506 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE tambours. L’on c’est rendu au lieu désigne où a été planté l’arbre de vie; des chants d’allégresse fesoient retentir les airs par des crys mille fois répétés de Vive la République. Ensuite l’on s’est rendu dans un vaste champ où a été placé des tables sur léquelles étoit un banquet frugal et fraternel. L’union et l’amitié que se témoignaient tous les républicains et républicaines offroit le tableau le plus beau et le plus touchant. A une des extrémités du champ l’on avoit placé un échafaud en forme de bûcher sur lequel étoient tous ce qui avoit trait aux superstitions religieuses et au royalisme. Le bûcher a été éclairé... (1 ligne tachée illisible) les accents des tambours et d’une musique guerrière se sont fait entendre. Les citoyens et les citoyennes se sont entrelassez, formans des farandolles, ils ont suivi toutes les rues de la commune. L’énergie et l’en-tousiasme que chacun a aporté dans cette fête civique caractérise les républicains de la commune de Puy-Montagne qui se dévoue toute entière pour le salut et le triomphe de la République. La Société arrête qu’extrait du présent sera envoyé à la Convention nationale les invitant de rester fermes à leur poste de ne pas quitter le gouvernail de la révolution jusqu’à ce que nos ennemis soient entièrement détruits; arrête en outre qu’il sera voté des remerciements au Comité de salut public, qui par leur zèle et leur surveillance active ont sauvé la République prenant part à toutes les peines et travaux cumulés les uns sur les autres; par notre surveillance, nous les aideront à découvrir tous les complots de conspiration qui pourront venir à notre connaissance. Le reste de la journée s’est passé dans les ris, les chans et les danses. Sur l’observation d’un membre tendant à révéler à la société que par délibération en date du 24 frimaire cette commune portant un nom contraire aux principes républicains avoit remplacé ce nom de Puy-Saint-Martin par celuy de Puy-Montagne, ayant par la même délibération arrêté que tous les omemens qui étoient dans leur églize seroient envoyé à l’administration du département avec invitation de vouloir faire agréer à la Convention nationalle le changement de nom de leur commune, que n’ayant pas vu insérez au Bulletin comme il y est de toutes les Communes qui sont dans le même cas, ne sachant à quoy atribuer cette lenteur, invite la Convention de prendre en considération leurs justes réclamations; et avons dans le présent signé, le président et les secrétaires. P.c.c. Crozat (secrét.). 48 Les administrateurs et l’agent national du district de Cherbourg applaudissent au décret sur la police générale de la République. Ils promettent de seconder l’énergie et la fermeté de ses mesures, par la célérité de l’exécution. Mention honorable, insertion au bulletin (1). (1) P.V., XXXVI, 258. B<n, 13 flor.; J. Matin, n° 619. [ Cherbourg , 6 flor. II] (1). « Citoyens législateurs, Votre décret sur la Police générale de la République est un nouveau bienfait pour le peuple, puisqu’il est le coup de grâce des conspirateurs. Assez longtemps ils ont bravé l’orage, il était temps qu’il éclatât et que la foudre nationale frappât les têtes coupables. Que les nobles, que les étrangers frémissent aujourd’hui de raffermissement de notre liberté ! Les voici désormais réduits à l’heureuse impossibilité de nuire. Toutes les intelligences criminelles, auront été rompues, tous les complots déjoués, toutes les intrigues attérées, tous les vices écrasés, toutes les factions englouties avec leurs perfides complices, enfin tous nos ennemis vaincus, et tant de succès aussi rapides que glorieux, Montagne Sainte, auront été ton ouvrage ! Reçois les bénédictions du peuple ! Reçois de ses administrateurs la promesse de seconder ton énergie et la fermeté de tes mesures par la célérité de l’exécution. Ils seront selon ton vœu, esclaves de leurs devoirs, pour que le peuple soit libre. Constamment attachés à la formation de la conscience publique , ils ne perdront jamais de vue que la justice et la vertu sont à l’ordre du jour ». Marmion, Guyot, Clury, Lelaidier, Lenoir, Simon, Monde, Mariage, Devillere. 49 Un membre [BARERE], au nom du Comité de salut public, donne le détail du mouvement de nos armées et de leurs succès. Les Autrichiens avoient dirigé leurs forces, leurs attaques et leur corruption vers Landre-cies; mais le brave Rouland, qui défend cette place, leur a répondu par un feu continuel, en attendant que l’armée des Ardennes, effectuant sa jonction avec celle du Nord, fit une puissante diversion. Cette jonction a été effectuée le 7 de ce mois. L’ennemi avoit le plus grand intérêt à l’empêcher, pour faire réussir son attaque de Landrecies; trois fois il a porté sa cavalerie contre notre infanterie qui étoit dans la plaine. Les Républicains, quoiqu’à pied contre une cavalerie nombreuse, et qui a tout l’avantage dans les pays de plaine, n’ont pas attendu l’attaque pour la soutenir; ce sont eux qui sont allés au-devant de la cavalerie, au pas de charge, et trois fois l’infanterie française a repoussé la cavalerie autrichienne. Le passage de Boussu a été forcé par l’armée des Ardennes, et dans la nuit suivante l’ennemi a évacué Beaumont (2). BARERE : Encore un jour pour la victoire. Vous avez battu les factions de l’intérieur; les armées combattent les hordes étrangères; nous avons eu des succès dans les Alpes et dans la Flandre maritime. Les armées de la République sont triomphantes à Courtray; les bataillons des Alpes se sont em-(1) C 302, pl. 1095, p. 14. (2) P.V., XXXVI, 259. 506 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE tambours. L’on c’est rendu au lieu désigne où a été planté l’arbre de vie; des chants d’allégresse fesoient retentir les airs par des crys mille fois répétés de Vive la République. Ensuite l’on s’est rendu dans un vaste champ où a été placé des tables sur léquelles étoit un banquet frugal et fraternel. L’union et l’amitié que se témoignaient tous les républicains et républicaines offroit le tableau le plus beau et le plus touchant. A une des extrémités du champ l’on avoit placé un échafaud en forme de bûcher sur lequel étoient tous ce qui avoit trait aux superstitions religieuses et au royalisme. Le bûcher a été éclairé... (1 ligne tachée illisible) les accents des tambours et d’une musique guerrière se sont fait entendre. Les citoyens et les citoyennes se sont entrelassez, formans des farandolles, ils ont suivi toutes les rues de la commune. L’énergie et l’en-tousiasme que chacun a aporté dans cette fête civique caractérise les républicains de la commune de Puy-Montagne qui se dévoue toute entière pour le salut et le triomphe de la République. La Société arrête qu’extrait du présent sera envoyé à la Convention nationale les invitant de rester fermes à leur poste de ne pas quitter le gouvernail de la révolution jusqu’à ce que nos ennemis soient entièrement détruits; arrête en outre qu’il sera voté des