SÉANCE DU 23 PRAIRIAL AN II (11 JUIN 1794) - N08 34 A 38 513 femmes mêmes et leurs petits enfants, dont les cœurs trempés comme les nôtres commencent à s’ouvrir à la reconnaissance et aux charmes divers de la liberté. Tandis que d’une main nous déposons la somme de 1 000 liv. sur l’autel de la patrie, de l’autre nous fabriquons l’élément terrible qui en doit foudroyer les ennemis. Nous y déposons aussi deux médailles et un écu de six livres dont le métal républicain demande à être purifié dans le creuset national d’une empreinte d’odieuse mémoire ». Faure (maire), Michel (agent nat.), Gatty, Brueyron, Petit, Petit, Moro. Vu par nous, membres du C. révol. de la Comm. Collard ( présid .), Michel, Couron, Garnier, Vassal, Chize, Salichon. 34 Plusieurs citoyens de la commune de Troyes, mis en arrestation par ordre du représentant du peuple Bô, depuis le 11 ventôse dernier, adressent une pétition à la Convention nationale, par laquelle ils demandent l’examen de leur conduite et leur liberté. La pétition est renvoyée aux comités de sûreté générale et de salut public (1) 35 Un membre [BRIEZ], au nom du comité des secours publics, fait adopter le décret suivant: « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics, décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera à la citoyenne Marie-Françoise Pluche, veuve Antoine-Fidèle Denis, charretier d’artillerie, mort le 17 juin 1793 (vieux style), des suites d’une blessure qu’il a reçue à l’affaire de Longwy, la somme de 300 liv. de secours provisoire. » Renvoie sa pétition au comité de liquidation, pour déterminer, le plus tôt possible, la pension et autres secours qui lui sont accordés par la loi » (2) . 36 Un autre membre [COLOMBEL], au nom du même comité des secours publics, fait adopter les trois décrets qui suivent. « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la lettre de l’administration du district de Montagne-Bon-Air, concernant la (1) P.V., XXXIX, 205. Bin, 26 prair. (2e suppl*). (2) P.V., XXXIX, 206. Minute de la main de Briez. Décret n° 9464. Bln, 26 prair. (1er suppl*); Mess, soir, n° 662; J. Sablier, n° 1372. veuve de Nicolas Roboam, bûcheron, mis en réquisition pour l’exploitation des bois de marine dans la forêt de la commune de Montagne-Bon-Air, qui est mort des suites d’une blessure qui lui est arrivée dans l’exercice de ses travaux, dans le courant de Floréal dernier, ladite veuve chargée de trois enfans en bas âge, et de son père, âgé de 78 ans, décrète : « Art. I. - La trésorerie nationale mettra à la disposition du directoire du district de Montagne-Bon-Air, la somme de 200 liv. qu’il fera parvenir, sans délai, à la citoyenne Jeanne Dumont, veuve de Nicolas Roboam, à titre de secours provisoire. « II. - Les pièces sur lesquelles est intervenu le présent décret, qui ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance, seront envoyées au comité de liquidation, pour déterminer la pension, s’il y a lieu » (1) . 37 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [COLOMBEL, au nom de] son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Jean-Louis Quentin, ci-devant caporal au deuxième bataillon des volontaires nationaux, qui, étant de service aux avant-postes de Roussy, près Maubeuge, le 8 pluviôse dernier, a été atteint d’un coup de sabre par l’ennemi, à la partie inférieure de l’avant-bras droit, qui le met dans l’impossibilité de continuer son service, décrète : « Art. I. - Sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Jean-Louis Quentin la somme de 300 liv., à titre de secours provisoire. « II. - Les pièces du pétitionnaire seront envoyées au comité de liquidation, qui demeure chargé de déterminer la pension que la loi lui accorde. « III. - Le présent décret sera inséré au bulletin de correspondance » (2) . 