[Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [28 juillet 1790.] ggQ nies que dans le plus fort pied de paix : il y a 27 bataillons et 16 escadrons. Dans un besoin pressant les troupes de Lyon devraient rassurer encore. Si je n’avais été pressé par les instances du général Paoli, je n’aurais pas donné ordre de faire partir de Grenoble les chasseurs de Corse, mais leur remplacement était assuré. Il est facile de voir que tous les points inquiétants sont aussi fournis que pouvaient le permettre les obstacles occasionnés par les insurrections qui ont éclaté dans plusieurs parties du royaume. Toutes les troupes qu’il a été nécessaire de disperser dans l’intérieur pourraient être en très peu de temps ramenées sur les frontières. Cette dispersion emploie 30 bataillons et 36 escadrons. Nos côtes n’ont que l’armement ordinaire. . . Tels sont les éclaircissements que j’ai cru, etc. » M. Fréteau. Nous avons fait les plus vives instances près du ministre pour qu’on s’occupât deRocroy ; j’avais eu des inquiétudes sur Marien-bourg; on m’a assuré, dans l’ Assemblée, que la garnison de Philippeville, composée de quatre escadrons, est toujours partagée entre Marienbourg et Charlemont. M. Arthur Dillon. Vos commissaires ne font pas mention d’une lettre qui leur a sans doute été remise : elle est de M. le baron de Bender, Sui se plaint que 150 hommes de la garnison de ivet, réunis avec des bourgeois, se sont emparés de l’artillerie que les troupes autrichiennes avaient prise sur les Belges au combat de Beau-raing. M. Fréteau. Nous n’avons aucune connaissance de cette lettre ; ce matin, sur un bruit vague, j’ai demandé à M.de Montmorin, en présence des cinq commissaires, s’il était instruit de ce fait; il m’a répondu que non ; ainsi nous sommes lavés du reproche grave d’une soustraction de pièces; je ne pouvais deviner ni dire un fait que M. de Montmorin a démenti. M. Arthur Dillon. Je demande qu’il soit envoyé un huissier pour aller chercher cette lettre, qui est de la plus grande importance. M. Fréteau. Le troisième objet de notre mission était de prendre des informations sur les mesures qui avaient été prises pour la défense du royaume et pour la sûreté delà nation au dehors. Le ministre de la guerre a dit n’avoir pu faire autre chose que de maintenir l’emplacement des troupes et des garnisons; que, quant à l’artillerie et aux fusils, on s’est seulement occupé de l’approvisionnement de la flotte. Il reste à vous rapporter le compte qui vient de nous parvenir, de ce que le ministre des affaires étrangères pense de l’état politique de l’Europe, par rapport à la France. -- Quant aux dispositions de l’Angleterre, on convient qu’elle fait des armements considérables; qu’elle a fortifié son armée de ligne ; qu’elle en embarque une grande partie; que les milices sont convoquées; que son escadre devient de jour en jour plus forte; que quatre vaisseaux hollandais s’y sont réunis; que six autres peuvent s’y réunir bientôt; que la presse est si animée que les billets d’exemption donnés par les ministres sont nuis. Il est impossible de penser que cette escadre soit destinée pour le Nord. Les vaisseaux sont trop forts pour passer le Sund ; il est d’ailleurs trop tard pour entreprendre cette navigation. Les négociations avec l’Espagne sont toujours suivies : cette cour fait des propositions de paix très raisonnables... Il paraît impossible que les forces considérables, préparées par l’Angleterre, aient pour objet le commerce avec l’Espagne, et qu’elles ne donnent pas des inquiétudes. Jusqu’à présent cette puissance a dépensé 36 millions pour ses armements. Le ministre nous a dit que sans les fêtes de la fédération, il aurait informé l’Assemblée de toutes ces circonstances, et qu’il était disposé à envoyer incessamment un mémoire. Quant à l’Espagne, on assure qu’elle ne doit donner nulle inquiétude : ses vues se bornent à empêcher la communication de ses peuples avec les nôtres. L’état de sa flotte est respectable, la réunion de ses forces s’opère à Cadix. Quant aux troupes de