remerciements au Comité de salut public, qui par leur zèle et leur surveillance active ont sauvé la République prenant part à toutes les peines et travaux cumulés les uns sur les autres; par notre surveillance, nous les aideront à découvrir tous les complots de conspiration qui pourront venir à notre connaissance. Le reste de la journée s’est passé dans les ris, les chans et les danses. Sur l’observation d’un membre tendant à révéler à la société que par délibération en date du 24 frimaire cette commune portant un nom contraire aux principes républicains avoit remplacé ce nom de Puy-Saint-Martin par celuy de Puy-Montagne, ayant par la même délibération arrêté que tous les omemens qui étoient dans leur églize seroient envoyé à l’administration du département avec invitation de vouloir faire agréer à la Convention nationalle le changement de nom de leur commune, que n’ayant pas vu insérez au Bulletin comme il y est de toutes les Communes qui sont dans le même cas, ne sachant à quoy atribuer cette lenteur, invite la Convention de prendre en considération leurs justes réclamations; et avons dans le présent signé, le président et les secrétaires. P.c.c. Crozat (secrét.). 48 Les administrateurs et l’agent national du district de Cherbourg applaudissent au décret sur la police générale de la République. Ils promettent de seconder l’énergie et la fermeté de ses mesures, par la célérité de l’exécution. Mention honorable, insertion au bulletin (1). (1) P.V., XXXVI, 258. B<n, 13 flor.; J. Matin, n° 619. [ Cherbourg , 6 flor. II] (1). « Citoyens législateurs, Votre décret sur la Police générale de la République est un nouveau bienfait pour le peuple, puisqu’il est le coup de grâce des conspirateurs. Assez longtemps ils ont bravé l’orage, il était temps qu’il éclatât et que la foudre nationale frappât les têtes coupables. Que les nobles, que les étrangers frémissent aujourd’hui de raffermissement de notre liberté ! Les voici désormais réduits à l’heureuse impossibilité de nuire. Toutes les intelligences criminelles, auront été rompues, tous les complots déjoués, toutes les intrigues attérées, tous les vices écrasés, toutes les factions englouties avec leurs perfides complices, enfin tous nos ennemis vaincus, et tant de succès aussi rapides que glorieux, Montagne Sainte, auront été ton ouvrage ! Reçois les bénédictions du peuple ! Reçois de ses administrateurs la promesse de seconder ton énergie et la fermeté de tes mesures par la célérité de l’exécution. Ils seront selon ton vœu, esclaves de leurs devoirs, pour que le peuple soit libre. Constamment attachés à la formation de la conscience publique , ils ne perdront jamais de vue que la justice et la vertu sont à l’ordre du jour ». Marmion, Guyot, Clury, Lelaidier, Lenoir, Simon, Monde, Mariage, Devillere. 49 Un membre [BARERE], au nom du Comité de salut public, donne le détail du mouvement de nos armées et de leurs succès. Les Autrichiens avoient dirigé leurs forces, leurs attaques et leur corruption vers Landre-cies; mais le brave Rouland, qui défend cette place, leur a répondu par un feu continuel, en attendant que l’armée des Ardennes, effectuant sa jonction avec celle du Nord, fit une puissante diversion. Cette jonction a été effectuée le 7 de ce mois. L’ennemi avoit le plus grand intérêt à l’empêcher, pour faire réussir son attaque de Landrecies; trois fois il a porté sa cavalerie contre notre infanterie qui étoit dans la plaine. Les Républicains, quoiqu’à pied contre une cavalerie nombreuse, et qui a tout l’avantage dans les pays de plaine, n’ont pas attendu l’attaque pour la soutenir; ce sont eux qui sont allés au-devant de la cavalerie, au pas de charge, et trois fois l’infanterie française a repoussé la cavalerie autrichienne. Le passage de Boussu a été forcé par l’armée des Ardennes, et dans la nuit suivante l’ennemi a évacué Beaumont (2). BARERE : Encore un jour pour la victoire. Vous avez battu les factions de l’intérieur; les armées combattent les hordes étrangères; nous avons eu des succès dans les Alpes et dans la Flandre maritime. Les armées de la République sont triomphantes à Courtray; les bataillons des Alpes se sont em-(1) C 302, pl. 1095, p. 14. (2) P.V., XXXVI, 259. SÉANCE DU 11 FLORÉAL AN II (30 AVRIL 1794) - N° 49 507 parés du mont Saint-Bernard et de l’artillerie des Piémontais et des Autrichiens; les redoutes placées sur le sommet des montagnes escarpées ont été enlevées avec l’arme favorite des Français, avec la baïonnette, et des magasins considérables sont en notre pouvoir. L’attention et les travaux du Comité se portent dans ce moment vers le centre de la frontière du Nord. Les troupes des tyrans coalisés ont un genre de courage remarquable dans les annales militaires de l’Europe : ils attaquent les armées dans lesquelles ils ont organisé des trahisons; ils se portent en force vers les places où ils ont corrompu les chefs. Leur tactique est celle de la perfidie bien plus que celle de la valeur. Leurs banquiers prennent plus de places que leurs généraux, et c’est bien plus avec des guinées qu’avec des cartouches qu’ils cherchent des succès. Vous vous rappelez que déjà, le 14 ventôse, le comité vous a dénoncé les trahisons et les complots préparés à Landrecies par des Anglais et par quelques Français indignes de ce beau nom. Le scélérat Augier, adjudant de la place, et ses émissaires ont été découverts; quelques complices arrêtés ont été punis, et l’ardeur héroïque des corrupteurs étrangers s’est arrêtée; mais, comme les voies étaient préparées, l’ennemi a toujours essayé d’en profiter. C’est vers Landrecies qu’il a porté une grande partie de ses forces, c’est-à-dire vers le centre de la frontière du Nord. Déjà, le 2 floréal, lorsque les républicains se mettaient en mouvement pour attaquer l’Autrichien, des lâches, payés par lui, au milieu de nos troupes, ont jeté le cri infâme : Sauve qui peut ! tandis qu’un scélérat, masqué en militaire dans nos rangs, assassina le général de division Go-guet, qui essayait de rallier les troupes et de les reporter vers l’ennemi. La désorganisation momentanée, inséparable de cet événement, a été bientôt réparée par le brave général Ferrand. « On ne peut se dissimuler, nous écrit le général le 8 de ce mois, que la malveillance de l’étranger jette parmi nous des hommes qui, dans toutes les actions, répandent la terreur et causent un grand désordre. J’espère que le jugement rendu contre un officier convaincu du crime de lâcheté, et d’avoir crié : Sauve qui peut ! aura intimidé les lâches qui oublient qu’ils ont une patrie. Cet exemple a besoin d’être répété pour être utile ». C’est donc vers Landrecies que le discret Cobourg a porté ses forces, ses attaques et sa corruption; mais il a trouvé dans cette ville le brave Rouland, qui lui répond par un feu continuel, en attendant que l’armée des Ardennes, qui a effectué sa jonction avec celle du Nord, fasse une puissante diversion. Voici ce qu’écrit le général Fromentin au général Ferrand, du 