38 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [COLOMBEL, au nom de] son comité des secours publics sur la pétition de la citoyenne Drouard, âgée de 60 ans, veuve de Claude - Jean - Baptiste - Antoine Lallemand, attaché à l’hôpital militaire de Soissons, en qualité d’officier de santé, où il est mort le 14 ventôse dernier, décrète : « Art. I. - La trésorerie nationale, sur l’exhibition du présent décret, paiera la somme de 500 liv. à la citoyenne Drouard, veuve Lallemand, par forme de secours provisoire. « II. - Les pièces sur lesquelles est intervenu (1) P.V., XXXIX, 206. Minute de la main de Colombel. Décret n° 9467. Reproduit dans Bin, 26 prair. (1er suppl*). Mention dans J. Fr., n° 625; J. Sablier, n° 1372; J. Univ., n° 1662. (2) P.V., XXXIX, 207. Minute de la main de Colombel. Décret n° 9469. Reproduit dans Bln, 26 prair. (1er suppl*). Mention dans J. Sablier, n° 1372; J. Mont., n° 46. 33 SÉANCE DU 23 PRAIRIAL AN II (11 JUIN 1794) - N08 34 A 38 513 femmes mêmes et leurs petits enfants, dont les cœurs trempés comme les nôtres commencent à s’ouvrir à la reconnaissance et aux charmes divers de la liberté. Tandis que d’une main nous déposons la somme de 1 000 liv. sur l’autel de la patrie, de l’autre nous fabriquons l’élément terrible qui en doit foudroyer les ennemis. Nous y déposons aussi deux médailles et un écu de six livres dont le métal républicain demande à être purifié dans le creuset national d’une empreinte d’odieuse mémoire ». Faure (maire), Michel (agent nat.), Gatty, Brueyron, Petit, Petit, Moro. Vu par nous, membres du C. révol. de la Comm. Collard ( présid .), Michel, Couron, Garnier, Vassal, Chize, Salichon. 34 Plusieurs citoyens de la commune de Troyes, mis en arrestation par ordre du représentant du peuple Bô, depuis le 11 ventôse dernier, adressent une pétition à la Convention nationale, par laquelle ils demandent l’examen de leur conduite et leur liberté. La pétition est renvoyée aux comités de sûreté générale et de salut public (1) 35 Un membre [BRIEZ], au nom du comité des secours publics, fait adopter le décret suivant: « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics, décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera à la citoyenne Marie-Françoise Pluche, veuve Antoine-Fidèle Denis, charretier d’artillerie, mort le 17 juin 1793 (vieux style), des suites d’une blessure qu’il a reçue à l’affaire de Longwy, la somme de 300 liv. de secours provisoire. » Renvoie sa pétition au comité de liquidation, pour déterminer, le plus tôt possible, la pension et autres secours qui lui sont accordés par la loi » (2) . 36 Un autre membre [COLOMBEL], au nom du même comité des secours publics, fait adopter les trois décrets qui suivent. « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la lettre de l’administration du district de Montagne-Bon-Air, concernant la (1) P.V., XXXIX, 205. Bin, 26 prair. (2e suppl*). (2) P.V., XXXIX, 206. Minute de la main de Briez. Décret n° 9464. Bln, 26 prair. (1er suppl*); Mess, soir, n° 662; J. Sablier, n° 1372. veuve de Nicolas Roboam, bûcheron, mis en réquisition pour l’exploitation des bois de marine dans la forêt de la commune de Montagne-Bon-Air, qui est mort des suites d’une blessure qui lui est arrivée dans l’exercice de ses travaux, dans le courant de Floréal dernier, ladite veuve chargée de trois enfans en bas âge, et de son père, âgé de 78 ans, décrète : « Art. I. - La trésorerie nationale mettra à la disposition du directoire du district de Montagne-Bon-Air, la somme de 200 liv. qu’il fera parvenir, sans délai, à la citoyenne Jeanne Dumont, veuve de Nicolas Roboam, à titre de secours provisoire. « II. - Les pièces sur lesquelles est intervenu le présent décret, qui ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance, seront envoyées au comité de liquidation, pour déterminer la pension, s’il y a lieu » (1) . 