terre, il n’y a nul changement dans leur placement sur les frontières de la Catalogne au Roussillon, de la Navarre à la Biscaye. M. Fréteau fait lecture de la lettre de M. Drapier à M. Doumerc. Elle annonce entre autres détails que les princes d’Allemagne, qui ont des possessions en Alsace, emploient tous les moyens propres à exciter une insurrection dans cette province. Les mouvements de la noblesse et du clergé et de quelques réfugiés au delà du Rhin donnent de vives inquiétudes. Des mécontents français se sont réunis à eux. Les troupes du corps germanique se rassemblent pour se porter ou à Liège, ou dans les points qui intéressent plus spécialement le royaume. (On demande si M. le cardinal de Rohan est mêlé dans ces mouvements.) M. de Menou. Nous avons fait cette question à M. de Montmorin, qui nous a répondu que les nouvelles de Ratisbonne faisaient croire que ce prélat s'en était mêlé. M. Emmery. J’ai entendu hier, de la bouche de M.de Montmorin, queM. le cardinal de Rohan était au delà du Rhin ; que par un envoyé à la diète de l’Empire il travaillait, ainsi que l’évêque de Spire, à échauffer les esprits ; que des membres de la noblesse immédiate en Alsace faisaient cause commune avec les princes d’Allemagne ; que quelques membres de cette noblesse désapprouvaient ces mouvements, mais que c’était le petit nombre. M. Fréteau. Quant à la Prusse, M. de Montmorin nous a dit que son alliance avec l’Angleterre était certaine ; que son influence sur la Hollande était immense, et qu’à l’égard de la Savoie, il n’y avait à Nice que 2 bataillons. Il est convenu que l’avis ou plutôt l’ordre avait été donné aux Français réfugiés de rentrer dans l’intérieur des terres, en n’emmenant avec eux que le moins possible de domestiques français. On dit que cette disposition a été déterminée par la découverte d’un projet formé contre Nice par les gardes nationales de Marseille et de plusieurs autres parties de la province. M. de Mirabeau l'aîné. Je demande à donner une explication ; le fait connu et avéré qui a déterminé l’ordre donné aux réfugiés de quitter Nice est l’insulte faite par eux au pavillon d’une tartane, dont le capitaine a donné plainte. Cette explication est bien plus naturelle et bien plus vraisemblable que le projet qu’on suppose aux gardes nationales de Provence. M. Fréteau. Les ministres ne nous ont pas parlé du fait que cite Iç préopinaqjt. 390 [Assemblée nalionale.J ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [28 juillet 1790.] M. de Cazalès. Il est bien certain que cette explication est moins vraisemblable que celle qui est donnée par le ministre; car si l’on était mécontent des réfugiés, on ne les inviterait pas à se retirer dans l’intérieur du royaume. M. Fréteau. Quant au Brabant, il est reconnu qtte l’indiscrétion d’un Français a seule occasionné l’insulte faite aux armes de France. Les Brabançons se prévalent du pavillon français pour faire la contrebande, et n’en troublent pas moins notre navigation. Le ministère semble éprouver des embarras à faire rendre justice à cet égard; quant à Chambéry et aux différents postes qui s’étend depuis Briançon jusqu’à Mont-Dauphin, depuis Barcelonnette jusqu’au Var, nous avons témoigné des inquiétudes au ministre; il nous a dit qu’il n’avait reçu aucune nouvelle : nous avons articulé que le roi de Sardaigne s’était permis déplacer l’artillerie sur les côtes du Dauphiné qui, d’après les traités, ne devraient pas être garnies de canons. Nous avons observé que le rassemblement des troupes qui se faisait à Chambéry ne devait pas rester longtemps en place, puisqu’on avait préparé mille tentes. Nous avons fait remarquer que ces troupes, suivant les soupçons qui se sont répandus, attendaient des Piémontais, et que des anciens employés des fermes en France, qui depuis quelques jours traversent le royaume, devaient se réunir à elles. Nous avons ajouté que, d’après les procès-verbaux de plusieurs municipalités, le passage de ces commis était un fait indubitable. Le ministre ne croit pas qu’il y ait plus de 2,000 hommes