les répandre. Non, les législateurs ne soumettront pas la vie des hommes, le bonheur du peuple, au caprice et 237 à l’arbitraire de quelques hommes; c’est par les grandes vues de l’administration qu’ils peuvent secourir les malheureux ; c’est en réformant les lois qui outragent l’humanité, c’est en faisant que des lois égales pour tous frappent également sur tous et protègent tous les bons citoyens sans distinction. Voilà la véritable bienfaisance qui convient à des législateurs..: Je demande si 12,000 liv. ne suffisent pas, et bien au delà aux besoins d’un homme. Je pense qu’il serait plus conforme à la justice de réduire cette somme, et mon avis particulier est qu’on ne fasse à aucun évêque un traitement qui s’élève au-dessus de 10,000 livres. M. l’abbé Gouttes. Trop de richesse a nui à la religion ; mais aussi les prêtres ne doivent-ils pas dire comme le Sage : « Ne me donnez ni trop de pauvreté, ni trop de richesse ; donnez-moi les moyens de faire le bien. » Il faut avoir égard aux obligations que vous avez imposées aux ministres du culte. Rappelez-vous que les évêques auront des rapports avec les ministres d’un diocèse très étendu ; rappelez-vous que l’évêque sera le premier pasteur de son Eglise cathédrale, et qu’il sera obligé de répandre les secours de la charité. Je ne veux pas parier de luxe : je le condamne, et je voudrais que l’Assemblée fît des lois pour le réprimer. Je dirai ce que l’expérience m’a appris. Si je dis à un malheureux : prenez-pa-tience, votre Dieu a souffert, et que je ne lui donne rien, il ne m’écoutera pas. « Quand vous traiterez avec l’homme, dit l’apôtre, commencez par le secourir. » Les sommes proposées par le comité sont suffisantes pour certaines villes, insuffisantes pour d’autres. En partant du même principe, il faudrait établir une autre échelle. Je pense que le traitement ne doit pas être inférieur à 12,000 1. et supérieur à 40,000, excepté celui de l’archevêque de Paris. M. I�e Chapelier. Les préopinants qui ont parlé dans le sens de l’augmentation du traitement des évêques, sont tous convenus qu’il était suffisant pour une honorable existence; mais ils ont demandé qu’on donnât aux évêques les moyens d’exercer la charité. Il me semble que cette discussion serait venue plus à propos au sujet des curés qu’à l’occasion des évêques. Elle se réduit à cette simple question : Est-il plus utile que l’État, par de bonnes lois, diminue le nombre des pauvres, et que l’administration secoure ceux qu’on ne pourra empêcher d’exister comme pauvres, que de laisser aux évêques les sommes destinées à remplir un des devoirs les plus sacrés de la société ? Tout à l’heure on a objecté, en phrases très brillantes, que la religion est mise à la charité. Voulez-vous apprécier cette objection ? Dites-moi si des curés congruistes, qui avaient 700 livres, n’étaient pas très respectés, s’ils ne rendaient pas la religion aussi consolante.... (Il s’élève des murmures à droite, et des applaudissements à gauche) ; si ce n’était pas d’eux seuls que les pauvres, les malheureux, les familles affligées recevaient des consolations et des secours ; dites-moi si c’est à eux qu’on a reproché de ne pas exercer la charité?.... Concluons de notre expérience et de ce que nous avons déjà fait, que désormais les évêques étant choisis parmi les curés, seront accoutumés à vivre de peu. Calculons qu’avec ces hommes 12 et 20,000 livres sont des sommes assez considérables pour fournir à leur subsistance et pour leur donner la faculté d’obéir à la charité, à ce senti- 238 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [17 juin 1790.] ment si naturel à ceux qui sont les témoins des misères humaines. Il n’y a pas de pères de famille qui, sur 12 ou 20,000 liv. de renies bien liquidées, ne se croie obligé à secourir beaucoup d’infortunés. On dit que l’augmentation qu’on tous propose ne coûtera que 2 millions, et vous trouvez cela peu considérable! Vous avez raison, si vous comparez cette somme à 600 millions d’impositions; mais comparez-la aux malheurs d’un village ; elle est la contribution de trois cents villages ; elle est la contribution que paie à force de sueurs, de fatigues et de travaux, un nombre immense de citoyens, tandis que les évêques, que les fonctionnaires du peuple vivraient dans une abondance irréligieuse. Je crois donc que l’avis du comité doit être adopté. M. le marquis de Foucault. J’adopte la conclusion de M, de Gazalès ; mais, quelque traitement que l’Assemblée accorde, je la prie de se rappeler qu’à l’époque où elle a décrété que les biens