37 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [COLOMBEL, au nom de] son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Jean-Louis Quentin, ci-devant caporal au deuxième bataillon des volontaires nationaux, qui, étant de service aux avant-postes de Roussy, près Maubeuge, le 8 pluviôse dernier, a été atteint d’un coup de sabre par l’ennemi, à la partie inférieure de l’avant-bras droit, qui le met dans l’impossibilité de continuer son service, décrète : « Art. I. - Sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Jean-Louis Quentin la somme de 300 liv., à titre de secours provisoire. « II. - Les pièces du pétitionnaire seront envoyées au comité de liquidation, qui demeure chargé de déterminer la pension que la loi lui accorde. « III. - Le présent décret sera inséré au bulletin de correspondance » (2) . 38 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [COLOMBEL, au nom de] son comité des secours publics sur la pétition de la citoyenne Drouard, âgée de 60 ans, veuve de Claude - Jean - Baptiste - Antoine Lallemand, attaché à l’hôpital militaire de Soissons, en qualité d’officier de santé, où il est mort le 14 ventôse dernier, décrète : « Art. I. - La trésorerie nationale, sur l’exhibition du présent décret, paiera la somme de 500 liv. à la citoyenne Drouard, veuve Lallemand, par forme de secours provisoire. « II. - Les pièces sur lesquelles est intervenu (1) P.V., XXXIX, 206. Minute de la main de Colombel. Décret n° 9467. Reproduit dans Bin, 26 prair. (1er suppl*). Mention dans J. Fr., n° 625; J. Sablier, n° 1372; J. Univ., n° 1662. (2) P.V., XXXIX, 207. Minute de la main de Colombel. Décret n° 9469. Reproduit dans Bln, 26 prair. (1er suppl*). Mention dans J. Sablier, n° 1372; J. Mont., n° 46. 33 514 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE le présent décret, qui ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance, seront envoyées au comité de liquidation pour régler la pension qui revient à la veuve et aux enfans dudit Lallemand » (1) . 39 Le citoyen Coquet, mécanicien, natif de Nancy, département de la Meurthe, se présente à la barre. Il fait hommage à la Convention nationale de deux modèles et de deux dessins de canons de son invention. Il est âgé de 66 ans, avec du zèle, des infirmités et sans moyens de subsistance. Il réclame la justice et l’humanité des représentans du peuple. Le président répond au citoyen Coquet, l’admet à la séance, et la Convention décrète le renvoi au comité de salut public de la pétition et des modèles y annexés (2). 40 Une députation de cinq communes du canton de Bonnebosq, (qui sont les communes de Bonnebosq, Auvillars, Cresseveuillé, la Cha-pelle-Hainfray (3), et Léger-Dubosq), district de Pont-Chalier, département du Calvados, se présente à la barre. Elle exprime la reconnaissance de ces communes pour le décret à jamais mémorable qui reconnoit l’existence de l’Etre-Suprême et l’immortalité de l’ame, et leurs actions de grâces à l’Eternel, de la protection particulière qu’il accorde au peuple français, et de ce qu’il vient de préserver du fer des infâmes assassins deux représentans, chers aux patriotes, et nécessaires à la République. Elle apporte à la Convention nationale 37 marcs d’argenterie, provenant des dépouilles de leurs églises, et 113 liv. 12 sous, dont 32 liv. 2 sous en numéraire, et 81 liv. 10 sous en assignats, donnés par lesdites communes pour les frais de la guerre. Elle termine en invitant la Convention à rester à son poste (4). L’ORATEUR de la députation : « Législateurs, Nous venons, au nom de cinq communes du canton de Bonnebosq, district de Pont-Chalier, département du Calvados, vous exprimer notre reconnaissance pour le décret à jamais mémorable que vous avez rendu. Ce décret sera immortel comme l’Etre Suprême dont il proclame et dont nous reconnaissons l’existence. Qu’ils étaient pervers ceux-là qui ont cherché à détruire toute idée de la divinité. Les insensés ! ils ne pouvaient pas ouvrir les yeux (1) P.V., XXXIX, 208. Minute de la main de Colombel. Décret n° 9470. Reproduit dans Bin, 26 prair. (1er suppl1); Mention dans J. Sablier, n° 1372. (2) P.V., XXXIX, 