à Chambéry, ni que des Piémontais doivent passer incessamment en Savoie; il ne sait rien du rassemblement des anciens employés des fermes. — Sur tous ces détails, le comité a un projet de décret à vous proposer, il a une vue particulière relative au renforcement des garnisons de Givet, de Charte ville et Mézières; il croit qu’il y aurait des inconvénients à mêler de pareilles dispositions au décret que vous avez à rendre; il se réserve de préparer une rédaction à ce sujet; il a aussi d’autres demandes particulières à vous faire connaître; la ville de Vienne, notamment, insiste plus que toute autre pour obtenir des secours et forces militaires. Des passages, tous faciles et sans aucune défense, permettraient à des troupes étrangères d’arriver aisément jusqu’à elle. Voici le projet de décret que vos commissaires peuvent vous présenter en ce moment; « L’Assemblée nationale déclare que, conformément au décret du 28 février, accepté par le roi, le passage d’aucunes troupes étrangères sur le territoire de France ne doit être accordé qu’en vertu d’un décret du Corps législatif, sanctionné par Sa Majesté ; qu’en conséquence, les ordres émanés du secrétaire d’Etat au département de la guerre, et adressés aux commandants pour le roi sur les frontières du royaume, seront réputés comme non-avenus. Et cependant l’Assemblée nationale se réserve de statuer sur le passage demandé par l’ambassadeur du roi de Hongrie, lorsqu’elle aura connaissance du nombre des troupes, des différentes espèces d’armes et attirail de guerre, de l’ordre de leur marche et de l’objet de leur destination. L’Assemblée nationale, instruite des plaintes portées par ledit ambassadeur du roi de Hongrie, et voulant maintenir les principes de justice qu’elle a annoncés, et prendre pour base de ses décrets et pour unique motif des armements qu’elle ordonnera, charge son président de se retirer par devers le roi pour prier Sa Majesté de donner des ordres précis à l’effet d’entretenir la police sévère et prévenir toute infraction au droit des gens; décrète, en outre ; que le roi sera prié de prendre vis-à-vis les puissances actuelles en guerre, les précautions nécessaires pour assurer la liberté du commerce français, et notamment sur la Meuse ; que le roi sera supplié de faire distribuer des armes aux citoyens partout où la défense du royaume rendra cette précaution nécessaire, et ce, sur l’avis des directoires des assemblées administratives. » M. Lucas. On ne peut permettre à un député de quitter son poste pour aller cabaler ailleurs. Je demande que M. le cardinal de Rohan soit mandé à la barre. (Cette motion est fortement appuyée.) M. Arthur Dillon. Je n’ai pas demandé la parole pour excuser le ministre de la guerre, je prétends qu’il a agi d’une manière régulière, et que s’il avait agi autrement, je devrais le dénoncer. Il se présente deux questions : devait-il accorder aux troupes autrichiennes le passage demandé par l’ambassadeur du roi de Hongrie ? Les ministres devaient-ils donner connaissance de cette demande à L’Assemblée nationale? L’ambassadeur du roi de Hongrie ayant demandé le passage des troupes autrichiennes, pour aller des Etats de ce prince dans une autre partie de ces mêmes Etats, aucun acte public ne s’y opposant, ce passage n’a pu être refusé. M. le baron de Bender s’est plaint d’un véritable brigandage. Cent cinquante hommes de la garnison de Givet, ayant à leur tête des grenadiers du régiment de Chartres et accompagnés des bourgeois, ont enlevé du canon et des munitions prises sur les Belges par les Autrichiens. Je m’étonne que la lettre qui porte ce fait n’ait pas été remise aux commissaires. M. Fréteau. J’ai déjà assuré que M. de Mont-morin nous a nié positivement ce fait, M. Démeunier. Les commissaires ont présenté un projet de décret, dont la matière est assez intéressante pour ne pas s’en écarter par des observations et des faits incidents. M. Arthur Dillon. Comme dans ce projet de décret il est question d’injures faites, il faut s’en occuper. Il est évident, si le roi de Hongrie