9 floréal, au quartier général de Réunion-sur-Oise (1) . « L’ennemi avait cessé son feu pendant à peu près trois heures. Je présumais qu’il avait emporté la ville de vive force; je me suis trompé agréablement; elle n’est pas prise : le brave Rouland répond à leur sommation par un feu très vif. Au moment où je t’écris, l’ennemi bat vigoureusement la place; c’est un feu continuel (1) Réunion-sur-Oise = Guise (Aisne). auquel Rouland riposte. « La jonction de l’armée des Ardennes à celle du Nord répondra à l’ennemi. Le zèle de mes frères d’armes me secondant, nous ferons nos efforts pour bien mériter de la patrie ». Ferrand. BARERE : C’est cette armée des Ardennes dont le Comité vous a déjà annoncé des succès constants, et qui aujourd’hui a donné de nouvelles preuves de sa valeur en faisant sa jonction. L’ennemi avait le plus grand intérêt à l’empêcher pour faire réussir son entreprise de Landrecies; aussi il a porté trois fois sa cavalerie sur notre infanterie qui était dans la plaine. Qu’ont fait les républicains, quoiqu’à pied, contre une cavalerie nombreuse et qui a tant d’avantages dans les pays de plaine ? Ils n’ont pas attendu l’attaque pour la soutenir; ce sont eux qui sont allés au devant de la cavalerie au pas de charge, et trois fois l’infanterie française a repoussé ainsi la cavalerie autrichienne. (On applaudit). Voici la lettre de Levasseur : [Beaumont, 8 flor. II]. « J’attendais à Givet, citoyens, des instructions du comité de sûreté générale, dont le citoyen Wirion était porteur. J’ai entendu ronfler le canon du côté de Vedette -Républicaine (1). Le moyen d’y tenir ! Massieu et moi nous sommes partis pour Vedette. «L’armée des Ardennes, commandée par le général Charbonnier, a forcé le passage de Boussu, où en 1693 les Français furent battus; en 1794 les Français républicains ont terrassé leurs ennemis. Ils s’étaient placés sur les hauteurs; nos tirailleurs, soutenus par notre artillerie, sont allés les y attaquer. Dans la plaine la cavalerie ennemie a chargé trois fois notre infanterie; autant de fois notre infanterie est allée au devant d’eux au pas de charge, la baïonnette en avant. Cette nouvelle tactique républicaine a dérouté ces messieurs, et de tous côtés ils ont fui. Le même jour (hier) le général Desjardins chauffait Beaumont; notre collègue Laurent y était. Dans la nuit l’ennemi a évacué Beaumont; nous y sommes entrés en même temps que la division de l’armée du Nord. Ainsi s’est effectuée une jonction que vous aviez ordonnée. L’armée des Ardennes a fait des prodiges de valeur pour forcer le passage de Boussu. La première réquisition est au pas; officiers, soldats, tous se sont conduits en braves républicains. « Salut et fraternité ». Levasseur. BARERE : Vous voyez donc l’ennemi pressé à droite par l’armée des Ardennes jointe à celle du Nord. Voici maintenant la marche hardie de la droite dans la Flandre. C’est du 7 floréal que Richard et Choudieu nous écrivent le commencement de la campagne du côté de la mer. C’est à l’Angleterre à en pressentir les effets, en attendant que l’Autriche les éprouve. Vous avez remarqué qu’il y a un siècle que les Français de la monarchie furent battus au passage de Boussu; dans le même lieu les Français de la république (1) Philippeville (Belgique). SÉANCE DU 11 FLORÉAL AN II (30 AVRIL 1794) - N° 49 507 parés du mont Saint-Bernard et de l’artillerie des Piémontais et des Autrichiens; les redoutes placées sur le sommet des montagnes escarpées ont été enlevées avec l’arme favorite des Français, avec la baïonnette, et des magasins considérables sont en notre pouvoir. L’attention et les travaux du Comité se portent dans ce moment vers le centre de la frontière du Nord. Les troupes des tyrans coalisés ont un genre de courage remarquable dans les annales militaires de l’Europe : ils attaquent les armées dans lesquelles ils ont organisé des trahisons; ils se portent en force vers les places où ils ont corrompu les chefs. Leur tactique est celle de la perfidie bien plus que celle de la valeur. Leurs banquiers prennent plus de places que leurs généraux, et c’est bien plus avec des guinées qu’avec des cartouches qu’ils cherchent des succès. Vous vous rappelez que déjà, le 14 ventôse, le comité vous a dénoncé les trahisons et les complots préparés à Landrecies par des Anglais et par quelques Français indignes de ce beau nom. Le scélérat Augier, adjudant de la place, et ses émissaires ont été découverts; quelques complices arrêtés ont été punis, et l’ardeur héroïque des corrupteurs étrangers s’est arrêtée; mais, comme les voies étaient préparées, l’ennemi a toujours essayé d’en profiter. C’est vers Landrecies qu’il a porté une grande partie de ses forces, c’est-à-dire vers le centre de la frontière du Nord. Déjà, le 2 floréal, lorsque les républicains se mettaient en mouvement pour attaquer l’Autrichien, des lâches, payés par lui, au milieu de nos troupes, ont jeté le cri infâme : Sauve qui peut ! tandis qu’un scélérat, masqué en militaire dans nos rangs, assassina le général de division Go-guet, qui essayait de rallier les troupes et de les reporter vers l’ennemi. La désorganisation momentanée, inséparable de cet événement, a été bientôt réparée par le brave général Ferrand. « On ne peut se dissimuler, nous écrit le général le 8 de ce mois, que la malveillance de l’étranger jette parmi nous des hommes qui, dans toutes les actions, répandent la terreur et causent un grand désordre. J’espère que le jugement rendu contre un officier convaincu du crime de lâcheté, et d’avoir crié : Sauve qui peut ! aura intimidé les lâches qui oublient qu’ils ont une patrie. Cet exemple a besoin d’être répété pour être utile ». C’est donc vers Landrecies que le discret Cobourg a porté ses forces, ses attaques et sa corruption; mais il a trouvé dans cette ville le brave Rouland, qui lui répond par un feu continuel, en attendant que l’armée des Ardennes, qui a effectué sa jonction avec celle du Nord, fasse une puissante diversion. Voici ce qu’écrit le général Fromentin au général Ferrand, du 9 floréal, au quartier général de Réunion-sur-Oise (1) . « L’ennemi avait cessé son feu pendant à peu près trois heures. Je présumais qu’il avait emporté la ville de vive force; je me suis trompé agréablement; elle n’est pas prise : le brave Rouland répond à leur sommation par un feu très vif. Au moment où je t’écris, l’ennemi bat vigoureusement la place; c’est un feu continuel (1) Réunion-sur-Oise = Guise (Aisne). auquel Rouland riposte. « La jonction de l’armée des Ardennes à celle du Nord répondra à l’ennemi. Le zèle de mes frères d’armes me secondant, nous ferons nos efforts pour bien mériter de la patrie ». Ferrand. BARERE : C’est cette armée des Ardennes dont le Comité vous a déjà annoncé des succès constants, et qui aujourd’hui a donné de nouvelles preuves de sa valeur en faisant sa jonction. L’ennemi avait le plus grand intérêt à l’empêcher pour faire réussir son entreprise de Landrecies; aussi il a porté trois fois sa