534 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [3 septembre 1790.] quelque considérable qu’elle soit, circonscrite dans d’heureuses limites, et bornée par des rives opulentes, ne viendra pas comme deux milliards d’assignats, c’est-à-dire comme un torrent dévastateur, entraîner dans son cours, et les comptoir des villes, et les cabanes des laboureurs. Sans doute, les besoins urgents de nos finances, pour la fin de cette année et le commencement de la prochaine, exigeront encore une nouvelle émission d’assignats ; mais du moins qu’elle soit de peu d’étendue, et simplement proportionnelle au déficit du Trésor public; mais du moins qu’elle soit sans cet intérêt qui doit la discréditer ; qu’elle soit annoncée invariablement comme la dernière. Prenons alors les moyens les plus prompts d’accélérer la perception des impôts, de mettre le niveau entre la dépense qui, n’est point encore parfaitement connue, et la recette à exiger des contribuables. Augmentons d’efforts, doublons le temps, s’il est possible, et travaillons la nuit et le jour à cet important objet. C’est le palladium de la Constitution ; c’est le salut du peuple : c’est la loi suprême. Par cette double émission, et d’assignats très-limités, et de quittances de finance, nulle convulsion, aucun déchirement déplorable. Ah ! ne devenons pas, je vous en conjure, semblables à ces empiriques qui, lorsqu’on aurait pu guérir sans froissement, sans séparation cruelle, avec des calmants et le baume du temps, prennent hardiment le fer et le feu, et viennent, inconsidérément, porter les angoisses et la douleur sur des êtres d’autant plus respectables, qu’ils sont malades et sensibles. PROJET DE DÉCRET. L’Assemblée nationale, ouï le rapport de son comité des finances, a décrété ce qui suit : 1° Il sera incessamment procédé à la liquidation de la dette publique ; et, à cet effet, il sera adjoint trente nouveaux membres à chacun des comités de liquidation et de judicature, pour reconnaître chaque partie des créances exigibles et arriérées ; 2° Immédiatement après, il sera délivré à chaque créancier, dont la créance aura été liquidée, une quittance de finance, ou reconnaissance de sa valeur, suivant la forme qui sera déterminée; 3° Les quittances de finance seront divisées en coupons de 1,000, 500, 300 et 200 livres; et il leur sera fixé un intérêt annuel de 3 0/0, décroissant, d’année en année, de 1/2 0/0 ; 4° Tout porteur de quittances de finance sera admis à l’acquisition des biens nationaux, et celui qui en versera pour une somme plus considérable aura, à enchères égales, la préférence sur l’argent; 5° Le comité des finances présentera incessamment Je projet d’une nouvelle émission d’assignats proportionnelle aux besoins de cette année et du commencement de la prochaine. M. de Folleville. Je demande l’impression du discours de M. Delandine, afin qu’on puisse en faire la comparaison avec celui de M. de Mirabeau. M. de Croix. Je crois que l’impression serait une faute, pour le cas où l’Assemblée décréterait la création des assignats. M. de Folleville. Cela prouverait, au contraire, que l’Assemblée s’est décidée en connaissance de cause. (L’impression du discours de M. Delandine est ordonnée.) M. Dnbois-Craneé. Je demande l’impression du discours de M. Pétion. M. de Laehèze. Je demande celle de tous les discours qui seront faits sur cette matière. (L’impression du discours de M. Pétion est décrétée à une très grande majorité.) M. le Président. Je viens de recevoir de M. de La Tour-Du-Pin une lettre et des pièces relatives à l 'insurrection de Nancy, dont un de MM. les secrétaires va donner lecture. Lettre de M. de, La Tour-du-Pin. « Monsieur le Président, j’ai l’honneur de vous adresser une lettre de M. de Souillé et du directoire du département de la Meurthe. Je ne crois pas devoir perdre un moment pour vous