du clergé seraient à la disposition de la nation, on a mis sous ses yeux les malheurs du peuple. Le comité aurait dû prouver à tous les Français que vous voulez faire une meilleure distribution des aumônes; nous devrions dire qu’une partie de ces biens appartient à la religion, que l’autre est le patrimoine des pauvres. Je demande qu’avant tout on adopte le décret que je vais proposer ; « Les biens du clergé, que l’Assemblée a décrétés être à la disposition de la nation, serviront uniquement à payer les frais du culte et de ses ministres... » {On rappelle à l'ordre du jour,) Je suis excellent patriote, et je vais le prouver; car je vais recommencer: que ferez-vous? Vous fixerez les frais du culte et de la religion, et le reste vous le vendrez... ( Une voix dit: Oui!) Ah! vous le vendrez 1 qu’on me laisse lire mon amendement... {On observe que c'est une motion.) Vous avez raison, cela vaut mieux qu’un amendement. Je vais donc achever ma motion : « ainsi qu’au soulagement et à la subsistance des « pauvres dont ces biens sont le patrimoine. » M. Durand de Maillane. Je propose de charger le comité des finances de présenter un projet de décret, dont l’objet serait de mettre à la disposition des évêques, pour exercer la charité, une partie de la valeur des biens ecclésiastiques. Plusieurs autres amendements sont encore proposés, et tous sont écartés par la question préalable. L’article 3, tel qu’il est proposé par le comité, est adopté, M. Martineau donne lecture de l’article 4 ainsi conçu : < Art. 4. Le traitement des vicaires de l’église cathédrale sera ; savoir : à Paris, pour le premier vicaire, de 8,000 livres; pour le second, de 4,000 livres ; pour tous les autres, de 3,000 livres. « Dans les villes dont la population est de 50,000 âmes et au-dessus : pour le premier vicaire, de 6,000 livres ; pour le second, de 3,000 livres ; pour tous les autres, de 2,400 livres, « Dans les villes dont la population est de moins de 50,000 âmes : pour le premier vicaire, de 3,000 livres; pour le second, de 2,400 livres ; pour les autres, de 2,000 livres. » M, Prieur. Je propose que le traitement des vicaires des églises cathédrales n’excède pas celui des curés de la ville diocésaine. M. Camus. Ce n’est pas assez que les vicaires des églises cathédrales n’aient pas un traitement plus fort que celui des curés ; les deux premiers vicaires seulement auront un traitement égal au sien. Gelui des autres doit être fixé en proportion diminutive de celui des deux premiers vicaires. M. Ce Chapelier. Je propose un traitement égal pour les vicaires des églises cathédrales et les curés et d’ajouter, en sus du traitement, des deux plus anciens vicaires, un supplément de 300 livres. M. Charles de Lameth. Je suis d’avis qu’il faut admettre une légitime supériorité dans les places ecclésiastiques et, pour la justifier, l’ancienneté d’âge proposée par M. Le Chapelier me paraît convenable : j’appuie sa motion. M. Garat P aîné. Les vicaires des églises cathédrales ayant à remplir et les fonctions curiales et celles de l’épiscopat doivent nécessairement avoir un traitement plus considérable que les curés. M. Martineau, par suite des observations qui viennent d’être faites, déclare que le comité modifie sa rédaction sur les traitements. L’article 4 est mis aux voix et adopté ainsi qu’il suit : « Art. 4. Le traitement des vicaires des églises cathédrales sera, savoir : à Paris, pour le premier vicaire, de 6,000 livres; pour le second, de 4,000 livres; pour tous les autres vicaires, de 3,000 livres. « Dans les villes dont la population est de 50,000 âmes et au-dessus, pour le prieur-vicaire, de 4,000 livres; pour le second, de 3,000 livres; pour tous les autres, de 2,400 livres. « Dans les villes dont la population est de moins de 50,000 âmes : pour le prieur-vicaire, de 3,000 livres; pour le second, de 2,400 livres; pour tous les autres, de 2,000 livres. » M. le Président. La séance s’ouvrira demain à l’heure ordinaire, à neuf heures du matin. (La séance est levée à trois heures.) ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M, L’ABBÉ SIEYÈS. Séance du jeudi 17 juin 1790 (1). La séance est ouverte à neuf heures du matin. M. le baron de «fessé, secrétaire, donne lecture du procès-yerbal de la séance du mardi 15 juin au matin. M. l’abbé Royer, nuire secrétaire , lit le procès-verbal de la séance au soir du même jour. Il ne se produit aucune réclamation. M. Gourdan, secrétaire, donne ensuite lecture d’une lettre du président du district de Saint-(1) Cette séance est incomplète a« Moniteur,