cavalerie sur notre infanterie qui était dans la plaine. Qu’ont fait les républicains, quoiqu’à pied, contre une cavalerie nombreuse et qui a tant d’avantages dans les pays de plaine ? Ils n’ont pas attendu l’attaque pour la soutenir; ce sont eux qui sont allés au devant de la cavalerie au pas de charge, et trois fois l’infanterie française a repoussé ainsi la cavalerie autrichienne. (On applaudit). Voici la lettre de Levasseur : [Beaumont, 8 flor. II]. « J’attendais à Givet, citoyens, des instructions du comité de sûreté générale, dont le citoyen Wirion était porteur. J’ai entendu ronfler le canon du côté de Vedette -Républicaine (1). Le moyen d’y tenir ! Massieu et moi nous sommes partis pour Vedette. «L’armée des Ardennes, commandée par le général Charbonnier, a forcé le passage de Boussu, où en 1693 les Français furent battus; en 1794 les Français républicains ont terrassé leurs ennemis. Ils s’étaient placés sur les hauteurs; nos tirailleurs, soutenus par notre artillerie, sont allés les y attaquer. Dans la plaine la cavalerie ennemie a chargé trois fois notre infanterie; autant de fois notre infanterie est allée au devant d’eux au pas de charge, la baïonnette en avant. Cette nouvelle tactique républicaine a dérouté ces messieurs, et de tous côtés ils ont fui. Le même jour (hier) le général Desjardins chauffait Beaumont; notre collègue Laurent y était. Dans la nuit l’ennemi a évacué Beaumont; nous y sommes entrés en même temps que la division de l’armée du Nord. Ainsi s’est effectuée une jonction que vous aviez ordonnée. L’armée des Ardennes a fait des prodiges de valeur pour forcer le passage de Boussu. La première réquisition est au pas; officiers, soldats, tous se sont conduits en braves républicains. « Salut et fraternité ». Levasseur. BARERE : Vous voyez donc l’ennemi pressé à droite par l’armée des Ardennes jointe à celle du Nord. Voici maintenant la marche hardie de la droite dans la Flandre. C’est du 7 floréal que Richard et Choudieu nous écrivent le commencement de la campagne du côté de la mer. C’est à l’Angleterre à en pressentir les effets, en attendant que l’Autriche les éprouve. Vous avez remarqué qu’il y a un siècle que les Français de la monarchie furent battus au passage de Boussu; dans le même lieu les Français de la république (1) Philippeville (Belgique). 508 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE ont battu les Autrichiens. C’est ainsi que nous recommençons l’histoire et que nous bannissons les rois (1) . Ces détails sont souvent interrompus par de vifs applaudissements. L’armée du Nord est entrée dans Courtray le 7 de ce mois : on y a fait une centaine de prisonniers, et pris trois pièces de canon; nous n’y avons perdu personne; on y a trouvé des magasins de subsistances et de fourrages, que les représentans du peuple font avancer sur Lille (2). BARERE donne lecture des lettres des représentants Richard et Choudieu : [ Courtray , 8 flor. II}. « Hier 7 l’armée s’est mise en mouvement sur tous les points, et ses premiers pas ont été marqués par des succès importants. Nous avons pris Courtray, et notre ligne s’avance de front sur le pays ennemi. Nous n’avons pas le temps de vous donner des détails; nous espérons avoir dès demain de nouveaux avantages à vous annoncer. Les troupes se sont bien présentées et bien battues. Nous avons pris des magasins de subsistances que nous faisons évacuer sur Lille. L’ennemi nous a laissé des prisonniers et des canons. S. et F. ». Richard et Choudieu. Et de celle du général Pichegru : [Courtray, 8 flor. II}. «Hier, citoyens représentants, l’attaque a été générale sur toute la ligne, depuis Dunes-Libres jusqu’à Givet, et peut-être même jusqu’à l’armée du Rhin. J’ignore encore ce qui s’est passé vers le centre et la droite. «La gauche est fort bien allée; nous sommes entrés ici au pas de charge vers les cinq heures après-midi; l’ennemi n’y a pas fait toute la résistance dont le poste était susceptible, et nous n’y avons perdu personne. Nous avons fait une centaine de prisonniers, dont quatre officiers d’artillerie, et nous avons pris trois pièces de canon. « Ypres et Menin sont encore occupés par l’ennemi, mais déjà masqués par différents corps de troupes, en attendant celles qui sont ici et qui vont se rabattre sur la dernière de ces deux places, lorsqu’elles auront assuré la position. « Il y a à Courtray plusieurs magasins en fourrages, avoines, farines, etc.; nous espérons en tirer parti. Nous allons mettre en réquisition les fers, charbons, cuirs, draps, serges, etc., pour les faire passer à Lille, et nous tirerons du pays tout ce qui sera possible. « Salut et fraternité ». Pichegru (3) . Une lettre écrite de Dunkerque le 8 floréal annonce que la victoire est à l’ordre du jour sur cette frontière. Tous les avant postes des enne-(1) Mon., XX, 349. (2) P.V., XXXVI, 260. (3) Mon., XX, 350. Dunes-Libres : Dunkerque. mis ont été culebutés; trois cents émigrés qui étoient en garnison dans le château de Fla-mentin (1), ont été exterminés. Douze d’entre eux, échappés à la mort glorieuse d’une bataille, sont venus à Bergues en chercher une plus digne d’eux. Les armées de la République sont entrées dans Fûmes : nous possédons près de dix lieues de pays ennemi; on y brûle les châteaux, mais on fait refluer dans nos villes les grains et les subsistances, en tout genre, que l’ennemi nous abandonne, et tout ce qui peut être utile à la République. Rien ne résiste à la fougue française et à l’ardeur indomptable qui anime nos volontaires, particulièrement ceux de la première réquisition (2). [Le citoyen Hutot-Barère à Dalbarade; Dunkerque, 8 flor. II}. «La victoire est à l’ordre du jour sur cette frontière; nos troupes ont culbuté tous les avant-postes des ennemis. Nous avons exterminé trois cents émigrés qui étaient en garnison dans le château de Flamentin; douze, qui ont échappé à la mort glorieuse d’une bataille, sont venus en chercher une plus digne d’eux à Bergues. Nous sommes dans Fûmes; nos troupes ont porté leur quartier général à Flamentin, à trois quarts de lieue d’Ypres. Nos soldats sont sous les murs de cette forteresse ennemie; elle est maintenant bombardée. Quoique bien défendue, elle ne tiendra pas deux fois vingt-quatre heures à la fougue française et à l’ardeur indomptable qui anime nos volontaires, et particulièrement ceux de la première réquisition : on peut à peine contenir leur courage bouillant. Tout à plié enfin devant les armes de la république et les soldats de la liberté; nous possédons près de dix lieues de pays ennemi. Si nous prenons Ypres, Ostende et Nieuport sont pris immédiatement, et toute la Flandre maritime est à nous. L’irruption sera terrible pour les tyrans de l’Autriche et de l’Angleterre. «Les paysans ont fait quelque part de la résistance; leurs propriétés et les châteaux ont été livrés aux flammes; depuis deux jours on ne voit que du feu dans le pays ennemi, on n’entend que le bruit clair des canons. Les patriotes de Dunkerque dansent au son de cette musique guerrière; toutes les fenêtres sont pavoisées en signal de la victoire. Les Anglais, qui louvoient inquiets devant le port, doivent trembler; on n’entend dans toutes les rues que le refrain patriotique qui fut chanté par nos marins et les habitants, pendant toute la durée du siège de cette ville : Bon, bon, vive la nation ! Le duc d’York est un poltron. « Nos volontaires ne brûlent pas tout; il paraît qu’ils songent à manger; on fait refluer dans nos villes des grains, des subsistances de tout genre que l’ennemi nous abandonne, et tous autres objets qui peuvent être utiles à la République. « Tu sais peut-être déjà toutes ces nouvelles; peut-être y en a-t-il encore de plus satisfaisantes des autres parties de la frontière, car on nous assure ici que nous dansons en même temps partout la Carmagnole sur le même air. On nous annonce des succès du côté de Maubeuge; cette (1) Forme francisée pour Vlamertinghe (sur la route de Poperinghe à Ypres). (2) P.V., XXXVI, 260. 