208. Reproduit dans B1", 29 prair. (suppl1) . (3) Et non Infras. (4) P.V., XXXIX, 208 et 407. ni faire un pas sans être écrasés des preuves de sa toute puissance ! Nous lui devons des actions de grâces à cet être bienfaisant, de la protection particulière qu’il accorde au peuple français, il vient de préserver du fer des infâmes assassins deux représentans chërs aux patriotes et nécessaires à la République; il veillera sur la Convention entière comme il veille sur notre liberté. Représentans, nous apportons à la Convention nationale 37 marcs d’argenterie, provenant des dépouilles de nos églises, et 113 livres 12 sols, dont 32 livres 2 sols en numéraire et 91 livres 10 sols en assignats, donnés par lesdites communes pour les frais de la guerre. Le temple que nous choisissons pour adorer désormais l’Etre Suprême est son ouvrage; la voûte en est sans bornes comme la puissance de celui qui l’a créée. Au nom du salut du peuple, continuez Législateurs, de rester à votre poste et vous ne cesserez de recueillir les bénédictions de tous les vrais amis de la patrie. Vive la République et les fidèles représentans qui l’ont fondée (1) ». Le président répond à la députation, l’admet à la séance, et la Convention décrète la mention honorable, et l’insertion au bulletin, des dons patriotiques et de l’adresse (2). 41 Le citoyen Cyprien Boirin, domicilié à Auxonne, département de la Côte-d’Or, déclare abandonner, tant que durera la guerre, et pour subvenir aux dépenses qu’elle occasionne, la somme de 400 liv. annuellement sur le brevet d’une pension de 1085 liv. qu’il a obtenue, conformément aux décrets, en considération de 34 années de sa vie, employées au service de la patrie, tant dans les troupes que dans les ci-devant fermes, et consent de ne toucher, chaque année, jusqu’à la paix, que la somme de 685 liv. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité de liquidation (3). 42 Le président donne lecture du bulletin sur l’état des blessures du brave citoyen Geffroy, serrurier; il est ainsi conçu : « Depuis 24 heures, les progrès en bien sont satisfaisans; l’entrée et le trajet des plaies se remplit, la suppuration est louable, et tous les autres symptômes sont bons. Signé : Ruffin et Legras, officiers de santé de la section Lepeltier (4) . (1) C 305, pl. 1150, p. 4, signé : J. Guetet, Marionnet. (2) P.V., XXXIX, 208. Reproduit dans Bln, 26 prair. (3) P.V., XXXIX, 209. Bln, 29 prair. (suppl1). (4) P.V., XXXIX, 209. Minute du p.v. (C 304, pl. 1126, p. 32). B,n, 23 prair.; Mon., XX, 714; J. Sablier, n° 1372; M.U., XL, 368; Mess, soir, n° 662; J. Fr., n° 625; Rép., n° 174; J. Mont., n° 46; C. Univ., 24 prair.; C. Eg., n° 662; Audit, nat., n° 626; J. Univ., n° 1661; J. S.-Culottes, n° 482. 514 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE le présent décret, qui ne sera imprimé qu’au bulletin de correspondance, seront envoyées au comité de liquidation pour régler la pension qui revient à la veuve et aux enfans dudit Lallemand » (1) . 39 Le citoyen Coquet, mécanicien, natif de Nancy, département de la Meurthe, se présente à la barre. Il fait hommage à la Convention nationale de deux modèles et de deux dessins de canons de son invention. Il est âgé de 66 ans, avec du zèle, des infirmités et sans moyens de subsistance. Il réclame la justice et l’humanité des représentans du peuple. Le président répond au citoyen Coquet, l’admet à la séance, et la Convention décrète le renvoi au comité de salut public de la pétition et des modèles y annexés (2). 