communiquer les originaux. Je n’ai pu encore faire connaître ces nouvelles au roi, mais je suis sûr que je préviens ses intentions. » Copie de la lettre de M. de Bouillê à M. de La Tour-du-Pin (1). De Nancy, le l#r septembre 1790. Messieurs, j’ai été trop occupé de toutes les manières depuis que je suis entré dans cette ville, pour avoir pu vous faire le rapport de tout ce qui s’y était passé. J’ai prié Monsieur votre fils de vous en instruire sur-le-champ, et j’ai l’honneur de vous en envoyer aujourd’hui le récit. J’ai réuni, le 31 dans la matinée, à Frouard et Champigneulle, sur la route de Pont-à-Mousson à Nancy, les troupes destinées à faire exécuter les décrets de l’Assemblée nationale. J’y avais fait joindre les grenadiers et chasseurs de la garnison de Metz ; je voulais connaître l’esprit des troupes ; je jugeai à leurs dispositions que je pouvais tout entreprendre avec elles, et qu’elles regardaient les régiments de la garnison de Nancy comme des rebelles à la loi. J’étais également satisfait du zèle et de la bonne volonté des gardes nationales de Metz et des environs. Je reçus, à onze heures et demie, une députation de la municipalité et des soldats des régiments de la garnison de Nancy; il y avait même aussi un député des carabiniers. Je leur donnai audience au milieu des soldats dont on avait peine à calmer la fureur et l’emportement. Je leur répétai ce que j’avais exprimé dans ma proclamation, et je dis aux soldats, que i’ordonnais que les trois régiments sortissent de la ville, et qu’alors je ferais exécuter l’arrêt prononcé contre eux par le décret; que je voulais qu’avant, MM. de Noue et de Malseigne fussent remis en liberté. Ces députés de la municipalité me demandèrent à ne pas rentrer dans la ville, craignant d’être égorgés par le peuple qui avait pillé les arsenaux et enlevé plus de 4,000 fusils. On entendit tous les soldats crier à ceux de Nancy, qu’ils étaient des traîtres et des rebelles, et ils me (1) Le Moniteur ne donne qu’un extrait de ce mé» moire. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [S septembre 1190.] 525 {cessèrent de les mener contre eux. J’appris dans a matinée que la municipalité de Nancy, forcée par les brigands de cette garnison, avait requis le corps des carabiniers de se joindre aux régiments, et qu’il avait répondu qu’il ne pouvait marcher que sur une réquisition du département appuyée d’un ordre d’un officier général. Je me suis mis en marche à midi et demi : à deux heures et demie j’étais à une demi-lieue de la ville ; j’y rencontrai de nouveaux députés de la garnison, avec des officiers qu’ils avaient forcé à marcher avec eux ; je leur fis la même réponse : que je voulais MM. de Noue et de Malseigne; que j’ordonnais aux trois régiments de sortir de la ville, d’attendre, reposés sur les armes, et dans un endroit que j’indiquai, l’exécution des décrets, et les ordres qui en étaient la suite; qu’au surplus, je voulais quatre coupables par régiments que j’enverrais sous escorte à l’Assemblée nationale pour être jugés par elle : ils demandèrent un délai d’une heure. Je le leur accordai : à quatre heures il était expiré. J’approchai mon avantage des portes de la ville, qui étaient garnies e troupes, de peuple armé, et de canons. 11 me vint encore une députation de la municipalité et des officiers du régiment du roi. Je fis arrêter une seconde fois les troupes à trente pas des portes, et je fus parler aux députés qui étaient sortis par une autre, leur ayant répété ce ce que je leur avais déjà dit sur la sortie de la garnison, hors de la ville, pour y recevoir mes ordres, ils me dirent qu’on sortait pour les exécuter, et que les régiments se rendaient dans une prairie voisine que j’avais indiquée, et qui était sur ma gauche. Je partis sur-le-champ pour aller joindre mon avant-garde, et empêcher qu’il ne se commît aucune