fait des sacrifices pour conclure la paix avec le roi de Prusse, qu’il ne s’y détermine qu’afin de remettre les pays belges sous son obéissance. Je demande comment on peut inculper le ministre qui n’a fait que suivre un usage établi et suivi de tout temps ? Tous ceux qui ont la moindre connaissance du pays, savent qu’entre la Sambre et la Meuse il n’y a de passage praticable que par la France. Le ministre, en ne suivant que l’usage, a évité une irrégularité dangereuse. Je ne dis point qu’il n’a pas dû avertir l’Assemblée nationale; mais je prends le parti de demander par quelle loi il pourrait être condamné? Le rapporteur a cité, d’une matière peu juste, le décret du 28 février: j’en appelle à ta conscience de tous les membres de l’Assemblée ; ont-ils pensé que ce décret portait sur autre chose que sur l’introduction de troupes étrangères dansnotre armée? M. de Blacons. Il faut exiger des opinants u’ils se renferment dans ia discussion du projet e décret. Il n’est pas question de justifier les ministres. M. Arthur Dillon. Je pense donc que, dans de [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [28 juillet 1790.] telles circonstances, l’Assemblée ne peut pas s’en tenir aux termes du décret qui lui est proposé, et qu’il faut demander aux nations voisines d’expliquer leurs intentions. M. d’Aiguillon. J’ai demandé la parole pour appuyer l'avis des commissaires et ajouter une clause qui me paraît nécessaire. La disposition de suspendre le passage des troupes autrichiennes est extrêmement sage ; les nations voisines n’y verront que de la prudence. Mais, dans mon opinion, les ministres ne me paraissent pas aussi innocents qu’au préopinant. Nous ne pouvons nous dissimuler les inquiétudes que donne l’état politique de l’Europe. La Prusse est sur le point de faire la paix avec la Hongrie ; on assure qu’une des clauses du traité sera de soutenir les prétentions des princes d’Allemagne. D’un autre côté, les intentions de la Sardaigne sont peu connues; mais on sait qu’elle fait des rassemblements de troupes : l’Angleterre et l’Espagne négocient avec la Savoie, avec la Bohême, même avec la Prusse, pour appuyer les projets contraires à la Révolution française. Nous voyons en même temps éclater, dans les provinces méridionales, des signes d’insurrection, excités certainement par les mauvais patriotes, et peut-être même par les nations voisines. Apprécions, dans cetétatcritique, la conduite du ministre des affaires étrangères. Il dit qu’il n’a pas rendu compte à l’Assemblée de notre situation politique, à cause des fêtes de la confédération; qu’il se disposait à envoyer incessamment un mémoire à ce sujet. Voilà un acte constaté d’une négligence dangereuse et coupable. Une armée autrichienne demande un passage sur le territoire de France; alors le ministre, malgré un de vos décrets, et sans qu’aucun traité obligeât à la réciprocité, engage M. de laTour-du-Pin à donner les ordres pour autoriser ce passage. Etait-il possible, dans cette circonstance, de se porter, sans le consentement de l’Assemblée nationale, à une démarche qui peut nous plonger dans les horreurs de la guerre ? S’il existe un traité secret, jamais l’Autriche n’aurait une plus belle occasion de s’emparer de nos frontières, pour pénétrer ensuite dans l’intérieur du royaume. Il serait essentiel d’ajouter au projet de décret, que l’Assemblée, improuvant la conduite du ministre des affaires étrangères, le déclare personnellement responsable des événements qui seraient la suite d’ordres donnés d’une manière imprudente ou perverse. ( Une grande partie de l'Assemblée applaudit.) Il est essentiel de nous occuper de notre situation actuelle ; il faut que la nation française développe tou3 ses efforts, déploie toute sa vigueur, afin de détruire la confiance des ennenis de la chose publique. Il est nécessaire que l’Assemblée soit éclairée sur les moyens : je renouvelle, en conséquence, la proposition faite hier de nommer sur-le-champ un comité de huit personnes, pour se concerter avec le ministre des affaires