40 Une députation de cinq communes du canton de Bonnebosq, (qui sont les communes de Bonnebosq, Auvillars, Cresseveuillé, la Cha-pelle-Hainfray (3), et Léger-Dubosq), district de Pont-Chalier, département du Calvados, se présente à la barre. Elle exprime la reconnaissance de ces communes pour le décret à jamais mémorable qui reconnoit l’existence de l’Etre-Suprême et l’immortalité de l’ame, et leurs actions de grâces à l’Eternel, de la protection particulière qu’il accorde au peuple français, et de ce qu’il vient de préserver du fer des infâmes assassins deux représentans, chers aux patriotes, et nécessaires à la République. Elle apporte à la Convention nationale 37 marcs d’argenterie, provenant des dépouilles de leurs églises, et 113 liv. 12 sous, dont 32 liv. 2 sous en numéraire, et 81 liv. 10 sous en assignats, donnés par lesdites communes pour les frais de la guerre. Elle termine en invitant la Convention à rester à son poste (4). L’ORATEUR de la députation : « Législateurs, Nous venons, au nom de cinq communes du canton de Bonnebosq, district de Pont-Chalier, département du Calvados, vous exprimer notre reconnaissance pour le décret à jamais mémorable que vous avez rendu. Ce décret sera immortel comme l’Etre Suprême dont il proclame et dont nous reconnaissons l’existence. Qu’ils étaient pervers ceux-là qui ont cherché à détruire toute idée de la divinité. Les insensés ! ils ne pouvaient pas ouvrir les yeux (1) P.V., XXXIX, 208. Minute de la main de Colombel. Décret n° 9470. Reproduit dans Bin, 26 prair. (1er suppl1); Mention dans J. Sablier, n° 1372. (2) P.V., XXXIX, 208. Reproduit dans B1", 29 prair. (suppl1) . (3) Et non Infras. (4) P.V., XXXIX, 208 et 407. ni faire un pas sans être écrasés des preuves de sa toute puissance ! Nous lui devons des actions de grâces à cet être bienfaisant, de la protection particulière qu’il accorde au peuple français, il vient de préserver du fer des infâmes assassins deux représentans chërs aux patriotes et nécessaires à la République; il veillera sur la Convention entière comme il veille sur notre liberté. Représentans, nous apportons à la Convention nationale 37 marcs d’argenterie, provenant des dépouilles de nos églises, et 113 livres 12 sols, dont 32 livres 2 sols en numéraire et 91 livres 10 sols en assignats, donnés par lesdites communes pour les frais de la guerre. Le temple que nous choisissons pour adorer désormais l’Etre Suprême est son ouvrage; la voûte en est sans bornes comme la puissance de celui qui l’a créée. Au nom du salut du peuple, continuez Législateurs, de rester à votre poste et vous ne cesserez de recueillir les bénédictions de tous les vrais amis de la patrie. Vive la République et les fidèles représentans qui l’ont fondée (1) ». Le président répond à la députation, l’admet à la séance, et la Convention décrète la mention honorable, et l’insertion au bulletin, des dons patriotiques et de l’adresse (2). 41 Le citoyen Cyprien Boirin, domicilié à Auxonne, département de la Côte-d’Or, déclare abandonner, tant que durera la guerre, et pour subvenir aux dépenses qu’elle occasionne, la somme de 400 liv. annuellement sur le brevet d’une pension de 1085 liv. qu’il a obtenue, conformément aux décrets, en considération de 34 années de sa vie, employées au service de la patrie, tant dans les troupes que dans les ci-devant fermes, et consent de ne toucher, chaque année, jusqu’à la paix, que la somme de 685 liv. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité de liquidation (3). 42 Le président donne lecture du bulletin sur l’état des blessures du brave citoyen Geffroy, serrurier; il est ainsi conçu : « Depuis 24 heures, les progrès en bien sont satisfaisans; l’entrée et le trajet des plaies se remplit, la suppuration est louable, et tous les autres symptômes sont bons. Signé : Ruffin et Legras, officiers de santé de la section Lepeltier (4) . (1) C 305, pl. 1150, p. 4, signé : J. Guetet, Marionnet. (2) P.V., XXXIX, 208. Reproduit dans Bln, 26 prair. (3) P.V., XXXIX, 209. Bln, 29 prair. (suppl1). (4) P.V., XXXIX, 209. Minute du p.v. (C 304, pl. 1126, p. 32). B,n, 23 prair.; Mon., XX, 714; J. Sablier, n° 1372; M.U., XL, 368; Mess, soir, n° 662; J. Fr., n° 625; Rép., n° 174; J. Mont., n° 46; C. Univ., 24 prair.; C. Eg., n° 662; Audit, nat., n° 626; J. Univ., n° 1661; J. S.-Culottes, n° 482.