577 l Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 mai 1791.] cet affreux désordre, il harangue partout : « Mes amis, la paixl là paixl je vous en conjure. » On ne l’écoute pas, et il ne remédie à rien. Après sa retraite, la rixe continua. La nuit survint, le tumulte finit, mais on entendait crier dans les rues : Vive le roi! Vive la croix! A bas lanation! Vive l'aristocratie ! Le lendemain matin 4 devait nécessairement être une scène de carnage. M. de Bonne de Les-diguières, lieutenant-colonel du régiment de Guyenne, voyant qu’il ne pourrait plus être maître desessoldats, que les officiers avaient jusque-là contenus, et voulant prévenir les maux qu’il prévoyait, se rendit, dès les six heures du matin, à l’hôtel de ville. Il signifia au maire que s’il ne faisait proclamer incessamment la loi martiale, il ne répondait ni de son régiment ni des suites. Il exigea même que le maire se fît accompagner de (feux compagnies, des bonnes, et non pas de celles de la Croix. Cet acte de ri-gueur et de patriotisme de la part de M. de onne décida le retour de l’ordre. La loi martiale lut proclamée à dix heures du matin; le maire fut escorté de deux compagnies patriotes. Le temps de la douceur est passé , ait éloquemment le maire, celui de la rigueur est venue, la loi martiale est proclamée. Le drapeau rouge fut promené ; le peuple obéit; M. le maire fit des harangues partout; le soir, tout fut calmé. M. de Bonne promit à ses soldats que les coupables seraient punis. On s’embrassa dans les rues, et l’on n’entendit plus que ces cris : Vive le roi! Vive la loi! Vive la nation ! La rigueur de M. de Bonne, la bravoure des soldats de Guyenne ont sauvé la ville. Les officiers municipaux ont écrit à M. le Président de l’Assemblée nationnale, qu’on devait cette réunion auxsoins infatigables de M. le maire, que toutes les corporations ont prié de retarder son départ pour l’Assemblée nationale! Ils racontent que ce qui avait occasionné les rixes du 4, c’éiait la sortie du quartier de quelques bas officiers ou soldats du régiment de Guyenne. Ce qui a causé toutes les rixes, c’est le fanatisme hypocrite de la Croix, la double aristocratie du pays, et la connivence de la municipalité. TROISIÈME ANNEXE A LA SÉANCE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE DU MERCREDI 4 MAI 1791. Liste TRÈS EXACTE des membres de l'Assemblée nationale qui ont répondu à l’appel nominal le 4 mai sur le premier article proposé par les comités réunis diplomatique et a' Avignon (1), conçu ainsi : « La ville a’ Avignon, le Gomtat Venaissin et leurs territoires font partie intégrante de l’Empire français. » Le Président posa ainsi la question : Ceux qui seront de l’avis de l’article proposé par le comité diront : oui ; ceux qui ne seront pas d’avis, diront : non. (1) Noos extrayons cette pièce d’un recueil de documents réunis sous le titre ae Constitutions politiques, tome LXV. lrt Série. T. XXV. BOUCHES-DU-RHONE ( Marseille ). Non. De Clapier. Cousin, curé. Davin, curé. Dulau, archevêque d’Arles. Marquis de Clermont-Lodève. Poe h et. L’abbé Poulle. Fondchateau, ( Provençal , marquis de). L’abbé Royer. L’abbé de Villeneuve-Bar-GEMONT. Oui. Bonnemant, juge. Bouche, avocat. Boolouvart, négociant. Bouvier. Castellankt. Dumas. Durand-Maillane. CALVADOS (Caen). Non. Oui. De Ladnay. De Cussy. Dufresne, curé. Flaust. L’abbé de Griedx. Lamy ( l’ainé ), négociant. Baron de Wimpfen. CANTAL ( Saint-Flour ). Non. Oui. Bertrand, avocat. Bigot de Vernière, curé. Baron d’AuRiLLAC. Lescurier. Lollier, curé. Baron de Rochebrune. Armand, avocat. Daude. Devillas. Hébrard, avocat. CHARENTE (Angoulême). Non. Augier, négociant. Comte de Culant. Marchais, juge. Roy, avocat. Leborlhe de Grandpré, curé. Oui. POUGEARD DU LlMBERT, ffltfO-cat. CHARENTE-INFÉRIEURE (Saintes). Non. Oui. De Bonnegens. Alquier. LecomteDEBRÉMOND-D’ARs. Augier, négociant. Garesch ë. Griffon de Romagné. Labrousse de Beauregard, prieur-curé. Landreau. De La Rochefoucauld-Bayers, évêque de Saintes. Lemercier. Vicomte de Malartic. Pineuère, curé. Point de voix. Regnaud (de Saint-Jean-d’Angély). CHER (Bourges). Non. Marquis de Bouthillier. Chastenet de Puységur, archevêque de Bourges. Vicomte de La Merville. Salle de Choux, avocat. Thoret, médecin. De VlLLEBANNOlS, CUfé. Yvernaült, curé. Oui. 37 578 [Assemblée nationale.! ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 mai 17U1.J CORRÈZE (Tulle). Non. Delort de Puymaue, avocat. L’abbé de Lacombe. Lcdière, avocat. Thomas, curé. Oui. Chavoix. Malès. Melon. CORSE (Bastia). Non. Comte de Buttafnoco. L’abbé Peretti della Rocca Oui. Le comte de Colonna-Cebari de Rocca. Salicetti, avocat. COTE-D’OR (Dijon). Non. Arnodlt, avocat. Couturier, curé. Desmontiers de Merinville, évêque de Dijon. Le marquis d’Argenteuil. Le comte de Levis. Merceret, curé. Oui. Benoist fils, notaire. Bouillotte, curé. Gantheret, curé, Guiot de Saint-Florent. Volfins, avocat. Point de voix. Le comte de Chastenay de Lanty. Frochot fils, avocat. COTES-DU-NORD (Saint-Brieuc). Non. Oui. Baudoin de Maisonblanche . De Launay, recteur. Hingant, recteur. Ratier, recteur. Coupart. Deneuville. Gagon-Duchenay. Palasne de Champeaux. Poulain de Corbion. CREUSE (Guéret). Non. Banassat, curé. Bandy de Lachaux. Le marquis de Biancourt. Goubert, curé. Grellet de Beauregard. Laboreys de Chateau-Favier. Tournyol-Duclos. |0ui. Bourdon, prieur-curé. DORDOGNE (Pêrigueux). Non. Oui. Delfaut, curé. Marquis de Foucault-Lar-DIMALIE. Gontier de Biran. Laporte, curé. Le comte de Laroque-Mons. Loys, avocat. Fournier de la Charmie. Paulhiac de la Sauvetat. DOUBS (Besançon). Non. Burnequets, curé. Guilloz, curé. Oui. La Poulb. De Clkrget. DROME (Valence). Non. Bertrand de Montfort. Marquis de Blacons. Le comte de Marsanne-Fontjuliannb. Oui. B ARN A VE. Bérenger. Guy-Blancàrd. L’abbé Colaud de la Sal-cette. Delley-d’Agier. Delacour - d’Ambézieux, juge. Richard, juge. Point de voix. Cheynet, juge. EURE (Evreux). Non. Lereffait. De La Lande, curé. Oui. Buschey-Desnoès. Buzot. Decretot. EURE-ET-LOIR (Chartres). Non. Oui. Auvry, Bouvet, négociant. Claye, laboureur. Le comte de CaSteLlane. De Lubersac, évêque de Chai très. L’abbé Téxier. De Phélines. Pétion de Villeneuve, avocat-juge. De La Forge. Périer, notaire. FINISTÈRE (Quimper). Non. Gumo, recteur . Leissègues de Losaven, recteur. Loedon de Kéromen, recteur. Mazurier dé Pennanech. Oui. Billette, négociant . Lédéan. Le Goazre de Kervélégan. Legolias, avocat. Leguen de Kérangal. Lelay-Grantugen. Prudhomme de Kéradgon. Tréhot