508 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE ont battu les Autrichiens. C’est ainsi que nous recommençons l’histoire et que nous bannissons les rois (1) . Ces détails sont souvent interrompus par de vifs applaudissements. L’armée du Nord est entrée dans Courtray le 7 de ce mois : on y a fait une centaine de prisonniers, et pris trois pièces de canon; nous n’y avons perdu personne; on y a trouvé des magasins de subsistances et de fourrages, que les représentans du peuple font avancer sur Lille (2). BARERE donne lecture des lettres des représentants Richard et Choudieu : [ Courtray , 8 flor. II}. « Hier 7 l’armée s’est mise en mouvement sur tous les points, et ses premiers pas ont été marqués par des succès importants. Nous avons pris Courtray, et notre ligne s’avance de front sur le pays ennemi. Nous n’avons pas le temps de vous donner des détails; nous espérons avoir dès demain de nouveaux avantages à vous annoncer. Les troupes se sont bien présentées et bien battues. Nous avons pris des magasins de subsistances que nous faisons évacuer sur Lille. L’ennemi nous a laissé des prisonniers et des canons. S. et F. ». Richard et Choudieu. Et de celle du général Pichegru : [Courtray, 8 flor. II}. «Hier, citoyens représentants, l’attaque a été générale sur toute la ligne, depuis Dunes-Libres jusqu’à Givet, et peut-être même jusqu’à l’armée du Rhin. J’ignore encore ce qui s’est passé vers le centre et la droite. «La gauche est fort bien allée; nous sommes entrés ici au pas de charge vers les cinq heures après-midi; l’ennemi n’y a pas fait toute la résistance dont le poste était susceptible, et nous n’y avons perdu personne. Nous avons fait une centaine de prisonniers, dont quatre officiers d’artillerie, et nous avons pris trois pièces de canon. « Ypres et Menin sont encore occupés par l’ennemi, mais déjà masqués par différents corps de troupes, en attendant celles qui sont ici et qui vont se rabattre sur la dernière de ces deux places, lorsqu’elles auront assuré la position. « Il y a à Courtray plusieurs magasins en fourrages, avoines, farines, etc.; nous espérons en tirer parti. Nous allons mettre en réquisition les fers, charbons, cuirs, draps, serges, etc., pour les faire passer à Lille, et nous tirerons du pays tout ce qui sera possible. « Salut et fraternité ». Pichegru (3) . Une lettre écrite de Dunkerque le 8 floréal annonce que la victoire est à l’ordre du jour sur cette frontière. Tous les avant postes des enne-(1) Mon., XX, 349. (2) P.V., XXXVI, 260. (3) Mon., XX, 350. Dunes-Libres : Dunkerque. mis ont été culebutés; trois cents émigrés qui étoient en garnison dans le château de Fla-mentin (1), ont été exterminés. Douze d’entre eux, échappés à la mort glorieuse d’une bataille, sont venus à Bergues en chercher une plus digne d’eux. Les armées de la République sont entrées dans Fûmes : nous possédons près de dix lieues de pays ennemi; on y brûle les châteaux, mais on fait refluer dans nos villes les grains et les subsistances, en tout genre, que l’ennemi nous abandonne, et tout ce qui peut être utile à la République. Rien ne résiste à la fougue française et à l’ardeur indomptable qui anime nos volontaires, particulièrement ceux de la première réquisition (2). [Le citoyen Hutot-Barère à Dalbarade; Dunkerque, 8 flor. II}. «La victoire est à l’ordre du jour sur cette frontière; nos troupes ont culbuté tous les avant-postes des ennemis. Nous avons exterminé trois cents émigrés qui étaient en garnison dans le château de Flamentin; douze, qui ont échappé à la mort glorieuse d’une bataille, sont venus en chercher une plus digne d’eux à Bergues. Nous sommes dans Fûmes; nos troupes ont porté leur quartier général à Flamentin, à trois quarts de lieue d’Ypres. Nos soldats sont sous les murs de cette forteresse ennemie; elle est maintenant bombardée. Quoique bien défendue, elle ne tiendra pas deux fois vingt-quatre heures à la fougue française et à l’ardeur indomptable qui anime nos volontaires, et particulièrement ceux de la première réquisition : on peut à peine contenir leur courage bouillant. Tout à plié enfin devant les armes de la république et les soldats de la liberté; nous possédons près de dix lieues de pays ennemi. Si nous prenons Ypres, Ostende et Nieuport sont pris immédiatement, et toute la Flandre maritime est à nous. L’irruption sera terrible pour les tyrans de l’Autriche et de l’Angleterre. «Les paysans ont fait quelque part de la résistance; leurs propriétés et les châteaux ont été livrés aux flammes; depuis deux jours on ne voit que du feu dans le pays ennemi, on n’entend que le bruit clair des canons. Les patriotes de Dunkerque dansent au son de cette musique guerrière; toutes les fenêtres sont pavoisées en signal de la victoire. Les Anglais, qui louvoient inquiets devant le port, doivent trembler; on n’entend dans toutes les rues que le refrain patriotique qui fut chanté par nos marins et les habitants, pendant toute la durée du siège de cette ville : Bon, bon, vive la nation ! Le duc d’York est un poltron. « Nos volontaires ne brûlent pas tout; il paraît qu’ils songent à manger; on fait refluer dans nos villes des grains, des subsistances de tout genre que l’ennemi nous abandonne, et tous autres objets qui peuvent être utiles à la République. « Tu sais peut-être déjà toutes ces nouvelles; peut-être y en a-t-il encore de plus satisfaisantes des autres parties de la frontière, car on nous assure ici que nous dansons en même temps partout la Carmagnole sur le même air. On nous annonce des succès du côté de Maubeuge; cette (1) Forme francisée pour Vlamertinghe (sur la route de Poperinghe à Ypres). (2) P.V., XXXVI, 260. SÉANCE DU 11 FLORÉAL AN II (30 AVRIL 1794) - N° 49 509 nouvelle rehausse notre courage, et nous rend plus audacieux en même temps que plus confiants dans nos propres forces. «Tout va bien aussi pour la marine; nous attendons le plaisir d’aller arborer le drapeau tricolore à Ostende. « Salut, amitié et fraternité ». Hutot-Barère (1) . (Vifs applaudissements ) . Le représentant du peuple Gaston, envoyé près l’armée des Alpes, annonce que les Français, ayant à leur tête l’intrépide Bagdelonne, ont franchi une des plus hautes montagnes; ils ont gravi sur des rochers presqu’inaccessibles, à travers des neiges, des ravines et des précipices affreux. Après dix à douze jours de marche, le combat a commencé, les satellites du tyran de Sardaigne ont été battus; après une heure et demie de combat, toutes les redoutes de St.