étrangères, et donner à l’Assemblée les renseignements exacts et détaillés dont elle pourrait avoir besoin. M. de Mirabeau l'aîné. Entièrement de l’avis du comité au fond, je crois pouvoir proposer une motion incidente, que l’Assemblée trouvera de quelque importance. Cette proposition pourrait être susceptible d’un grand développement et la matière d’un énergique discours. Peut-être me saura-t-on gré de m’en tenir à la simple énonciation de ma motion. Elle est appuyée sur des faits qui sont à votre connaissance. Il est notoire qu’un 891 manifeste passe pour avoir été adressé à quelques municipalités, de la part du ci-devant comte de Coudé; que la notice en est criée dans la capitale, autour de nous, et que cette pièce est dénoncée au comité des recherches. Quoiqu’il eu soit je fais purement et simplement ma proposition. « Sur la notoriété qu’il existe un écrit intitulé : Manifeste dii prince de Condê, etc , etc., etc.; attendu le suprêmeintérêt de la patrie et l’urgente nécessité de surveiller les mouvements extérieurs, attendu les circonstances trop notoires qui rendent Louis-Joseph de Bourbon, ci-devant prince de Comté, tout à la fois étranger aux lois nouvelle» et dangereux à la Constitution, l’Assemblée nationale a décrété et décrète : « QueLouis-Joseph de Bourbon, ci-devantprince de Gondé, sera tenu de faire, sous trois semaines, le désaveu authentique et légal de cet écrit; à faute de quoi, son silence en sera réputé l’aveu; et en conséquence, Louis-Joseph de Bourbon, dit Gondé sera déclaré traître à la patrie, et ses biens seront administrés par les directoires de districts et de départements dans le territoire desquels ils se trouvent, pour être les revenus employés au profit de ses créanciers, et le surplus des revenus, ainsi que les fonds, remis à ses enfants, s’ils se présentent pour les réclamer (1). » ( Une grande partie de V Assemblée applaudit , et beaucoup de membres se lèvent pour appuyer cette motion.) M. d’André. Je n’ai qu’une simple observation à présenter. L’objet important de votre délibération c’est le passage demandé par les troupes autrichiennes ; il faut s’en occuper sans délai ; les ordres sont donnés; les autrichiens peuvent être attaqués par les habitants de la frontière, et ces hostilités pourraient avoir des suites qu’il est très facile de prévoir. Si la parole m’est accordée sur le projet de décret des commissaires, je prouverai que ses dispositions sont très bonnes et très sages. Quand vous aurez délibéré sur ce décret, ou pourra passer aux motions de MM. Lucas et de Mirabeau l’aîné ; elles me paraissent n’avoir point de rapport à la proposition de vos commissaires, M. de Mirabeau l'aîné. Il n’est pas nécessaire d’un grand développement pour montrer l’étroite liaison de ma motion avec la motion principale. Je ne vois pas dans quelle situation, dans quel lieu, dans quelle Classe on ira chercher un ennemi plus dangereux : celui qui doit désirer davan-(1) Le prince de Condé disait dans, son manifeste : « Depuis un an j’ai quitté ma patrie ; jo dois exposer « aux yeux de l’Europe les motifs qui m’ont forcé d’en a sortir. « Le peuple français est égaré par des factieux ; mais « il ouvrira les yeux, ce peuple bon ; il rougira des crimes a que l’intrigue et l’ambition de ses chefs lui ont fait « commettre. Il relèvera de ses propres mains le trône « de ses rois, ou je m’ensevelirai sous les ruines do la « monarchie . a La noblesse est une : c’est la cause de tous les prin* « ces, de tous les gentilshommes que je défends ; ils se « réuniront sous l’étendard glorieux que je déploierai à « leur tête. « Oui, j’irai, malgré l’horreur que doit naturellement « inspirer à un descendant de saint Louis l’idée dé « tremper son épée dans le sang des Français ; j’irai, à « la tète de la noblesse de toutes les nations, et, suivi a de tous les sujels fidèles à leur roi, qui se réuniront « sous mes drapeaux; j’irai tenter de délivrer ce mo» « narqne infortune ! » ( Mémoires pour servir à l'histoire de la maison de Condé, tome II, p. 48. Paris, 1820.)