de Clermont. Dom Verguet, prieur. GARD (Nîmes). Non. Benoît, curé. De Bethisy de Mézièreb, évêque d'Uzès. Le baron de Brueys d’Ai-galliers. Cortois de Balore, évêque de Nîmes. Marquis de Fournès. Quatrefagës de la Roquette. Ricard. Baron de Marguerittes. Valérian-Duclos. Oui. Chambon de Latour. Meynier de Salinelles. Rabaud-Saint-Etienne. Voulland, avocat et juge. GARONNE (Toulouse). Non. De Chabanettes. CORNUSSE. De Fontanges, archevêque de Toulouse. Guyon, curé. Hébrard. Lasmartres, curé. Long. Pègot, négociant. Oui. De Lartigue. Roger. (Assemblé* sstioiuis.J ARCHIVE» PA&U&MENT AIRES. (4 mai 17914 579 Point de voix. Pérez de Lagesse. Roussillon. GERS (Auch). Non. Oui. Marquis d’Angosse. De La Terrade. D’Anteroche, évêque de Condom. Guiraudez de Saint -Mé-zard, curé. Baron de Lupé. Marquis de Lusignan. Raymond ûucastaing, curé. Sentetz. INDRE-ET-LOIRE (Tours). Non. Duc de Luynes. Beaulieu, propriétaire. Cartier, curé. Chesnon de Baigneux. Gauthier, avocat. Guépin, curé. Marquis de Lancosnb. Moreau, avocat. Valette, négociant. Oni. Dom Estin, bénédictin Baron de Menou. Nioche, avocat. Payen-Boisneuf. ISÈRE (Grenoble). Non Oui. Point de voix. La Clayerib de la Chapelle. Perez. GIRONDE (Bordeaux). Non. Delage, curé. De Puch de Montbreton. Desèze, médecin. Le chevalier de Chalon. Lafargue . Malartie, curé. Pisson, curé. Saige, avocat. Touzet, curé. Le chevalier de Vertha-mont. Oui. Boissonnot, notaire. Fisson-Jaubert, médecin. Lavenue, avocat. Nau de Belleisle. Bernard-Valentin . Point de voix. Dumas-Gonthier. Mestre. Paul Nairac. Allard-Duplantier. Comte de Lablache. Le chevalier cI’Aiibergeon de Mubinais. Révol, avocat. L’abbé Corbeau de Saint-Albin. Le comte de Virieu. Chabroud, avocat. Point de voix. Pison du Galland fils, avocat. JURA (Dôle). Non. Le comte de Dortan. Vicomte de Toulongeon. Point Régnault Oui. Babey, avocat. Bidault. Grenot, avocat. De Mailly de Chatbau-Renaud. Vernier, avocat. de voix. d’Epercy. HÉRAULT (Montpellier). Non. Oui. LANDES ( Mont-de-Marsan ). Non. Oui. Jac, propriétaire. DeMalide, évêque de Montpellier. Le baron de Jessé. Martin, curé. Rey, avocat. Marquis de Saint-Maurice. Sales de Costebelle, avocat. Goze, curé. La Porterie, curé. Marquis de La Salle de Roquefort. Castaignède, notaire. Dufau. Mauriet de Flory, avocat. Point de voix. Lamarque. Larreyre. ILLE-ET-VILAINE (Rennes). Oui. LOIR-ET-CHER (Bloù), Non. Garnier, recteur. Glezen, avocat. Hardy-de la Largère. Le Chapelier. Simon, recteur. Vaneau, recteur. Defermond des Chapkl-LIÈRES. Gérard, laboureur. Lanjuinais, professeur en droit canon. Lancelot, recteur. Lebreton, prieur. Lemoine de la Giraudais. Quéru de la Coste, curé. Varin, avocat. Non. Marquis d’Avaray. Bodineau, curé. Chabaut, curé. Crenière. De la Rochenegly, prieur. Comte de Sarrazin. Turpin. Oui. Vicomte de Beauharnais. Dinochau, avocat. Druillon. Point de voix. POTBÉE. INDRE (Châteauroux). HAUTE-LOIRE (Le Puy). Non. Boéry. Legrand, avocat. Oui. Baucheton. POYA DK L’HeRRAY. Non. Privât, prieur. Oui. Branche, avocat. Grenier, avocat. 