-Bernard ont été enlevées de vive force le 5 floréal. Notre perte consiste en quelques hommes tués et soixante blessés; nous avons pris à l’ennemi vingt pièces de canon de diffé-rens calibres, avec leurs affûts et outils nécessaires, des obusiers, treize à quatorze espin-goles, et plus de deux cents fusils; nous lui avons fait plus de deux cents prisonniers. La Thuile est aussi en notre pouvoir. Cent Pié-montois ont mordu la poussière. Les ennemis brûlent tous les villages à mesure qu’ils les évacuent. Nos f reres d’armes ont éteint le feu des magasins de la Thuile, qui renferment un immense butin. Le représentant du peuple ajoute qu’il a nommé Bagdelonne général de division sur le champ de bataille; il espère que la Convention s’empressera de sanctionner cette nomination (2). BARERE : Je n’ai encore parlé que du Nord; mais ils sont bien plus caractéristiques du courage républicain les faits d’armes dont les Alpes viennent d’être les témoins. Elles furent souvent le tombeau des Français; elles l’ont été cette fois des Piémontais et des Autrichiens que la coalition a disséminés en Italie. Ici je n’ai qu’à lire la lettre du représentant et du général, qui n’avait éprouvé jusqu’à présent que des injustices. Déjà le 6 pluviôse le comité avait envoyé aux Alpes le plan de campagne pour les monts Cenis et Saint-Bernard; une partie est exécutée, l’autre est déjà en mouvement; nous attendons des succès. Vous verrez que le tyran sarde, pressé d’un côté par l’armée des Alpes, descendant du mont Saint-Bernard, et de l’autre par l’armée d’Italie entrée à Ormea, n’a plus d’autre ressource que d’imiter nos émigrés, et de donner pour les trônes l’exemple que ceux-ci ont donné pour les châteaux. [Aux fameuses redoutes de St-Bemard, 5 flor.]. « Citoyens collègues, livrons-nous à la joie. Aujourd’hui 5 floréal, à cinq heures du matin, (1) Mon., XX, 350; J. Fr., n° 585; Débats, n° 589, p. 163. (2) P.V., XXXVI, 260. La Thuile ou la Tuile : Dép. du Mont-Blanc. toutes les redoutes du mont Saint-Bernard ont été enlevées de vive force. Depuis que le monde existe on n’a pas vu d’action qui fasse plus d’honneur aux Français. « Nos braves républicains, ayant à leur tête l’intrépide Bagdelonne, ont franchi une des plus hautes montagnes des Alpes; ils ont gravi sur des rochers presque inaccessibles, à travers des neiges, des ravins, des précipices affreux. Enfin, après dix à douze heures de marche, le combat a commencé; tous les forts de l’ennemi, fortifiés par l’art et la nature, ont été attaqués presque en même temps; la valeur républicaine a déployé toute son énergie, nos héros, semblables aux dieux, ont lancé la foudre de toutes parts sur les satellites du tyran de Sardaigne. Leur sang a rougi la neige, leurs cadavres ont roulé dans des abimes, et la victoire s’est entièrement décidée en notre faveur, après une heure et demie de combat. «L’étendard de la liberté flotte sur les montagnes de Saint-Bernard. Les cris de vive la République ! vive la Convention ! vive la Montagne ! se sont fait entendre. «Le général Dumas, son adjudant général Espagne, son secrétaire Lafont et moi avons été témoins de cette fête; nous avons serré dans nos bras nos braves frères d’armes; nous avons mêlé nos larmes de joie à celles de tous ces héros républicains. « J’ai nommé Bagdelonne général de division sur le champ de bataille; il méritait bien cet acte de reconnaissance, et j’espère que la Convention s’empressera de le sanctionner. ( Applaudissements ) . « Il est des actions d’éclat à récompenser, des traits d’héroïsme à buriner dans l’histoire de la révolution; le général vous en fera passer les détails, et je ne doute pas que la République ne déploie dans cette circonstance toute sa générosité. « Notre perte consiste en quelques hommes tués et soixante blessés. «Nous avons pris à l’ennemi vingt pièces de différents calibres, avec leurs affûts, des obusiers, treize à quatorze espingoles et plus de cent fusils; nous lui avons fait plus de deux cents prisonniers. Voilà à peu près l’analyse des avantages remportés dans cette mémorable journée. Dans quelque temps je vous ferai passer des détails plus circonstanciés. Nos troupes sont à la poursuite de l’ennemi; on nous assure qu’elles se sont déjà emparées de la Thuile. « Salut et amitié ». Gaston. P.S. La Thuile est à présent en notre pouvoir; cent Piémontais ont mordu la poussière. Les ennemis brûlent leurs villages à mesure qu’ils les évacuent; nos frères d’armes ont éteint le feu des magasins de la Thuile; ils renferment un immense butin (1). Une lettre de [DUMAS], général en chef de l’armée des Alpes, contient à peu près les mêmes détails : il ajoute seulement que le représentant du peuple GASTON n’a pas peu contribué au G) Mon., XX, 350-351. SÉANCE DU 11 FLORÉAL AN II (30 AVRIL 1794) - N° 49 509 nouvelle rehausse notre courage, et nous rend plus audacieux en même temps que plus confiants dans nos propres forces. «Tout va bien aussi pour la marine; nous attendons le plaisir d’aller arborer le drapeau tricolore à Ostende. « Salut, amitié et fraternité ». Hutot-Barère (1) . (Vifs applaudissements ) . Le représentant du peuple Gaston, envoyé près l’armée des Alpes, annonce que les Français, ayant à leur tête l’intrépide Bagdelonne, ont franchi une des plus hautes montagnes; ils ont gravi sur des rochers presqu’inaccessibles, à travers des neiges, des ravines et des précipices affreux. Après dix à douze jours de marche, le combat a commencé, les satellites du tyran de Sardaigne ont été battus; après une heure et demie de combat, toutes les redoutes de St.-Bernard ont été enlevées de vive force le 5 floréal. Notre perte consiste en quelques hommes tués et soixante blessés; nous avons pris à l’ennemi vingt pièces de canon de diffé-rens calibres, avec leurs affûts et outils nécessaires, des obusiers, treize à quatorze espin-goles, et plus de deux cents fusils; nous lui avons fait plus de deux cents prisonniers. La Thuile est aussi en notre pouvoir. Cent Pié-montois ont mordu la poussière. Les ennemis brûlent tous les villages à mesure qu’ils les évacuent. Nos f reres d’armes ont éteint le feu des magasins de la Thuile, qui renferment un immense butin. Le représentant du peuple ajoute qu’il a nommé Bagdelonne général de division sur le champ de bataille; il espère que la Convention s’empressera de sanctionner cette nomination (2). BARERE : Je n’ai encore parlé que du Nord; mais ils sont bien plus caractéristiques du courage républicain les faits d’armes dont les Alpes viennent d’être les témoins. Elles furent souvent le tombeau des Français; elles l’ont été cette fois des Piémontais et des Autrichiens que la coalition a disséminés en Italie. Ici je n’ai qu’à lire la lettre du représentant et du général, qui n’avait éprouvé jusqu’à présent que des injustices. Déjà le 6 pluviôse le comité avait envoyé aux Alpes le plan de campagne pour les monts Cenis et Saint-Bernard; une partie est exécutée, l’autre est déjà en mouvement; nous attendons des succès. Vous verrez que le tyran sarde, pressé d’un côté par l’armée des Alpes, descendant du mont Saint-Bernard, et de l’autre par l’armée d’Italie entrée à Ormea, n’a plus d’autre ressource que d’imiter nos émigrés, et de donner pour les trônes l’exemple que ceux-ci ont donné pour les châteaux. [Aux fameuses redoutes de St-Bemard, 5 flor.]