hostilité, ayant déjà entendu tirer quelques coups de fusil. Eu même temps qu’une partie de la garnison sortait par une des portes, celle vis-à-vis de laquelle était mon avant-garde, était toujours fermée et gardée par des soldats des trois régiments, du canon chargé à mitraille, et du peuple. Je fis toujours avancer les volontaires qui étaient à la tête de la colonne, et deux pièces de canon, avec ordre d’entrer de force, si on s’opposait à leur passage. Je fis sommer en même temps la garde de cette porte de la rendre, le reste de la garnison étant déjà hors de la porte de la ville, et disposée à se soumettre ; ils y répondirent par un coup de canon chargé à mitraille, et une décharge de mousqueterie qui tua le capitaine, deux officiers et la moitié des volontaires, lesquels ripostèrent par une décharge et enfoncèrent la porte ; alors il ne fut plus possible de retenir les troupes. Je fis avancer, pour soutenir l’avant-garde, les grenadiers et les suisses ui suivaient ; ils forcèrent le poste, s’emparèrent u canon, tuèrent ce qu’ils rencontrèrent, et débouchèrent sur une grande place qui aboutissait à la porte de la ville. Je les y suivis et les mis en bataille avec une centaine de' hussards. Nous fûmes bientôt assaillis de coup de fusil des maisons voisines, et des débouchés de toutes les rues. Pour nous soutenir, je fus forcé de faire avancer mes troupes, et de les faire attaquer par les différentes rues pour gagner les points principaux de la ville et les casernes des troupes. Les officiers et soldats, persuadés qu’ils étaient trahis par la garnison, furent animes d’une ardeur et d’une fureur qu'il ne fut plus possible, et qu’il eût même été dangereux d’arrêter. Il s’engagea un combat furieux dans les rues, qui dura près de trois heures. Je n’avais que 2,400 hommes d’infanterie de ligne, et 6 ou 700 hommes de la arde nationale, tant de Metz que de Toul, de ont-à-Mousson et des environs. Les troupes et la populace armées, réunies, formaient plus de 10,000 hommes. Les uns garnissaient les maisons et tuaient nos soldats avec sûreté et assurance, tandis que d’autres défendaient les rues et les carrefours avec du canon. On chassa les rebelles de poste en poste, et de maison en maison. Enfin, à sept heures, une partie du régiment de Château-vieux, qui était le plus opiniâtre, avait été tué ou pris, la grande partie du mestre-de-camp s’était sauvée en dehors de la ville, et le régiment du roi, retiré dans le quartier, me fit dire qu’il était prêt d’obéir à mes ordres et de se soumettre. Je fus seul à leurs casernes, je les trouvai en bataille. Dès qu’ils me, virent, ils s’écrièrent qu’ils allaient mettre bas les armes ; ils me témoignèrent leur repentir, je leur remontrai leur faute, ils m’assurèrent que ce n’étaient pas eux qui avaient commencé les hostilités : ils me parurent très repentants. Je leur ordonnai de sortir de la ville, et de prendre le chemin de Verdun. A huit heures ils étaient en route, avec un détachement de hussards, que les soldats m’ont demandé, pour les garantir de la fureur des troupes. On continuait encore à tirer dans la ville ; mais à huit heures, le feu cessa. J’envoyai des ordres aux débris de Château vieux, de partir sur-le-champ avec les officiers, pour Vie et Marsal, ce qui fut exécuté. Je me rendis ensuite à l’Hôtel-de-Ville; je m’occupais, avec le directoire et la municipalité, du rétablissement de l’ordre. Aujourd’hui tout est calme ; les citoyens sont dans la plus entière satisfaction. J’ai fait rentrer dans leurs quartiers respectifs, une partie des troupes, et je n’ai gardé ici que trois bataillons suisses, avec 300 hommes de Royal-Liégeois, et 5 ou 6 escadrons. J’ai ramassé les prisonniers des régiments rebelles, qui montent à plus de 400 ; et j’ai remis au ministère public ceux qui m’ont été désignés pour être les plus