580 1 Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 mai 1791.] Point de voix. Marquis de La Tour-Maubourg. Richond, avocat. LOIRE-INFÉRIEURE (Nantes). Non. Blin, médecin. Mécmin, curé. Oui. Baco de la Chapelle. Chaillon, avocat. Cottin, propriétaire. Francheteau de la Glaus-T1ÈRE. Giraud-Duplessis. Guinebaud deSaint-Mesme. Jarry. Mau passant. LOIRET (Orléans). Non. Blandin, curé , L’abbé de Chapt de Ras-tignac. Henri de Longuève, avocat. Girard, curé. Lefort, négociant. De Césargues. Seurrat de La Boullaye. Oui. Bazin, avocat. Defay, propriétaire. Delahaye-Delaunay. De Rancourt de Villiers. Le Bois-Desguays. Pèlerin de la Buxière. LOT (Cahors). Non. Ayrolles, curé. Durand, avocat. De Lachèze. Leymarie, curé. Comte de Plas de Tane. Oui. Duc de Biron. Boutaric. Gouges-Cartou, négociant. Poncet-d’Elpech. LOT-ET-GARONNE (Agen). Non. Dusson de Bonnac, évêque d'Agen. Le marquis de Bouran. Brunet de Latuque, juge. Fournetz, curé. Renaud, avocat. Oui. Boussion, médecin. Brostaret, avocat. Duc d’ Aiguillon. François. Meyniel, avocat. Terme, cultivateur. Point de voix. Daubert, juge. LOZÈRE (Mende). Non. Bonnet. L’abbé de Bruges. Charrier, notaire. Oui. Marquis de Chateauneuf-Randon. MAINE-ET-LOIRE (Angers). Non. Oui. Bertereau, curé, Cigongne, négociant. Desmazière. Jacquemart, curé. La Planche , comte de Ruilué. Rangkard, curé. Bizard, avocat. Brevet de Beaujour, avocat. De la Réveillère-Lé-peaux. Leclerc. Le Maignan. Pilastre. Riche, négociant. MANCHE (Coutances ou Avr anches). Non. Oui. Achard de Bonvouloir. Ango. Le comte de La Villar-MOIS d’A TRANCHES. Beaudrap de Sotteville. Burdelot. Le Rouvillois, curé. Pouret-Roquerie. Talaru de Chalmazel, évêque de Coutances. Dumesnil des Planques. Pain. Perée-Duhamel. Point de voix . Besnard-Duchesne. Vieillard fils, avocat. MARNE (Châlons). Non. De Ballidart. Barbie, juge. Baron, avocat. De Clermont - Tonnerre , évêque de Châlons. Comte de Failly. L’abbé de La Goille de Lochefontaine. Vieillard (fils), avocat. Le baron de Cernon. Le marquis de Pleurre. Pruche, notaire. De Talleyrand - Périgord, archevêque-duc de Reims. Point de voix. Labeste. HAUTE-MARNE (Chaumont-en-Bassigny). Non. Oui. Oui. Brouillet, curé. Marquis de Sillery. Moutier. Prieur, avocat et juge. Comte de Choiseul d’Ail-LECOURT. Drévon. De Froment. Pellegrin, curé. Thévenot de Maroise. Gombert. Guyardin. Huot de Goncourt. Laloy, médecin. Monnel, curé. Mougeottede Vignes, juge. MAYENNE (Laval). Non. Allard, médecin. Marquis de Fresnay. De La Lande. Dumans. Enjubault de La Roche. Gournay, avocat. Grandin, curé. Chevalier de Hercé. Le comte de Murat, Martinet, prieur-curé. Maupetit. Oui. Chassebgeuf de Volney. MEURTHE (Nancy). Non. Le chevalier de Boufflers. Chatrian, curé. Colson, curé. Comte dE Custine. Gérard, avocat. Comte de Ludres. Maillot. Peu gnon (fils), avocat. Oui. Régnault. Régnier, avocat. Salle, médecin. Schmits, avocat. VlARD. (Assamblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (4 mai 1791. | 581 OISE (Beauvais). MEUSE (Bar-le-Duc). Non. L’abbé Coster. Comte de Clermont d’Es-claibes. Gonix, juge. Simon, curé. Oai. Bazoche, avocat. Loison. Marquis, avocat. Ulrt, avocat. MORBIHAN (Vannes). Non. Allaix, recteur. Gabriel, recteur. Guégan, recteur. Tuaut de la Bouverie, avocat. Non. Oui. Boullé. CORENTIN LEFLOC. COROLLER DU MOUSTOIR. La Ville-Leroux. Dusers. Lucas de Bourgerel. Perret de Trégadoret. Oui. Non. Adam de Verdonne. Comte de Crillox. David, curé. Farochon, curé. Gibert, curé. De