. « Citoyens collègues, livrons-nous à la joie. Aujourd’hui 5 floréal, à cinq heures du matin, (1) Mon., XX, 350; J. Fr., n° 585; Débats, n° 589, p. 163. (2) P.V., XXXVI, 260. La Thuile ou la Tuile : Dép. du Mont-Blanc. toutes les redoutes du mont Saint-Bernard ont été enlevées de vive force. Depuis que le monde existe on n’a pas vu d’action qui fasse plus d’honneur aux Français. « Nos braves républicains, ayant à leur tête l’intrépide Bagdelonne, ont franchi une des plus hautes montagnes des Alpes; ils ont gravi sur des rochers presque inaccessibles, à travers des neiges, des ravins, des précipices affreux. Enfin, après dix à douze heures de marche, le combat a commencé; tous les forts de l’ennemi, fortifiés par l’art et la nature, ont été attaqués presque en même temps; la valeur républicaine a déployé toute son énergie, nos héros, semblables aux dieux, ont lancé la foudre de toutes parts sur les satellites du tyran de Sardaigne. Leur sang a rougi la neige, leurs cadavres ont roulé dans des abimes, et la victoire s’est entièrement décidée en notre faveur, après une heure et demie de combat. «L’étendard de la liberté flotte sur les montagnes de Saint-Bernard. Les cris de vive la République ! vive la Convention ! vive la Montagne ! se sont fait entendre. «Le général Dumas, son adjudant général Espagne, son secrétaire Lafont et moi avons été témoins de cette fête; nous avons serré dans nos bras nos braves frères d’armes; nous avons mêlé nos larmes de joie à celles de tous ces héros républicains. « J’ai nommé Bagdelonne général de division sur le champ de bataille; il méritait bien cet acte de reconnaissance, et j’espère que la Convention s’empressera de le sanctionner. ( Applaudissements ) . « Il est des actions d’éclat à récompenser, des traits d’héroïsme à buriner dans l’histoire de la révolution; le général vous en fera passer les détails, et je ne doute pas que la République ne déploie dans cette circonstance toute sa générosité. « Notre perte consiste en quelques hommes tués et soixante blessés. «Nous avons pris à l’ennemi vingt pièces de différents calibres, avec leurs affûts, des obusiers, treize à quatorze espingoles et plus de cent fusils; nous lui avons fait plus de deux cents prisonniers. Voilà à peu près l’analyse des avantages remportés dans cette mémorable journée. Dans quelque temps je vous ferai passer des détails plus circonstanciés. Nos troupes sont à la poursuite de l’ennemi; on nous assure qu’elles se sont déjà emparées de la Thuile. « Salut et amitié ». Gaston. P.S. La Thuile est à présent en notre pouvoir; cent Piémontais ont mordu la poussière. Les ennemis brûlent leurs villages à mesure qu’ils les évacuent; nos frères d’armes ont éteint le feu des magasins de la Thuile; ils renferment un immense butin (1). Une lettre de [DUMAS], général en chef de l’armée des Alpes, contient à peu près les mêmes détails : il ajoute seulement que le représentant du peuple GASTON n’a pas peu contribué au G) Mon., XX, 350-351. 510 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE succès de cette journée par sa présence et par l’exemple qu’il donnait à chacun des soldats (1). (On applaudit). Les succès des armées de la République sont entendus avec la plus vive allégresse. Le rapporteur du Comité de salut public termine (2). BARERE : C’est au milieu des victoires que le Comité vous propose de récompenser les généraux qui ont bien servi la patrie. Vous avez chargé votre Comité de salut public d’examiner si le nom du général Dagobert ne devait pas être inscrit sur la colonne placée dans le Panthéon; voici le décret qu’il vous propose à ce sujet. Il vous propose également de déclarer que l’Armée des Alpes a bien mérité de la patrie. Barère lit un décret qui est adopté en ces termes (3) . «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de Barère du Comité de salut public, décrète : Art. I. — L’armée des Alpes a bien mérité de la patrie dans la journée du 5 floréal. Art. II. — La nomination de Bagdelonne au grade de général de division, faite par le représentant du peuple près l’armée des Alpes, est approuvée. Art. III. — Le nom du général Dagobert sera inscrit sur la colonne élevée au Panthéon» (4). La séance est levée à quatre heures (5). Signé: Robert LINDET, président; Ch. POT-TIER, MONNOT, RUELLE, POCHOLLE, N. HAUSSMANN, DORNIER, secrétaires. 50 AFFAIRES NON MENTIONNÉES AU PROCÈS-VERBAL [Le présid. du trib. crim. du Puy-de-Dôme ,à la Conv.; Riom, 3 flor. II] (6). Le vingt-six germinal, le tribunal s’est transporté dans la commune de Thiers, en vertu d’une réquisition de l’administration de district, pour juger révolutionnairement Clément Morel, culti-(1) Débats, n° 588, p. 153. (2) P.V., XXXVI, 261. (3) Mon., XX, 352. (4) P.V., XXXVI, 261. Minute de la main de Barère (C 301, pl. 1069, p. 10). Décret n° 8983. Reproduit dans Bin, 11 flor. et 11 flor. (1er suppl.); J. Perlet, nos 586, 587; Débats, n08 588, p. 149 et 590, p. 169; Audit, nat., n° 585; J. Mont., n° 169; J. Fr., n° 584; J. Sablier, n° 1291; M.U., XXXIX, 185-188; Rép., n° 132; Feuille Rép., n° 302; J. Paris, n° 486; J. Matin, n° 619; C. Eg., n08 621, p. 241 et 622, p. 251; Ann. patr., n° 485. (5) P.V., XXXVI, 261. (6) Dm 204B, doss. 20, p. 107. vateur, prévenu de provocation au rétablissement de la royauté. Il est résulté de l’instruction, ainsi que vous le verrez par l’expédition du jugement, qu’il est demeuré pour constant que ce particulier, à la suite d’une chanson, a fait entendre dans une auberge, les expressions Vive le Roi, au diable la République; mais qu’il étoit ivre, qu’il a toujours été d’une conduite irréprochable et a donné des preuves de civisme. Le cas d’ivresse n’étant pas prévu par la loi, comme une excuse, surtout dans un délit contre-révolutionnaire, le tribunal eut été sans doutte autorisé à condamner ce particulier à la peine de mort, surtout d’après la loi révolutionnaire qui astreint les fonctionnaires publics à suivre rigoureusement la loi, et à en faire l’aplication, sous les peines, y portées et qui dans l’article onze section deux défend aux fonctionnaires publics d’étendre ou limiter le sens littéral