ARCHIVES PARLEMENTAIRES RÈGNE DE LOUIS XVI ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. D’ANDRÉ. Séance du lundi 3 janvier 1791 (1). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. MM. les ecclésiastiques dont les noms suivent se présentent successivement à la tribune et prêtent le serment prescrit par le décret de l’Assemblée, du 27 novembre 1790. Ce sont MM : Antoine-Alexandre Méchin, curé de Brains, du département de la Loire-inférieure. Joseph Guigan, curé de Saint-Pierre de Limoges, département de la Haute-Vienne. René-Gabriel, recteur de Questembert, département du Morbihan. Loedon de Kéromen, recteur de Gourin, département du Morbihan. J. L. Breuvard, curé de Saint-Pierre de Douai, département du Nord. Forest, curé d’Ussel, département de la Corrèze. Jean-Baptiste-Joseph Roussel, curé de Blatin-ghem, département du Nord. Jean - Mathias Brousse , curé de Volkrange , département de la Moselle. Demandre, curé de Saint-Pierre de Besançon, département du Doubs. Pous, curé de Mazamet, département du Tarn. Simon, curé de Voël, département de la Meuse. Dumont, curé de Villers-devant-le-Thour, département des Ardennes. Leissegues, curé de Plogonnec, département du Finistère. Guégan, curé de Pontivy, département du Morbihan. Simon, recteur de la Boussacq, département de l’Ille-et-Vilaine. De Goulmiers, département de Versailles. Davoust, ci-devant prieur de l’abbaye de Saint-Ouen, département de la Seine-Inférieure. Jean-Baptiste-Etienne Varelles, curé de Marolles, département de l’Oise. Rolland, curé du Caire, département des Basses-Alpes. Bigot de Vernière, curé de Saint-Flour, département du Cantal. De Malartic, curé de Saint-Denis-de-Pille, département de la Gironde. Eudes, curé d’Angerville, département de la Seine-Inférieure. Et Pellegrin, curé de Sommercourt, département de la Haute-Marne. M. Varïn, secrétaire , fait lecture du procès-verbal de la séance du dimanche 2 janvier, qui est adopté. M. Cavie. Hier, M. l’évêque de Lydda, avant de prêter le serment civique , a fait un discours que quelques personnes ont pris pour une restriction. Je l’interpelle de déclarer s’il n’a point fait un serment pur et simple. M. Gobel, évêque de Lydda. Je réponds que MM. l’abbé Grégoire et Hurault ont, comme moi, fait des discours que je crois très propres à rassurer les consciences : c’est pour cela qu’en adoptant leurs principes j’ai imité leur exemple. Personne n’est plus que moi attaché à la Constitution, et ne cherche davantage les moyens de la maintenir. Je n’ai eu d’autre intention que de déclarer aux ecclésiastiques de mon diocèse, que l’intention de l’Assemblée n’a pas été de blesser les droits spirituels de l’Eglise. J’énonce donc le vœu que mon discours soit rendu public. (On applaudit .) M. Cavie. Je ne doutais nullement des intentions de M. l’évêque de Lydda ; mais je voulais empêcher que son discours ne servît d'armes aux eanemis du bien public. M. de Clermont Mont-Sainf-Jean dit qu’il a obtenu le premier septembre dernier un congé qui l’a écarté des séances, et qu’il va reprendre sa place. (1) Cette séance est incomplète au Moniteur. lre SÉRIE. T. XXII. 1