La Rochefoucauld, évêque de Beauvais. Duc de Lévis. Macquerel de Quémy. Non. Bailleul, avocat. Belzais de Courménil. Bigot de Beauregard. Leclerc, curé. Le François, curé. Oui. Bordeaux. Dauchy. Langlier. Meurixne. Millon de Montherlant. Duc d'Orléans. Oui. Beauperret. Colombel de Boisaulard. Goupil-Préfeln. Poulain de Beauchêne. MOSELLE (Metz). Point de voix. Bailly. Duc de Liancourt. Le Blanc. ORNE (Alençon). Brousse, curé. Claude, avocat. Vicomte du Hautoy. Duquesnoy, avocat. Emnery, avocat. Génot, curé. Jerfé. Verdet, curé. Wolter de Neurbourg. Anthoine. Dumaire. Mathieu de Rondeville. Rgederer, juge. Voidel, juge. NIÈVRE (Nevers). Non. Oui. Baron d’Allarde. Picard de la Pointe. Dom Abel de Lespinasse, curé. Vyau de Baudreuille. Fougères, curé. Delarenxe, prieur. Gounot, avocat. Marandat d’Oliveau. Le comte de Sérent. Parent de Chassy, avocat. NORD (Douai). Non. Barbotin, curé. Breuvart, curé. Le baron de Carondelet. Le comte de Lanoy de Wa-TIGNIBS. Marquis d’EsTOURMEL. Gossuin. Hennet. Baron de Nedonchelle. De Ktspoter. Roussel, curé. Liévin-Palmaert, curé. Point Herwin. Le Poutre. Oui. Renaut, curé. Poncin, avocat. Marquis d’Aoust. Merlin, avocat. Le baron d’Elbecq. Scheppers. Mortier, cultivateur. Besse, curé. Bouchette, avocat. Chombart. Nicodème. Perdry, avocat. de voix . PARIS. Non. Marcruis de Beauharnais. L’abné Bérardier. Berthereau, procureur. Cayla de La Garde, supérieur des Lazaristes. L’abbé Chevreuil. Dom Chevreu tl, général des Bénédictins . Comte de Clermont-Tonnerre. Le Pelletier de Saint-Fargeau. Dionis du Séjour, conseiller au Parlement. Germain, négociant. Le comte de Luzignan. Gros, curé. Hutteau, avocat. Duc de La Rochefoucauld. Lemoine, négociant. Martineau, avocat. Comte de Lévis de Mire-poix. Marquis de Montesquiou-Fezensac. L’abbé de Montesquioü. Delavigne. Oui. Anson. Bévière, notaire. Camus, avocat. Debourge, négociant. Dosfand, notaire. Garnier, conseiller au Châtelet. Treilhard, avocat et juge. Vignon, négociant. Point de voix. Tronchet, avocat et juge. Démeunier. Guillotin. PAS-DE-CALAIS (Arras) Non. Bucaille, curé. Diot, cure. Dublaisel-du-Rieu. Francoville, avocat. Gros, juge. Le Sergeant d’Isbergues. L’abbé Méric de Montgazin. Petit. Rollin, curé. Oui. Vicomte de Sandrouin. Comte Charles de Lameth. Michault, curé. Riquier. Robespierre, avocat et juge, 682 [Assemblée nidonale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 m*i 1791.) Point de voix. Briois-Beaumetz. Latteux. POULTIER. PUY-DE-DOME ( Clermont ). Non. Andrieu. De Bonnal, évêque de Clermont. L’abbé de Bonxefoy. L’abbé Brjgnon. De Chabrol (fils). DuFRAISSE-DuCHEY. Huguet, avocat. Malouet. Comte de Mascon. Mathias, curé. Comte de Montboissier. De Montlosier. Taillhardat de Maisonneuve. Oui. Gaultier de Biauzat. Dom Gerle, chartreux. Girot-Pouzols. Vimal-Plouvat. RHONE-ET-LOIRE {Lyon). Non. Oui. L’abbé de Castellas. Couderc. Desvernay, curé. Gagnières, curé. Goulard, curé. Marquis de Loras. Mayet, curé. De Nompère de Chahpa-GNY. Chasset, avocat. Girerd, médecin. Goudard. Jamier. Millanois. Périsse-Duluc, libraire . Richard. Trouillet. Point de voix. Durand. Marquis de Rostàing. HAUTE-SAONE (Vesoul). Non. Oui. Durget. Pernel, notaire. Barou de Racle de Merccey. Cochard, avocat. Gourdan. Muguet