de la loi, où d’y supléer. Mais le bon témoignage qui a été rendu à l’audience, de la bonne conduitte et du civisme de ce particulier, un décret de la Convention du 29 juillet dernier (vieux style), qui a surcis à l’exécution d’un jugement de mort prononcé contre Gilbert Bort contumax, sur l’exposé qui avoit été fait dans sa pétition qu’il étoit ivre, lorsqu’il avoit commis le délit pour lequel il avoit été condamné, touttes ces circonstances ont décidé le tribunal à se conformer à la seconde disposition de l’article onze de la section deux de la loi révolutionnaire, qui réserve à la Convention seulle le droit d’étendre et limiter la loi, ou d’y supléer. Citoyens représentons, d’après les faits qui ont été déclaré constans, vous indiquerez au tribunal la marche qu’il doit suivre dans cette affaire, elle lui servira de règle dans pareille occasion, il seroit à désirer que vous donniés une prompte décision, ce particulier est père de six enfans, si vous pensés qu’il doive être acquité, il faut le rendre le plus tôt possible à sa famille, dans le cas contraire il faut qu’il serve promptement d’exemple aux malveillants qui pourroient invoquer souvent l’excuse de l’ivresse pour se soustraire au glaive de la loi. S. et F. ». Prévost. Renvoyé au Comité de législation (1) . 51 [Le citoyen Sainte-Croix, propriétaire de biens nat. dans le départ, du Calvados, à la Conv.; s.d.]( 2). « Citoyens représentans, Personne n’ignore le tort que cause généralement à la nation l’importation de chez l’étranger de matières premières employées dans les manufactures françaises et combien il serait plus avantageux pour la République de les tirer de son sol; 1°) elle conserverait d’autant son numéraire qu’elle employé aux payments; 2°) le travail de ses manufactures ne serait jamais ralenti et même suspendu en cas de guerre avec les (1) Mention marginale datée du 11 flor. et signée P.L. Ath. Veau. (2) F10 228. 510 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE succès de cette journée par sa présence et par l’exemple qu’il donnait à chacun des soldats (1). (On applaudit). Les succès des armées de la République sont entendus avec la plus vive allégresse. Le rapporteur du Comité de salut public termine (2). BARERE : C’est au milieu des victoires que le Comité vous propose de récompenser les généraux qui ont bien servi la patrie. Vous avez chargé votre Comité de salut public d’examiner si le nom du général Dagobert ne devait pas être inscrit sur la colonne placée dans le Panthéon; voici le décret qu’il vous propose à ce sujet. Il vous propose également de déclarer que l’Armée des Alpes a bien mérité de la patrie. Barère lit un décret qui est adopté en ces termes (3) . «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de Barère du Comité de salut public, décrète : Art. I. — L’armée des Alpes a bien mérité de la patrie dans la journée du 5 floréal. Art. II. — La nomination de Bagdelonne au grade de général de division, faite par le représentant du peuple près l’armée des Alpes, est approuvée. Art. III. — Le nom du général Dagobert sera inscrit sur la colonne élevée au Panthéon» (4). La séance est levée à quatre heures (5). Signé: Robert LINDET, président; Ch. POT-TIER, MONNOT, RUELLE, POCHOLLE, N. HAUSSMANN, DORNIER, secrétaires. 50 AFFAIRES NON MENTIONNÉES AU PROCÈS-VERBAL [Le présid. du trib. crim. du Puy-de-Dôme ,à la Conv.; Riom, 3 flor. II] (6). Le vingt-six germinal, le tribunal s’est transporté dans la commune de Thiers, en vertu d’une réquisition de l’administration de district, pour juger révolutionnairement Clément Morel, culti-(1) Débats, n° 588, p. 153. (2) P.V., XXXVI, 261. (3) Mon., XX, 352. (4) P.V., XXXVI, 261. Minute de la main de Barère (C 301, pl. 1069, p. 10). Décret n° 8983. Reproduit dans Bin, 11 flor. et 11 flor. (1er suppl.); J. Perlet, nos 586, 587; Débats, n08 588, p. 149 et 590, p. 169; Audit, nat., n° 585; J. Mont., n° 169; J. Fr., n° 584; J. Sablier, n° 1291; M.U., XXXIX, 185-188; Rép., n° 132; Feuille Rép., n° 302; J. Paris, n° 486; J. Matin, n° 619; C. Eg., n08 621, p. 241 et 622, p. 251; Ann. patr., n° 485. (5) P.V., XXXVI, 261. (6) Dm 204B, doss. 20, p. 107. vateur, prévenu de provocation au rétablissement de la royauté. Il est résulté de l’instruction, ainsi que vous le verrez par l’expédition du jugement, qu’il est demeuré pour constant que ce particulier, à la suite d’une chanson, a fait entendre dans une auberge, les expressions Vive le Roi, au diable la République; mais qu’il étoit ivre, qu’il a toujours été d’une conduite irréprochable et a donné des preuves de civisme. Le cas d’ivresse n’étant pas prévu par la loi, comme une excuse, surtout dans un délit contre-révolutionnaire, le tribunal eut été sans doutte autorisé à condamner ce particulier à la peine de mort, surtout d’après la loi révolutionnaire qui astreint les fonctionnaires publics à suivre rigoureusement la loi, et à en faire l’aplication, sous les peines, y portées et qui dans l’article onze section deux défend aux fonctionnaires publics d’étendre ou limiter le sens littéral de la loi, où d’y supléer. Mais le bon témoignage qui a été rendu à l’audience, de la bonne conduitte et du civisme de ce particulier, un décret de la Convention du 29 juillet dernier (vieux style), qui a surcis à l’exécution d’un jugement de mort prononcé contre Gilbert Bort contumax, sur l’exposé qui avoit été fait dans sa pétition qu’il étoit ivre, lorsqu’il avoit commis le délit pour lequel il avoit été condamné, touttes ces circonstances ont décidé le tribunal à se conformer à la seconde disposition de l’article onze de la section deux de la loi révolutionnaire, qui réserve à la Convention seulle le droit d’étendre et limiter la loi, ou d’y supléer. Citoyens représentons, d’après les faits qui ont été déclaré constans, vous indiquerez au tribunal la marche qu’il doit suivre dans cette affaire, elle lui servira de règle dans pareille occasion, il seroit à désirer que vous donniés une prompte décision, ce particulier est père de six enfans, si vous pensés qu’il doive être acquité, il faut le rendre le plus tôt possible à sa famille, dans le cas contraire il faut qu’il serve promptement d’exemple aux malveillants qui pourroient invoquer souvent l’excuse de l’ivresse pour se soustraire au glaive de la loi. S. et F. ». Prévost. Renvoyé au Comité de législation (1) . 51 [Le citoyen Sainte-Croix, propriétaire de biens nat. dans le départ, du Calvados, à la Conv.; s.d.]( 2). « Citoyens représentans, Personne n’ignore le tort que cause généralement à la nation l’importation de chez l’étranger de matières premières employées dans les manufactures françaises et combien il serait plus avantageux pour la République de les tirer de son sol; 1°) elle conserverait d’autant son numéraire qu’elle employé aux payments; 2°) le travail de ses manufactures ne serait jamais ralenti et même suspendu en cas de guerre avec les (1) Mention marginale datée du 11 flor. et signée P.L. Ath. Veau. (2) F10 228.