coupables. Je prendrai vos ordres pour les soldats prisonniers, tous pris les armes à la main. Pour ceux de Châteauvieux, je fais tenir demain un conseil de guerre par les deux autres régiments suisses, pour juger les coupables de ce régiment, conformément aux lois particulières des Suisses-; je présume qu’il y en aura beaucoup de coadamnés à être pendus. Il est bien nécessaire de profiter de cet événement, et de la circonstance, pour faire un exemple imposant pour l’armée et utile à la chose publique. Nous avons perdu beaucoup de monde : je n’ai encore pu me procurer un état exact des tués et blessés; il me parait qu’il ne passe pas 300 hommes, parmi lesquels on compte plusieurs excellents officiers, et entre autres le capitaine du régiment de Vigier, qui commandait les volontaires. Les gardes nationales de Metz, ainsi que celles des environs, se sont conduites avec un zèle, un courage et un dévouement à la chose publique, qui leur fait infiniment d’honneur : 30 hommes de celle de Metz et le commandant en second ont été tués. Je recommande à la nation et au roi les veuves et les enfants de ces malheureuses victimes de l’exécution des lois. Aucun citoyen, à l’exception de ceux qui ont été vus les armes à la main, n’a été molesté, et la discipline la plus exacte a régné parmi les troupes qui méritent les plus grands éloges, autant par leur courage que par leur zèle patriotique. Je vous prie d’écrire une lettre de satisfaction aux différents régiments qui ont été [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [3 septembre 1790.] 526 employés dans cette expédition, ainsi qu’aux gardes nationales de Metz, Toul et Pont-à-Mous-son. Je m’occuperai, en vertu du décret, de faire licencier le régiment de Château vieux , quand j’aurai reçu vos ordres. On fait rendre de toutes parts les armes, que des scélérats et des brigands avaient pillées ces jours derniers, et dont ils se sont servi hier pour nous attanuer. M. de Malseigne a été aux carabiniers: ils sont parfaitement rentrés dans le devoir, et ont livré enx-mêmes vingt de leurs camarades, qu’ils ont désignés pour les auteurs de leur insurrection, et les plus coupables. Pour copie : La ToüR-DU-Pin. M. Gillet de La Jacqneminière, Sérretairr, se dispose à donner lecture de la lettre du directoire du département de la Meurthe, à M. de La Tuur-du-Pin. M. Régnier. Le département nous a adressé Une lettre semblable pour l’Assemblée nationale. Je demande à en faire lecture. (Cette proposition est adoptée.) Copie de la lettre écrite à MM. les députés du département de la Meurtke, à V Assemblée nationale , par les membres du directoire de ce département (1). A Nancy, le lor septembre 1790. Messieurs, après les troubles et les malheurs dont notre ville vient d’être le théâtre, nous saisissons le premier instant que nous laisse le retour de la paix et de l’ordre, pour rendre compte à nos législateurs des principaux faits qui se sont passés, et de la conduite da directoire. L’Assemblée nationale y vtrra quelquefois une marche ii régulière en apparence, mais que les circonstances ont forcée et qu’elle trouvera légitime, puisque c’était le seul moyen de préserver notre cité des derniers malheurs. L’impossibilité de trouver des couriers particuliers qui auraient eu; tout à craindre en se chargeant de nos lettres; de se servir même de la voie ordinaire de la poste dont les paquets étaient ouverts, et les lettres décachetées par des hommes armés, nous a erm-pêchés d’instruire journellement, comme nous aurions voulu le faire, l’Assemblée nationale de notre affreuse situation. Les régiments, en garnison dans cette ville, n’étaieni rentrés dans l’ordre qu’en apparence, et leur souscription au décret du 16 août n’avait pour objet que de se soustraire aux peines portées par cette loi, contre ceux qui refuseraient de Se soumettre. Le régiment