de Nanthou. Point de voix. Longpré, chanoine. HAUTES-PYRÉNÉES (Tarbes). Non. Oui. D’Abbadie. Barrère de Vieuzac. Dupont. Baron de Gonnès. Rivière, curé. BASSES-PYRÉNÉES (Pau). Non. Oui. D’Arraing. Darnaudat. Garat (l’dîné), avocat. Le marquis Duiiart. Villoutreix de Faye, évêque d’Oloron. Julien, curé. Pémartix, avocat. Point de voix . Garat (le jeune). Noussitou. PYRÉNÉES-ORIENTALES (Perpignan). Non. Oui. Leyris d’Esponchez, Graffan. de Perpignan. Roca. L’abbé de la Boissière. Terrats. BAS-RHIN (Strasbourg). Point de voix. Schwendt. BAS -RHIN (Colmar). Non. Oui. Méyer, médecin. Prince Victor de Broglie, Guittard. Lavie, cultivateur. Pfliéger. Rewbell. SAONE-ET-LOIRE ( Châlons ). Non. Bernigaud de Grange. Ducret, curé. Gennetet, curé. Paccard. Petiot. Sancy père, avocat. Comte de Montrevel de la Beaume. Oui. Fricaüd, avocat. La Métherie. Merle. Oudot, curé. Verchère d« Reffyb. Point de voix. Geoffroy, avocat. Marquis de Lacoste. Pocheron, curé. SARTHE (Le Mans). Non. Comte de La Galissonnière. Chenon de Beaumont. De Choiseul, duc de Pras-LIN. Le marquis de Ferrières. Jouffroy de Goussans, évêque du Mans. Le Pelletier de Feumus-son, prieur-curé. Mesnard, curé. SEINE-ET-OI? Non. Bêchant. L’abbé de Coulmiers, moine. Le bailli de Crussol. Ducellier. Duval d’Eprémesnil, conseiller au Parlement. Gandolphe, curé. Lebrun. Le président d’Ormesson. De Boislandry, négociant. De Mallette de Montfort. Melon de Pradoux, curé. Meunier du Breuil. Millet, curé. Le comte Mathieu de Montmorency. Perrier, curé. Marquis de Saint-Mars. Oui. Livré. Ménard de la Groye. I (Versailles). Oui. Chevalier. Duvivier, cultivateur. Germiot. Gidoin. Guillaume, avocat. Lenoir de La Roché. Papin, curé. Target, avocat et juge. [Assemblés nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 mai 1791.] 588 Point di voix, VAR (Toulon). Affortt. Laignier. SEINE-INFÉRIEURE (Rouen). Non, Oui. Bégoqkn, négociant, De Bouville. Marquis de Cairon. Cherfils. De Fontenay. Le cardinal de La Rochefoucauld. Le président Lambert de Frondeville. Lecouteulx de Canteleu. L’abbé de Pradt. Rozé, curé, Comte de Trie. Fleurte. Lasnon. Lefort. Simon. Bourdon, SEINE-ET-MARNE (Meaux). Non, Oui. Bordier. Houdet. L’abbé de La Rochefoucauld. Rousselet, avocat, Thomas, curé. Davost. Vicomte de Noailles. Tellier. Non. Oui. Féraud, avocat. Jacme, négociant. Lombard de Taradeau. Millet de Mureau. MoNTJ ALLARD. Mougins de Roquefort , curé. Mougins de Roquefort , avocat. Marquis de Broves de Raf-félis. Sieyès de La Beaume. De Vialis. Gardiol, curé. Meyfrund. Ricard de Séalt. Rigouard, curé. VENDÉE (Fontenay -le-Comte). Non. Marquis de Juigné. De Loynes de la Coudra ye. De Mercy, évêque de Luçon. Pervinquière, avocat. Oni. Ballard, curé. Biaille de Germon. Bouron, avocat. Cochon de l’Apparent. Gallot, médecin. Goupilleau, notaire. Lofficial, juge. Point de voix. Biroteau de Burendières. DEUX-SÈVRES (Niort). VIENNE (Poitiers). Non. Non. Delaplace, curé. Delattre {l’alné) , négo ciant. Dupuis, curé. Marquis de Folleville. Le Febvre, curé. L’abbé Maury. Oui. Agier, juge. Briault, avocat et juge. Jallet, curé. Oui. Boutteville-Dumetz, Douchet. Le chevalier Alexandre de Lameth. Le Roux. Non. Marquis de Ternay-Darsac. Beaupoil deSaint-Aulaire, évêque de Poitiers. Dubois, juge. Irland de Bazoges. Comte deJoussARD d’Iver-SAY. Comte de Lambertye. Vicomte de Lachatre. Oui. Bion, avocat , juge. De Su rade, prieur-curé. Dumoustier de La Fond, juge. Dutrou de Bornier, juge. Thibaudeau. Point de voix. Faulcon. HAUTE-VIENNE (Limoges). SOMME (Amiens.) Point de voix , Laurendeau. Leclerq. Liénart. Prévôt. TARN (Alby). Non. Le comte des Roye. Duplessis d’Argentré,�- que de Limoges. Comte de Laipaud. Boyer, médecin. Oui. Lesterpt, avocat-juge. Lesterpt de Beauvais, avocat. Montaudon, avocat. Non. Oui, VOSGES (Epinal). De Bernis , archevêque de Damas. Cavailhez de Saint-Pierre. Devoisins, avocat. Fos de Laborde. Pezous, avocat. Ricard, de Castres. Comte de Rochboudb. Pous, curé. Non. Oui. Ghantaire. Cherrier. Fricot, procureur. Godefroy, curé. De Menonvillede Villiers. Comte de Toostain de Vi-RAY. Point de voix, Point de voix. Campmas, Petit-Mangin. 884 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 mai 1791.] YONNE (Auxerre). Non Oui. Gillet se la Jacquemi-Jeannet. mfeRE. Paultre des Epinettes Le comte de Moncorps-Du-CHESNOY. Marquis Planelli de Mau-bec. Point de voix. Menu de Chomorceau. LA GUADELOUPE. HAUTES-ALPES (Gap). Non Oui. Le Grand de Chavprouet BASSES-ALPES. Non. De Burle. Latil, avocat. Rolland, curé. Oui. Bouche (Bis), avocat. Mévolhon. Point de voix. Non. de Gualbert. Oui. C HABERT DE LA ChARRIÈRE. D’Eymar. ARDÈCHE (Villeneuve-de-Berg). ILE DE FRANGE. Non, Oui Monneron. Non SAINT-DOMINGUE. Oui Non. Oui. Chouvet, curé. De Boissy-d’Anglas. Madier de Montjau, De Saint-Martin, avocat Point de voix. De France. ARDENNES (Charleville). Le comte de Villeblanche. Marquis de Périgny. Gérard. Point de voix. Marquis de Gouy d’Arsy. Non. Comte d’EsTAGNioL. Dumont, curé. Fleury, curé. Oui. COCHELET. D ARCHE. Dubois-Crancé. Mangin. Poulain de Boutancourt AIN (Bourg-en-Bresse), Non. Bottez, curé. Bouveyron. Brillat-Savarin. Baron de Sandran. Gueidan, curé. Lousmeau-Dupont, curé. Comte de Faucigny - Lu - C1NGE. Rouph de Varicourt. Vincent de Panette. Oui. Arriveur. Liliaz de Croze. Gautier des Orcières Jourdan, avocat. Populus. de Prez de Crassier. AISNE (Laon), Non. Oui. ARIÈGE. Non. Oui. Vicomte de Chambors. Vadier. Font, chanoine. De Lastic, évêque de Cou-serans. AUBE (Troyes). Non. Bluget, curé. Marquis de Crillon. Jeannet, négociant. Marquis de Mesgrigny, Oui. Baillot, avocat. Camus at de Bélombre. Parisot, avocat. Brocheton, avocat. De Vismes, avocat , L’abbé Duplaquet. Le comte de Mazancourt. Chevalier de Novyon. Le comte Félix de Pardieu. De Sabran, évêque de Laon. Thirial, curé. Aubry-du-Bochet. Fouquier d’Hérouel, Harmand. Le Carlier. Point de voix. PlNTEREL DE LoUVERNY. ALLIER (Moulins). AUDE (Carcassonne). Non Oui. Bénazet. Cauneille, curé. De Guilhermy. Martin d’Auch. Marquis de Montcalm-Go-zon. Samary, curé. Marquis de Vaudreuil. Bonnet, avocat. Larade, avocat. Ranel-Nogaret. Point de voix. Non Oui. Aurt, curé. Goyard, avocat. Bsrthomier de La Vilette. Lucas. Lomet, avocat. Michelon. Regnard. Comte de Tract. Tridon, curé. Vernin. Point de voix. Lebrun. Morin, avocat. Dupré, négociant. AVEYRON (Rodez). Non. Oui. Andurand . Comte de Bournazel. Manhiaval. Malrieu, prieur-curé. De Colbert - Saignelay éveque de Rodez. Rodât d’Olemps.