suisse de Ghâteauvieux fut celui qui donna le premier l’exemple de la rébellion. M. de MaLeigne, officier général, délégué pour l’audition des comptes du régiment, fut arrêté dans les casernes, poursuivi et menacé par des soldats Suisses contre lesquels il fut obligé de se détendre, assailli chez M. de Noue où il s’était réfugié, conduit enfin à la municipalité sous une (t) Le Moniteur ne donne qu’ua extrait de ce docm ment. forte escorte, pour le soustraire à la vengeance des Suisses, dont il ne voulait allouer que les demandes qui lui paraissaient ou justes, ou incontestables.. Alors se renouvela la coalition entre les trois régiments de la garnison, pour se soutenir dans leurs prétentions respectives. Ils soupçonnèrent qu’on allait employer, en exécution du décret du 16, la force pour les réduire à l'obéissance, et ils croyaient que M. de Malseigne et peut être aussi M. de Noue seraient chargés de l’expédition. Aussitôt fut formé le projet de se saisir de ces deux chefs militaires. M. de Noue fut arrêté à la Pépinière, où des officiers du régiment du roi s’armèrent inutilement pour sa défense, et furent blessés sans avoir bles-é, dit-on, aucun citoyen. M. de Malseigne instruit à temps, ou peut être .chargé des ordres de M. de Bouille, partit pour Lunéville. Des cavaliers de Mestre-de-Camp l'y poursuivirent le sabre à la main, les carabiniers avertis vinrent à sa rencontre; il s’engagea un combat entre eux et Mestre-de-Camp, qui y eurent des hommes de tués; le détachement repoussé vint rendre compte de ce fait aux régiments qui étaient sur la place. La garnison partit aussitôt pour tirer vengeance des carabiniers. Ge moment eût été favorable pour se rendre maître de la ville, et la soustraire à la tyrannie de la garnison, si une nombreuse garde citoyennede la ville et du département n’eût été abusée par les régiments sur l objet de l'expédition militaire qui se préparait et qu’on lui avait annoncée être un projet de contre-ré voiution ; et ces gardes nationales rassemblées, trois jours avant le temps fixé par la réquisition du département, par l’imprudence ou deM.de MaLeigne ou de M. Desmotte, aide de camp de M. de La Fayette, livrées pendant ce temps aux suggestions des soldats, à celles dequel ;ues gardes nationaux de Nancy, qui profitaient de l’insurrection et qui l’excitaient, s’étaient en partie réunies aux soldats rebelles, les avaient suivis à Lunéville, où l’on dit même que trois d'entre eux furent tués en corn battant par erreur ou de propos délibéré, contre le décret ne l’Ass< mblée nationale. Ce qui altligea le directoire, ce fut de voir les officiers de la garnison forcés de marcher à la tête de ces soldats rebelles, et sinon de combattre, du moins de rester expo-és aux coups des carabiniers, que leur prudence et leur sagesse, en modérant des hommes éeumant de colère et de rage, parvinrent cependant à diminuer pour leurs Soldats. Il y eut des cavaliers de Mestre-de-Camp tués et bLssés, sept carabiniers tués, suivant un rapport de M. de Courtivron on de leurs chefs, entre autres un adjudant assassiné d’un coup de pistolet par un cavalier d'e Mestre-de-Camp, au moment où ce sous-olficier embrassait à la porte de la municipalité, un soldat du régiment du roi, de sa connaissance. La paix sembla se déterminer par urne convention entre les carabiniers et les autres corps,- de rendre M. de la tse igné à l'a garnison de Nancy, qui voulait qu’on ramenât cet officier gé -éraidans cette ville, mais au moment où cette paix paraissait concLe, le combat recommença par des circonstances dont nous ne sommes pas bien instruits. C’est surtout dans ce moment que les carabiniers perdirent les hommes qu’ils eurent de tués. La garnison de Nancy, de retour dans les quartiers, avait laissé quelques hommes à Lunéville. Ils s’abouchèrent avec les carabiniers et il est à